Rapport national de l immobilier écoresponsable BOMA BESt 2015

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Rapport national de l immobilier écoresponsable BOMA BESt 2015"

Transcription

1 Rapport national de l immobilier écoresponsable BOMA BESt 2015 ANNEXE RAPPORT NATIONAL DE L IMMOBILIER ÉCORESPONSABLE BOMA BESt 2015 ANNEXE A

2 LISTE DES FIGURES EN ANNEXE Figure A1 : Distribution des immeubles certifiés (Niveau 2 à 4) par niveau et par an Immeubles de bureaux 1 Figure A 2: Immeubles certifiés (Niveau 2 à 4) par âge Immeubles de bureaux 1 Figure A 3: Immeubles certifiés (Niveau 2 à 4) par taille Immeubles de bureaux 1 Figure A4 : Immeubles certifiés (Niveau 2 à 4) par taille Centres commerciaux intérieurs 1 Figure A5: Immeubles certifiés (Niveau 2 à 4) par taille Immeubles de l industrie légère 2 Figure A6 : Immeubles certifiés (Niveau 2 à 4) par taille Commerces de détail ouverts 2 Figure A7: Immeubles certifiés (Niveau 2 à 4) par taille Immeuble résidentiel à logements multiples (IRLM) 2 Tableau A8 : Nombre et pourcentage d immeubles certifiés BOMA BESt en 2014, par région (inclut le Niveau 1) 2 Tableau A9 : Nombre d immeubles certifiés BOMA BESt en 2014, par région (Niveau 2 à 4) 3 Tableau A10: Changement de niveau par immeuble recertifié, par catégorie d immobilisations 3 Figure A11 : Changement des notes générales des immeubles BOMA BESt Certification par rapport à la recertification (Niveau 1 à 4) 4 Figure A12 : Notes générales des immeubles BOMA BESt Certification par rapport à la recertification (Niveau 1 à 4) 4 Figure A13: Intensité énergétique (IE) des immeubles BOMA BESt Certification par rapport à la recertification (niveau 1 à 4) 5 Figure A14 : Notes moyennes des immeubles certifiés de Niveau 2, 3 et 4, par catégories d immobilisations 5 Figure A15 : Note générale moyenne BOMA BESt par région (immeubles certifiés de Niveau 2 à 4) Toutes les catégories d immobilisations 6 Figure A16 : Note générale moyenne BOMA BESt par région (immeubles certifiés de Niveau 2 à 4) Immeubles de bureaux 6 Figure A17 : Note générale moyenne BOMA BESt par région (immeubles certifiés de Niveau 2 à 4) Centres commerciaux intérieurs 6 Figure A18 : Distribution de l intensité énergétique Immeubles de bureaux 7 Figure A19 : Moyenne de l intensité énergétique par âge Immeubles de bureaux 7 Figure A20 : Moyenne de l intensité énergétique par taille Immeubles de bureaux 7 Figure A21 : Moyenne de l intensité énergétique et de la note en matière d énergie Toutes les catégories d immobilisations 8 Figure A22 : Moyenne de l intensité énergétique par zone climatique et catégorie d immobilisations 8 Figure A23 : Consommation moyenne d électricité par zone climatique et secteur Immeubles de bureaux 9 Figure A24 : Consommation moyenne de gaz naturel par zone climatique et secteur Immeubles de bureaux 9 Figure A25 : Consommation moyenne d électricité par région et secteur Immeubles de bureaux 9 Figure A26 : Consommation moyenne d électricité par région Centres commerciaux intérieurs 10 Figure A27 : Consommation moyenne de gaz naturel par région et secteur Immeubles de bureaux 10 Figure A28 : Consommation moyenne de gaz naturel par région Centres commerciaux intérieurs 10 Figure A29 : Note moyenne en matière d eau par niveau Immeubles de bureaux 11 Figure A30 : Moyenne de l intensité de l utilisation de l eau par niveau Immeubles de bureaux 11 Figure A31 : Moyenne de l intensité de l utilisation de l eau par année de certification Immeubles de bureaux 11 Figure A32 : Moyenne de l intensité de l utilisation de l eau par zone climatique Immeubles de bureaux 11 Figure A33 : Moyenne de l intensité de l utilisation de l eau par âge Immeubles de bureaux 11 Figure A34 : Moyenne de l intensité de l utilisation de l eau par taille Immeubles de bureaux 11 Figure A35 : Distribution de l utilisation de l eau Centres commerciaux intérieurs 11 Cathedral Place, Vancouver, Niveau 3 (certifié en 2014)

3 Le RNIÉ 2015 complet peut être téléchargé à partir du site Web de BOMA BESt. Le rapport de cette année est structuré autour des réalisations relatives au rendement. Il inclut : des tendances relatives au nombre total d immeubles certifiés ou recertifiés; les niveaux/scores obtenus pour différentes catégories d immobilisations et différentes régions; les résultats en matière de rendement par rapport aux années précédentes ou l industrie dans son ensemble; les caractéristiques particulières d excellents gestionnaires immobiliers. 1.1 CERTIFICATIONS FIGURE A1 : DISTRIBUTION DES IMMEUBLES CERTIFIÉS (NIVEAU 2 À 4) PAR NIVEAU ET PAR AN IMMEUBLES DE BUREAUX % 41 % 4 % 53 % 43 % 5 % FIGURE A2: IMMEUBLES CERTIFIÉS (NIVEAU 2 À 4) PAR ÂGE IMMEUBLES DE BUREAUX % 1 0 % % % 40 % 5 % 56 % 40 % 4 % 59 % 40 % 1 % 57 % 38 % 5 % 55 % 45 % 0 % 65 % 34 % 1 % Avant 1960 Entre 1960 et 1989 Après 1990 Aucune donnée % 35 % 2 % 0 % 20 % 40 % 60 % 80 % 100 % Proportion des immeubles certifiés % Niveau 2 Niveau 3 Niveau 4 FIGURE A 3: IMMEUBLES CERTIFIÉS (NIVEAU 2 À 4) PAR TAILLE IMMEUBLES DE BUREAUX FIGURE A4 : IMMEUBLES CERTIFIÉS (NIVEAU 2 À 4) PAR TAILLE CENTRES COMMERCIAUX INTÉRIEURS % % % Moins de pi² à pi² % 1 2 % 6 14 % à pi² à pi² à pi² à pi² Plus de pi² Plus de pi² % % RAPPORT NATIONAL DE L IMMOBILIER ÉCORESPONSABLE BOMA BESt 2015 ANNEXE 1

4 FIGURE A5: IMMEUBLES CERTIFIÉS (NIVEAU 2 À 4) PAR TAILLE IMMEUBLES DE L INDUSTRIE LÉGÈRE FIGURE A6 : IMMEUBLES CERTIFIÉS (NIVEAU 2 À 4) PAR TAILLE COMMERCES DE DÉTAIL OUVERTS 8 32 % 6 33 % 5 28 % Moins de pi² Plus de pi² Moins de pi² à pi² Plus de pi² % 7 39 % FIGURE A7: IMMEUBLES CERTIFIÉS (NIVEAU 2 À 4) PAR TAILLE IMMEUBLE RÉSIDENTIEL À LOGEMENTS MULTIPLES (IRLM) TABLEAU A8 : NOMBRE ET POURCENTAGE D IMMEUBLES CERTIFIÉS BOMA BESt EN 2014, PAR RÉGION (INCLUT LE NIVEAU 1) 1 14 % 2 29 % Moins de pi² à pi² RÉGION NOMBRE D IMMEUBLES CERTIFIÉS % D IMMEUBLES CERTIFIÉS Alberta 94 16,7 % Britannique 85 15,1 % 3 43 % 1 14 % à pi² Plus de pi² Manitoba 26 4,6 % Nouveau-Brunswick 17 3,0 % Territoires du 2 0,4 % Nouvelle-Écosse 5 0,9 % Ontario ,0 % Québec ,0 % Saskatchewan 23 4,1 % Territoires du Yukon 1 0,2 % Total RAPPORT NATIONAL DE L IMMOBILIER ÉCORESPONSABLE BOMA BESt 2015 ANNEXE

