1. IDENTIFICATION ET LOCALISATION GEOGRAPHIQUE

Documents pareils
1. IDENTIFICATION ET LOCALISATION GEOGRAPHIQUE 2. DESCRIPTION DE LA MASSE D'EAU SOUTERRAINE CARACTERISTIQUES INTRINSEQUES

CAHIER DES CHARGES POUR L EVOLUTION DES RESEAUX DE SURVEILLANCE DES EAUX SOUTERRAINES EN FRANCE

Enjeux environnementaux prioritaires des forêts de Poitou-Charentes

SELLE Masse d'eau AR51

Le Plan Départemental de l Eau

Intégration du référentiel hydrographique Bd Carthage dans le Système d Information de l agence de l eau Adour Garonne

Demande d examen au cas par cas préalable à la réalisation d une étude d impact

Bureau de la Commission Locale de l Eau. Olivet le 25 novembre 2014

Comptes des changements de la biodiversité des systèmes et des espèces

Evaluation du Contrat de rivières en Arve et Rhône

Demande d examen au cas par cas préalable à la réalisation d une étude d impact

Note sur les enjeux dans le domaine de l eau

LES ORIENTATIONS DU 10 ème PROGRAMME D INTERVENTION DE L AGENCE DE L EAU RMC Volet eau potable

LES ORIENTATIONS DU 10 ème PROGRAMME D INTERVENTION DE L AGENCE DE L EAU RMC

L eau dans les documents d urbanisme. L approche des solutions environnementales de l urbanisme CAUE mai 2011

Initiation d une base de donnée documentaire et réglementaire

NOMENCLATURE DES OPERATIONS SOUMISES A AUTORISATION OU A DECLARATION EN APPLICATION DES ARTICLES L A L DU CODE DE L ENVIRONNEMENT

Le contexte global. La ressource. I.1 Particularités de la ressource en eau. Superficie : Km 2

Sdage, état d avancement de la révision et prochaine consultation

Schéma Directeur d Aménagement et de Gestion des Eaux Bassin Artois-Picardie Districts ESCAUT ET SAMBRE

MASTER 2 CONTAMINANTS EAU SANTE

LE MONITORING DE LA BIODIVERSITE EN SUISSE. Hervé LETHIER, EMC2I

ÉCOLOGIE, ENVIRONNEMENT

Les Énergies Capter et Stocker le Carbone «C.C.S»

Enjeux de la sécurisation durable d anciennes décharges en Alsace par la chimie bâloise

FORD C-MAX + FORD GRAND C-MAX CMAX_Main_Cover_2013_V3.indd /08/ :12

CREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE SOUTERRAIN

DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N

Délégation du Service Public de l Eau Potable

Restauration de la continuité écologique Seuils servant à l'hydrométrie. Journées Hydrométrie SCHAPI 3-4 février 2014

FICHE SANTERRE INITIATIVES / TRAIT VERT

NOTE DU SECRÉTARIAT TECHNIQUE DU SDAGE QU EST-CE QUE LE BON ÉTAT DES EAUX?

Journal officiel des Communautés européennes. (Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité)

Référentiel hydrogéologique BD RHF Guide méthodologique de découpage des entités. Rapport final

Journée technique ARRA Gestion quantitative de la ressource en eau

Global Monitoring Emergency Services

«Poursuivre au-delà de BEEST : une approche fonctionnelle basée sur les traits de vie des espèces en relation avec l habitat».

Séminaire du 17 octobre 2014 «La gestion des milieux aquatiques dans la loi MAPTAM et le SAGE : quels enjeux pour la Baie de Saint Brieuc?

z ei hw c ld S tbi Luf

RÉVISION DU SAGE OUEST DE LA RÉUNION DOSSIER D ENQUETE PUBLIQUE

Listes des marchés publics conclus en 2012 par l Agence de l Eau Rhône Méditerranée et Corse

Fondation GoodPlanet Programme Action Carbone. Présentation des projets de compensation carbone

Révision du Schéma Départemental des Carrières de l Aube

Afin d intégrer aux mieux les enjeux auxquels le territoire est confronté, les contributions suivantes peuvent également être apportées :

1.2. REALISATION DES OPERATIONS DE PRELEVEMENTS ET D ANALYSES

M. GUILLAUME ^ Alimentation en eau potable /} ( de la Ville de Metz Implantation de nouvelles stations de pompage dans la région de La Maxe-Thur;y

Institution Interdépartementale du Bassin de Sarthe Amont SAGE du bassin de Sarthe Amont Stratégie collective. 1. Le tableau de synthèse des mesures

Les prélèvements d eau en France en 2009 et leurs évolutions depuis dix ans

CarrotAge, un logiciel pour la fouille de données agricoles

RESERVES DE BIODIVERSITE POUR SEPT TERRITOIRES ET DE RESERVE AQUATIQUE POUR UN TERRITOIRE DANS LA REGION ADMINISTRATIVE DE L ABITIBI-TEMISCAMINGUE

