Solutions des Marchés des groupes à affinités

Solutions des Marchés des groupes à affinités Exigences en matière de tarification financière et médicale Assurance invalidités et Indemnités d hospitalisation Protection Accidents La Compagnie d Assurance-Vie Manufacturers

Table des matières Introduction 4 Directives concernant les «quasi-canadiens» 5 Indemnités d hospitalisation 6 Présélection 6 Assurance invalidité Protection Accidents 7 Qualification de revenu 8 Avenant Invalidité-maladie et tarification médicale 10 Troubles médicaux Abus d alcool/de drogues 16 Accident ischémique transitoire (AIT); 16 Accident vasculaire cérébral (AVC) Acromégalie 16 Affections cutanées : Dermatite; Eczéma; Psoriasis 16 Amputations 17 Anémie 17 Angine de poitrine 17 Ankylose 17 Anomalies du cœur : Angine de poitrine 17 Anomalies du cœur : Coronaropathie 17 Anomalies du cœur : Hypertrophie 17 Anomalies du cœur : Prolapsus de la valve mitrale 17 Anomalies du cœur : Souffle 18 Anomalies du cœur : Tachycardie 18 Anorexie mentale 18 Apnée du sommeil 18 Artériosclérose 18 Arthrite : Non rhumatoïde 19 Arthrite : Rhumatoïde 19 Arthrose 19 Asthme 19 Avortement spontané (fausse couche) 20 Boulimie mentale 20 Bronchite 20 Bursite : Synovite; Ténosynovite 20 Calcul néphrétique 20 Calculs biliaires 20 Cancer : Autre que le cancer de la peau 20 Carcinome basocellulaire 21 Cataracte 21 Cécité 21 Cholestérol : Taux élevé 21 Chorée de Huntington 21 Cirrhose du foie 21 Colite 21 Commotion cérébrale 21 Coronaropathie 21 Crise cardiaque 21 Cystite 21 Décollement de la rétine; Décollement rétinien 22 Dépression 22 Dépression majeure 22 Déviation de la colonne vertébrale 22 Diabète 22 Diverticulite; Diverticulose 22 Douleurs thoraciques : Origine incertaine 23 Emphysème 23 Endométriose 23 Entorses au dos, au cou ou cervicales 23 Épilepsie 23 Étourdissements 24 Fibromyalgie 24 Fractures 24 Fractures : Dos 24 Gastrite 24 Glaucome 24 Glomérulonéphrite 24 Goitre 24 Goutte 24 Grossesse 25 Hémochromatose 25 Hépatite 25 Hernie discale 25 Hernie : Inguinale; Hiatale; Ombilicale 25 Herpès zoster 25 Hypertension artérielle (HTA) 26 Hyperthyroïdie; Hypothyroïdie 26 Hypoglycémie 26 Hystérectomie 26 Infarctus du myocarde 26 Insomnie 26 Insuffisance rénale 26 Kyste ovarien 26 Lupus érythémateux disséminé (LED) 26 Lupus : Lupus discoïde; Lupus érythémateux disséminé (LED) 26 Luxations 27 Maladie céliaque 27 Maladie d Addison 27 Maladie de Crohn 27 Maladie de Graves 27 Maladie de Hodgkin 27 Maladie de Ménière 28 Maladie de Parkinson 28 Maladie de Raynaud 28 Maladie ou syndrome de Cushing 28 Maladie polykystique des seins 28 Maladie pulmonaire obstructive chronique (MPOC) 28 Marijuana (consommation de) 28 Mastoïdite 28 2 SEPTEMBRE 2015

Maux de tête : Migraines 28 Méningite 29 Migraines 29 Myosite 29 Nævus dysplasique 29 Narcolepsie 29 Néphrectomie 29 Néphrite 29 Obésité 29 Pancréatite 30 Phlébite; Thrombose veineuse; Thrombophlébite 30 Pleurésie 30 Pneumonie 30 Pneumothorax 30 Poids insuffisant 30 Prolapsus de la valve mitrale (PVM) 30 Psoriasis 30 Reflux gastro-œsophagien pathologique (RGO) 30 Sclérose en plaques 31 Sclérose latérale amyotrophique (SLA) 31 Scoliose Sida Syndrome d immunodéficience acquise 31 Splénectomie 31 Surdité 31 Syncope 31 Syndrome Crest 32 Syndrome de fatigue chronique 32 Syndrome du canal carpien 32 Tension artérielle élevée 32 Thalassémie 32 Thrombose veineuse profonde 32 Toxicomanie 32 Triglycérides : Taux élevé 32 Trouble déficitaire de l attention (TDA) 33 Troubles affectifs et d adaptation; Anxiété 33 Troubles de l alimentation : Anorexie mentale; Boulimie mentale 33 Troubles de l estomac : Gastrite 34 Troubles de l estomac : Indigestion 34 Troubles de l estomac : Ulcère 34 Troubles de la prostate : Hypertrophie 34 Troubles de la prostate : Prostatite 35 Troubles de la thyroïde : Hyperthyroïdie 35 Troubles de la thyroïde : Hypothyroïdie 35 Troubles de la thyroïde : Maladie de Graves 35 Troubles de la thyroïde : Nodules thyroïdiens 35 Troubles des genoux 36 Troubles des intestins : Colite infectieuse 36 Troubles des intestins : Colite ulcéreuse 36 Troubles des intestins : Côlon irritable; Colite spastique 37 Troubles des oreilles : Maladie de Ménière 37 Troubles des oreilles : Mastoïdite 37 Troubles des oreilles : Surdité; Perte de l ouïe 37 Troubles des poumons : Emphysème; Maladie pulmonaire obstructive chronique (MPOC) 37 Troubles des poumons : Pleurésie 38 Troubles des poumons : Pneumonie 38 Troubles des poumons : Pneumothorax 38 Troubles des poumons : Tuberculose 38 Troubles des reins : Calcul néphrétique 39 Troubles des reins : Glomérulonéphrite 39 Troubles des reins : Greffe de rein 39 Troubles des reins : Insuffisance rénale 39 Troubles des reins : Maladie polykystique des reins 39 Troubles des reins : Néphrectomie 39 Troubles des tissus conjonctifs : Lupus discoïde 39 Troubles des tissus conjonctifs : Lupus érythémateux disséminé (LED) 40 Troubles des yeux : Cataracte 40 Troubles des yeux : Cécité; Déficience visuelle 40 Troubles des yeux : Décollement de la rétine 40 Troubles des yeux : Glaucome 40 Troubles des yeux : Iritis 41 Troubles du dos : Déviation de la colonne vertébrale 41 Troubles du dos : Hernie discale, disque hernié ou «disque rompu» 41 Troubles du dos : vertèbres fracturées 41 Tuberculose 42 Tumeurs 42 Tumeurs de la peau : Bénignes; Sans mélanome; Avec mélanome 42 Ulcère 42 Usage de drogues : Marijuana 42 Usage de drogues : Drogues non prescrites, narcotiques 42 Varices : Jambes 43 Vertige 43 Virus du papillome humain (VPH) 43 Zona 43 SEPTEMBRE 2015 3

Introduction Le tarificateur d assurance invalidité évalue le risque sous un angle particulier, en se posant la question suivante : une affection peut-elle entraîner un risque accru d accident ou de maladie? Le présent guide est un outil important qui peut vous être très utile, particulièrement lorsque vous examinez les antécédents médicaux de votre client. Vous trouverez ci-après un survol des troubles médicaux et des maladies que rencontrent le plus souvent les tarificateurs d assurance invalidité. Vous trouverez dans le présent guide de brèves descriptions de problèmes de santé courants, ainsi que les facteurs de risque qui influent sur l évaluation définitive d un tarificateur et probable qui sera prise. Grâce à ce guide, vous saurez de quels renseignements le tarificateur aura besoin pour évaluer un problème de santé particulier. En fournissant ces renseignements dès le départ, vous permettrez au tarificateur de préparer son évaluation préliminaire plus rapidement et aiderez Manuvie à vous présenter la meilleure offre possible, dans les plus brefs délais. 4 SEPTEMBRE 2015 Il importe de comprendre que les décisions indiquées dans le présent guide ne sont que des décisions probables, car il est difficile d évaluer le risque sans connaître toutes les particularités d un cas donné. Autrement dit, la proposition définitive peut différer, compte tenu de l ensemble des faits. Le présent guide vous aidera aussi à préparer vos clients à la décision qui pourrait être prise, ce qui devrait améliorer vos résultats au moment de la délivrance du contrat. Bien comprendre la tarification de l assurance invalidité L évaluation effectuée en assurance invalidité est beaucoup plus approfondie qu en assurance vie. Nombreux sont les maux qui ne mettent pas la vie en danger mais qui augmentent la probabilité de devenir invalide. Dans bien des cas, il est possible d accepter certains risques médicaux sous réserve de modifications au contrat : exclusions contractuelles et réduction de la durée de l indemnisation, par exemple.

Directives concernant les «quasi-canadiens» Immigrants admis / résidents permanents Si certains de vos clients sont sur le point d obtenir leur citoyenneté canadienne ou le statut de résident permanent, vous pourriez être en mesure de leur proposer l assurance invalidité Protection Accidents. Langue Avis important : Les clients doivent comprendre le français ou l anglais. Les propositions d immigrants seront étudiées uniquement si ces derniers répondent aux conditions suivantes : ils habitent au Canada depuis au moins six mois et ils ont présenté une demande de résidence permanente et ils fournissent une preuve de leur demande de résidence permanente ainsi que tout autre document attestant de leur situation actuelle en matière d immigration (par exemple, une copie d une lettre de l Immigration accusant réception de leur demande ou confirmant l approbation de la demande et une preuve qu ils ont pris rendez-vous pour subir un examen médical); ils doivent occuper un emploi stable pour lequel un revenu a été établi. Ils doivent également être capables de parler anglais ou français, et de lire et d écrire dans au moins l une de ces langues. Cette dernière exigence s applique, car ils doivent être en mesure de comprendre les dispositions de la proposition et du contrat ainsi que le contenu des formulaires de demande de règlement et de la correspondance; ils doivent présenter les documents requis et la proposition dûment remplie, accompagnée d une lettre du conseiller. Remarque : 1. Si les documents demandés ne sont pas joints à la proposition, celle-ci sera refusée. 2. Aucune couverture n est offerte aux personnes demandant le statut de réfugié, aux étudiants étrangers ayant un visa d étudiant et aux personnes résidant au Canada aux termes d un visa de travail temporaire. La couverture offerte se limite à ce qui suit : Formule Protection 24 heures prévoyant une période d indemnisation de deux ans en cas d accident et une prestation maximale de 2 000 $ par mois. Avenant Décès accidentel ou Décès et mutilation par accident Le proposant doit pouvoir répondre «Non» aux questions d admissibilité. Avant d accepter une proposition, soyez passablement certain que le client représente un risque raisonnable. Le Rapport du conseiller nous permet de connaître votre appréciation du risque que représente le client. Une copie de la demande de résidence permanente dûment remplie doit être jointe à la proposition. Si les documents ne sont pas envoyés ensemble, la proposition sera refusée. Nous n acceptons pas les propositions qui contiennent des dates modifiées, des parties effacées avec du liquide correcteur ou qui ont été remplies au crayon. Les clients qui résident à l extérieur du Canada ne sont pas admissibles à l assurance invalidité Protection Accidents. Résidence à l étranger Pour être admissibles à l assurance invalidité, les clients doivent résider au Canada à temps plein. Les clients qui prévoient résider à l extérieur du Canada ne sont pas admissibles à l assurance. Nous pouvons examiner, au cas par cas, des situations de résidence temporaire à l étranger, pour une période maximale de douze mois, si la personne maintient sa résidence et ses activités bancaires au Canada, si tous les autres facteurs de risque sont favorables et si le pays en cause est stable sur les plans économique, social et politique. SEPTEMBRE 2015 5

