pas 1%, en emballage immédiats d'un contenu net excédant 2 L*

Transcription

1 C04/ Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants : d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1% : -- en emballage immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 L : lait frais : lait frais,non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1%, en emballage immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 L* autres : Autre lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1%, en emballage immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 L* autres : lait frais : lait frais,non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1%, en emballage immédiats d'un contenu net excédant 2 L* autres : Autre lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1%, en emballage immédiats d'un contenu net excédant 2 L* d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1% mais n'excédant pas 6% : -- n'excédant pas 3% : --- en emballage immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 L : lait frais : lait frais,non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1% mais n'excédant pas 3%, en emballage immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 L* autres : Autre lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1% mais n'excédant pas 3%, en emballage immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 L*

2 C04/4 --- autres : lait frais : lait frais,non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1% mais n'excédant pas 3%, en emballage immédiats d'un contenu net excédant 2 L* autres : Autre lait et crème de lait,non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants,d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1%mais n'excédant pas 3%, en emballage immédiats d'un contenu net excédant 2 L* excédant 3% : --- en emballage immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 L : lait frais : TC11/ lait frais,non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 3%, mais n'excédant pas 6%, en emballage immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 L* autres : TC11/ Autre lait et crème de lait,non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 3%, mais n'excédant pas 6%, en emballage immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 L* autres : lait frais : TC11/ lait frais,non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 3%, mais n'excédant pas 6%, en emballage immédiats d'un contenu net excédant 2 L* autres : TC11/ Autre lait et crème de lait,non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 3%, mais n'excédant pas 6%, en emballage immédiats d'un contenu netexcédant 2 L* d'une teneur en poids de matières grasses excédant 6% mais n'excédant pas 10% : -- en emballage immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 L : lait frais : TC11/ lait frais, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 6% mais n'excédant pas 10%, en emballage immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 L*

3 C04/ autres : TC11/ Autre lait et crème de lait,non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants,d'une teneur en poids de matières grasses excédant 6% mais n'excédant pas 10%, en emballage immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 L* autres : lait frais : TC11/ lait frais,non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 6% mais n'excédant pas 10%, en emballage immédiats d'un net excédant 2 L* autres : TC11/ Autre lait et crème de lait,non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 6% mais n'excédant pas 10%, en emballage immédiats d'un contenu net excédant 2 L* D'une teneur en poids de matière grasse excédant 6% : -- n'excédant pas 21% : --- en emballage immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 L : lait frais : TC11/ lait frais, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 6% mais n'excédant pas 21%, en emballage immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 L* autres : TC11/ Autre lait et crème de lait,non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants,d'une teneur en poids de matières grasses excédant 6% mais n'excédant pas 21%, en emballage immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 L* autres : lait frais : TC11/ lait frais,non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 6% mais n'excédant pas 21%, en emballage immédiats d'un contenu net excédant 2 L* autres : TC11/ Autre lait et crème de lait,non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 6% mais n'excédant pas 21%, en emballage immédiats d'un contenu net excédant 2 L*

4 C04/6 -- excédant 21 % mais n'excédant pas 45% : --- en emballage immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 L : lait frais : TC11/ lait frais,non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 21% mais n'excédant pas 45%, en emballage immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 L* autres : TC11/ Autre lait et crème de lait,non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 21% mais n'excédant pas 45%, en emballage immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 L* autres : lait frais : TC11/ lait frais,non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 21% mais n'excédant pas 45%, en emballage immédiats d'un contenu net excédant 2 L* autres : TC11/ Autre lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 21%, mais n'excédant pas 45%, en emballage immédiats d'un contenunet excédant 2 L* excédant 45% : --- en emballage immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 L : lait frais : TC11/ lait frais,non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 45%, en emballage immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 L* autres : TC11/ Autre lait et crème de lait,non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 45%, en emballage immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 L* autres : lait frais : TC11/ lait frais,non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 45%, en emballage immédiats d'un contenu net excédant 2 L*

