Théorie Bateau (résumé) Législation (300) Permis (400-405) Dispositions internationales (303) - généralités - en avons besoin pour - Ages - Catégories - Equivalences - Validité territoriale - Etablissement des permis - Il existe des dispositions internationales pour les lac Léman & de Constance ainsi que pour les 2 lacs du Tessin - Le permis doit être à bord du bateau - Le conducteur est responsable - moteur puissance >6Kw - voile >15 m2-14 ans pour D - 18 ans pour A - A Moteur (sauf B & C) - D Voile - A peut être limité aux voiliers avec moteur - A peut conduire D, mais uniquement au moteur - D peut conduire voilier avec moteur >6Kw mais uniquement à la voile ou moteur <6Kw - A est suffisant pour le transport prof. <12pers, mais il y a une inscription dans le permis - Les permis sont valables sur toutes les eaux, sauf s/rhin entre Stein am Rhein-Schaffhouse. - L établissement, modification et changement de permis se font par l autorité - Le délai pour tout changement est de 14 jours Conducteur (406) Chargements, nombre de personnes (407) Protection des eaux & environnement (409 409) - a un devoir de vigilance (danger, dommages, pêche, navigation, environnement) - pour détourner un danger, il peut s écarter des règles - est responsable des actes punissables de l apprenti conducteur, mais l apprenti est responsable des contraventions qu il aurait pu éviter selon son niveau - ne pas dépasser ce qui est mentionné dans le permis - 3 enfants de moins de 12 ans comptent pour 2 adultes si la place le permets - 1 adulte et 2 enfants comptent pour 2 personnes - ne pas verser de polluants dans l eau - si des polluants ont été versés avertir la police. - mettre maximum 2% (1 :50) d huile biodégradable 1
- dès 1.1.95, les moteurs à combustion peuvent être utilisés uniquement s ils satisfont aux ordonnances concernant les émissions, à l exception des moteurs de <3kW et ceux fabriqués ou importés en Suisse avant 1995. Entraves à la circulation (410) Accidents (411) - Lorsque le bateau échoué ou coulé comporte un danger pour la circulation, mettre les signaux prévus. S il n est pas possible, aviser la police. - Si il y a des personnes blessées ou tuées, aviser de suite la police - Si il y a des dégâts matériaux, aviser le lésé très rapidement - Si il y a des dégâts sur un signal ou une balise, aviser sans délai la police - Si des personnes sont en danger dans une voie d eau, tout conducteur doit prêter assistance, dans la mesure où il reste en sécurité avec son bateau. Au besoin, demander de l aide à un tiers. Signes Distinctifs (412) - Tout bateau doit être inscrit et porter des signes distinctifs, sauf quelques exceptions Permis de Navigation (413) Inspections (exertises) (414) - Chaque bateau portant des signes distinctifs doit avoir un permis - Le permis est livré si le bateau est conforme & est assuré RC - Le permis est valable sur toutes les eaux sauf : - sur le lac de Constance & sur le Rhin entre le lac Inférieur et Schafhouse si le bateau est non conforme aux gaz d échappements - La souveraineté appartient au canton, mais le droit fédéral est réservé - Pour l intérêt public ou protection des droits importants, le canton peut restreindre la navigation ou limiter le nombre de bateaux. - Si un navigateur veut naviguer dans d autres plan d eau, il doit prendre contact avec l autorité cantonale (taxes, impôts ) - Le permis est délivré par le canton ou stationne le bateau - Tout changement dans le permis se fait par le canton - Annoncer les changements dans les 14 jours - Une inspection doit avoir lieu avant la remise du permis de circulation - Les inspections ont lieu : - à intervalles réguliers (3 ans bateaux de plaisance) - Si il possède une installation à gaz liquéfié ( tous les 6 ans) - Si il possède une installation électrique >24 Volts (10 ans) - Si le bateau à subi des modifications essentielles - Modalité d inspection : - Le bateau doit être à l eau, présenté lège, propre et accessible pour toutes les parties essentielles. 2
