Rapport national de l immobilier écoresponsable BOMA BESt 2015
|
|
- Aimé Turgeon
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Rapport national de l immobilier écoresponsable BOMA BESt 2015 ANNEXE RAPPORT NATIONAL DE L IMMOBILIER ÉCORESPONSABLE BOMA BESt 2015 ANNEXE A
2 LISTE DES FIGURES EN ANNEXE Figure A1 : Distribution des immeubles certifiés (Niveau 2 à 4) par niveau et par an Immeubles de bureaux 1 Figure A 2: Immeubles certifiés (Niveau 2 à 4) par âge Immeubles de bureaux 1 Figure A 3: Immeubles certifiés (Niveau 2 à 4) par taille Immeubles de bureaux 1 Figure A4 : Immeubles certifiés (Niveau 2 à 4) par taille Centres commerciaux intérieurs 1 Figure A5: Immeubles certifiés (Niveau 2 à 4) par taille Immeubles de l industrie légère 2 Figure A6 : Immeubles certifiés (Niveau 2 à 4) par taille Commerces de détail ouverts 2 Figure A7: Immeubles certifiés (Niveau 2 à 4) par taille Immeuble résidentiel à logements multiples (IRLM) 2 Tableau A8 : Nombre et pourcentage d immeubles certifiés BOMA BESt en 2014, par région (inclut le Niveau 1) 2 Tableau A9 : Nombre d immeubles certifiés BOMA BESt en 2014, par région (Niveau 2 à 4) 3 Tableau A10: Changement de niveau par immeuble recertifié, par catégorie d immobilisations 3 Figure A11 : Changement des notes générales des immeubles BOMA BESt Certification par rapport à la recertification (Niveau 1 à 4) 4 Figure A12 : Notes générales des immeubles BOMA BESt Certification par rapport à la recertification (Niveau 1 à 4) 4 Figure A13: Intensité énergétique (IE) des immeubles BOMA BESt Certification par rapport à la recertification (niveau 1 à 4) 5 Figure A14 : Notes moyennes des immeubles certifiés de Niveau 2, 3 et 4, par catégories d immobilisations 5 Figure A15 : Note générale moyenne BOMA BESt par région (immeubles certifiés de Niveau 2 à 4) Toutes les catégories d immobilisations 6 Figure A16 : Note générale moyenne BOMA BESt par région (immeubles certifiés de Niveau 2 à 4) Immeubles de bureaux 6 Figure A17 : Note générale moyenne BOMA BESt par région (immeubles certifiés de Niveau 2 à 4) Centres commerciaux intérieurs 6 Figure A18 : Distribution de l intensité énergétique Immeubles de bureaux 7 Figure A19 : Moyenne de l intensité énergétique par âge Immeubles de bureaux 7 Figure A20 : Moyenne de l intensité énergétique par taille Immeubles de bureaux 7 Figure A21 : Moyenne de l intensité énergétique et de la note en matière d énergie Toutes les catégories d immobilisations 8 Figure A22 : Moyenne de l intensité énergétique par zone climatique et catégorie d immobilisations 8 Figure A23 : Consommation moyenne d électricité par zone climatique et secteur Immeubles de bureaux 9 Figure A24 : Consommation moyenne de gaz naturel par zone climatique et secteur Immeubles de bureaux 9 Figure A25 : Consommation moyenne d électricité par région et secteur Immeubles de bureaux 9 Figure A26 : Consommation moyenne d électricité par région Centres commerciaux intérieurs 10 Figure A27 : Consommation moyenne de gaz naturel par région et secteur Immeubles de bureaux 10 Figure A28 : Consommation moyenne de gaz naturel par région Centres commerciaux intérieurs 10 Figure A29 : Note moyenne en matière d eau par niveau Immeubles de bureaux 11 Figure A30 : Moyenne de l intensité de l utilisation de l eau par niveau Immeubles de bureaux 11 Figure A31 : Moyenne de l intensité de l utilisation de l eau par année de certification Immeubles de bureaux 11 Figure A32 : Moyenne de l intensité de l utilisation de l eau par zone climatique Immeubles de bureaux 11 Figure A33 : Moyenne de l intensité de l utilisation de l eau par âge Immeubles de bureaux 11 Figure A34 : Moyenne de l intensité de l utilisation de l eau par taille Immeubles de bureaux 11 Figure A35 : Distribution de l utilisation de l eau Centres commerciaux intérieurs 11 Cathedral Place, Vancouver, Niveau 3 (certifié en 2014)
3 Le RNIÉ 2015 complet peut être téléchargé à partir du site Web de BOMA BESt. Le rapport de cette année est structuré autour des réalisations relatives au rendement. Il inclut : des tendances relatives au nombre total d immeubles certifiés ou recertifiés; les niveaux/scores obtenus pour différentes catégories d immobilisations et différentes régions; les résultats en matière de rendement par rapport aux années précédentes ou l industrie dans son ensemble; les caractéristiques particulières d excellents gestionnaires immobiliers. 1.1 CERTIFICATIONS FIGURE A1 : DISTRIBUTION DES IMMEUBLES CERTIFIÉS (NIVEAU 2 À 4) PAR NIVEAU ET PAR AN IMMEUBLES DE BUREAUX % 41 % 4 % 53 % 43 % 5 % FIGURE A2: IMMEUBLES CERTIFIÉS (NIVEAU 2 À 4) PAR ÂGE IMMEUBLES DE BUREAUX % 1 0 % % % 40 % 5 % 56 % 40 % 4 % 59 % 40 % 1 % 57 % 38 % 5 % 55 % 45 % 0 % 65 % 34 % 1 % Avant 1960 Entre 1960 et 1989 Après 1990 Aucune donnée % 35 % 2 % 0 % 20 % 40 % 60 % 80 % 100 % Proportion des immeubles certifiés % Niveau 2 Niveau 3 Niveau 4 FIGURE A 3: IMMEUBLES CERTIFIÉS (NIVEAU 2 À 4) PAR TAILLE IMMEUBLES DE BUREAUX FIGURE A4 : IMMEUBLES CERTIFIÉS (NIVEAU 2 À 4) PAR TAILLE CENTRES COMMERCIAUX INTÉRIEURS % % % Moins de pi² à pi² % 1 2 % 6 14 % à pi² à pi² à pi² à pi² Plus de pi² Plus de pi² % % RAPPORT NATIONAL DE L IMMOBILIER ÉCORESPONSABLE BOMA BESt 2015 ANNEXE 1
