ENSEIGNEMENT SUPERIEUR. Les étudiants inscrits dans l'enseignement post secondaire ou supérieur par formation, sexe et nationalité.



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Transcription:

B.C.P ENSEIGNEMENT SUPERIEUR Les étudiants inscrits dans l'enseignement post secondaire ou supérieur par formation, sexe et nationalité. UNIVERS sup - étudiants_formations Hist (Form_sup) Années de 2001 à 2013 Editée le 31 juillet 2015 Valérie Liogier - DGESIP-DGRI C1/Viviane Demay - Cisad

UNIVERS BOb origine des données et domaines couverts sup - étudiants_formations Hist Cet univers permet de dénombrer, par formation, sexe et nationalité, les inscriptions prises par les étudiants dans l'enseignement post secondaire ou supérieur. Douze sources d'information différentes sont mobilisées pour alimenter cet univers. Les données mises à disposition concernent les élèves et étudiants, quel que soit leur statut (scolaire, apprentissage, formation continue), dans la mesure où les systèmes d'information prennent en compte les différents statuts (Voir cette variable). ' Nom de la table : S_FORMATION_SUPERIEUR Niveau d'agrégation : Unité d'inscription Origine : - SCO -Enquêtes 17, 18 : SCOLARITE - STS, CPGE - Enquête AGRI : ENQ AGRICULTURE - STS, CPGE - Enquête 39 : ENQ FORM PROFESSIONS PARAMEDICALES ENQ FORM PROFESSIONS SOCIALES - Enquête 45 : SISE - UNIVERSITES, IUT - Enquête 54 : SISE - IUFM - Enquête 27 : SISE - INGENIEURS, ENQ INGENIEURS - Enquête 27 bis : ENQ FORM INGENIEURS PARTENARIAT (ex NFI) - Enquête 46 : SISE - INST CATHO, ENQ ETAB UNIV PRIVES - Enquête 48 : ENQ ETAB ARTISTIQUES ET CULTURELS - Enquête 26 : SISE - MANAGEMENT, ENQ ECOLES DE COMMERCE ENQ AUTRES ETAB ENST SUPERIEUR Domaines couverts : Secteurs d'enseignement : public et privé. Ministères : tous les ministères. Statut des étudiants: tous les statuts (formation initiale, apprentissage, formation continue). Champ géographique: France métro + DOM + COM + Nouvelle Calédonie + Etranger. Année(s) : 2001 à 2013 Attention ne pas confondre : Source de l information, Formation et Type d Unité de Formation Pour toutes questions, s adresser à Valérie Liogier - DGESIP- DGRI C1 2

DONNEES de la B.C.P. ACCESSIBLES PAR BOb sup - étudiants_formations Hist UNIVERS Nom de la CLASSE Nom de l'objet (ou Variable) Form_sup Rentrée Scolaire Rentrée scolaire Année scolaire - Toutes rentrées yc incomplètes Toutes rentrées yc incomplètes(*) Spécificité des enquêtes Source de l'information Modalité de réponse Caractéristiques des étudiants Sexe Français/Etranger Statut Formation suivie - Formation Fortrams 7 Fortrams 5 Fortrams 4 Fortrams 3 Fortrams 2 Fortrams 1 - Propriétés associées à la formation Niveau d'éducation Dominante de la formation Finalité de la formation Niveau interministériel Niveau terminal de formation Degré d'étude ds la formation Position de la formation - Regroupement sur les spécialités Cite Domaine Formation Cite Domaine Etude Cite Domaine Regroupe Groupe Spécialité Domaine Spécialité Catégorie Spécialité Secteur Disciplinaire Données sur les Unités de Formation - Les Unités d'inscription (UI) Autorisation de diffusion de l'ui Numéro de l'unité d'inscription(*) Nom de l'unité d'inscription(*) Adresse de l'unité Inscription(*) Code Postal de l'unité Inscription(*) Localité Acheminement de l'ui(*) Niveau de l'ui Ministère de l'ui Secteur de l'ui Type Unité Formation 3 de UI Type Unité Formation 2 de UI Type Unité Formation 1 de UI Nature de l'ui - Les établissements Autorisation de diffusion de l'étab Numéro de l'établissement(*) 3

DONNEES de la B.C.P. ACCESSIBLES PAR BOb UNIVERS Nom de la CLASSE Nom de l'objet (ou Variable) Nom de l'établissement(*) Adresse de l'établissement(*) Code Postal de l'établissement(*) Localité Acheminement de l'etab(*) Ministère de l'établissement Secteur de l'établissement Type Unité Formation 3 Etab Type Unité Formation 2 Etab Type Unité Formation 1 Etab Nature de l'établissement Données géographiques - de l'unité d'inscription Commune de l'ui(*) Département de l'ui Académie géographique de l'ui France détaillée 5 DOM de UI France regroupée 5 DOM de UI France Etranger de l'ui Région de l'ui Région Union Européenne de UI - Périmètres géographiques 4 DOM UI France détaillée 4 DOM de UI France regroupée 4 DOM de UI - de l'etablissement Commune de l'établissement(*) Département de l'établissemt Académie de l'établissement France détaillée 5 DOM Etab France regroupée 5 DOM Etab France Etranger de l'etab Région de l'établissement Région Union Européenne Etab - Périmètres géographiques 4 DOM Etab France détaillée 4 DOM Etab France regroupée 4 DOM Etab Données INSEE sur la commune Population municipale 2008 de l'ui(*) Population municipale 2008 de l'étab(*) - Zonages RP2008 de l'ui Type de Commune RP2008 de l'ui Catégorie de la Commune RP2008 de l'ui Aire Urbaine RP2008 de l'ui Tranche d'aire Urbaine RP2008 de l'ui Unité Urbaine RP2008 de l'ui Type d'unité Urbaine RP2008 de l'ui Tranche d'unité Urbaine RP2008 de l'ui N de zone d'emploi RP2008 de l'ui(*) - Zonages RP2008 de l'étab Type de Commune RP2008 de l'étab Catégorie de la Commune RP2008 de l'étab Aire Urbaine RP2008 de l'étab Tranche d'aire Urbaine RP2008 de l'étab Unité Urbaine RP2008 de l'étab Type d'unité Urbaine RP2008 de l'étab 4

DONNEES de la B.C.P. ACCESSIBLES PAR BOb UNIVERS Nom de la CLASSE Nom de l'objet (ou Variable) Tranche d'unité Urbaine RP2008 de l'étab N de zone d'emploi RP2008 de l'étab(*) Statistiques Nombre d'étudiants (Sans Dble Comp)(*) Nombre d'étudiants (Inscriptions)(*) Nombre d'unités d'inscription(*) Nombre d'établissements(*) (*) pas de tableau des nomenclatures issu de BO dans le livret final 5

Présentation Cet univers permet de dénombrer, par formation, sexe et nationalité, les inscriptions prises par les étudiants dans l'enseignement post secondaire ou supérieur. Douze sources d'information différentes sont mobilisées pour alimenter cet univers. Les données mises à disposition concernent les élèves et étudiants, quel que soit leur statut (scolaire, apprentissage, formation continue), dans la mesure où les systèmes d'information prennent en compte les différents statuts (Voir cette variable). Ainsi les apprentis entrent dans le champ de «SISE - Université» et sont donc comptabilisés ici. En revanche, les étudiants préparant un BTS par apprentissage ne sont pas couverts par la source «Scolarité» mais par l'enquête spécifique menée auprès des CFA. Or, les résultats de cette enquête ne sont pas inclus dans cet univers. Tous les ministères sont pris en compte. La mise à disposition des données au niveau de l'unité d'inscription permet, notamment, de localiser les étudiants au niveau géographique le plus fin. 6

La classe de cet objet est : Rentrée Scolaire Rentrée scolaire Définition La rentrée scolaire désigne l'année où s'effectue la rentrée (septembre N). Elle correspond à l'année basse de l'année scolaire N/N+1. Rentrée scolaire 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 La classe de cet objet est : Rentrée Scolaire Définition Année scolaire L'année scolaire est désignée par les 2 années qu'elle chevauche : l'année de la rentrée scolaire et celle qui suit. Année scolaire Année scolaire Libellé 2001-02 ANNEE 2001-2002 2002-03 ANNEE 2002-2003 2003-04 ANNEE 2003-2004 2004-05 ANNEE 2004-2005 2005-06 ANNEE 2005-2006 2006-07 ANNEE 2006-2007 2007-08 ANNEE 2007-2008 2008-09 ANNEE 2008-2009 2009-10 ANNEE 2009-2010 2010-11 ANNEE 2010-2011 2011-12 ANNEE 2011-2012 2012-13 ANNEE 2012-2013 7