5 Provincial Archives of Alberta, Edmonton, Niveau 2 (certifié en 2014) Complexe Jacques-Plante, Shawinigan, Niveau 1 (certifié en 2014) TABLEAU A9 : NOMBRE D IMMEUBLES CERTIFIÉS BOMA BESt EN 2014, PAR RÉGION (NIVEAU 2 À 4) RÉGION BUREAUX CENTRE COMMERCIAL INTÉRIEUR INDUSTRIE LÉGÈRE IRLM COMMERCE DE DÉTAIL OUVERT SOINS DE SANTÉ TOTAL NIVEAU 2 À 4 Alberta Britannique Manitoba Nouveau-Brunswick Territoires du 1 1 Nouvelle-Écosse 4 4 Ontario Québec Saskatchewan Territoires du Yukon 1 1 Grand total TABLEAU A 10: CHANGEMENT DE NIVEAU PAR IMMEUBLE RECERTIFIÉ, PAR CATÉGORIE D IMMOBILISATIONS CATÉGORIE D IMMOBILISATIONS BAISSE DE NIVEAU AUGMENTATION DE NIVEAU MÊME NIVEAU Centre commercial intérieur 10 % 20 % 70 % Industrie légère 0 % 0 % 100 % Bureaux 16 % 19 % 65 % Commerce de détail ouvert 0 % 50 % 50 % Grand total 13 % 19 % 68 % RAPPORT NATIONAL DE L IMMOBILIER ÉCORESPONSABLE BOMA BESt 2015 ANNEXE 3

6 1.2 POINTAGE FIGURE A11 : CHANGEMENT DES NOTES GÉNÉRALES DES IMMEUBLES BOMA BESt CERTIFICATION PAR RAPPORT À LA RECERTIFICATION (NIVEAU 1 À 4) immeubles sans changement 25 Nombre d immeubles immeubles dont la note a baissé 96 immeubles dont la note a augmenté Plus Changement de la note générale (%) FIGURE FIGURE A12 A12 : NOTES NOTES GÉNÉRALES GÉNÉRALES DES DES IMMEUBLES IMMEUBLES BOMA BOMA BESt BESt CERTIFICATION CERTIFICATION PAR PAR RAPPORT RAPPORT À LA LA RECERTIFICATION RECERTIFICATION (NIVEAU (NIVEAU 1 1 À À 4) 4) 4) Note (%) Immeubles Immeubles recertfiés recertfiés Note Note initiale initiale Note Note à la la la recertification recertification 4 RAPPORT NATIONAL DE L IMMOBILIER ÉCORESPONSABLE BOMA BESt 2015 ANNEXE

7 FIGURE FIGURE A13: A13: INTENSITÉ INTENSITÉ ÉNERGÉTIQUE ÉNERGÉTIQUE (IE) (IE) DES DES IMMEUBLES IMMEUBLES BOMA BOMA BESt BESt CERTIFICATION PAR PAR RAPPORT RAPPORT À LA LA RECERTIFICATION RECERTIFICATION (NIVEAU (NIVEAU 1 1 À À 4) 4) IE (ekwh/pi²/an) Immeubles recertfiés IE initiale IE IE à à la la recertification FIGURE A14 : NOTES MOYENNES DES IMMEUBLES CERTIFIÉS DE NIVEAU 2, 3 ET 4, PAR CATÉGORIES D IMMOBILISATIONS IRLM 83 Commerce de détail ouvert Industrie légère Centre commercial intérieur Bureaux Tous Nombre d immeubles Waterfront Centre, Vancouver, Niveau 3 (certifié en 2014) Niveau 2 Niveau 3 Niveau 4 RAPPORT NATIONAL DE L IMMOBILIER ÉCORESPONSABLE BOMA BESt 2015 ANNEXE 5

8 FIGURE A15 : NOTE GÉNÉRALE MOYENNE BOMA BESt PAR RÉGION (IMMEUBLES CERTIFIÉS DE NIVEAU 2 À 4) TOUTES LES CATÉGORIES D'IMMOBILISATIONS 100,0 Note (%) 90,0 80,0 70,0 60,0 50,0 78,7 79,3 75,8 81,0 79,6 78,2 76, West Pender, Vancouver, Niveau 2 (certifié en 2014) Alberta Britannique Manitoba Territoires du Nouvelle- Écosse, Nouveau- Brunswick Ontario Québec Saskatchewan FIGURE A16 : NOTE GÉNÉRALE MOYENNE BOMA BESt PAR RÉGION (IMMEUBLES CERTIFIÉS DE NIVEAU 2 À 4) IMMEUBLES DE BUREAUX 100,0 Note (%) 90,0 80,0 70,0 60,0 50,0 78,5 79,2 75,5 81,6 79,2 77,8 76, University, Montréal, Niveau 4 (certifié en 2014) Alberta Britannique Nouvelle- Écosse, Nouveau- Brunswick Manitoba Territoires du Ontario Québec Saskatchewan FIGURE A17 : NOTE GÉNÉRALE MOYENNE BOMA BESt PAR RÉGION (IMMEUBLES CERTIFIÉS DE NIVEAU 2 À 4) CENTRES COMMERCIAUX INTÉRIEURS 100,0 Note (%) 90,0 80,0 70,0 60,0 50,0 79,9 81,9 78,4 Alberta Britannique Nouvelle- Écosse, Nouveau- Brunswick Manitoba Territoires du Ontario Québec Saskatchewan 6 RAPPORT NATIONAL DE L IMMOBILIER ÉCORESPONSABLE BOMA BESt 2015 ANNEXE

9 1.3 ÉNERGIE FIGURE A18 : DISTRIBUTION DE L INTENSITÉ ÉNERGÉTIQUE IMMEUBLES DE BUREAUX Médiane pour 2013 : 24,2 Médiane pour 2014 : 24,3 Moyenne pour 2013 : 27,1 Moyenne pour 2014 : 27,4 Nombre d immeubles Plus IE (ekwh/pi²/an) FIGURE A19 : MOYENNE DE L INTENSITÉ ÉNERGÉTIQUE PAR ÂGE IMMEUBLES DE BUREAUX Moyenne pour 2013 : 27,1 Moyenne pour 2014 : 27,4 Avant Après ,0 27,2 29, IE (ekwh/pi²/an) FIGURE A20 : MOYENNE DE L INTENSITÉ ÉNERGÉTIQUE PAR TAILLE IMMEUBLES DE BUREAUX Moyenne pour 2013 : 27,1 Moyenne pour 2014 : 27,4 Moins de pi² 30, à pi² 24, à pi² 28,7 Plus de pi² 25, IE (ekwh/pi²/an) Guinness Tower, Vancouver, Niveau 3 (certifié en 2014) RAPPORT NATIONAL DE L IMMOBILIER ÉCORESPONSABLE BOMA BESt 2015 ANNEXE 7

10 FIGURE A21 : MOYENNE DE L INTENSITÉ ÉNERGÉTIQUE ET DE LA NOTE EN MATIÈRE D ÉNERGIE TOUTES LES CATÉGORIES D IMMOBILISATIONS IE (ekwh/pi²/an) Alberta 68 % 34,4 Britannique 25,7 70 % Manitoba 66 % 36,5 Territoires du 67 % Nouvelle-Écosse, Nouveau-Brunswick 23,1 69 % Ontario 25,9 69 % Québec 25,4 68 % Central Park Plaza, Calgary, Niveau 2 (certifié en 2014) Saskatchewan 64 % 37, Note en matière d'énergie (%) IE Note en matière d'énergie FIGURE A22 : MOYENNE DE L INTENSITÉ ÉNERGÉTIQUE PAR ZONE CLIMATIQUE ET CATÉGORIE D IMMOBILISATIONS IE (ekwh/pi²/an) ZONE CLIMATIQUE BUREAUX CENTRE COMMERCIAL INTÉRIEUR INDUSTRIE LÉGÈRE IRLM COMMERCE DE DÉTAIL OUVERT SOINS DE SANTÉ D Données insuffisantes C 33,2 49 Données insuffisantes Données insuffisantes Données insuffisantes B 26, ,5 30 Données insuffisantes A 25 Données insuffisantes 24 Données insuffisantes 8 RAPPORT NATIONAL DE L IMMOBILIER ÉCORESPONSABLE BOMA BESt 2015 ANNEXE

