TITRE DE CREANCE PRESENTANT UN RISQUE DE PERTE TOTALE EN CAPITAL, EN COURS DE VIE ET A L ECHEANCE

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1 AIRBAG SECURISE NOTE Émetteur : BNP Paribas Arbitrage Issuance B.V. (Site internet du prospectus de l Émetteur: TITRE DE CREANCE PRESENTANT UN RISQUE DE PERTE TOTALE EN CAPITAL, EN COURS DE VIE ET A L ECHEANCE Avis à tous les investisseurs : Le produit est réservé uniquement à des investisseurs avertis et compétents pour ce type de produit répondant à leurs objectifs en matière d investissement et à leur profil d investisseur, suffisamment expérimentés, ayant la capacité de pouvoir évaluer et parfaitement comprendre les caractéristiques, les avantages et les risques du produit, acceptant de supporter les risques du produit, ayant la capacité financière de supporter la perte de leur capital investi, et qui n exigent pas une liquidité immédiate de leur placement. La souscription d un produit structuré requiert de répondre à ces exigences. Type d investissement : Ce produit est un instrument dérivé. En souscrivant à ce titre, vous transférez de l argent à l émetteur qui s engage à vous rembourser à l échéance finale un montant défini en fonction de l évolution de l indice STOXX Europe 50 Price index. L émetteur ne s engage pas à rembourser la valeur nominale (soit EUR par coupure) dans tous les cas. En cas de défaut (par ex. faillite, défaut de paiement) de l émetteur, vous risquez de ne pas récupérer les sommes auxquelles vous avez droit et de perdre le montant investi. NIVEAU DE RISQUE DU PRODUIT : 4 (Voir explications page 8 sur l échelle de notation Société Générale Private Banking) Niveau de risque 0 - Très Faible 1 - Faible 2 - Moyen 3 - Elevé 4 - Très Elevé Perte 95% de probabilité que le produit ne soit pas déprécié dans 1 an 95% de probabilité que le produit perde moins de 5% de sa valeur dans 1 an 95% de probabilité que le produit perde moins de 15% de sa valeur dans 1 an 95% de probabilité que le produit perde moins de 30% de sa valeur dans 1 an Au moins 5% de probabilité que le produit perde plus de 30% de sa valeur dans 1 an INVESTISSEUR CIBLE : Client avec un appétit pour des investissements à hauts risques et recherchant des rendements élevés avec la capacité de supporter une perte en capital. RESUME DES PRINCIPALES CARACTERISTIQUES (Caractéristiques principales détaillées figurant pages 4 à 6) Maturité Devise Sous-jacent Participation Capital : Protégé Émetteur / Garant de l Émetteur 6 ans L investisseur reconnait pouvoir conserver ce produit sur toute la durée de vie du produit. En cas de rachat avant maturité, le montant remboursé peut être inférieur au montant souscrit en fonction des paramètres de marché au moment du rachat. EUR EURO STOXX 50 Price Index (SX5E Index) 100% de la hausse du Sous-jacent à la Date de Constatation Finale Risque de perte partielle voire totale du capital investi dans le cas d une baisse de plus de 35% du Sous-jacent à la Date de Constatation Finale. (Mécanisme de Put Leveraged) Le capital investi n est pas garanti par l Émetteur pendant la durée de vie du produit et à la Date de Maturité. Le capital investi est protégé en fonction de l évolution du cours du Sous-jacent à la Date de Constatation Finale du produit. BNP Paribas Arbitrage Issuance B.V. (BNP Paribas - Moody's A1, Standard & Poor's A+). L émetteur et le Garant appartiennent au même groupe. L investisseur supporte le risque de crédit de l Émetteur et/ou du Garant le cas échéant 1

2 AIRBAG SECURISE NOTE DESCRIPTION DU PRODUIT Le Sous-jacent est l indice STOXX 50 Price Index (SX5E Index) SCENARIO ANTICIPE PAR L INVESTISSEUR Hausse du Sous-jacent. AVANTAGES ET INCONVENIENTS* L'Airbag Sécurisé Note permet à l'investisseur de bénéficier de 100% de la hausse du Sous-jacent à la Date de Constatation Finale. AVANTAGES Le potentiel de gain à la Date de Maturité est illimité. Le capital n est pas garanti. Dans le cas d une baisse de plus de 35% du Sous-jacent à la Date de Constatation Finale, une perte du capital investi peut être subie par l investisseur et le produit ne peut en aucun cas être considéré comme un produit à capital garanti. Dans ce