4 FIGURE A5: IMMEUBLES CERTIFIÉS (NIVEAU 2 À 4) PAR TAILLE IMMEUBLES DE L INDUSTRIE LÉGÈRE FIGURE A6 : IMMEUBLES CERTIFIÉS (NIVEAU 2 À 4) PAR TAILLE COMMERCES DE DÉTAIL OUVERTS 8 32 % 6 33 % 5 28 % Moins de pi² Plus de pi² Moins de pi² à pi² Plus de pi² % 7 39 % FIGURE A7: IMMEUBLES CERTIFIÉS (NIVEAU 2 À 4) PAR TAILLE IMMEUBLE RÉSIDENTIEL À LOGEMENTS MULTIPLES (IRLM) TABLEAU A8 : NOMBRE ET POURCENTAGE D IMMEUBLES CERTIFIÉS BOMA BESt EN 2014, PAR RÉGION (INCLUT LE NIVEAU 1) 1 14 % 2 29 % Moins de pi² à pi² RÉGION NOMBRE D IMMEUBLES CERTIFIÉS % D IMMEUBLES CERTIFIÉS Alberta 94 16,7 % Britannique 85 15,1 % 3 43 % 1 14 % à pi² Plus de pi² Manitoba 26 4,6 % Nouveau-Brunswick 17 3,0 % Territoires du 2 0,4 % Nouvelle-Écosse 5 0,9 % Ontario ,0 % Québec ,0 % Saskatchewan 23 4,1 % Territoires du Yukon 1 0,2 % Total RAPPORT NATIONAL DE L IMMOBILIER ÉCORESPONSABLE BOMA BESt 2015 ANNEXE
5 Provincial Archives of Alberta, Edmonton, Niveau 2 (certifié en 2014) Complexe Jacques-Plante, Shawinigan, Niveau 1 (certifié en 2014) TABLEAU A9 : NOMBRE D IMMEUBLES CERTIFIÉS BOMA BESt EN 2014, PAR RÉGION (NIVEAU 2 À 4) RÉGION BUREAUX CENTRE COMMERCIAL INTÉRIEUR INDUSTRIE LÉGÈRE IRLM COMMERCE DE DÉTAIL OUVERT SOINS DE SANTÉ TOTAL NIVEAU 2 À 4 Alberta Britannique Manitoba Nouveau-Brunswick Territoires du 1 1 Nouvelle-Écosse 4 4 Ontario Québec Saskatchewan Territoires du Yukon 1 1 Grand total TABLEAU A 10: CHANGEMENT DE NIVEAU PAR IMMEUBLE RECERTIFIÉ, PAR CATÉGORIE D IMMOBILISATIONS CATÉGORIE D IMMOBILISATIONS BAISSE DE NIVEAU AUGMENTATION DE NIVEAU MÊME NIVEAU Centre commercial intérieur 10 % 20 % 70 % Industrie légère 0 % 0 % 100 % Bureaux 16 % 19 % 65 % Commerce de détail ouvert 0 % 50 % 50 % Grand total 13 % 19 % 68 % RAPPORT NATIONAL DE L IMMOBILIER ÉCORESPONSABLE BOMA BESt 2015 ANNEXE 3
6 1.2 POINTAGE FIGURE A11 : CHANGEMENT DES NOTES GÉNÉRALES DES IMMEUBLES BOMA BESt CERTIFICATION PAR RAPPORT À LA RECERTIFICATION (NIVEAU 1 À 4) immeubles sans changement 25 Nombre d immeubles immeubles dont la note a baissé 96 immeubles dont la note a augmenté Plus Changement de la note générale (%) FIGURE FIGURE A12 A12 : NOTES NOTES GÉNÉRALES GÉNÉRALES DES DES IMMEUBLES IMMEUBLES BOMA BOMA BESt BESt CERTIFICATION CERTIFICATION PAR PAR RAPPORT RAPPORT À LA LA RECERTIFICATION RECERTIFICATION (NIVEAU (NIVEAU 1 1 À À 4) 4) 4) Note (%) Immeubles Immeubles recertfiés recertfiés Note Note initiale initiale Note Note à la la la recertification recertification 4 RAPPORT NATIONAL DE L IMMOBILIER ÉCORESPONSABLE BOMA BESt 2015 ANNEXE
7 FIGURE FIGURE A13: A13: INTENSITÉ INTENSITÉ ÉNERGÉTIQUE ÉNERGÉTIQUE (IE) (IE) DES DES IMMEUBLES IMMEUBLES BOMA BOMA BESt BESt CERTIFICATION PAR PAR RAPPORT RAPPORT À LA LA RECERTIFICATION RECERTIFICATION (NIVEAU (NIVEAU 1 1 À À 4) 4) IE (ekwh/pi²/an) Immeubles recertfiés IE initiale IE IE à à la la recertification FIGURE A14 : NOTES MOYENNES DES IMMEUBLES CERTIFIÉS DE NIVEAU 2, 3 ET 4, PAR CATÉGORIES D IMMOBILISATIONS IRLM 83 Commerce de détail ouvert Industrie légère Centre commercial intérieur Bureaux Tous Nombre d immeubles Waterfront Centre, Vancouver, Niveau 3 (certifié en 2014) Niveau 2 Niveau 3 Niveau 4 RAPPORT NATIONAL DE L IMMOBILIER ÉCORESPONSABLE BOMA BESt 2015 ANNEXE 5
8 FIGURE A15 : NOTE GÉNÉRALE MOYENNE BOMA BESt PAR RÉGION (IMMEUBLES CERTIFIÉS DE NIVEAU 2 À 4) TOUTES LES CATÉGORIES D'IMMOBILISATIONS 100,0 Note (%) 90,0 80,0 70,0 60,0 50,0 78,7 79,3 75,8 81,0 79,6 78,2 76, West Pender, Vancouver, Niveau 2 (certifié en 2014) Alberta Britannique Manitoba Territoires du Nouvelle- Écosse, Nouveau- Brunswick Ontario Québec Saskatchewan FIGURE A16 : NOTE GÉNÉRALE MOYENNE BOMA BESt PAR RÉGION (IMMEUBLES CERTIFIÉS DE NIVEAU 2 À 4) IMMEUBLES DE BUREAUX 100,0 Note (%) 90,0 80,0 70,0 60,0 50,0 78,5 79,2 75,5 81,6 79,2 77,8 76, University, Montréal, Niveau 4 (certifié en 2014) Alberta Britannique Nouvelle- Écosse, Nouveau- Brunswick Manitoba Territoires du Ontario Québec Saskatchewan FIGURE A17 : NOTE GÉNÉRALE MOYENNE BOMA BESt PAR RÉGION (IMMEUBLES CERTIFIÉS DE NIVEAU 2 À 4) CENTRES COMMERCIAUX INTÉRIEURS 100,0 Note (%) 90,0 80,0 70,0 60,0 50,0 79,9 81,9 78,4 Alberta Britannique Nouvelle- Écosse, Nouveau- Brunswick Manitoba Territoires du Ontario Québec Saskatchewan 6 RAPPORT NATIONAL DE L IMMOBILIER ÉCORESPONSABLE BOMA BESt 2015 ANNEXE
9 1.3 ÉNERGIE FIGURE A18 : DISTRIBUTION DE L INTENSITÉ ÉNERGÉTIQUE IMMEUBLES DE BUREAUX Médiane pour 2013 : 24,2 Médiane pour 2014 : 24,3 Moyenne pour 2013 : 27,1 Moyenne pour 2014 : 27,4 Nombre d immeubles Plus IE (ekwh/pi²/an) FIGURE A19 : MOYENNE DE L INTENSITÉ ÉNERGÉTIQUE PAR ÂGE IMMEUBLES DE BUREAUX Moyenne pour 2013 : 27,1 Moyenne pour 2014 : 27,4 Avant Après ,0 27,2 29, IE (ekwh/pi²/an) FIGURE A20 : MOYENNE DE L INTENSITÉ ÉNERGÉTIQUE PAR TAILLE IMMEUBLES DE BUREAUX Moyenne pour 2013 : 27,1 Moyenne pour 2014 : 27,4 Moins de pi² 30, à pi² 24, à pi² 28,7 Plus de pi² 25, IE (ekwh/pi²/an) Guinness Tower, Vancouver, Niveau 3 (certifié en 2014) RAPPORT NATIONAL DE L IMMOBILIER ÉCORESPONSABLE BOMA BESt 2015 ANNEXE 7
