RECUEIL DE LEGISLATION

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1 MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg 1001 MEMORIAL Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg RECUEIL DE LEGISLATION A N o 36 9 mai 1995 Sommaire ENSEIGNEMENT SECONDAIRETECHNIQUE Règlement ministériel du 24 février 1995 actualisant le relevé des branches fondamentales dans les cycles moyen et supérieur du régime de la formation de technicien annexé sous IV au règlement grand-ducal du 8 février 1991 déterminant les critères de promotion dans les classes du cycle inférieur, du cycle moyen, régime techniqueetducyclesupérieurdel enseignementsecondairetechnique...page 1002 Règlement ministériel du 24 février 1995 actualisant le relevé des branches combinées ainsi que le tableau de la pondération des matières qui les composent dans les cycles moyen et supérieur du régime technique et du régime de la formation de technicien annexé sous III au règlement grand-ducal du 8 février 1991 déterminant les critères de promotion dans les classes du cycle inférieur, du cycle moyen, régime technique et ducyclesupérieurdel enseignementsecondairetechnique Règlement ministériel du 24 février 1995 actualisant le tableau des coefficients au cycle inférieur, aux cycles moyen et supérieur du régime technique et du régime de la formation de technicien annexé sous II au règlement grand-ducal du 8 février 1991 déterminant les critères de promotion dans les classes du cycle inférieur, du cycle moyen, régime technique et du cycle supérieur de l enseignement secondaire technique Règlement ministériel du 13 mars 1995 actualisant le schéma du système de promotion dans l Enseignement SecondaireTechnique annexé sous I au règlement grand-ducal 13 du 8 février 1991 déterminant les critères de promotion dans les classes du cycle inférieur, du cycle moyen, régime technique et du cycle supérieur de l enseignement secondairetechnique

2 1002 Règlement ministériel du 24 février 1995 actualisant le relevé des branches fondamentales dans les cycles moyen et supérieur du régime de la formation de technicien annexé sous IV au règlement grand-ducal du 8 février 1991 déterminant les critères de promotion dans les classes du cycle inférieur, du cycle moyen, régime technique et du cycle supérieur de l enseignement secondaire technique. Le Ministre de l Education nationale et de la Formation professionnelle, Vu la loi modifiée du 4 septembre 1990 portant réforme de l enseignement secondaire technique et de la formation professionnelle continue; Vu le règlement grand-ducal du 8 février 1991 déterminant les critères de promotion dans les classes du cycle inférieur, du cycle moyen, régime technique et du cycle supérieur de l enseignement secondaire technique, notamment l article 4.4.; Arrête: Art. 1 er. Le relevé des branches fondamentales dans les cycles moyen et supérieur du régime de la formation de technicien annexé sous IV au règlement grand-ducal du 8 février 1991 déterminant les critères de promotion dans les classes du cycle inférieur, du cycle moyen, régime technique et du cycle supérieur de l enseignement secondaire technique est actualisé comme suit: REGIME DE LA FORMATION DE TECHNICIEN Division administrative et commerciale T0CM: gestion de l entreprise; comptabilité; communication professionnelle; introduction aux logiciels pratiques/bureau-modèle T1CM: gestion de l entreprise; comptabilité; communication professionnelle; bureau-modèle. Division artistique T0AI: dessin d observation, grammaire plastique surface, grammaire plastique espace T1A1: grammaire plastique surface T2AA: dessin technique/architecture intérieure; dessin technique/industrial design; T2AR: dessin d observation, graphisme T2AC: faonnage,tournage T2AP: dessin d observation, peinture T2AS: expression plastique objet, expression plastique figure humaine. Division de chimie T0CH: travaux pratiques de chimie, chimie générale et minérale T1CH: travaux pratiques de chimie, chimie générale et minérale; chimie organique; T2CH: branche combinée: travaux pratiques de miscroscopie + de métallographie + de physique; travaux pratiques de chimie. Division électrotechnique T0EL: électrotechnique; électronique; travaux pratiques en atelier électrotechnique; travaux pratiques en atelier électromécanique T1EL: électrotechnique; électronique analogique; travaux pratiques en atelier électrotechnique; travaux pratiques en atelier électronique Division informatique T0IF: Architecture des ordinateurs, informatique générale, informatique appliquée, systèmes d exploitation T1IF,T2IF: Architecture des ordinateurs, informatique générale, informatique appliquée; téléinformatique et réseaux Division hôtelière T0HO,T1HO: Service, Cuisine, Pâtisserie; T2HO: Technologie de réception, comptabilité/gestion Division mécanique Section mécanique T0MG,T1MG: production et automatisation; techniques de communication; asservissements; machines et appareils. Section mécanique automobile T0MA: matériaux; moteurs thermiques; électrotechnique/électronique; systèmes de carburation et d échappement T1MA: électrotechnique/électronique; systèmes de carburation et d échappement; châssis et carrosserie