- Après des modifications de la coque, des caractéristiques mentionnées dans le permis, de stabilité ou sécurité, le propriétaire doit présenter le bateau à une inspection avant la mise en service. Assurance (415.1) Engins de sauvetage (416.6) Radar (416.7) - Aucun bateau ne peut être mis en circulation avant d avoir une RC, sauf : - bateaux non motorisés (sauf rafts >2.5m) - b. à voile <15m2 sans moteurs (sauf si b. de louage) - Chaque personne à bord doit disposer d un engin de sauvetage (gilets, cols, bouées, coussin, canots et radeaux). Pour les voiliers, seuls les gilet et cols sont admis - Le youyou n est pas un canot de sauvetage - Les engins individuels de sauvetage doivent avoir une poussée hydrostatique de 75N (7.5kg); pour les enfants de moins de 12 ans, il faut des gilets avec cols ou cols, dont aucune poussée hydrostatique minimale n est prescrite, mais doivent être appropriés - Gilets ou cols gonflables doivent être à activation automatique ou à la main - Sur les voiliers >15m2 ou b. à moteur de >30kw, il doit y avoir un engin pouvant être jeté à l eau avec une poussée de 75N ainsi qu une drisse de rappel de min. 10m - Pour avoir un radar, il faut avoir une concession Location / Prêt (417) Règles de route (419) - Garantie de sécurité (417.1) - Règles générales (419.1) - On ne peut pas prêter ou louer des bateaux quand on sait, ou devrait savoir que le bateau n est pas admis à la navigation ou que le conducteur n a pas le droit de conduire - Les personnes ne pouvant plus conduire avec sûreté un bateau doivent s en abstenir (maladie, infirmité physique ou mentale, alcool ) 3
- Règles à l endroit des autorités de contrôle (419.3) - Bateaux tenus de s écarter des autres (419.4) * - Rencontre de bateaux à moteur entre eux (419.5) * - Dépassement des bateaux à moteur entre eux (419.6) * - Comportement des bateaux à voile entre eux (419.7) * - Comportement des bateaux qui doivent s écarter d autres bateaux (419.8) - Tout bateau doit s écarter de la route des bateaux avec le feu bleu scintillant ou émettant des signaux sonores particuliers - Ordre de priorité : 1. Bateau feu bleu ou signaux sonores particuliers 2. Bateaux en service régulier & convois remorqués 3. Bateaux à marchandises & convois poussés 4. Bateaux de pêche professionnelle portant la signalisation 5. Bateaux à voile naviguant à la voile 6. Bateaux à rames 7. Bateaux à voile naviguant au moteur 8. Bateaux motorisés - Lorsque deux bateaux à moteur se croisent, le bateau qui voit l autre par tribord doit s écarter (priorité de droite) - S ils suivent des routes directement opposées, chaqu un vire à tribord, de façon à croiser sur bâbord - Dans des circonstances particulière (manœuvres d accostage)pour autant que c est possible sans danger, on peut demander de croiser sur tribord en émettant 2 sons brefs et que l autre répond par le même signal - Celui qui rattrape l autre par derrière s en écarte (sauf les bateaux selon l article 419.4 ci-dessus) - Lorsque deux bateaux à voile se croisent reçoivent le vent d un bord différent, celui qui le reçoit de bâbord s écarte de la route de l autre - S ils reçoivent le vent du même bord, celui qui est au vent s écarte de celui sous le vent. - Les bateaux qui s écartent des autres doivent laisser une distance d au moins 50m par rapport aux bateaux en service régulier, convois remorqués et bateaux de pêche professionnelle et une distance de 200m à l arrière d un bateau de pêche professionnelle ou à la traîne. * Ne sont pas applicables sur les rivières et canaux 4
- Comportement à l égard des plongeurs (419.9) - Remous à éviter (419.10) - Bateaux incapables de manœuvrer (419.11) - Ports et débarcadères (419.12) * - Zones riveraines (419.13) * - Les bateaux se tiennent à au moins 50m de la signalisation(sur bateau ou à terre) des plongeurs. - Les bateaux se tiennent à au moins 50m de la signalisation (sur bateau ou à terre) de remous - Ces bateaux balancent un feu ou pavillon rouge ou émettent le signal sonore «4 sons brefs» lorsque les autres bateaux s approchent - Tout bateau doit s en écarter - Excepté les bateaux en service régulier et les bateaux en détresse, ceux qui sortent du port ont la priorité sur ceux qui y entrent - Les bateaux en service régulier et les bateaux en détressent annoncent leur entrée assez tôt en émettant «3 sons prolongés» - La zone riveraine intérieure s étend jusqu à 150m de la rive - La zone riveraine extérieure s étend au-delà de la zone riveraine intérieure jusqu à 300m de la rive (champs végétation aquatique ou constructions dans l eau) - A l exception des bateaux en service régulier selon l horaire officiel, des bateaux mus par moteurs électriques, bateaux de pêche prof. au travail et les bateaux de pêche à la traîne s ils disposent d une autorisation, les bateaux à moteur peuvent parcourir la zone intérieure uniquement pour accoster, partir, stationner ou franchir des passages étroits en passant par la voie la plus courte - La navigation y est limitée à 10km/h - Il est interdit de naviguer dans les champs de végétation aquatique (roseaux, joncs et nénuphars). - Respecter une distance de 25m de la végétation aquatique * Ne sont pas applicables sur les rivières et canaux 5