10 FIGURE A21 : MOYENNE DE L INTENSITÉ ÉNERGÉTIQUE ET DE LA NOTE EN MATIÈRE D ÉNERGIE TOUTES LES CATÉGORIES D IMMOBILISATIONS IE (ekwh/pi²/an) Alberta 68 % 34,4 Britannique 25,7 70 % Manitoba 66 % 36,5 Territoires du 67 % Nouvelle-Écosse, Nouveau-Brunswick 23,1 69 % Ontario 25,9 69 % Québec 25,4 68 % Central Park Plaza, Calgary, Niveau 2 (certifié en 2014) Saskatchewan 64 % 37, Note en matière d'énergie (%) IE Note en matière d'énergie FIGURE A22 : MOYENNE DE L INTENSITÉ ÉNERGÉTIQUE PAR ZONE CLIMATIQUE ET CATÉGORIE D IMMOBILISATIONS IE (ekwh/pi²/an) ZONE CLIMATIQUE BUREAUX CENTRE COMMERCIAL INTÉRIEUR INDUSTRIE LÉGÈRE IRLM COMMERCE DE DÉTAIL OUVERT SOINS DE SANTÉ D Données insuffisantes C 33,2 49 Données insuffisantes Données insuffisantes Données insuffisantes B 26, ,5 30 Données insuffisantes A 25 Données insuffisantes 24 Données insuffisantes 8 RAPPORT NATIONAL DE L IMMOBILIER ÉCORESPONSABLE BOMA BESt 2015 ANNEXE
11 FIGURE A23 : CONSOMMATION MOYENNE D ÉLECTRICITÉ PAR ZONE CLIMATIQUE ET SECTEUR IMMEUBLES DE BUREAUX FIGURE A25 : CONSOMMATION MOYENNE D ÉLECTRICITÉ PAR RÉGION ET SECTEUR IMMEUBLES DE BUREAUX Moyenne pour 2013 : 18,3 Moyenne pour 2014 : 18,5 Moyenne pour 2013 : 18,3 Moyenne pour 2014 : 18,5 climatique A 14,8 21,4 Alberta 9,8 15,3 climatique B 15,9 20,7 Britannique 14,8 21,4 climatique C 14,2 17,3 Manitoba 17,0 19,2 climatique D Territoires du kwh/pi²/an Nouvelle-Écosse, Nouveau-Brunswick 16,2 Secteur public Secteur privé Ontario 11,7 20,5 FIGURE A24 : CONSOMMATION MOYENNE DE GAZ NATUREL PAR ZONE CLIMATIQUE ET SECTEUR IMMEUBLES DE BUREAUX Moyenne pour 2013 : 7,9 Moyenne pour 2014 : 11,1 Québec Saskatchewan 17,5 19,4 25,9 climatique A 4,7 6, kwh/pi²/an climatique B 8,3 9,6 Secteur public Secteur privé climatique C 16,0 15,0 climatique D IE (ekwh/pi²/an)* Secteur public Secteur privé * 1 m³ de gaz naturel = 10,65 ekwh Édifice SSQ, Québec, Niveau 1 (certifié 2014) RAPPORT NATIONAL DE L IMMOBILIER ÉCORESPONSABLE BOMA BESt 2015 ANNEXE 9
12 FIGURE A26 : CONSOMMATION MOYENNE D ÉLECTRICITÉ PAR RÉGION CENTRES COMMERCIAUX INTÉRIEURS Alberta Moyenne pour 2014 : 16,2 Moyenne pour 2013 : 17,4 FIGURE A27 : CONSOMMATION MOYENNE DE GAZ NATUREL PAR RÉGION ET SECTEUR IMMEUBLES DE BUREAUX Moyenne pour 2013 : 7,9 Moyenne pour 2014 : 11,1 Britannique Manitoba Territoires du Nouvelle-Écosse, Nouveau-Brunswick Ontario Québec 7,4 15,8 19,5 Alberta Britannique Manitoba 6,3 4,7 13,5 14,9 14,2 20,2 Saskatchewan Territoires du FIGURE A28 : CONSOMMATION MOYENNE DE GAZ NATUREL PAR RÉGION CENTRES COMMERCIAUX INTÉRIEURS Moyenne pour 2014 : 3,0 Alberta Britannique 1,7 kwh/pi²/an Moyenne pour 2013 : 3,7 Nouvelle-Écosse, Nouveau-Brunswick Ontario Québec Saskatchewan 6,0 11,2 8,4 7,4 4, Manitoba Territoires du Nouvelle-Écosse, Nouveau-Brunswick Ontario Québec Saskatchewan 2,0 3, IE (ekwh/pi²/an)* Secteur public Secteur privé * 1 m³ de gaz naturel = 10,65 ekwh 0 5 IE (ekwh/pi²/an)* * 1 m³ de gaz naturel = 10,65 ekwh RAPPORT NATIONAL DE L IMMOBILIER ÉCORESPONSABLE BOMA BESt 2015 ANNEXE
13 1.4 EAU FIGURE A29 : NOTE MOYENNE EN MATIÈRE D EAU PAR NIVEAU IMMEUBLES DE BUREAUX Niveau 2 Niveau 3 Niveau 4 Moyenne pour 2013 : Moyenne pour 2014 : Note en matière d'eau (%) FIGURE A30 : MOYENNE DE L INTENSITÉ DE L UTILISATION DE L EAU PAR NIVEAU IMMEUBLES DE BUREAUX Niveau 2 Niveau 3 Niveau 4 Moyenne pour 2013 : 0,68 0,49 0,58 0,0 0,2 0,4 0,6 0,8 1,0 Intensité de l'utilisation de l'eau (m³/m²/an) Moyenne pour 2014 : 0,68 0,77 FIGURE A31 : MOYENNE DE L INTENSITÉ DE L UTILISATION DE L EAU PAR ANNÉE DE CERTIFICATION IMMEUBLES DE BUREAUX FIGURE A32 : MOYENNE DE L INTENSITÉ DE L UTILISATION DE L EAU PAR ZONE CLIMATIQUE IMMEUBLES DE BUREAUX Intensité de l'utilisation de l'eau (m³/m²/an) 1,2 1,0 0,8 0,6 0,4 0,2 0,0 1,13 1,01 0,98 0,97 0,65 0,68 0,68 climatique A climatique B climatique C climatique D Moyenne pour 2013 : 0,68 0,46 0,76 0,74 Moyenne pour 2014 : 0,68 0,0 0,2 0,4 0,6 0,8 1,0 Intensité de l utilisation de l eau (m³/m²/an) FIGURE A33 : MOYENNE DE L INTENSITÉ DE L UTILISATION DE L EAU PAR ÂGE IMMEUBLES DE BUREAUX Moyenne pour 2013 : 0,68 Moyenne pour 2014 : 0,68 Avant ,56 FIGURE A35 : DISTRIBUTION DE L UTILISATION DE L EAU CENTRES COMMERCIAUX INTÉRIEURS Après ,77 0,62 0,0 0,2 0,4 0,6 0,8 1,0 Intensité de l'utilisation de l'eau (m³/m²/an) Nombre d immeubles FIGURE A34 : MOYENNE DE L INTENSITÉ DE L UTILISATION DE L EAU PAR TAILLE IMMEUBLES DE BUREAUX Moins de pi² à pi² Moyenne pour 2013 : 0,68 0,66 0,66 Moyenne pour 2014 : 0, à pi² 0,78 0 Plus de pi² 0, Utilisation de l eau (litres/visiteur/jour) Plus 0,0 0,2 0,4 0,6 0,8 1,0 Intensité de l utilisation de l eau (m³/m²/an) RAPPORT NATIONAL DE L IMMOBILIER ÉCORESPONSABLE BOMA BESt 2015 ANNEXE 11
14 This report is also available in English. Le présent rapport a été préparé avec la contribution de Halsall Associates Courverture : Édifice Sun Life, Montréal, Niveau 3 (certifié en 2014)
Bulletin de service Bureaux d agents, de courtiers en immeubles et d évaluateurs de biens immobiliersetdes autres activités liées à l immobilier
N o 63-238-X au catalogue. Bulletin de service Bureaux d agents, de courtiers en immeubles et d évaluateurs de biens immobiliersetdes autres activités liées à l immobilier 2012. Faits saillants Le revenu
Plus en détailCoordonnées de l administrateur SEDI