3 1003 Art. 2. Le présent règlement entre en vigueur à partir de la rentrée de l année scolaire Art. 3. Le présent règlement sera publié au Mémorial. Luxembourg, le 24 février Le Ministre de l Education nationale et de la Formation professionnelle, Erna Hennicot-Schoepges Règlement ministériel du 24 février 1995 actualisant le relevé des branches combinées ainsi que le tableau de la pondération des matières qui les composent dans les cycles moyen et supérieur du régime technique et du régime de la formation de technicien annexé sous III au règlement grand-ducal du 8 février 1991 déterminant les critères de promotion dans les classes du cycle inférieur, du cycle moyen régime technique et du cycle supérieur de l enseignement secondaire technique. Le Ministre de l Education nationale et de la Formation professionnelle, Vu la loi modifiée du 4 septembre 1990 portant réforme de l enseignement secondaire technique et de la formation professionnelle continue; Vu le règlement grand-ducal du 8 février 1991 déterminant les critères de promotion dans les classes du cycle inférieur, du cycle moyen, régime technique et du cycle supérieur de l enseignement secondaire technique, notamment l article 4.3.; Arrête: Art. 1 er. Le relevé des branches combinées ainsi que le tableau de la pondération des matières qui les composent dans les classes des cycles moyen et supérieur du régime technique et du régime de la formation de technicien annexé sous III au règlement grand-ducal du 8 février 1991 déterminant les critères de promotion dans les classes du cycle inférieur, du cycle moyen, régime technique et du cycle supérieurdel enseignement secondaire technique est actualisé comme suit: REGIME TECHNIQUE Division administrative et commerciale 10 CM: Chimie (1), Physique (1), 11 CM: Chimie (1), Physique (1), 12 CG: Math. générale et stat. (2),Mathématique appliquée (1), Economie politique (2), Eléments de droit (1), Droit fiscal (1), Comptabilité générale et analyse financière (2), 12 CS: Economie politique (2), Eléments de droit (1), Droit fiscal (1),Techniques quantitatives de gestion (2), Traitement de texte (2), Bureautique (1), Communication(3),Option(1), Phonotypie Ecriture abrégée française, Phonotypie Sténographie DivisionTechnique générale 12 GE: Instruction civique (1), Sciences économiques et sociales (1), Dessin industriel (1),Technologie (1). 10PS,11PS: Division des professions de santé et des professions sociales Allemand (1), Français (1), Anglais (1); Mathématiques (3), Informatique (1); Laboratoire de Physique (1), de Chimie (1), de Biologie (1) REGIME DE LA FORMATION DE TECHNICIEN Division agricole Section agricole T0AG: Anglais (1),Français (1),Allemand (1), Agronomie NTI Agronomie (3), Chimie minérale (1), Zootechnie I (3), NTI - Zootechnie (1), Physique (2), Machines agricoles (1). T1AG: Anglais (1),Français (1),Allemand (1), Agronomie NTI Agronomie (3), Sylviculture Arboriculture (1), Zootechnie I (3), Zootechnie II (1), Chimie organique (1), Constructions rurales (1), Economie-Comptabilité (1), Economie rurale (2), Physique (2), Machines agricoles (1),

