Aide au paramétrage fiche de Prévoyance QGc La DSN Phase 3, ce qui change et les points de contrôles Table des matières Convention 0190 : Ameublement (négoce)... 4 Convention 0430 : Automobile (1/3)... 5 Convention 0450 : Avocats 1/3 (personnel salarié)... 8 Ensemble du personnel Non cadre... 8 Ensemble du personnel Cadre ou assimile... 9 Ensemble du personnel Apprenti... 10 Convention : Bâtiment Ouvriers - ETAM Cadres... 11 Ouvriers... 11 ETAM... 12 CADRES... 12 Convention 1030 : Boulangerie-Pâtisserie (entreprises artisanales)... 13 Pour les apprentis... 13 Convention 1120 : SYNTEC... 14 Convention 1130 : Cabinets médicaux... 15 Convention 1370 : Chaussures (détaillants)... 15 CADRE... 15 NON CADRE... 15 Convention 1600 : Coiffure... 16 Convention 1810 : Commerces de gros... 17 Convention 1915 : Vétérinaires : praticiens salariés... 17 Convention 2000 : Dentaires (cabinets)... 18 Convention 2405 : Esthétique cosmétique et enseignement esthétique et parfumerie... 18 Convention 2560 : Fleuristes, vente et services des animaux familiers... 19 Convention 2640 : Fruits et légumes Epicerie et produits laitiers (commerce de détail)... 20 Convention 2920 : Hôtels, cafés, restaurants... 22 CADRE ART 4/4BIS... 22 NON CADRE... 23 NON CADRE DISPENSE D AFFILIATION... 23 DSN PHASE 3 MODIFICATION QUADRAPAIE 1
Convention 3180 : Jardineries et graineteries... 24 Fiche de paramétrage de l organisme HUMANIS (P1030)... 24 CADRE... 24 NON CADRE... 24 Convention 4500 : Optique (Lunetterie de détail)... 25 Convention 4520 : Papeterie, fournitures de bureau : commerces de détail... 26 Convention 4695 : Personnel des prestataires de services dans le domaine du secteur tertiaire... 27 Convention 4750 : Pharmacie d officine (1/2)... 29 CADRE ART 4/4BIS... 29 NON CADRE... 30 Convention 5360 : Restauration rapide... 31 Convention 5680 : Entreprises de la maintenance, distribution et location de mat. agricole (SDLM)... 31 Convention 5770 : Transports routiers... 32 Convention 5970 : Vétérinaires : personnel salarié... 32 Convention 6080: Transports Sanitaires Ambulances... 33 Modification QuadraPAIE... Module DSN... DSN PHASE 3 MODIFICATION QUADRAPAIE 2
Aide paramétrage des fiches de prévoyance sur Convention suivi par le module QGc... FAQ DSN... DSN PHASE 3 MODIFICATION QUADRAPAIE 3
Convention 0190 : Ameublement (négoce) Fiche de paramétrage de l organisme AG2R LA MONDIALE (P0942) DSN PHASE 3 MODIFICATION QUADRAPAIE 4
Convention 0430 : Automobile (1/3) Fiche de paramétrage de l organisme IRP AUTO (P0958) DSN PHASE 3 MODIFICATION QUADRAPAIE 5
Convention 0430 : Automobile (2/3) DSN PHASE 3 MODIFICATION QUADRAPAIE 6
Convention 0430 : Automobile (3/3) DSN PHASE 3 MODIFICATION QUADRAPAIE 7
Convention 0450 : Avocats 1/3 (personnel salarié) Ensemble du personnel Non cadre DSN PHASE 3 MODIFICATION QUADRAPAIE 8
Convention 0450 : Avocats 2/3 (personnel salarié) Ensemble du personnel Cadre ou assimile DSN PHASE 3 MODIFICATION QUADRAPAIE 9
Convention 0450 : Avocats 3/3 (personnel salarié) Ensemble du personnel Apprenti DSN PHASE 3 MODIFICATION QUADRAPAIE 10
Convention : Bâtiment Ouvriers - ETAM Cadres Pour les apprentis des entreprises > 10 salariés, le libellé EQH1 est à affecter à la cotisation CCCA-BTP Ouvriers Les libellés apprentis EW00, EW01, EW02 et EW03 sont à affecter au contrat prévoyance Tr A des ouvriers. DSN PHASE 3 MODIFICATION QUADRAPAIE 11
ETAM CADRES DSN PHASE 3 MODIFICATION QUADRAPAIE 12
Convention 1030 : Boulangerie-Pâtisserie (entreprises artisanales) Fiche de paramétrage de l organisme AG2R LA MONDIALE (P0942) Pour les apprentis Les apprentis cotisent comme les non cadres pour les libellés E_36 (fonds de péréquation), E_37 (FAPS), E_38 (paritarisme) et E_30 (indemnité de départ à la retraite). DSN PHASE 3 MODIFICATION QUADRAPAIE 13