Coordonnées de l administrateur SEDI Pour des problèmes techniques tels que : réinitialisation du mot de passe réinitialisation de la clé d accès messages d erreur Pour des questions ayant trait à l inscription
Plus en détailUNIVERSITÉ D OTTAWA Ressources financières
UNIVERSITÉ D OTTAWA Ressources financières Guide sur l application des TAXES À LA CONSOMMATION (incluant la TVH pour la province de l Ontario en vigueur le 1 er juillet 2010) Mai 2010 Guide sur l application
Plus en détailSous réserve des lois applicables, ce règlement régit tous les aspects du concours Tremplin, et lie tous les participants.
01 CONCOURS TREMPLIN 2014 1. Règlement obligatoire Sous réserve des lois applicables, ce règlement régit tous les aspects du concours Tremplin, et lie tous les participants. 2. Objectif du concours Le
Plus en détailLA DETTE PUBLIQUE DU QUÉBEC ET LE FARDEAU FISCAL DES PARTICULIERS
LA DETTE PUBLIQUE DU QUÉBEC ET LE FARDEAU FISCAL DES PARTICULIERS FÉVRIER 2002 DOSSIER 02-02 La dette publique du Québec et le fardeau fiscal des particuliers Le premier ministre du Québec se plaisait
Plus en détailSituation sur le plan comptable 4 e trimestre 2013
Taux d imposition des sociétés et législation / Numéro 4 / Le 9 janvier 2014 Services de gestion et de comptabilisation des impôts Situation sur le plan comptable 4 e trimestre 2013 Le présent bulletin
Plus en détailLE GRAND ÉCART L INÉGALITÉ DE LA REDISTRIBUTION DES BÉNÉFICES PROVENANT DU FRACTIONNEMENT DU REVENU
LE GRAND ÉCART L INÉGALITÉ DE LA REDISTRIBUTION DES BÉNÉFICES PROVENANT DU FRACTIONNEMENT DU REVENU RÉSUMÉ Une étude de Tristat Resources commandée par l Institut Broadbent démontre que la majorité des
Plus en détailCoup d œil sur l assurance prêt hypothécaire de la SCHL
Coup d œil sur l assurance prêt hypothécaire de la SCHL Au Canada, en vertu de la loi, les prêteurs assujettis à la réglementation fédérale et la plupart des institutions financières assujetties à une
Plus en détailAvis légal aux titulaires de police de Canada-Vie
C A N A DA PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE MONTRÉAL No. : 500-06-000051-975 (Recours collectif) C O U R S U P É R I E U R E MATTHEW COPE Requérant c. LA COMPAGNIE D ASSURANCE DU CANADA SUR LA VIE Intimée
Plus en détailObservation statistique
2. APERÇU DES RÉSULTATS DU RENDEMENT Observation statistique s. Les résultats présentés dans ce rapport sont fondés sur des échantillons. Des échantillons distincts ont été sélectionnés pour chaque instance
Plus en détailStatistique Canada Centre canadien de la statistique juridique ENQUÊTE SUR L AIDE JURIDIQUE 2006-2007 OBJECT DE L ENQUÊTE SUR L AIDE JURIDIQUE
Statistique Canada Centre canadien de la statistique juridique ENQUÊTE SUR L AIDE JURIDIQUE 26-27 Loi sur la statistique, L.R.C. 1985, c. S19 Confidentiel une fois rempli STC/CCJ-16-614; CCJS/55452-3 OBJECT
Plus en détailRéalisation. Diffusion
Édition 2004 Édition 2004 Réalisation Cette publication a été préparée par la Direction des politiques et des technologies de l énergie, Secteur de l énergie et des changements climatiques, ministère
Plus en détailLe poker en ligne et sa réglementation Québec, Canada et ailleurs
Le poker en ligne et sa réglementation Québec, Canada et ailleurs 10 septembre 2014 Conférences sur le jeu Chaire de recherche sur l étude du jeu Université de Concordia (sera présentée en anglais) Préambule
Plus en détailAvis public de radiodiffusion CRTC 2003-65
Avis public de radiodiffusion CRTC 2003-65 Ottawa, le 5 décembre 2003 Appel d observations Modifications proposées au Règlement sur la distribution de radiodiffusion Suppression de l obligation pour les
Plus en détailNiveau de scolarité et emploi : le Canada dans un contexte international
N o 81-599-X au catalogue Issue n o 008 ISSN : 1709-8661 ISBN : 978-1-100-98615-9 Feuillet d information Indicateurs de l éducation au Niveau de scolarité et emploi : le dans un contexte international
Plus en détailL éducation au Québec : L état de la situation
Préscolaire Primaire Secondaire Collégial Universitaire 43101 45 509 93969 68 331 110 297 151 845 241019 251 612 240 980 251 237 L éducation au Québec : L état de la situation L éducation est un des sujets
Plus en détailIntégrez la puissance du. «Où» dans votre entreprise. Obtenez de meilleurs résultats grâce à Esri Location Analytics
Intégrez la puissance du «Où» dans votre entreprise Obtenez de meilleurs résultats grâce à Esri Location Analytics Quand la question est «Quoi», la réponse est «Où» Dans le contexte actuel d explosion
Plus en détail2015 RDÉE Canada ENTRE LES PROVINCES, LES TERRITOIRES ET LES RÉGIONS POUR LES ENTREPRISES FRANCOPHONES ET ACADIENNES
2015 RDÉE Canada ENTRE LES PROVINCES, LES TERRITOIRES ET LES RÉGIONS POUR LES ENTREPRISES FRANCOPHONES ET ACADIENNES ISBN : 9780994044488 Remerciements Le RDÉE Canada tient à remercier chaleureusement
Plus en détailFormules pour le calcul informatisé des retenues sur la paie
Formules pour le calcul informatisé des retenues sur la paie 100 e édition En vigueur le 1 er janvier 2015 T4127(F) Rév. 15 Ce guide s adresse-t-il à vous? Utilisez ce guide si vous êtes un développeur
Plus en détailAnnexe A Exigences par province ou territoire Agents et courtiers d assurances I.A.R.D.
