Résumé. Les incidences financières et administratives sont présentées au paragraphe 5.

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1 Conseil exécutif Cent quatre-vingt-neuvième session 189 EX/23 PARIS, le 20 février 2012 Original anglais Point 23 de l'ordre du jour provisoire PROPOSITION CONCERNANT LA CRÉATION, À SRI LANKA, D UN CENTRE SUD-ASIATIQUE POUR LE PERFECTIONNEMENT DES ENSEIGNANTS, EN TANT QUE CENTRE DE CATÉGORIE 2 PLACÉ SOUS L ÉGIDE DE L UNESCO Résumé Suite à une proposition du Gouvernement de la République socialiste démocratique de Sri Lanka concernant la création d un centre sudasiatique pour le perfectionnement des enseignants, en tant que centre de catégorie 2 placé sous l égide de l UNESCO, et conformément à la résolution 36 C/15, une mission technique a été menée en novembre 2011 afin d évaluer la faisabilité de la création d un tel centre. Cette évaluation a été menée conformément aux critères régissant la création des instituts et centres sous l égide de l UNESCO (résolution 35 C/103). Le présent document a été élaboré à la suite de la mission technique. Il passe en revue les conditions indispensables à la création du centre, et expose les raisons qui ont motivé la proposition de Sri Lanka et contient l évaluation de cette proposition. Il est complété par une annexe contenant les dispositions de la proposition de projet d accord entre l UNESCO et le Gouvernement sri-lankais concernant le centre qui s écartent de l accord type (voir documents 35 C/22 et Corr.). Les incidences financières et administratives sont présentées au paragraphe 5. Action attendue du Conseil exécutif : décision proposée figurant au paragraphe 7.

2 189 EX/23 INTRODUCTION 1. Sri Lanka a proposé la création d un centre sud-asiatique pour le perfectionnement des enseignants à Meepe (Sri Lanka) placé sous l égide de l UNESCO (catégorie 2) ci-après dénommé le «Centre». En application de la résolution 36 C/15, l étude de faisabilité est soumise au Conseil exécutif pour qu il puisse l analyser et décider au nom de la Conférence générale s il octroie ou non le statut de centre de catégorie Conformément aux directives concernant la création des instituts et centres de catégorie 2 placés sous l'égide de l'unesco (résolution 35 C/103), une mission de l UNESCO s est rendue à Sri Lanka en novembre 2011 afin d évaluer la faisabilité et la viabilité de la création du centre régional proposé. GRANDES LIGNES DE LA PROPOSITION 3. Dans la proposition qu il a soumise, le Gouvernement sri-lankais s est efforcé de satisfaire aux exigences des directives et des critères énoncés dans la stratégie globale intégrée concernant les instituts et centres de catégorie 2 (résolution 35 C/103). Depuis la réalisation de l étude de faisabilité, certaines améliorations ont été suggérées et l UNESCO a proposé des avis techniques sur la voie à suivre. (a) (b) (c) Objectifs : Globalement, le Centre a pour but d apporter connaissances et formation aux enseignants afin d améliorer la qualité de l éducation dans la région de l Asie du Sud grâce à un perfectionnement de haut niveau des enseignants et à une éducation holistique, «soulignant l importance d une auto-amélioration constante, mettant en avant les valeurs que sont l inclusivité et la diversité comme source de progrès et d unité, et insistant sur la quête permanente de connaissance et de sagesse dans l intérêt de tous» 1. Le Centre jouera un rôle prépondérant à l appui de l élaboration des politiques, en stimulant la recherche et la mise en œuvre de changements dans le cadre de la création d un corps enseignant de qualité dans la région. Fonctions : Le Centre remplira les fonctions suivantes : (1) perfectionnement professionnel des formateurs/conseillers pédagogiques/psychopédagogiques et tuteurs des enseignants aux fins du perfectionnement des enseignants en milieu scolaire ; (2) recherche et développement dans le domaine de la formation des enseignants ; (3) élaboration de programmes d étude destinés aux enseignants ; (4) renforcement des capacités dans les domaines des compétences des enseignants en matière de TIC et de la pédagogie en ligne ; (5) conception et pilotage de modèles d éducation inclusive en Asie du Sud ; (6) promotion de l éducation pour la paix et du développement durable ; (7) mise en place d un dialogue permanent avec les bureaux de l UNESCO à des fins de collaboration en matière d amélioration et d approfondissement de la qualité de l éducation à l échelle mondiale. Statut juridique et structure : Le Centre sera doté d un statut autonome et sera une entité juridique indépendante, créée conformément à la législation nationale et jouissant de la capacité juridique tout en exerçant ses fonctions dans le cadre juridique de l Institut national de l éducation existant, dont relève le perfectionnement professionnel des enseignants. Le sceau du Centre doit être au nom de l Institut national de l éducation, dans le cadre duquel il exercera ses fonctions. Le Centre fonctionnera sous l égide de l UNESCO, mais sera indépendant de l Organisation, qui n aura, à son égard, ni responsabilité juridique, ni obligation d aucune sorte, qu elle soit managériale, financière ou autre. 1 Proposition présentée à l UNESCO par Sri Lanka.