5 C04/ autres : TC11/ Autre lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 45%, en emballage immédiats d'un contenu net excédant 2 L* Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants : En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5% : -- sans addition de sucre ou d'autres édulcorants : --- en emballage immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg : traité pour malades ou nourrissons : Lait et crème de lait,concentrés,en poudre, en granulés ou sous grasses égale à 0%,sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballage immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg, traité pour malades ou nourrissons* Lait et crème de lait,concentrés,en poudre, en granulés ou sous grassesexcédant 0% mais n'excédant pas 1,5%,sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballage immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg, traité pour malades ou nourrissons* destiné à l'alimentation animale : Lait et crème de lait,concentrés,en poudre, en granulés ou sous grasses égale à 0 %,sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballage immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg, destiné à l'alimentation animale* Lait et crème de lait,concentrés,en poudre, en granulés ou sous grasses excédant 0 % mais n'excédant pas 1,5%,sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballage immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg, destiné à l'alimentation animale* autres : Lait et crème de lait,concentrés,en poudre, en granulés ou sous grasses égale à 0%,sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballage immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg,autres destinations* Lait et crème de lait,concentrés,en poudre, en granulés ou sous grasses excédant 0 % mais n'excédant pas 1,5%,sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballage immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg,autres destinations*

6 C04/8 --- autres : traité pour malades ou nourrissons : Lait et crème de lait,concentrés,en poudre, en granulés ou sous grasses égale à 0 %,sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballage immédiats d'un contenu net excédant 2,5 kg, traité pour malades ou nourrissons* Lait et crème de lait,concentrés,en poudre, en granulés ou sous grasses excédant 0 % mais n'excédant pas 1,5%,sans addition de sucre ou d'autresédulcorants, en emballage immédiats d'un contenu net excédant 2,5 kg,traité pour malades ou nourrissons* destiné à l'alimentation animale : Lait et crème de lait,concentrés,en poudre, en granulés ou sous grasses égale à 0 %,sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballage immédiats d'un contenu net excédant 2,5 kg, destiné à l'alimentation animale* Lait et crème de lait,concentrés,en poudre, en granulés ou sous grasses excédant 0 % mais n'excédant pas 1,5%,sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballage immédiats d'un contenu net excédant 2,5 kg, destiné à l'alimentation animale* autres : Lait et crème de lait,concentrés,en poudre, en granulés ou sous grasses égale à 0 %,sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballage immédiats d'un contenu net excédant 2,5 kg,autres destinations* Lait et crème de lait,concentrés,en poudre, en granulés ou sous grasses excédant 0 % mais n'excédant pas 1,5%,sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballage immédiats d'un contenu net excédant 2,5 kg,autres destinations* autres : --- en emballage immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg : traité pour malades ou nourrissons : Lait et crème de lait,concentrés,en poudre, en granulés ou sous grasses égale à 0 %,avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballage immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg, traité pour malades ou nourrissons* Lait et crème de lait,concentrés,en poudre, en granulés ou sous grasses excédant 0 % mais n'excédant pas 1,5%,avec addition de sucre ou d'autresédulcorants, en emballage immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg, traité pour malades ou nourrissons*

7 C04/ destiné à l'alimentation animale : Lait et crème de lait,concentrés,en poudre, en granulés ou sous grasses égale à 0 %,avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballage immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg, destiné à l'alimentation animale* Lait et crème de lait,concentrés,en poudre, en granulés ou sous grassesexcédant 0 % mais n'excédant pas 1,5%,avec addition de sucre ou d'autresédulcorants, en emballage immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg, destiné à l'alimentation animale* autres : Lait et crème de lait,concentrés,en poudre, en granulés ou sous grasses égale à 0 %,avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballage immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg,autres destinations* Lait et crème de lait,concentrés,en poudre, en granulés ou sous grasses excédant 0 % mais n'excédant pas 1,5%,avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballage immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg,autres destinations* autres : traité pour malades ou nourrissons : Lait et crème de lait,concentrés,en poudre, en granulés ou sous grasses égale à 0 %,avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballage immédiats d'un contenu net excédant 2,5 kg, traité pour malades ou nourrissons* Lait et crème de lait,concentrés,en poudre, en granulés ou sous grasses excédant 0 % mais n'excédant pas 1,5%,avec addition de sucre ou d'autresédulcorants, en emballage immédiats d'un contenu net excédant 2,5 kg,traité pour malades ou nourrissons* destiné à l'alimentation animale : Lait et crème de lait,concentrés,en poudre, en granulés ou sous grasses égale à 0 %,avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballage immédiats d'un contenu net excédant 2,5 kg, destiné à l'alimentation animale* Lait et crème de lait,concentrés,en poudre, en granulés ou sous grasses excedant 0 % mais n'excédant pas 1,5%,avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballage immédiats d'un contenu net excédant 2,5 kg,destiné à l'alimentation animale*