Convention 1120 : SYNTEC Fiche de paramétrage de l organisme MALAKOFF MEDERIC (P0012) DSN PHASE 3 MODIFICATION QUADRAPAIE 14
Convention 1130 : Cabinets médicaux Fiche de paramétrage de l organisme AG2R LA MONDIALE (P0942) Convention 1370 : Chaussures (détaillants) Fiche de paramétrage de l organisme HUMANIS (P1030) CADRE NON CADRE DSN PHASE 3 MODIFICATION QUADRAPAIE 15
Convention 1600 : Coiffure Fiche de paramétrage de l organisme AG2R LA MONDIALE (P0942) DSN PHASE 3 MODIFICATION QUADRAPAIE 16
Convention 1810 : Commerces de gros Fiche de paramétrage de l organisme MALAKOFF MEDERIC (P0012) Convention 1915 : Vétérinaires : praticiens salariés Fiche de paramétrage de l organisme AG2R LA MONDIALE (P0942) DSN PHASE 3 MODIFICATION QUADRAPAIE 17
Convention 2000 : Dentaires (cabinets) Fiche de paramétrage de l organisme AG2R LA MONDIALE (P0942) Convention 2405 : Esthétique cosmétique et enseignement esthétique et parfumerie Fiche de paramétrage de l organisme CIPREV (P1030) DSN PHASE 3 MODIFICATION QUADRAPAIE 18
Convention 2560 : Fleuristes, vente et services des animaux familiers Fiche de paramétrage de l organisme KLESIA (P0959) (1) Si apprenti : E_78 (taux 0.05) (2) Si apprenti : E_78 (taux 0.05) E_79 (3) Si apprenti : E_78 (taux 0.29) DSN PHASE 3 MODIFICATION QUADRAPAIE 19
Convention 2640 : Fruits et légumes Epicerie et produits laitiers (commerce de détail) Fiche de paramétrage de l organisme AG2R LA MONDIALE (P0942) DSN PHASE 3 MODIFICATION QUADRAPAIE 20
DSN PHASE 3 MODIFICATION QUADRAPAIE 21
Convention 2920 : Hôtels, cafés, restaurants Fiche de paramétrage de l organisme KLESIA (P0959) CADRE ART 4/4BIS DSN PHASE 3 MODIFICATION QUADRAPAIE 22
NON CADRE NON CADRE DISPENSE D AFFILIATION Référence contrat : 3 - NON CADRES DISPENSE FRAIS DE SANTE (240) DSN PHASE 3 MODIFICATION QUADRAPAIE 23
Convention 3180 : Jardineries et graineteries Fiche de paramétrage de l organisme HUMANIS (P1030) CADRE NON CADRE DSN PHASE 3 MODIFICATION QUADRAPAIE 24
Convention 4500 : Optique (Lunetterie de détail) Fiche de paramétrage de l organisme AG2R LA MONDIALE (P0942) DSN PHASE 3 MODIFICATION QUADRAPAIE 25
Convention 4520 : Papeterie, fournitures de bureau : commerces de détail Fiche de paramétrage de l organisme HUMANIS (P1030) CADRE NON CADRE DSN PHASE 3 MODIFICATION QUADRAPAIE 26
Convention 4695 : Personnel des prestataires de services dans le domaine du secteur tertiaire Fiche de paramétrage de l organisme APICIL (P1031) DSN PHASE 3 MODIFICATION QUADRAPAIE 27
DSN PHASE 3 MODIFICATION QUADRAPAIE 28
Convention 4750 : Pharmacie d officine (1/2) Fiche de paramétrage de l organisme KLESIA (P0959) CADRE ART 4/4BIS DSN PHASE 3 MODIFICATION QUADRAPAIE 29
Convention 4750 : Pharmacie d officine (2/2) NON CADRE (1) Si apprenti : EQV9 (taux 0.03) (2) Si apprenti : EQV4 EQOY EQV9 (taux 0.22) DSN PHASE 3 MODIFICATION QUADRAPAIE 30
Convention 5360 : Restauration rapide Fiche de paramétrage de l organisme AG2R LA MONDIALE (P0942) FD ACTION SOCIALE (0.0) = taux 0%, non suivi par QGc Convention 5680 : Entreprises de la maintenance, distribution et location de mat. agricole (SDLM) Fiche de paramétrage de l organisme AG2R LA MONDIALE (P0942) DSN PHASE 3 MODIFICATION QUADRAPAIE 31
Convention 5770 : Transports routiers Fiche de paramétrage de l organisme CARCEPT (P0971) CONDUC +3T5 HORS CADRE Convention 5970 : Vétérinaires : personnel salarié Fiche de paramétrage de l organisme AG2R LA MONDIALE (P0942) DSN PHASE 3 MODIFICATION QUADRAPAIE 32
Convention 6080: Transports Sanitaires Ambulances Fiche de paramétrage de l organisme CARCEPT (P0971) DSN PHASE 3 MODIFICATION QUADRAPAIE 33