Année scolaire Année scolaire Libellé 2013-14 ANNEE 2013-2014 8

L'univers est : sup - étudiants_formations Hist Spécificité des enquêtes 9

La classe de cet objet est : Spécificité des enquêtes Définition Source de l'information Il s'agit des différentes enquêtes ayant contribué au recueil des informations contenues dans cet univers. Le champ de certaines sources a été restreint afin d'éliminer des doubles comptes résultant d'une double interrogation de certaines unités de formation au titre de la même formation, ce qui peut entraîner des écarts par rapport aux publications relatives à ces sources. Des données, non disponibles pour certaines enquêtes, ont fait l'objet d'estimations (Voir variable «Modalité de réponse»). Remarques sur certaines sources d'information Scolarité - 2nd degré, STS, CPGE : Le champ retenu pour cet univers est celui qui prévaut pour le constat de rentrée (recensement des élèves présents dans les établissements mi-septembre). Il exclut toutes les formations qui relèvent de la mission d'insertion des jeunes : celles-ci sont en effet très incomplètement mises en place dans les établissements au moment de la rentrée. Les effectifs inscrits dans une licence professionnelle organisée conjointement par une université et un lycée ont été comptabilisés à l'université et ont donc été exclus de cette source. Enquête «Agriculture» : Les doubles comptes repérés entre cette enquête et d'autres sources d'information, notamment, «Scolarité», ont été exclus des résultats de cette enquête. Enquêtes «Formations aux professions paramédicales» et «Formations aux professions sociales» : Ces enquêtes s'adressent à l'ensemble des établissements dont les formations aboutissent à un diplôme délivré par le ministère chargé de la santé. Ces établissements sont répertoriés, dans un fichier géré par ce ministère, sous un identifiant FINESS. La mise en relation entre le fichier des centres de formation aux métiers de la santé et du travail social (FINESS) et la base centrale des établissements (BCE) a permis, à partir de la rentrée 1998, d'apporter certaines améliorations dans la mise à disposition des résultats de ces enquêtes. Il a notamment été possible de : préciser les caractéristiques des centres de formation répondant à ces enquêtes ; repérer un certain nombre de doubles comptes existant entre ces enquêtes et d'autres sources d'information, notamment «Scolarité» et «SISE - Universités». «SISE - Université», «SISE - Ingénieurs» et Enquête «Ingénieurs», Enquête «Formations d'ingénieurs en Partenariat» : Les effectifs d'étudiants préparant un diplôme d'ingénieur ou inscrits en cycle préparatoire intégré dans un établissement appartenant au champ de «SISE - Université» sont également recensés par les enquêtes «Ingénieurs» et «FIP». Jusqu'à la rentrée 2001, les données relatives à ces étudiants proviennent des sources «Ingénieurs» et «FIP». - A partir de la rentrée 2002, elles sont issues de la source «SISE - Université». - A partir de la rentrée 2001, «SISE - Ingénieurs» collecte les données des écoles d'ingénieurs. Source «Etablissements universitaires privés» : A partir de la rentrée 2002, les données relatives à cette source ne sont plus collectées par une enquête spécifique. Elles sont recueillies par l'application «SISE - Instituts catholiques» et par l'enquête «Autres établissements d'enseignement supérieur». «SISE - Management», Enquêtes «Ecoles de commerce» et «Autres établissements d'enseignement supérieur» : Les doubles comptes repérés entre ces enquêtes et d'autres 10

sources d'information («Scolarité», «SISE - Université, IUT»,...) ont été exclus des résultats de ces enquêtes. - A partir de la rentrée 2005, «SISE - Management» collecte les données des écoles de commerce. Précautions d'emploi Ne pas confondre les variables «Source de l'information», «Formation», «Type d'unité de formation de l'ui» et «Type d'unité de formation de l'etab». Source de l'information Source de l'information Lib C Source de l'information Lib L Rentrée scolaire 20 SCOLARITE SCOLARITE-2ND DEG,STS,CPGE(ENQ 16,17,18) 2001 à 2013 30 AGRICULT. MINIST.AGRICULTURE - 2ND DEGRE,STS,CPGE 2001 à 2013 31 PARAMEDICAL ENQUETE FORMATIONS PROFESSIONS PARAMEDIC 2001 à 2013 32 SOCIAL ENQUETE FORMATIONS PROFESSIONS SOCIALES 2001 à 2013 40 SISE SISE - UNIVERSITE, IUT 2001 à 2013 41 IUFM IUFM-INSTITUT UNIVERV.FORMAT.DES MAITRES 2001 à 2007 42 INGENIEUR ENQUETE INGENIEUR 2001 à 2013 43 FIP (EX NFI) ENQ.FORM.INGENIEURS PARTENARIAT (EX NFI) 2001 à 2013 44 UNIV PRIV ENQUETE ETAB UNIVERSITAIRES PRIVES 2001 à 2013 45 CULTURE ENQUETE ETAB ENST SUP ARTIST. & CULTUREL 2001 à 2013 46 COMMERCE ENQUETE ECOLES DE COMMERCE 2001 à 2013 47 AUTRE SUP ENQUETE AUTRES ETAB D'ENSEIGN. SUPERIEUR 2001 à 2013 11

La classe de cet objet est : Spécificité des enquêtes Définition Modalité de réponse Cette variable indique si les informations mises à disposition ont été fournies par les unités de formation répondant aux différentes enquêtes ou si elles résultent d'estimations réalisées par la DEPP. Ainsi, les données de la rentrée 2001 provenant des sources «Formations aux professions paramédicales» et «Formations aux professions sociales» prennent la valeur «estimation administration centrale» car le ministère chargé de la Santé n'a pas mené les enquêtes correspondantes. Par ailleurs, chaque année, des estimations sont réalisées pour des unités de formation ouvertes qui ne répondent pas aux différentes enquêtes. Modalité de réponse Modalité de réponse Lib C Modalité de réponse Lib L Rentrée scolaire 1 CONST ETAB CONSTAT ETABLISSEMENT 2001 à 2013 2 ESTIM. AC ESTIMATION ADMINISTRATION CENTRALE 2001 à 2004 12

L'univers est : sup - étudiants_formations Hist Caractéristiques des étudiants 13

La classe de cet objet est : Caractéristiques des étudiants Sexe Définition Il s'agit du sexe de l'étudiant. En cas de non réponse, la modalité homme ou femme est tirée de manière aléatoire. Sexe Sexe Lib C Sexe Lib L 1 M MASCULIN 2 F FEMININ La classe de cet objet est : Caractéristiques des étudiants Définition Français/Etranger Cette variable opère simplement le partage entre les étudiants français et les étudiants étrangers. Pour les étudiants étrangers, la notion de nationalité détaillée (appartenance d un étudiant à une nation précise) n est pas demandée dans les enquêtes recueillant les informations sous forme agrégée. Remarques sur certaines sources d information Cette variable prend la valeur «inconnu» : Lorsque l information n est pas collectée (source «Agriculture» jusqu'à 2003) ; Lorsque le questionnaire d enquête ne prévoit pas le croisement des variables «nationalité» et «sexe», cette dernière a, dans ce cas, été privilégiée. Il s agit de l enquête adressée aux établissements du champ «Scolarité - 2nd degré, STS, CPGE» non couverts par le système «Scolarité» et des enquêtes «Formations aux professions paramédicales» jusqu'à 2003 et «Formations aux professions sociales». Enquêtes «Formations aux professions paramédicales» et «Formations aux professions sociales»: en 2012/2013, estimation à partir des données individuelles. Français/Etranger Français/Etranger Lib C Français/Etranger Lib L Rentrée scolaire 1 FRANCAIS FRANCAIS 2001 à 2013 2 ETRANGERS ETRANGERS 2001 à 2013 9 NON RENSEI NON RENSEIGNE 2001 à 2011 14

La classe de cet objet est : Caractéristiques des étudiants Statut Définition Le statut de l'élève ou de l'étudiant fait référence aux diverses dispositions définissant le régime de scolarisation des jeunes et des adultes dans le cadre de la formation initiale et continue. Il a une incidence sur l'organisation des cursus, le mode de financement, etc. Remarques sur certaines sources d'information : Scolarité - 2nd degré, STS, CPGE : Ne sont comptabilisés que les élèves sous statut scolaire. Enquêtes «Formations aux professions paramédicales» et «Formations aux professions sociales» : Le mode de recueil de l'information (enquête auprès des établissements) ne permet pas de répartir les effectifs d'élèves par sexe et statut. En conséquence, jusqu'en 2011/2012, le statut «formation continue» a été affecté à l'ensemble des effectifs inscrits dans une formation dès lors que cette formation accueillait principalement (plus de 80% des effectifs) des personnes bénéficiant d'un mode de prise en charge financière (promotion professionnelle hospitalière, promotion sociale, contrat d'études, etc.) ou qui occupent un emploi. Dans le cas inverse, les inscrits étaient tous considérés comme relevant du statut «scolaire». A partir de la rentrée 2012, le mode de calcul a été revu. Les estimations se basent sur les données individuelles collectées par ailleurs mais qui ne peuvent être traitées directement (non exhaustives). Ces estimations reflètent donc plus la réalité que les estimations précédentes. «SISE - Université, IUT», «SISE - Instituts catholiques», «SISE - Ingénieurs» et «SISE - Management»: Il est demandé aux établissements de distinguer les différents régimes (formation initiale, formation par apprentissage, formation continue financée) sous lesquels les inscriptions sont prises. Certains établissements ne sont pas en mesure d'opérer cette distinction, ce qui entraîne une sous-évaluation de la population étudiante relevant de la formation continue ou de l'apprentissage. Enquête «Ingénieurs» : Les centres d'études supérieurs industriels (CESI), qui accueillent uniquement des stagiaires de formation continue font partie du champ de l'enquête «ingénieurs». Les autres établissements interrogés dans le cadre de cette enquête ne doivent recenser que les élèves suivant leur formation dans le cadre de la formation initiale. Enquête «Formations d'ingénieurs en Partenariat» : Le questionnaire d'enquête permet le dénombrement des effectifs selon le statut. L'ensemble des étudiants recensés par les autres sources relatives à l'enseignement supérieur sont tous considérés comme relevant du statut «scolaire ou formation initiale». Statut Statut Lib C Statut Lib L Rentrée scolaire AP APPRENTI APPRENTI 2001 à 2013 FC F CONTINUE FORMATION CONTINUE 2001 à 2013 SC SCOLAIRE SCOLAIRE OU FORMATION INITIALE 2001 à 2013 15