Annexe A Exigences par province ou territoire Agents et courtiers d assurances I.A.R.D. Document à joindre à la demande : Les non-résidents doivent joindre une attestation de droit de pratique de la BC
Plus en détailDes assises solides pour assurer votre sécurité financière
Des assises solides pour assurer votre sécurité financière Édition 2011 Desjardins Sécurité financière Une compagnie d assurance de personnes aux assises solides Desjardins Sécurité financière offre une
Plus en détailEnquête Catalyst 2011 : Les femmes membres de conseils d administration selon le classement - Financial Post 500
Enquête Catalyst 2011 : Les femmes membres de conseils d administration selon le classement - 1 247 Kia Canada inc. 2 3 66,7 % gros 356 Vancouver City Savings Credit Union 6 9 66,7 % 238 Xerox Canada inc.
Plus en détail[ SECTEUR DES SERVICES FINANCIERS ] [ SECTEUR DES SERVICES FINANCIERS ] Avantages concurrentiels du Canada
[ SECTEUR DES SERVICES FINANCIERS ] [ SECTEUR DES SERVICES FINANCIERS ] Avantages concurrentiels du Canada LE SECTEUR CANADIEN DES SERVICES FINANCIERS Le secteur canadien des services financiers figure
Plus en détailCOLLEGE OF EARLY CHILDHOOD EDUCATORS
COLLEGE OF EARLY CHILDHOOD EDUCATORS Registration Policy on Post Secondary and Degree Programs in Early Childhood Education (Canada, other than Ontario) (Approved December 19, 2008 as amended September
Plus en détailCessation d emploi et protection d assurance collective
SOINS MÉDICAUX ET SOINS DENTAIRES / INVALIDITÉ, VIE ET MMA 14-11 Cessation d emploi et protection d assurance collective Le présent bulletin est une mise à jour du numéro 07-02 de l Info- Collective. Parmi
Plus en détailPRÉSENTÉ AU FRONT DES INDÉPENDANTS DU CANADA PAR ANNE-MARIE DUBOIS
RAPPORT DE RECHERCHE SUR LES ÉTABLISSEMENTS D ENSEIGNEMENT ET LES ORGANISATIONS OFFRANT DE LA FORMATION EN CINÉMA, TÉLÉVISION, VIDÉO, ARTS MÉDIATIQUES ET MÉDIAS INTERACTIFS AU CANADA PRÉSENTÉ AU FRONT
Plus en détailDEMANDE D AGRÉMENT DU RÉGIME DE RETRAITE
Commission des pensions N o de téléphone : (204) 945-2740 N o de télécopieur : (204) 948-2375 Courrier électronique : pensions@gov.mb.ca Le paiement doit être fait à l ordre du MINISTRE DES FINANCES a
Plus en détailPRÊTS SUR SALAIRE : UN MOYEN TRÈS CHER D EMPRUNTER. Prêts et hypothèques
PRÊTS SUR SALAIRE : UN MOYEN TRÈS CHER D EMPRUNTER Prêts et hypothèques Table des matières Qu est-ce qu un prêt sur salaire? 1 Comment fonctionne un prêt sur salaire? 1 Combien coûtent les prêts sur salaire
Plus en détailS@voir.stat. Points saillants
SCIENCE, TECHNOLOGIE ET INNOVATION INSTITUT DE LA STATISTIQUE DU QUÉBEC Bulletin S@voir.stat Mars 2014 Volume 14, numéro 2 Prochain bulletin S@voir.stat Le prochain numéro du bulletin portera sur les dépenses
Plus en détailOUVRIR UN COMPTE PERSONNEL
OUVRIR UN COMPTE PERSONNEL Renseignements et documents exigés Novembre 2008 Ouvrir un compte personnel TABLE DES MATIÈRES I. À PROPOS DE L OCRCVM 1 II. OUVERTURE D UN COMPTE 1 III. DEMANDE D OUVERTURE
Plus en détailTaux et montants des crédits d impôt fédéraux et provinciaux non remboursables pour 2015 1
non remboursables pour 2015 1 indépendants affiliés à KPMG non remboursables pour 2015 1 Voir les notes aux pages suivantes. Remb. = crédit remboursable (voir note correspondante). 6 / Fédéral C.-B. Alb.
