VILLE D ANGERS ARCHIVES MUNICIPALES COURS D EAU 3 O 1-11 (Première partie de l inventaire) RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DÉTAILLÉ PAR Élisa DERSOIR Stagiaire Sous la direction de Sylvain Bertoldi Archiviste-paléographe Conservateur en chef des Archives de la Ville d Angers ANGERS 1999
Ce petit inventaire n est que le début de la série 3 O sur les cours d eau. Il prend en compte les informations sur les aménagements des cours d eau et leur vie propre (crues, salubrité, etc) sans aborder les ports, les quais, les cales, les bateaux et bacs, c est-à-dire la navigation en général. Les documents sont issus de boîtes non traitées en 1 O ainsi que du récolement des archives non classées effectué par Elisabeth Warot à la fin de son inventaire de la série 4 O (Service des Eaux). Il est d ailleurs à noter que cet inventaire, bien que court, a traité un très intéressant fonds sur les projets d aménagement visant à rendre la Loire navigable. Le classement adopté est alphabétique et mêle ruisseaux, rivières et fleuves du département. 2
TABLE DES MATIÈRES Cours d eau p. 4 Authion (l ) à Frotte-Pénil (ruisseau du) p. 4 Jérusalem (ruisseau de) à Loire (la) p. 5 Maine (la) à Sarthe (la) p. 6 INDEX A-V p. 7-8 3
INVENTAIRE Cours d eau 3 O 1 Cours d eau, curage : correspondance, exposé, liste, plan (1950-1951, 1956) ; requêtes : correspondance (1877, 1887) ; demande pour établir des chemins de halage : correspondance (1852-1892) ; circulation sur les cours d eau : correspondance, arrêté (an VI-an XI, 1819) ; écourues : correspondance, arrêté (1847, 1854), demande pour poursuivre la canalisation des cours d eau ou pour s y opposer : correspondance, livret (1791, 1840) ; réglementation de la pêche : correspondance, rapport (1886) ; crues et inondations : correspondance, rapport (1893, 1906) ; observations sur les digues submersibles : livret (1840) ; demande de délimitation : correspondance (1882) ; réglementation de la police des cours d eau : arrêté (1906). 1791-1956 3 O 2 L Authion, curage : correspondance (1853) ; acquisition de terrain : correspondance (1853). 1853 3 O 3 Brionneau (ruisseau de), présentation du ruisseau : copie d un extrait du Dictionnaire historique et géographique de Maine-et-Loire par Célestin Port (s. d.) ; curage : correspondance, rapport, note, arrêté, notification d arrêté, extrait des délibérations du conseil municipal d Angers (1820-1909) ; fixation de la hauteur des eaux de l étang de Saint-Nicolas : correspondance, avis, arrêté, procès-verbal (1855-1881) ; vente de l étang Saint-Nicolas : copie d un document de 1792 (1881) ; requêtes : copies de documents de 1656 et de 1734 (1881) ; établissement d une prise d eau et d un barrage sur le ruisseau de Brionneau : correspondance, rapport, extrait des délibérations du conseil municipal d Angers (1918). 1820-1918 3 O 4 Frotte-Pénil (ruisseau du), mauvais écoulement du Frotte-Pénil : correspondance, rapport, pétition (1910-1911) ; insalubrité du Frotte-Pénil : correspondance, pétition, note, arrêté, rapport, plan (1883-1908) ; projet de construction et d amélioration de l égout du Frotte-Pénil : rapport (1911) ; demande de déclassement d une partie du ruisseau : rapport (1902) ; projet de curage : correspondance, pétition, rapports, arrêté, note, procès-verbal, bulletin de correspondance (1879-1953) ; projet de déversement des égouts de la ville d Angers dans le lit du ruisseau : rapport, plan coté en 1 Fi (à déterminer) (1932) ; projet de travaux à effectuer au Frotte-Pénil : correspondance, devis estimatif, avant-métré, métré définitif, plan (1880-1882) ; barrage sur le Frotte-Pénil : correspondance, rapport (1924, 1944) ; réfection des ponts du Frotte-Pénil : correspondance, rapport, arrêté, avis (1897, 1911) ; contamination d un puits par les eaux du Frotte-Pénil : correspondance (1927). 1879-1953 4