La directive INSPIRE pour le partage des données géographiques

PRESENTATION DU PROGRAMME D ACTION NATIONAL DE LUTTE CONTRE LA DEGRADATION DES TERRES ET DES FORETS EN RDC

EPLEFPA "LES SARDIERES" 79 AVENUE DE JASSERON BOURG EN BRESSE Tel :

COMMISSION THEMATIQUE «Protection des milieux aquatiques : cours d eau et zones humides»

Jeu de l ingénierie écologique. mémo du joueur

ANNEXE AU PROJET DE LOI DE FINANCES POUR AGENCES DE L EAU

4. Verdissement, une PAC plus verte

ACTIONS ET POLITIQUES SUR L'INVESTISSEMENT DANS L'AGRICULTURE

Une espèce exotique envahissante: Le Roseau commun. ou Phragmites australis

Calcaire ou eau agressive en AEP : comment y remédier?

Sommaire INTRODUCTION / Le contexte général de la commune / L état des réseaux / Le diagnostic des ouvrages d épuration...

25/02/2013. Le SIBV de la Seiche. Commission Professionnelle Agricole (CPA) Réunion n 1 22 février 2013 Piré-sur-Seiche

EVOLUTION SPATIO-TEMPORELLE DE L OCCUPATION DES ESPACES SUR LE TRIANGLE MARNAIS

Sur la gestion de la crise en temps réel : Résumé des interventions lors de la table ronde :

collection mise au point état initial et prévision d impact dans les documents d incidences milieu aquatique

«Bases de données géoréférencées pour la gestion agricole et environnementale en Roumanie»

Etude de diagnostic hydrogéologique du sous sol de Clamart Quartiers Schneider et Centre ville MAI 2013

Les compensations écologiques sur la ligne à grande vitesse Sud Europe Atlantique

Synthèse des réponses au questionnaire

Demande préalable pour un projet de création ou de modification d'un plan d'eau

BNPE, Banque Nationale des Prélèvements d Eau un outil fédérateur pour la connaissance des pressions quantitatives sur la ressource en eau

gestion d'un SAGE collèges des élus CUB ; Loi sur Deux Date 11 juillet 3 avril 2012 Règlementt

BRGM. Commune de VILLE-sur-ILLON (Vosges) Avril 1993 R NAC 4S 93. Lieu-dit "Varachamp" M. ALLEMMOZ J. CHEVALIER B. POLLET. Document non public

ASPECTS JURIDIQUES DE L ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

On the spot. Ecocertification et images satellites. Exploitation forestière tropicale au Cameroun

ORIENTATION FONDAMENTALE N 6-B. [B] Prendre en compte, préserver et restaurer les zones humides ENJEUX ET PRINCIPES POUR L'ACTION

UNE MEILLEURE CONNAISSANCE

Avis bureau Création d une zone commerciale Sainte Anne sur Brivet

Cahier des Clauses techniquesparticulières

MASTER (LMD) GESTION DE DONNEES ET SPATIALISATION EN ENVIRONNEMENT (GSE)

EXEMPLES D'ACTIONS EN MATIÈRE DE GESTION DE L'EAU EN ENTREPRISE

Rapport de stage. «Travail préparatoire à l estimation du coût d une bonne qualité des eaux de baignade sur le littoral Aquitain»

AMTEC RESOURCES MANAGEMENT LTD. CREATION D UNE BANQUE DE DONNEES DONNEES GEOSPATIALES NATIONALE

P.L.H Patrick Leleu Humiditologue

Annexe 3 Captation d énergie

Révision de la numérotation des règlements

FICHE SIGNALETIQUE. Cœur de Flandre. 1. Profil Territoire. 2 Profil Fiscal

L eau va-t-elle manquer?

ASSEMBLÉE NATIONALE PROJET DE LOI

ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL Rue Félix CHABAUD VENELLES N SIRET : Code APE : 410 Z

DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITATION D'UNE INSTALLATION DE STOCKAGE DE DÉCHETS INERTES. Au titre de l'article L du Code de l'environnement

L image satellite : simple effet de mode ou. apport réel?

