2010/1 CHAPITRE 55. Fibres synthétiques ou artificielles discontinues. Notes

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1 CHAPITRE 55 Fibres synthétiques ou artificielles discontinues Notes 1.- Au sens des nos et 55.02, on entend par "câbles de filaments synthétiques ou artificiels", les câbles constitués par un ensemble de filaments parallèles, de longueur uniforme et égale à celle des câbles et satisfaisant aux conditions suivantes : a) longueur du câble excédant 2 mètres; b) torsion du câble inférieure à 5 tours par mètre; c) titre unitaire des filaments inférieur à 67 décitex; d) câbles de filaments synthétiques seulement : les câbles doivent avoir été étirés et, de ce fait, ne pas pouvoir être allongés de plus de 0 % de leur longueur; e) titre total du câble excédant décitex. Les câbles d'une longueur n'excédant pas 2 mètres relèvent des nos 55.0 ou /1

2 Câbles de filaments synthétiques. - De nylon ou d'autres polyamides De polyesters Acryliques ou modacryliques De polypropylène Câbles de filaments artificiels. Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement tranformées pour la filature. - De nylon ou d'autres polyamides D'aramides De polyesters Acryliques ou modacryliques De polypropylène Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. - De rayonne viscose Déchets de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les blouses, les déchets de fils et les effilochés). - De fibres synthétiques De fibres artificielles Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. - De nylon ou d'autres polyamides De polyesters Acryliques ou modacryliques Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature /1

3 Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, même conditionnés pour la vente au détail. - De fibres synthétiques discontinues De fibres artificielles discontinues Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. de nylon ou d'autres polyamides : Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyester : acryliques ou modacryliques : fils, contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues : fils, de fibres discontinues de polyester : fibres artificielles discontinues -- Mélangées principalement ou uniquement avec du coton fils, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques : -- Mélangées principalement ou uniquement avec du coton /1

4 fils : Mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins -- Mélangés principalement ou uniquement avec du coton Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues : fils, mélangés principalement ou uniquement avec de la - fils, mélangés principalement ou uniquement avec du coton - fils Fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. - De fibres synthétiques discontinues, contenant au moins 85 % en poids de ces fibres - De fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres - De fibres artificielles discontinues Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues. de polyester : acryliques ou modacryliques : : /1

5 Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m2. - Ecrus ou blanchis : compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 tissus de fibres discontinues de polyester tissus Teints : tissus de fibres discontinues de polyester tissus En fils de diverses couleurs : tissus Imprimés : tissus Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m2. - Ecrus ou blanchis : compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 tissus Teints : compris le croisé dont le rapport d'armure n'excède pas /1

6 tissus de fibres discontinues de polyester tissus En fils de diverses couleurs Imprimés : compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 tissus de fibres discontinues de polyester tissus tissus de fibres synthétiques discontinues. - De fibres discontinues de polyester : fibres discontinues de rayonne viscose filaments synthétiques ou artificiels De fibres discontinues acryliques ou modacryliques : filaments synthétiques ou artificiels tissus : Mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthetiques ou artificiels Tissus de fibres artificielles discontinues. - Contenant au moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues : /1

7 Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels : Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la : Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec du coton : : /1