3 O 5 Jérusalem (ruisseau de), curage: correspondance, rapport, procès-verbal, extrait des délibérations du conseil municipal d Angers (1899-1901) ; projet de construction d un égout : correspondance, rapport, extrait des délibérations du conseil municipal (1881) ; débordement du ruisseau : correspondance, pétition, rapport, plan (1923, 1936) ; recouvrement d une partie du ruisseau : correspondance, rapport (1929). 1881-1936 3 O 6 Le Loir, usurpation de l îlot des Pêcheurs : correspondance (1835) ; écourues : correspondance, arrêté (an III) ; demande pour faire du Loir un canal latéral à la Loire : correspondance (s. d.) ; demande pour canaliser le Loir : correspondance, livret (1840) ; projet de canal de jonction navigable des rivières de l Eure et du Loir : correspondance, pétition, arrêté (an III). an III-1840 3 O 7 La Loire, présentation : article pour Les voies navigables de France (1966) ; enquête contre un projet de loi : livret (1912) ; dragage : correspondance, rapport, livret (1909) ; débats et congrès pour rendre la Loire navigable ou pour s y opposer : correspondance, pétition, note, extrait des délibérations du conseil municipal d Angers, extrait de L Écho de la Frontière, livret, programme de plusieurs congrès de la Loire Navigable, exemplaires de Loire Navigable, du Grand journal du commerce et de la navigation, de La Navigation, journal des transports par eau, du Tourangeau, de La navigation par les canaux, et du Petit économiste, coupure de presse, carte de visite, carton d invitation (1894-1912) ; travaux à effectuer sur la Loire afin d en améliorer la navigabilité : correspondance, exposé, rapport, arrêté, doléances, extrait des délibérations du conseil municipal d Angers, extrait des délibérations du conseil municipal des Savennières, examen critique, télégramme, plans (1832-1833, 1901-1922) ; projet de barrages mobiles obliques : exposé, plan (1897) ; projet de barrage oblique à vannes suspendues et de son prolongement au moyen de bateaux-vannes tournants afin d améliorer la navigabilité de la Loire : correspondance, pétition, rapport, note, compte rendu, décision ministérielle, articles de presse, extrait des délibérations de la chambre de commerce d Angers, extrait des délibérations du conseil général de Maine-et-Loire, extrait des délibérations du conseil municipal d Angers, livret, avant-métré, plans (1905-1908). 1832-1966 3 O 8 La Loire, travaux sur l île de Rochefort : correspondance, arrêté (an X) ; projet d un canal navigable joignant la Loire à la Maine : correspondance, rapport, arrêté, mémoire (1837-1838) ; projet de canal latéral à la Loire : correspondance, rapport, mémoire, extrait des délibérations de la chambre de commerce, extrait des délibérations du conseil municipal d Angers, notice, livret (1837-1862) ; avis de crues et inondations : correspondance, télégrammes, avis, tableau, mémoire, relevés graphiques (1852-1953) ; cotes de submersion de chemins : correspondance, tableau (1922) ; construction d un pont entre Rochefort-sur-Loire et Savennières : correspondance, note (1884-1885) ; demande de création d une arche marinière aux Ponts-de-Cé : correspondance, pétition (1845) ; projet de jonction du Rhône et de la Loire : rapport de la Chambre des députés (1901). an X-1953 5
3 O 9 La Maine, dragage : correspondance, note, pétition, rapport, extrait des délibérations du conseil municipal d Angers, journal, (1883-1909) ; requêtes : correspondance (1897-1905) ; travaux d assainissement des bords de la Maine : correspondance, pétition, rapport (1862-1876) ; travaux concernant les chemins de halage : correspondance, note, rapport, acte de vente (1841, 1882-1886) ; avis de crues et inondations : correspondance, rapport, avis, extrait des délibérations du conseil municipal d Angers, règlement (1892-1952) ; échelle à rétablir aux ponts pour marquer le niveau de l eau : correspondance (1832) ; mise en place de bouées sur la Maine : correspondance, rapport, mémoire (1825, 1847-1907) ; réglementation des lieux de baignade dans la Maine : correspondance, rapport, arrêté, convention, prorogation de convention (1912-1920, 1930) ; autorisation pour l installation d un établissement de bains : arrêté (1885) ; circulation sur la Maine : correspondance, rapport (1896-1905) ; projet d établissement d une écluse : note, rapport (1871) ; remblaiement de la boire Saint-Jean : correspondance, note, rapport, extrait des délibérations du conseil municipal d Angers, procès-verbal, décompte, avant-métré, métré définitif, certificat de paiement (1880-1885) ; projet de déplacement de l embouchure de la Maine : correspondance, livret (1854, 1871) ; établissement et révision de prises d eau dans la Maine : correspondance, arrêté, procès-verbal, plan (1882-1890) ; organisation d une épreuve de natation : correspondance (1907). 