Plus en détailUniversity of Calgary, Bachelor of Nursing (Calgary and Medicine Hat Sites)
Accredited Canadian Nursing Education Programs Only Nursing Programs successful in achieving accreditation status from the CASN Accreditation Bureau, and within the term limit of the Accreditation Status
Plus en détailArticle. Bien-être économique. par Cara Williams. Décembre 2010
Composante du produit no 89-503-X au catalogue de Statistique Canada Femmes au Canada : rapport statistique fondé sur le sexe Article Bien-être économique par Cara Williams Décembre 2010 Comment obtenir
Plus en détailDictionnaire de données de la Base de données du Système national d information sur l utilisation des médicaments prescrits, octobre 2013
Dictionnaire de données de la Base de données du Système national d information sur l utilisation des médicaments prescrits, octobre 2013 Normes et soumission de données Notre vision De meilleures données
Plus en détailÉtude des tendances en matière de soins de santé au Canada
www.bucksurveys.com Étude des tendances en matière de soins de santé au Canada Résultats 2011 Introduction: Faibles augmentations à tous les niveaux Depuis que Buck a lancé, en 2001, sa première Étude
Plus en détailEnquête sur les perspectives des entreprises
Enquête sur les perspectives des entreprises Résultats de l enquête de l été 15 Vol. 12.2 6 juillet 15 L enquête menée cet été laisse entrevoir des perspectives divergentes selon les régions. En effet,
Plus en détailSage 50 Comptabilité (Lancement 2015.1)
Sage 50 Comptabilité (Lancement 2015.1) Décembre 2014 Table des matières Sage 50 Comptabilité Édition canadienne (Lancement 2015.1) 1 Sage 50 Comptabilité Lancement 2015.1 1 Quoi de neuf et améliorations
Plus en détailÉtude comparative sur les salaires et les échelles salariales des professeurs d université. Version finale. Présentée au
Étude comparative sur les salaires et les échelles salariales des professeurs d université Version finale Présentée au Syndicat général des professeurs et professeures de l Université de Montréal (SGPUM)
Plus en détailQuébec. Société d habitation du Québec. Un portrait de la copropriété au Québec. Le bulletin d information de la société d habitation du québec
Société d habitation du Québec HABITATION Québec Le bulletin d information de la société d habitation du québec Volume 3, numéro 4, ÉTÉ 29 Un portrait de la copropriété au Québec Par Dany Dutil CONTEXTE
Plus en détailÉtude nationale 2015 sur la rémunération des membres CFA. 11 août 2015
Étude nationale 2015 sur la rémunération des membres CFA 11 août 2015 Table des matières Profil des répondants sommaire 3 Mesures de rémunération sommaire 4 Profil d emploi sommaire 11 Méthodologie et
Plus en détailServices de déclaration et de paiement d impôts de BMO Banque de Montréal. Guide de l utilisateur
Services de déclaration et de paiement d impôts de BMO Banque de Montréal Guide de l utilisateur Services de déclaration et de paiement d impôts de BMO Banque de Montréal Guide de l utilisateur Les Services
Plus en détailwww.icis.ca Carte santé en main, direction une autre province ou un autre territoire! Introduction Mars 2010 Rendement du système de santé
Mars 2010 Rendement du système de santé Carte santé en main, direction une autre province ou un autre territoire! Introduction Selon les critères de transférabilité et d accessibilité de la Loi canadienne
Plus en détailComparaisons internationales de la dette
Annexe 2 Comparaisons internationales de la dette Faits saillants Selon les statistiques officielles publiées par le Fonds monétaire international (FMI) et l Organisation de coopération et de développement
Plus en détailMarché mondial de l automobile
Carlos Gomes 1..73 carlos.gomes@scotiabank.com En route vers des ventes mondiales records en 1 Les marchés développés mènent le bal Les ventes mondiales de voitures ont progressé de % pendant le premier
Plus en détailles bulletins de participation admissibles reçus dans chacune des régions décrites ci-après entre le
Règlement Concours de Cooperators 2015 Prix en argent de 57 000 $ Aucun achat requis. Le concours commence le 1 er janvier 2015 à 0 h 1 s HNE et se termine le 31 décembre 2015 à 23 h 59 min 59 s HNE (la
Plus en détailui sont les francophones? Analyse de définitions selon les variables du recensement
ui sont les francophones? Analyse de définitions selon les variables du recensement Qui sont les Étude réalisée par francophones? Éric Forgues Rodrigue Landry Analyse de définitions Jonathan Boudreau selon
Plus en détailde l assurance-santé au Canada
Juin 2012 La vie est plus radieuse sous le soleil Sun Life du Canada, compagnie d¹assurance-vie, 2012. Guide sur la fiscalité de l assurance-santé au Canada Crédit d impôt pour frais médicaux Crédit d
Plus en détailSOGC Junior Members Committee. Online Elective Catalogue 2006 2007
SOGC Junior Members Committee Online Elective Catalogue 2006 2007 UPDATED MAY 2006 THIS DOCUMENT CAN ALSO BE FOUND AT: WWW.SOGC.ORG IN THE JUNIOR MEMBERS SECTION Online Elective Catalogue Page 1 of 18
Plus en détailTD ASSURANCE HABITATION ET AUTO
ÉTUDE DE CAS TD ASSURANCE HABITATION ET AUTO TD Assurance habitation et auto (TDAHA) est une marque de commerce du Groupe TD Meloche Monnex. Dans le domaine de l assurance habitation et auto, le Groupe
Plus en détail[ LOGICIELS ] [ LOGICIELS ] Avantages concurrentiels du Canada
[ LOGICIELS ] [ LOGICIELS ] Avantages concurrentiels du Canada LE SECTEUR DU LOGICIEL DU CANADA Le Canada possède un grand nombre de professionnels du développement de logiciels hautement qualifiés, expérimentés
Plus en détailCI INVESTMENTS INC. ÉNONCÉ DE POLITIQUES
CI INVESTMENTS INC. ÉNONCÉ DE POLITIQUES Les lois sur les valeurs mobilières de certaines provinces exigent les courtiers et les conseillers à n agir qu en conformité avec les règles particulières de communication
Plus en détailProtégeons nos êtres chers
Sièges d auto pour enfant : Protégeons nos êtres chers Choix d un siège d auto Installation adéquate Siège bien adapté à l enfant La sécurité de votre enfant est une priorité. L utilisation adéquate d
Plus en détailExamen canadien de reconnaissance visant l'inscription des sages-femmes
RENSEIGNEMENTS POUR LES CANDIDATES À L'ECRSF EN 2015 Admissibilité L ECRSF est ouvert aux sages-femmes formées à l étranger et aux candidates en pratique sage-femme formées au Canada, comme mentionné ci-après.
Plus en détailTD Assurance Habitation Et Auto
Profil du projet TD Assurance Habitation Et Auto Fournites de bureau Mobilier de bureau Impression et documents Fournitures d entretien Technologie Le défi Grand & Toy a été retenue pour créer un environnement
Plus en détailToits-jardins : de nouvelles possibilités à exploiter! Marie Eisenmann, cofondatrice des Urbainculteurs! BOMA Québec 28 septembre 2011!
Toits-jardins : de nouvelles possibilités à exploiter! Marie Eisenmann, cofondatrice des Urbainculteurs! BOMA Québec 28 septembre 2011! Introduction! Repenser les toits! Des surfaces à exploiter! Très
Plus en détailGroupe de travail sur les transports urbains. Le transport en commun au Canada : un inventaire des progrès récemment réalisés
Groupe de travail sur les transports urbains Le transport en commun au Canada : un inventaire des progrès récemment réalisés Octobre 2009 Les transports urbains au Canada: un inventaire des progrès récemment
Plus en détailRégimes d assurance-maladie de Croix Bleue à l intention des retraités canadiens
C Régimes d assurance-maladie de Croix Bleue à l intention des retraités canadiens Révisé en juin 2004 i ii Table des matières Introduction... 1 Régime d assurance-maladie (Croix Bleue) à l intention des
Plus en détailRapport statistique De Mars - 2015
Rapport statistique MOTOCYCLETTES Le mois de mars a été marqué par une remontée significative des ventes en comparaison du même mois de 2014, soit 17 % ou plus de 1000 unités. La catégorie routière a été
Plus en détailRAPPORT SOMMAIRE DE L ÉTUDE SUR LE MARCHÉ DU PROPANE. Prépare pour. l Association canadienne du gaz propane. Préparé par. Purvin & Gertz Inc.