4 1004 T2AG: Anglais (1),Français (1),Allemand (1), Instruction civique (1), Connaissance du Monde Contemporain (1), Sciences économiques et sociales (1), Phytopathologie (1),Agronomie (1), Alimentation (2), Pathologie (1), Chimie générale et minérale (1), Chimie organique (1), Physique (2), Mécanique (1),Construction rurale (1), Economie rurale (2), Informatique (1), Economie politique (1), Gestion agricole (2), Agronomie pratique (1), Zootechnie pratique (1), Projet (1), Section horticole T0HR: Anglais (1),Français (1),Allemand (1), Pédologie (2), Chimie (1), Informatique (1), Economie horticole (2), Botanique (2),Arboriculture-Sylviculture (1), Connaissance des plantes (1), Technique horticole (1), Cultures spéciales (1), Physique (2), Dessin technique (1), Horticulture appliquée (5),Visites guidées (1). T1HR: Anglais (1),Français (1),Allemand (1), Informatique (1), Economie horticole (2), Physique (2), Calcul professionnel Dessin technique (1),Technique horticole (1), Chimie (2), Nutrition des plantes (1), Phytopathologie (1), Botanique (1), Connaissance des plantes (1), Cultures spéciales (2), Horticulture appliquée (5),Visites guidées (1). T2HR: Anglais (1),Français (1),Allemand (1), Instruction civique (1), Connaissance du Monde Contemporain (1), Sciences économiques et sociales (1). Nutrition des plantes (1), Phytopathologie (1), Economie horticole (2), Informatique (1), Machines horticoles (1),Techniques horticoles (1), Chimie (2), Biotechnologie (1). Division artistique T2AA:, Mathématique: Géométrie descriptive (1), Perspective/Théorie des ombres (1), Physique appliquée (1), Chimie appliquée (1). T2AR:, Physique appliquée (1), Chimie appliquée (1). T2AC: FranCais (1),Anglais (1),Allemand (1). T2AP:, Physique appliquée (1), Chimie appliquée (1). T2AS:, Physique appliquée (1), Chimie appliquée (1). Division électrotechnique T2EE: Instruction civique (1), Connaissance du Monde Contemporain (1), Asservissements (3), Mesures industrielles (1), T2EC: Instruction civique (1), Connaissance du Monde Contemporain (1). Division génie civil T2GC: Instruction civique (1), Connaissance du Monde Contemporain (1), Topographie (1) et Urbanisme (1), Dessin technique (4), Devis et métré (1), Installations (1),Technologie (2). T2G: Instruction civique (1), Connaissance du Monde Contemporain (1), Dessin technique (4), Installations (1), Devis et métré (1). Division de chimie: T0CH,T1CH: Anglais (1),Français (1),3 e langue (1) T2CH: Instruction civique (1), Sciences économiques et sociales (1), Connaissance du monde contemporain (1) Chimie physique (1), Chimie générale (1), Matières synthétiques (1), Chimie industrielle (1), Travaux pratiques microscopie (1), Travaux pratiques métallographie (1), Travaux pratiques physique (2).

5 1005 Division mécanique T2MM, T2MF:Instruction civique (1), Connaissance du Monde Contemporain (1). Art. 2. Le présent règlement entre en vigueur à partir du début de l année scolaire 1994/1995. Art. 3. Le présent règlement sera publié au Mémorial. Luxembourg, le 24 février Le Ministre de l Education nationale et de la Formation professionnelle, Erna Hennicot-Schoepges Règlement ministériel du 24 février 1995 actualisant le tableau des coefficients au cycle inférieur,aux cycles moyen et supérieur du régime technique et du régime de la formation de technicien annexé sous II au règlement grand-ducal du 8 février 1991 déterminant les critèresdepromotiondanslesclassesducycle supérieur de l enseignement secondaire technique. Le Ministre de l Education Nationale et de la Formation professionnelle, Vu la loi modifiée du 4 septembre 1990 portant réforme de l enseignement secondaire technique et de la formation professionnelle continue; Vu le règlement grand-ducal du 8 février 1991 déterminant les critères de promotion dans les classes du cycle inférieur, du cycle moyen, régime technique et du cycle supérieur de l enseignement secondaire technique, notamment l article 4.2.; Arrête: Art. 1. Le tableau des coefficients des branches de promotion du cycle inférieur et des cycles moyen et supérieur du régime technique et du régime de la formation de technicien est actualisé comme suit: Cycle d observation et d orientation 7 8T 8 9T 9P 9Pr Allemand/Luxembourgeois a 4/2 4/2 3/2 4/2 3/2 3/2 Français 4/2 4/2 3/2 4/2 3/2 3/2 Anglais 4/2 3/2 4/2 3/2 Mathématique Physique/ Biologie Géographie Histoire Géo-Histoire/Instr. Civique 2 EducationTechnologique EducationArtistique Dessin Technique 2 2 Education Musicale 1 Education Sportive TOTAL a. en langues,la moyenne annuelle la plus faible est affectée du coefficient 2

