CONSEIL MUNICIPAL ORDRE DU JOUR

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1 SÉANCE ORDINAIRE DU 20 AVRIL 2015, À 20 HEURES SALLE DU CONSEIL DE L'HÔTEL DE VILLE 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOMENT DE RÉFLEXION 2. ADOPTION DE L' 3. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL 4. PROCLAMATIONS 4.1 MOIS DE SENSIBILISATION À LA SCLÉROSE EN PLAQUES 4.2 SEMAINE DE SENSIBILISATION À LA SÉCURITÉ FERROVIAIRE 5. DOSSIERS DE LA MAIRIE ET DU CONSEIL MUNICIPAL 5.1 RENOUVELLEMENT D ADHÉSION UNITÉ RÉGIONALE DE LOISIR ET DE SPORT DU BAS-SAINT-LAURENT 5.2 COMITÉ DIRECTEUR DU PLAN DE DÉVELOPPEMENT DE LA ZONE AGRICOLE MANDAT À MADAME ANNE BARRETTE 5.3 SUBVENTION 2015 RÉSEAU DES ORGANISATEURS DE SPECTACLES DE L EST-DU-QUÉBEC (LE ROSEQ) RENCONTRE D AUTOMNE SUBVENTION 2015 ÉDITIONS DU BERGER BLANC 20 E ANNIVERSAIRE DU JOURNAL LE MOUTON NOIR 5.5 SUBVENTION 2015 LE CHŒUR DE CONCERT PRINTANIER 5.6 SUBVENTION 2015 CERCLE CULTUREL DE L AMITIÉ DE 40 E ANNIVERSAIRE 5.7 SUBVENTION 2015 UNITÉ RÉGIONALE DE LOISIR ET DE SPORT DU BAS- SAINT-LAURENT GALA MÉRITAS SPORTIF SUBVENTION 2015 LES PETITS FRÈRES DE 5.9 PRÊT DE BARRIÈRES DE SÉCURITÉ MUNICIPALITÉ DE SAINT-ANACLET-DE- LESSARD LE DÉFI ANACLOIS 5.10 DEMANDE AU GOUVERNEMENT DU QUÉBEC ACCROISSEMENT DES POUVOIRS EN DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DES MUNICIPALITÉS DU QUÉBEC

2 6. DOSSIERS DE LA DIRECTION GÉNÉRALE 6.1 SOCIÉTÉ DES TRANSPORTS DE PARRAINAGE DES MEMBRES ACTIFS ET ADMINISTATEURS 6.2 AUTORISATION ACCÈS À L ÎLE SAINT-BARNABÉ RÉSERVE NAVALE DE 6.3 SUBVENTION 2015 AMBULANCE SAINT-JEAN, DIVISION (01) 7. DOSSIERS DES RESSOURCES FINANCIÈRES 7.1 Présentation et dépôt par le directeur du Service des ressources financières des états financiers et du rapport de l auditeur externe pour l exercice terminé le 31 décembre BORDEREAU DES COMPTES À PAYER 2015 APPROBATION NUMÉRO QUOTE-PART 2015 MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE - NEIGETTE PAIEMENT DU SOLDE 7.4 PROGRAMME D AIDE À L ENTRETIEN DU RÉSEAU ROUTIER LOCAL DU MINISTÈRE DES TRANSPORTS REDDITION DE COMPTES POUR L ANNÉE DOSSIERS DU SERVICE GÉNIE ET ENVIRONNEMENT 8.1 SOUMISSION 2015 COLLECTE, TRANSPORT ET VALORISATION DES APPAREILS RÉFRIGÉRANTS CONTENANT DES HALOCARBURES 8.2 SOUMISSIONS 2015 RÉFECTION DE L ÉCLUSE PRICE (PILIERS 9 ET 10) DEVIS PROJET D ALIMENTATION EN EAU DISTRICT LE BIC APPROBATION DE L AVIS DE MODIFICATION NUMÉRO SOUMISSIONS 2015 TRAVAUX DE REMPLACEMENT DES FENÊTRES 95, RUE DE L ÉVÊCHÉ OUEST 8.5 SOUMISSIONS 2015 TRAVAUX DE RÉFECTION DE TOITURES BARDEAUX D ASPHALTE 9. DOSSIER DU SERVICE DU GREFFE 9.1 CONVENTION DE PRÊT DE MATÉRIEL ENTRE SA MAJESTÉ LA REINE DU CHEF DU CANADA ET LA VILLE DE CLOCHE DU BATEAU HMCS