Indemnités d hospitalisation Options de couverture et âges admissibles Offertes aux personnes âgées de 18 à 80 ans (si couple ou famille, l âge retenu est celui du conjoint le plus vieux) Minimum de 20 $ par jour jusqu à concurrence de 100 $ par jour, par tranche de 10 $ L établissement de la couverture Indemnités d hospitalisation est garanti aucune question d ordre médical ou financier! Couverture pour assuré principal, couple, assuré principal plus enfants et famille Remarque : La couverture familiale assure les personnes à charge âgées de 31 jours à 21 ans (ou 25 ans si étudiant à temps plein) L établissement de l assurance Indemnités d hospitalisation est garanti : aucune question d admissibilité ni aucune tarification médicale ou financière. Il n y a pas de coordination des prestations : en effet, les prestations offertes au titre de l assurance Indemnités d hospitalisation sont versées en plus de toute autre prestation d invalidité (y compris celles des régimes publics d assurance maladie et des régimes d assurance voyage ou de soins de santé). Présélection pour l assurance invalidité Protection Accidents Formule Protection 24 Heures 1. Le client doit avoir eu entre 5 et 80 ans à son dernier anniversaire de naissance. 2. Il doit être résident permanent du Canada (ou satisfaire aux critères énoncés à la page 3 sous Résidents permanents). 3. Il ne doit pas être totalement ou partiellement invalide ni recevoir des prestations ou une rente d invalidité. 4. Il ne doit avoir aucune déficience physique limitant sa capacité à exercer les fonctions de son travail habituel ou à se livrer à ses occupations journalières. Qu est-ce qu une déficience physique? Les proposants ne doivent avoir AUCUNE déficience physique qui limite leurs capacité à exercer les fonctions de leurs travail habituel ou de les livrer à des occupations journalières. Voici des lignes directrices utiles : Déficience physique (non admissible) Problème de santé imposant d importantes limites physiques. Par exemple : perte de l usage de la parole perte de la vue des deux yeux perte de l ouïe des deux oreilles perte de l usage des deux mains, ou perte de l usage des deux pieds Vertèbres fusionnées, membre amputé ou doigt manquant (seulement si cette déficience limite la capacité du client à exercer les fonctions de son emploi habituel ou à se livrer à ses occupations journalières; autrement, admissible) Déficience liée à une maladie Pour vous aider à faire une évaluation rapide et à établir si le client a une déficience physique, pensez à une invalidité présumée. Il en a une? Il n est pas assurable. Une maladie est une affection ou un problème de santé invalidant limitant la capacité du proposant à exercer les fonctions de son emploi ou ses activités quotidiennes. Par exemple, le diabète ou un problème cardiaque limitant la capacité du proposant à travailler ou à exercer ses activités quotidiennes, ou un problème de santé invalidant limitant les capacités cognitives du proposant et par le fait même sa capacité à exercer les fonctions de son emploi ou ses activités quotidiennes. Si un proposant n est pas certain d avoir une déficience, nous suggérons qu il s entretienne de son état de santé avec son médecin afin de déterminer la meilleure réponse à fournir dans la proposition. IMPORTANT Si une déficience physique préexistante n est pas divulguée dans la proposition, l assurance pourrait être résiliée ou annulée au moment de la présentation d une demande de règlement. 6 SEPTEMBRE 2015

Assurance invalidité Protection Accidents Prestations minimales et maximales et âges admissibles Pour obtenir des renseignements détaillés sur les prestations minimales et maximales et les âges admissibles, veuillez consulter le guide du produit et des taux de l assurance invalidité et indemnités d hospitalisation Protection Accidents sur la site www.inforep.ca. Situation d emploi 1. Les clients sans emploi et ceux qui travaillent à temps partiel peuvent être admissibles à des prestations mensuelles de 1 000 $ ou moins au titre de la formule Protection 24 heures et de l avenant Invalidité-maladie. 2. Le client doit travailler au moins 30 heures par semaine et occuper un emploi stable pour être admissible à des prestations supérieures à 1 000 $ par mois. 3. Tous les nouveaux propriétaires d entreprise sont admissibles, même à la phase de démarrage. Ceux qui entreprennent une carrière d expert-conseil ou qui travaillent à domicile sont également admissibles. Professions soumises à des restrictions/surprimes pour la Protection 24 heures Les professions assujetties à des restrictions prévoient une prestation mensuelle maximale de 1 000 $ et ne sont PAS assurables au titre de tout avenant Extension, et de toute couverture Décès accidentel et Décès et mutilation par accident. Voici une liste des professions soumises à une restriction avec limite de 1 000 $ par mois au titre de la formule Protection 24 heures de l assurance Protection Accidents : Acrobates ou gymnastes Acteurs Gardiens de prison et de sécurité armés Messagers à bicyclette Pilotes d aéronefs pour la pulvérisation des récoltes Plongeurs Foreurs (sur terre ou en mer) Artistes, interprètes, chanteurs Travailleurs équestres Manutentionnaires d explosifs Pêcheurs Travailleurs de la construction de gazoducs en tunnel Guides de chasse Jockeys Travailleurs sur estacades flottantes Mineurs de fonds Policiers escouade antibombe Monteurs de lignes souterraines Coureurs en tous genres (voiture, bateau, etc.), y compris les membres de l équipe Participants à des épreuves de rodéo Chauffeurs et propriétaires de taxi ou de limousine TOUS Remarque : Préposés de terrains de stationnement profession faisant maintenant partie de la catégorie des risques normaux TOUS les emplois de bureau et de direction : Ces emplois sont assujettis au tarif normal (même si les personnes qui les occupent travaillent dans un secteur d activité faisant l objet de restrictions ou de surprimes, puisque leur travail n est ni manuel ni physiquement exigeant). Remarque : Si le lieu d emploi est situé à l endroit où le risque est présent, ces personnes sont assujetties à des restrictions. Directeurs de station de radio, chefs d orchestre, musiciens d orchestre symphonique, professeurs de musique à temps plein : Le tarif normal s applique puisque ces personnes touchent un revenu stable (ne pas confondre avec les artistes, les interprètes ou les chanteurs pour lesquels la stabilité d emploi peut être problématique). Des taux spéciaux s appliquent aux professions assujetties à une surprime si la prestation mensuelle est supérieure à 1 000 $. Les professions assujetties à une surprime ne sont PAS assurables au titre des couvertures Décès accidentels et Décès et mutilation par accident. Voici une liste des professions soumises à une surprime au titre de la formule Protection 24 heures (aucune surprime dans le cas des prestations mensuelles de 1 000 $ ou moins). La prestation de tout avenant Extension est soumise à une surprime indépendamment du montant de couverture. Remarque : Consulter l Annexe pour les listes des professions soumises à des restrictions ou à une surprime dans le cas des couvertures facultatives et des avenants. La proposition est un document juridique. Pour assurer l exactitude de la tarification, remplissez la proposition en entier et avec exactitude, notamment en ce qui a trait à la profession, aux antécédents médicaux et aux renseignements financiers, le cas échéant. Le client doit travailler au moins 30 heures par semaine et occuper un emploi stable pour être admissible à des prestations supérieures à 1 000 $ par mois. Le client qui exerce une profession soumise à des restrictions peut souscrire une couverture prévoyant des prestations mensuelles maximales de 1 000 $. Le client qui exerce une profession soumise à une surprime peut souscrire une couverture prévoyant des prestations supérieures à 1 000 $, avec surprime. Remarque importante : Si la prestation mensuelle totale vient à dépasser 1 000 $, des taux spéciaux s appliquent à l ensemble de la couverture. Pompiers y compris en forêt Travailleurs de scieries et de papeteries Exploitation forestière sauf camionneurs (à Vitriers l exclusion de l Ontario) Mineurs de surface Préposés aux services de soutien à la personne en Policiers sauf escouade antibombe maison de soins infirmiers (autrefois appelés préposés Gardiens de prison et de sécurité non armés de maison de soins infirmiers) SEPTEMBRE 2015 7

Qualification de revenu Ces lignes directrices s appliquent à toutes les prestations d invalidité et de maladie totale en cas d accident de plus de 2 000 $ par mois. L assurance Protection Accidents offre une couverture souple qui prévoit le versement d une prestation mensuelle si un accident ou une maladie entraîne une invalidité totale ou partielle. Cette prestation peut servir à diverses fins : remplacer le revenu; payer les frais médicaux; remplacer le revenu d entreprise et payer les dépenses d entreprise, dans le cas des travailleurs autonomes. Calcul du revenu mensuel admissible importants : Il n y a pas de coordination des prestations lorsque le montant des prestations est égal ou inférieur à 2 000 $ par mois. Aucune preuve quant au montant des frais généraux n est exigée au moment de la souscription ni à la présentation d une demande de règlement. Les revenus de placement, les intérêts et les revenus de location ne sont pas considérés comme des revenus gagnés. Le montant de la prestation mensuelle admissible doit être arrondi à la tranche inférieure de 100 $. *Il est possible d ajouter la prestation mensuelle admissible établie en fonction du revenu personnel afin de connaître le montant total de la prestation mensuelle admissible. Dans le cas du travailleur autonome, le revenu de l entreprise et le revenu personnel peuvent être utilisés aux fins du revenu admissible. Calcul du revenu assurable Situation d emploi Détermination du revenu admissible Source des données financières * s applique dans tous les cas lorsque le montant des prestations excède 2 000 $ par mois Salarié Revenu annuel brut personnel T1 ou T4 de l année précédente Propriétaire d entreprise non constituée en société Propriétaire d entreprise constituée en société Revenu annuel brut de l entreprise* Le revenu de l entreprise s entend du revenu brut de l entreprise moins le coût des produits vendus, les salaires, traitements, revenus personnels et avantages. Revenu annuel brut de l entreprise* X % de participation T1 de l année précédente plus État des résultats des activités d une entreprise ou d une profession libérale et Relevé des profits et pertes (papier à en-tête du comptable) T1 de l année précédente plus État des résultats des activités d une entreprise ou d une profession libérale ou Relevé des profits et pertes (papier à en-tête du comptable) et Pièce justificative de l enregistrement de la société et de la participation 8 SEPTEMBRE 2015

financiers et assurance existante : Calcul de la prestation mensuelle admissible Revenu personnel : Exemple Revenu annuel personnel brut gagné 85 800 $ x 75 % = 64 350 $ 12 = 5 362 $ Prestation mensuelle admissible : 5 362 $ Montant arrondi à la tranche inférieure de 100 $ : 5 300 $ OU Revenu d entreprise : Exemple Prestation mensuelle admissible Travailleur autonome avec un employé à temps plein ou sans employé à temps plein (couverture pour frais généraux incluse) Revenu annuel brut Coût de produits, Bénéfice brut Participation Prestation mensuelle de l entreprise salaires et avantages admissible 150 000 $ 68 331 $ = 81 669 $ x 100 % = 81 669 $ x 75 % = 61 252 $ 12 = 5 104 $ Prestation mensuelle admissible : 5 104 $ Montant arrondi à la tranche inférieure de 100 $ : 5 100 $ OU Travailleur autonome avec au moins deux employés à temps plein (couverture pour frais généraux incluse) Revenu annuel brut Coût des produits, Bénéfice brut Participation Prestation mensuelle de l entreprise salaires et avantages admissible 150 000 $ 75 000 $ = 75 000 $ x 100 % = 75 000 $ x 1 % = 750 $ Dans le cas d une société en nom collectif : voir les exemples ci-dessus pour le revenu d entreprise en calculant le pourcentage de participation. Prestation mensuelle admissible : 750 $ Montant arrondi à la tranche inférieure de 100 $ : 700 $ Exemple d ajout de 1 % du revenu de l entreprise au revenu personnel : Revenu personnel : 5 300 $ Revenu d entreprise : 700 $ Prestation mensuelle admissible totale : 6 000 $ Remarque : Si le client est travailleur autonome depuis moins de 3 mois, combinez le revenu gagné dans la nouvelle entreprise aux gains antérieurs pour déterminer le revenu admissible. S il est travailleur autonome depuis plus de trois mois, le revenu gagné sera établi au prorata. SEPTEMBRE 2015 9