3 189 EX/23 page 2 Sa structure sera la suivante : (i) Conseil d administration : organe chargé de guider, de superviser et de contrôler les activités financières et thématiques du Centre, ainsi que les questions de stratégie, d orientation et de priorité. Les activités du Centre seront planifiées et supervisées par le Conseil d administration. Les membres du Conseil seront nommés par le Ministre sri-lankais de l éducation. La composition du Conseil sera la suivante : l actuel secrétaire (Ministère de l éducation) ; un représentant de l UNESCO désigné par la Directrice générale de l Organisation ; le Secrétaire général de la Commission nationale de Sri Lanka pour l'unesco ; le Directeur général de l Institut national de l éducation ; un représentant de chacun des États membres soutenant le Centre, qui auront exprimé le souhait d être représentés au Conseil d administration et auront fait parvenir au Centre une notification en vue d y siéger. Des observateurs compétents venant d administrations connexes seront invités à participer en qualité de conseillers/observateurs, sans droit de vote. (ii) (iii) Secrétariat : organe chargé de la gestion des activités du Centre sous l autorité de son Directeur. Il sera composé de cinq unités : l unité administrative et financière ; l unité du perfectionnement professionnel ; l unité de recherche et développement ; l unité d élaboration des programmes d étude et l unité information et technologie. Le Directeur du Centre sera nommé par le Conseil d administration. Conseil consultatif : organe spécialisé composé de cinq intellectuels et universitaires qui sera mis en place par le Conseil d administration et chargé de donner des conseils sur la recherche, l élaboration de programmes d étude et la formulation de politiques, ainsi que sur la planification, l examen et le suivi des programmes du Centre. (d) Questions financières : Le Gouvernement sri-lankais fournira les moyens, financiers ou en nature, nécessaires à l administration et au bon fonctionnement du Centre, en lui allouant un budget annuel suffisant pour couvrir les dépenses relatives à ses activités (Secrétariat, personnel, infrastructures et entretien, équipement et services collectifs). En outre, tout en recevant un financement permanent du gouvernement conformément à la législation nationale, le Centre lèvera des fonds auprès d organismes internationaux de financement, d organismes de développement, d organisations intergouvernementales régionales, du secteur privé ainsi que d autres institutions de financement. (e) Domaines de coopération avec l UNESCO : (i) Le Centre espère contribuer au renforcement des programmes de l UNESCO pour le perfectionnement des enseignants en mettant en œuvre des systèmes et des politiques efficaces pour former, retenir et perfectionner des enseignants de qualité afin de répondre aux demandes actuelles et à venir. Il soutiendra la priorité que constitue pour l UNESCO l éducation de qualité pour tous en aidant les pays de l Asie du Sud à concrétiser globalement leurs besoins en matière d enseignement de qualité. Il leur offrira de nouvelles possibilités en termes de recherche et d enseignement et favorisera le perfectionnement des enseignants à travers l apprentissage formel, non formel et informel, l organisation d ateliers et de séminaires, et la conduite de recherches sur l élaboration de programmes d étude. Il encouragera l établissement de réseaux pour le perfectionnement des enseignants par le biais de la coopération Nord-Sud-Sud et du partage des bonnes pratiques.

