Caisse Nationale de l'assurance Maladie

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1 Caisse Nationale de l'assurance Maladie des Travailleurs Salariés Sécurité Sociale Circulaire CNAMTS MME et MM les Directeurs Date : - des Caisses Régionales d'assurance Maladie 24/02/92 MMES et MM les Directeurs Origine : - des Caisses Générales de Sécurité Sociale DPRP Réf. : DPRP n 1670/92 Plan de classement : Objet : DIFFUSION D'UNE RECOMMANDATION RELATIVE A LA PREVENTION DES RISQUES DUS AUX PRODUITS CHIMIQUES EN FONDERIE Les Directeurs des CRAM et les Directeurs des CGSS sont invités à prendre connaissance des modifications de forme apportées au texte de la Recommandation adoptées par le Comité Technique National des Industries de la Métallurgie le 18 juin Pièces jointes : - 2 Liens : Ann.circ DPAT 1613/9 1 Date d'effet : Date de Réponse :

2 @ Téléphone :

3 24/02/92 Origine : DPRP MME et MM les Directeurs - des Caisses Régionales d'assurance Maladie MMES et MM les Directeurs - des Caisses Générales de Sécurité Sociale N/Réf. : DPRP n 1670/92 Objet : Diffusion d'une Recommandation Par circulaire DPAT n 1613/91 du 17 juillet 1991, je vous avais adressé la Recommandation relative à la prévention des risques dus aux produits chimiques en fonderie approuvée par le Comité Technique National des Industries de la Métallurgie lors de sa séance du 18 juin Nous avons constaté une erreur dans l'envoi du tableau joint au texte de Recommandation et une mauvaise ponctuation page 5, 2ème paragraphe de ce texte.

4 2. En nous excusant de ces erreurs, nous vous adressons le texte de Recommandation corrigé et le tableau des principaux produits utilisés en fonderie tels qu'ils ont été approuvés par le Comité Technique National lors de sa séance du 18 juin P/Le Directeur Le Direction de la Prévention et des Risques Professionnels P.J. 2.

5 PL/MP/ES COMITE TECHNIQUE NATIONAL DES INDUSTRIES DE LA METALLURGIE RECOMMANDATION PREVENTION DES RISQUES DUS AUX PRODUITS CHIMIQUES EN FONDERIE Adoptée par le Comité Technique National des Industries de la Métallurgie le 18 juin Annule et remplace la recommandation 140 adoptée par le Comité Technique National des Industries de la Métallurgie le 23 juin I - PREAMBULE Les opérations de fonderie amènent à manipuler, lors de la préparation des noyaux et des moules, des produits chimiques parmi lesquels un certain nombre peuvent présenter des risques pour la santé. De plus, lors des opérations de coulée, il se dégage toujours des fumées contenant des substances diverses dont les effets sur l'homme peuvent induire certains risques. Les présentes recommandations citent les principales substances ou familles de substances que l'on est susceptible de rencontrer dans ces opérations et proposent des méthodes de prévention propres à pallier les risques encourus par le personnel. II - RECOMMANDATIONS En complément des dispositions réglementaires en vigueur, il est recommandé aux chefs d'entreprise dont tout ou partie du personnel procède à des opérations de fonderie de faire appliquer les mesures suivantes : II.1 - Connaissance et choix des produits utilisés

6 Les chefs d'entreprise en liaison avec les médecins du travail s'enquerront auprès des fournisseurs de la composition des produits utilisés pour la confection des moules ou noyaux. De par son statut, le médecin du travail 2. doit en effet pouvoir obtenir les informations nécessaires et jouer son rôle de conseil auprès du chef d'entreprise.

7 3. Il est rappelé que les fournisseurs sont tenus de fournir des fiches de données de sécurité pour chaque produit présentant un risque particulier (article R du Code du Travail). L'étiquetage réglementaire est également une source d'information. L'information peut aussi être recherchée par l'intermédiaire du service de prévention de la Caisse Régionale d'assurance Maladie ou de l'institut National de Recherche et de Sécurité. Le tableau ci-après permet de repérer les principales substances dangereuses en fonction des procédés mis en oeuvre. Compte tenu des procédés retenus et des impératifs techniques, le choix des produits sera orienté vers ceux qui présentent le moins de danger. II.2 - Stockage manutention Les locaux de stockage seront conçus en matériaux résistant au feu. Ils seront munis de ventilation naturelle ou mécanique afin d'éviter toute accumulation éventuelle de vapeurs nocives ou corrosives et de limiter les élévations de température en fonction des produits stockés. Les produits liquides ou en solution seront entreposés dans des locaux munis de cuvettes de rétention dont le sol sera imperméable et incombustible. Les produits seront disposés de telle manière qu'en cas de fuite accidentelle il ne puisse y avoir de mélange de produits incompatibles. En cas d'écoulement, les liquides devront être retenus ou canalisés vers un endroit sûr. Si nécessaire, ils seront neutralisés. Ils seront récupérés ou détruits comme les déchets (voir II-6). Le sol sera nettoyé (produits absorbants - lavage...). On veillera à ce que les récipients soient livrés correctement étiquetés (arrêtés des 10 et 11 octobre 1983) et qu'après transvasement éventuel les nouveaux contenants le soient également. Les transferts de produits chimiques d'un réservoir à un autre ne s'effectueront jamais sous pression de gaz, sauf en cas d'installation prévue spécialement à cet effet. Les conditions de conception, d'exploitation et de maintenance d'une telle installation devront être suivies scrupuleusement pour éviter tout éclatement ou débordement par surpression excessive ou accidentelle.