11 FIGURE A23 : CONSOMMATION MOYENNE D ÉLECTRICITÉ PAR ZONE CLIMATIQUE ET SECTEUR IMMEUBLES DE BUREAUX FIGURE A25 : CONSOMMATION MOYENNE D ÉLECTRICITÉ PAR RÉGION ET SECTEUR IMMEUBLES DE BUREAUX Moyenne pour 2013 : 18,3 Moyenne pour 2014 : 18,5 Moyenne pour 2013 : 18,3 Moyenne pour 2014 : 18,5 climatique A 14,8 21,4 Alberta 9,8 15,3 climatique B 15,9 20,7 Britannique 14,8 21,4 climatique C 14,2 17,3 Manitoba 17,0 19,2 climatique D Territoires du kwh/pi²/an Nouvelle-Écosse, Nouveau-Brunswick 16,2 Secteur public Secteur privé Ontario 11,7 20,5 FIGURE A24 : CONSOMMATION MOYENNE DE GAZ NATUREL PAR ZONE CLIMATIQUE ET SECTEUR IMMEUBLES DE BUREAUX Moyenne pour 2013 : 7,9 Moyenne pour 2014 : 11,1 Québec Saskatchewan 17,5 19,4 25,9 climatique A 4,7 6, kwh/pi²/an climatique B 8,3 9,6 Secteur public Secteur privé climatique C 16,0 15,0 climatique D IE (ekwh/pi²/an)* Secteur public Secteur privé * 1 m³ de gaz naturel = 10,65 ekwh Édifice SSQ, Québec, Niveau 1 (certifié 2014) RAPPORT NATIONAL DE L IMMOBILIER ÉCORESPONSABLE BOMA BESt 2015 ANNEXE 9

12 FIGURE A26 : CONSOMMATION MOYENNE D ÉLECTRICITÉ PAR RÉGION CENTRES COMMERCIAUX INTÉRIEURS Alberta Moyenne pour 2014 : 16,2 Moyenne pour 2013 : 17,4 FIGURE A27 : CONSOMMATION MOYENNE DE GAZ NATUREL PAR RÉGION ET SECTEUR IMMEUBLES DE BUREAUX Moyenne pour 2013 : 7,9 Moyenne pour 2014 : 11,1 Britannique Manitoba Territoires du Nouvelle-Écosse, Nouveau-Brunswick Ontario Québec 7,4 15,8 19,5 Alberta Britannique Manitoba 6,3 4,7 13,5 14,9 14,2 20,2 Saskatchewan Territoires du FIGURE A28 : CONSOMMATION MOYENNE DE GAZ NATUREL PAR RÉGION CENTRES COMMERCIAUX INTÉRIEURS Moyenne pour 2014 : 3,0 Alberta Britannique 1,7 kwh/pi²/an Moyenne pour 2013 : 3,7 Nouvelle-Écosse, Nouveau-Brunswick Ontario Québec Saskatchewan 6,0 11,2 8,4 7,4 4, Manitoba Territoires du Nouvelle-Écosse, Nouveau-Brunswick Ontario Québec Saskatchewan 2,0 3, IE (ekwh/pi²/an)* Secteur public Secteur privé * 1 m³ de gaz naturel = 10,65 ekwh 0 5 IE (ekwh/pi²/an)* * 1 m³ de gaz naturel = 10,65 ekwh RAPPORT NATIONAL DE L IMMOBILIER ÉCORESPONSABLE BOMA BESt 2015 ANNEXE

13 1.4 EAU FIGURE A29 : NOTE MOYENNE EN MATIÈRE D EAU PAR NIVEAU IMMEUBLES DE BUREAUX Niveau 2 Niveau 3 Niveau 4 Moyenne pour 2013 : Moyenne pour 2014 : Note en matière d'eau (%) FIGURE A30 : MOYENNE DE L INTENSITÉ DE L UTILISATION DE L EAU PAR NIVEAU IMMEUBLES DE BUREAUX Niveau 2 Niveau 3 Niveau 4 Moyenne pour 2013 : 0,68 0,49 0,58 0,0 0,2 0,4 0,6 0,8 1,0 Intensité de l'utilisation de l'eau (m³/m²/an) Moyenne pour 2014 : 0,68 0,77 FIGURE A31 : MOYENNE DE L INTENSITÉ DE L UTILISATION DE L EAU PAR ANNÉE DE CERTIFICATION IMMEUBLES DE BUREAUX FIGURE A32 : MOYENNE DE L INTENSITÉ DE L UTILISATION DE L EAU PAR ZONE CLIMATIQUE IMMEUBLES DE BUREAUX Intensité de l'utilisation de l'eau (m³/m²/an) 1,2 1,0 0,8 0,6 0,4 0,2 0,0 1,13 1,01 0,98 0,97 0,65 0,68 0,68 climatique A climatique B climatique C climatique D Moyenne pour 2013 : 0,68 0,46 0,76 0,74 Moyenne pour 2014 : 0,68 0,0 0,2 0,4 0,6 0,8 1,0 Intensité de l utilisation de l eau (m³/m²/an) FIGURE A33 : MOYENNE DE L INTENSITÉ DE L UTILISATION DE L EAU PAR ÂGE IMMEUBLES DE BUREAUX Moyenne pour 2013 : 0,68 Moyenne pour 2014 : 0,68 Avant ,56 FIGURE A35 : DISTRIBUTION DE L UTILISATION DE L EAU CENTRES COMMERCIAUX INTÉRIEURS Après ,77 0,62 0,0 0,2 0,4 0,6 0,8 1,0 Intensité de l'utilisation de l'eau (m³/m²/an) Nombre d immeubles FIGURE A34 : MOYENNE DE L INTENSITÉ DE L UTILISATION DE L EAU PAR TAILLE IMMEUBLES DE BUREAUX Moins de pi² à pi² Moyenne pour 2013 : 0,68 0,66 0,66 Moyenne pour 2014 : 0, à pi² 0,78 0 Plus de pi² 0, Utilisation de l eau (litres/visiteur/jour) Plus 0,0 0,2 0,4 0,6 0,8 1,0 Intensité de l utilisation de l eau (m³/m²/an) RAPPORT NATIONAL DE L IMMOBILIER ÉCORESPONSABLE BOMA BESt 2015 ANNEXE 11

14 This report is also available in English. Le présent rapport a été préparé avec la contribution de Halsall Associates Courverture : Édifice Sun Life, Montréal, Niveau 3 (certifié en 2014)

Bulletin de service Bureaux d agents, de courtiers en immeubles et d évaluateurs de biens immobiliersetdes autres activités liées à l immobilier

Bulletin de service Bureaux d agents, de courtiers en immeubles et d évaluateurs de biens immobiliersetdes autres activités liées à l immobilier N o 63-238-X au catalogue. Bulletin de service Bureaux d agents, de courtiers en immeubles et d évaluateurs de biens immobiliersetdes autres activités liées à l immobilier 2012. Faits saillants Le revenu

Plus en détail

Coordonnées de l administrateur SEDI

Coordonnées de l administrateur SEDI Coordonnées de l administrateur SEDI Pour des problèmes techniques tels que : réinitialisation du mot de passe réinitialisation de la clé d accès messages d erreur Pour des questions ayant trait à l inscription

Plus en détail

UNIVERSITÉ D OTTAWA Ressources financières

UNIVERSITÉ D OTTAWA Ressources financières UNIVERSITÉ D OTTAWA Ressources financières Guide sur l application des TAXES À LA CONSOMMATION (incluant la TVH pour la province de l Ontario en vigueur le 1 er juillet 2010) Mai 2010 Guide sur l application

Plus en détail

Sous réserve des lois applicables, ce règlement régit tous les aspects du concours Tremplin, et lie tous les participants.