8 C04/ autres : Lait et crème de lait,concentrés,en poudre, en granulés ou sous grasses égale à 0 %,avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballage immédiats d'un contenu net excédant 2,5 kg,autres destinations* Lait et crème de lait,concentrés,en poudre, en granulés ou sous grasses excédant 0 % mais n'excédant pas 1,5%,avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballage immédiats d'un contenu net excédant 2,5 kg,autres destinations* En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5% : Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants : --- D'une teneur en poids de matière grasse n'excédant pas 27% : ---- en emballage immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg : traité pour malades ou nourrissons : Lait et crème de lait,concentrés,en poudre, en granulés ou sous grasses excédant 1,5% mais n'excédant pas 27%,sans addition de sucre ou d'autres édulcorants,en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg, traité pour malades ou nourrissons* destiné à l'alimentation animale : Lait et crème de lait,concentrés,en poudre, en granulés ou sous grasses excédant 1,5% mais n'excédant pas 27%,sans addition de sucre ou d'autres édulcorants,en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg, destiné à l'alimentation animale * autres : Lait et crème de lait,concentrés,en poudre, en granulés ou sous grasses excédant 1,5% mais n'excédant pas 27%,sans addition de sucre ou d'autres édulcorants,en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg, autres destinations * autres : traité pour malades ou nourrissons : TC11/ Lait et crème de lait, concentrés, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5% mais n'excédant pas 27%,sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 2,5 kg, traité pour malades ou nourrissons*

9 C04/ destiné à l'alimentation animale : TC11/ Lait et crème de lait, concentrés, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5% mais n'excédant pas 27%, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 2,5 kg, destiné à l'alimentation animale * autres : TC11/ Lait et crème de lait, concentrés, en poudre, en granulés ou sous grasses excédant 1,5% mais n'excédant pas 27%, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants,en emballages immédiats d'un contenu net excédant 2,5 kg, autres destinations * D'une teneur en poids de matière grasse excédant 27% : ---- en emballage immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 Kg : traité pour malades ou nourrissons : Lait et crème de lait,concentrés,en poudre, en granulés ou sous grasses excédant 27%, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg, traité pour malades ou nourrissons* destiné à l'alimentation animale : Lait et crème de lait,concentrés,en poudre, en granulés ou sous grasses excédant 27%, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg, destiné à l'alimentation animale* autres : Lait et crème de lait,concentrés,en poudre, en granulés ou sous grasses excédant 27%, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg, autres destinations* autres : traité pour malades ou nourrissons : Lait et crème de lait,concentrés,en poudre, en granulés ou sous grasses excédant 27%, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants en emballages immédiats d'un contenu net excédant 2,5 kg, traité pour malades ou nourrissons* destiné à l'alimentation animale : Lait et crème de lait,concentrés,en poudre, en granulés ou sous grasses excédant 27%, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants en emballages immédiats d'un contenu net excédant 2,5 kg, destiné à l'alimentation animale*

10 C04/ autres : Lait et crème de lait,concentrés,en poudre, en granulés ou sous grasses excédant 27%, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants en emballages immédiats d'un contenu net excédant 2,5 kg, autres destinations* autres : --- D'une teneur en poids de matière grasse n'excédant pas 27 % : Laits spéciaux, dits "pour nourissons", en récipients hermétiquement fermés d'un contenu net n'excédant pas 500 g, d'une teneur en poids de matière grasse excédant 10% : Laits spéciaux, dits pour nourissons, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matière grasse excédant 10%, en récipients hermétiquement fermés d'un contenu net n'excédant pas 500 g * autres : en emballages immédiat d'un contenu net n'excédant pas 2,5 Kg : traité pour malades ou nourrissons : Lait et crème de lait,concentrés,en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 27%,avec addition de sucre ou d'autres édulcorants en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg, traité pour malades ou nourrissons* destiné à l'alimentation animale : Lait et crème de lait,concentrés,en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 27%,avec addition de sucre ou d'autres édulcorants en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg, destiné à l'alimentation animale* autres : Lait et crème de lait,concentrés,en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 27%,avec addition de sucre ou d'autres édulcorants en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg, autres destinations* autres : traité pour malades ou nourrissons : Lait et crème de lait,concentrés,en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 27%,avec addition de sucre ou d'autres édulcorants en emballages immédiats d'un contenu net excédant 2,5 kg, traité pour malades ou nourrissons*