cas-là, le mécanisme de Put Leveraged permet de limiter la perte en capital. L investisseur supporte le risque crédit de l Émetteur et/ou du Garant de l Émetteur. INCONVENIENTS En cas de sortie du placement avant la Date de Maturité, le produit présente un risque de perte en capital non mesurable à la Date de Lancement. L investisseur ne perçoit pas les dividendes du Sous-jacent. *L investisseur a été invité à se reporter aux facteurs de risques attachés au produit mentionnés dans le prospectus (le cas échéant). MECANISMES (Chaque mécanisme est soumis au risque crédit de l Émetteur et/ou du Garant de l Émetteur) Si le cours de clôture du Sous-jacent est supérieur ou égal à 100% du Prix d'exercice à la Date de Constatation Finale, l'investisseur reçoit 100% du nominal investi et 100% de la hausse du Sous-jacent à la Date de Maturité. A la Date de Constatation Finale, l'investisseur bénéficie d'une protection en capital (jusqu'à une baisse de 35% du Sous-jacent). Sinon, l'investisseur subit les conséquences de la baisse du Sous-jacent calculée depuis la Barrière de Protection (Mécanisme de Put Leveraged) (livraison en numéraire) : scénario de perte en capital. 2

3 AIRBAG SECURISE NOTE PERSPECTIVES DE GAINS ET DE PERTES - Exemples Exemple 1 : Scénario Défavorable (A la Date de Maturité, perte partielle ou totale du capital investi*) - Le Sous-jacent clôture strictement en-dessous de la Barrière de Protection (65% du Prix d Exercice; seuil de perte en capital) à la Date de Constatation Finale, l'investisseur reçoit le nominal initial minoré de la baisse du Sous-jacent observée à la Date de Constatation Finale, calculée à partir de la Barrière de Protection, payé à la Date de Maturité. Cours du Sous-jacent (en % du Prix d Exercice) Exemple 1 : Perte en Capital 100% 65% 64% Evolution du Sousjacent Barrière de Protection Date de Constatation Finale Exemple 2 : Scénario Médian (A la Date de Maturité, remboursement du capital investi*) Le Sous-jacent clôture en dessous de 100% du Prix d Exercice et clôture au-dessus de la Barrière de Protection (65% du Prix d Exercice ; seuil de perte en capital) à la Date de Constatation Finale, l'investisseur reçoit son nominal initial à la Date de Maturité. Cours du Sous-jacent (en % du Prix d Exercice) Exemple 2 : Capital Protégé 100% 65% 64% Evolution du Sousjacent Barrière de Protection Date de Constatation Finale Exemple 3 : Scénario Favorable (A la Date de Maturité, gain en capital*) Le Sous-jacent clôture au-dessus de 100% du Prix d Exercice à la Date de Constatation Finale, l'investisseur reçoit 100% de la hausse du Sousjacent plus son nominal initial à la Date de Maturité. Cours du Sous-jacent (en % du Prix d Exercice) 100% Exemple 3 : Gain en Capital 65% 64% Evolution du Sousjacent Barrière de Protection Date de Constatation Finale Exemples fournis à titre d illustration, ne constituant pas une garantie des performances du produit *Hors fiscalité applicable. Les notions de «capital» et «capital investi» utilisées dans ce document désignent la valeur d une Coupure à la Date de Lancement. 3

4 AIRBAG SECURISE NOTE PRODUIT STRUCTURÉ Un produit structuré est un outil d investissement élaboré à partir de plusieurs instruments financiers. Il conjugue un ou plusieurs actifs financiers tels que les actions, devises, taux d intérêt, ( ) et peut être associé à une composante plus sophistiquée de type optionnelle. PRODUIT STRUCTURÉ À CAPITAL PROTÉGÉ - L investisseur supporte le risque crédit de l Émetteur et/ou du Garant de l Émetteur. Le produit présente un risque de perte du capital investi tant en cours de vie qu à maturité. A la Date de Maturité, un produit structuré à capital protégé garantit le remboursement de l intégralité du capital investi (minoré des frais applicables au cadre de l investissement, et hors fiscalité applicable) uniquement si le Sous-jacent clôture à ou au dessus d un certain niveau défini («Barrière de Protection»). Le principal risque associé à ce type de produit est un risque de perte en capital, lié aux fluctuations à la hausse ou à la baisse des marchés de capitaux. Il y a un risque de perte en capital partielle ou totale selon le niveau de