RAPPORT SOMMAIRE DE L ÉTUDE SUR LE MARCHÉ DU PROPANE Prépare pour l Association canadienne du gaz propane Préparé par Buenos Aires ~ Calgary ~ Dubaï ~ Houston Londres ~ Los Angeles ~ Moscou ~ Singapour
Plus en détailProgramme canadien pour l épargne-études Rapport statistique annuel
Programme canadien pour l épargne-études Rapport statistique annuel Décembre 2008 TABLE DES MATIÈRES MESSAGE AUX INTERVENANTS... 3 PROGRAMME CANADIEN POUR L ÉPARGNE-ÉTUDES (PCEE)... 4 MÉTHODOLOGIE DU RAPPORT...
Plus en détailNuméro du rapport : 6713216. Aucun dossier sur les droits de rétention trouvé. Ontario (Normal)
RAPPORT D HISTORIQUE DE VÉHICULE DÉTAILS RELATIFS AU VÉHICULE : DÉTAILS DU RAPPORT : NIV : WP1AC29PX5LXXXXXX Numéro du rapport : 6713216 Année / Marque / Modèle : 2005 Porsche Date du rapport : 2015 06
Plus en détailAussi dans ce numéro Les ventes de copropriétés perdent de leur élan Depuis un certain temps, la copropriété nous avait habitués à des hausses relativement soutenues des transactions MLS au Québec. Mais
Plus en détailSage 50 Comptabilité (Lancement 2015.3)
Sage 50 Comptabilité (Lancement 2015.3) Juillet 2015 Table des matières Sage 50 Comptabilité Édition canadienne (Lancement 2015.3) 1 Quoi de neuf et améliorations du produit 1 Améliorations pour Sage Drive
Plus en détailEXAMEN ANNUEL DE L'ÉCONOMIE NUMÉRIQUE
EXAMEN ANNUEL DE L'ÉCONOMIE NUMÉRIQUE AU CANADA 2 0 1 4 MARCHÉ DU TRAVAIL ÉCONOMIE NUMÉRIQUE TALENT TIC LE CONSEIL DES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DES COMMUNICATIONS (CTIC) RECHERCHES PAR : LE CONSEIL
Plus en détailSOMMAIRE POUR LE GOUVERNEMENT DU CANADA
ÉTUDE SUR LA MISE EN ŒUVRE DES CENTRES DE LA PETITE ENFANCE ET DE LA FAMILLE DANS LES COMMUNAUTÉS FRANCOPHONES EN SITUATION MINORITAIRE AU CANADA COMMISSION NATIONALE DES PARENTS FRANCOPHONES LE 30 SEPTEMBRE
Plus en détailAvis de consultation de télécom CRTC 2014-604
Avis de consultation de télécom CRTC 2014-604 Version PDF Ottawa, le 20 novembre 2014 Numéro de dossier : 8690-C12-201411868 Instance de justification Date limite de dépôt des interventions : 8 janvier
Plus en détailORGANISATION MONDIALE
ORGANISATION MONDIALE DU COMMERCE 6 juin 2000 (00-2236) Conseil du commerce des services CANADA Liste d engagements spécifiques Supplément 4 Révision (Seuls les textes français et anglais font foi) CANADA
Plus en détailProjections démographiques pour le Canada, les provinces et les territoires
N o 91-520-X au catalogue Projections démographiques pour le Canada, les provinces et les territoires 2009 à 2036 Comment obtenir d autres renseignements Pour toute demande de renseignements au sujet de
Plus en détailRAPPORT SUR LE SONDAGE DES INTERVENANTS. Réseau canadien pour la prévention du mauvais traitement des aînés
RAPPORT SUR LE SONDAGE DES INTERVENANTS Réseau canadien pour la prévention du mauvais traitement des aînés Rapport sur le sondage des intervenants janvier 2015 Table des matières 1. Points saillants 3
Plus en détailÉtude de référence sur la satisfaction de la clientèle : consommateurs à domicile
Résumé du rapport Étude de référence sur la satisfaction de la clientèle : consommateurs à domicile Numéro de contrat : 90030-121581/001/CY Contrat attribué le : 2013-01-18 Préparé pour : Office national
Plus en détailLes Ontariens rejettent catégoriquement le projet de création d une école afrocentriste
ÉCOLE AFROCENTRISTE EN ONTARIO Pour diffusion immédiate PAGE 1 DE 5 Les Ontariens rejettent catégoriquement le projet de création d une école afrocentriste La vaste majorité des répondants sont d accord
Plus en détailRER Compte d investissement FRR
Programme de placement des dentistes du Canada RER Compte d investissement FRR Demande de nouveau compte Veuillez retourner la demande dûment remplie par courrier ordinaire* au : Service des placements
Plus en détailDéclaration du Rapprochement annuel des soldes
Déclaration du Rapprochement annuel des soldes Directives et Guide explicatif des lignes General Insurance Statistical Agency/Agence statistique d'assurance générale 5160, rue Yonge, 17 e étage Toronto
Plus en détailEndettement, insolvabilité et prêts hypothécaires en souffrance : la situation québécoise
Endettement, insolvabilité et prêts hypothécaires en souffrance : la situation québécoise Le maintien de très faibles taux d intérêt depuis la dernière récession incite les ménages canadiens à s endetter
Plus en détailÉtude nationale 2015 sur la rémunération des membres CFA. 11 août 2015
Étude nationale 2015 sur la rémunération des membres CFA 11 août 2015 Table des matières Sommaire 3 Méthodologie et échantillonnage 8 Profil des répondants 10 Mesures de rémunération 18 Avantages sociaux
Plus en détailLe point en recherche
Le point en recherche Juin 2004 Série technique 04-114 Examen des plaintes déposées contre les inspecteurs en bâtiment Contexte L inspection des bâtiments compte parmi les secteurs du marché de l habitation
Plus en détailGestionnaires. Parcoursd apprentissage
Gestionnaires Parcoursd apprentissage V2 VOTRE PARTENAIRE EN APPRENTISSAGE L École de la fonction publique du Canada offre des produits d apprentissage et de formation qui contribuent au renouvellement
Plus en détailCARACTÉRISTIQUES PRINCIPALES
STRATIFIÉ Description Les portes de la Collection Stratifié Décoratif offrent aux professionnels de nombreuses possibilités pour réaliser tout type de projet. De plus, ces portes sont offertes sur mesure
Plus en détailÉtat de la situation: dépenses en médicaments au Québec, comparaison canadienne et internationale
Journée d étude - Contrôle du coût des médicaments : cible prioritaire pour les finances publiques Union des consommateurs, 21 octobre 2010. État de la situation: dépenses en médicaments au Québec, comparaison
Plus en détailCrédits de carbone : une opportunité à saisir dès aujourd'hui
Crédits de carbone : une opportunité à saisir dès aujourd'hui Présentation devant les Comptables agréés de Montréal et l'association du jeune Barreau de Montréal Le 4 novembre 2010 Roger Fournier, CA Premier
Plus en détailAvis multilatéral 51-343 des ACVM
Le 16 avril 2015 Avis multilatéral 51-343 des ACVM Émetteurs émergents dont les titres sont inscrits à la cote du marché de capital de risque de la Bolsa de Santiago Les autorités en valeurs mobilières
Plus en détailFISCALITÉ SECTION P DE LA PUBLICATION FAIRE DES AFFAIRES AU CANADA DE STIKEMAN ELLIOTT. STIKEMAN ELLIOTT S.E.N.C.R.L., s.r.l.