L'univers est : sup - étudiants_formations Hist Formation suivie Les variables concernant la formation suivie par l'étudiant sont organisées autour de trois rubriques : La formation est décrite à travers une grille de lecture unique, la FORmation TRAnsversale de la Maternelle au Supérieur, qui organise et structure l'ensemble des formations post-secondaires et supérieures en fonction de différents critères (niveau d'éducation, dominante, finalité). Cette nomenclature isole les principaux types de formation (DEUG, BTS, diplôme d'architecte,...), en précise la durée et renseigne sur l'année où se situe l'étudiant (1 ère année d'un diplôme de commerce visé recrutant au niveau du baccalauréat et durant 3 ans). Les propriétés associées à la formation sont constituées à la fois par les critères avec lesquels est construite la nomenclature FORTRAMS (niveau d'éducation, dominante, finalité) et par d'autres éléments caractérisant la formation (niveau interministériel, niveau terminal, position) ou le positionnement de l'étudiant au sein de son cursus (degré d'études). Les regroupements sur les spécialités de formation permettent une approche transversale des spécialités des différentes formations ou diplômes à travers la nomenclature interministérielle des spécialités de formation (NSF) et la nomenclature internationale CITE. 16

La classe parente est : Formation suivie Formation La FORmation TRAnsversale de la Maternelle au Supérieur a pour objet de décrire, à travers une grille de lecture unique, l'ensemble des formations de la petite section de maternelle au doctorat. Cette nomenclature s'appuie sur des critères permettant de caractériser au mieux l'ensemble des formations dispensées au sein du système éducatif et répondant aux besoins des différents partenaires. Pour construire cette nomenclature, les dimensions d'analyse présentes dans la Classification Internationale Type de l'education (CITE), rénovée en 1997, ont, également, été prises en compte. La nomenclature «FORTRAMS» Cette nomenclature est hiérarchisée : plus on lit de caractères, plus la formation est décrite finement. La nomenclature «FORTRAMS_7» décrit la formation au niveau le plus fin (Voir remarque). Les nomenclatures «FORTRAMS_1» à «FORTRAMS_5» permettent de lire différents niveaux de regroupements (ou niveaux de rupture). Schéma de construction du code «FORTRAMS» CARACTERES NIVEAU D'INFORMATION 1er caractère «Niveau d'éducation» 2ème caractère «Dominante de la formation» 3ème caractère «Finalité de la formation» 4ème caractère premier «N d'ordre» (non significatif en tant que tel) 5ème caractère deuxième «N d'ordre» (non significatif en tant que tel) 6ème caractère «Durée de la formation» 7ème caractère «Année dans la formation» Remarque : La nomenclature de formation «FORTRAMS_7» retenue pour cet univers ne renseigne pas sur la spécialité de la formation FORTRAMS_7 : FORTRAMS_6 : FORTRAMS_5 : FORTRAMS_4 : FORTRAMS_3 : FORTRAMS_2 : FORTRAMS_1 : «Dipl Nat», «DU ou Certif. d'école», «Prépa»,... + Année dans la formation «Dipl Nat», «DU ou Certif. d'école», «Prépa»,... + Durée de la formation «Dipl Nat» (DEUG, Dipl Ing classique, FIP,...),..«Prépa» (CAPES, Agrégation,...),... ««Dipl Nat» (DEUG, Dipl Ing,...), «Prépa» (Conc Enst 2d degré,..),... Form Géné/Tech-Pro + «Diplômante ou non» Formation «GENE/TEC-PRO» Niveau d'educ. 17

Précautions d'emploi Hétérogénéité de la nomenclature «FORTRAMS» La codification des formations dans la nomenclature «FORTRAMS» a été effectuée en tenant compte de la diversité des systèmes d'information utilisés pour recenser les données. Aussi, la liste des formations décrites dans les différentes nomenclatures apparaît assez hétérogène. La principale difficulté a été rencontrée pour repérer et identifier, lorsque le questionnaire d'enquête ne le permet pas directement (données agrégées au niveau de l'unité de formation), les différentes formations dispensées par une même unité de formation (sources «établissements universitaires privés», «culture», «commerce» et «autres établissements d'enseignement supérieur»). Afin de décrire de façon précise le maximum de formations recensées par ces sources et de ne pas multiplier les codes, certaines conventions ont été adoptées : - les certifications intermédiaires n'ont pas été codées ; - les certificats d'écoles non homologués (Voir variable «Niveau d'éducation») ont été regroupés avec les diplômes homologués présentant les mêmes caractéristiques (niveau de recrutement, durée) ; - les formations recrutant au même niveau et classées au même niveau interministériel (Voir cette variable), ont été affectées de la durée maximale et du niveau terminal le plus élevé observés pour ce type de formation. Exemple :Les certificats d'écoles de commerce recrutant au niveau Bac+2 et durant 2 ans (niveau terminal = Bac+4) ont été assimilés aux certificats d'écoles de commerce recrutant au niveau Bac+2 et durant 3 ans (niveau terminal = Bac+5). Ne pas confondre les variables «Source de l'information», «Formation», «Type d'unité de formation de l'ui» et «Type d'unité de formation de l'etab». 18

La classe de cet objet est : Formation Fortrams 7 Définition FORTRAMS7 est le niveau le plus fin de description de l'ensemble des formations. Fortrams 7 Fortrams 7 Lib C Fortrams 7 Lib L Rentrée scolaire FORMATION GENERALE POST-SECOND. NIV. IV 4111111 DAEU DIPLOME ACCES AUX ETUDES UNIVERSITAIRES 2001 à 2013 4111221 1/2 CAPACITE CAPACITE EN DROIT : 1ERE ANNEE 2001 à 2013 4111222 2/2 CAPACITE CAPACITE EN DROIT : 2EME ANNEE 2001 à 2013 4112111 DELF DALF DIPL ETUDE LANG FRANC, DIPL APPRENT L F 2001 à 2013 4141111 PREPA CPGE CLASSE PREPA AUX ETUDES SUPERIEURES 2008 à 2013 FORMATION TECHNO-PRO POST-SECOND. NIV IV 4411120 SOCIAL NIV4 2AN DIPL SOCIAL POST-SECOND(NIV IV) EN 2 ANS 2001 à 2013 4411121 1/2 SOCIAL NIV4 DIPL SOCIAL POST-SECOND EN 2 ANS : 1E AN 2001 à 2011 4411122 2/2 SOCIAL NIV4 DIPL SOCIAL POST-SECOND EN 2 ANS : 2E AN 2001 à 2011 4411131 1/3 SOCIAL NIV4 DIPL SOCIAL POST-SECOND EN 3 ANS : 1E AN 2001 à 2004 4411132 2/3 SOCIAL NIV4 DIPL SOCIAL POST-SECOND EN 3 ANS : 2E AN 2001 à 2004 4411133 3/3 SOCIAL NIV4 DIPL SOCIAL POST-SECOND EN 3 ANS : 3E AN 2001 à 2004 4431111 FC POST NIV 4 FORMATION COMPLEMENTAIRE POST NIVEAU IV 2001 à 2011 4432121 1/2 DU NIV4 DIPL D'UNIV POST-SECONDAIRE : 1ERE ANNEE 2001 à 2013 4432122 2/2 DU NIV4 DIPL D'UNIV POST-SECONDAIRE : 2EME ANNEE 2001 à 2004 4433111 CERT COMM NIV4 CERTIF ECOLE COMMERCE POST-SECOND (NIV4) 2001 à 2004 4434121 1/2 CERT ART N4 CERTIF ECOLE ARTS POST-SECOND : 1E AN 2001 à 2004 4434122 2/2 CERT ART N4 CERTIF ECOLE ARTS POST-SECOND : 2E AN 2001 à 2004 4439120 ECOLE NIV4 CERTIFICAT D'ECOLE POST-SECOND (NIV IV) 2001 à 2005, 2011, 2013 4439121 1/2 DIV CERT N4 DIVERS CERTIF ECOLE POST-SECOND : 1E AN 2001 à 2013 4439122 2/2 DIV CERT N4 DIVERS CERTIF ECOLE POST-SECOND : 2E AN 2001 à 2013 4441111 MISE NIV STS CLASSE DE MISE A NIVEAU STS 2001 à 2013 4441211 PREPA PARAM ANNEE PREPA AUX ECOLES PARAMEDICALES 2001 à 2013 4441311 PREPA ART ANNEE PREPA AUX ECOLES D'ARTS (YC DANSE) 2001 à 2013 4451111 CONC ADM BAC PREPA CONC ADM FONCTION PUBLIQUE BAC 2001 à 2013 4461111 FORM FONCT N4 FORMATION FONTIONNAIRES POST-SECONDAIRE 2001 à 2004 FORMATION GENERALE SUPERIEURE - NIV. III 5111120 DEUG DEUG 2001 à 2011, 2013 5121121 1/2 DIP P-DAUPH DIPL UNIVERSITE PARIS-DAUPHINE : 1E AN 2004 à 2013 5121122 2/2 DIP P-DAUPH DIPL UNIVERSITE PARIS-DAUPHINE : 2E AN 2005 à 2013 5141121 1/2 CPGE CPGE : 1ERE ANNEE 2001 à 2013 5141122 2/2 CPGE CPGE : 2EME ANNEE 2001 à 2013 5141221 1/2 PREPA ING CYCLE PREPA INGENIEUR : 1ERE ANNEE 2001 à 2013 5141222 2/2 PREPA ING CYCLE PREPA INGENIEUR : 2EME ANNEE 2001 à 2013 5141321 1/2 PREPA COMM CYCLE PREPA ECOLE COMMERCE : 1ERE ANNEE 2001 à 2007, 2009 5141322 2/2 PREPA COMM CYCLE PREPA ECOLE COMMERCE : 2EME ANNEE 2001 à 2007, 2009 à 2010 5142121 1/2 CP MST MSG CERTIF PREPA MST, MSG : 1ERE ANNEE 2001 à 2006 5142122 2/2 CP MST MSG CERTIF PREPA MST, MSG : 2EME ANNEE 2001 à 2004 5143111 1/1 DNAT-DNSEP ANNEE COMMUNE DNAT-DNSEP 2001 à 2013 51C1131 1/3 AUT BAC CAN BAC CANONIQUE (NC THEOLOGIE) : 1E ANNEE 2002 à 2013 51C1132 2/3 AUT BAC CAN BAC CANONIQUE (NC THEOLOGIE) : 2E ANNEE 2002 à 2013 51C1133 3/3 AUT BAC CAN BAC CANONIQUE (NC THEOLOGIE) : 3E ANNEE 2004 à 2013 19