la protection. Le capital n est pas garanti en cas de sortie anticipée avant maturité. CARACTERISTIQUES PRINCIPALES Émetteur BNP Paribas Arbitrage Issuance B.V. ayant son siège à Herengracht BV Amsterdam Pays Bas. Soumis à la surveillance de la Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution "ACPR". Rating de l'émetteur : Non Applicable. Tribunal compétent : Tribunaux anglais BNP Paribas (Moody's A1/ Standard & Poor's A+)* * Notation en vigueur au jour de l édition de ce document. La Notation du Garant ne doit pas être considérée comme une indication de la future notation du Garant, celle-ci étant sujette à des fluctuations durant la vie du produit. Garant de l Émetteur En cas de lancement avec un Émetteur qui n est pas SG Issuer : La notation de l'émetteur, et/ou du Garant de l Émetteur le cas échéant à la Date de Lancement est égale ou supérieure à la notation de la Société Générale selon au moins l'une des principales agences de notation (Standard & Poor's ou Moody's). Elle ne doit pas être considérée comme une indication de la future notation de l'émetteur, et/ou du Garant le cas échéant, celle-ci étant sujette à des fluctuations durant la vie du produit. Nature Juridique Titre de Créance (Titres) (Dette Senior) Devise EUR Nominal EUR soit Titres Coupure EUR soit 1 Titre Montant Minimum de EUR soit 1 Titre Transaction Date de Lancement 03 novembre 2015 Date de Constatation Initiale 20 novembre 2015 Date de Paiement 27 novembre 2015 Date de Constatation Finale 22 novembre 2021 Date de Maturité 29 novembre 2021 Il est nécessaire pour l investisseur de pouvoir conserver ce produit sur la durée maximale possible. Prix d'émission 100% de la Coupure Sous-jacent Action EURO STOXX 50 Price Index Place de cotation Devise de Cotation Prix d'exercice Barrière de Protection Participation Isin Code Place de cotation Ticker Bloomberg Prix d'exercice Barrière de Protection EUR EU STOXX Limited SX5E Index 3.452,45 pts 2.244,0925 pts Chaque place de cotation sur laquelle les titres composant l Indice sont échangés et comme déterminée par le Sponsor de l Indice. Cours de clôture du Sous-jacent à la Date de Constatation Initiale 65% du Prix d Exercice (type Européenne, observation in fine) 100% de la hausse du Sous-jacent Remboursement à la Date de Maturité Si, à la Date de Constatation Finale, le cours de clôture du Sous-jacent est supérieur ou égal à 100% du Prix d'exercice, alors le remboursement sera égal à : Coupure x [ 100%+Participation x (Sous-jacent Final / Prix d Exercice - 1) ] Payé à la Date de Maturité (Livraison en numéraire) 4

5 Si, à la Date de Constatation Finale, le cours de clôture du Sous-jacent est strictement inférieur à 100% du Prix d Exercice mais supérieur ou égal à 65% du Prix d Exercice (Barrière de Protection), alors le remboursement sera égal à : Coupure x 100% Payé à la Date de Maturité (Livraison en numéraire) Si, à la Date de Constatation Finale, le cours de clôture du Sous-jacent est strictement inférieur à 65% du Prix d Exercice (Barrière de Protection), alors le remboursement sera égal à : Coupure x (Sous-jacent Final / Barrière de Protection) Payé à la Date de Maturité (Livraison en numéraire) Où le Sous-jacent Final est le cours de clôture du Sous-jacent à la Date de Constatation Finale. Agent de Calcul Agent de Paiement Place de cotation Liquidité en cours de vie du produit Convention de Jours Ouvrés pour les Paiements Jours Ouvrés pour les Paiements Loi Applicable Restrictions de Commercialisation Code ISIN du produit Publication de la valorisation Double valorisation Condition de Commercialisation Rémunérations de l entité Société Générale Private Banking en qualité de commercialisateur Le capital n'est pas garanti, l'investisseur reçoit son nominal minoré de la baisse du Sous-jacent. Livraison : L investisseur est remboursé en numéraire. BNP Paribas Arbitrage S.N.C. BNP Paribas Securities Services, Luxembourg Branch 33, rue de Gasperich Howald-Hesperange L-2085 Luxembourg NON Sous condition de taille disponible et de conditions normales de marché, une liquidité pendant la durée de vie du produit sera assurée quotidiennement par l Émetteur avec une fourchette