Couverture existante (p. ex., commission des accidents du travail, assurance individuelle, assurance collective) importants : Il n y a pas de coordination des prestations (au moment de la souscription ou à la présentation d une demande de règlement) lorsque le montant des prestations mensuelles est égal ou inférieur à 2 000 $ par mois. Si votre client est couvert par la commission des accidents du travail, servez-vous de l avenant Perte de revenu hors du travail pour compléter la couverture. Si le client demande une prestation de plus de 2 000 $ par mois au titre de la formule Protection 24 heures, il faut déduire de la prestation mensuelle admissible le montant de la prestation offerte par la commission des accidents du travail (prestation mensuelle nette). Les prestations offertes par la commission des accidents du travail ne sont pas prises en compte lorsque le montant de la prestation mensuelle est égal ou inférieur à 2 000 $ au titre de la formule Protection 24 heures et de l avenant Perte de revenu hors du travail. Si votre client est déjà couvert par une assurance invalidité individuelle ou collective, il faut déduire de la prestation mensuelle admissible le montant de la prestation prévue par cette assurance. Exemples : Client couvert par la commission des accidents du travail / une autre assurance invalidité Avenant Perte de revenu hors du travail Revenu mensuel admissible 5,362 $ Revenu mensuel admissible 5 362 $ Revenu mensuel admissible 5 362 $ Moins coordination de toutes sources Couverture CSST - 1 500 $ Moins autre prestation d assurance invalidité (coordination des prestations) - 1 000 $ Prestation mensuelle admissible 2 862 $ Montant arrondi à la tranche inférieure de 100 $ Couverture complète de la formule Protection 24 heures à souscrire 2 800 $ 2 800 $ Pour de plus amples renseignements sur la CSST, aller à http://www.awcbc.org/fr/ Avenant Invalidité-maladie et tarification médicale importants : Moins autre prestation d assurance invalidité (coordination des prestations) - 1 000 $ Moins autre prestation d assurance invalidité (coordination des prestations) 1. Le proposant doit être admissible à la formule Protection 24 heures pour demander la couverture Invalidité-maladie. 2. Le montant des prestations Invalidité-maladie et la période d indemnisation ne doivent pas excéder (ils peuvent être inférieurs) le montant total des prestations Invalidité-accident et la période d indemnisation demandés au titre de la Protection 24 heures, de la Perte de revenu hors du travail et de l Extension invalidité. - 1 000 $ Prestation mensuelle admissible 4 362 $ Prestation mensuelle admissible 4 362 $ Montant arrondi à la tranche inférieure de 100 $ 3. Pour être admissible à une prestation mensuelle supérieure à 2 000 $ au titre d un avenant Invaliditémaladie, le client doit satisfaire aux lignes directrices en matière de tarification financière. Voir section 5 de la proposition. 4 300 $ Couverture maximale de la formule Protection 24 heures à souscrire 2 000 $ Complément avec l avenant Perte de revenu hors du travail 2 300 $ Montant arrondi à la tranche inférieure de 100 $ 4 300 $ Couverture maximale de la formule Protection 24 heures à souscrire 300 $ Complément avec la prestation maximale au titre de l avenant Perte de revenu hors du travail 4 000 $ 10 Proposition Questionnaire médical Pour souscrire l assurance Invalidité-maladie, il importe de remplir le Questionnaire médical faisant partie de la proposition d assurance. SEPTEMBRE 2015 Les couvertures Invalidité-maladie et Extension Invalidité-maladie sont assujetties à la tarification médicale. Certaines exigences médicales de base peuvent s appliquer, selon l âge du client et le montant de prestation choisi.

Présélection Le proposant qui a eu l un des problèmes de santé suivants n est pas admissible à l avenant Invalidité-maladie ni à l Extension Invalidité-maladie : Maladie d Alzheimer Maladie de Parkinson Chorée de Huntington Sclérose en plaques Lupus ou lupus érythémateux disséminé (LED) Accident vasculaire cérébral (AVC) ou accident ischémique transitoire (AIT) Sida ou parasida Hépatite, sauf l hépatite A Diabète Maladie de Lou Gehrig/sclérose latérale amyotrophique (SLA) Consommation abusive d alcool ou toxicomanie au cours des sept dernières années Cancer (sauf cancer de la peau basocellulaire) Maladie cardiaque, y compris crise cardiaque, angine de poitrine, chirurgie valvulaire, pontage coronarien ou angioplastie (sauf hypertension contrôlée) Taille-poids TABLEAU TAILLE-POIDS L Assurance invalidité Protection Accidents Invalidité-maladie et Extension Invalidité-maladie Mesures impériales Hommes et femmes de 18 à 65 ans Taille pi/po Poids minimal (lb) Poids maximal (lb) Mesures métriques Hommes et femmes de 18 à 65 ans Taille (m) Poids minimal (kg) Poids maximal (kg) 4 pi 10 po 77 186 1,47 35 84 4 pi 11 po 79 193 1,50 36 87 Vérifiez si le poids de votre client fait partie de l échelle acceptable pour sa taille afin d assurer son admissibilité à l avenant Invalidité-maladie et à l Extension Invaliditémaladie. 5 pi 0 po 82 199 1,52 38 90 5 pi 1 po 85 206 1,55 39 93 5 pi 2 po 88 213 1,57 40 97 5 pi 3 po 91 220 1,60 42 100 5 pi 4 po 93 227 1,63 43 103 5 pi 5 po 96 234 1,65 44 106 5 pi 6 po 99 241 1,68 45 109 5 pi 7 po 102 249 1,70 47 113 5 pi 8 po 105 256 1,73 48 116 5 pi 9 po 109 264 1,75 50 120 5 pi 10 po 112 272 1,78 51 123 5 pi 11 po 115 279 1,80 53 127 6 pi 0 po 118 287 1,83 54 130 6 pi 1 po 121 295 1,85 55 134 6 pi 2 po 125 304 1,88 57 138 6 pi 3 po 128 312 1,91 58 142 6 pi 4 po 132 320 1,93 60 145 6 pi 5 po 135 329 1,96 62 149 6 pi 6 po 139 337 1,98 63 153 SEPTEMBRE 2015 11

Exigences médicales de base Âge à la souscription Prestation mensuelle Exigences De 18 à 50 ans Jusqu à 2 400 $ Proposition et BRM Entre 2 500 $ et 6 000 $ Proposition, BRM, bilan sanguin et analyse d urines De 51 à 64 ans Jusqu à 1 000 $ Proposition et BRM Entre 1 100 $ et 2 400 $ Entre 2 500 $ et 4 900 $ Entre 5 000 $ et 6 000 $ Proposition, BRM, examen paramédical Proposition, BRM, examen paramédical, bilan sanguin et analyse d urines Proposition, BRM, examen paramédical, bilan sanguin, analyse d urines et ECG Il s agit de formalités à remplir systématiquement. D autres exigences peuvent être imposées selon les antécédents médicaux du client. S il y a des changements, vous en serez avisé par l équipe de tarification. Pour la gamme Protection Accidents, il revient aux conseillers de transmettre la commande, selon l âge et le montant d assurance, à un fournisseur approuvé par Manuvie. Il est à noter que Manuvie ne prend pas en charge les frais engagés si la commande est transmise à un autre fournisseur. Lorsque vous faites la commande par téléphone, il est important de préciser qu elle se rapporte à l assurance invalidité Protection Accidents des Marchés des groupes à affinités de Manuvie. De cette façon, les résultats seront envoyés à nos bureaux des Marchés des groupes à affinités. Veuillez préciser à la section «Rapport du conseiller» les exigences demandées, le nom du fournisseur, la date de la commande et le numéro de référence. Fournisseurs approuvés : www.hooperholmes.ca www.medaxio.com 12 SEPTEMBRE 2015

Exigences de tarification Foire aux questions Quelles sont les exigences et en quoi consistent-elles? Que signifie BRM? Il s agit d un rapport du Bureau de renseignements médicaux (BRM), société sans but lucratif permettant aux compagnies d assurance qui en sont membres d échanger des renseignements. Manuvie enverra une demande de renseignements au BRM pour vérifier si votre client fait partie de sa base de données. S il a des renseignements, le BRM fournira un rapport à Manuvie. Si les renseignements qui y sont indiqués diffèrent de ceux qui ont été fournis dans la proposition, il est possible qu une enquête plus approfondie soit ordonnée. Qu est-ce qu un examen paramédical? Un examen paramédical est effectué par un infirmier autorisé. Pendant l examen, l infirmier posera des questions au client sur ses antécédents médicaux. Il ou elle prendra sa pression artérielle et son pouls et consignera sa taille et son poids. Votre client sera également prié de fournir un échantillon d urine. Quel est le processus suivi pour l examen paramédical? Le fournisseur de services paramédicaux communiquera avec le proposant pour prendre rendez-vous avec lui, à son domicile ou à son lieu de travail, en vue d effectuer les tests nécessaires. Bilan sanguin S il faut un bilan sanguin, votre client devra signer un formulaire d autorisation pour permettre à l infirmier ou au technicien de prendre un échantillon de sang. Les échantillons d urine ou de sang seront envoyés à un laboratoire aux fins d analyse par des techniciens de laboratoire compétents. Si votre client prend des médicaments ou s il a déjà eu quelques problèmes que ce soit (coagulation du sang, évanouissements, nausées ou ecchymoses survenant facilement), veuillez le prévenir d en informer l infirmier. Qu est-ce qu un ECG? Selon son âge et le montant de couverture qu il désire souscrire, votre client sera peut-être prié de subir un électrocardiogramme (ECG). Il s agit d un test qui enregistre l activité électrique du cœur. Qu est-ce qu une Déclaration du médecin traitant (DMT)? Il s agit d un rapport fourni par le ou les médecins personnels de votre client qui donne un aperçu de ses antécédents médicaux. Des copies de résultats de tests et de rapports d autres médecins spécialistes peuvent y être annexées. Qui prend en charge les frais engagés pour ces tests? Manuvie assumera le coût de ces tests et examens s ils sont faits par l établissement de son choix. Préparation à l examen paramédical : Conseils utiles pour votre proposant Préparez-vous à fournir le nom, l adresse et le numéro de téléphone de vos médecins. Avisez l infirmier de toute maladie ou blessure. Évitez de faire des exercices intenses au cours des 24 heures précédant votre rendez-vous. Évitez de consommer de l alcool au moins 8 heures avant votre rendez-vous. Fournissez ces conseils utiles à votre client avant son examen paramédical afin d assurer l obtention de résultats optimums. Évitez de consommer ce qui suit dans l heure qui précède votre rendez-vous : café, thé boissons ou aliments contenant de la caféine aliments à forte teneur en sel et en cholestérol SEPTEMBRE 2015 13