Plan de bassin d adaptation au changement climatique dans le domaine de l eau BASSIN RHÔNE-MÉDITERRANÉE

La base de données régionale sur les sols. d Alsace. La base de données régionale sur les sols d Alsace

EVALUATION FINALE BKF/012

Enjeux et Perspectives de la composante «Environnement Santé» du Plan d Action de l Initiative Environnement du NEPAD

Vers un renforcement de la gouvernance :

Cédric Gendre Inra, ESR Toulouse

Pays Rhin-Vignoble -Grand Ballon

PROFIL DE VULNERABILITE DES EAUX DE BAIGNADE Plage Boulevard de la Plage à VER-sur-MER RAPPORT DE SYNTHESE

Transcription:

Date impression FICHE fiche : EN COURS 04/06/2015DE REVISION NOUVELLE REDACTION A VENIR Correspond à tout ou partie de(s) ME V1 suivante(s): 1. IDENTIFICATION ET LOCALISATION GEOGRAPHIQUE Code ME V1 FRDG324 Libellé ME souterraines V1 Alluvions du Rhône du confluent de l'isère à la Durance + alluvions basses vallée Ardèche, Cèze Code(s) SYNTHESE RMC et BDLISA concerné(s) Code SYNTHESE Code BDLISA Libellé ENTITE 327F 750BJ00 Alluvions de la basse vallée de la Cèze, de la Cèze dans le secteur de St Ambroix et alluvions de la Tave Superficie de l'aire d'extension (km2) : totale à l'affleurement sous couverture 41.8 41.8 0 Type de masse d'eau souterraine : Alluviale Limites géographiques de la masse d'eau Département(s) District gestionnaire : Trans-Frontières : Trans-districts : Rhône et côtiers méditerranéens (bassin Rhône-Méditerranée-Corse) Etat membre : Autre état : Surface dans le district (km2) : N Superficie concernée (km2) 30 41.8 Surface hors district (km2) : Caractéristiques principales de la masse d'eau souterraine : District : Libre seul Caractéristiques secondaires de la masse d'eau souterraine Karst Frange litorale avec risque d'intrusion saline Regroupement d'entités disjointes Existence de Zone(s) Protégée(s) *Avertissement : pour les ME de type imperméable localement aquifère, les chapitres suivants s'attachent à ne décrire que les caractéristiques des quelques systèmes aquifères pouvant localement exister 2.1. DESCRIPTION DU SOUS-SOL 2.1.1 DESCRIPTION DE LA ZONE SATUREE 2. DESCRIPTION DE LA MASSE D'EAU SOUTERRAINE CARACTERISTIQUES INTRINSEQUES 2.1.1.1 Caractéristiques géologiques et géomètriques des réservoirs souterrains Lithologie dominante de la masse d'eau Lithologie inconnue 2.1.1.2 Caractéristiques géométriques et hydrodynamiques des limites de la masse d'eau 2.1.2 DESCRIPTION DES ECOULEMENTS 2.1.2.1 Recharges naturelles, aire d'alimentation et exutoires Types de recharges : Pluviale Pertes Drainance Cours d'eau Artificielle Fiche de caractérisation des masses d'eau souterraine V2 Page 1

Si existence de recharge artificielle, commentaires 2.1.2.2 Etat(s) hydraulique(s) et type(s) d'écoulement(s) Type d'écoulement prépondérant : 2.1.2.3 Piézomètrie, gradient et direction d'écoulement 2.1.2.4 Paramètres hydrodynamiques et vitesses de transfert 2.1.3 Description de la zone non saturée - Vulnérabilité *A vertissement : les 2 champs suivants ne sont renseignés que pour les ME présentant une homogénéité (essentiellement ME de type alluvionnaire) Epaisseur de la zone non saturée : Perméabilité de la zone non saturée : qualité de l'information sur la ZNS : source : *Avertissement : la caractérisation des liens avec les eaux de surface et les zones humides n'est pas renseignée pour des ME globalement imperméables car non pertinente 2.2 CONNEXIONS AVEC LES EAUX DE SURFACE ET LES ECOSYSTEMES TERRESTRES ASSOCIES *A vertissement : pour les cours d'eau, la qualification de la relation avec la ME souterraine, rend compte de la relation la plus représentative à l'échelle de la ME de surface en situation d'étiage 2.2.1 Caractérisation des échanges Masses d'eau Cours d'eau et masse d'eau souterraine : Code ME cours d'eau Libellé ME cours d'eau Qualification Relation FRDR11954 rivière la tave FRDR394a FRDR394b FRDR396 FRDR397 La Cèze de l'aiguillon à l'amont de Bagnols La Cèze à l'aval de Bagnols La Cèze de la Ganière au ruisseau de Malaygue L'Auzonnet Pas d'information / Non qualifiable Pas d'information / Non qualifiable Indépendant de la nappe Pérenne drainant qualité info cours d'eau : Source : 2.2.2 Caractérisation des échanges Masses d'eau Plan d'eau et masse d'eau souterraine : qualité info plans d'eau : Source : 2.2.3 Caractérisation des échanges Masses d'eau Eaux côtières ou de transition et masse d'eau souterraine : qualité info ECT : Source : Fiche de caractérisation des masses d'eau souterraine V2 Page 2