maximale de cotation de 1,00%. Si la taille de transaction souhaitée est trop importante au vu de la liquidité du Sous-jacent ou que la volatilité est trop élevée, alors l'agent de Calcul se réserve le droit d'élargir, de façon discrétionnaire, la fourchette de cotation. Le Prix Achat/Vente du produit comprend les intérêts cumulés qui sont susceptibles d'être reçus par l'investisseur. En situation de défaut probable ou avéré de l Émetteur et/ou du Garant, la liquidité pendant la durée de vie du produit telle que décrite ci-dessus pourra être suspendue. «Suivant», selon les termes ISDA «TARGET2», selon les termes ISDA Loi Anglaise Le présent document ne constitue pas une offre de vente des Titres de Créance aux Etats-Unis d'amérique. Les Titres de Créance ne peuvent être ni offerts ni cédés aux Etats-Unis d'amérique sans enregistrement ou exemption d'enregistrement conformément au «US Securities Act» de 1933 tel que modifié. Sauf certaines exceptions, les Titres de Créance ne peuvent pas être offerts, vendus ou livrés à des personnes américaines "U.S. person". Pour une information détaillée sur les restrictions d'offre et de vente applicables aux Titres de Créance, l'investisseur a été prié, avant toute décision d investissement, de se référer à la documentation d'émission des Titres de Créance. Toute personne se trouvant en possession du présent document a pris connaissance de ces restrictions et s'y conforme avant toute décision d investissement. Les restrictions ci-dessus mentionnées ne constituent pas une indication définitive des juridictions où le produit ou son Sous-jacent peuvent être commercialisés, des restrictions additionnelles pouvant exister dans d autres juridictions. XS NON NON Le contenu de ce document n a été soumis, visé, approuvé par aucun régulateur. Il a été recommandé de prendre connaissance, avant toute décision d investissement, de l intégralité de ce document et du prospectus (le cas échéant) et, en cas d interrogation, de consulter un conseil externe. Ce document est établi par Société Générale SA. L entité Société Générale Private Banking dont l investisseur est client perçoit une rémunération maximum de 1,00% par an du montant nominal des Titres effectivement placés (calculée sur la base de la durée de vie initiale totale des Titres même en cas de remboursement ou de sortie avant la Date d'echéance). Cette 5

6 Droit d Entrée rémunération est incluse dans le Prix à l achat*. *L'investisseur peut solliciter toute information complémentaire auprès de son entité Société Générale Private Banking. Néant Droit de Sortie Néant Règlement/Livraison Clearstream Taxes FACTEURS DE RISQUES Pour les épargnants personnes physique fiscalement résidentes en Belgique : Sur base de la législation fiscale en vigueur à la date d établissement du présent document, les revenus des notes encaissés via un intermédiaire financière belge sont soumis au précompte mobilier de 25%. La retenue du précompte mobilier est libératoire dans le chef des investisseurs personnes physiques. Le traitement fiscal dépend de la situation individuelle de chaque investisseur et est susceptible d être modifié ultérieurement. La partie «Taxation» du Prospectus de Base décrit plus amplement le régime fiscal. Taxe de bourse : En cas de souscription sur le marché primaire, il n y a pas de taxe de bourse due. En cas de vente en cours de vie du produit, une taxe de bourse sera due, qui s élève à 0,09% (avec un plafond maximal de 650 EUR par transaction). En cas de remboursement en date d échéance, il n y a pas de taxe de bourse due. Les autres catégories d investisseurs sont invitées à se renseigner quant au régime fiscal qui leur est applicable. L'investisseur reconnaît être informé qu un produit structuré est un outil d investissement élaboré à partir de plusieurs instruments financiers. Il conjugue un ou plusieurs actifs financiers tels que les actions, devises, taux d intérêt, crédit default swaps, matières premières ( ) et peut être associé à une composante plus sophistiquée de type optionnelle. Le produit ne constitue en aucun cas un produit à capital garanti. En cas d'évolution défavorable du Sous-jacent, l'investisseur