Sous réserve des lois applicables, ce règlement régit tous les aspects du concours Tremplin, et lie tous les participants. 01 CONCOURS TREMPLIN 2014 1. Règlement obligatoire Sous réserve des lois applicables, ce règlement régit tous les aspects du concours Tremplin, et lie tous les participants. 2. Objectif du concours Le

Plus en détail

LA DETTE PUBLIQUE DU QUÉBEC ET LE FARDEAU FISCAL DES PARTICULIERS

LA DETTE PUBLIQUE DU QUÉBEC ET LE FARDEAU FISCAL DES PARTICULIERS LA DETTE PUBLIQUE DU QUÉBEC ET LE FARDEAU FISCAL DES PARTICULIERS FÉVRIER 2002 DOSSIER 02-02 La dette publique du Québec et le fardeau fiscal des particuliers Le premier ministre du Québec se plaisait

Plus en détail

Situation sur le plan comptable 4 e trimestre 2013

Situation sur le plan comptable 4 e trimestre 2013 Taux d imposition des sociétés et législation / Numéro 4 / Le 9 janvier 2014 Services de gestion et de comptabilisation des impôts Situation sur le plan comptable 4 e trimestre 2013 Le présent bulletin

Plus en détail

LE GRAND ÉCART L INÉGALITÉ DE LA REDISTRIBUTION DES BÉNÉFICES PROVENANT DU FRACTIONNEMENT DU REVENU

LE GRAND ÉCART L INÉGALITÉ DE LA REDISTRIBUTION DES BÉNÉFICES PROVENANT DU FRACTIONNEMENT DU REVENU LE GRAND ÉCART L INÉGALITÉ DE LA REDISTRIBUTION DES BÉNÉFICES PROVENANT DU FRACTIONNEMENT DU REVENU RÉSUMÉ Une étude de Tristat Resources commandée par l Institut Broadbent démontre que la majorité des

Plus en détail

Coup d œil sur l assurance prêt hypothécaire de la SCHL

Coup d œil sur l assurance prêt hypothécaire de la SCHL Coup d œil sur l assurance prêt hypothécaire de la SCHL Au Canada, en vertu de la loi, les prêteurs assujettis à la réglementation fédérale et la plupart des institutions financières assujetties à une

Plus en détail

Avis légal aux titulaires de police de Canada-Vie

Avis légal aux titulaires de police de Canada-Vie C A N A DA PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE MONTRÉAL No. : 500-06-000051-975 (Recours collectif) C O U R S U P É R I E U R E MATTHEW COPE Requérant c. LA COMPAGNIE D ASSURANCE DU CANADA SUR LA VIE Intimée

Plus en détail

Observation statistique

Observation statistique 2. APERÇU DES RÉSULTATS DU RENDEMENT Observation statistique s. Les résultats présentés dans ce rapport sont fondés sur des échantillons. Des échantillons distincts ont été sélectionnés pour chaque instance

Plus en détail

Statistique Canada Centre canadien de la statistique juridique ENQUÊTE SUR L AIDE JURIDIQUE 2006-2007 OBJECT DE L ENQUÊTE SUR L AIDE JURIDIQUE

Statistique Canada Centre canadien de la statistique juridique ENQUÊTE SUR L AIDE JURIDIQUE 2006-2007 OBJECT DE L ENQUÊTE SUR L AIDE JURIDIQUE Statistique Canada Centre canadien de la statistique juridique ENQUÊTE SUR L AIDE JURIDIQUE 26-27 Loi sur la statistique, L.R.C. 1985, c. S19 Confidentiel une fois rempli STC/CCJ-16-614; CCJS/55452-3 OBJECT

Plus en détail

Réalisation. Diffusion

Réalisation. Diffusion Édition 2004 Édition 2004 Réalisation Cette publication a été préparée par la Direction des politiques et des technologies de l énergie, Secteur de l énergie et des changements climatiques, ministère

Plus en détail

Le poker en ligne et sa réglementation Québec, Canada et ailleurs

Le poker en ligne et sa réglementation Québec, Canada et ailleurs Le poker en ligne et sa réglementation Québec, Canada et ailleurs 10 septembre 2014 Conférences sur le jeu Chaire de recherche sur l étude du jeu Université de Concordia (sera présentée en anglais) Préambule

Plus en détail

Avis public de radiodiffusion CRTC 2003-65

Avis public de radiodiffusion CRTC 2003-65 Avis public de radiodiffusion CRTC 2003-65 Ottawa, le 5 décembre 2003 Appel d observations Modifications proposées au Règlement sur la distribution de radiodiffusion Suppression de l obligation pour les

Plus en détail

Niveau de scolarité et emploi : le Canada dans un contexte international

Niveau de scolarité et emploi : le Canada dans un contexte international N o 81-599-X au catalogue Issue n o 008 ISSN : 1709-8661 ISBN : 978-1-100-98615-9 Feuillet d information Indicateurs de l éducation au Niveau de scolarité et emploi : le dans un contexte international

Plus en détail

L éducation au Québec : L état de la situation

L éducation au Québec : L état de la situation Préscolaire Primaire Secondaire Collégial Universitaire 43101 45 509 93969 68 331 110 297 151 845 241019 251 612 240 980 251 237 L éducation au Québec : L état de la situation L éducation est un des sujets

Plus en détail

Intégrez la puissance du. «Où» dans votre entreprise. Obtenez de meilleurs résultats grâce à Esri Location Analytics

Intégrez la puissance du. «Où» dans votre entreprise. Obtenez de meilleurs résultats grâce à Esri Location Analytics Intégrez la puissance du «Où» dans votre entreprise Obtenez de meilleurs résultats grâce à Esri Location Analytics Quand la question est «Quoi», la réponse est «Où» Dans le contexte actuel d explosion

Plus en détail

2015 RDÉE Canada ENTRE LES PROVINCES, LES TERRITOIRES ET LES RÉGIONS POUR LES ENTREPRISES FRANCOPHONES ET ACADIENNES

2015 RDÉE Canada ENTRE LES PROVINCES, LES TERRITOIRES ET LES RÉGIONS POUR LES ENTREPRISES FRANCOPHONES ET ACADIENNES 2015 RDÉE Canada ENTRE LES PROVINCES, LES TERRITOIRES ET LES RÉGIONS POUR LES ENTREPRISES FRANCOPHONES ET ACADIENNES ISBN : 9780994044488 Remerciements Le RDÉE Canada tient à remercier chaleureusement

Plus en détail

Formules pour le calcul informatisé des retenues sur la paie

Formules pour le calcul informatisé des retenues sur la paie Formules pour le calcul informatisé des retenues sur la paie 100 e édition En vigueur le 1 er janvier 2015 T4127(F) Rév. 15 Ce guide s adresse-t-il à vous? Utilisez ce guide si vous êtes un développeur

Plus en détail

Annexe A Exigences par province ou territoire Agents et courtiers d assurances I.A.R.D.