FISCALITÉ SECTION P DE LA PUBLICATION FAIRE DES AFFAIRES AU CANADA DE STIKEMAN ELLIOTT Droit des affaires canadien. Partout dans le monde. Stikeman Elliott est reconnu à l échelle internationale pour l
Plus en détailFrais de scolarité et de subsistance des étudiants à plein temps dans les universités et collèges du Canada qui confèrent des grades
Notes explicatives 1 Centre de la statistique de l'éducation le 1 septembre,2005 Frais de scolarité et de subsistance des étudiants à plein temps dans les universités et collèges du Canada qui confèrent
Plus en détailPOUR UNE EFFICACITÉ ACCRUE
RAPPORT AUX GOUVERNEMENTS 2011-2012 POUR UNE EFFICACITÉ ACCRUE Canadian Intergovernmental Conference Secretariat Secrétariat des conférences intergouvernementales canadiennes RAPPORT AUX GOUVERNEMENTS
Plus en détaile point en recherche Transformez vos méthodes : charrettes sur la conception intégrée de bâtiments durables Introduction Juillet 2002
L e point en recherche Juillet 2002 Série technique 02-102 Transformez vos méthodes : charrettes sur la conception intégrée de bâtiments durables Introduction Dans le cadre d une charrette sur la conception
Plus en détailSONDAGE NATIONAL SUR LA MÉDECINE PALLIATIVE QUESTIONNAIRE
SONDAGE NATIONAL SUR LA MÉDECINE PALLIATIVE QUESTIONNAIRE Société canadienne des médecins de soins palliatifs Association médicale canadienne Collège des médecins de famille du Canada Collège royal des
Plus en détailActif et dons. des fondations donatrices du Canada SEPTEMBRE 2014
Actif et dons des fondations donatrices du Canada SEPTEMBRE 2014 Actif et dons des fondations donatrices du Canada Introduction...1 Objet et structure du rapport...1 Les fondations au Canada...2 Fondations
Plus en détailLa dette. du gouvernement du Québec
La dette du gouvernement du Québec La dette du gouvernement du Québec Dépôt légal - Bibliothèque et Archives nationales du Québec Décembre 2007 ISBN 978-2-550-51547-0 (Imprimé) ISBN 978-2-550-51548-7 (PDF)
Plus en détailL OBSERVATEUR DU LOGEMENT AU CANADA 2011. Renferme un volet consacré au. financement de l habitation AU CŒUR DE L HABITATION
L OBSERVATEUR DU LOGEMENT AU CANADA 2011 Renferme un volet consacré au financement de l habitation AU CŒUR DE L HABITATION La SCHL : Au cœur de l habitation La (SCHL) est l organisme national responsable
Plus en détailFlash économique. Agglomération de Montréal. Faits saillants. Septembre 2011
Septembre 2011 Faits saillants Selon les données émises par la Chambre immobilière du Grand Montréal, la revente de résidences dans l agglomération de Montréal a atteint les 16 609 transactions en 2010,
Plus en détailGuide de Référence. Assurance prêt hypothécaire SCHL pour les immeubles collectifs (5 logements et plus) AU CŒUR DE L HABITATION
Guide de Référence Assurance prêt hypothécaire SCHL pour les immeubles collectifs (5 logements et plus) AU CŒUR DE L HABITATION introduction La présente publication contient un sommaire des droits de demande,
Plus en détailL Indice des prix à la consommation
N o 62-001-X au catalogue L Indice des prix à la consommation Comment obtenir d autres renseignements Pour toute demande de renseignements au sujet de ce produit ou sur l ensemble des données et des services
Plus en détailAssurance Automobile Évolution et Tendances
Assurance Automobile Évolution et Tendances AAIARD - 6 novembre 2009 Germain Denoncourt, FCAS, FICA Sommaire Préhistoire: avant 1930 1930: innovation majeure Passé plus récent Le Canada par régions/provinces
Plus en détailÉtude de cas n o 2. L épargne-retraite de Maria produit un revenu à vie optimal et offre des possibilités de croissance. Des solutions qui cliquent
Vers une meilleure Étude retraite de cas n o 2 Des solutions qui cliquent Étude de cas n o 2 L épargne-retraite de Maria produit un revenu à vie optimal et offre des possibilités de croissance À l intention
Plus en détailÉVÉNEMENTS ÉCORESPONSABLES
ÉVÉNEMENTS ÉCORESPONSABLES LA GESTION RESPONSABLE D ÉVÉNEMENTS Le Bureau de normalisation du Québec a rendu publique, en juin 2010, une norme en gestion responsable d événements. La norme vient du besoin
Plus en détailL ENSEMBLE DU CANADA
L ASSISTANCE DENTAIRE DANS L ENSEMBLE DU CANADA Un aperçu de la façon dont la profession est organisée dans chacune des régions au Canada Séries de documents de recherche effectués par l ACAD 2013 Assistance
Plus en détailEnquête nationale 2015 sur la rémunération annuelle en espèces
Enquête nationale 2015 sur la rémunération annuelle en espèces Guide du participant Postes de cadres de direction et de cadres intermédiaires, postes en technologies de l in, postes de vente et de marketing,
Plus en détailSoumission à la consultation pré-budgétaire du Nouveau-Brunswick janvier 2011
1 Soumission à la consultation pré-budgétaire du Nouveau-Brunswick janvier 2011 La Fédération des travailleurs et travailleuses du Nouveau-Brunswick apprécie cette occasion de présenter les priorités budgétaires
Plus en détailExpérience en gestion des relations avec les clients peu susceptible de satisfaire aux conditions d inscription à titre de représentant-conseil
Avis 31-332 du personnel des ACVM Expérience pertinente en gestion de placements requise des représentants-conseil et représentants-conseil adjoints des gestionnaires de portefeuille Le 17 janvier 2013
Plus en détail