peut subir en totalité la baisse du Sous-jacent. La valorisation pendant la durée de vie du produit peut être inférieure au prix d émission. Le produit, en raison de sa nature, est caractérisé par un degré de risque élevé qui peut être dû, entre autres, aux fluctuations du Sous-jacent, la volatilité, aux taux d intérêt et à l éventuel risque de liquidité du produit, certaines conditions exceptionnelles de marché peuvent avoir un effet défavorable sur la liquidité du produit, voire même rendre le produit totalement illiquide. Il est précisé en outre que l'entité garantissant ce produit structuré et/ou son Garant le cas échéant ont une notation et un risque de crédit qui peuvent changer au cours du temps, impactant ainsi la valorisation du produit. Le remboursement de ce produit structuré est sujet à l'absence d'événement de crédit ou de défaut de la part de l'entité garantissant le produit structuré et/ou de son Garant le cas échéant pendant sa durée de vie. Ces Termes et Conditions n identifient pas l ensemble des risques (directs ou indirects) du produit. L investisseur a été invité à se reporter, avant toute décision d investissement, à la partie Facteurs de Risques du prospectus (le cas échéant), disponible sur le site internet de l Émetteur. Risque de perte du capital investi L investisseur est exposé à une éventuelle perte de la totalité de son capital initial investi à maturité, et en cours de vie en cas de rachat avant maturité. Risque de crédit Risque de marché Risque de liquidité Risque de volatilité Effet de levier Événements exceptionnels affectant le produit et ou le(s) Sous-jacent(s) : ajustement, substitution, remboursement ou résiliation anticipée L investisseur est exposé à un éventuel défaut de l Émetteur et du Garant (qui induit un risque sur le remboursement) ou à une dégradation de la qualité de signature de l Émetteur et du Garant (qui induit un risque sur la valorisation du produit). La valorisation du produit en cours de vie peut évoluer indépendamment de l évolution du Sous-jacent et connaître de fortes fluctuations, en raison de l évolution des paramètres de marché, en particulier du cours et de la volatilité du Sous-jacent, des taux d intérêts et des conditions de refinancement de l Émetteur et du Garant. Elle peut être inférieure au prix d émission. Certaines conditions exceptionnelles de marché peuvent avoir un effet défavorable sur la liquidité du produit, voire même rendre le produit totalement illiquide. Ces titres sont des instruments volatiles. La valeur d un instrument volatile est susceptible d augmenter ou de diminuer de manière plus importante qu un instrument non volatile. Ces titres peuvent inclure un effet de levier. L effet de levier peut être présent dans des produits dérivés d instruments financiers complexes. Si un placement comprend un effet de levier, l exposition effective à l évolution du prix du Sous-Jacent augmente. L effet de levier peut exposer l investisseur à des pertes supérieures dans le cas où la valeur du Sous-jacent chute. Afin de prendre en compte les conséquences sur le produit de certains événements extraordinaires de perturbation de marché pouvant affecter l instrument ou les instruments Sous-jacents du produit, la documentation relative au produit prévoit (i) des modalités d ajustement ou de substitution et, dans certains cas (ii) le remboursement anticipé du produit. Ces éléments peuvent entraîner une perte sur le produit. Ces termes et conditions n'identifient pas l'ensemble des risques (directs ou indirects) ou toute autre 6