11 C04/ destiné à l'alimentation animale : Lait et crème de lait,concentrés,en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 27%,avec addition de sucre ou d'autres édulcorants en emballages immédiats d'un contenu net excédant 2,5 kg, destiné à l'alimentation animale* autres : Lait et crème de lait,concentrés,en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 27%,avec addition de sucre ou d'autres édulcorants en emballages immédiats d'un contenu net excédant 2,5 kg, autres destinations* D'une teneur en poids de matière grasse excédant 27 % : ---- en emballage immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 Kg : traité pour malades ou nourrissons : Lait et crème de lait,concentrés,en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 27%,avec addition de sucre ou d'autres édulcorants en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg, traité pour malades ou nourrissons* destiné à l'alimentation animale : Lait et crème de lait,concentrés,en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 27%,avec addition de sucre ou d'autres édulcorants en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg, destiné à l'alimentation animale* autres : Lait et crème de lait,concentrés,en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 27%,avec addition de sucre ou d'autres édulcorants en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg, autres destinations* autres : traité pour malades ou nourrissons : Lait et crème de lait,concentrés,en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 27%,avec addition de sucre ou d'autres édulcorants en emballages immédiats d'un contenu net excédant 2,5 kg, traité pour malades ou nourrissons* destiné à l'alimentation animale : Lait et crème de lait,concentrés,en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 27%,avec addition de sucre ou d'autres édulcorants en emballages immédiats d'un contenu net excédant 2,5 kg, destiné à l'alimentation animale*

12 C04/ autres : Lait et crème de lait,concentrés,en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 27%,avec addition de sucre ou d'autres édulcorants en emballages immédiats d'un contenu net excédant 2,5 kg, autres destinations* autres : Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants : D'une teneur en poids de matière grasse n'excédant pas 8% : TC07/ Lait et crème de lait concentrés sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matière grasse n'excédant pas 8% à l'état liquide ou pateux, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg *... 15(2) 18 TC07/ Lait et crème de lait concentrés sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matière grasse n'excédant pas 8% à l'état liquide ou pateux, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 2,5 kg *... 15(2) D'une teneur en poids de matière grasse excédant 8% mais n'excédant pas 10% : TC07/ Lait et crème de lait concentrés sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matière grasse excédant 8% mais n'excédant pas 10% à l'état liquide ou pateux, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg *... 15(2) 18 TC07/ Lait et crème de lait concentrés sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matière grasse excédant 8% mais n'excédant pas 10% à l'état liquide ou pateux, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 2,5 kg *... 15(2) D'une teneur en poids de matière grasse excédant 10% mais n'excédant pas 45% : en emballage immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5kg : Lait et crème de lait concentrés sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matière grasse excédant 10% mais n'excédant pas 45% à l'état liquide ou pateux, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg *... 15(2) autres : Lait et crème de lait concentrés sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matière grasse excédant 10% mais n'excédant pas 45% à l'état liquide ou pateux, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 2,5 kg *... 15(2) 18

13 C04/ D'une teneur en poids de matière grasse excédant 45% : en emballage immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5kg : Lait et crème de lait concentrés sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matière grasse excédant 45% à l'état liquide ou pateux, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant 2,5 kg pas*... 15(2) autres : Lait et crème de lait concentrés sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matière grasse excédant 45% à l'état liquide ou pateux, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 2,5 kg *... 15(2) autres : D'une teneur en poids de matière grasse n'excédant pas 9,5% : TC07/ Lait et crème de lait concentrés avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matière grasse n'excédant pas 9,5% à l'état liquide ou pateux, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg *... 15(2) 18 TC07/ Lait et crème de lait concentrés avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matière grasse n'excédant pas 9,5% à l'état liquide ou pateux, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 2,5 kg *... 15(2) d'une teneur en poids de matière grasse excédant 9,5% mais n'excédant pas 45% : en emballage immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5kg : Lait et crème de lait concentrés avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matière grasse excédant 9,5% mais n'excédant pas 45% à l'état liquide ou pateux, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg *... 15(2) autres : Lait et crème de lait concentrés avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matière grasse excédant 9,5% mais n'excédant pas 45% à l'état liquide ou pateux, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 2,5 kg *... 15(2) D'une teneur en poids de matière grasse excédant 45% : en emballage immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5kg : Lait et crème de lait concentrés avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matière grasse excédant 45% à l'état liquide ou pateux, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg *... 15(2) 18