Annexe A Exigences par province ou territoire Agents et courtiers d assurances I.A.R.D. Annexe A Exigences par province ou territoire Agents et courtiers d assurances I.A.R.D. Document à joindre à la demande : Les non-résidents doivent joindre une attestation de droit de pratique de la BC

Plus en détail

Des assises solides pour assurer votre sécurité financière

Des assises solides pour assurer votre sécurité financière Des assises solides pour assurer votre sécurité financière Édition 2011 Desjardins Sécurité financière Une compagnie d assurance de personnes aux assises solides Desjardins Sécurité financière offre une

Plus en détail

Enquête Catalyst 2011 : Les femmes membres de conseils d administration selon le classement - Financial Post 500

Enquête Catalyst 2011 : Les femmes membres de conseils d administration selon le classement - Financial Post 500 Enquête Catalyst 2011 : Les femmes membres de conseils d administration selon le classement - 1 247 Kia Canada inc. 2 3 66,7 % gros 356 Vancouver City Savings Credit Union 6 9 66,7 % 238 Xerox Canada inc.

Plus en détail

[ SECTEUR DES SERVICES FINANCIERS ] [ SECTEUR DES SERVICES FINANCIERS ] Avantages concurrentiels du Canada

[ SECTEUR DES SERVICES FINANCIERS ] [ SECTEUR DES SERVICES FINANCIERS ] Avantages concurrentiels du Canada [ SECTEUR DES SERVICES FINANCIERS ] [ SECTEUR DES SERVICES FINANCIERS ] Avantages concurrentiels du Canada LE SECTEUR CANADIEN DES SERVICES FINANCIERS Le secteur canadien des services financiers figure

Plus en détail

COLLEGE OF EARLY CHILDHOOD EDUCATORS

COLLEGE OF EARLY CHILDHOOD EDUCATORS COLLEGE OF EARLY CHILDHOOD EDUCATORS Registration Policy on Post Secondary and Degree Programs in Early Childhood Education (Canada, other than Ontario) (Approved December 19, 2008 as amended September

Plus en détail

Cessation d emploi et protection d assurance collective

Cessation d emploi et protection d assurance collective SOINS MÉDICAUX ET SOINS DENTAIRES / INVALIDITÉ, VIE ET MMA 14-11 Cessation d emploi et protection d assurance collective Le présent bulletin est une mise à jour du numéro 07-02 de l Info- Collective. Parmi

Plus en détail

PRÉSENTÉ AU FRONT DES INDÉPENDANTS DU CANADA PAR ANNE-MARIE DUBOIS

PRÉSENTÉ AU FRONT DES INDÉPENDANTS DU CANADA PAR ANNE-MARIE DUBOIS RAPPORT DE RECHERCHE SUR LES ÉTABLISSEMENTS D ENSEIGNEMENT ET LES ORGANISATIONS OFFRANT DE LA FORMATION EN CINÉMA, TÉLÉVISION, VIDÉO, ARTS MÉDIATIQUES ET MÉDIAS INTERACTIFS AU CANADA PRÉSENTÉ AU FRONT

Plus en détail

DEMANDE D AGRÉMENT DU RÉGIME DE RETRAITE

DEMANDE D AGRÉMENT DU RÉGIME DE RETRAITE Commission des pensions N o de téléphone : (204) 945-2740 N o de télécopieur : (204) 948-2375 Courrier électronique : pensions@gov.mb.ca Le paiement doit être fait à l ordre du MINISTRE DES FINANCES a

Plus en détail

PRÊTS SUR SALAIRE : UN MOYEN TRÈS CHER D EMPRUNTER. Prêts et hypothèques

PRÊTS SUR SALAIRE : UN MOYEN TRÈS CHER D EMPRUNTER. Prêts et hypothèques PRÊTS SUR SALAIRE : UN MOYEN TRÈS CHER D EMPRUNTER Prêts et hypothèques Table des matières Qu est-ce qu un prêt sur salaire? 1 Comment fonctionne un prêt sur salaire? 1 Combien coûtent les prêts sur salaire

Plus en détail

S@voir.stat. Points saillants

S@voir.stat. Points saillants SCIENCE, TECHNOLOGIE ET INNOVATION INSTITUT DE LA STATISTIQUE DU QUÉBEC Bulletin S@voir.stat Mars 2014 Volume 14, numéro 2 Prochain bulletin S@voir.stat Le prochain numéro du bulletin portera sur les dépenses

Plus en détail

OUVRIR UN COMPTE PERSONNEL

OUVRIR UN COMPTE PERSONNEL OUVRIR UN COMPTE PERSONNEL Renseignements et documents exigés Novembre 2008 Ouvrir un compte personnel TABLE DES MATIÈRES I. À PROPOS DE L OCRCVM 1 II. OUVERTURE D UN COMPTE 1 III. DEMANDE D OUVERTURE

Plus en détail

Taux et montants des crédits d impôt fédéraux et provinciaux non remboursables pour 2015 1

Taux et montants des crédits d impôt fédéraux et provinciaux non remboursables pour 2015 1 non remboursables pour 2015 1 indépendants affiliés à KPMG non remboursables pour 2015 1 Voir les notes aux pages suivantes. Remb. = crédit remboursable (voir note correspondante). 6 / Fédéral C.-B. Alb.

Plus en détail

University of Calgary, Bachelor of Nursing (Calgary and Medicine Hat Sites)

University of Calgary, Bachelor of Nursing (Calgary and Medicine Hat Sites) Accredited Canadian Nursing Education Programs Only Nursing Programs successful in achieving accreditation status from the CASN Accreditation Bureau, and within the term limit of the Accreditation Status

Plus en détail

Article. Bien-être économique. par Cara Williams. Décembre 2010

Article. Bien-être économique. par Cara Williams. Décembre 2010 Composante du produit no 89-503-X au catalogue de Statistique Canada Femmes au Canada : rapport statistique fondé sur le sexe Article Bien-être économique par Cara Williams Décembre 2010 Comment obtenir

Plus en détail

Dictionnaire de données de la Base de données du Système national d information sur l utilisation des médicaments prescrits, octobre 2013

Dictionnaire de données de la Base de données du Système national d information sur l utilisation des médicaments prescrits, octobre 2013 Dictionnaire de données de la Base de données du Système national d information sur l utilisation des médicaments prescrits, octobre 2013 Normes et soumission de données Notre vision De meilleures données

Plus en détail

Étude des tendances en matière de soins de santé au Canada

Étude des tendances en matière de soins de santé au Canada www.bucksurveys.com Étude des tendances en matière de soins de santé au Canada Résultats 2011 Introduction: Faibles augmentations à tous les niveaux Depuis que Buck a lancé, en 2001, sa première Étude

Plus en détail

Enquête sur les perspectives des entreprises

Enquête sur les perspectives des entreprises Enquête sur les perspectives des entreprises Résultats de l enquête de l été 15 Vol. 12.2 6 juillet 15 L enquête menée cet été laisse entrevoir des perspectives divergentes selon les régions. En effet,

Plus en détail

Sage 50 Comptabilité (Lancement 2015.1)

Sage 50 Comptabilité (Lancement 2015.1) Sage 50 Comptabilité (Lancement 2015.1) Décembre 2014 Table des matières Sage 50 Comptabilité Édition canadienne (Lancement 2015.1) 1 Sage 50 Comptabilité Lancement 2015.1 1 Quoi de neuf et améliorations

Plus en détail

Étude comparative sur les salaires et les échelles salariales des professeurs d université. Version finale. Présentée au

Étude comparative sur les salaires et les échelles salariales des professeurs d université. Version finale. Présentée au Étude comparative sur les salaires et les échelles salariales des professeurs d université Version finale Présentée au Syndicat général des professeurs et professeures de l Université de Montréal (SGPUM)

Plus en détail

Québec. Société d habitation du Québec. Un portrait de la copropriété au Québec. Le bulletin d information de la société d habitation du québec

Québec. Société d habitation du Québec. Un portrait de la copropriété au Québec. Le bulletin d information de la société d habitation du québec Société d habitation du Québec HABITATION Québec Le bulletin d information de la société d habitation du québec Volume 3, numéro 4, ÉTÉ 29 Un portrait de la copropriété au Québec Par Dany Dutil CONTEXTE

