Sécurité sociale ; Sous-direction des affaires administratives et financières ; Bureau informatique, gestion des caisses, relations caisses-usagers (1955-1981) Répertoire (19910379/1-19910379/6) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1991 1
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INTRODUCTION Référence 19910379/1-19910379/6 Niveau de description fonds Sécurité sociale ; Sous-direction des affaires administratives et financières ; Bureau informatique, gestion des caisses, relations caisses-usagers Date(s) extrême(s) 1955-1981 Nom du producteur Bureau de l'informatique, de la gestion des caisses et des relations caisses-usagers (direction de la sécurité sociale) Localisation physique Fontainebleau DESCRIPTION Présentation du contenu SOMMAIRE DSS 3393-3398. Informatisation des organismes de gestion des caisses de Sécurité sociale. 1955-1981. DSS 3393-3396. Mise en place et contrôle : inspection, statistiques, réunions de commission. (A noter, contrôle de l'agence centrale des organismes de Sécurité sociale A.C.O.S.S.). 1974-1981. DSS 3397-3398. Reclassement des personnels informaticiens et d'encadrement (avenants aux conventions collectives) : notes, études, rapports, statistiques, procès-verbaux de commission, fiches individuelles, textes officiels, pétitions, interventions et réponses, correspondance, documentation. 1955-1978. Sommaire Art 1-6 : Informatisation des organismes de gestion des caisses de sécurité sociale, 1955-1981. Art 1-4 : Mise en place et contrôle : Inspection, statistiques, réunions de commission (à noter, contrôle de l'agence centrale des organismes de sécurité sociale à. C. O. S. S.), 1974-1981. Art 5-6 : Reclassement des personnels informaticiens et d'encadrement (avenants aux conventions collectives) : Notes, études, rapports, statistiques, procès-verbaux de commission, fiches individuelles, textes officiels, pétitions, interventions et réponses, correspondance, documentation, 1955-1978. Type de classement Classement chronologique, par commune, par organisme TERMES D'INDEXATION sécurité sociale; reclassement professionnel; personnel; informatisation; informatique; convention collective; bureautique; enquête; statistique; convention collective; rapport d'inspection; procès-verbal de séance; enquête; informaticien; tutelle; statistique; inspection; contrôle 3
Répertoire (19910379/1-19910379/6) 19910379/1-19910379/4 DSS 3393-3396 Mise en place de l'informatisation des organismes de gestion des caisses de Sécurité sociale : inspection, statistiques, réunion de commission. 1974-1981. 19910379/1 DSS 3393 Enquêtes annuelles informatiques : fiches statistiques sur l'équipement en matériel informatique et bureautique et en personnel des organismes de Sécurité sociale envoyées au Ministère de la Santé par les DRASS. - Année 1979. - Année 1981 et prévisions pour 1982. - Projet de création d'une documentation automatisée pour les services juridiques de la Sécurité sociale : notes et documentation. 1977-1979. - Informatisation des caisses de Sécurité sociale : notes, rapports, correspondance, documentation. 1971-1981. - Simplification du fonctionnement de la Sécurité sociale. Mesures adoptées par le Conseil des Ministres du 30 avril 1980 et textes d'application des mesures : notes, études, rapports, comptes rendus de réunion, fiches de presse, correspondance. 1980-1981. 19910379/2 DSS 3394 Rapports d'inspection des centres de traitement informatique des caisses de Sécurité sociale (classement par lieu). 1979. - Angers : CETELIC 1. - Laval : CPAM 2 (Service informatique). - La Roche-sur-Yon : CPAM (Service informatique). 4