14 C04/ autres : Lait et crème de lait concentrés avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matière grasse excédant 45% à l'état liquide ou pateux, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 2,5 kg *... 15(2) Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao : Yoghourt : -- non aromatisés, ni additionnés de fruits ou de cacao : --- sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasse : n'excédant pas 3% : Yoghourt non aromatisés, ni additionnés de fruits ou de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, et d'une teneur en poids de matière grasse n'excédant pas 3% * (M) excédant 3% mais n'excédant pas 6% : Yoghourt non aromatisés, ni additionnés de fruits ou de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, et d'une teneur en poids de matière grasse excédant 3% mais n'excédant pas 6% * (M) excédant 6% : Yoghourt non aromatisés, ni additionnés de fruits ou de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, et d'une teneur en poids de matière grasse excédant 6% * (M) autres, d'une teneur en poids de matière grasse : n'excédant pas 3% : Yoghourt non aromatisés, ni additionnés de fruits ou de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, et d'une teneur en poids de matière grasse n'excédant pas 3% * (M) excédant 3% mais n'excédant pas 6% : Yoghourt non aromatisés, ni additionnés de fruits ou de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, et d'une teneur en poids de matière grasse excédant 3% mais n'excédant pas 6% * (M) excédant 6% : Yoghourt non aromatisés, ni additionnés de fruits ou de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, et d'une teneur en poids de matière grasse excédant 6%* (M) 10

15 C04/17 -- aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao : --- en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasse provenant du lait : n'excédant pas 1,5% : Youghourt en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, d'une teneur en poids de matière grasse provenant du lait n'excédant pas 1,5% * (M) excédant 1,5% mais n'excédant pas 27% : Youghourt en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, d'une teneur en poids de matière grasse provenant du lait excédant 1,5% mais n'excédant pas 27% * (M) excédant 27% : Youghourt en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, d'une teneur en poids de matière grasse provenant du lait excédant 27% * (M) autres, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait : n'excédant pas 3% : Autres youghourt aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait n'excédant pas 3% * (M) excédant 3% mais n'excédant pas 6% : Autres youghourt aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait excédant 3% mais n'excédant pas 6% * (M) excédant 6% : Autres youghourt aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait excédant 6% * (M) autres : -- non aromatisés, ni additionnés de fruits ou de cacao : --- en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides : ---- sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses : n'excédant pas 1,5% : Babeurre, lait et crème de lait caillés, képhir et autres laits et crème de lait fermentés ou acidifiés même concentrés, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, non additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non aromatisés, ni additionnés de fruits ou de cacao, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5% * (M) 10

16 C04/ excédant 1,5% mais n'excédant pas 27% : Babeurre, lait et crème de lait caillés, képhir et autres laits et crème de lait fermentés ou acidifiés même concentrés, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, non additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non aromatisés, ni additionnés de fruits ou de cacao, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5% mais n'excédant pas 27% * (M) excédant 27% : Babeurre, lait et crème de lait caillés, képhir et autres laits et crème de lait fermentés ou acidifiés même concentrés, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, non additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non aromatisés, ni additionnés de fruits ou de cacao, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 27% * (M) autres, d'une teneur en poids de matières grasses : n'excédant pas 1,5% : Babeurre, lait et crème de lait caillés, képhir et autres laits et crème de lait fermentés ou acidifiés même concentrés, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non aromatisés, ni additionnés de fruits ou de cacao, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5% * (M) excédant 1,5% mais n'excédant pas 27% : Babeurre, lait et crème de lait caillés, képhir et autres laits et crème de lait fermentés ou acidifiés même concentrés, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non aromatisés, ni additionnés de fruits ou de cacao, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5% mais n'excédant pas 27% * (M) excédant 27% : Babeurre, lait et crème de lait caillés, képhir et autres laits et crème de lait fermentés ou acidifiés même concentrés, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non aromatisés, ni additionnés de fruits ou de cacao, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 27% * (M) autres : ---- sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses : n'excédant pas 3% : Babeurre, lait et crème de lait caillés, képhir et autres laits et crème de lait fermentés ou acidifiés même concentrés, à l'état liquide ou pâteux, non additionnés de sucre ou d'autres édulcorants,non aromatisés,ni additionnés de fruits ou de cacao, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 3% * (M) 10