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Le présent manuel fournit une liste complète, mais non exhaustive, des troubles médicaux. Les décisions suggérées n ont qu une valeur indicative, et les offres réelles peuvent différer de ces décisions. Les offres dépendront de chaque situation et d autres facteurs pourront aussi avoir un effet sur notre décision. L information est organisée comme suit : Affection et description Indique le nom des affections et fournit une brève description de chacune. Les affections, et les soustypes s il y a lieu, sont en ordre alphabétique. Indique les critères que le tarificateur utilise pour déterminer la catégorie de risque. Indique les documents et examens médicaux que le tarificateur va probablement demander en plus des exigences relatives à l âge et au montant d assurance. Précise quels renseignements demander au médecin pour la DMT ce qui simplifie le processus de tarification, tout en réduisant considérablement les demandes de rapports ultérieures. Indique la catégorie, selon les facteurs et renseignements présentés. Pour la plupart des affections, on effectue une évaluation préliminaire basée sur des critères précis. Légende Exclusion Considération individuelle Évaluer pour la cause Non assurable Ajout au contrat d une disposition excluant une affection ou une partie du corps spécifiques Assurabilité limitée Modifié avec exclusion en fonction de la cause sous-jacente, s il y a lieu Standard Offre médicale standard sans restrictions SEPTEMBRE 2015 15

Affection et description Abus d alcool / de drogues Consommation considérée comme un abus, une dépendance ou un risque, et consommation excessive. Âge actuel Consommation déclarée Diagnostic d abus ou de dépendance Membre d un groupe d entraide médicamenteux Facteurs de comorbidité Complications médicales Stabilités professionnelle et financière Dossier de conduite automobile Exigences : DMT, questionnaire sur l usage d alcool ou de drogues, examen paramédical, analyse sanguine, dossier de conduite permettant d accélérer le Précisions sur le traitement Lettre énonçant les aspects qui jouent en faveur du proposant : emploi stable, participation à un groupe d entraide, etc. Abstinence pendant 0 à 7 ans : refus Abstinence pendant 7 ans et plus : standard jusqu`à refus Accident ischémique transitoire (AIT) Problème de circulation du sang au cerveau les symptômes durent moins de 24 heures. Accident vasculaire cérébral (AVC) Diminution de l apport de sang au cerveau, qui entraîne un déficit neurologique. Déficience résiduelle Séquelles neurologiques Pas de diabète Pas de maladie rénale, cardiovasculaire Pas d hypertension artérielle Non-fumeur? Accident ischémique transitoire (AIT) : refus Accident vasculaire cérébral (AVC) : refus Acromégalie Maladie de l hypophyse. Sécrétion excessive de l hormone de croissance. Affections cutanées : Dermatite; Eczéma; Psoriasis La plupart des éruptions cutanées sont éphémères et liées à une infection virale ou à une réaction allergique. Il est important de noter les conséquences qu une affection cutanée peut avoir sur les activités professionnelles du proposant. Aiguë Restrictions dans l exercice des fonctions professionnelles Trouble léger, ne nuit pas au travail : standard Autrement : exclusion probable 16 SEPTEMBRE 2015

Affection et description Amputations Ablation complète ou partielle d un membre ou d un segment de membre pouvant être causée par un trauma, une infection ou une maladie. Évaluation minutieuse des fonctions professionnelles Antécédents d emploi stable comme preuve des facultés d adaptation du proposant Un seul membre, par suite d un trauma, aucune restriction dans l exercice des fonctions : considération individuelle Nuit à l exercice des fonctions : refus Anémie Carence en fer Réduction du nombre de globules rouges dans le sang (d où une carence en fer) causée par une perte de sang, une production insuffisante de globules rouges par la moelle osseuse ou une destruction prématurée des globules rouges. Type d anémie, si connue Précisions sur les tests effectués et les orientations vers des spécialistes Résultats de l analyse sanguine Médicaments Troubles reliés permettant d accélérer le Hémogramme Précisions sur le suivi Le taux dépend du type d anémie, de l étendue et des médicaments Carence en fer (Anémie hypochromique, Anémie microcytaire) Trouble présent, légère à modérée, contrôlée par des médicaments, aucun autre trouble : standard jusqu à refus Autre : refus Angine de poitrine Douleur thoracique causée par une réduction du débit sanguin vers le cœur en raison d une coronaropathie. Voir Anomalies du cœur Ankylose Immobilité ou raideur d une articulation découlant d une maladie, d un trauma ou d une intervention chirurgicale. Étendue Nuit à l exercice de ses fonctions professionnelles? Anomalies du cœur : Angine de poitrine Anomalies du cœur : Coronaropathie Anomalies du cœur : Hypertrophie Âge Gravité permettant d accélérer le ECG Radiographie Anomalies du cœur : Prolapsus de la valve mitrale Habituellement bénin et asymptomatique. Symptômes Aucun autre signe de cardiopathie permettant d accélérer le Échocardiogramme Asymptomatique, aucune autre preuve de maladie cardiaque, souffle systolique d une intensité de 1/6 ou 2/6 : standard Symptomatique : refus SEPTEMBRE 2015 17

Affection et description Anomalies du cœur : Souffle Bruit anormal entendu à l auscultation du cœur, traduisant la perception sonore du flux sanguin. Fonctionnel ou organique Âge Type d investigation Complications Progression permettant d accélérer le Échocardiogramme Fonctionnel/non grave : standard Organique : refus Anomalies du cœur : Tachycardie Pouls rapide. Preuve d une maladie cardiaque Autres symptômes Pouls permettant d accélérer le ECG Anorexie mentale Voir Troubles de l alimentation Apnée du sommeil Arrêt de la respiration pendant le sommeil. Provoque une fatigue diurne pouvant entraîner une augmentation des risques d accident. Elle est souvent associée à un excès de poids et de consommation d alcool. Le diagnostic est posé au moyen d une évaluation du sommeil. Type Gravité Réaction au traitement / observance Risques professionnels Aucune infraction liée à la conduite automobile Taille et poids Arythmie du cœur Fumeur? permettant d accélérer le Évaluation du sommeil Obstructive, pas d arythmie du cœur, aucun traitement ou avec traitement donnant un résultat positif : Légère : standard Modérée, traitement donnant un résultat positif 0 à 2 ans : refus 2 ans et plus : standard Modérée, sans traitement ou non observance du traitement avec VSPPC («CPAP») : refus Grave : refus Artériosclérose Durcissement des artères. Épaississement généralisé des parois des artères, qui deviennent plus fermes, sinueux et moins élastiques. La capacité artérielle est réduite, ce qui nuit à la circulation du sang dans les veines. Toutes les artères du corps peuvent être touchées. Bien que ce processus soit normal chez les personnes âgées, il en est tout autrement lorsque cette affection fait son apparition chez de jeunes personnes. Si le proposant souffre d autres troubles cardiovasculaires, la proposition est habituellement refusée. Artères touchées Âge Étendue du trouble permettant d accélérer le ECG Fumeur : refus Non-fumeur, aucune autre anomalie, selon la gravité, l endroit et l âge lors du diagnostic Meilleur cas : refus probable 18 SEPTEMBRE 2015

Affection et description Arthrite : Non rhumatoïde Inflammation des articulations. L arthrite est une inflammation d une ou de plusieurs articulations. Elle est principalement causée par un trauma, une infection, une dégénérescence, une réaction toxique ou un trouble du métabolisme. Elle peut être la caractéristique principale d une maladie (p. ex., arthrite rhumatoïde) ou une caractéristique secondaire d une maladie systémique (p. ex., maladie intestinale inflammatoire). C est une affection chronique. Type Malformations Gravité de l affection Articulations touchées Conséquences sur les fonctions professionnelles Une seule articulation, arthrite légère, aucune malformation résiduelle : exclusion Deux articulations ou plus : exclusion jusqu à refus Arthrite : Rhumatoïde Y compris polyarthrite psoriasique. Confirmée par la présence du facteur rhumatoïde dans le sérum permettant d accélérer le Résultats de l analyse sanguine indiquant la présence du facteur rhumatoïde Trouble présent et pendant les 5 années suivant le diagnostic : refus Après 5 ans, symptômes minimes, aucune complication : refus Arthrose Accélération du processus de vieillissement qui entraîne des lésions dégénératives des articulations. Gravité Une seule articulation ou plusieurs Exigences professionnelles sur le plan physique Légère à modérée, articulations qui ne supportent pas de poids, douleur mineure, aucune invalidité : exclusion avec période d attente de 90 jours Grave, invalidante ou articulations multiples : refus Autre : considération individuelle Asthme Trouble inflammatoire chronique des voies aériennes qui provoque un essoufflement et qui peut être déclenché par des allergènes, des agents irritants, l air froid ou l exercice. Âge actuel Date du diagnostic Gravité des symptômes Fréquence des crises Type de médicament Observance du traitement médicamenteux Hospitalisations ou visites à l urgence Limitation d activité Antécédents de tabagisme Troubles reliés Noter tout facteur déclencheur au travail (animaux, pollen, poussière) permettant d accélérer le Copie des résultats des explorations fonctionnelles respiratoires et précisions sur les hospitalisations Niveau d activité Fumeurs : Meilleur cas : exclusion jusqu à refus Léger : Déclenché par des allergies, ne nuit pas à l exercice des fonctions : standard Modéré : Absence du travail, pas de visites à l hôpital au cours des 2 dernières années : exclusion jusqu à refus Grave : Crises quotidiennes, hospitalisation au cours des 2 dernières années ou usage régulier de stéroïdes oraux pour contrôler l asthme : refus Nuit à l exercice des fonctions professionnelles : refus SEPTEMBRE 2015 19