6 1006 REGIME TECHNIQUE Division administrative et commerciale 10 CM Allemand 3 Anglais 3 Français 3 Mathématiques 3 Branche combinée:chimie (1)/Physique (1) 2 Connaissance du monde contemporain 2 Arithmétique commerciale 2 Economie 3 Comptabilité 4 Traitement de texte 2 TOTAL CM Allemand 3 Anglais 3 Français 3 Mathématiques 3 Branche combinée:chimie (1)/Physique (1) 2 Connaissance du monde contemporain 2 Informatique 2 Economie 3 Comptabilité etlégislation fiscale 4 Communicationécrite et orale 2 Traitement de texte 2 TOTAL CG Français 3 Allemand 3 Anglais 3 Connaissance du Monde Contemporain 2 Chimie et Branche combinée 4 Math. générales et stat. (2)/Math. appliquées (1) Economie politique (2)/Eléments de droit (1) Droit fiscal (1)/Comptabilité générale et analyse fin. (2) Informatique 4 TOTAL CS Français 4 Allemand 4 Anglais 4 Connaissance du Monde Contemporain 2 Chimie et Economie politique (2)/Eléments de droit (1) Droit fiscal (1)/Techniques quantit. de gestion (2) Branche combinée: 3 Traitement de texte (2)/Bureautique (1) Branche combinée: 3 Communication (3) Option: (1) Phonotypie - Ecrit abrégéefr. Phonotypie - Sténographie Total 31

7 1007 DivisionTechnique Générale 10 GE Mathématique 4 Physique 4 Chimie 4 Informatique 3 Dessin industriel/cad 3 Cellule d Initiation à lavie Industrielle 2 Français 3 Allemand 3 Anglais 3 Connaissance du Monde Contemporain 3 TOTAL CE Mathématique 4 Physique 4 Chimie 4 Informatique 3 Dessin industriel/cad 3 Technologie 2 Cellule d Initiation à lavie Industrielle 2 Français 3 Allemand 3 Anglais 3 Connaissance du Monde Contemporain 3 TOTAL GE Branche combinée: 2 Instruction civique/ Sciences économiques et sociales Connaissance du Monde Contemporain 2 Français 3 Allemand 3 Anglais 3 Mathématique 4 Informatique 3 Physique 3 Chimie 3 Mécanique générale 3 Electricité 3 Dessin industriel/technologie Travaux pratiques:laboratoire 2 TOTAL 39

8 1009 REGIME DE LA FORMATION DE TECHNICIEN Division administrative et commerciale T0 CM Gestion de l entreprise 3 Comptabilité 3 Organisation administrative 2 Communication professionnelle 3 Initiation économique 2 Introduction aux logiciels pratiques 3 Bureau modèle Français 3 Allemand 3 Anglais 3 Mathématiques/Sciences naturelles 3 TOTAL 29 T1CM Gestion de l entreprise 3 Comptabilité 3 Communication professionnelle 3 Initiation économique 2 Introduction aux logiciels pratiques 3 Bureau modèle Français 3 Allemand 3 Anglais 3 Mathématiques 2 TOTAL 28

9 1010 Division agricole Section agricole T0AG Connaissance du Monde contemporain 2 Mathématique 3 Branche combinée:agronomie/nt1-4 Agronomie (3) Chimie minérale (1) Branchecombinée:Zootechnie I (3) NTI - 4 Zootechnie (1) Economie rurale/nt1 - Economie 4 Branchecombinée:Physique (2) - Mach.agr.(1) 3 Visites guidées 2 Travaux pratiquesagronomie 3 Travaux pratiques Zootechnie 3 Mécanique appliquée(mécanique) (Soudure) 3 TOTAL 36 T1AG Connaissance du Monde contemporain 2 Mathématique 3 Branche combinée:agronomie NT1-4 Agronomie (3), Sylviculture/Arboriculture (1) Branchecombinée:Zootechnie I (3), 4 Zootechnie II (1), Construction rurale (1), Chimie organique (1) Branche combinée:economie/comptabilité (1) 4 Economie rurale (2) Branchecombinée:Physique (2), 3 Machines agricoles (1) Visites guidées 2 Travaux pratiquesagronomie 3 Travaux pratiques Zootechnie 3 Mécanique appliquée(mécanique (Electro) 3 TOTAL 36 T2AG Branche combinée:instruction civique (1), 2 Sc. éco. et sociales (1), Connaissance du monde contemporain Mathématique appliquée 4 Phytopathologie (1),Agronomie (1) Alimentation (2),Pathologie (1) Branche combinée:chimie générale et 4 minérale (1), Chimie organique (1) Branchecombinée:Physique (2),Mécanique (1), 4 Construction rurale (1) Economie rurale (2), Informatique (1) Economie politique (1), Gestion agricole (2) Branche combinée:agronomiepratique(1) 4 Zootechnie pratique (1), Projet (1) TOTAL 39