17 C04/ excédant 3% mais n'excédant pas 6% : Babeurre, lait et crème de lait caillés, képhir et autres laits et crème de lait fermentés ou acidifiés même concentrés, à l'état liquide ou pâteux, non additionnés de sucre ou d'autres édulcorants,non aromatisés,ni additionnés de fruits ou de cacao, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 3% mais n'excédant pas 6% * (M) excédant 6% : Babeurre, lait et crème de lait caillés, képhir et autres laits et crème de lait fermentés ou acidifiés même concentrés, à l'état liquide ou pâteux, non additionnés de sucre ou d'autres édulcorants,non aromatisés,ni additionnés de fruits ou de cacao, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 6%* (M) autres, d'une teneur en poids de matières grasses : n'excédant pas 3% : Babeurre, lait et crème de lait caillés, képhir et autres laits et crème de lait fermentés ou acidifiés même concentrés, à l'état liquide ou pâteux, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non aromatisés,ni additionnés de fruits ou de cacao,d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 3% * (M) excédant 3% mais n'excédant pas 6% : Babeurre, lait et crème de lait caillés, képhir et autres laits et crème de lait fermentés ou acidifiés même concentrés, à l'état liquide ou pâteux, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants,non aromatisés,ni additionnés de fruits ou de cacao, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 3% mais n'excédant pas 6% * (M) excédant 6% : Babeurre, lait et crème de lait caillés, képhir et autres laits et crème de lait fermentés ou acidifiés même concentrés, à l'état liquide ou pâteux, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants,non aromatisés,ni additionnés de fruits ou de cacao,d'une teneur en poids de matières grasses excédant 6%* (M) aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao : --- en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasse provenant du lait : n'excédant pas 1,5% : Babeurre, lait et crème de lait caillés, képhir et autres laits et crème de lait fermentés ou acidifiés même concentrés, en poudre,en granulés ou sous d'autres formes solides, aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5% * (M) 10

18 C04/ excédant 1,5% mais n'excédant pas 27% : Babeurre, lait et crème de lait caillés, képhir et autres laits et crème de lait fermentés ou acidifiés même concentrés, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5% mais n'excédant pas 27% * (M) excédant 27% : Babeurre, lait et crème de lait caillés, képhir et autres laits et crème de lait fermentés ou acidifiés même concentrés, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5% * (M) autres, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait : n'excédant pas 3% : Babeurre, lait et crème de lait caillés, képhir et autres laits et crème de lait fermentés ou acidifiés même concentrés, à l'état liquide ou pâteux, aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 3%* (M) excédant 3% mais n'excédant pas 6% : Babeurre, lait et crème de lait caillés, képhir et autres laits et crème de lait fermentés ou acidifiés même concentrés, à l'état liquide ou pâteux, aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 3% mais n'excédant pas 6% * (M) excédant 6% : Babeurre, lait et crème de lait caillés, képhir et autres laits et crème de lait fermentés ou acidifiés même concentrés, à l'état liquide ou pâteux, aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 6% * (M) Lactosérum,même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait,même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs : Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants : -- en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides : --- sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38) : ---- n'excédant pas 15% et d'une teneur en poids de matières grasses :

19 C04/ n'excédant pas 1,5% : Lactosérum, modifié ou non, même concentré sans addition de sucre ou d'autres édulcorants en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38) n'excédant pas 15% et d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5% *... 10(2) excédant 1,5% mais n'excédant pas 27% : Lactosérum, modifié ou non, même concentré sans addition de sucre ou d'autres édulcorants en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38) n'excédant pas 15% et d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5% mais n'excédant pas 27%*... 10(2) excédant 27% : Lactosérum, modifié ou non, même concentré sans addition de sucre ou d'autres édulcorants en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38) n'excédant pas 15% et d'une teneur en poids de matières grasses excédant 27%*... 10(2) excédant 15% et d'une teneur en poids de matières grasses : n'excédant pas 1,5% : Lactosérum, modifié ou non, même concentré sans addition de sucre ou d'autres édulcorants en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38) excédant 15% et d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5%*... 10(2) excédant 1,5% mais n'excédant pas 27% : Lactosérum, modifié ou non, même concentré sans addition de sucre ou d'autres édulcorants en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38) excédant 15% et d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5% mais n'excédant pas 27%*.. 10(2) excédant 27% : Lactosérum, modifié ou non, même concentré sans addition de sucre ou d'autres édulcorants en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38) excédant 15% et d'une teneur en poids de matières grasses excédant 27% *... 10(2) autres, d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38) : ---- n'excédant pas 15% et d'une teneur en poids de matières grasses :