1825-1952. 3 O 10 La Mayenne, alignements et permissions de voirie sur les bords de la Mayenne : correspondance, arrêté (1823-1824) ; projet d établissement d écluses : rapport (1863) ; projet de canalisation de la Mayenne et du Loir : correspondance (1840) ; projet de nivellement des eaux des biefs de la Mayenne : correspondance, rapport (1851) ; expropriations : correspondance (1862) ; demande de délimitation d une boire : correspondance (1887) ; contentieux au sujet d un droit de passage : correspondance (1841) ; demande de renseignements de la part du maire de La Garde, arrondissement de Toulon : correspondance (1810). 1810-1887 3 O 11 La Sarthe, circulation sur la Sarthe : correspondance (1896) ; demande de construction d un canal navigable joignant l Orne et la Sarthe : note, brochure (s. d.) ; établissement d une écluse : devis (an X) ; concession de terrain pour la mise en place d un chemin de halage entre Cheffes-sur-Sarthe et Angers : correspondance (1874). an X-1896 6
INDEX Cet index indique les noms de lieux en italique, les noms de personnes et d organisations en petites capitales et les noms de matières en romain. Abbaye (prairie de l ), 3 O 3. Arche marinière, 3 O 8. Acquisition, 3 O.2. Arts (place des), 3 O 9. Alignement, 3 O 10 Assainissement, 3 O 9. Aloyau (prairie d ), 3 O 3 ; 3 O 9. Authion (l ), 3 O 1 ; 3 O 2. Aqueduc, 3 O 4. Baignade (lieux de), 3 O 9. BESSONNEAU (entreprise), 3 O 9. Bains (établissement de), 3 O 9. Bief, 3 O 10. Balzac (chemin de), 3 O 3. Blancheraie (la), 3 O 9. Banchais (chemin des), 3 O 5. Bouée, 3 O 9. Barrage, 3 O 3 ; 3 O 4 ; 3 O 7 ; 3 O 10. Bonnelles (chemin des), 3 O 4. Bégeonnières (chemin des), 3 O 4. Brionneau (ruisseau de), 3 O 1 ; 3 O 3. Béhuard (île de), 3 O 8. Brisepotière (ruisseau de la), 3 O 1. Canal, 3 O 6 ; 3 O 8 ; 3 O 11. Chèvre (patronage de la rue), 3 O 4. Canalisation des cours d eau, 3 O 1 ; 3 O 10. Circulation 3 O 1 ; 3 O 9 ; 3 O 11. Centre (pont du), 3 O 9. Concession, 3 O 11. Chalouère (ruisseau de la), 3 O 1. Cote de submersion, 3 O 8. Chaffauds (aqueducs des), 3 O 4. Crue, 3 O 1 ; 3 O 5 ; 3 O 8 ; 3 O 9. Cheffes-sur-Sarthe, 3 O 11. Curage, 3 O 1 ; 3 O 3-5 ; 3 O 7. Déclassement, 3 O 4. Dragage, 3 O 7 ; 3 O 9. Digue, 3 O 1. Écluse, 3 O 9-11. Égout, 3 O 4 ; 3 O 5. Écoulement, 3 O 4. Eure (l ), 3 O 6. Écourue, 3 O 1. Expropriation, 3 O 10. Frotte-Pénil (égout du), 3 O 1 ; 3 O 4. Frotte-Pénil (ruisseau du), 3 O 4. Gué (chemin du), 3 O 3. Guillemette (bras de la), 3 O 7. Halage (chemin de), 3 O 1 ; 3 O 9 ; 3 O 11. Hauteur des eaux (fixation de la), 3 O 3. -A- -B- -C- -D- -E- -F- -G- -H- Inondation, 3 O 1 ; 3 O 8 ; 3 O 9. Insalubrité, 3 O 4. -I- 7
Jérusalem (chemin de), 3 O 5. Jérusalem (ruisseau de), 3 O 1 ; 3 O 5. Landemaure, 3 O 4. Loir (le), 3 O 1 ; 3 O 6. Ligny (quai), 3 O 9. Loire (la), 3 O 1 ; 3 O 7 ; 3 O 8. -J- -L- -M- Maine (la), 3 O 8 ; 3 O 9. Mongazon (ruisseau de), 3 O 1. Mayenne (la), 3 O 1 ; 3 O 10. Montjean, 3 O 8. -N- NATATION ANGEVINE (la), 3 O 9. Navigabilité, 3 O 7. -O- Orléans, 3 O 8. Oudon (l ), 3 O 1. Orne (l ), 3 O 11. Passage (droit de), 3 O 10. Pont, 3 O 4 ; 3 O 8. Pêche, 3 O 1. Ponts-de-Cé (Les), 3 O 4 ; 3 O 8. Pêcheurs (îlot des), 3 O 6. Porte marinière, 3 O 1. Permission de voirie, 3 O 10. Port-Thibault, 3 O 7. Pigeon-Fleuri (impasse du), 3 O 5. Pré-Pigeon, (chemin du), 3 O 5. Pointe (La), 3 O 9. Prise d eau, 3 O 3 ; 3 O 9. Pointe (quai de la), 3 O 7. Pruniers (chemin de), 3 O 8. Police des cours d eau, 3 O 1. Recouvrement, 3 O 5. Rochefort-sur-Loire, 3 O 8. Redon (aqueduc de), 3 O 4. Rochefort (île de), 3 O 8. Requête, 3 O 1 ; 3 O 3. Royal (quai), 3 O 9. Rhône (le), 3 O 8. -P- -R- -S- Sainte-Gemmes-sur-Loire, 3 O 4. Sarthe (la), 3 O 1 ; 3 O 10 ; 3 O 11. Sainte-Gemmes (chemin de), 3 O 4. Saumur, 3 O 8. Saint-Jean (remblaiement de la boire), 3 O 9. Savennières, 3 O 8. Saint-Nicolas (étang), 3 O 1 ; 3 O 3. SPORTING-CLUB-DE-L OUEST-NAUTIQUE, 3 O 9. Tournemine (chemin de), 3 O 3. Travaux, 3 O 4 ; 3 O 7. Usurpation, 3 O 6. Villesicard (ruisseau de), 3 O 1. -T- -U- -V- 8