8 4. Les citernes ou conteneurs seront conçus et repérés afin d'éviter les erreurs au remplissage par des produits non prévus. II.3 - Contrôle de l'atmosphère Chaque fois que cela sera techniquement possible, les opérations susceptibles de provoquer des dégagements de poussières ou de gaz seront effectuées dans des appareils clos. A défaut, il sera installé des dispositifs de captage au plus près des points d'émission avec épuration de l'air avant rejet. Ces dispositifs seront maintenus en bon état de marche et l'efficacité en sera périodiquement vérifiée. On vérifiera, par des méthodes normalisées en vigueur chaque fois qu'elles existent, la teneur des produits dangereux dans les atmosphères de travail par référence aux valeurs limites d'exposition définies par les circulaires du Ministère du Travail que l'on trouvera rassemblées dans les publications périodiques de l'institut National de Recherche et de Sécurité. II.4 - Prévention des risques d'incendie et d'explosion Dans les zones où il existe des risques de dégagement de vapeurs inflammables (notamment dans les stockages) rendre le matériel électrique conforme à la réglementation : décret du 14 novembre 1988 et arrêté du 19 décembre Prévoir des systèmes d'extinction pour les feux de différentes natures. Interdire de fumer. II.5 - Mesures d'hygiène et protections individuelles Des vêtements de travail ainsi que des dispositifs de protection individuelle (1) adaptés tels que gants, bottes, casques, appareils de protection respiratoire, lunettes, etc. seront mis à disposition du personnel exposé. Ces matériels seront nettoyés et maintenus en état par les soins de l'entreprise.

9 Le personnel exposé aux produits salissants ou dangereux disposera de moyens de nettoyage appropriés (lavabos - douches...) équipés de produits de nettoyage conformes à la norme NF T et T

10 6. Il sera prévu des douches de sécurité et fontaines oculaires immédiatement utilisables à proximité des postes de travail où il existe des risques de projections. Les vestiaires seront à compartiments séparés pour les vêtements de travail et de ville. II.6 - Mesures diverses de prévention Les déchets contenant ou imprégnés de produits dangereux seront conservés dans des récipients marqués, spécialement destinés à cet usage avant d'être détruits soit par l'entreprise elle-même, soit par une société spécialisée. Les emballages ayant contenu des produits dangereux ne devront pas être réutilisés pour y stocker d'autres matières. Les opérations de dépoussiérage, notamment des moules, s'effectueront au moyen d'aspirateurs et non de soufflettes, chaque fois que cela sera techniquement possible. II.7 - Formation - information Conformément au Code du Travail, les opérateurs recevront une formation destinée à les rendre aptes à occuper en sécurité le poste de travail auquel ils sont destinés. Ils seront informés des risques présentés par les produits manipulés et des moyens de prévention propres à s'en prémunir. II.8 - Surveillance médicale Le médecin du travail sera informé des procédés et des produits utilisés par les salariés. Il organisera leur surveillance médicale en conséquence. II.9 - Principaux produits susceptibles d'être rencontrés en fonderie Le risque le plus fréquent en fonderie est celui présenté par le sable de fonderie qui, sous forme de poussières fines, riches en silice cristallisée, peut entraîner la silicose par exposition répétée, ce risque d'exposition se rencontre à la sablerie et lors du décochage. Dans certaines formulations,

11 7. on rencontre également des oxydes de fer très fins. Rappelons qu'ils peuvent être à l'origine de la sidérose par inhalation répétée. (1) Nota : les équipements de protection individuelle font l'objet de directives européennes, transcrites en droit français et de normes françaises harmonisées sur le plan européen.

12 8. Lors de la préparation des couches et enduits, du talc et autres poussières fines sont parfois utilisés, ce qui présente un risque de pneumoconiose par inhalation. D'autre part, il existe un risque cancérogène (pulmonaire essentiellement) dû aux noirs de fonderies qui sont plus ou moins chargés en hydrocarbures polycycliques aromatiques (HPA) cancérogènes, ces HPA préexistants ou formés par pyrosynthèse se dégagent essentiellement à la coulée et au décochage. Leur teneur dans l'atmosphère doit être maintenue aussi basse que possible (concentration en benzo-a-pyrène inférieure à 150 mg/m 3 ). On trouve désormais des noirs pour fonderie techniquement valables dont la concentration pondérale en benzo-apyrène inférieure à 100 mg/kg permet de répondre à cette recommandation. C'est pourquoi il est nécessaire d'exiger des fournisseurs des produits à basse teneur en HPA, sans préjuger des dispositions complémentaires nécessaires à ces postes de travail. Enfin, lors des opérations à chaud (cuisson des noyaux, coulée) de nombreux produits de dégradation se dégagent dans l'atmosphère. On peut y retrouver couramment : - l'oxyde de carbone (toxique) (3ème risque important en fonderie), - des hydrocarbures aliphatiques et aromatiques, - des aldéhydes comme le formol (irritant), - des cétones, - des alcools, - des fluorures irritants lors de l'utilisation de fluoborates, - des petites quantités d'acide cyanhydrique (toxique), de phénol, d'ammoniac. De plus, certains solvants notamment chlorés sont quelquefois utilisés. On trouvera dans le tableau ci-après une liste des principaux produits susceptibles d'être rencontrés en fonderie en fonction des procédés utilisés.