Plus en détail

Étude nationale 2015 sur la rémunération des membres CFA. 11 août 2015

Étude nationale 2015 sur la rémunération des membres CFA. 11 août 2015 Étude nationale 2015 sur la rémunération des membres CFA 11 août 2015 Table des matières Profil des répondants sommaire 3 Mesures de rémunération sommaire 4 Profil d emploi sommaire 11 Méthodologie et

Plus en détail

Services de déclaration et de paiement d impôts de BMO Banque de Montréal. Guide de l utilisateur

Services de déclaration et de paiement d impôts de BMO Banque de Montréal. Guide de l utilisateur Services de déclaration et de paiement d impôts de BMO Banque de Montréal Guide de l utilisateur Services de déclaration et de paiement d impôts de BMO Banque de Montréal Guide de l utilisateur Les Services

Plus en détail

www.icis.ca Carte santé en main, direction une autre province ou un autre territoire! Introduction Mars 2010 Rendement du système de santé

www.icis.ca Carte santé en main, direction une autre province ou un autre territoire! Introduction Mars 2010 Rendement du système de santé Mars 2010 Rendement du système de santé Carte santé en main, direction une autre province ou un autre territoire! Introduction Selon les critères de transférabilité et d accessibilité de la Loi canadienne

Plus en détail

Comparaisons internationales de la dette

Comparaisons internationales de la dette Annexe 2 Comparaisons internationales de la dette Faits saillants Selon les statistiques officielles publiées par le Fonds monétaire international (FMI) et l Organisation de coopération et de développement

Plus en détail

Marché mondial de l automobile

Marché mondial de l automobile Carlos Gomes 1..73 carlos.gomes@scotiabank.com En route vers des ventes mondiales records en 1 Les marchés développés mènent le bal Les ventes mondiales de voitures ont progressé de % pendant le premier

Plus en détail

les bulletins de participation admissibles reçus dans chacune des régions décrites ci-après entre le

les bulletins de participation admissibles reçus dans chacune des régions décrites ci-après entre le Règlement Concours de Cooperators 2015 Prix en argent de 57 000 $ Aucun achat requis. Le concours commence le 1 er janvier 2015 à 0 h 1 s HNE et se termine le 31 décembre 2015 à 23 h 59 min 59 s HNE (la

Plus en détail

ui sont les francophones? Analyse de définitions selon les variables du recensement

ui sont les francophones? Analyse de définitions selon les variables du recensement ui sont les francophones? Analyse de définitions selon les variables du recensement Qui sont les Étude réalisée par francophones? Éric Forgues Rodrigue Landry Analyse de définitions Jonathan Boudreau selon

Plus en détail

de l assurance-santé au Canada

de l assurance-santé au Canada Juin 2012 La vie est plus radieuse sous le soleil Sun Life du Canada, compagnie d¹assurance-vie, 2012. Guide sur la fiscalité de l assurance-santé au Canada Crédit d impôt pour frais médicaux Crédit d

Plus en détail

SOGC Junior Members Committee. Online Elective Catalogue 2006 2007

SOGC Junior Members Committee. Online Elective Catalogue 2006 2007 SOGC Junior Members Committee Online Elective Catalogue 2006 2007 UPDATED MAY 2006 THIS DOCUMENT CAN ALSO BE FOUND AT: WWW.SOGC.ORG IN THE JUNIOR MEMBERS SECTION Online Elective Catalogue Page 1 of 18

Plus en détail

TD ASSURANCE HABITATION ET AUTO

TD ASSURANCE HABITATION ET AUTO ÉTUDE DE CAS TD ASSURANCE HABITATION ET AUTO TD Assurance habitation et auto (TDAHA) est une marque de commerce du Groupe TD Meloche Monnex. Dans le domaine de l assurance habitation et auto, le Groupe

Plus en détail

[ LOGICIELS ] [ LOGICIELS ] Avantages concurrentiels du Canada

[ LOGICIELS ] [ LOGICIELS ] Avantages concurrentiels du Canada [ LOGICIELS ] [ LOGICIELS ] Avantages concurrentiels du Canada LE SECTEUR DU LOGICIEL DU CANADA Le Canada possède un grand nombre de professionnels du développement de logiciels hautement qualifiés, expérimentés

Plus en détail

CI INVESTMENTS INC. ÉNONCÉ DE POLITIQUES

CI INVESTMENTS INC. ÉNONCÉ DE POLITIQUES CI INVESTMENTS INC. ÉNONCÉ DE POLITIQUES Les lois sur les valeurs mobilières de certaines provinces exigent les courtiers et les conseillers à n agir qu en conformité avec les règles particulières de communication

Plus en détail

Protégeons nos êtres chers

Protégeons nos êtres chers Sièges d auto pour enfant : Protégeons nos êtres chers Choix d un siège d auto Installation adéquate Siège bien adapté à l enfant La sécurité de votre enfant est une priorité. L utilisation adéquate d

Plus en détail

Examen canadien de reconnaissance visant l'inscription des sages-femmes

Examen canadien de reconnaissance visant l'inscription des sages-femmes RENSEIGNEMENTS POUR LES CANDIDATES À L'ECRSF EN 2015 Admissibilité L ECRSF est ouvert aux sages-femmes formées à l étranger et aux candidates en pratique sage-femme formées au Canada, comme mentionné ci-après.

Plus en détail

TD Assurance Habitation Et Auto

TD Assurance Habitation Et Auto Profil du projet TD Assurance Habitation Et Auto Fournites de bureau Mobilier de bureau Impression et documents Fournitures d entretien Technologie Le défi Grand & Toy a été retenue pour créer un environnement

Plus en détail

Toits-jardins : de nouvelles possibilités à exploiter! Marie Eisenmann, cofondatrice des Urbainculteurs! BOMA Québec 28 septembre 2011!

Toits-jardins : de nouvelles possibilités à exploiter! Marie Eisenmann, cofondatrice des Urbainculteurs! BOMA Québec 28 septembre 2011! Toits-jardins : de nouvelles possibilités à exploiter! Marie Eisenmann, cofondatrice des Urbainculteurs! BOMA Québec 28 septembre 2011! Introduction! Repenser les toits! Des surfaces à exploiter! Très

Plus en détail

Groupe de travail sur les transports urbains. Le transport en commun au Canada : un inventaire des progrès récemment réalisés

Groupe de travail sur les transports urbains. Le transport en commun au Canada : un inventaire des progrès récemment réalisés Groupe de travail sur les transports urbains Le transport en commun au Canada : un inventaire des progrès récemment réalisés Octobre 2009 Les transports urbains au Canada: un inventaire des progrès récemment

Plus en détail

Régimes d assurance-maladie de Croix Bleue à l intention des retraités canadiens

Régimes d assurance-maladie de Croix Bleue à l intention des retraités canadiens C Régimes d assurance-maladie de Croix Bleue à l intention des retraités canadiens Révisé en juin 2004 i ii Table des matières Introduction... 1 Régime d assurance-maladie (Croix Bleue) à l intention des

Plus en détail

Rapport statistique De Mars - 2015

Rapport statistique De Mars - 2015 Rapport statistique MOTOCYCLETTES Le mois de mars a été marqué par une remontée significative des ventes en comparaison du même mois de 2014, soit 17 % ou plus de 1000 unités. La catégorie routière a été

Plus en détail

RAPPORT SOMMAIRE DE L ÉTUDE SUR LE MARCHÉ DU PROPANE. Prépare pour. l Association canadienne du gaz propane. Préparé par. Purvin & Gertz Inc.

RAPPORT SOMMAIRE DE L ÉTUDE SUR LE MARCHÉ DU PROPANE. Prépare pour. l Association canadienne du gaz propane. Préparé par. Purvin & Gertz Inc. RAPPORT SOMMAIRE DE L ÉTUDE SUR LE MARCHÉ DU PROPANE Prépare pour l Association canadienne du gaz propane Préparé par Buenos Aires ~ Calgary ~ Dubaï ~ Houston Londres ~ Los Angeles ~ Moscou ~ Singapour

Plus en détail

Programme canadien pour l épargne-études Rapport statistique annuel

Programme canadien pour l épargne-études Rapport statistique annuel Programme canadien pour l épargne-études Rapport statistique annuel Décembre 2008 TABLE DES MATIÈRES MESSAGE AUX INTERVENANTS... 3 PROGRAMME CANADIEN POUR L ÉPARGNE-ÉTUDES (PCEE)... 4 MÉTHODOLOGIE DU RAPPORT...