10 1011 Section horticole T0HR Connaissance du monde contemporain 2 Mathématique 3 Branche combinée:pédologie (1),Chimie (1) 3 Informatique (1), Economie horticole (2) Branchecombinée:Botanique (2), 4 Arboriculture (1), Connaissance des plantes (1) Branche combinée:technique horticole (1) 3 Cultures spéciales (1) Branche combinée: 3 Physique (2), Dessin technique (1) Branche combinée:horticulture appliquée(3) 4 Visites guidées (1) T1HR Connaissance du monde contemporain 2 Mathématique 3 Branche combinée:physique,calcul 4 professionnel (2), Dessin technique (1), Technique horticole (1) Branche combinée:chimie (2),Nutrition des 4 plantes/fumure (1), Phytopathologie (1) Branchecombinée:Botanique (1),Connaissance 4 des plantes (1), Cultures spéciales (2) Branche combinée:horticulture appliquée(5) 4 Visites guidées (1) Machines horticoles 2 TOTAL 32 Machines horticoles 2 TOTAL 33 T2HR Branche combinée:instruction civique (1), 2 Sc. éco. et sociales (1), Connaissance du monde contemporain (1) Mathématique appliquée 4 Branchecombinée:Nutrition des plantes/ 4 Fumure (1), Phytopathologie (1) Economie horticole (2), Informatique (1) Branchecombinée:Machines horticoles (1) 2 Techniques horticoles (1) Branche combinée: 2 Chimie (2), Biotechnologie (1) Cultures spéciales 4 Horticulture appliquée:horticulteur-fleuriste (1) 4 Horticulteur-maraîcher (1), Pépiniériste-paysagiste (1) TOTAL 35

11 1012 Division artistique T0AI Dessin d observation 1 Grammaire plastique surface 3 Grammaire plastique espace 3 Histoire de l art 2 Construction géométrique/technologie 2 Géométrie descriptive 2 Photographie 2 Communication+médias/Audiovisuel 2 Anglais ouallemand 2 Mathématiques 2 TOTAL 32 T1AI Dessin d observation 3 Grammaire plastique surface 3 Grammaire plastique espace 3 Histoire de l art 2 Géométrie descriptive 2 Photographie 2 Audiovisuel 2 Perspectives et ombres 2 Initiation à l ordinateur/infographie 2 Anglais ouallemand 2 Mathématiques 2 TOTAL 34 T2AA section architecture intérieure Instruction civique/ 2 Connaissance du monde contemporain Histoire de l art 4 Branche combinée(mathématiques), 2 Géométrie descriptive (1), Perspective/Théorie des ombres (1) Branche combinée: 2 Physique appliquée (1)/Chimie appliquée (1) CAD 2 Dessin technique/architecture intérieure 4 Dessin technique/industrial design 4 Volume/Espace 3 Dessin d observation 4 Photographisme 2 TOTAL 34 T2AR section arts graphiques Instruction civique/connaissance du Monde 2 Contemporain Histoire de l art 4 Perspective/Théorie des ombres 2 Branche combinée: 2 Physique appliquée (1)/Chimie appliquée (1) Infographie/D.T.P. 4 Typographie 2 Dessin d observation 4 Graphisme 4 Sérigraphie 2 Photographisme 3 TOTAL 34

12 1013 T2AC section céramique T2AP section peinture Instruction civique 2 Connaissance du Monde Contemporain Histoire de l art 4 Design 4 Chimie appliquée 2 Tournage 4 Façonnage 4 Volume/Espace 3 Dessin d observation 4 TOTAL 32 Instruction civique 2 Connaissance du Monde Contemporain Histoire de l art 4 Perspective des ombres 2 Branche combinée: 2 Physique appliquée (1)/Chimie appliquée (1) Dessin d observation 4 Peinture 4 Gravure 4 Lithographie 4 TOTAL 31 T2AS section sculpture Instruction civique/ 2 Connaissance du Monde Contemporain Histoire de l art 4 Perspective/Théorie des ombres 2 Branche combinée: 2 Physique appliquée (1)/Chimie appliquée Dessin d observation 4 Céramique 3 Expression plastique:objet 4 Expression plastique:figure humaine 4 TOTAL 30