Affection et description Avortement spontané (fausse couche) Interruption de la grossesse avant que le fœtus ne soit capable de mener une vie extra-utérine indépendante. 1 ou 2 au cours de la dernière année : exclusion 1 ou 2 remontant à plus d un an : standard Plus de 2, aucune naissance normale depuis : exclusion Boulimie mentale Bronchite Inflammation des conduits aériens bronchiques. La bronchite aiguë est généralement causée par une infection, mais elle peut aussi provenir de l inhalation d agents irritants tels que la fumée ou les gaz toxiques. Les symptômes courants comprennent la toux, la fièvre et quelquefois une douleur thoracique. L inflammation est temporaire et les crises entraînent rarement une invalidité. La bronchite chronique prédispose le sujet à de fréquentes crises de bronchite aiguës. Voir Troubles de l alimentation s Aiguë ou chronique Complications Aiguë, crise infectieuse légère isolée : standard après le rétablissement Bursite : Synovite; Ténosynovite Inflammation des bourses séreuses situées entre les tendons et les muscles ou de la gaine séreuse péritendineuse qui recouvre les tendons ou le tendon touché. La bursite peut être de cause inconnue, faire suite à un trauma ou être associée à une maladie rhumatismale. Elle peut être causée par des mouvements répétitifs. Gravité Fonctions professionnelles Non rhumatismale Trouble présent ou épisode isolé : standard jusqu à l exclusion Rhumatismale Remonte à plus d un an, aucune invalidité : standard jusqu à l exclusion Calcul néphrétique Voir Troubles des reins Calculs biliaires Cholélithiase Diagnostic formel Proposant opéré et rétabli depuis 6 mois : standard jusqu à l exclusion Sans opération : exclusion Cancer : Autre que le cancer de la peau (Pour le cancer de la peau, voir Tumeurs cutanées) Tumeur qui a tendance à croître, à envahir les tissus environnants et à s étendre (métastaser) à d autres parties du corps. Type Antécédents familiaux Date du diagnostic Pathologie Type de traitement Confirmation que la tumeur a été enlevée complètement Stade permettant d accélérer le Rapport de pathologie avec stade et suivi régulier Selon le type, meilleur cas, 10 ans après la fin du traitement, suivi adéquat : exclusion jusqu à refus 20 SEPTEMBRE 2015

Affection et description Carcinome basocellulaire Voir Cancer Cataracte Voir Troubles des yeux Cécité Voir Troubles des yeux Cholestérol : Taux élevé Mesures prises de préférence après un jeûne de 12 heures. L élévation peut être primaire (lien génétique) ou secondaire liée à une diète, à des activités physiques et autres facteurs. Les taux élevés de cholestérol peuvent engendrer une augmentation du risque de coronaropathie. Mesures actuelle et antérieures Médicaments Observance du traitement médicamenteux Taille et poids Autres facteurs de coronaropathie permettant d accélérer le Analyse sanguine à jeun Total des taux LDL et HDL Contrôlé depuis 1 an, taux normaux et pas de problème connexe : standard Autre : refus Chorée de Huntington Maladie héréditaire causant des mouvements involontaires des muscles. Cirrhose du foie Colite Voir Troubles des intestins Commotion cérébrale Perte transitoire de la conscience après un traumatisme crânien, qui n entraîne aucun trouble neurologique résiduel grave. 3 mois après l épisode, selon la gravité de la blessure, la durée de la perte de conscience, le temps de rétablissement, et s il n y a aucune séquelle : probablement standard Avec séquelles : refus probable Coronaropathie Voir Anomalies du cœur Crise cardiaque Infarctus du myocarde Exigences : DMT, Questionnaire sur les douleurs thoraciques permettant d accélérer le ECG Radiographie Cystite Infection bactérienne urinaire basse. Exigences : DMT, analyse d urine Épisode isolée, trouble présent : exclusion Épisode isolé, rétablissement : standard Épisodes à répétition, selon les antécédents : exclusion ou standard SEPTEMBRE 2015 21

Affection et description Décollement de la rétine; Décollement rétinien Voir Troubles des yeux Dépression Voir Troubles affectifs et d adaptation; Anxiété Dépression majeure Voir Troubles affectifs et d adaptation; Anxiété Déviation de la colonne vertébrale Voir Troubles du dos Diabète Maladie métabolique chronique résultant de l incapacité de l organisme de produire de l insuline ou de l utiliser efficacement, qui provoque des fluctuations de glycémie. Diabète de type 1 ou diabète insulino-dépendant (DID) Anciennement connu sous le nom de «diabète juvénile», il est habituellement diagnostiqué avant l âge de 40 ans. En général, les symptômes apparaissent rapidement. Âge à l apparition des symptômes Degré de contrôle Complications éventuelles Taille et poids Tension artérielle Exigences : DMT, analyse sanguine permettant d accélérer le Dossiers complets avec suivi, surveillance et contrôle réguliers Mode de vie actif Diabète insulino-dépendant et non insulino-dépendant : refus Diabète gestationnel Moins de 50 ans : refus 50 ans et plus : standard Diabète de type 2 ou diabète non insulinodépendant (DNID) (Anciennement connu sous le nom de «diabète de l adulte».) Diabète gestationnel Intolérance au glucose ayant débuté ou ayant été découvert au cours de la grossesse les femmes atteintes peuvent demeurer diabétiques après leur grossesse, se rétablir ou risquer de développer un diabète plus tard. Diverticulite Inflammation d un diverticule. Diverticulose Présence de poches, surtout dans l intestin. Complications Trouble présent ou proposant opéré avec rétablissement : habituellement standard avec période d attente de 90 jours Récidives ou avec complications : exclusion jusqu à refus 22 SEPTEMBRE 2015

Affection et description Douleurs thoraciques : Origine incertaine Peut résulter de causes variées (hernie hiatale, troubles pulmonaires, crises de panique, troubles musculaires ou cardiaques, etc.). Il est important de prendre en note la cause, la durée et le traitement. Âge des douleurs Provoquées par de l exercice / soulagées par le repos Exigences : DMT, Questionnaire sur les douleurs thoraciques permettant d accélérer le ECG actuel et antérieurs Examens cardiaques Causées par une cardiopathie : refus Cause indéterminée au cours de la première année : refus Après un an : évaluer pour la cause Emphysème Voir Troubles des poumons Endométriose Tissu endométrial présent à l extérieur de la cavité utérine. Proposante non opérée : refus Proposante opérée, sans traitement 0 à 6 mois : exclusion Plus de 6 mois : standard Grave ou récidivante : refus Entorses au dos, au cou ou cervicales Trouble musculosquelettique le plus fréquent, souvent causé par une mauvaise utilisation du dos lors de la levée de charges, une mauvaise posture ou un excès de poids. La douleur a tendance à revenir. Coup de fouet cervical : blessure qui survient le plus souvent à la suite d un accident d automobile, en raison d une hyperextension des ligaments du cou. Disque atteint? Absence du travail Épisodes isolé ou à répétition? Fonctions professionnelles Taille et poids Exigences : DMT et Questionnaire sur les maux de dos permettant d accélérer le Copie de toute radiographie Atteinte d un disque : même tarification que pour une «hernie discale» Épisode isolé, trouble léger, moins d une semaine et aucun arrêt de travail, selon les fonctions professionnelles 0 à 1 an : exclusion Plus d un an : habituellement taux standard avec période d attente de 90 jours Sinon, selon les fonctions professionnelles, les récidives, la fréquence, la gravité et la durée des épisodes, et absence du travail : exclusion jusqu à refus Épilepsie Trouble du cerveau se traduisant par des crises à répétition. Convulsions caractérisées par des épisodes récurrents et brefs d activité incontrôlée produite par une stimulation électrique anormale dans le cerveau. Type, traitement Nombre de crises Fréquence des crises Période écoulée depuis la dernière crise Profession (la conduite automobile et la participation à des professions ou à des activités parallèles peuvent augmenter le risque d accident) SEPTEMBRE 2015 23

Affection et description Étourdissements en fonction de la cause Fibromyalgie Fibrosite; Syndrome de douleurs myofasciales; Syndrome de douleur chronique Douleur et raideur généralisées avec des «points douloureux» caractéristiques. On peut observer des troubles mécaniques du cou et du dos et des troubles du sommeil, et les plaintes relatives à la dépression ou à l anxiété sont fréquentes. L affection tend à être chronique (bien qu il ne s agisse PAS du syndrome de fatigue chronique). Date de l apparition Type de traitement Séquelle Autres plaintes Symptômes présents ou pendant les 7 dernières années : refus 7 ans après le rétablissement : considération individuelle Fractures Rupture de continuité d un os pouvant être simple (fractures fermées) ou complexe (fractures ouvertes). La rupture est habituellement causée par un trauma, mais elle peut être secondaire à une maladie. Certains types de fracture exigent des broches, vis, plaques qui peuvent augmenter le risque d infection et qui, plus tard, devront être retirées ou remplacées. Séquelle Après rétablissement complet, aucune séquelle, avec ou sans pièces en place : 0 à 6 mois : standard, période d attente de 90 jours Plus de 6 mois : standard Avec fixation interne: 0 à un an : exclusion Plus de un an : habituellement standard Élimination recommandée de fixation interne : proposer de nouveau après la pleine récupération de la chirurgie Fractures pathologiques : refus Fractures : Dos Voir Troubles du dos Gastrite Voir Troubles de l estomac Glaucome Voir Troubles des yeux Glomérulonéphrite Voir Troubles des reins Goitre Voir Troubles de la thyroïde Goutte Maladie caractérisée par un taux élevé d acide urique, avec crises d arthrite aiguës et parfois calculs biliaires. Trouble métabolique affectant principalement les hommes d âge moyen. L hypertension artérielle et l obésité accompagnent souvent la goutte. Nombre de crises Symptômes Taille et poids Tension artérielle Autres troubles cardiovasculaires Aucune anomalie cardiovasculaire ou rénale Trouble présent Crises légères, peu fréquentes : exclusion Modérées, récidivantes : exclusion Graves, récidivantes : refus Antécédents Épisode isolé, rétablissement complet 0 à 3 ans : exclusion Après 3 ans : standard 24 SEPTEMBRE 2015

Affection et description Grossesse Trimestre Complications antérieures État actuel permettant d accélérer le État actuel Analyse d urine Durant les 6 premiers mois d une grossesse normale : standard Après le sixième mois de grossesse : reporter jusqu après l accouchement et le rétablissement complet Antécédents de grossesse avec complications : habituellement exclusion si la proposante est en âge d avoir des enfants Hémochromatose Hépatite Inflammation du foie souvent caractérisée par une augmentation des enzymes hépatiques. Ce type d inflammation du foie a des causes diverses et peut être aigu ou chronique. Plusieurs virus peuvent causer une maladie de courte durée. Des problèmes chroniques apparaissent sur une plus longue période, lorsque la personne n a pas pu éliminer le virus déclenchant. Type Taux actuel d enzymes hépatiques permettant d accélérer le Épreuves de fonction hépatique Dépistage de l hépatite Hernie discale Voir Troubles du dos Hernie : Inguinale; Hiatale; Ombilicale Protrusion de tissus ou d organes. Protrusion d une partie ou de la totalité d un organe ou d une structure corporelle à travers une zone de faiblesse ou une anomalie de la paroi de cet organe. Il est important de prendre en note le type et l endroit. Type Complications Avec ou sans opération Standard avec période d attente de 90 jours, selon les fonctions professionnelles du proposant Herpès zoster Voir Zona SEPTEMBRE 2015 25