- Le Mans : CPAM (Service informatique) - Limoges : CETELIC. - Limoges : rapport d'audit informatique. - Nancy : CETELIC. - Nantes : CETELIC. - Nantes : Centre national d'études informatiques. - St-Nazaire : CPAM (Service informatique). - Marne : CPAM (Service informatique). - Morbihan : CPAM (Service informatique). - Seine-et-Marne / Picardie : CETELIC. - Vosges : CPAM (Service informatique). - Provence, Côte-d'Azur, Corse : CETELIC. Commission informatique de l'agence centrale des organismes de Sécurité sociale (A.C.O.S.S.) : procèsverbaux de réunion, notes, correspondance, documentation (classement par année). - Années 1974 et 1975. Présentation du contenu 1. Centre de traitement électronique inter-caisses. 2. Caisse primaire d'assurance maladie. 19910379/3 DSS 3395 - Année 1977 : 1er semestre. 5
- Année 1977 : 2e semestre. 19910379/4 DSS 3396 - Année 1978. - Année 1978 : Séances du 3 novembre et du 6 décembre. - Année 1979. 19910379/5-19910379/6 DSS 3397-3398 Reclassement des personnels informaticiens ou d'encadrement employés au sein des organismes de Sécurité sociale suite à des avenants aux conventions collectives. 1955-1978. 19910379/5 DSS 3397 - Avenants du 6 juin 1956 et du 15 novembre 1960. Préparation et application : notes, textes des accords, correspondance. 1955-1961. - Avenants concernant les agents de direction et agents comptables : notes, statistiques, textes des avenants, arrêtés, circulaires, correspondance. 1962-1965. - Avenant du 17 avril 1974 sur la classification des caisses. Travaux préparatoires : notes, rapports, textes des avenants, accords, procès-verbaux de réunion de commission, correspondance. 1972-1974. - Avenant "cadre" du 4 mai 1974. Travaux préparatoires : notes, rapports, procès-verbaux de réunion et de conseil d'administration de caisse de Sécurité sociale, statistiques, correspondance. 1974-1976. - Idem. Application : notes, statistiques, études comparatives, circulaires, correspondance. 1976-1977. - Idem. Réponses aux interventions (particuliers, organismes, autres Ministères, syndicats, parlementaires). 1977-1978. 19910379/6 6
DSS 3398 Reclassement des personnels informaticiens (application de l'avenant du 17 avril 1974) : notes, fiches individuelles, fiches de poste, tableaux récapitulatifs des emplois, pétitions, correspondance entre le Ministère et les caisses de Sécurité sociale (classement par lieu). 1974-1977. - Amiens : CERTI 1. - Angoulême : CERTI. - Angers : CETELIC. - Bordeaux : CETELIC. - Bordeaux : CRAM 2 (Service informatique). - Clermont-Ferrand : CRAM (Service informatique). - Clermont-Ferrand : AMIC 3. - Dijon : CRAM (Service informatique). - Le Mans : AMIC. - Lille : AMIC. - Lille : CRAM (Service informatique). - Limoges : CETELIC. - Limoges : CRAM (Service informatique). - Lyon : CRAM (Service informatique). - Marseille : CETELIC. 7
- Marseille : CRAM (Service informatique). - Melun : CETELIC. - Montpellier : AMIC. - Montpellier : CRAM (Service informatique) - Nancy : AMIC. - Nancy : CRAM (Service informatique). - Nantes : CERTIC. - Orléans : Centre mécanographique inter-organismes. - Rennes : CERTI. - Rennes : CRAM (Service informatique). - Rouen : CETELIC. - Rouen : CRAM (Service informatique). - Roubaix-Tourcoing : CAF 4. - St-Etienne : CERTI. - Strasbourg : CERTI. - Strasbourg : CAF. - Toulouse : CERTI, CRAM (Service informatique) et CETELIC. - Tours : CETELIC. 8
- Troyes : CETELIC. - Valence : CETELIC. - Valenciennes : CERTI. - Valenciennes : AMIC. - Alpes-Maritimes : CERTI. - Aquitaine : CERTI. - Normandie : CERTI. - La Réunion : Caisse générale de Sécurité sociale (Service informatique). Présentation du contenu 1. Centre de traitement régional informatique. 2. Caisse régionale d'assurance maladie. 3. Association mécanographique inter-caisses. 4. Caisse d'allocations familiales. 9