Fortrams 7 Fortrams 7 Lib C Fortrams 7 Lib L Rentrée scolaire FORMATION TECHNO-PRO SUPERIEURE NIV. III 5402100 DIV TEC-PRO B+1 DIPL TECHNO-PRO NIV TERM BAC+1 2011 à 2013 5402200 DIV TEC-PRO B+2 DIPL TECHNO-PRO NIV TERM BAC+2 2011 à 2013 5403100 COMM N VISE B+1 FORM EC. COMMERCE (DIPL N VISE) BAC+1 2011 à 2013 5403200 COMM N VISE B+2 FORM EC. COMMERCE (DIPL N VISE) BAC+2 2011 à 2013 5411111 BTS 1 AN BTS EN 1 AN 2001 à 2013 5411121 1/2 BTS BTS EN 2 ANS : 1ERE ANNEE 2001 à 2013 5411122 2/2 BTS BTS EN 2 ANS : 2EME ANNEE 2001 à 2013 5411131 1/3 BTS BTS EN 3 ANS : 1ERE ANNEE 2001 à 2013 5411132 2/3 BTS BTS EN 3 ANS : 2EME ANNEE 2001 à 2013 5411133 3/3 BTS BTS EN 3 ANS : 3EME ANNEE 2001 à 2013 5411211 BTSA 1 AN BTSA EN 1 AN 2001 à 2013 5411221 1/2 BTSA BTSA EN 2 ANS : 1ERE ANNEE 2001 à 2013 5411222 2/2 BTSA BTSA EN 2 ANS : 2EME ANNEE 2001 à 2013 5411331 1/3 DTS DIPLOME DE TECHNICIEN SUPERIEUR : 1E AN 2001 à 2013 5411332 2/3 DTS DIPLOME DE TECHNICIEN SUPERIEUR : 2E AN 2001 à 2013 5411333 3/3 DTS DIPLOME DE TECHNICIEN SUPERIEUR : 3E AN 2001 à 2013 5411411 DCESF DIPL CONSEILLER ECO SOCIALE ET FAMILIALE 2001 à 2013 5411511 DMA 1 AN DIPLOME METIERS D'ARTS EN 1 AN 2001 à 2002, 2005 à 2007, 2010 5411521 1/2 DMA DIPLOME METIERS D'ARTS EN 2 ANS : 1E AN 2001 à 2013 5411522 2/2 DMA DIPLOME METIERS D'ARTS EN 2 ANS : 2E AN 2001 à 2013 5412121 1/2 DUT DUT : 1ERE ANNEE 2001 à 2013 5412122 2/2 DUT DUT : 2EME ANNEE 2001 à 2013 5413121 1/2 PARAM NIV3 DIPL PARAM DE NIVEAU III EN 2 ANS: 1E AN 2001 à 2002 5413122 2/2 PARAM NIV3 DIPL PARAM DE NIVEAU III EN 2 ANS: 2E AN 2001 à 2002, 2011 à 2013 5413131 1/3 PARAM NIV3 DIPL PARAM DE NIVEAU III EN 3 ANS: 1E AN 2001 à 2013 5413132 2/3 PARAM NIV3 DIPL PARAM DE NIVEAU III EN 3 ANS: 2E AN 2001 à 2013 5413133 3/3 PARAM NIV3 DIPL PARAM DE NIVEAU III EN 3 ANS: 3EAN 2001 à 2013 5413141 1/4 PARAM NIV3 DIPL PARAM DE NIVEAU III EN 4 ANS: 1E AN 2001 à 2013 5413142 2/4 PARAM NIV3 DIPL PARAM DE NIVEAU III EN 4 ANS: 2E AN 2001 à 2013 5413143 3/4 PARAM NIV3 DIPL PARAM DE NIVEAU III EN 4 ANS: 3E AN 2001 à 2013 5413144 4/4 PARAM NIV3 DIPL PARAM DE NIVEAU III EN 4 ANS: 4E AN 2001 à 2013 5413211 SOCIAL NIV3 1AN DIPLOME SOCIAL DE NIVEAU III EN 1 AN 2001 à 2013 5413230 SOCIAL NIV3 3AN DIPLOME SOCIAL DE NIVEAU III EN 3 ANS 2001 à 2006 5413231 1/3 SOCIAL NIV3 DIPL SOCIAL DE NIV III EN 3 ANS : 1E AN 2001 à 2013 5413232 2/3 SOCIAL NIV3 DIPL SOCIAL DE NIV III EN 3 ANS : 2E AN 2001 à 2013 5413233 3/3 SOCIAL NIV3 DIPL SOCIAL DE NIV III EN 3 ANS : 3E AN 2001 à 2013 5413311 PARAM SPEC 1 AN DIPL PARAM DE SPECIALISATION EN 1 AN 2001 à 2013 5413321 1/2 PARAM SPEC DIPL PARAM DE SPECIALIS EN 2 ANS : 1E AN 2001 à 2013 5413322 2/2 PARAM SPEC DIPL PARAM DE SPECIALIS EN 2 ANS : 2E AN 2001 à 2013 5414111 DEUG IUP DEUG IUP 2001 à 2007 5415121 1/2 DEUST DEUST : 1ERE ANNEE 2001 à 2013 5415122 2/2 DEUST DEUST : 2EME ANNEE (YC DEUST IUP) 2001 à 2013 5416111 DNTS DIPL NAT TECHNOLOGIE SPECIALISEE 2001 à 2013 5417121 1/2 DNAT AV2006 DIPL NAT ARTS ET TECHN AV 2006 : 1E AN 2001 à 2005 5417122 2/2 DNAT AV2006 DIPL NAT ARTS ET TECHN AV 2006 : 2E AN 2001 à 2005 5417221 1/2 PROF DANSE DIPL PROF DANSE ET MUSIQUE : 1ERE ANNEE 2001 à 2013 5417222 2/2 PROF DANSE DIPL PROF DANSE ET MUSIQUE : 2EME ANNEE 2001 à 2013 5417421 1/2 DUMI DIPL UNIV MUSICIEN INTERVENANT : 1E AN 2004 à 2013 5417422 2/2 DUMI DIPL UNIV MUSICIEN INTERVENANT : 2E AN 2004 à 2013 5419111 DPECF DIPL PREPA ETUDES COMPTABLES FINANCIERES 2001 à 2006 5419240 CLERC NOTAIRE DIPLOME DE 1ER CLERC DE NOTAIRE 2011 5419241 1/4 CLERC NOT DIPLOME DE 1ER CLERC DE NOTAIRE : 1E AN 2001 à 2013 5419242 2/4 CLERC NOT DIPLOME DE 1ER CLERC DE NOTAIRE : 2E AN 2001 à 2013 20