Affection et description Hypertension artérielle (HTA) Voir Tension artérielle élevée Hyperthyroïdie ou Hypothyroïdie Voir Troubles de la thyroïde Hypoglycémie Faible taux de glucose dans le sang. Diabète? Contrôle Avec diabète : Voir Diabète Réactionnelle, traitée adéquatement, asymptomatique 0 à 6 mois : décision différée Après 6 mois : standard Jeûne Cause connue : évaluer pour la cause Autre : considération individuelle (habituellement refus) Hystérectomie Ablation chirurgicale de l utérus. Raison Rétablissement Complications permettant d accélérer le Rapport de pathologie Cause non maligne, rétablissement complet, aucune séquelle, retour au travail : standard avec période d attente de 90 jours Cause maligne : voir Cancer Infarctus du myocarde Crise cardiaque Voir Crise cardiaque Insomnie Difficulté du sujet à s endormir et à rester endormi. Il est normal d avoir des troubles du sommeil passagers. Par contre, l insomnie prolongée peut révéler des troubles physiques ou d adaptation. Étendue Durée Restrictions dans l exercice des fonctions Fonctions professionnelles Cause connue : tarification en fonction de la cause et comme ci-dessous Légère, peu fréquente : habituellement standard Autre : refus Insuffisance rénale Voir Troubles des reins Kyste ovarien Kyste bénin permettant d accélérer le Rapport de pathologie Kyste bénin : standard, période d attente de 90 jours Lupus : Lupus discoïde; Lupus érythémateux disséminé (LED) Voir Troubles des tissus conjonctifs 26 SEPTEMBRE 2015

Affection et description Luxations Déplacement d une articulation pouvant être causé par un trauma ou une maladie. Les récidives sont fréquentes. Une chirurgie est souvent nécessaire dans les cas chroniques. Déplacement d une articulation Fonctions professionnelles Luxation de la hanche Proposant opéré et rétabli, pas de séquelle : standard, selon les fonctions professionnelles Restrictions modérées : refus Autres luxations Proposant opéré, rétablissement complet : standard avec période d attente de 90 jours Épisodes à répétition : exclusion, selon les fonctions professionnelles Maladie céliaque Affection chronique caractérisée par une malabsorption causée par une intolérance au gluten. Stabilité du poids Antécédents familiaux Complications Diagnostic dans l année : refus Plus d un an, contrôlée, sous réserve du poids : standard Maladie d Addison Maladie des glandes surrénales caractérisée par l atrophie de la corticosurrénale et une insuffisance hormonale. Aiguë ou chronique Aiguë, épisode isolé, rétablissement complet sans séquelle depuis plus de 3 ans : considération individuelle Autre : refus Maladie de Crohn Maladie inflammatoire chronique du tractus gastro-intestinal, généralement diagnostiquée d abord chez les jeunes adultes. Parmi les complications, notons l obstruction et un risque accru de développer un cancer. Les complications sont semblables à celles de la colite ulcéreuse, et une chirurgie peut s avérer nécessaire. Gravité Durée Âge lors de la première crise Perte de poids Augmentation du risque de cancer permettant d accélérer le Preuve d une surveillance régulière des voies gastro-intestinales Poids stable Mode de vie actif Trouble présent : refus Épisode isolé, pas d opération au cours des 3 dernières années : refus 3 ans et plus : refus Récidives : refus Maladie de Graves Voir Troubles de la thyroïde Maladie de Hodgkin Hypertrophie des ganglions lymphatiques. Voir Cancer SEPTEMBRE 2015 27

Affection et description Maladie de Ménière Voir Troubles des oreilles Maladie de Parkinson Affection progressive et dégénérative du système nerveux central. Maladie de Raynaud Troubles circulatoires dans les extrémités, qui entraînent de l engourdissement et de la pâleur. Cause connue : évaluer pour la cause Cause inconnue, une année après le rétablissement, si l état est stable et non invalidant, légère ou modérée : exclusion, période d attente de 90 jours Grave : refus Maladie ou syndrome de Cushing Maladie touchant les glandes surrénales. Cette maladie résulte habituellement d un adénome pituitaire. Aucune séquelle Pas d hypertension artérielle ni diabète sucré Habituellement refus Meilleur des cas, cause bénigne 0 à 7 ans : refus Plus de 7 ans : considération individuelle, refus probable Maladie polykystique des seins Caractérisée par la formation de kystes entraînant des douleurs et de la sensibilité, elle est établie au moyen d une mammographie ou d une biopsie. État Antécédents familiaux de cancer du sein permettant d accélérer le Protocole opératoire avec pathologie Trouble présent, formellement bénin Pas d antécédents familiaux de cancer du sein : standard, période d attente de 90 jours Antécédents familiaux de cancer du sein : exclusion Antécédents, forme bénigne : standard avec période d attente de 90 jours Mammographie ou biopsie en attente : décision différée Maladie pulmonaire obstructive chronique (MPOC) Voir Troubles des poumons Marijuana (consommation de) Voir Usage de drogues Mastoïdite Voir Troubles des oreilles Maux de tête : Migraines Voir Migraines 28 SEPTEMBRE 2015

Affection et description Méningite Inflammation du cerveau ou de la moelle épinière. Rétablissement Complications permettant d accélérer le Test du VIH Causée par une bactérie ou un virus, rétablissement complet depuis au moins 6 mois, aucune séquelle, ne constitue pas une manifestation secondaire d une autre maladie : standard Autre : refus (proposition à l essai) Migraines Céphalée vasculaire grave causée par des modifications du diamètre des vaisseaux sanguins intracrâniens et extracrâniens. Anomalies visuelles (taches aveugles, éclairs «flashs»), difficulté à parler, paralysie, céphalée pulsatile et nausées caractérisent souvent la migraine. Gravité Fréquence Légères, occasionnelles : standard Modérées, récidivantes : standard avec période d attente de 90 jours Graves, invalidantes pendant plus de 7 jours, à répétition : exclusion, avec possibilité de refus Myosite Inflammation des muscles. Rétablissement Séquelle Fonctions professionnelles Une seule crise, aucune malformation, rétablissement complet, période d attente de 90 jours : 0 à 1 an : standard avec période d attente de 90 jours Présente, épisode isolé, courante : refus Crises à répétition, aucune malformation, rétablissement : 0 à 3 ans : + 25 à 50 % Plus de 3 ans : standard Nævus dysplasique Voir Tumeurs cutanées Narcolepsie Trouble du sommeil caractérisé par des excès de somnolence diurne qui peuvent mener à des «crises de sommeil». Réaction aux médicaments Risques professionnels Infractions liées à la conduite automobile Épisode au cours des 3 dernières années : refus Remontant à plus de 3 ans, selon la gravité, la profession et le dossier de conduite : considération individuelle Néphrectomie Voir Troubles des reins Néphrite Voir Troubles des reins Obésité Voir le tableau des tailles et poids SEPTEMBRE 2015 29

Affection et description Pancréatite Inflammation du pancréas. Aiguë Complications Aucune infraction liée à la consommation d alcool Aiguë, aucune infraction liée à la consommation d alcool Légère, dernier épisode au cours de l année : refus Après 1 an : standard jusqu à refus Épisode isolé, grave 0 à 2 ans : refus Plus de 2 ans : standard jusqu à refus 0 à 5 ans : refus Après 5 ans : possibilité de taux standard Épisodes à répétition, grave : refus Phlébite; Thrombose veineuse; Thrombophlébite Inflammation d une veine, accompagnée d un caillot sanguin. Séquelles Complications Trouble présent : refus Antécédents Épisode isolé, rétablissement complet 0 à 1 an : exclusion Plus de 1 an : standard Épisodes à répétition, anti-coagulants chroniques, aucun épisode en cours de traitement, anticoagulation stable 0 à 3 ans : refus Plus de 3 ans : standard Pleurésie Voir Troubles des poumons Pneumonie Voir Troubles des poumons Pneumothorax Voir Troubles des poumons Poids insuffisant Voir le tableau des tailles et poids Prolapsus de la valve mitrale (PVM) Voir Anomalies du cœur Psoriasis Voir Affections cutanées Reflux gastroœsophagien pathologique (RGO) Plaintes causées par un reflux d estomac ou du contenu duodénal (acide et bile) dans l œsophage. Cause connue : évaluer pour la cause Cause inconnue, symptômes légers : standard Cause inconnue, symptômes modérés à graves : exclusion 30 SEPTEMBRE 2015

Affection et description Sclérose en plaques Sclérose latérale amyotrophique (SLA) Maladie de Lou Gehrig Maladie dégénérative du système nerveux. Scoliose Voir Troubles du dos Sida Syndrome d immunodéficience acquise Y compris les résultats de tests VIH positifs ou incertains. Le VIH amène le sida lorsque le système immunitaire est gravement atteint. Le sida se caractérise par une insuffisance de globules blancs qui rend le sujet vulnérable à une infection opportuniste. Splénectomie Ablation chirurgicale de la rate, habituellement à la suite d un trauma. Complications permettant d accélérer le Radiographie des poumons Hémogramme 0 à 3 mois : refus Après 3 mois : standard Autres causes 0 à 6 mois : refus Après 6 mois : probablement standard Surdité Voir Troubles des oreilles Syncope Perte de conscience soudaine, dont la durée peut varier, non causée par un trauma ou des convulsions. Cause connue : tarification en fonction de la cause Cause inconnue, examen complet, maladies neurologique et cardiaque éliminées 0 à 6 mois : refus 6 mois et plus : standard, période d attente de 90 jours Récidives, trouble grave ou examen non complet : décision différée SEPTEMBRE 2015 31

Affection et description Syndrome Crest Trouble chronique du système immunitaire caractérisé par des fibromyomes diffus de la peau et des organes internes. Syndrome de fatigue chronique Fatigue persistante et récidivante qui dure plus de 6 mois et entraîne une réduction d au moins 50 % des activités quotidiennes, exclusion faite d autres maladies pouvant être traitées. Preuve d un examen complet qui élimine toute autre maladie ou affection Durée de l absence du travail Symptômes présents ou pendant les 5 dernières années : refus 5 ans après le rétablissement : considération individuelle Syndrome du canal carpien Syndrome résultant de la compression du nerf médian du poignet; il est parfois causé par des mouvements répétitifs. Gravité Fonctions professionnelles En général : exclusion, selon les fonctions professionnelles Tension artérielle élevée Hypertension L hypertension artérielle (essentielle) primaire est le type d HTA le plus courant : elle représente 95 % de tous les cas d hypertension. Sa cause n est pas connue, mais on croit qu elle résulte d un ensemble complexe de facteurs. L hypertension artérielle secondaire résulte d un trouble rénal, endocrinien ou nerveux. Type d HTA : essentielle ou secondaire Âge au début de la maladie Âge actuel Médicaments / traitement Réaction au traitement Mesures actuelle et antérieures Observance du traitement et suivi Troubles reliés Taille et poids Fumeur ou non-fumeur? Exigence : Examen paramédical permettant d accélérer le DMT avec mesures antérieures de la tension artérielle Précisions sur les examens cardiaques Précisions sur les médicaments qui peuvent présenter un facteur de risque Mode de vie actif Parfaitement contrôlée depuis 1 an, résultats normaux et pas de problème connexe : standard Autre : refus Thalassémie Anémie héréditaire. Type Mineure, diagnostic sans équivoque, hémogramme normal : standard Majeure : refus Thrombose veineuse profonde Toxicomanie Triglycérides : Taux élevé Voir Phlébite Voir Abus d alcool ou de drogues Voir Cholestérol, Taux élevé 32 SEPTEMBRE 2015

