VOLUME LISTE DES ABREVIATIONS ETUDE DE LA NAPPE ALLUVIALE IDENTIFICATION ET PROTECTION DU VAL DE SAONE
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- Adèle Ruel
- il y a 8 ans
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1 ETUDE DE LA NAPPE ALLUVIALE DU VAL DE SAONE IDENTIFICATION ET PROTECTION DES RESSOURCES EN EAUX SOUTERRAINES STRATEGIQUES POUR L ALIMENTATION EN EAU POTABLE VOLUME Étude /71 Juin 2010
2 A A36 : Autoroute n 36 ADES : Accès aux Données sur les Eaux Souterraines AEP : Alimentation en Eau Potable AF : Acquisition Foncière AFAF : Aménagement Foncier Agricole et Forestier ANC : Assainissement Non Collectif APB : Arrêté préfectoral de Protection du Biotope APRR : Autoroute Paris Rhin Rhône ARS : Agence Régionale de Santé ASA : Association Syndicale Autorisée ASF : Association Syndicale Forcées ASL : Association Syndicale Libre B BASIAS : Base de données d Anciens Sites Inductriels et Activités de Services BASOL : Base de données sur les sites et sols pollués BRGM : Bureau de Recherches Géologiques et Minières BSS : Banque du Sous-Sol BTEX : Benzène, Toluène, Ethyl-benzène et Xylènes - JUIN 2010 ETUDE /71 1
3 C EPTB SAONE-DOUBS CDSPP : Commission Départementale des Sites, Perspectives et Paysages CE : Communauté Européenne CESR : Conseil Economique et Social Régional CG : Conseil Général Cl : Chlore CLE : Commission Locale de l Eau CODERST : COnseil Départemental de l Environnement et des Risques Sanitaires et Technologiques COT: Carbone Organique Total COV : Composé Organique Volatile CPGF : Compagnie de Prospection Géophysique Française D DAO : Dessin Assisté par Ordinateur DDAF : Direction Départementale de l Agriculture et de la Forêt DDASS : Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales DDE : Direction Départementale de l Equipement DDSV : Direction Départementale des Services Vétérinaires DDT : Direction Départementale des Territoires DGEAF : Document de Gestion de l Espace Agricole et Forestier DIREN : Direction Régionale de l Environnement DOCOB : DOCuments d OBjectifs DOG : Document d Orientations Générales DPU : Droit de Préemption Urbain DRASS : Direction Régionale des Affaires Sanitaires et Sociales DRE: Direction Régionale de l Equipement DREAL : Direction Régionale de l Environnement et du Logement DRIRE: Direction Régionale de l Industrie, de la Recherche et de l Environnement DSV : Direction des Services Vétérinaires - JUIN 2010 ETUDE /71 2
4 DTA : Directive Territoriale d Aménagement DUP : Déclaration d Utilité Publique E EB : Eaux Brutes EBC : Espaces Boisés Classés ECAIR : Echanges et Cessions Amiables d Immeubles Ruraux EDF : Electricité De France EH : Equivalent Habitant ENS : Espaces Naturels Sensibles EPCI : Etablissements Publics de Coopération Intercommunale EPF : Etablissement Public Foncier EPTB: Etablissement Public Territorial de Bassin F Fe : Fer G GDF : Gaz De France GRA : Granulats Rhône Alpes GRT-Gaz : H HAP : Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques HCT : Hydrocarbures Totaux I ICPE : Installation Classée pour la Protection de l Environnement IGN : Institut Géographique National INSEE : Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques - JUIN 2010 ETUDE /71 3