Plus en détail

Numéro du rapport : 6713216. Aucun dossier sur les droits de rétention trouvé. Ontario (Normal)

Numéro du rapport : 6713216. Aucun dossier sur les droits de rétention trouvé. Ontario (Normal) RAPPORT D HISTORIQUE DE VÉHICULE DÉTAILS RELATIFS AU VÉHICULE : DÉTAILS DU RAPPORT : NIV : WP1AC29PX5LXXXXXX Numéro du rapport : 6713216 Année / Marque / Modèle : 2005 Porsche Date du rapport : 2015 06

Plus en détail

Aussi dans ce numéro Les ventes de copropriétés perdent de leur élan Depuis un certain temps, la copropriété nous avait habitués à des hausses relativement soutenues des transactions MLS au Québec. Mais

Plus en détail

Sage 50 Comptabilité (Lancement 2015.3)

Sage 50 Comptabilité (Lancement 2015.3) Sage 50 Comptabilité (Lancement 2015.3) Juillet 2015 Table des matières Sage 50 Comptabilité Édition canadienne (Lancement 2015.3) 1 Quoi de neuf et améliorations du produit 1 Améliorations pour Sage Drive

Plus en détail

EXAMEN ANNUEL DE L'ÉCONOMIE NUMÉRIQUE

EXAMEN ANNUEL DE L'ÉCONOMIE NUMÉRIQUE EXAMEN ANNUEL DE L'ÉCONOMIE NUMÉRIQUE AU CANADA 2 0 1 4 MARCHÉ DU TRAVAIL ÉCONOMIE NUMÉRIQUE TALENT TIC LE CONSEIL DES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DES COMMUNICATIONS (CTIC) RECHERCHES PAR : LE CONSEIL

Plus en détail

SOMMAIRE POUR LE GOUVERNEMENT DU CANADA

SOMMAIRE POUR LE GOUVERNEMENT DU CANADA ÉTUDE SUR LA MISE EN ŒUVRE DES CENTRES DE LA PETITE ENFANCE ET DE LA FAMILLE DANS LES COMMUNAUTÉS FRANCOPHONES EN SITUATION MINORITAIRE AU CANADA COMMISSION NATIONALE DES PARENTS FRANCOPHONES LE 30 SEPTEMBRE

Plus en détail

Avis de consultation de télécom CRTC 2014-604

Avis de consultation de télécom CRTC 2014-604 Avis de consultation de télécom CRTC 2014-604 Version PDF Ottawa, le 20 novembre 2014 Numéro de dossier : 8690-C12-201411868 Instance de justification Date limite de dépôt des interventions : 8 janvier

Plus en détail

ORGANISATION MONDIALE

ORGANISATION MONDIALE ORGANISATION MONDIALE DU COMMERCE 6 juin 2000 (00-2236) Conseil du commerce des services CANADA Liste d engagements spécifiques Supplément 4 Révision (Seuls les textes français et anglais font foi) CANADA

Plus en détail

Projections démographiques pour le Canada, les provinces et les territoires

Projections démographiques pour le Canada, les provinces et les territoires N o 91-520-X au catalogue Projections démographiques pour le Canada, les provinces et les territoires 2009 à 2036 Comment obtenir d autres renseignements Pour toute demande de renseignements au sujet de

Plus en détail

RAPPORT SUR LE SONDAGE DES INTERVENANTS. Réseau canadien pour la prévention du mauvais traitement des aînés

RAPPORT SUR LE SONDAGE DES INTERVENANTS. Réseau canadien pour la prévention du mauvais traitement des aînés RAPPORT SUR LE SONDAGE DES INTERVENANTS Réseau canadien pour la prévention du mauvais traitement des aînés Rapport sur le sondage des intervenants janvier 2015 Table des matières 1. Points saillants 3

Plus en détail

Étude de référence sur la satisfaction de la clientèle : consommateurs à domicile

Étude de référence sur la satisfaction de la clientèle : consommateurs à domicile Résumé du rapport Étude de référence sur la satisfaction de la clientèle : consommateurs à domicile Numéro de contrat : 90030-121581/001/CY Contrat attribué le : 2013-01-18 Préparé pour : Office national

Plus en détail

Les Ontariens rejettent catégoriquement le projet de création d une école afrocentriste

Les Ontariens rejettent catégoriquement le projet de création d une école afrocentriste ÉCOLE AFROCENTRISTE EN ONTARIO Pour diffusion immédiate PAGE 1 DE 5 Les Ontariens rejettent catégoriquement le projet de création d une école afrocentriste La vaste majorité des répondants sont d accord

Plus en détail

RER Compte d investissement FRR

RER Compte d investissement FRR Programme de placement des dentistes du Canada RER Compte d investissement FRR Demande de nouveau compte Veuillez retourner la demande dûment remplie par courrier ordinaire* au : Service des placements

Plus en détail

Déclaration du Rapprochement annuel des soldes

Déclaration du Rapprochement annuel des soldes Déclaration du Rapprochement annuel des soldes Directives et Guide explicatif des lignes General Insurance Statistical Agency/Agence statistique d'assurance générale 5160, rue Yonge, 17 e étage Toronto

Plus en détail

Endettement, insolvabilité et prêts hypothécaires en souffrance : la situation québécoise

Endettement, insolvabilité et prêts hypothécaires en souffrance : la situation québécoise Endettement, insolvabilité et prêts hypothécaires en souffrance : la situation québécoise Le maintien de très faibles taux d intérêt depuis la dernière récession incite les ménages canadiens à s endetter

Plus en détail

Étude nationale 2015 sur la rémunération des membres CFA. 11 août 2015

Étude nationale 2015 sur la rémunération des membres CFA. 11 août 2015 Étude nationale 2015 sur la rémunération des membres CFA 11 août 2015 Table des matières Sommaire 3 Méthodologie et échantillonnage 8 Profil des répondants 10 Mesures de rémunération 18 Avantages sociaux

Plus en détail

Le point en recherche

Le point en recherche Le point en recherche Juin 2004 Série technique 04-114 Examen des plaintes déposées contre les inspecteurs en bâtiment Contexte L inspection des bâtiments compte parmi les secteurs du marché de l habitation

Plus en détail

Gestionnaires. Parcoursd apprentissage

Gestionnaires. Parcoursd apprentissage Gestionnaires Parcoursd apprentissage V2 VOTRE PARTENAIRE EN APPRENTISSAGE L École de la fonction publique du Canada offre des produits d apprentissage et de formation qui contribuent au renouvellement

Plus en détail

CARACTÉRISTIQUES PRINCIPALES

CARACTÉRISTIQUES PRINCIPALES STRATIFIÉ Description Les portes de la Collection Stratifié Décoratif offrent aux professionnels de nombreuses possibilités pour réaliser tout type de projet. De plus, ces portes sont offertes sur mesure

Plus en détail

État de la situation: dépenses en médicaments au Québec, comparaison canadienne et internationale

État de la situation: dépenses en médicaments au Québec, comparaison canadienne et internationale Journée d étude - Contrôle du coût des médicaments : cible prioritaire pour les finances publiques Union des consommateurs, 21 octobre 2010. État de la situation: dépenses en médicaments au Québec, comparaison

Plus en détail

Crédits de carbone : une opportunité à saisir dès aujourd'hui

Crédits de carbone : une opportunité à saisir dès aujourd'hui Crédits de carbone : une opportunité à saisir dès aujourd'hui Présentation devant les Comptables agréés de Montréal et l'association du jeune Barreau de Montréal Le 4 novembre 2010 Roger Fournier, CA Premier

Plus en détail

Avis multilatéral 51-343 des ACVM

Avis multilatéral 51-343 des ACVM Le 16 avril 2015 Avis multilatéral 51-343 des ACVM Émetteurs émergents dont les titres sont inscrits à la cote du marché de capital de risque de la Bolsa de Santiago Les autorités en valeurs mobilières

Plus en détail

FISCALITÉ SECTION P DE LA PUBLICATION FAIRE DES AFFAIRES AU CANADA DE STIKEMAN ELLIOTT. STIKEMAN ELLIOTT S.E.N.C.R.L., s.r.l.