Affection et description Trouble déficitaire de l attention (TDA) Ce trouble peut entraîner une plus grande témérité de la part du sujet, des blessures accidentelles résultant d actions impulsives, de la difficulté à garder son emploi. Pas de test définitif par médicaments (stimulants) ainsi que par un changement d environnement Léger, travail à temps plein, emploi stable : exclusion Autre : refus Troubles affectifs et d adaptation; Anxiété Variété étendue d affections qui constituent la principale cause des demandes de prestations d invalidité. Les affections peuvent être aiguës, récidivantes ou chroniques. Le traitement comprend souvent la consultation et des médicaments. Date du diagnostic Durée du traitement Absence du travail Antécédents familiaux de maladie psychiatrique Symptômes physiques tels que maux de tête, fatigue, douleurs thoraciques, palpitations, essoufflements, maux d estomac, et douleurs musculaires, articulaires et dorsales. s sous-jacentes telles que abus d alcool ou de drogues, stress au travail, difficultés financières, etc. Exigences : Questionnaire sur la santé émotionnelle et DMT permettant d accélérer le Dates de diagnostic et d apparition des symptômes Facteurs contributifs Type de traitement Durée du traitement Absence du travail Antécédents familiaux de maladie psychiatrique Nom et titre du professionnel de la santé qui a été consulté Troubles d anxiété Trouble présent, sous traitement : considération individuelle Légers, épisode isolé Remontant à 1 ou 2 ans : surprime de 25 % Remontant à plus de 2 ans : habituellement standard Légers, récidivants / chroniques : même tarification que pour des troubles modérés Modérés, épisode isolé 1 à 3 ans auparavant : exclusion Plus de 3 ans auparavant : possibilité de taux standard Modérés, épisodes à répétition / chroniques : tarification appliquée aux troubles graves Graves, épisodes isolé ou à répétition / chroniques : considération individuelle Dépression réactionnelle légère Trouble présent : refus Épisode isolé, rétablissement complet, aucun traitement, aucune absence du travail 0 à 2 ans : exclusion 2 ans et plus : possibilité de taux standard avec période d attente de 90 jours Dépression majeure : Trouble affectif bipolaire Trouble présent ou au cours des 5 dernières années : refus Après 5 ans : épisode isolé, rétablissement complet, emploi stable : considération individuelle Troubles de l alimentation : Anorexie mentale; Boulimie mentale Troubles caractérisés par une distorsion de l image corporelle. Âge au moment du diagnostic Stabilité du poids Période écoulée depuis le dernier épisode, Questionnaire sur la santé émotionnelle Au moins 10 ans après le dernier épisode et poids stable : standard Autrement : refus SEPTEMBRE 2015 33

Affection et description Troubles de l estomac : Gastrite Inflammation de l estomac. Aiguë Aiguë, crise isolée : standard, période d attente de 90 jours Chronique ou à répétition, cause inconnue 0 à 2 ans : exclusion 2 ans et plus : standard Troubles de l estomac : Indigestion Dyspepsie, estomac acide, hyperacidité Aiguë Aiguë, crise isolée : standard Chronique ou à répétition, cause inconnue Troubles digestifs fonctionnels, habituellement contrôlés par une diète et des médicaments. 0 à 2 ans : exclusion 2 ans et plus : standard Troubles de l estomac : Ulcère Gastroduodénal, duodénal, gastrique, etc. L ulcère gastroduodénal est une affection caractérisée par des ulcérations dans l œsophage, l estomac ou le duodénum. La maladie était autrefois attribuée à la sécrétion d acides dans l estomac. Même si cette sécrétion est un facteur dans la formation d ulcères, on pense maintenant que la bactérie H. pilori est la principale cause de la maladie. Les antibiotiques constituent un traitement efficace et empêchent la récidive. Les ulcères sont aussi causés par la prise chronique d antiinflammatoires. Type Complications Fumeur ou non-fumeur? Symptômes permettant d accélérer le Protocole opératoire Transit œso-gastro-duodénal Le proposant n a pas été opéré, sous traitement, pas de saignement ni absence du travail Trouble présent : exclusion Antécédents, dans les 2 années précédentes : exclusion Autre : considération individuelle, probablement un refus Troubles de la prostate : Hypertrophie Glande entourant le col de la vessie et l urètre chez l homme. Les troubles peuvent comprendre l inflammation (aiguë ou chronique), l hypertrophie ou le cancer de la prostate. Étendue Urine normale permettant d accélérer le Rapport de pathologie, s il est disponible Analyse d urine Trouble présent, aucun symptôme, aucune tumeur maligne, urine normale Légère hypertrophie Jusqu à l âge de 50 ans : standard, période d attente de 90 jours Après l âge de 50 ans : exclusion Hypertrophie modérée ou grave : exclusion Antécédents, chirurgie remontant à moins de 6 mois : refus Chirurgie remontant à plus de 6 mois, aucune tumeur maligne, aucune séquelle, urine normale : standard 34 SEPTEMBRE 2015

Affection et description Troubles de la prostate : Prostatite Analyse d urine Absence d hématurie permettant d accélérer le Analyse d urine si le trouble est apparu durant la dernière année Épisode isolé, rétablissement complet : habituellement standard Chronique : exclusion Troubles de la thyroïde : Hyperthyroïdie Glande hyperactive sécrétant une hormone qui agit sur le métabolisme du corps. Contrôle Trouble présent, non encore contrôlé : refus Antécédents, proposant opéré ou traité, sous contrôle 0 à 2 ans : exclusion, période d attente de 90 jours 2 ans et plus : standard Non contrôlée : refus Troubles de la thyroïde : Hypothyroïdie Insuffisance d activité de la glande thyroïde qui sécrète une hormone agissant sur le métabolisme du corps. Contrôle permettant d accélérer le Rapports de laboratoire Traitée, contrôlée : habituellement standard Non contrôlée : considération individuelle Troubles de la thyroïde : Maladie de Graves Hyperactivité de la thyroïde qui provoque le développement d un goitre. Contrôle Trouble présent, non encore contrôlé : refus Contrôlée, depuis moins de 2 ans : exclusion Contrôlée depuis 2 ans ou plus : habituellement standard Troubles de la thyroïde : Nodules thyroïdiens Type permettant d accélérer le Rapport de pathologie Échographie Trouble présent, examen complet, bénin asymptomatique : standard jusqu à l exclusion SEPTEMBRE 2015 35

Affection et description Troubles des genoux Le genou est une articulation importante et complexe qui supporte le poids du corps. Il est susceptible de subir des blessures. Les entorses sont très fréquentes. Les lésions de ligaments et les déchirures du ménisque sont plus graves. Type Rétablissement Fonctions professionnelles Invalidité de une semaine ou moins 0 à 1 an : exclusion Plus d un an : standard selon les fonctions professionnelles Invalidité pendant plus d une semaine 0 à 3 ans : exclusion Plus de 3 ans : standard Sans opération, lésion du cartilage, invalidité pendant plus de une semaine 0 à 3 ans : exclusion Plus de 3 ans : standard Sans opération, rétablissement complet, aucune séquelle 0 à 1 an : exclusion Plus d un an : standard selon les fonctions professionnelles Troubles des intestins : Colite infectieuse Inflammation du côlon (intestin) causée par une infestation bactérienne du tractus gastro-intestinal habituellement de courte durée et accompagnée de fièvre, crampes et diarrhée. Il est important de prendre en note le diagnostic exact, l étendue du côlon affectée, la gravité, le traitement et le degré de progression. Gravité Durée Âge lors de la première crise Perte de poids Aiguë, rétablissement : standard Crises répétées ou graves 0 à 1 an : refus Plus d un an : standard avec période d attente de 90 jours Troubles des intestins : Colite ulcéreuse Inflammation chronique du côlon (intestin) dont la cause est inconnue. Parmi les symptômes, notons la diarrhée sanglante. Évolution avec rémissions et exacerbations. Gravité Durée Âge lors de la première crise Perte de poids Épisodes multiples menant à un risque accru de polype permettant d accélérer le Rapports de coloscopie Épisode isolé au cours des 3 premières années : refus Remonte à plus de 3 ans, légère, sans opération, sans complication : exclusion jusqu à refus Plusieurs récidives au cours des 5 années précédentes : refus Après 5 ans : exclusion jusqu à refus Opération suivie d un rétablissement complet, poids normal maintenu et aucun signe de tumeur maligne Dans les 6 mois suivants : refus Après 6 mois : possibilité de taux standard avec période d attente de 90 jours 36 SEPTEMBRE 2015

Affection et description Troubles des intestins : Côlon irritable; Colite spastique Inflammation du côlon (intestin) souvent associée à l anxiété. Les symptômes comprennent une douleur abdominale intermittente, la constipation et la diarrhée. Il est important de prendre en note le diagnostic exact, la proportion du côlon affectée, la gravité, le traitement et le degré de progression. Gravité Durée Âge lors de la première crise Perte de poids Trouble présent et pendant la première année : exclusion Antécédents, remonte à plus d un an, épisode isolé : habituellement standard Crises à répétition ou chroniques : exclusion Troubles des oreilles : Maladie de Ménière Maladie causée par un trauma, une infection et des maladies plus graves comme la sclérose en plaques. Dans les 3 ans suivant l apparition des symptômes : refus 3 à 5 ans : refus Après 5 ans : exclusion jusqu à standard Avec la perte de l ouïe : refus Troubles des oreilles : Mastoïdite Inflammation du mastoïde aiguë ou à répétition. Perte de l ouïe si dans les 2 années suivant l apparition des symptômes permettant d accélérer le Résultats de l audiométrie Trouble présent : refus Épisode isolé, rétablissement complet, aucune perte de l ouïe : 0 à 6 mois: standard, période d attente de 90 jours Plus de 6 mois: standard Récidives 0 à 1 an : standard, période d attente de 90 jours Plus de un an : standard Séquelle / résidus y compris la perte de l ouïe : refus Récidives ou perte de l ouïe : même tarification que pour la perte de l ouïe Troubles des oreilles : Surdité; Perte de l ouïe Perte totale ou partielle de l ouïe par suite d un trauma ou d une maladie. Elle peut être progressive. Étendue Conséquences sur les fonctions professionnelles permettant d accélérer le Résultats de l audiométrie Perte d audition permanente dans une ou deux oreilles : refus Troubles des poumons : Emphysème; Maladie pulmonaire obstructive chronique (MPOC) Obstruction des voies respiratoires souvent associée à des antécédents d usage de tabac. Type Gravité Fumeur ou nonfumeur? SEPTEMBRE 2015 37