7 considération potentiellement déterminante à la conclusion de la transaction. Ce produit est émis dans le cadre d'un programme de l'émetteur tel qu'il est décrit dans le prospectus de base. Les investisseurs déclarent avoir pris connaissance, avant toute décision d investissement, de l'information contenue dans la documentation détaillée (prospectus de base, conditions définitives ou supplément d'information ou tout autre document juridique émis par l'émetteur pour ce(s) produit(s)). Cette documentation peut être consultée sur le site de l Émetteur, et comprend notamment mais non exclusivement les risques liés au produit et les ajustements le cas échéant. Maturité Longue Pour les produits de maturité supérieure à cinq ans, l investisseur reconnait être conscient des risques impliqués par une maturité longue et notamment l impact que plusieurs paramètres de marchés, comme le risque de crédit, de change, les taux d intérêt, les dividendes ou la volatilité peuvent avoir, en fonction des structures, sur la valorisation du produit. Si le produit est utilisé en tant que collatéral pour un prêt ou dans le cadre d une opération avec levier, l investisseur doit être conscient que la probabilité d avoir des appels de marge sera beaucoup plus élevée. 7

8 AVERTISSEMENTS Société Générale Private Banking est la ligne métier de Société Générale S.A. opérant à travers des départements ou entités juridiques distinctes (succursales ou filiales) localisés entre autres sur les territoires mentionnés en fin de document, agissant sous la marque «Société Générale Private Banking», et remettant le présent document. Objet des Termes et Conditions Le présent document de souscription est confidentiel, destiné exclusivement à la personne à laquelle il est remis, et ne peut ni être communiqué ni porté à la connaissance de tiers (à l'exception des conseils externes et à condition qu'ils en respectent eux-mêmes la confidentialité), ni reproduit totalement ou partiellement, sans accord préalable et écrit de l entité de la ligne métier Société Générale Private Banking dont l investisseur est client. Le contenu de ce document n'est pas destiné à fournir un service d'investissement ou un conseil en investissement, et ne constitue, de la part de l entité Société Générale Private Banking dont l investisseur est client, ni une offre, ni une recommandation personnalisée, ni un conseil, ni la sollicitation en vue de l'achat ou de la souscription ou de la vente du produit financier ou du/des Sous-jacents cités, ou de l investissement dans la catégorie d actifs mentionnée. Les informations contenues dans ce document ne constituent pas un conseil juridique, fiscal ou comptable. Documentation afférente au produit L'attention des investisseurs est attirée sur le fait que ce produit est émis dans le cadre d'un programme de l'émetteur tel qu'il est défini dans le prospectus de base. Les investisseurs déclarent avoir pris connaissance, avant toute décision d investissement, de l'information contenue dans la documentation détaillée (prospectus de base, Final Terms ou supplément d'information ou tout autre document juridique émis par l'émetteur pour ce(s) produit(s)), disponible sans frais sur le site internet de l Émetteur et sur demande auprès de l entité Société Générale Private Banking dont l investisseur est client, et comprenant notamment mais non exclusivement les risques liés au produit et les ajustements le cas échéant. Les modifications imprévues, non convenues contractuellement des conditions du produit, qui interviennent de manière imprévue pendant la durée du produit, sont également disponibles sur le site de l'émetteur. Risques liés au produit Il est rappelé : - Que ce produit est un produit de placement risqué alternatif à un investissement correspondant au Sous-jacent. - Que ces Termes et Conditions n identifient pas l ensemble des risques directs ou indirects liés au produit ou toute autre considération potentiellement déterminante à la conclusion de la transaction. L investisseur a été invité à lire attentivement, avant toute décision d investissement, la rubrique «Facteurs de Risques» du prospectus de base, - Qu investir dans un seul type d instrument financier peut conduire à une surexposition à certains risques financiers. Dans le but d attirer l attention des investisseurs sur le risque lié à chaque solution d investissement, le groupe Société Générale a classé chaque produit en fonction de son niveau de risque spécifique, sur une échelle de risque allant du niveau le moins risqué (niveau 0) au niveau le plus risqué (niveau 4). La classification de risques représente un indicateur de risque interne au groupe Société Générale. Ces indicateurs internes se fondent sur la Value at Risk 95% 1 an (VaR). La VaR correspond au