- Ski nautique et engins analogues (419.14) - Navigation par temps bouché (419.15) - Signaux sonores par temps bouché (419.16) - Bateaux en détresse (419.17) - Sont autorisés de jour entre 8 et21 heures et par bonne visibilité - En dehors des couloirs de départ officiels et plans d eau réservés à cet usage, il est interdit d en pratiquer dans les zones riveraines - Il doit y avoir une personne de surveillance en plus du conducteur sur le bateau - Le bateau et skieur doivent se tenir à au moins 50m des autres bateaux et baigneurs - La corde ne doit pas être élastique, ni être traînée à vide - Il est interdit de remorquer plus de 2 skieurs à la fois - Il est interdit de remorquer des engins volants (cerf-volants, parachutes ascentionnels ) - Les bateaux ne pouvant émettre les signaux visuels et sonores prescrits et ne possédant pas de boussole ou de radar ne doivent pas sortir par temps bouché (brouillard, rafales de neige ) - Les bateaux en service réguliers émettent «2 sons prolongés» répétés au moins une fois par minute - Les autres bateaux émettent «un son prolongé» répété au moins une fois par minute - Les moyens suivants peuvent être utilisés pour demander du secours : - Agiter un pavillon rouge, un feu ou tout autre objet approprié circulairement - Tirer des fusées ou autre signaux lumineux rouges - Emettre une série de sons prolongés - Emettre le signal SOS Morse «---» par moyen visuel ou acoustique - Emettre des volées de cloches - Faire des mouvements de bras de côté, lents et répétés du haut en bas 6
Règles particulières (420) - Stationnement (419.18) - Ne pas gêner la navigation - Il est interdit de stationner dans les champs de végétation aquatique. Respecter une distance de 25m - L ancrage au voisinage des engins de pêche prof. signalisés es interdit - A l extérieur des lieux de stationnement autorisés (bouées, ponton), les bateaux ne peuvent y rester plus de 24heures que si une personne se trouve à bord. - Pêche (420.1) - Les filets de pêche gênant la navigation doivent être signalisés par des corps flottants dont une moitié est rouge et l autre blanche Rivière et canaux (421) - Certaines dispositions ne sont pas applicables - Rencontre et dépassements (421.1) - Passage sous les ponts (421.2) - Priorité des bateau en service régulier (421.3) - Bateaux tenus de s écarter des autres (419.4) - Rencontre (419.5) - Dépassement (419.6) - Comportements entre bateaux à voile (419.7) - Ports (419.12) - Zone riveraine (419.13) - Ne sont autorisés que lorsque le chenal est assez large pour que le passage se fasse sans danger - En cas de rencontre, les deux tiennent leur droite, il est possible de demander de croiser sur tribord en émettant «2 sons brefs» et que l autre réponde par le même signal - S il n est pas possible de croiser, le bateau montant attend à l aval du passage étroit. - La rencontre et dépassement sont interdits sous les ponts et à proximité immédiate - Lorsque le chenal est suffisamment large ou qu il existe des passages séparés, la rencontre à proximité ou sous un pont est autorisée - Le bateau montant attend le descendant à l aval du pont - Les bateaux en service régulier ont toujours la priorité 7
- Traversée (421.4) - A l exception des bateaux à rames, les bateaux traversant s écartent des bateaux montants et descendant - La distance à observer pour les bateaux à passagers, marchandises et convois est de : - 200m s il s agit de bateaux descendants - 100m s il s agit de bateaux montants - Skis nautiques et engins analogues (421.6) - Stationnement - Sont autorisés uniquement sur les parcours qui sont signalisés sur les deux rives par panneaux - Le stationnement est interdit dans les passages étroits, dans les chenaux ainsi qu à proximité des ponts ou sous des ponts. Signalisation des bateaux (500) Genres de feux (503) Feux de secours (505) Lumières et projecteurs (506) - Les bateaux portent les feux prescrits de nuit et par temps bouchés et des panneaux ou pavillons et ballons prescrits de jour - Pour les bateaux de plaisance, 5W es suffisant - Le feu de tribord est vert, celui de bâbord est rouge, visibles de l avant et sur le bord correspondant - Le feu de mât est placé le long du mât et émet