2.2.4 Caractérisation des échanges ZP habitats et Oiseaux avec la masse d'eau souterraine : 2.2.5 Caractérisation des échanges Autres zones humides avec la masse d'eau souterraine : qualité info ZP/ZH : Source : 2.2.6 Liste des principaux exutoires : 2.3 ETAT DES CONNAISSANCES ACTUELLES SUR LES CARACTERISTIQUES INTRINSEQUES 3. INTERET ECONOMIQUE ET ECOLOGIQUE DE LA RESSOURCE EN EAU Intérêt écologique ressource et milieux aquatiques associés: Intérêt économique ressource et milieux aquatiques associés: 4.1. Réglementation spécifique existante : 4. REGLEMENTATION ET OUTILS DE GESTION 4.2. Outil et modèle de gestion existant : 5. BESOINS DE CONNAISSANCE COMPLEMENTAIRE - - - 6. REFERENCES BIBLIOGRAPHIQUES PRINCIPALES 7. EXISTENCE DE ZONES PROTEGEES AEP Existence de prélèvements AEP > 10 m3/j ou desservant plus de 50 habitants Enjeu ME ressources stratégiques pour AEP actuel ou futur Zones stratégiques délimitées Zones stratégiques restant à délimiter Identification de zones stratégiques pour l'aep future Fiche de caractérisation des masses d'eau souterraine V2 Page 3

8. PRESSIONS ET IMPACTS SUR L'ETAT DES EAUX SOUTERRAINES 8.1 OCCUPATION GENERALE DES SOLS Surfaces (d'après Corine Land Cover 2006) en % de la surface totale : Territoires artificialisés 5.1 % Territoires agricoles à faible impact potentiel 2.2 % Zones urbaines 4.6 Prairies 2.2 Zones industrielles 0.5 Infrastructures et transports 0 Territoires à faible anthropisation Forêts et milieux semi-naturels 12.6 13 % Territoires agricoles à fort impact potentiel 80 % Zones humides 0 Vignes 52.7 Surfaces en eau 0 Vergers 0 Terres arables et cultures diverses 27.4 Commentaires sur l'occupation générale des sols 8.2 VOLUMES PRELEVES EN 2010 répartis par usage (données Redevances Agence de l'eau RMC) Usage Volume prélevé (m3) Nombre de pts % vol Prélèvements AEP 3784900 11 99.7% Prélèvements agricoles 9000 1 0.2% Prélèvements carrières 3900 1 0.1% Total 3 797 800 8.3 TYPES DE PRESSIONS IDENTIFIEES Type(s) de pression identifiée Impact sur l'état des eaux souterraines Origine RNAOE Commentaires Polluants à l'origine du RNAOE 2021 Agriculture - Pesticides Prélèvements Faible Fort 8.4 ETAT DE CONNAISSANCE SUR LES PRESSIONS 9. SYNTHESE EVALUATION RISQUE DE NON ATTEINTE DES OBJECTIFS ENVIRONNEMENTAUX (RNAOE) 2021 Tendance évolution Pressions de pollution : Délai renouvellement - datations et bilan données existantes 2013 (années) : Tendance évolution Pressions de prélèvements : RNAOE QUALITE 2021 non RNAOE QUANTITE 2021 oui Fiche de caractérisation des masses d'eau souterraine V2 Page 4

10. E TAT DES MILIEUX 1 0.1. EVALUATION ETAT QUANTITATIF révisé 2013 1 0.2. EVALUATION ETAT CHIMIQUE révisé 2013 Etat quantitatif : Médiocre Etat chimique : Bon Niveau de confiance de l'évaluation : Faible Niveau de confiance de l'évaluation : Moyen De gros prélèvements AEP qui ont un impact sur les eaux de surface Sur la période 2006-2011, 13 points avec des données qualité, quasitous en bon état A noter : des indices de dégradation par les nitrates en aval de Saint- Ambroix 09123X0093/PT2 et une contamination localisée et ponctuelle par des pesticides sur Laudun 09145X0229/P2 Si état quantitatif médiocre, raisons : Si état chimique médiocre, raisons : Déséquilibre Prélèvements/Ressource Impact ESU Si impact ESU ou écosystèmes, type d'impact : Paramètres à l'origine de l'état chimique médiocre Altérations anthropogénique du niveau des eaux souterraines entrainant une baisse significative du statut écologique et qualitatif des eaux de surface associées Commentaires sur les caractéristiques hydrochimiques générales Eau bicarbonatée calcique moyennement minéralisée Commentaires sur existence éventuelle fond géochimique naturel Liste des captages abandonnés sur la période 1998-2008 1 0.3 NIVEAU DE CONNAISSANCE SUR L'ETAT DES EAUX SOUTERRAINES Fiche de caractérisation des masses d'eau souterraine V2 Page 5