- 1 - Direction générale adjointe Education Jeunesse Culture et Sports Direction adjointe des sports. CLUB SPORT 60 - INVESTISSEMENT Acquisition de matériel sportif et acquisition de matériel spécifique aux sportifs handicapés FORMULAIRE A RETOURNER AU PLUS TARD LE 15 FEVRIER 2018 ASSOCIATION : Commune : Réservé administration Canton : N procédure : 00000372 Tiers association : Tiers Sédit : N dossier :
- 2 - FICHE DE RENSEIGNEMENTS CETTE FICHE EST COMMUNE A TOUS LES DISPOSITIFS. ELLE PEUT ETRE PHOTOCOPIEE POUR LES AUTRES DOSSIERS DEPOSES DANS L ANNEE IDENTIFICATION DE VOTRE ASSOCIATION Nom de votre association : Objet statutaire :. Date de création : N RNA (Préfecture) : W N SIRET :. Adresse du siège social :.. Code Postal : Commune :.. Adresse de correspondance (si différente) : Code Postal : Commune :.. Page internet :... Facebook :. Fédération d appartenance (Sport) :.. Numéro d affiliation à la Fédération d appartenance (Sport) : Nombre de licenciés (Sport) : total :.... -18 ans :... +18 ans :.. identification du représentant légal et de la personne chargée du dossier Le représentant légal (Président) : Nom :... Prénom :. Adresse du Président : Téléphone fixe :. Portable : Mail : La personne chargée du dossier au sein de l association (si différente du Président) : Nom :... Prénom :. Téléphone fixe :. Portable : Mail :.. Autres informations pertinentes relatives à votre association que vous souhaitez indiquer :
- 3 - ACQUISITION DE MATERIEL SPORTIF Cette aide est calculée uniquement pour vos acquisitions 2017 de matériel neuf ou d occasion à la fois sportif, collectif et pédagogique. Le matériel ne répondant pas aux critères ci-dessus (matériel et produits d entretien, de traçage de terrain,, équipements individuels -chaussettes, shorts, maillots de clubs, protège-tibia, épaulière, etc.-, matériel de bureautique, informatique, audiovisuel, de rangement et électro-ménager, produits pharmaceutiques, récompenses -médailles, coupes, trophées, ceintures de grade, etc.- ) ne sont pas également pris en compte. Les justificatifs d acquisition de matériel de la période 2017 sont à nous retourner avec la présente demande. Ces derniers (copies des factures ou des tickets de caisse) devront être libellés au nom de l association. ATTENTION : - tout matériel acheté auprès des particuliers, d autres associations sportives ou des comités sportifs départementaux ne sera pas pris en compte ; - LES TICKETS DE CAISSE NON LIBELLES AU NOM DE VOTRE ASSOCIATION, LES BONS DE COMMANDE, LES DEVIS, LES FACTURES PRO FORMA, LES ATTESTATIONS DE VENTE NE SERONT PAS PRIS EN COMPTE ; - LE MATERIEL INTITULE SOUS DES TERMES NON EXPLICITES DANS LES FACTURES (COMMANDES N OU MATERIEL DIVERS) NE SERA PAS PRIS EN COMPTE CAR NE PERMETTANT PAS DE VERIFIER L OBJET DUDIT MATERIEL. T.S.V.P.
- 4 - LISTE DU MATERIEL ASSOCIATION : INTITULE DU MATERIEL NATURE DU MATERIEL ET UTILISATION (si nécessaire pour le matériel très spécifique) COÛT RESERVE TAO (exemple) Poignard en bois pour travail de défense dans les arts martiaux TOTAL
- 5 - ACQUISITION DE MATERIEL SPECIFIQUE (HANDISPORT ET SPORT ADAPTE) Cette aide est calculée uniquement pour vos acquisitions de matériel neuf ou d occasion spécifique à la pratique du handisport et/ou sport adapté. Le matériel concerné est celui acquis en 2017. Les justificatifs d acquisition de matériel 2017 seront à retourner avec le dossier. Ces derniers (copies des factures ou des tickets de caisse) devront être libellés au nom de l association. ATTENTION : - certain matériel sportif habituel est également homologué «handisport» sans aménagement particulier. Il ne sera donc pas considéré comme spécifique à la pratique handisport ou sport adapté ; - tout matériel acheté auprès des particuliers, d autres associations sportives ou des comités sportifs départementaux ne sera pas pris en compte ; - LES TICKETS DE CAISSE NON LIBELLES AU NOM DE VOTRE ASSOCIATION, LES BONS DE COMMANDE, LES DEVIS, LES FACTURES PRO FORMA, LES ATTESTATIONS DE VENTE NE SERONT PAS PRIS EN COMPTE ; - LE MATERIEL INTITULE SOUS DES TERMES NON EXPLICITES DANS LES FACTURES (COMMANDES N OU MATERIEL DIVERS) NE SERA PAS PRIS EN COMPTE CAR NE PERMETTANT PAS DE VERIFIER L OBJET DUDIT MATERIEL. LISTE DU MATERIEL NATURE DU MATERIEL ET UTILISATION COÛT AUTRES AIDES* RESERVE... TOTAL *AUTRES AIDES : si le matériel est subventionné par un autre organisme, indiquer le montant de l aide (justificatifs à joindre)