une lumière blanche visible de l avant - Le feu de poupe est blanc, visible de l arrière - Le feu ordinaire blanc est visible sur 360 - La lanterne bicolore sont les feux de côtés réunis en une lanterne - La lanterne tricolore sont les feux de côtés et de poupe réunis en une lanterne, placée au sommet du mât - Lorsque les feux prescrits ne fonctionnent plus, ils doivent être remplacés sans délais par des feux de secours - Si les feux de secours ne peuvent être mis en place et que la sécurité l exige, ils seront remplacés par un feu ordinaire blanc visible à 360 - Il est interdit d utiliser des lumières ou projecteurs qui peuvent être confondus avec des feux prévus ou qui produisent un éblouissement et mettent en dangers ou gênent la navigation ou la circulation sur terre. 8
Signalisation des bateaux (504 & 509-515 & 517 & 522) Bateaux Feux de mât de proue de poupe de côtés motorisés Feu blanc visible à 360 pêche professionnelle Feu blanc visible à 360 + 1 feu jaune visible à 360, qui sera remplacé de jour par un ballon jaune Moteur <6kw Feu blanc visible à 360 Voiliers naviguant au moteur Feu blanc visible à 360 Feu blanc visible à 360 L. bicolore L. bicolore Voiliers naviguant au moteur avec moteur <6Kw Voiliers naviguant qu à la voile Lanterne tricolore au sommet du mât Feu blanc visible à 360 L. tricolore au sommet du mât L. bicolore non motorisés Feu blanc visible à 360 en stationnement, non amarrés Feu blanc visible à 360 sur la rive, mais lieu stat autorisé en service régulier & 1 feu vert, visible à 360 1m au-dessus du feu de mât. De jour, il sera remplacé par un ballon vert protection contre les remous & 1 feu rouge visible à 360 et 1 feu blanc visible à 360 1m au-dessous. De jour, ils seront remplacés par un pavillon moitié supérieure rouge et moitié inférieure blanche ou 2 pavillons rouge sur blanc ancrages dangereux Deux feux blancs visibles à 360 placés l un au-dessous de l autre à 1m. De jour, ils seront remplacés par 2 pavillons blancs superposés. Si la sécurité l exige, chaque ancre sera signalisé de nuit par des feux blancs visibles à 360 et de jour par des corps flottants jaunes. Police et services de secours Feu bleu scintillants visibles à 360 Engins flottants & b. au travail, échoués ou coulés Passage libre : feu rouge ou pavillon rouge Passage pas libre : feu rouge s/blanc ou pavillons Engins flottants Si la sécurité l exige, éclairage permettant de distinguer les contours 9
Panneaux, pavillons et ballons (507) Signaux sonores des bateaux (523) - Hauteur et largeur minimale des panneaux et pavillons : 60 cm - Diamètre minimal des ballons : 30cm - Un son bref a une durée d environ une seconde - Un son prolongé, d environ quatre seconde - L intervalle entre deux sons successifs, d environ une seconde Signaux sonores (523.3 523.8). son bref - son court son long Réglementation concernant la signalisation (524) - -- --- ----.. Temps bouché : 1x minute 1 x minute Détresse : --- --- volée de cloches - Généralités (524.1) - Signalisation de certains plans d eau (524.2) Je sors du port J avance en ligne droite Je m approche d un pont Je viens sur tribord Pouvons-nous se croiser sur tribord? Réponse.. Je viens sur bâbord / la rencontre doit avoir lieu sur tribord Je bats en arrière Je suis incapable de manœuvrer Danger d abordage Je rentre au port (b. service régulier & b. détresse) Bateaux sauf service régulier Bateaux en service régulier Détresse ( sons prolongés) Détresse (SOS morse) Détresse (volées de cloches 4 secondes) - Les conducteurs doivent obéir aux prescriptions et recommandations - Les plans d eau interdits à toute navigation sont signalés au moyen de bouées sphériques jaunes et peuvent être complétées pas des panneaux - Les plans d eau interdits à certaines catégories de bateaux sont signalisés par des bouées sphériques jaunes et des panneaux indiquant la nature de l interdiction - Les plans d eau et les couloirs de départs pour ski nautique dans les zones riveraines sont signalisés par des bouées sphériques jaunes ainsi que des panneaux sur la rive 10