13 1014 Division chimie T0CH Anglais (1),Français (1),3e langue (1) Mathématique 3 Biologie 2 Connaissance du Monde Contemporain 2 Physique 3 Chimiegénérale et minérale 4 Travaux pratiques physique 3 Travaux pratiques chimie 4 TOTAL 26 T1CH Anglais (1),Français (1),3 e langue (1) Mathématique 3 Connaissance du Monde Contemporain 2 Physique 3 Chimiegénérale et minérale 3 Chimie organique 3 Chimie analytique 3 Microbiologie 2 Travaux pratiques physique 3 Travaux pratiques chimie 4 TOTAL 31 T2CH Branche combinée: 2 CMC, Instruction civique, Sciences économiques et sociales Allemand/Anglais/Français Mathématique appliquée 4 Physique 4 Chimie physique, Chimie générale Chimie organique 4 Branche combinée: 2 Matières synthétiques, Chimie industrielle Travaux pratiques microscopie/ métallographie/physique Travaux pratiques chimie 4 TOTAL 33

14 1015 Division électrotechnique T0EL Electrotechnique 4 Electronique 4 Informatique 2 Travaux pratiques en atelier électrotechnique 4 Travaux pratiques en atelier électromécanique 2 Anglais 2 Mathématiques 4 TOTAL 31 T1EL Electrotechnique 3 Electronique digitale 3 Electronique Electronique analogique 3 Installations électriques 2 Informatique 2 Travaux pratiques en atelier électrotechnique 4 Travaux pratiques en atelier électronique 2 Anglais 2 Mathématiques 4 TOTAL 34 T2EE Electrotechnique 3 Electronique digitale 3 Electronique analogique 3 Electronique industrielle 3 Informatique 2 Machines et installations électriques 3 Asservissements et mesures industrielles 3 Travaux pratiques en atelier 4 Français/Allemand 2 Anglais 2 Mathématiques appliquées 3 Chimie appliquée 2 CMC et Instruction civique 2 T2EC Electrotechnique 2 Electronique digitale 3 Informatique 3 Electronique HF 4 Microordinateurs 4 Travaux pratiques en atelier 4 Français/Allemand 2 Anglais 2 Mathématiques appliquées 3 Chimie appliquée 2 CMC et Instruction civique 2 TOTAL 32 TOTAL 36

15 1016 Division informatique T01F Electronique 4 Architecture des ordinateurs 2 Informatique générale 2 Informatique appliquée 2 Systèmes d exploitation 2 Travaux pratiques 4 Anglais 2 Mathématiques 4 TOTAL 31 T1IF Electronique 2 Architecture des ordinateurs 2 Informatique générale 2 Informatique appliquée 3 Systèmes d exploitation 2 Téléinformatique et réseaux 2 Informatique industrielle 2 Travaux pratiques 3 Anglais 2 Mathématiques 4 TOTAL 33 T2IF Sciences humaines 2 Anglais 2 Français/Allemand 2 Mathématique appliquée 2 Electronique 2 Traitement de textes 2 Information générale 4 Informatique appliquée 4 Technologie des ordinateurs 4 Téléinformatique 2 Atelier d auto-apprentissage 2 Travaux pratiques 2 TOTAL 31

16 1017 Division Génie civil T0GC TP Matériaux de construction 4 TP Grammaire plastique 2 Dessin technique 4 Dessin à main levée 2 Technologie 4 Statique de constructions 2 Eléments d architecture 2 Allemand/Anglais 2 Mathématiques 4 TOTAL 35 T1GC TP Matériaux de construction 3 TP Grammaire plastique 2 Dessin technique 4 Dessin à main levée 2 Technologie 3 Statique de constructions 2 Topographie 2 Eléments d architecture 2 Allemand/Anglais 2 Mathématiques 4 TOTAL 35 T1GC de transition TP Matériaux de construction 4 Dessin technique 4 Technologie 4 Statique des constructions 2 Grammaire plastique et architecture 3 Allemand/Anglais 2 Mathématiques 4 TOTAL 32

