AVEC T ENAN V A ' L ENTREPRENEUR SPÉCIALISÉ Police d assurance multirisques pour les entrepreneurs spécialisés
1 TABLE DES MATIÈRES 3 OptiPak Entrepreneur Spécialisé 3 L avenant OptiMax conçu par Optimum 5 Les secteurs admissibles 7 Les secteurs inadmissibles 8 Les conditions d admissibilité 9 Protection formule tous risques 9 Rabais Avantage 10 Tableau des garanties et limites 10 Chapitre I Assurance des biens 13 Chapitre II Assurance contre les détournements, la disparition et la destruction (OPTIONNELLE) 14 Chapitre III Assurance de la responsabilité civile des entreprises 14 Chapitre IV Assurance automobile du Québec, formule des non-propriétaires 15 AVENANT OptiMax optionnel
OptiPak Entrepreneur Spécialisé L assurance n aura jamais été aussi simple! 3 Optimum Société d Assurance (OSA) rend l assurance plus flexible et plus simple que jamais. En effet, OptiPak Entrepreneur Spécialisé fait partie de nos nouveaux produits multirisques en assurance des entreprises, une gamme conçue spécialement pour répondre aux besoins particuliers de vos assurés. OptiPak Entrepreneur Spécialisé réunit à la fois les avantages et la flexibilité d une assurance «à la carte» et la totalité des couvertures d une multirisques. Par conséquent, la majorité des sections sont offertes à des prix concurrentiels, mais demeurent optionnelles. C est au choix de votre client! Que vos assurés soient menuisiers, peintres, maçons, paysagistes, ferblantiers, ou tout autre type d entrepreneur spécialisé, OptiPak Entrepreneur Spécialisé est le produit d assurance le mieux conçu et le plus souple pour s adapter à leur situation. NOUVEAUTÉ L'AVENANT L avenant OptiMax conçu par Optimum Cet avenant innovateur offre la plupart des extensions de couvertures sans aucune souslimite! Lors d un sinistre, votre assuré pourra lui-même choisir la couverture qui lui convient le mieux et ce, jusqu à concurrence de la limite globale offerte par l avenant. L avenant OptiMax est offert à prix concurrentiel et peut atteindre une limite globale de 200 000 $.
> LES SECTEURS ADMISSIBLES 5 Adoucissement ou traitement de l eau à usage résidentiel (installation du matériel d ) Aménagement paysager sans émondage ni épandage d herbicides et insecticides Antennes paraboliques (installation d ) Briquetage, maçonnage, marbre, mosaïque Chauffage et climatisation combinés (appareils au gaz ou à l huile seulement aucune plomberie) Climatisation et thermopompes (installation de) Clôtures (fabrication hors atelier et installation de) Coffrage pour assises et murs, fondations résidentielles et commerciales Couverture ou toiture, bardeaux ou ardoises seulement (aucune membrane, ni déglaçage, ni déneigement de toit) Décoration d intérieur Déneigement de stationnements privés et commerciaux Égouts, drains résidentiels (nettoyage) Électricien (résidentiel et commercial seulement) Industriel non admissible Entrées, trottoirs et stationnements incluant pavage Excavation et nivellement (sans construction de routes ni d égouts municipaux) Filage pour systèmes d intercommunication et téléphonie (sans installation d alarme) (installation de) Fosses septiques (installation, entretien et réparation de) Gouttières (fabrication et installation de)
6 7 > LES SECTEURS INADMISSIBLES Irrigation et drainage (installation d ) Lavage de vitres 3 étages maximum pour le lavage extérieur (aucune limite pour lavage intérieur) Menuiserie hors atelier seulement Nettoyage de meubles, draperies, tapis et moquettes Peinture avec pistolet pour intérieur seulement et pose de papier peint Peinture sans pistolet et pose de papier peint Plafonds insonores (installation de) Plâtrage, lattage, crépissage Portes, fenêtres, auvents (installation de) Revêtement de sol (pose de) Revêtement extérieur métal, aluminium, vinyle et autres revêtements (pose de) Serruriers Terrazzo, céramique, carrelage (pose) Ventilation (installation de systèmes de) Vitriers (installation sur 3 étages maximum) Alarmes (installation de systèmes de détection d incendie et de vol) Couvreurs (autres que bardeaux d asphalte) Démolition d immeubles Dynamitage Électricien industriel Enfoncement de pieux Entrepreneurs généraux et maîtres d œuvre Entrepreneurs forestiers Gicleurs (installation et entretien de) Plombiers Soudeurs Note : D autres secteurs pourraient ne pas être admissibles. Veuillez vérifier avec notre service de rédaction. Note : Si votre client entrepreneur ne figure pas dans cette liste, nous vous suggérons tout de même de le soumettre à notre service de rédaction pour en vérifier la recevabilité. ////////////////////////////////////////