5 J, K, L LEMA : Loi sur l'eau et les Milieux Aquatiques LGV : Ligne à Grande Vitesse M MAE : Mesures Agro-Environnementales MEEDDAT : Ministère de l'ecologie, de l'energie, du Développement Durable et de l'aménagement du Territoire MISE : Mission Inter-Service de l Eau Mn : Manganèse MTBE : Méthyl-TertioButyl Ether MUT : Maitrise de l Usage des Terres N NO 3 : Nitrate NTU O ONG : Organisation Non Gouvernementale P PAC : Porté A Connaissance PADD : Projet d Aménagement et de Développement Durable PAGD : Plan d'aménagement et de Gestion Durable PCB : PolyChloroBiphényles PDU : Plan de Déplacement Urbain PIG : Projet d Intérêt Général PL: Poids lourds PLH : Programmes Locaux de l Habitat PLU : Plan Local d Urbanisme PNR : Parc Naturel Régional POS : Plan d Occupation des Sols - JUIN 2010 ETUDE /71 4
6 PPRI : Plan de Prévention des Risques d Inondation PPRNi : Plan de Prévention des Risques Naturels d Inondation PRAIRIE : Programme Régional d Initiative pour le Respect et l Intégration de l Environnement Q, R RD : Route Départementale RF : Redistribution Foncière RFF : Réseau Ferré de France RMC : Rhône Méditerranée Corse RN : Route Nationale RNN : Réserve Naturelle Nationale RNR : Réserve Naturelle Régionale RNU : Règlement National d Urbanisme RSDE : Rejet de Substances Dangereuses pour S SAE : Syndicat d Alimentation en Eau SAFER : Société d Aménagement Foncier et d Etablissement Rural SAGE : Schéma d Aménagement et de Gestion des Eau SAR : Schémas d Aménagement Régionaux SCoT : Schéma de Cohérence Territoriale SD : Schéma Directeur SDAGE : Schéma Directeur d Aménagement et de Gestion de l Eau SDAU : Schéma Directeur d Aménagement et d Urbanisme SDC : Schéma Départemental des Carrières SEQ-EAU : Système d'evaluation de la Qualité de l EAU SIAEP : Syndicat Intercommunal d Alimentation en Eau Potable SIE : Syndicat Intercommunal des Eaux SIG : Système d Information Géographique SISE-EAUX : Système d Information Santé Environnement - partie «Eaux» SIVOM : Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples - JUIN 2010 ETUDE /71 5
7 SMAM : Syndicat Mixte de l Agglomération Mâconnaise SMAR : Syndicat Mixte d'aménagement Rural SMVM : Schéma de Mise en Valeur de la Mer SNCF : Société Nationale des Chemins de Fer SOC : Schémas d Orientation des Carrières SPANC : Schéma Pour l Assainissement Non Collectif. SRADDT : Schéma Régional d Aménagement et de Développement Durable du Territoire SRADT : Schéma Régional d Aménagement et de Développement du Territoire SRU : Solidarité et Renouvellement Urbain SSC : Schéma de Services Collectifs STEP : Station d Epuration T TGAP : Taxe Générale sur les Activités Polluantes TGV : Train à Grande Vitesse TRAPIL : Transport pétrolier par Pipeline U UDE : Unité de Distribution et d Exploitation UGE: Unité de Gestion des Eaux V VF : Voie Ferrée VL: Véhicules Légers VNF : Voies Navigables de France W, X, Y, Z ZA : Zone Artisanale ZAC: Zone Artisanale et Commerciale ZAD : Zone d Aménagement Différé ZHIEP : Zone Humide d Intérêt Environnemental Particulier ZI : Zone Industrielle - JUIN 2010 ETUDE /71 6
8 ZIC : Zone d Intérêt Communautaire ZICO : Zone Importante pour la Conservation des Oiseaux ZIP : Zone d Intérêt Potentiel ZNIEFF : Zone Naturelle d'intérêt Ecologique, Faunistique et Floristique ZPS : Zone de Protection Spéciale ZRE : Zone de Répartition des Eaux ZSC : Zones Spéciale de Conservation ZSCE : Zone Soumise à des Contraintes Environnementales ZSGE : Zone Stratégique pour la Gestion de l Eau - JUIN 2010 ETUDE /71 7
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