4 189 EX/23 page 3 (ii) Le centre demande à l UNESCO d aider à la fourniture d une assistance technique pour les activités de programme en conformité avec les buts et objectifs stratégiques de l Organisation ; de procéder régulièrement à l évaluation et à l examen des résultats du Centre ; de faciliter le recrutement des experts internationaux dont le Centre a besoin, et qui travailleront en qualité de consultants à l élaboration de ses programmes et activités ; d aider le Centre à nouer des liens avec d autres institutions et organismes et de l inclure dans divers programmes mis en œuvre par l Organisation et profitant aux deux parties. INCIDENCES RÉGIONALES OU INTERNATIONALES DES ACTIVITÉS DU CENTRE 4. À l époque de la présentation de la proposition, Sri Lanka avait reçu des lettres officielles de soutien de la part de sept pays d Asie du Sud, à savoir l Afghanistan, le Bangladesh, le Bhoutan, l Inde, les Maldives, le Népal et le Pakistan. À la 36 e session de la Conférence générale, le projet de résolution a reçu le soutien de 43 pays. (a) (b) (c) (d) Le Centre s efforcera d exercer une influence régionale en aidant tous les pays de la sous-région à agir en faveur du perfectionnement des enseignants en mettant ses programmes de formation, ses travaux de recherche, ses plans et stratégies de sensibilisation à la disposition des États membres de la région. Il servira de lieu d échange d informations à l échelle de la sous-région pour le transfert et le partage d expériences, de connaissances et de bonnes pratiques dans le domaine du perfectionnement des enseignants, de l élaboration des programmes d étude et de l utilisation des TIC dans l enseignement, l apprentissage et la recherche. Il viendra renforcer et compléter les efforts des deux centres de catégorie 2 de l UNESCO relatifs à l éducation le Centre d'asie du Sud-Est pour l'apprentissage tout au long de la vie au service du développement durable (Philippines) et le Centre Asie- Pacifique d'éducation pour la compréhension internationale (République de Corée) en intégrant les aspects de l éducation en vue du développement durable dans le perfectionnement des enseignants. Le plan stratégique du Centre insiste sur la coopération avec les centres de catégories 1 et 2 de l UNESCO existants ou dont la création est prévue, en particulier avec ceux concernant les politiques relatives aux enseignants et le perfectionnement des enseignants, pour optimiser et démultiplier son impact. En outre, il prévoit une collaboration du Centre avec des chaires et des réseaux de l UNESCO. INCIDENCES FINANCIÈRES ET ADMINISTRATIVES 5. Conformément aux directives et critères régissant les instituts et centres de catégorie 2 (résolution 35 C/103), l'unesco n apportera au Centre aucun appui financier à des fins administratives ou institutionnelles. Bien qu il ne formule aucune demande d aide financière de la part de l UNESCO à l avenir, le Centre requiert l assistance de l Organisation afin de pouvoir accéder plus facilement aux ressources extrabudgétaires et au soutien financier des donateurs et des institutions de financement internationales. Les coûts administratifs afférents au fonctionnement du Centre qui seront à la charge de l UNESCO, s il est établi comme centre de catégorie 2, concerneront la liaison avec le Centre en vue de lui fournir une assistance technique et de permettre la coordination des réseaux d institutions et d organismes apparentés. ÉVALUATION RÉCAPITULATIVE DE LA PROPOSITION PRÉSENTÉE 6. Il est d une importance capitale de répondre à la nécessité d un perfectionnement global des enseignants dans le cadre de l apprentissage tout au long de la vie et du développement durable pour mieux assurer une éducation de qualité pour tous. La proposition concernant la création, à

5 189 EX/23 page 4 Sri Lanka, d un centre sud-asiatique pour le perfectionnement des enseignants, en tant que centre de catégorie 2 placé sous l égide de l UNESCO, satisfait à l ensemble des exigences énoncées dans les directives et critères régissant les instituts et centres UNESCO de catégorie 2 (résolution 35 C/103). Décision proposée 7. À la lumière de ce qui précède, le Conseil exécutif souhaitera peut-être adopter une décision libellée comme suit : Le Conseil exécutif, 1. Rappelant la résolution 36 C/15, 2. Se félicitant de la proposition de Sri Lanka qui est conforme à la stratégie globale intégrée et aux directives concernant la création des instituts et centres placés sous l égide de l UNESCO (catégorie 2) annexées au document 35 C/22 et Corr. et approuvées par la Conférence générale dans sa résolution 35 C/103, 3. Rappelant l'importance de la contribution positive des centres de catégorie 2 au titre des priorités de l UNESCO, ainsi que leur impact potentiel aux niveaux international et régional, 4. Ayant examiné le document 189 EX/23 relatif à la Proposition concernant la création, à Sri Lanka, d un centre sud-asiatique pour le perfectionnement des enseignants, en tant que centre de catégorie 2 placé sous l égide de l UNESCO, et son annexe, 5. Conscient de l'importance de la coopération internationale et régionale et de la coopération Nord-Sud-Sud dans le domaine de la formation et du perfectionnement des enseignants, 6. Considérant les observations et conclusions positives de l'étude de faisabilité, 7. Approuve la création d un centre sud-asiatique pour le perfectionnement des enseignants à Meepe (Sri Lanka), en tant que centre de catégorie 2 placé sous l égide de l UNESCO ; 8. Autorise la Directrice générale à signer l accord correspondant entre l UNESCO et le Gouvernement sri-lankais.