8 9 > LES CONDITIONS D ADMISSIBILITÉ > PROTECTION FORMULE TOUS RISQUES En affaires depuis au moins trois (3) ans Pas plus d un sinistre en trois (3) ans et inférieur à 10 000 $ Chiffre d affaires de 3 000 000 $ et moins Tous travaux dans un domaine autre que les spécialités admissibles ne seront pas acceptés Aucun travail dans le domaine pétrolier de quelque nature que ce soit Aucune activité aux États-Unis Aucun travail confié à d autres soustraitants qui ne sont pas dans la même spécialité que l assuré Équipements d entrepreneur : Valeur par article de 250 000 $ et moins. Les montants supérieurs doivent être référés. La valeur totale des équipements assurés ne doit pas excéder 1 000 000 $ Engagement formel : Tous les équipements dont la valeur excède 75 000 $ et dont l âge est moins de cinq (5) ans doivent être équipés d un système de repérage. Un engagement formel sera inclus dans la police Aucun équipement loué à autrui avec ou sans opérateur Emplacement situé au Québec seulement Aucun chauffage d appoint ou aux huiles usées dans les bâtiments de l assuré Le proposant ne doit pas avoir été résilié ou refusé par un autre assureur Bâtiments principaux de l assuré (bureaux, garages, entrepôts, ateliers etc.) + Doivent être âgés de 40 ans et moins, à moins d avoir été entièrement rénovés au cours des 25 dernières années + La toiture ne doit pas être âgée de plus de 20 ans + Le système électrique doit être protégé par un dispositif de disjoncteurs (fusibles non acceptées) + Les bâtiments principaux doivent être protégés par un système d alarme relié à une centrale de surveillance Règle proportionnelle Bâtiment 80 % Contenu 90 % Équipements d entrepreneur 90 % Outils 100 % Franchise : 500 $ 1 000 $, rabais de 5 %, sauf indication contraire 2 500 $, rabais de 10 %, sauf indication contraire Valeur à neuf : Bâtiment, matériel (sauf marchandises) Contenu de bureau Équipement entrepreneur pour les équipements âgés de cinq (5) ans et moins et pour les outils âgés de trois (3) ans et moins Prime Minimum : 750 $, incluant Garantie de base, Biens, Crime et Responsabilité civile > RABAIS AVANTAGE Profitez du rabais Avantage de 10 % offert par Optimum Société d Assurance. Ce rabais supplémentaire est accordé sur la prime totale d assurance des entreprises lorsque les véhicules commerciaux sont également assurés avec Optimum Société d Assurance.
10 > TABLEAU DES GARANTIES ET LIMITES Chapitre I Assurance des biens 11 GARANTIE A Les bâtiments et leur contenu LIMITES D ASSURANCE GARANTIE B Le matériel d entrepreneur LIMITES D ASSURANCE Bâtiment Contenu de toute description, incluant les glaces extérieures, les enseignes, l équipement informatique et matériel de support d information Selon les conditions particulières Selon les conditions particulières Équipement d entrepreneur (assurance sur) Selon les conditions particulières * ENGAGEMENT FORMEL (SYSTÈME DE REPÉRAGE) POUR LES ÉQUIPEMENTS D ENTREPRENEUR AVEC LIMITES SUPÉRIEURES À 75 000 $ ET ÂGÉS DE MOINS DE 5 ANS OU SUPÉRIEURES À 100 000 $ POUR TOUS LES AUTRES. Biens en cours de transport incluant par colis postal 10 000 $ Installation (assurance flottante des risques d ) 25 000 $ * Conséquences des dispositions légales visant la construction (formule globale) Emplacement nouvellement acquis (30 jours) Bâtiment Contenu Tremblements de terre (protection contre les) Franchise 5 % minimum 100 000 $ Inondations (protection contre les) - Franchise de 25 000 $ Refoulement des égouts (protection contre le) Franchise 2 500 $ Valeur à neuf sur bâtiment et le contenu (sauf marchandises) Protection contre l inflation Inclus 500 000 $ 250 000 $ En option En option En option Inclus Inclus Outils (assurance flottante des) 5 000 $ * Équipement d entrepreneur nouvellement acquis (30 jours) Valeur à neuf sur équipement d entrepreneur âgé de cinq ans ou moins et les outils âgés de trois ans ou moins Protection automatique des équipements d entrepreneur en location (maximum de 30 jours) * Des limites supérieures sont aussi offertes. 250 000 $ inclus 150 000 $ ////////////////////////////////////////