13 E.L. 05/02/91 Procédé de moulage et de noyautage Principaux produits dangereux possibles Etat physique Sol.Liq.Gaz Existant (E) ou Créé (C) RISQUES PRINCIPAUX N fiche toxico INRS N tableau M.P. P CRONING Phénol libre G E/C Toxique 15 R Formol libre G E/C Irritant des voies respiratoires - Inflammable 7 43 O (Acide cyanhydrique) G C Très toxique par inhalation 4 C Ammoniac G C Toxique par inhalation 16 E Hexaméthylène tétramine L E Peu dangereux - allergène 177 D E BOITE Phénol libre L/G E/C Toxique - Brûlures par contact cutané 15 S CHAUDE Formol libre L/G E/C Irritant des voies respiratoires - inflammable 7 43 Alcool Furfurylique L/G E/C Nocif par inhalation et contact cutané - inflammable A BOITE Ammoniac G C Toxique par inhalation 16 TIEDE (Méthanol) L/G E/C Toxique par inhalation - irritant - inflammable 5 C H Phénol libre L E Toxique 15 A NOYAUX Formol libre L E Irritant des voies respiratoires 7 43 U ETUVES Siccatifs au plomb L E Très toxique 1 D Acrotéine G C Très toxique - irritant 57 Phénol libre L E Toxique 15 P Formol libre L E Irritant des voies respiratoires - inflammable 7 43 R Alcool Furfurylique L E Nocif par inhalation et contact cutané - inflammable O FURANIQUE Acides minéraux L E Corrosifs irritants 37 C Acides organosulfoniques L E Corrosifs irritants - possibilité benzène libre 4-4 bis E N (Fluoborates) L E Irritants - attaque cutanée D O E N PHENOLIQUE Phénol libre L E Toxique en concentration plus forte que furaniques S Formol libre L E Irritant des voies respiratoires - inflammable bis G Acides organosuloniques L E Corrosifs irritants - possibilité benzène libre A A 4-4 bis - 84 Z ALKYDE Solvants aromatiques L E Possibilité benzène libre - inflammable F E ISOCYANATE Isocyanates organiques L E Nocif - irritant - allergisant R S O Phénol L E Toxique 15 I Formol L E Irritant des voies respiratoires - inflammable 7 43 D PEP SET Isocanates organiques L E Nocif - irritant - allergisant Phényl propyl pyridine L E Irritant peu volatil 155 Solvants aromatiques L E Possibilité benzène libre - inflammable 4-4 bis - 84 Isophorone L E Irritant

14 Les produits cités entre parenthèses sont peu fréquents

15 Procédé de moulage et de noyautage Principaux produits dangereux possibles Etat physique Sol.Liq.Gaz Existant (E) ou Créé (C) RISQUES PRINCIPAUX N fiche toxico INRS N tableau M.P. NON ALPHA SET Phénol libre L E Toxique 15 GAZES Formol libre L E Irritant des voies respiratoires -inflammable 7 43 Esters organiques L E Faiblement irritant SILICATE/ESTER Esters organiques L E Faiblement irritant P R COLD BOX Phénol L E Toxique 15 O COLD BOX Formol L E Irritant des voies respiratoires - inflammable 7 43 C Isocyanates organiques L E Nocifs et irritants - allergisant E DMEA (TEA-dEA) G E Irritant yeux et voies respiratoires - inflammable D Solvants organiques L E Possibilité de benzène libre - inflammable 4-4 bis - 84 E (Nitrosamines) G E Cancérogène S Phénol L E Toxique 15 A BETA SET Formol L E Irritant des voies respiratoires - inflammable 7 43 Ester volatil G E Irritant oculaire inflammable F R Phénol L E Toxique 15 O Formol L E Irritant des voies respiratoires inflammable 7 43 I HARDOX Alcool furfurylique L E Nocif par inhalation et contact cutané-inflammable D Peroxyde organique L E Irritant - provoque des inflammations SO2 G E Irritant 41 Solvants organiques L E Irritant - possibilité de benzène libre 4-4 bis - 84 ISO SET Peroxyde organique L E Irritant - provoque des inflammations 41 SO2 G E Irritant - concentration très faible SILICATE/CO2 Anhdrique carbonique G E Asphyxiant Les produits cités entre parenthèses sont peu fréquents