Fortrams 7 Fortrams 7 Lib C Fortrams 7 Lib L Rentrée scolaire 5419243 3/4 CLERC NOT DIPLOME DE 1ER CLERC DE NOTAIRE : 3E AN 2001 à 2009 5419244 4/4 CLERC NOT DIPLOME DE 1ER CLERC DE NOTAIRE : 4E AN 2001 à 2013 5429121 1/2 ECOLE NIV3 DIVERS DIPL ECOLES DE NIVEAU III : 1E AN 2001 à 2004 5429122 2/2 ECOLE NIV3 DIVERS DIPL ECOLES DE NIVEAU III : 2E AN 2001 à 2004 5431111 FC POST DUT BTS FORMATION COMPLEMENTAIRE POST DUT OU BTS 2001 à 2013 5432121 1/2 DU NIV3 DIPLOME D'UNIV DE NIVEAU III : 1E ANNEE 2001 à 2013 5432122 2/2 DU NIV3 DIPLOME D'UNIV DE NIVEAU III : 2E ANNEE 2001 à 2013 5433131 1/3 CERT COM N3 CERTIF ECOLE COMMERCE NIVEAU III : 1E AN 2001 à 2004 5433132 2/3 CERT COM N3 CERTIF ECOLE COMMERCE NIVEAU III : 2E AN 2001 à 2004 5433133 3/3 CERT COM N3 CERTIF ECOLE COMMERCE NIVEAU III : 3E AN 2001 à 2004 5433211 CERT SPE COM N3 CERTIF SPECIALISATION COMMERCE NIV III 2001 à 2004 5434131 1/3 CERT ART N3 CERTIF ECOLE D'ARTS NIVEAU III : 1E AN 2001 à 2004 5434132 2/3 CERT ART N3 CERTIF ECOLE D'ARTS NIVEAU III : 2E AN 2001 à 2004 5434133 3/3 CERT ART N3 CERTIF ECOLE D'ARTS NIVEAU III : 3E AN 2001 à 2004 5439131 1/3 DIV CERT N3 DIVERS CERTIF ECOLE NIVEAU III : 1E AN 2001 à 2004 5439132 2/3 DIV CERT N3 DIVERS CERTIF ECOLE NIVEAU III : 2E AN 2001 à 2004 5439133 3/3 DIV CERT N3 DIVERS CERTIF ECOLE NIVEAU III : 3E AN 2001 à 2004 5439211 DIV CERT SPE N3 DIVERS CERTIF SPECIALISATION NIVEAU III 2001 à 2013 5451111 CONC ADM B2 PREPA CONC ADM FONCTION PUBLIQUE BAC+2 2001 à 2013 5461121 1/2 FONCT N3 FORM FONTIONNAIRES DE NIVEAU III : 1E AN 2001 à 2004 5461122 2/2 FONCT N3 FORM FONTIONNAIRES DE NIVEAU III : 2E AN 2001 à 2004 FORMATION GEN. SUPER. HORS RECH.NIV I-II 6111111 LICENCE LICENCE 2001 à 2007 6112111 MAITRISE MAITRISE 2001 à 2010 6113111 MSBM DPRBM MAITRISE SC BIO-MED, DPRBM 2001 à 2006, 2010 à 2013 6114131 1/3 LIC (LMD) LICENCE (LMD) : 1ERE ANNEE 2002 à 2013 6114132 2/3 LIC (LMD) LICENCE (LMD) : 2EME ANNEE 2002 à 2013 6114133 3/3 LIC (LMD) LICENCE (LMD) : 3EME ANNEE 2002 à 2013 6115121 1/2 MAST INDIF MASTER INDIFFERENCIE (LMD) : 1ERE ANNEE 2002 à 2013 6115122 2/2 MAST INDIF MASTER INDIFFERENCIE (LMD) : 2EME ANNEE 2002 à 2013 6115220 MASTER RECH MASTER RECHERCHE (LMD) 2005 6115221 1/2 MAST RECH MASTER RECHERCHE (LMD) : 1ERE ANNEE 2003 à 2013 6115222 2/2 MAST RECH MASTER RECHERCHE (LMD) : 2EME ANNEE 2003 à 2013 6121151 1/5 DIPL IEP DIPLOME IEP : 1ERE ANNEE 2001 à 2013 6121152 2/5 DIPL IEP DIPLOME IEP : 2EME ANNEE 2001 à 2013 6121153 3/5 DIPL IEP DIPLOME IEP : 3EME ANNEE 2001 à 2013 6121154 4/5 DIPL IEP DIPLOME IEP : 4EME ANNEE 2002 à 2013 6121155 5/5 DIPL IEP DIPLOME IEP : 5EME ANNEE 2002 à 2013 6122131 1/3 MAGISTERE MAGISTERE : 1ERE ANNEE 2001 à 2013 6122132 2/3 MAGISTERE MAGISTERE : 2EME ANNEE 2001 à 2013 6122133 3/3 MAGISTERE MAGISTERE : 3EME ANNEE 2001 à 2013 6123131 1/3 DIPL. ENS DIPLOME ENS : 1ERE ANNEE 2008 à 2013 6123132 2/3 DIPL ENS DIPLOME ENS : 2EME ANNEE 2008, 2010 à 2013 6123133 3/3 DIPL ENS DIPLOME ENS : 3EME ANNEE 2008, 2011 à 2013 6131141 1/4 EPHE DIPLOME DE L'EPHE : 1ERE ANNEE 2001 à 2013 6131142 2/4 EPHE DIPLOME DE L'EPHE : 2EME ANNEE 2001 à 2013 6131143 3/4 EPHE DIPLOME DE L'EPHE : 3EME ANNEE 2001 à 2004, 2008 à 2011 6131144 4/4 EPHE DIPLOME DE L'EPHE : 4EME ANNEE 2001 à 2004, 2008 à 2011 6132131 1/3 EHESS DIPLOME DE L'EHESS : 1ERE ANNEE 2001 à 2005, 2008 à 2013 6132132 2/3 EHESS DIPLOME DE L'EHESS : 2EME ANNEE 2001 à 2013 6132133 3/3 EHESS DIPLOME DE L'EHESS : 3EME ANNEE 2001 à 2003, 2008 à 2013 6139151 1/5 CERT GENE 1/5 DIVERSES CERTIFICATIONS GENERALES 2001 à 2004 6139152 2/5 CERT GENE 2/5 DIVERSES CERTIFICATIONS GENERALES 2001 à 2004 6139153 3/5 CERT GENE 3/5 DIVERSES CERTIFICATIONS GENERALES 2001 à 2004 21

Fortrams 7 Fortrams 7 Lib C Fortrams 7 Lib L Rentrée scolaire 6139154 4/5 CERT GENE 4/5 DIVERSES CERTIFICATIONS GENERALES 2001 à 2004 6139155 5/5 CERT GENE 5/5 DIVERSES CERTIFICATIONS GENERALES 2001 à 2004 61C1151 1/5 BAC CAN TH BAC CANONIQUE THEOLOGIE : 1ERE ANNEE 2002 à 2013 61C1152 2/5 BAC CAN TH BAC CANONIQUE THEOLOGIE : 2EME ANNEE 2002 à 2013 61C1153 3/5 BAC CAN TH BAC CANONIQUE THEOLOGIE : 3EME ANNEE 2002 à 2013 61C1154 4/5 BAC CAN TH BAC CANONIQUE THEOLOGIE : 4EME ANNEE 2002 à 2013 61C1155 5/5 BAC CAN TH BAC CANONIQUE THEOLOGIE : 5EME ANNEE 2002 à 2013 61C2121 1/2 LIC CAN TH LICENCE CANONIQUE THEOLOGIE : 1ERE ANNEE 2002 à 2013 61C2122 2/2 LIC CAN TH LICENCE CANONIQUE THEOLOGIE : 2EME ANNEE 2002 à 2013 61C2221 1/2 AUT LIC CAN AUTRE LICENCE CANONIQUE : 1ERE ANNEE 2002 à 2013 61C2222 2/2 AUT LIC CAN AUTRE LICENCE CANONIQUE : 2EME ANNEE 2002 à 2013 FORMATION TECHNO-PRO SUPERIEURE-NIV.I-II 6404100 SPEC ARCHI SPECIALISATION ECOLES D'ARCHITECTURE 2001 à 2013 6405100 DIV TEC-PRO B+3 DIPL TECHNO-PRO NIV TERM BAC+3 2011 à 2013 6405200 DIV TEC-PRO B+4 DIPL TECHNO-PRO NIV TERM BAC+4 2011 à 2013 6405300 DIV TEC-PRO B+5 DIPL TECHNO-PRO NIV TERM BAC+5 2011 à 2013 6405400 DIV TEC-PRO B+6 DIPL TECHNO-PRO NIV TERM BAC+6 2011 à 2013 6406100 COMM N VISE B+3 FORM EC. COMMERCE (DIPL N VISE) BAC+3 2011 à 2013 6406200 COMM N VISE B+4 FORM EC. COMMERCE (DIPL N VISE) BAC+4 2011 à 2013 6406300 COMM N VISE B+5 FORM EC. COMMERCE (DIPL N VISE) BAC+5 2011 à 2013 6406400 COMM N VISE B+6 FORM EC. COMMERCE (DIPL N VISE) BAC+6 2011 à 2013 6411111 LICENCE IUP LICENCE IUP 2001 à 2007 6411211 LICENCE PRO LICENCE PROFESSIONNELLE 2001 à 2013 6412111 MAITRISE IUP MAITRISE IUP 2001 à 2010 6412221 1/2 MST MST : 1ERE ANNEE 2001 à 2007 6412222 2/2 MST MST : 2EME ANNEE 2001 à 2008 6412321 1/2 MSG MSG : 1ERE ANNEE 2001 à 2008 6412322 2/2 MSG MSG : 2EME ANNEE 2001 à 2008 6412421 1/2 MIAGE MIAGE : 1ERE ANNEE 2001 6412422 2/2 MIAGE MIAGE : 2EME ANNEE 2001 6413111 DESS DESS 2001 à 2009 6413221 1/2 DRT DRT : 1ERE ANNEE 2001 à 2012 6413222 2/2 DRT DRT : 2EME ANNEE 2001 à 2011, 2013 6414161 1E AN MED DENT CURSUS DE MEDECINE - ODONTO : 1ERE ANNEE 2001 à 2012 6414162 2/6 MEDECINE CURSUS DE MEDECINE : 2EME ANNEE 2001 à 2013 6414163 3/6 MEDECINE CURSUS DE MEDECINE : 3EME ANNEE 2001 à 2013 6414164 4/6 MEDECINE CURSUS DE MEDECINE : 4EME ANNEE 2001 à 2013 6414165 5/6 MEDECINE CURSUS DE MEDECINE : 5EME ANNEE 2001 à 2013 6414166 6/6 MEDECINE CURSUS DE MEDECINE : 6EME ANNEE 2001 à 2013 6414177 QUAL MED GENE CURSUS DE MEDECINE : QUAL MED GENE 2001 à 2013 6414188 DES MEDECINE CURSUS DE MEDECINE : DES 2001 à 2013 6414199 THESE MEDECINE CURSUS DE MEDECINE : THESE 2001 à 2013 6414252 2/5 ODONTO CURSUS D'ODONTOLOGIE : 2EME ANNEE 2001 à 2013 6414253 3/5 ODONTO CURSUS D'ODONTOLOGIE : 3EME ANNEE 2001 à 2013 6414254 4/5 ODONTO CURSUS D'ODONTOLOGIE : 4EME ANNEE 2001 à 2013 6414255 5/5 ODONTO CURSUS D'ODONTOLOGIE : 5EME ANNEE 2001 à 2013 6414266 DE CH DENT CURSUS D'ODONTOLOGIE : DE CHIRURGIE DENT 2001 à 2013 6414277 CESMO CURSUS D'ODONTOLOGIE : CESMO 2001 à 2013 6414299 THESE ODONTO CURSUS D'ODONTOLOGIE : THESE 2001 à 2013 6414351 1/5 PHARMA CURSUS DE PHARMACIE : 1ERE ANNEE 2001 à 2011 6414352 2/5 PHARMA CURSUS DE PHARMACIE : 2EME ANNEE 2001 à 2013 6414353 3/5 PHARMA CURSUS DE PHARMACIE : 3EME ANNEE 2001 à 2013 6414354 4/5 PHARMA CURSUS DE PHARMACIE : 4EME ANNEE 2001 à 2013 6414355 5/5 PHARMA CURSUS DE PHARMACIE : 5EME ANNEE 2001 à 2013 22

