RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N 30-2016-002 GARD PUBLIÉ LE 6 JANVIER 2016 1
Sommaire D.T. ARS du Gard 30-2015-12-14-014 - Arrêté ARS LR n 2015-2947 portant nomination des membres de la commission de l'activité libérale du Centre Hospitalier de Bagnols/Cèze (3 pages) 30-2015-12-31-001 - Décision tarifaire relative à la fixation pour l'exercice 2016 d'un prixde journée provisoire de l' ITEP Villa Blanche Peyrron à Nimes (2 pages) DDCS du Gard 30-2015-12-29-001 - Arrêté accordant la médaille de bronze de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif pour la promotion du 1er janvier 2016 (2 pages) 30-2015-12-29-002 - Rajout à l'arrêté accordant la médaille de bronze de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif pour la promotion du 1er janvier 2016 (2 pages) DDTM 30 30-2015-12-30-001 - ARR 20151231 20150175 confortement de berge Garon Ales (8 pages) PREFECTURE 30-2015-12-28-009 - arrêté préfectoral autorisant l'ehpad Public " Résidence du docteur Paul Gache " à accepter un legs (2 pages) Préfecture du Gard 30-2015-12-31-002 - Arrêté n 2015-365-001-BM du 31 décembre 2015 modifiant l arrêté n 2015-243-002-BM du 31 août 2015 portant désignation des délégués del administration au sein des commissions administratives chargées de la révision des listes électorales pour les communes de l arrondissement denimes, pour la commune de Nîmes (1 page) 30-2015-12-21-010 - Arrêté préfectoral du 21 décembre 2015 n 2015-21-12-B1-001 prononçant le surclassement démographique de la communauté de communes Beaucaire Terre d'argence (2 pages) Page 3 Page 7 Page 10 Page 13 Page 16 Page 25 Page 28 Page 30 2
D.T. ARS du Gard 30-2015-12-14-014 Arrêté ARS LR n 2015-2947 portant nomination des membres de la commission de l'activité libérale du Centre Hospitalier de Bagnols/Cèze D.T. ARS du Gard - 30-2015-12-14-014 - Arrêté ARS LR n 2015-2947 portant nomination des membres de la commission de l'a... 3
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D.T. ARS du Gard 30-2015-12-31-001 Décision tarifaire relative à la fixation pour l'exercice 2016 d'un prixde journée provisoire de l' ITEP Villa Blanche Peyrron à Nimes D.T. ARS du Gard - 30-2015-12-31-001 - Décision tarifaire relative à la fixation pour l'exercice 2016 d'un prixde journée provisoi... 7
D.T. ARS du Gard - 30-2015-12-31-001 - Décision tarifaire relative à la fixation pour l'exercice 2016 d'un prixde journée provisoi... 8
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DDCS du Gard 30-2015-12-29-001 Arrêté accordant la médaille de bronze de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif pour la promotion du 1er janvier 2016 DDCS du Gard - 30-2015-12-29-001 - Arrêté accordant la médaille de bronze de la jeunesse, des sports et de l'engagement associa... 10
DDCS du Gard - 30-2015-12-29-001 - Arrêté accordant la médaille de bronze de la jeunesse, des sports et de l'engagement associa... 11
DDCS du Gard - 30-2015-12-29-001 - Arrêté accordant la médaille de bronze de la jeunesse, des sports et de l'engagement associa... 12
DDCS du Gard 30-2015-12-29-002 Rajout à l'arrêté accordant la médaille de bronze de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif pour la promotion du 1er janvier 2016 DDCS du Gard - 30-2015-12-29-002 - Rajout à l'arrêté accordant la médaille de bronze de la jeunesse, des sports et de l'engageme... 13
DDCS du Gard - 30-2015-12-29-002 - Rajout à l'arrêté accordant la médaille de bronze de la jeunesse, des sports et de l'engageme... 14
DDCS du Gard - 30-2015-12-29-002 - Rajout à l'arrêté accordant la médaille de bronze de la jeunesse, des sports et de l'engageme... 15
DDTM 30 30-2015-12-30-001 ARR 20151231 20150175 confortement de berge Garon Ales Arrêté portant autorisation de destruction d'habitats d'une espèce protégée à Alès DDTM 30-30-2015-12-30-001 - ARR 20151231 20150175 confortement de berge Garon Ales 16
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PREFECTURE 30-2015-12-28-009 arrêté préfectoral autorisant l'ehpad Public " Résidence du docteur Paul Gache " à accepter un legs arrêté préfectoral autorisant l'ehpad Public " Résidence du docteur Paul Gache " à accepter un legs PREFECTURE - 30-2015-12-28-009 - arrêté préfectoral autorisant l'ehpad Public " Résidence du docteur Paul Gache " à accept... 25
PREFECTURE - 30-2015-12-28-009 - arrêté préfectoral autorisant l'ehpad Public " Résidence du docteur Paul Gache " à accept... 26
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Préfecture du Gard 30-2015-12-31-002 Arrêté n 2015-365-001-BM du 31 décembre 2015 modifiant l arrêté n 2015-243-002-BM du 31 août 2015 portant désignation des délégués de l administration au sein des commissions administratives chargées de la révision des listes électorales pour les communes de l arrondissement de NIMES, pour la commune de Nîmes Préfecture du Gard - 30-2015-12-31-002 - Arrêté n 2015-365-001-BM du 31 décembre 2015 modifiant l arrêté n 2015-243-002-... 28
Préfecture du Gard - 30-2015-12-31-002 - Arrêté n 2015-365-001-BM du 31 décembre 2015 modifiant l arrêté n 2015-243-002-... 29
Préfecture du Gard 30-2015-12-21-010 Arrêté préfectoral du 21 décembre 2015 n 2015-21-12-B1-001 prononçant le surclassement démographique de la communauté de communes Beaucaire Terre d'argence Préfecture du Gard - 30-2015-12-21-010 - Arrêté préfectoral du 21 décembre 2015 n 2015-21-12-B1-001 prononçant le surclasse... 30
Préfecture du Gard - 30-2015-12-21-010 - Arrêté préfectoral du 21 décembre 2015 n 2015-21-12-B1-001 prononçant le surclasse... 31
Préfecture du Gard - 30-2015-12-21-010 - Arrêté préfectoral du 21 décembre 2015 n 2015-21-12-B1-001 prononçant le surclasse... 32