- Les chenaux d accès ou canaux peuvent être signalés vu du large, à gauche par des bouées rouges cylindriques et à droite, vertes coniques - De nuit, la signalisation peut être de feux à éclats rouges à gauche et verts à droite - Entrées des ports et débarcadères (524.3) - Les entrées de ports, rivières et canaux sont signalées sur le côté droit (vu du large) par un feu vert et à gauche par un rouge. Protection des signaux (525) Navigation / Compas (603) - Il est interdit de s y amarrer - Il est interdit de les enlever, modifier ou endommager - Celui qui l endommage, doit en aviser la police - Le compas est divise en degrés. Le Nord = 0 ou 360, l est 90, le sud 180 et l ouest 270 Premiers secours (604) - Si une personne ne respire plus ou mal, lui faire le bouche à bouche - Si une personne est inconsciente, la placer sur le côté et ne pas la laisser sans surveillance Comportement en cas d urgence et d avarie (605) Lutte anti-feu (606) Examens de conduite (703-704) - Mettre les gilets et autres moyens de sauvetage à temps - En cas d avarie ou si le bateau chavire, rester près du bateau - Si on échoue loin du port où qu on se fait sauver par des privés, aviser la police pour éviter des recherches - Si l eau entre, l épuiser, boucher le trou, mettre les gilets et rejoindre le port ou la rive la plus proche. Faire les signaux de détresse et demander du secours - Aérer le compartiment moteur 5 minutes avant la mise en marche - Les extincteurs (2kg, vérifiés tous les 3 ans) sont placés à des endroits sûrs et accessibles - Incendie : couper l arrivée du carburant, diriger le jet sur le centre du foyer. Pour les liquides, couvrir le foyer avec un nuage de produit. - Ne jamais éteindre le carburant avec de l eau Pratique, à savoir : - 4 nœuds - la préparation du bateau pour naviguer - Le permis pratique de la cat. D, ne peut se faire qu avec un vent de minimum force 2 Théorique : - Une nouvelle épreuve sera nécessaire si l examen pratique n a pas été passé dans les 18 mois. Il peut être repoussé de 6 mois si c est annoncé à l avance si l examen ne peut se faire avant 11
Dispositions douanières (803) Lac Léman (901) - Celui qui accoste avec de la marchandise doit d abord accoster à un débarcadère douanier. - Celui qui ne transporte rien, ne doit pas s annoncer à la douane - Les dangers peuvent être signalés par des espars ou bouées avec le voyant et feu prévu - Le voilier recevant le vent de tribord est prioritaire - Si le voilier recevant le vent de bâbord n est pas sûr de quel côté l autre voilier reçoit le vent, il lui laisse la priorité Lac de Constance (902) - Il faut un permis dès moteur >4.4kw, voile >12m2 - L admission des bateaux devient caduque 3 ans après la dernière inspection - Seul les bateaux dont les moteurs répondent aux dispositions sur les émissions de gaz d échappement selon l annexe C sont admis - Les engins de sauvetage doivent avoir une portée de 100N (10kg) - La vitesse dans le lac est limitée à 40 km/h - Les bateaux ne doivent pas naviguer à moins de 300m, sauf pour accoster ou stationner - La zone riveraine (0-300m) est limitée à 10 km/h - Le ski nautique est autorisé de jour et par bonne visibilité - Les filets gênants la navigation sont signalés par des bouées blanches - La pêche professionnelle est signalée par un ballon blanc - La pêche à la traîne est signalée par un pavillon blanc - Les débarcadères sont signalés par un feu rouge sur un feu vert - Le tirant d eau minimum est signalisé par un panneau blanc entouré de noir avec un chiffre noir. Ce chiffre correspond à la numérotation systématique de la carte pour la navigation sur le lac de Constance Rhin (903) - Sur le vieux rhin (Kreuzlingen-Eschez), la vitesse est limitée à 10km/h - Entre Escherz & Schaffhouse, de 10km/h à la montée et 20km/h à la descente - Les vitesses sont mesurées par rapport à la rive - Le ski nautique y est interdit - Pour naviguer avec un bateau moteur >4.4kw entre Stein am Rhein et Schaffhouse, il faut prouver théoriquement et pratiquement qu on connaît ce plan d eau à fond ainsi que son aptitude à naviguer correctement sur ce secteur 12
Vocabulaire à savoir : Echelle de Baufort à savoir : Définitions des parties d un bateau à voile à savoir : Définitions des parties d un bateau à moteur à savoir : Les pages et chapitres à ne pas apprendre - Accoster - Amont - Aval - Bâbord - Bateau à marchandises - Bateau à moteur - Bateau à rames - Bateau à voile - Bateau de plaisance - Bateau en cours de route - Bateau en service régulier - Bateau en stationnement - Bitte - Bord de brassage - Cockpit - Convoi poussé - Convoi remorqué - Corps flottant - Etai - Jour - Môle - Nuit - Passe - Poupe - Proue - Tribord - Force 2 - Hauban - Etai - Patara - Proue - Poupe - Cockpit - Bâbord - Tribord - Feu de poupe - Feu de mât - Feu de tribord - Feu de bâbord - Fond de cale - pages 14 & 15 - Lac Majeur & Lugano 13