Enseignement supérieur et universités ; Direction générale des enseignements supérieurs et de la recherche ; Service administratif et financier des enseignements supérieurs et de la recherche ; Sousdirection des établissements ; Bureau universités (1974-1984) Répertoire (19880005/1-19880005/29) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1988 1
https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/ir/fran_ir_014670 Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2
INTRODUCTION Référence 19880005/1-19880005/29 Niveau de description fonds Intitulé Enseignement supérieur et universités ; Direction générale des enseignements supérieurs et de la recherche ; Service administratif et financier des enseignements supérieurs et de la recherche ; Sous-direction des établissements ; Bureau universités Intitulé TUTELLE DES UNIVERSITES ET GRANDS ETABLISSEMENTS LITTERAIRES ET SCIENTIFIQUES Date(s) extrême(s) 1974-1984 Présentation du contenu - Arrêts de quitus de la cour des comptes - Comptes financiers des universités : classement par année, puis par universités Sommaire Art 1-29 (F 17 bis 87, 14/1-29). Art 1-27 : Tutelle des universités et grands établissements littéraires et scientifiques (Observatoire de Paris, École des Hautes Études en Sciences Sociales, Fondation Nationale de Sciences Politiques). Arrêts de la cour des comptes, comptes financiers des universités 1975-1980 Art 28 : École des Hautes Études en Sciences Sociales : Demandes de crédits, baux, notes sur les locaux de l'ehess, 1975-1981 Art 29 : Courrier parlementaire, questions écrites, correspondance (après tri), 1974-1984 Type de classement Classement chronologique, par établissement Nom du producteur Bureau des universités (service administratif et financier des enseignements supérieurs et de la recherche) (1982-1986) Localisation physique Pierrefitte Termes d'indexation université; observatoire; grand établissement; établissement d'enseignement; enseignement supérieur; budget; bail; paris (france); fondation nationale des sciences politiques (france); ecole des hautes études en sciences sociales (paris); budget; question parlementaire; courrier parlementaire; compte financier; bail; tutelle 3
Répertoire (19880005/1-19880005/29) 19880005/1 1975 : Arrêts de quitus de la cour des comptes 19880005/2 1976 : CF Dijon, Observatoire de Paris 1977 : Arrêts de quitus de la cour des comptes, CF Dijon, Observatoire de Paris 19880005/3 1978 : Arrêts de quitus de la cour des comptes, CF : Toulouse I, II, III, INP, Caen, Poitiers, Besançon 19880005/4 Grenoble I, II, III, INP, Amiens, Compiègne, Reims, Montpellier I, II, III, Perpignan 19880005/5 Paris VI, VII, Antilles Guyane, Paris XI, XII, XIII, Lyon I, II, III, Saint-Etienne 19880005/6 Orléans, Tours, Dijon, Aix I, II, III, Avignon, La Réunion 19880005/7 Paris I, II, III, IV, EHESS (Ecole des Hautes Etudes en Sciences Sociales), Lille I, II, III, Valenciennes, Paris V, VIII, IX, X 19880005/8 Nancy I, II, Metz, INP, Nice, Toulon, Observatoire de Paris, Strasbourg I, II, III, Mulhouse 19880005/9 Clermont-Ferrand I, II, Rouen, Corse, Bordeaux I, II, III, Pau 19880005/10 Rennes I, II, Brest, Le Mans, Angers, Nantes 19880005/11 1979 : Nancy I, II, Metz, Nice, Toulon, Corse, Orléans, Tours 19880005/12 Strasbourg I, II, III, Mulhouse, Paris V, Sciences Po., EHESS, Paris VIII, IX, X, Clermont Ferrand I, II 19880005/13 Lille III, Valenciennes, Dijon, Lille I, II, Lyon I, II, III, Saint-Etienne 19880005/14 Paris XI, XII, Paris VI, VII, Bordeaux I, II 19880005/15 4
Bordeaux III, Pau, Le Mans, Rennes I, II, Limoges, Angers, Brest, Nantes 19880005/16 Paris I, II, III, IV, Aix I, II, III, Avignon, La Réunion, Observatoire de Paris, Arrêts de quitus de la cour des comptes 19880005/17 Montpellier I, II, III, Perpignan, Paris XIII, Grenoble I, II, III, INP, Toulouse I, II, III, INP 19880005/18 1979 : Besançon, Reims, Amiens, Compiègne, Antilles-Guyane, Caen, Poitiers 19880005/19 1980 : Dijon, Clermont Ferrand I, II, Nancy I, II, INP, Metz 19880005/20 Paris VI, VII, Paris XI, XII, Strasbourg I, II, III, Mulhouse 19880005/21 Paris V, VIII, Corse, Rouen, Nice, Toulon, Paris IX, X, EHESS, Sciences Po. 19880005/22 Aix I, II, III, Avignon, La Réunion, Pau, Limoges, Paris I, II, III, IV 19880005/23 Rennes I, II, Angers, Le Mans, Nantes, Lyon I, II 19880005/24 Lyon III, Saint-Etienne, Bordeaux I, II, III, Pau, Orléans, Tours, Observatoire de Paris 19880005/25 Lille I, II, III, Valenciennes 19880005/26 Arrêts de quitus de la Cour des comptes, CF Montpellier I, II, III, Perpignan, Toulouse I, II, III, INP, Besançon 19880005/27 Amiens, Compiègne, Paris XIII, Poitiers, Antilles-G., Reims, Grenoble I, II, III, INP 19880005/28 1975-81 : EHESS (Ecole des Hautes Etudes en Sciences Sociales) : dépenses de locations, demandes de crédits, baux, note générale sur les locaux occupés par l'ecole des Hautes Etudes en Sciences Sociales 19880005/29 1974-84 : Courrier parlementaire, questions écrites, correspondance. 5
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