Affection et description Troubles des poumons : Pleurésie Inflammation de la membrane tapissant l intérieur de la paroi thoracique et la surface des poumons. Elle peut être reliée à une infection pulmonaire aiguë (ex. : pneumonie ou grippe) ou à des maladies plus graves (insuffisance cardiaque globale, tumeurs malignes, pancréatite, etc.). L épanchement s entend d une accumulation de fluide dans la cavité pleurale. Type Crise isolée? permettant d accélérer le Radiographie des poumons Pleurésie avec épanchement : refus Pleurésie sèche Cause inconnue, crise isolée Dans les 6 mois : refus Après 6 mois : refus Cause inconnue, plus d une crise 0 à 2 ans : refus Plus de 2 ans : standard, selon les fonctions professionnelles Troubles des poumons : Pneumonie Infection pulmonaire aiguë causée par des bactéries, virus ou champignons. Complications permettant d accélérer le Radiographie des poumons Résultat des examens fonctionnels des poumons, s ils sont récents Trouble présent : refus Épisode isolé, rétablissement complet : standard Plus de 2 épisodes en 12 mois : refus Troubles des poumons : Pneumothorax Effondrement d un poumon, parfois spontané, pouvant résulter d un trauma ou avoir été causé artificiellement. Rétablissement complet permettant d accélérer le Radiographie des poumons Trouble présent : refus Sans opération, trouble traumatique, rétablissement : standard Spontané, aucun signe de maladie sous-jacente, 1 ou 2 crises, rétablissement après 3 mois : standard Plus de 2 crises : 0 à 6 mois : exclusion Après 6 mois : refus Troubles des poumons : Tuberculose Maladie infectieuse qui se répand au Canada en raison de l immigration et de l exposition au VIH. Elle est généralement contrôlable par un traitement médical convenable, bien que des souches pharmaco-résistantes soient apparues. Il est important de prendre en note le nombre de sites et la gravité de l infection, les médicaments, la progression et les complications éventuelles. Type Étendue de la maladie Complications permettant d accélérer le Radiographie des poumons Examens pulmonaires Trouble présent : refus Infection pulmonaire, traitée et suivie d un rétablissement complet, sans trouble résiduel Légère : standard Modérée : standard jusqu à + 50 % Autre : considération individuelle, possibilité de refus Légère à modérée, de 0 à 2 ans : exclusion Légère à modérée, plus de 2 ans : standard Troubles des poumons : Pneumonite Maladie pulmonaire résultant de l inhalation de poussières minérales ou organiques 38 SEPTEMBRE 2015

Affection et description Troubles des reins : Calcul néphrétique Calcul rénal. Un seul rein ou les deux reins? Épisodes isolé ou à répétition? Résultats normaux aux tests de fonction rénale permettant d accélérer le Analyse d urine Fonction rénale normale, analyse d urine, tension artérielle, aucun autre problème relatif aux reins Trouble présent Un rein, asymptomatique : exclusion Un traitement symptomatique ou chirurgical envisagé : refus Les deux reins : refus Personne avec un seul rein : refus Calcul «passé» ou enlevé 1 ou 2 épisodes : exclusion avec période d attente de 90 jours 2 épisodes et plus : exclusion Troubles des reins : Glomérulonéphrite Y compris mal de Bright. Aiguë Chronique Stabilité Tension artérielle normale Troubles des reins : Greffe de rein Receveur : refus Donneur : voir Néphrectomie Troubles des reins : Insuffisance rénale Détérioration de la fonction rénale peut être aiguë par suite d un choc, de lésion par écrasement, d infection ou d empoisonnement. Le rétablissement peut être complet ou la maladie peut devenir chronique. Rétablissement complet Épisode isolé permettant d accélérer le Analyse d urine Tests de fonction rénale Épisode aigu, rétablissement complet, analyse d urine normale, tension artérielle normale Dans l année : refus 1 à 2 ans : exclusion jusqu au refus Plus de 2 ans : évaluer pour la cause Autre : refus Troubles des reins : Maladie polykystique des reins Maladie héréditaire caractérisée par la production graduelle de kystes multiples qui, éventuellement, détruisent les tissus rénaux normaux. Antécédents familiaux Examen approfondi permettant d accélérer le Résultat négatif de l échographie Antécédents familiaux de maladie polykystique des reins Aucun examen : refus Avec examen : considération individuelle Troubles des reins : Néphrectomie Ablation chirurgicale d un rein. État de l autre rein Aucune déficience de l appareil urinaire Pas d hypertension artérielle Non causée par une tumeur maligne permettant d accélérer le Analyse d urine Protocole opératoire Causée par une anomalie congénitale, un trauma, une tumeur bénigne, un kyste; rein non touché normal; analyse d urine normale; aucune récidive de déficience de l appareil urinaire ou d hypertension artérielle 0 à 6 mois : refus Après 6 mois : exclusion Autre : refus SEPTEMBRE 2015 39

Affection et description Troubles des tissus conjonctifs : Lupus discoïde Lésions cutanées aggravées par une exposition au soleil. Précisions sur l exposition au soleil Dans l année : refus Antécédents, diagnostic formel, aucune preuve de présence de lupus érythémateux disséminé, après un an : refus Troubles des tissus conjonctifs : Lupus érythémateux disséminé (LED) Maladie rhumatismale touchant plusieurs organes. Troubles des yeux : Cataracte Opacification de la lentille de l œil. La forme la plus fréquente est la cataracte sénile. D autres formes peuvent être causées par un trauma ou par des complications liées au diabète ou à d autres problèmes d ordre médical. Fonctions professionnelles Sans opération Forme sénile, acuité visuelle d au moins 20/100 : refus Forme traumatique : refus Autre : considération individuelle Proposant opéré, rétablissement complet Aucune déficience visuelle : standard Autre : refus Troubles des yeux : Cécité; Déficience visuelle La perte de la vision peut être causée par un trauma ou par une maladie et peut être aiguë ou progressive. La cécité légale est de 20/200 ou moins dans l œil ayant la meilleure vision. Étendue Les deux yeux sont-ils atteints? Conséquences sur les fonctions professionnelles Causée par un trauma : refus Autres causes : considération individuelle Cécité totale dans un ou deux yeux : refus Cécité totale : refus Troubles des yeux : Décollement de la rétine Séparation partielle ou totale entre le feuillet interne de la rétine et le feuillet pigmenté rétinien, qui exige un traitement d urgence. Perte de la vision Sans opération : exclusion ou considération individuelle avec refus probable Troubles des yeux : Glaucome Augmentation de la pression intraoculaire. Peut être aiguë ou chronique. Un glaucome chronique non traité correctement peut entraîner la détérioration du nerf optique ou une déficience visuelle. Il peut s agir d un glaucome primaire (génétique à l origine) ou secondaire à un trauma ou à d autres troubles des yeux. Type Perte de la vision Fonctions professionnelles Primaire Proposant opéré ou bénéficiant d un contrôle médical adéquat, avec déficience visuelle : exclusion Autre : refus Secondaire : refus 40

Affection et description Troubles des yeux : Iritis Inflammation de l iris. Aiguë ou chronique, elle peut être causée par une infection ou être associée à des affections sous-jacentes. Une infection grave peut entraîner la perte de la vision. Rétablissement Perte de la vision Cause connue : refus Cause inconnue Épisode isolé, proposant rétabli depuis au moins 0 à 6 : refus 6 mois à 3 ans : exclusion Épisodes à répétition : considération individuelle, refus probable Troubles du dos : Déviation de la colonne vertébrale Déviation anormale découlant de diverses maladies musculosquelettiques ou de traumas. Lordose : incurvation à convexité antérieure («dos concave») Cyphose : incurvation à convexité postérieure (bosse au dos) Scoliose : incurvation latérale qui peut être présente avec l une ou l autre des affections ci-dessus. Degré de l incurvation Absence de complications respiratoires Répercussions sur la démarche Exigences : DMT, Questionnaire sur les maux de dos permettant d accélérer le Copie de toute radiographie Sans opération Légère : exclusion Modérée à grave : exclusion jusqu à refus Proposant opéré et rétabli complètement 0 à 1 an : refus 1 à 3 ans : exclusion Plus de 3 ans : probablement standard Troubles du dos : Hernie discale, disque hernié ou «disque rompu» Protrusion de la matière du disque entre les vertèbres, entraînant l irritation des racines nerveuses. Elle résulte d un trauma ou d un processus de dégénérescence. Opération? Épisodes isolé ou à répétition? Continue la thérapie Fonctions professionnelles physiquement exigeantes Exigences : DMT, Questionnaire sur les maux de dos permettant d accélérer le Copie de toute radiographie Avec ou sans opération exclusion jusqu à refus Troubles du dos : Vertèbres fracturées de la fracture Rétablissement complet Durée de l absence du travail Fonctions professionnelles Exigences : DMT et Questionnaire sur les maux de dos permettant d accélérer le Copie de toute radiographie Par suite d un trauma, rétablissement complet, selon la profession et la durée de l absence du travail : exclusion Par suite d ostéoporose : refus SEPTEMBRE 2015 41

Affection et description Tuberculose Voir Troubles des poumons Tumeurs Voir Tumeurs de la peau ou Cancer Tumeurs de la peau : Bénignes; Sans mélanome; Avec mélanome Tumeurs sans mélanome les plus fréquentes : Carcinome basocellulaire et épithélioma spinocellulaire. Ces tumeurs se propagent rarement. Tumeurs avec mélanome : Souvent caractérisées par un changement dans la taille, la forme ou la couleur. Plus rares, mais plus virulentes. Type Antécédents familiaux de mélanome Grains de beauté atypiques (dysplasiques) Date du diagnostic Pathologie Type de traitement Confirmation que la tumeur a été enlevée complètement Stade permettant d accélérer le Rapport de pathologie avec stade Précisions sur le suivi Bénignes : Nævus dysplasique (aucuns antécédents familiaux de mélanome ou de syndrome du nævus dysplasique) Présence d un naevus dysplasique : exclusion Nævus dysplasique retiré, aucun autre grain de beauté inhabituel ou atypique, avec suivi annuel : standard Autrement : exclusion Syndrome du nævus dysplasique ou antécédents familiaux de ce syndrome ou de mélanome : refus Sans mélanome : Excision complète et suivi : 0 à 1 an : possibilité de refus ou exclusion Après 1 an : standard Avec mélanome : refus Ulcère Voir Troubles de l estomac Usage de drogues : Marijuana Cannabis, hachisch Fréquence Stabilité d emploi et stabilité financière Dossier de conduite automobile Aucune autre plainte Exigence : Questionnaire sur l usage de drogues Taux fumeurs, si le proposant est assurable. Selon la fréquence de l usage et d autres facteurs ayant trait au mode de vie : standard jusqu au refus Usage de drogues : Drogues non prescrites, narcotiques Cocaïne, ecstasy, LSD, héroïne, etc. Quand? Consommation la plus récente Quantité Plusieurs drogues? Preuve de stabilités professionnelle et financière Exigence : Questionnaire sur l usage de drogues Usage présent : refus Aucune consommation pendant au moins les 7 dernières années, par ailleurs risque favorable : standard avec période d attente de 90 jours jusqu à l exclusion 42 SEPTEMBRE 2015

Affection et description Varices : Jambes Veines anormalement dilatées, caractérisées par un fonctionnement insuffisant des valvules. Elles peuvent résulter d un trouble bénin (obésité, grossesse, stations debout fréquentes) ou grave (cirrhose, tumeurs, caillots, etc.). Endroit Complications Fonctions professionnelles Trouble présent, pas d ulcère ni de tuméfaction, non invalidantes Légères, le proposant ne porte pas de bas de soutien : standard, période d attente de 90 jours Modérées à graves, le proposant porte des bas de soutien : exclusion, période d attente de 90 jours Proposant opéré, rétablissement complet 0 à 6 mois : exclusion, période d attente de 90 jours 6 mois et plus : habituellement standard Vertige Voir Étourdissements Virus du papillome humain (VPH) Virus qui se propage par contact, souvent sexuel, cause des verrues génitales et augmente le risque de cancer du col de l utérus. permettant d accélérer le Test du VIH Tests PAP Trouble présent : refus Antécédents, résultats négatifs du test VIH, aucun autre épisode : standard Épisodes à répétition : refus Zona Herpès zoster Infection des nerfs avec éruption cutanée. Rétablissement complet, aucune douleur résiduelle ni signe de perte d immunité : standard SEPTEMBRE 2015 43

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