Fortrams 7 Fortrams 7 Lib C Fortrams 7 Lib L Rentrée scolaire 6414366 DE PHARMA CURSUS DE PHARMACIE : DE DOCTEUR PHARMA 2001 à 2013 6414377 DES PHARMA CURSUS DE PHARMACIE : DES 2001 à 2013 6414399 THESE PHARMA CURSUS DE PHARMACIE : THESE 2001 à 2013 6414400 DESC CAPA MED DIPL DE SANTE COMPL : DESC, CAPA MEDECIN 2001 à 2013 6414500 DIPL MED ETRANG DIPL DE SANTE COMPL POUR MEDECINS ETRANG 2001 à 2013 6414600 AEA CES DESCB DIPL DE SANTE COMPL : AEA CES DENT DESCB 2001 à 2013 6414761 PACES CURSUS DE SANTE: 1ERE AN COMMUNE 2010 à 2013 6414841 1/4 SAGE-FEMME DIPL SAGE-FEMME EN 4 ANS:1E AN 2011 à 2013 6414842 2/4 SAGE-FEMME DIPL SAGE-FEMME EN 4 ANS:2E AN 2012 à 2013 6414843 3/4 SAGE-FEMME DIPL SAGE-FEMME EN 4 ANS:3E AN 2013 6415151 1/5 VETO DIPLOME DE DOCTEUR VETERINAIRE : 1E AN 2001 à 2013 6415152 2/5 VETO DIPLOME DE DOCTEUR VETERINAIRE : 2E AN 2001 à 2013 6415153 3/5 VETO DIPLOME DE DOCTEUR VETERINAIRE : 3E AN 2001 à 2013 6415154 4/5 VETO DIPLOME DE DOCTEUR VETERINAIRE : 4E AN 2001 à 2013 6415155 5/5 VETO DIPLOME DE DOCTEUR VETERINAIRE : 5E AN 2001 à 2004, 2007, 2009 à 2013 6415230 DES VETO DIPLOME ETUDES SPECIALISEES VETERINAIRE 2001 à 2013 6416161 1/6 ARCHI DIPLOME D'ARCHITECTE : 1ERE ANNEE 2001 à 2013 6416162 2/6 ARCHI DIPLOME D'ARCHITECTE : 2EME ANNEE 2001 à 2013 6416163 3/6 ARCHI DIPLOME D'ARCHITECTE : 3EME ANNEE 2001 à 2013 6416164 4/6 ARCHI DIPLOME D'ARCHITECTE : 4EME ANNEE 2001 à 2013 6416165 5/6 ARCHI DIPLOME D'ARCHITECTE : 5EME ANNEE 2001 à 2013 6416166 6/6 ARCHI DIPLOME D'ARCHITECTE : 6EME ANNEE 2001 à 2013 6416221 1/2 DSAA DIPL SUP ARTS APPLIQUES : 1E AN 2001 à 2013 6416222 2/2 DSAA DIPL SUP ARTS APPLIQUES : 2E AN 2001 à 2013 6416341 1/4 DNSEP DIPL NAT SUP EXPRESSION PLASTIQUE: 1E AN 2001 à 2013 6416342 2/4 DNSEP DIPL NAT SUP EXPRESSION PLASTIQUE: 2E AN 2001 à 2013 6416343 3/4 DNSEP DIPL NAT SUP EXPRESSION PLASTIQUE: 3E AN 2001 à 2013 6416344 4/4 DNSEP DIPL NAT SUP EXPRESSION PLASTIQUE: 4E AN 2001 à 2013 6416441 1/4 PAYSAGISTE DIPLOME DE PAYSAGISTE : 1ERE ANNEE 2001 à 2013 6416442 2/4 PAYSAGISTE DIPLOME DE PAYSAGISTE : 2EME ANNEE 2001 à 2013 6416443 3/4 PAYSAGISTE DIPLOME DE PAYSAGISTE : 3EME ANNEE 2001 à 2013 6416444 4/4 PAYSAGISTE DIPLOME DE PAYSAGISTE : 4EME ANNEE 2001 à 2013 6416821 1/2 DNAT DIPL NATIONAL ARTS ET TECHNIQUES : 1E AN 2006 à 2013 6416822 2/2 DNAT DIPL NATIONAL ARTS ET TECHNIQUES : 2E AN 2006 à 2013 6417120 MASTER PRO MASTER PROFESSIONNEL (LMD) 2005 à 2013 6417121 1/2 MAST PRO MASTER PROFESSIONNEL (LMD) : 1ERE ANNEE 2003 à 2013 6417122 2/2 MAST PRO MASTER PROFESSIONNEL (LMD) : 2EME ANNEE 2003 à 2013 6417221 1/2 MAST ING MASTER INGENIEUR (LMD) : 1ERE ANNEE 2003 à 2013 6417222 2/2 MAST ING MASTER INGENIEUR (LMD) : 2EME ANNEE 2003 à 2013 6417321 1/2 MAST ENS MASTER ENSEIGNEMENT(LMD):1ERE ANNEE 2011 à 2013 6417322 2/2 MAST ENS MASTER ENSEIGNEMENT(LMD):2EME ANNEE 2011 à 2013 6418131 1/3 PARAM NIV 2 DIPL PARAM DE NIVEAU II EN 3 ANS 1E AN 2011 à 2013 6418132 2/3 PARAM NIV 2 DIPL PARAM DE NIVEAU II EN 3 ANS 2E AN 2011 à 2013 6418133 3/3 PARAM NIV 2 DIPL PARAM DE NIVEAU II EN 3 ANS 3E AN 2011 à 2013 6419120 DECF DIPL ETUDES COMPTABLES FINANCIERES 2001 à 2006, 2008 à 2010 6419131 1/3 DCG DIPLOME COMPTABILITE ET GESTION : 1E AN 2007 à 2013 6419132 2/3 DCG DIPLOME COMPTABILITE ET GESTION : 2E AN 2007 à 2013 6419133 3/3 DCG DIPLOME COMPTABILITE ET GESTION : 3E AN 2007 à 2013 6419211 DESCF DIPL ETUDES SUP COMPTABLES FINANCIERES 2001 à 2007 6419221 1/2 DSCG DIPL SUP COMPTABILITE ET GESTION : 1E AN 2007 à 2013 6419222 2/2 DSCG DIPL SUP COMPTABILITE ET GESTION : 2E AN 2007 à 2013 6419311 DS NOTARIAT DIPLOME SUPERIEUR DE NOTARIAT 2001 à 2013 6419421 1/2 CEJ CERTIFICAT ETUDES JUDICIAIRES : 1E ANNEE 2001 à 2013 6419422 2/2 CEJ CERTIFICAT ETUDES JUDICIAIRES : 2E ANNEE 2001, 2004 23