12 > TABLEAU DES GARANTIES ET LIMITES Chapitre I Assurance des biens GARANTIE C Bris des équipements Bris des équipements LIMITES D ASSURANCE Selon les conditions particulières Chapitre II Assurance contre les détournements, la disparition et la destruction (OPTIONNELLE) Les limites peuvent être augmentées au besoin Garantie I Détournements par sinistre 10 000 $ 13 Biens périssables 100 000 $ Substances hasardeuses 100 000 $ Restauration des données 25 000 $ Garantie II Pertes ou détériorations sur les lieux assurés ou dans des locaux bancaires Garantie III Pertes ou détériorations hors des lieux assurés Garantie IV Contrefaçon de mandats ou de billets de banque 5 000 $ 5 000 $ 5 000 $ GARANTIE D L interruption des affaires (OPTIONNELLE) LIMITES D ASSURANCE Garantie V Contrefaçon préjudiciable aux déposants 5 000 $ Frais supplémentaires 25 000 $ Remboursement des frais de location d équipement d entrepreneur et d outils suite à un sinistre couvert Délai de carence de 48 heures 10 000 $ ////////////////////////////////////////
14 15 Chapitre III Assurance de la responsabilité civile des entreprises Garantie A Dommages corporels, dommages matériels et/ou privation de jouissance Garantie B Préjudice personnel ou imputable à la publicité Garantie C Frais médicaux 2 000 000 $ 2 000 000 $ 25 000 $ par personne 2 000 000 $ par sinistre Garantie D Responsabilité locative 250 000 $ Garantie E Collision d appareils de levage 25 000 $ Garantie F Responsabilité civile des administrateurs de régimes d avantages sociaux 250 000 $ par sinistre 250 000 $ par période d'assurance Garantie G Protection contre la malfaçon 10 000 $ Garantie H Pollution par les fluides provenant des équipements d entrepreneurs Chapitre IV Assurance automobile du Québec F.P.Q. no.6 Formule des non-propriétaires, excluant la location de longue durée 500 000 $ 2 000 000 $ > AVENANT OPTIMAX OPTIONNEL Sous réserve des conditions et exclusions de la police, l assuré pourra à son choix se prévaloir d une, de plusieurs ou de l ensemble des couvertures suivantes jusqu à concurrence d une limite globale de 100 000 $ (avec option 150 000 $ et 200 000 $) a) Biens des dirigeants et des employés (maximum 1 500 $ par dirigeant/employé) b) Comptes clients c) Documents et dossiers importants d) Dommages au bâtiment causés par le vol e) Dommages indirects f) Enlèvement des biens par mesure de précaution g) Étiquettes et marques de commerce h) Exposition (assurance flottante des biens en) i) Frais de déblai j) Frais de dépollution du sol et de l eau k) Frais de lutte contre les incendies l) Frais de recharge des installations de protection contre l incendie m) Frais de remplacement des serrures n) Honoraires professionnels o) Objets d art (sujet à un maximum de 2 500 $ par article) p) Périodes de pointe (augmentation relative aux) (25 % du contenu de toute description) q) Plantes, fleurs, arbres, arbustes, en croissance à l extérieur du bâtiment (sujet à un maximum de 1 000 $ par item) r) Représentant commercial Limite par représentant commercial de 5 000 $
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Optimum Société d Assurance Succursale de Montréal 425, boul. de Maisonneuve Ouest Bureau 1500 Montréal (Québec) H3A 3G5 Canada Téléphone : 514 288-8711 Télécopieur : 514 288-8269 soumissions@opsa.qc.ca Succursale de Québec 825, boul. Lebourgneuf Bureau 408 Québec (Québec) G2J 0B9 Canada Téléphone : 418 522-4757 Sans frais : 1 800 463-4525 Télécopieur : 418 522-6494 quebec.entreprise@opsa.qc.ca www.optimum-general.com