20 C04/ n'excédant pas 1,5% : Lactosérum, modifié ou non, même concentré, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38) n'excédant pas 15% et d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5% *... 10(2) excédant 1,5% mais n'excédant pas 27% : Lactosérum, modifié ou non, même concentré, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38) n'excédant pas 15% et d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5% mais n'excédant pas 27%*... 10(2) excédant 27% : Lactosérum, modifié ou non, même concentré, additionné de sucre ou d'autres édulcorants,en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38) n'excédant pas 15% et d'une teneur en poids de matières grasses excédant 27%*... 10(2) excédant 15% et d'une teneur en poids de matières grasses : n'excédant pas 1,5% : Lactosérum, modifié ou non, même concentré, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38) excédant 15% et d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5%*... 10(2) excédant 1,5% mais n'excédant pas 27% : Lactosérum, modifié ou non, même concentré, additionné de sucre ou d'autres édulcorants,en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38) excédant 15% et d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5% mais n'excédant pas 27%*.. 10(2) excédant 27% : Lactosérum, modifié ou non, même concentré, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38) excédant 15% et d'une teneur en poids de matières grasses excédant 27% *... 10(2) autres : --- sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38) : ---- n'excédant pas 15% et d'une teneur en poids de matières grasses :

21 C04/ n'excédant pas 1,5% : Autres lactosérum, modifié ou non, même concentré sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38) n'excédant pas 15% et d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5%*... 10(2) excédant 1,5% mais n'excédant pas 27% : Autres lactosérum, modifié ou non, même concentré sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38) n'excédant pas 15% et d'une teneur en poids de matières grasses excédant pas 1,5% mais n'excédant pas 27%*... 10(2) excédant 27% : Autres lactosérum, modifié ou non, même concentré sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38) n'excédant pas 15% et d'une teneur en poids de matières grasses excédant 27%*... 10(2) excédant 15% et d'une teneur en poids de matières grasses : n'excédant pas 1,5% : Autres lactosérum, modifié ou non, même concentré sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38) excédant 15% et d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5%*... 10(2) excédant 1,5% mais n'excédant pas 27% : Autres lactosérum, modifié ou non, même concentré sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38) excédant 15% et d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5% mais n'excédant pas 27%*... 10(2) excédant 27% : Autres lactosérum, modifié ou non, même concentré sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38) excédant 15% et d'une teneur en poids de matières grasses excédant 27%*... 10(2) autres, d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38) : ---- n'excédant pas 15% et d'une teneur en poids de matières grasses : n'excédant pas 1,5% : Autres lactosérum, modifié ou non, même concentré,additionné de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38) n'excédant pas 15% et d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5%*... 10(2) 18

22 C04/ excédant 1,5% mais n'excédant pas 27% : Autres lactosérum, modifié ou non, même concentré,additionné de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38) n'excédant pas 15% et d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5% mais n'excédant pas 27%*... 10(2) excédant 27% : Autres lactosérum, modifié ou non, même concentré,additionné de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38) n'excédant pas 15% et d'une teneur en poids de matières grasses excédant 27%*... 10(2) excédant 15% et d'une teneur en poids de matières grasses : n'excédant pas 1,5% : Autres lactosérum, modifié ou non, même concentré,additionné de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38) excédant 15% et d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5%*... 10(2) excédant 1,5% mais n'excédant pas 27% : Autres lactosérum, modifié ou non, même concentré,additionné de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38) excédant 15% et d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5% mais n'excédant pas 27%*... 10(2) excédant 27% : Autres lactosérum, modifié ou non, même concentré additionné de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38) excédant 15% et d'une teneur en poids de matières grasses excédant 27%*... 10(2) Autres : -- sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses : n'excédant pas 1,5% : Autres produits consistant en composants naturels du lait, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5%*... 27(2) excédant 1,5% mais n'excédant pas 27% : Autres produits consistant en composants naturels du lait, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5% mais n'excédant pas 27% *... 27(2) excédant 27% : Autres produits consistant en composants naturels du lait, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses excédant 27%*... 27(2) 18