Fortrams 7 Fortrams 7 Lib C Fortrams 7 Lib L Rentrée scolaire 6419511 GUIDE INTERP DIPL NAT GUIDE INTERPRETE NATIONAL 2001 à 2011 6419621 1/2 OENOLOGIE DIPLOME NATIONAL D'OENOLOGIE : 1E ANNEE 2001 à 2013 6419622 2/2 OENOLOGIE DIPLOME NATIONAL D'OENOLOGIE : 2E ANNEE 2001 à 2013 6419751 1/5 NAVIG MARIT BREVET CAPITAINE NAVIG MARITIME : 1E AN 2001 à 2010 6419752 2/5 NAVIG MARIT BREVET CAPITAINE NAVIG MARITIME : 2E AN 2001 à 2010 6419753 3/5 NAVIG MARIT BREVET CAPITAINE NAVIG MARITIME : 3E AN 2001 à 2010 6419754 4/5 NAVIG MARIT BREVET CAPITAINE NAVIG MARITIME : 4E AN 2003 à 2010 6419755 5/5 NAVIG MARIT BREVET CAPITAINE NAVIG MARITIME : 5E AN 2001 à 2003, 2008 6419811 SOCIAL NIV2 DIPLOME SOCIAL DE NIVEAU II 2001 à 2013 6419A11 CAP AVOCAT CERTIF APTITUDE PROFESSION D'AVOCAT 2001 à 2013 6419B11 DAF NOTAIRE DIPLOME APTITUDE FONCTION NOTAIRE 2001 à 2013 6419C11 DAA DIPLOME D'AGRONOMIE APPROFONDIE 2002 6419E11 SOCIAL NIV1 DIPLOME SOCIAL DE NIVEAU I 2005 à 2013 6421131 1/3 ING DIPL INGENIEUR CLASSIQUE EN 3 ANS: 1E AN 2001 à 2013 6421132 2/3 ING DIPL INGENIEUR CLASSIQUE EN 3 ANS: 2E AN 2001 à 2013 6421133 3/3 ING DIPL INGENIEUR CLASSIQUE EN 3 ANS: 3E AN 2001 à 2013 6421141 1/4 ING DIPL INGENIEUR CLASSIQUE EN 4 ANS: 1E AN 2001 à 2010 6421142 2/4 ING DIPL INGENIEUR CLASSIQUE EN 4 ANS: 2E AN 2001 à 2010 6421143 3/4 ING DIPL INGENIEUR CLASSIQUE EN 4 ANS: 3E AN 2001 à 2010 6421144 4/4 ING DIPL INGENIEUR CLASSIQUE EN 4 ANS: 4E AN 2001 à 2010 6421151 1/5 ING DIPL INGENIEUR CLASSIQUE EN 5 ANS: 1E AN 2001 à 2013 6421152 2/5 ING DIPL INGENIEUR CLASSIQUE EN 5 ANS: 2E AN 2001 à 2013 6421153 3/5 ING DIPL INGENIEUR CLASSIQUE EN 5 ANS: 3E AN 2001 à 2013 6421154 4/5 ING DIPL INGENIEUR CLASSIQUE EN 5 ANS: 4E AN 2001 à 2013 6421155 5/5 ING DIPL INGENIEUR CLASSIQUE EN 5 ANS: 5E AN 2001 à 2013 6421200 FIP (EX NFI) FC DIPL ING PARTENARIAT (EX NFI) FORM CONT 2001 à 2013 6421231 1/3 FIP(EX NFI) DIPL ING PARTEN (EX NFI) EN 3 ANS: 1E AN 2001 à 2013 6421232 2/3 FIP(EX NFI) DIPL ING PARTEN (EX NFI) EN 3 ANS: 2E AN 2001 à 2013 6421233 3/3 FIP(EX NFI) DIPL ING PARTEN (EX NFI) EN 3 ANS: 3E AN 2001 à 2013 6421251 1/5 FIP(EX NFI) DIPL ING PARTEN (EX NFI) EN 5 ANS: 1E AN 2001 à 2013 6421252 2/5 FIP(EX NFI) DIPL ING PARTEN (EX NFI) EN 5 ANS: 2E AN 2001 à 2013 6421253 3/5 FIP(EX NFI) DIPL ING PARTEN (EX NFI) EN 5 ANS: 3E AN 2001 à 2013 6421254 4/5 FIP(EX NFI) DIPL ING PARTEN (EX NFI) EN 5 ANS: 4E AN 2001 à 2013 6421255 5/5 FIP(EX NFI) DIPL ING PARTEN (EX NFI) EN 5 ANS: 5E AN 2001 à 2013 6421311 ING SPEC 1 AN DIPL INGENIEUR SPECIALISATION EN 1 AN 2001 à 2013 6421320 ING SPEC 2 ANS DIPL INGENIEUR SPECIALISATION EN 2 ANS 2006 à 2013 6421321 1/2 ING SPEC DIPL INGENIEUR SPECIALIS EN 2 ANS: 1E AN 2001 à 2007 6421322 2/2 ING SPEC DIPL INGENIEUR SPECIALIS EN 2 ANS: 2E AN 2001 à 2007 6422131 1/3 COM RECR B2 1/3 DIPLOME COMMERCE VISE RECRUT PREPA 2001 à 2013 6422132 2/3 COM RECR B2 2/3 DIPLOME COMMERCE VISE RECRUT PREPA 2001 à 2013 6422133 3/3 COM RECR B2 3/3 DIPLOME COMMERCE VISE RECRUT PREPA 2001 à 2013 6422231 1/3 COM RECR B 1/3 DIPLOME COMMERCE VISE RECRUTANT BAC 2001 à 2013 6422232 2/3 COM RECR B 2/3 DIPLOME COMMERCE VISE RECRUTANT BAC 2001 à 2013 6422233 3/3 COM RECR B 3/3 DIPLOME COMMERCE VISE RECRUTANT BAC 2001 à 2013 6422251 1/5 COM RECR B 1/5 DIPLOME COMMERCE VISE RECRUTANT BAC 2001 à 2013 6422252 2/5 COM RECR B 2/5 DIPLOME COMMERCE VISE RECRUTANT BAC 2001 à 2013 6422253 3/5 COM RECR B 3/5 DIPLOME COMMERCE VISE RECRUTANT BAC 2001 à 2013 6422254 4/5 COM RECR B 4/5 DIPLOME COMMERCE VISE RECRUTANT BAC 2001 à 2013 6422255 5/5 COM RECR B 5/5 DIPLOME COMMERCE VISE RECRUTANT BAC 2001 à 2013 6422300 DIPL SPEC COMM DIPLOME SPECIALISATION COMMERCE VISE 2001 à 2013 6423130 ART RECR B2 DIPLOME ECOLE D'ARTS RECRUTANT BAC+2 2001 à 2004 6423131 1/3 ART RECR B2 1/3 DIPLOME ECOLE D'ARTS RECRUTANT BAC+2 2001 à 2004 6423132 2/3 ART RECR B2 2/3 DIPLOME ECOLE D'ARTS RECRUTANT BAC+2 2001 à 2004 6423133 3/3 ART RECR B2 3/3 DIPLOME ECOLE D'ARTS RECRUTANT BAC+2 2001 à 2004 24

Fortrams 7 Fortrams 7 Lib C Fortrams 7 Lib L Rentrée scolaire 6423250 ART RECR BAC DIPLOME ECOLE D'ARTS RECRUTANT BAC 2001 à 2004 6423251 1/5 ART RECR B 1/5 DIPLOME ECOLE D'ARTS RECRUTANT BAC 2001 à 2004 6423252 2/5 ART RECR B 2/5 DIPLOME ECOLE D'ARTS RECRUTANT BAC 2001 à 2004 6423253 3/5 ART RECR B 3/5 DIPLOME ECOLE D'ARTS RECRUTANT BAC 2001 à 2004 6423254 4/5 ART RECR B 4/5 DIPLOME ECOLE D'ARTS RECRUTANT BAC 2001 à 2004 6423255 5/5 ART RECR B 5/5 DIPLOME ECOLE D'ARTS RECRUTANT BAC 2001 à 2004 6429231 1/3 DIV DIPL B2 1/3 DIVERS DIPLOMES ECOLE RECRUT BAC+2 2001 à 2004, 2006 à 2012 6429232 2/3 DIV DIPL B2 2/3 DIVERS DIPLOMES ECOLE RECRUT BAC+2 2001 à 2004, 2006 à 2013 6429233 3/3 DIV DIPL B2 3/3 DIVERS DIPLOMES ECOLE RECRUT BAC+2 2001 à 2004, 2006 à 2013 6429411 DIV DIPL SPEC DIVERS DIPLOMES SPECIALISATION NIV I-II 2001 à 2004 6432011 MASTERE MBA MASTERE, MBA 2001 à 2013 6433121 1/2 DU NIV2 DIPLOME D'UNIV DE NIVEAU II : 1ERE ANNEE 2001 à 2013 6433122 2/2 DU NIV2 DIPLOME D'UNIV DE NIVEAU II : 2EME ANNEE 2001 à 2013 6433221 1/2 DU NIV1 DIPLOME D'UNIV DE NIVEAU I : 1ERE ANNEE 2001 à 2013 6433222 2/2 DU NIV1 DIPLOME D'UNIV DE NIVEAU I : 2EME ANNEE 2001 à 2013 6434131 1/3 CERT COM B2 1/3 CERTIF ECOLE COMMERCE RECRUT BAC+2 2001 à 2004 6434132 2/3 CERT COM B2 2/3 CERTIF ECOLE COMMERCE RECRUT BAC+2 2001 à 2004 6434133 3/3 CERT COM B2 3/3 CERTIF ECOLE COMMERCE RECRUT BAC+2 2001 à 2004 6434240 CERT COM RECR B CERTIF ECOLE COMMERCE RECRUTANT BAC 2001 à 2002 6434241 1/4 CERT COM B 1/4 CERTIF ECOLE COMMERCE RECRUTANT BAC 2001 à 2003 6434242 2/4 CERT COM B 2/4 CERTIF ECOLE COMMERCE RECRUTANT BAC 2001 à 2003 6434243 3/4 CERT COM B 3/4 CERTIF ECOLE COMMERCE RECRUTANT BAC 2001 à 2003 6434244 4/4 CERT COM B 4/4 CERTIF ECOLE COMMERCE RECRUTANT BAC 2001 à 2003 6434251 1/5 CERT COM B 1/5 CERTIF ECOLE COMMERCE RECRUTANT BAC 2004 6434252 2/5 CERT COM B 2/5 CERTIF ECOLE COMMERCE RECRUTANT BAC 2004 6434253 3/5 CERT COM B 3/5 CERTIF ECOLE COMMERCE RECRUTANT BAC 2004 6434254 4/5 CERT COM B 4/5 CERTIF ECOLE COMMERCE RECRUTANT BAC 2004 6434255 5/5 CERT COM B 5/5 CERTIF ECOLE COMMERCE RECRUTANT BAC 2004 6434321 1/2 SPE COM N12 1/2 CERTIF SPECIALIS COMMERCE NIV I-II 2001 à 2004 6434322 2/2 SPE COM N12 2/2 CERTIF SPECIALIS COMMERCE NIV I-II 2001 à 2004 6435121 1/2 CERT ART B2 1/2 CERTIF ECOLE D'ARTS RECRUTANT BAC+2 2001 à 2004 6435122 2/2 CERT ART B2 2/2 CERTIF ECOLE D'ARTS RECRUTANT BAC+2 2001 à 2004 6435251 1/5 CERT ART B 1/5 CERTIF ECOLE D'ARTS RECRUTANT BAC 2001 à 2004 6435252 2/5 CERT ART B 2/5 CERTIF ECOLE D'ARTS RECRUTANT BAC 2001 à 2004 6435253 3/5 CERT ART B 3/5 CERTIF ECOLE D'ARTS RECRUTANT BAC 2001 à 2004 6435254 4/5 CERT ART B 4/5 CERTIF ECOLE D'ARTS RECRUTANT BAC 2001 à 2004 6435255 5/5 CERT ART B 5/5 CERTIF ECOLE D'ARTS RECRUTANT BAC 2001 à 2004 6435311 CERT SPEC ART CERTIFICAT SPECIALISATION ECOLE D'ARTS 2001 à 2013 6436161 1/6 OSTEOPATHE DIPLOME D'OSTEOPATHE : 1ERE ANNEE 2003 à 2013 6436162 2/6 OSTEOPATHE DIPLOME D'OSTEOPATHE : 2EME ANNEE 2003 à 2013 6436163 3/6 OSTEOPATHE DIPLOME D'OSTEOPATHE : 3EME ANNEE 2003 à 2013 6436164 4/6 OSTEOPATHE DIPLOME D'OSTEOPATHE : 4EME ANNEE 2003 à 2013 6436165 5/6 OSTEOPATHE DIPLOME D'OSTEOPATHE : 5EME ANNEE 2003 à 2013 6436166 6/6 OSTEOPATHE DIPLOME D'OSTEOPATHE : 6EME ANNEE 2003 à 2013 6439000 ECOLE TECHN SUP CERTIFICAT ECOLE TECHN SUP (ING NON HAB) 2005 à 2013 6439130 DIV CERT REC B2 DIVERS CERTIFICAT ECOLE RECRUTANT BAC+2 2001 à 2005 6439131 1/3 DIV CERT B2 1/3 DIVERS CERTIF ECOLE RECRUTANT BAC+2 2001 à 2004 6439132 2/3 DIV CERT B2 2/3 DIVERS CERTIF ECOLE RECRUTANT BAC+2 2001 à 2004 6439133 3/3 DIV CERT B2 3/3 DIVERS CERTIF ECOLE RECRUTANT BAC+2 2001 à 2004 6439250 DIV CERT REC B DIVERS CERTIFICAT ECOLE RECRUTANT BAC 2002 6439251 1/5 DIV CERT B 1/5 DIVERS CERTIF ECOLE RECRUTANT BAC 2001 à 2004 6439252 2/5 DIV CERT B 2/5 DIVERS CERTIF ECOLE RECRUTANT BAC 2001 à 2004 6439253 3/5 DIV CERT B 3/5 DIVERS CERTIF ECOLE RECRUTANT BAC 2001 à 2004 6439254 4/5 DIV CERT B 4/5 DIVERS CERTIF ECOLE RECRUTANT BAC 2001 à 2004 25