17 1018 Division hôtelière et touristique T0HO Service 4 Cuisine 4 Pâtisserie 3 Comptabilité/gestion 2 Allemand 3 Anglais 3 Français 3 Arithmétique commerciale 2 Mathématiques appliquées 3 Chimie/Physique (nutrition) 2 TOTAL 32 T1HO Service 4 Cuisine 4 Pâtisserie 3 Comptabilité/gestion 2 Allemand 3 Anglais 3 Franais 3 Langue optionnelle 3 Arithmétique commerciale 2 Mathématiques appliquées 3 Informatique 3 TOTAL 36

18 1019 Division mécanique Section mécanique T0MG Production et automatisation 4 Techniques de communication 4 Asservissements 4 Machines et appareils 2 Allemand/Anglais 2 Mathématique 4 TOTAL 31 T1MG Production et automatisation 4 Techniques de communication 4 Asservissements 4 Machines et appareils 4 Allemand/Anglais 2 Mathématique 4 TOTAL 31 T2MM CMC et Instruction civique 2 Français/Allemand/Anglais 4 Mathématique appliquée 3 Chimie et technologie des matériaux 3 Informatique 3 Technologie des machines 2 Dessin technique 3 Mécanique et résistance des matériaux 4 Hydraulique et pneumatique 3 Travaux pratiques en atelier 4 TOTAL 32

19 1020 Section mécanique automobile T0MA Matériaux 4 Moteurs thermiques 4 Electrotechnique/Electronique 4 Systèmes de carburation et d échappement 4 Allemand/Anglais 2 Mathématiques 4 TOTAL 31 T1MA Matériaux 2 Electrotechnique/Electronique 4 Systèmes de carburation et d échappement 4 Transmission 2 Châssis et carrosserie 3 Systèmes de communication et de régulation 2 Communication et service aprèsvente 1 Projets 4 Allemand/Anglais 2 Mathématiques 3 TOTAL 36 Art. 2. Le présent règlement ministériel entre en vigueur à partir du début de l année scolaire 1994/1995. Art. 3. Le présent règlement sera publié au Mémorial. Luxembourg, le 24 février Le Ministre de l Education nationale et de la Formation professionnelle, Erna Hennicot-Schoepges Règlement ministérieldu13 mars 1995actualisant leschéma dusystème de promotion dans l Enseignement Secondaire Technique annexé sous I au règlement grand-ducal 13 du 8 février 1991 déterminant les critères de promotion dans les classes du cycle inférieur, du cycle moyen, régime technique et du cycle supérieur de l enseignement secondaire technique. Le Ministre de l Education nationale et de la Formation professionnelle, Vu la loi modifiée du 4 septembre 1990 portant réforme de l enseignement secondaire technique et de la formation professionnelle continue; Vu le règlement grand-ducal du 8 février 1991 déterminant les critères de promotion dans les classes du cycle inférieur, du cycle moyen, régime technique et du cycle supérieur de l enseignement secondaire technique, notamment l article 3; Arrête: Art. 1 er. Le schéma de promotion dans les classes de l Enseignement Secondaire Technique annexé sous I au règlement grand-ducal du 8 février 1991 déterminant les critères de promotion dans les classes du cycle inférieur, du cycle moyen, régime technique et du cycle supérieur de l enseignement secondaire technique est actualisé comme suit:

20 1021 Schéma du système de promotion dans l EST 1994/95 Etudes supérieures Vie active Etudes techniques postsecondaires Vie active Maîtrise Vie active Diplôme de fin d études secondaires techniques Diplôme de technicien 13e Régime technique 13e Régimedelaformation de technicien CATP 12e Régime technique 12e Régimedelaformation de technicien 12e Régime professionnel CITP A B A B 11e Régime technique 11e Régimedelaformation de technicien 11e Régime professionnel Apprentissage à 2degrés A B A B 10e Régime technique 10e Régimedelaformation de technicien 10e Régime professionnel Régime professionnel Admission orientée (Profil d orientation) A B A B A B 9e technique 9e polyvalente 9e professionnelle A B A B 8e technique 8e polyvalente Régime préparatoire A B 7e ST 7e préparatoire

21 1022 Art. 2. Le présent règlement entre en vigueur à partir du début de l année scolaire 1994/1995. Art. 3. Le présent règlement sera publié au Mémorial. Luxembourg, le 13 mars Le Ministre de l Education nationale et de la Formation professionnelle, Erna Hennicot-Schoepges Editeur : Service Central de Législation, 43, boulevard F.-D. Roosevelt, L-2450 Luxembourg. Imprimeur : Imprimerie de la Cour Victor Buck, s. à r. l., Luxembourg