3 10. DOSSIERS DU SERVICE DES LOISIRS, DE LA CULTURE ET DE LA VIE COMMUNAUTAIRE 10.1 PROTOCOLE D ENTENTE VILLE DE ET FESTI JAZZ INTERNATIONAL DE TENUE DE LA 30 E ÉDITION 10.2 SUBVENTION 2015 ÉCOLE DE MUSIQUE DU BAS-SAINT-LAURENT 10.3 PROTOCOLE D ENTENTE VILLE DE ET LE COLLECTIF LÈCHE-BABINES RASSEMBLEMENT JOUR DE LA TERRE 10.4 PROTOCOLE D ENTENTE VILLE DE ET CARROUSEL INTERNATIONAL DU FILM DE TENUE DE LA 33 E ÉDITION 10.5 AUTORISATION DE MARCHE AUTISME DE L EST DU QUÉBEC 10.6 DEMANDE DE GRATUITÉ CENTRE ADHÉMAR-SAINT-LAURENT REGROUPEMENT DES DYNAMIQUES DE 10.7 AUTORISATION PLACES GRATUITES POUR LE PROGRAMME DES CAMPS DE JOUR ET LE SERVICE DE GARDE OPTION-PLUS 11. DOSSIERS DU SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES 11.1 ASSURANCE-VIE COLLECTIVE 11.2 LETTRE D ENTENTE 11.3 AUTORISATION D EMBAUCHE 11.4 APPROBATION MODIFICATIONS POLITIQUE DE RECONNAISSANCE ENVERS LES EMPLOYÉS MUNICIPAUX 11.5 PROMOTION 11.6 PROMOTION 11.7 EMBAUCHE 11.8 EMBAUCHE 11.9 EMBAUCHE 12. DOSSIERS DU SERVICE DE SÉCURITÉ INCENDIE 13. DOSSIERS DU SERVICE DES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION

4 14. DOSSIERS DU SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS 14.1 SOUMISSIONS 2015 ENTRETIEN COMPLET DES APPAREILS DE TRANSPORT VERTICAL (ASCENSEURS) 14.2 SOUMISSIONS 2015 ACCESSOIRES EN FONTE POUR VANNES, REGARDS ET PUISARDS 14.3 SOUMISSIONS 2015 ACHAT DE TROIS (3) CAMIONNETTES NEUVES, KG P.N.B.V., 2 X 4, BOÎTE DE 8 PIEDS MODÈLE CAHIER DES CHARGES DOSSIERS DE LA DIVISION D URBANISME, PERMIS ET INSPECTION 15.1 MISE EN VALEUR DU TERRITOIRE DÉVELOPPEMENT DES FLEURS, PHASE 2 PROLONGEMENT DES RUES DES FLEURS, FOREST ET DES COMMANDEURS LOTS , ET UNE PARTIE DU LOT DU CADASTRE DU QUÉBEC 15.2 VENTE DE TERRAIN LOT DU CADASTRE DU QUÉBEC QUÉBEC INC VENTE DE TERRAINS QUÉBEC INC. (LOGEMENTS BÉRUBÉ) LOTS , ET DU CADASTRE DU QUÉBEC 16. RÈGLEMENTS 16.1 ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION 16.2 ADOPTION DE PROJETS DE RÈGLEMENTS URBANISME ET ZONAGE ADOPTION D UN PROJET DE RÈGLEMENT SUR LA DÉMOLITION DES BÂTIMENTS REMPLAÇANT LE RÈGLEMENT URBANISME ET ZONAGE ADOPTION D UN PROJET DE RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE AFIN DE MODIFIER LE DÉCOUPAGE DES ZONES R-1226, H-1227, H-1228 ET H ADOPTION DE SECONDS PROJETS DE RÈGLEMENTS 16.4 AVIS DE PRÉSENTATION AVIS DE PRÉSENTATION est donné qu à une séance ultérieure de ce conseil, il sera proposé l adoption d un nouveau règlement sur la démolition des bâtiments AVIS DE PRÉSENTATION est donné qu à une séance ultérieure de ce conseil, il sera proposé l adoption d un règlement modifiant le Règlement de zonage afin de modifier le découpage des zones R-1226, H-1227, H-1228 et H ADOPTION DE RÈGLEMENTS RÈGLEMENT

5 Adoption du Règlement modifiant le Règlement sur le stationnement RÈGLEMENT Adoption du Règlement modifiant le règlement de zonage afin d autoriser l usage spécifique «antenne d utilité publique» dans la zone I AFFAIRES NOUVELLES 17.1 DÉROGATIONS MINEURES IMMEUBLE SIS AU 431, RUE ALCIDE-C.-HORTH MODIFICATION DE LA RÉSOLUTION CONVENTION DE SERVICES TRANSPORT DE VALEURS AVEC LA COMPAGNIE GARDA REMBOURSEMENT À LA CAISSE DESJARDINS DE 17.3 APPROBATION RECOMMANDATIONS DU COMITÉ CONSULTATIF D URBANSIME DE LA VILLE DE Rimouski RÉUNION TENUE LE 14 AVRIL AUTORISATION DE MARCHE SOCIÉTÉ ALZHEIMER DU BAS-SAINT-LAURENT 17.5 SOUMISSIONS 2015 RENOUVELLEMENT DES CONDUITES 2015 TECQ ET PIQM SECTEUR RUE SAINT-JEAN-BAPTISTE OUEST DEVIS CONTRAT D EMPLOI 18. DÉPÔT DE DOCUMENT 19. PÉRIODE DE QUESTIONS 20. LEVÉE DE LA SÉANCE