Fortrams 7 Fortrams 7 Lib C Fortrams 7 Lib L Rentrée scolaire 6439255 5/5 DIV CERT B 5/5 DIVERS CERTIF ECOLE RECRUTANT BAC 2001 à 2004 6439321 1/2 DIV SPE N2 1/2 DIVERS CERTIF SPECIALIS NIV I-II 2001 à 2004 6439322 2/2 DIV SPE N2 2/2 DIVERS CERTIF SPECIALIS NIV I-II 2001 à 2004 6441111 PREP RECRUT B4 PREPA ENTREE FORM SELECTIVE RECRUT BAC+4 2001 à 2013 6451111 PREPA CAPE PUBL PREPA CAPE - 1ER DEGRE PUBLIC 2001 à 2013 6451211 PREPA CAPE PRIV PREPA CAPE - 1ER DEGRE PRIVE 2001 à 2013 6452111 PREPA CAPES PREPA CAPES, CAPEPS 2001 à 2010 6452211 PREPA CAPET PREPA CAPET 2001 à 2010 6452311 PREPA CAPLP PREPA CAPLP 2001 à 2010 6452411 PREPA CPE PREPA CPE (CONSEILLER PRINCIPAL EDUC) 2001 à 2010 6452511 PREPA CAFEP PREPA CAFEP (ENSEIGNANT 2D DEGRE PRIVE) 2001 à 2010 6452611 PREPA AGREG PREPA AGREGATION 2001 à 2010 6452711 PREPA CON ENSEI PREPA CONCOURS ENSEIGNEMENT 2011 à 2013 6453111 CONC ADM B3 PREPA CONC ADM FONCTION PUBLIQUE BAC+3 2001 à 2013 6453211 CONC ADM B4 PREPA CONC ADM FONCTION PUBLIQUE BAC+4 2001 à 2013 6454121 1/2 CERT ENS SP CERTIF APT ENSEIGNT SPEC:1EME ANNEE 2011 à 2013 6454122 2/2 CERT ENS SP CERTIF APT ENSEIGNT SPEC:2EME ANNEE 2011 à 2013 6461111 CAPE PUBLIC FORMATION ENSEIGNANTS 1ER DEGRE PUBLIC 2001 à 2009, 2013 6461211 SPEC ENST 1D SPEC ENST 1ER DEGRE (CAPSAIS, CAPA-SH) 2001 à 2009 6461311 PSY SCO DIPLOME D' ETAT DE PSYCHOLOGUE SCOLAIRE 2001 à 2004 6461411 CAPE PRIVE FORMATION ENSEIGNANTS 1ER DEGRE PRIVE 2001 à 2013 6462111 CAPES CAPEPS CAPES, CAPEPS 2001 à 2009 6462211 CAPET CAPET 2001 à 2009 6462311 CAPLP CAPLP 2001 à 2009 6462411 CPE CPE (CONSEILLER PRINCIPAL EDUC) 2001 à 2009 6462511 CAFEP CAFEP (ENSEIGNANT 2D DEGRE PRIVE) 2001 à 2009 6462611 AGREGATION AGREGATION 2001 à 2009 6462711 ENST 2D AGRI FORMATION ENSEIGNANTS 2D DEGRE AGRICOLE 2001 à 2004 6462811 SPEC ENST 2D SPEC ENST 2D DEGRE (2CA-SH) 2004 à 2009 6463131 1/3 FONCT B2 1/3 F.FONCTIONNAIRE RECR BAC+2 (NC ENST) 2001 à 2004 6463132 2/3 FONCT B2 2/3 F.FONCTIONNAIRE RECR BAC+2 (NC ENST) 2001 à 2004 6463133 3/3 FONCT B2 3/3 F.FONCTIONNAIRE RECR BAC+2 (NC ENST) 2001 à 2004 6463221 1/2 FONCT B3 1/2 F.FONCTIONNAIRE RECR BAC+3 (NC ENST) 2001 à 2004 6463222 2/2 FONCT B3 2/2 F.FONCTIONNAIRE RECR BAC+3 (NC ENST) 2001 à 2004 6463300 F. FONCT B4 F. FONCTIONNAIRE RECR BAC+4 (NC ENST) 2011 à 2013 6463331 1/3 FONCT B4 1/3 F.FONCTIONNAIRE RECR BAC+4 (NC ENST) 2001 à 2004 6463332 2/3 FONCT B4 2/3 F.FONCTIONNAIRE RECR BAC+4 (NC ENST) 2001 à 2004 6463333 3/3 FONCT B4 3/3 F.FONCTIONNAIRE RECR BAC+4 (NC ENST) 2001 à 2004 FORMATION GENE. SUPER. RECHERCHE-NIVI-II 7111111 DEA DEA 2001 à 2007 7112140 DOCTORAT DOCTORAT 2001 à 2007 7112141 1/4 DOCTORAT DOCTORAT : 1ERE ANNEE 2001 à 2013 7112142 2/4 DOCTORAT DOCTORAT : 2EME ANNEE 2001 à 2013 7112143 3/4 DOCTORAT DOCTORAT : 3EME ANNEE 2001 à 2013 7112144 4/4 DOCTORAT DOCTORAT : 4EME ANNEE 2001 à 2003 7113100 HDR HABILITATION A DIRIGER DES RECHERCHES 2001 à 2013 71C1141 1/4 DOCT CAN TH DOCTORAT CANONIQUE THEOLOGIE : 1E ANNNEE 2002 à 2013 71C1142 2/4 DOCT CAN TH DOCTORAT CANONIQUE THEOLOGIE : 2E ANNNEE 2002 à 2013 71C1143 3/4 DOCT CAN TH DOCTORAT CANONIQUE THEOLOGIE : 3E ANNNEE 2002 à 2013 71C1144 4/4 DOCT CAN TH DOCTORAT CANONIQUE THEOLOGIE : 4E ANNNEE 2002 à 2006, 2012 à 2013 71C1241 1/4 AUT DOC CAN AUTRE DOCTORAT CANONIQUE : 1ERE ANNEE 2002 à 2013 71C1242 2/4 AUT DOC CAN AUTRE DOCTORAT CANONIQUE : 2EME ANNEE 2002 à 2013 71C1243 3/4 AUT DOC CAN AUTRE DOCTORAT CANONIQUE : 3EME ANNEE 2002 à 2013 26