montant maximal que le portefeuille considéré puisse perdre dans des conditions normales de marché sur une période donnée avec une probabilité donnée (les performances passées et les simulations de performance ne sont pas un indicateur fiable des performances futures). Si la VaR 95% 1 an s'élève à y%, cela signifie que la probabilité que le portefeuille ne perde pas plus de y% de sa valeur en un an s'élève à 95%. Restrictions territoriales de commercialisation L investissement dans ce produit peut ne pas être autorisé dans certains pays ou peut n être réservé qu à une certaine catégorie d investisseurs. Ce document n a pas vocation à être remis à une personne pour laquelle l investissement dans le produit fait l objet de restrictions ou dans un territoire où une telle remise serait restreinte ou illégale. Il est de la responsabilité de toute personne en possession de ce document de s'informer et de respecter les dispositions légales et réglementaires du territoire concerné. Ce document n est en aucune manière destiné à être diffusé aux Etats-Unis et/ou à des US Persons. Les produits susceptibles d être présentés ne peuvent pas être commercialisés ou vendus, directement ou indirectement sur le marché des Etats-Unis ou à un résident américain. Compétence des investisseurs et adéquation du produit Ce produit financier est réservé uniquement à des investisseurs avertis et compétents pour ces types de produits répondant à leurs objectifs en matière d investissement et à leur profil d investisseur, et suffisamment expérimentés et ayant la capacité de pouvoir évaluer et parfaitement comprendre les avantages et les risques du produit. L investisseur reconnait être un investisseur averti sur ce type de produit financier. Selon le cas et la législation applicable, l investisseur reconnaît avoir été interrogé par son conseiller au sein de l entité Société Générale Private Banking dont il est client afin de déterminer s il est compétent pour procéder à l investissement envisagé, et si cet investissement est compatible avec son profil et ses objectifs d'investissement, et reconnaît avoir pris connaissance, avant toute décision d investissement, de la documentation 8

9 contractuelle et informative y afférente, notamment des risques associés. L investisseur potentiel ne doit pas baser sa décision d investissement et/ou donner une instruction d investissement uniquement sur la base de ce document. L investisseur déclare, préalablement à sa décision d investir dans le produit financier concerné, s être adressé à ses conseils juridiques, fiscaux et financiers indépendants afin d'obtenir toutes les informations financières, juridiques et fiscales qui lui ont permis d'évaluer les caractéristiques et les risques du produit envisagé, ainsi que son traitement fiscal, au regard de sa situation personnelle. Toute souscription de produits peut avoir des conséquences fiscales et aucune entité de la ligne métier Société Générale Private Banking ne fournit de conseil fiscal. Le niveau de taxation peut varier dans le temps et dépend de la situation personnelle du souscripteur. Il appartient à tout investisseur de s assurer auprès de son conseil fiscal local, préalablement à la souscription du produit, du traitement fiscal applicable à ce produit. Avertissement d ordre général Les informations sur les performances passées figurant dans ce document ne garantissent en aucun cas les performances futures, peuvent ne pas se reproduire et ne sauraient constituer un indicateur fiable quant aux performances futures réelles. La valeur d un investissement n est pas garantie et la valorisation d investissements peut fluctuer. Les éventuelles simulations et exemples contenus dans ce document sont fournis à titre indicatif et à des fins d illustration uniquement. Les données historiques utilisées et les informations et avis cités, proviennent ou sont basés sur, notamment, des sources externes que Société Générale considère fiables mais qu elle n a pas elle-même vérifiée. Société Générale et ses entités n assumeront aucune responsabilité quant à l exactitude, la pertinence et l exhaustivité de ces données. Société Générale et ses entités