6 189 EX/23 Annexe ANNEXE DISPOSITIONS DIVERGEANT DE L ACCORD TYPE Préambule Le Gouvernement de la République socialiste démocratique de Sri Lanka et l Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture, Prenant note de la résolution 36 C/15 par laquelle la Conférence générale de l UNESCO tend à favoriser la coopération internationale en matière de perfectionnement des enseignants et d éducation de qualité, Considérant que la Directrice générale a été autorisée par la Conférence générale à conclure avec le Gouvernement de la République socialiste démocratique de Sri Lanka un accord conforme aux dispositions de la résolution 36 C/15, Désireux de définir les modalités de la contribution qui sera accordée audit centre dans le présent Accord, SONT CONVENUS DE CE QUI SUIT : Article premier Définitions 1. Dans le présent accord, «l UNESCO» désigne l Organisation des Nations Unies pour l éducation, la science et la culture. 2. «Gouvernement» désigne le Gouvernement de la République socialiste démocratique de Sri Lanka. 3. «Centre» désigne le Centre sud-asiatique pour le perfectionnement des enseignants. 4. La région «Asie du Sud» à laquelle fait référence le présent accord comprend les pays suivants : Afghanistan, Bangladesh, Bhoutan, Inde, Maldives, Népal, Pakistan et République socialiste démocratique de Sri Lanka. Article 2 Création Le Gouvernement s engage à prendre, au cours de l année 2012, les mesures nécessaires à la création, à Meepe (République socialiste démocratique de Sri Lanka), du Centre sud-asiatique pour le perfectionnement des enseignants en tant que centre placé sous l égide de l UNESCO, conformément aux dispositions du présent Accord. Le Centre a les fonctions suivantes : Article 6 Fonctions/objectifs (a) Perfectionnement professionnel des formateurs/conseillers pédagogiques/ psychopédagogiques et tuteurs des enseignants aux fins du perfectionnement des enseignants en milieu scolaire ;

7 189 EX/23 Annexe page 2 (b) Recherche et développement dans le domaine de la formation des enseignants ; (c) Élaboration de programmes d étude destinés aux enseignants ; (d) Renforcement des capacités dans les domaines des compétences des enseignants en matière de TIC et de la pédagogie en ligne ; (e) Développement et pilotage de modèles d éducation inclusive en Asie du Sud ; (f) Promotion de l éducation pour la paix et du développement durable ; (g) Mise en place d un dialogue permanent avec les bureaux de l UNESCO à des fins de collaboration en matière d amélioration et d approfondissement de la qualité de l éducation à l échelle mondiale. Le Centre a pour objectifs : D agir en qualité de prestataire de services, d organe normatif et de centre de gestion de la recherche dans le domaine du perfectionnement des enseignants dans la sous-région de l Asie du Sud. Article 7 Conseil d administration 1. L activité du Centre sera guidée et supervisée par un Conseil d administration composé : (a) du Secrétaire, Ministère de l éducation, de la République socialiste démocratique de Sri Lanka ; (b) du représentant du Directeur général de l'unesco ; (c) du Directeur général de l Institut national de l éducation (Sri Lanka) ; (d) du Secrétaire général de la Commission nationale de Sri Lanka pour l'unesco ; (e) des représentants des États membres qui ont fait parvenir au Centre une notification, conformément aux dispositions de l'article 10, paragraphe 2, ci-après, et exprimé le souhait d'être représentés au Conseil. 3. Le Conseil d'administration se réunit en session ordinaire à intervalles réguliers, au moins une fois par année civile ; il se réunit en session extraordinaire sur convocation du Président, soit à l'initiative de celui-ci ou du Directeur général de l'unesco, soit à la demande des deux tiers de ses membres. 1. [ ] Article 8 Contribution de l'unesco (b) détachant temporairement des membres de son personnel, comme peut en décider le Directeur général, à titre exceptionnel, dans la mesure où le détachement se justifie par la mise en œuvre d une activité/d un projet conjoint dans un domaine prioritaire stratégique du programme.

8 189 EX/23 Annexe page 3 Le Gouvernement s engage à : Article 9 Contribution du Gouvernement (a) mettre à la disposition du Centre les terrains, les bâtiments, les équipements, le personnel et les services collectifs nécessaires ; (b) assumer entièrement l'entretien des locaux du Centre ; (c) (d) verser au Centre une contribution annuelle d un montant total de dollars des États-Unis pour son fonctionnement et ses dépenses administratives ; mettre à la disposition du Centre le personnel administratif nécessaire à l exécution de ses fonctions, qui comprendra un directeur et des chefs de département (Perfectionnement professionnel des formateurs d enseignants, Recherche et développement dans le domaine de la formation des enseignants et Élaboration de programmes d étude destinés aux enseignants), ainsi que le personnel d'appui nécessaire. Article 14 Entrée en vigueur Le présent Accord entrera en vigueur une fois qu il aura été signé par les parties contractantes. Article 15 Durée Le présent Accord est conclu pour une période de six (6) ans à compter de son entrée en vigueur et est considéré comme reconduit, sauf dénonciation expresse par l une des deux parties en vertu des dispositions de l article 16. Article 16 Dénonciation 2. La dénonciation prend effet dans les trente (30) jours suivant la réception de la notification adressée par une des parties contractantes à l autre. Ce document est imprimé sur du papier recyclé.