n ont pas l obligation de se référer à ce document dans le cadre de leurs relations avec leurs clients. Société Générale et ses entités ne seront responsables d aucune perte ou préjudice direct ou indirect en lien avec l utilisation d informations contenues dans ce document. Le prix et la valeur des produits financiers ainsi que les revenus qui en dérivent peuvent fluctuer, à la hausse comme à la baisse. Les variations de l inflation, de taux d intérêts et de taux de change peuvent avoir des effets négatifs sur la valeur, le prix et le revenu des produits financiers libellés dans une devise différente de la vôtre. La présente information peut être modifiée en fonction des fluctuations des marchés. Conflit d intérêts Société Générale S.A. et ses entités peuvent le cas échéant : (i) opérer sur des valeurs mobilières émises par des structures des groupes ou sociétés cités dans ce document (les "Entités") ou sur tout produit dérivé ou contrat dont leurs titres sont les Sous-jacents ; (ii) détenir une position ou être teneur de marché sur ces titres, produits dérivés ou contrats ; (iii) intervenir en tant que conseil, courtier ou banquier auprès de ces Entités ; (iv) être représentés aux conseils de surveillance ou d'administration de ces Entités. Des collaborateurs de Société Générale ou de ces Entités, ou des personnes qui leur sont liées, peuvent le cas échéant occuper des fonctions au sein des directions des Entités, intervenir dans le cadre d'une prestation en leurs faveurs, ou être exposés à tout produit d'investissement dont il est question dans ce document. Société Générale maintient effective une organisation administrative prenant toutes les mesures nécessaires pour identifier, contrôler et gérer les conflits d intérêts. A cet effet, les entités Société Générale Private Banking ont mis en place une politique de gestion des conflits d intérêts pour prévenir les conflits d intérêts. Pour plus de détails, les clients de SGPB peuvent se reporter à la politique de gestion des conflits d'intérêts qui leur a été remise par l'entité SGPB dont ils sont clients. 9

10 MENTIONS LEGALES ET AVERTISSEMENTS SPECIFIQUES Belgique : Le présent document a été distribué en Belgique par Société Générale Private Banking NV, établissement de crédit belge de droit belge, contrôlé et supervisé par la Banque nationale de Belgique (NBB) et l Autorité des Services et Marchés Financiers (FSMA), et sous la supervision prudentielle de la Banque Centrale Européenne (BCE). Société Générale Private Banking NV est enregistrée auprès de la FSMA en tant que courtier d assurances sous le numéro 61033A. Société Générale Private Banking NV a son siège social situé Kortrijksesteenweg 302, 9000 Gand, et est enregistrée au RPM de Gand sous le numéro TVA BE De plus amples détails sont disponibles sur demande ou sur Service plaintes En cas de plainte, vous pouvez vous adresser en premier lieu à votre conseiller financier ou au Service de gestion des plaintes, Kortrijksesteenweg Gent; ou via à customercare@sgpriv.be. Si vous n obtenez pas satisfaction, contactez l Ombudsman en conflits financiers, rue Belliard b.8, 1040 Bruxelles ( Copyright Groupe Société Générale Tous droits réservés. L utilisation, la reproduction, la redistribution et la divulgation non autorisées de tout ou partie du présent document sont interdites sans le consentement préalable de Société Générale. Les symboles clés, Société Générale, Société Générale Private Banking sont des marques déposées de Société Générale. Tous droits réservés. Le soussigné, titulaire(s) ou mandataire(s) du dossier mentionné ci-dessous, souhaite souscrire au produit structuré précisé dans le présent document. Nr de dossier : Montant nominal : Devise : Le soussigné déclare avoir pris connaissance, avant la souscription, du présent document et des caractéristiques et risques liés aux investissements en produits structurés y définis. En outre, il/ elle déclare être capable de les évaluer et il reconnaît avoir reçu de la banque toutes les informations utiles lui permettant d apprécier l opportunité de souscrire au produit structuré susmentionné. Date : Signature(s) du (des) mandataire(s) : 10