FISCALITÉ SECTION P DE LA PUBLICATION FAIRE DES AFFAIRES AU CANADA DE STIKEMAN ELLIOTT. STIKEMAN ELLIOTT S.E.N.C.R.L., s.r.l. FISCALITÉ SECTION P DE LA PUBLICATION FAIRE DES AFFAIRES AU CANADA DE STIKEMAN ELLIOTT Droit des affaires canadien. Partout dans le monde. Stikeman Elliott est reconnu à l échelle internationale pour l

Plus en détail

Frais de scolarité et de subsistance des étudiants à plein temps dans les universités et collèges du Canada qui confèrent des grades

Frais de scolarité et de subsistance des étudiants à plein temps dans les universités et collèges du Canada qui confèrent des grades Notes explicatives 1 Centre de la statistique de l'éducation le 1 septembre,2005 Frais de scolarité et de subsistance des étudiants à plein temps dans les universités et collèges du Canada qui confèrent

Plus en détail

POUR UNE EFFICACITÉ ACCRUE

POUR UNE EFFICACITÉ ACCRUE RAPPORT AUX GOUVERNEMENTS 2011-2012 POUR UNE EFFICACITÉ ACCRUE Canadian Intergovernmental Conference Secretariat Secrétariat des conférences intergouvernementales canadiennes RAPPORT AUX GOUVERNEMENTS

Plus en détail

e point en recherche Transformez vos méthodes : charrettes sur la conception intégrée de bâtiments durables Introduction Juillet 2002

e point en recherche Transformez vos méthodes : charrettes sur la conception intégrée de bâtiments durables Introduction Juillet 2002 L e point en recherche Juillet 2002 Série technique 02-102 Transformez vos méthodes : charrettes sur la conception intégrée de bâtiments durables Introduction Dans le cadre d une charrette sur la conception

Plus en détail

SONDAGE NATIONAL SUR LA MÉDECINE PALLIATIVE QUESTIONNAIRE

SONDAGE NATIONAL SUR LA MÉDECINE PALLIATIVE QUESTIONNAIRE SONDAGE NATIONAL SUR LA MÉDECINE PALLIATIVE QUESTIONNAIRE Société canadienne des médecins de soins palliatifs Association médicale canadienne Collège des médecins de famille du Canada Collège royal des

Plus en détail

Actif et dons. des fondations donatrices du Canada SEPTEMBRE 2014

Actif et dons. des fondations donatrices du Canada SEPTEMBRE 2014 Actif et dons des fondations donatrices du Canada SEPTEMBRE 2014 Actif et dons des fondations donatrices du Canada Introduction...1 Objet et structure du rapport...1 Les fondations au Canada...2 Fondations

Plus en détail

La dette. du gouvernement du Québec

La dette. du gouvernement du Québec La dette du gouvernement du Québec La dette du gouvernement du Québec Dépôt légal - Bibliothèque et Archives nationales du Québec Décembre 2007 ISBN 978-2-550-51547-0 (Imprimé) ISBN 978-2-550-51548-7 (PDF)

Plus en détail

L OBSERVATEUR DU LOGEMENT AU CANADA 2011. Renferme un volet consacré au. financement de l habitation AU CŒUR DE L HABITATION

L OBSERVATEUR DU LOGEMENT AU CANADA 2011. Renferme un volet consacré au. financement de l habitation AU CŒUR DE L HABITATION L OBSERVATEUR DU LOGEMENT AU CANADA 2011 Renferme un volet consacré au financement de l habitation AU CŒUR DE L HABITATION La SCHL : Au cœur de l habitation La (SCHL) est l organisme national responsable

Plus en détail

Flash économique. Agglomération de Montréal. Faits saillants. Septembre 2011

Flash économique. Agglomération de Montréal. Faits saillants. Septembre 2011 Septembre 2011 Faits saillants Selon les données émises par la Chambre immobilière du Grand Montréal, la revente de résidences dans l agglomération de Montréal a atteint les 16 609 transactions en 2010,

Plus en détail

Guide de Référence. Assurance prêt hypothécaire SCHL pour les immeubles collectifs (5 logements et plus) AU CŒUR DE L HABITATION

Guide de Référence. Assurance prêt hypothécaire SCHL pour les immeubles collectifs (5 logements et plus) AU CŒUR DE L HABITATION Guide de Référence Assurance prêt hypothécaire SCHL pour les immeubles collectifs (5 logements et plus) AU CŒUR DE L HABITATION introduction La présente publication contient un sommaire des droits de demande,

Plus en détail

L Indice des prix à la consommation

L Indice des prix à la consommation N o 62-001-X au catalogue L Indice des prix à la consommation Comment obtenir d autres renseignements Pour toute demande de renseignements au sujet de ce produit ou sur l ensemble des données et des services

Plus en détail

Assurance Automobile Évolution et Tendances

Assurance Automobile Évolution et Tendances Assurance Automobile Évolution et Tendances AAIARD - 6 novembre 2009 Germain Denoncourt, FCAS, FICA Sommaire Préhistoire: avant 1930 1930: innovation majeure Passé plus récent Le Canada par régions/provinces

Plus en détail

Étude de cas n o 2. L épargne-retraite de Maria produit un revenu à vie optimal et offre des possibilités de croissance. Des solutions qui cliquent

Étude de cas n o 2. L épargne-retraite de Maria produit un revenu à vie optimal et offre des possibilités de croissance. Des solutions qui cliquent Vers une meilleure Étude retraite de cas n o 2 Des solutions qui cliquent Étude de cas n o 2 L épargne-retraite de Maria produit un revenu à vie optimal et offre des possibilités de croissance À l intention

Plus en détail

ÉVÉNEMENTS ÉCORESPONSABLES

ÉVÉNEMENTS ÉCORESPONSABLES ÉVÉNEMENTS ÉCORESPONSABLES LA GESTION RESPONSABLE D ÉVÉNEMENTS Le Bureau de normalisation du Québec a rendu publique, en juin 2010, une norme en gestion responsable d événements. La norme vient du besoin

Plus en détail

L ENSEMBLE DU CANADA

L ENSEMBLE DU CANADA L ASSISTANCE DENTAIRE DANS L ENSEMBLE DU CANADA Un aperçu de la façon dont la profession est organisée dans chacune des régions au Canada Séries de documents de recherche effectués par l ACAD 2013 Assistance

Plus en détail

Enquête nationale 2015 sur la rémunération annuelle en espèces

Enquête nationale 2015 sur la rémunération annuelle en espèces Enquête nationale 2015 sur la rémunération annuelle en espèces Guide du participant Postes de cadres de direction et de cadres intermédiaires, postes en technologies de l in, postes de vente et de marketing,

Plus en détail

Soumission à la consultation pré-budgétaire du Nouveau-Brunswick janvier 2011

Soumission à la consultation pré-budgétaire du Nouveau-Brunswick janvier 2011 1 Soumission à la consultation pré-budgétaire du Nouveau-Brunswick janvier 2011 La Fédération des travailleurs et travailleuses du Nouveau-Brunswick apprécie cette occasion de présenter les priorités budgétaires

Plus en détail

Expérience en gestion des relations avec les clients peu susceptible de satisfaire aux conditions d inscription à titre de représentant-conseil

Expérience en gestion des relations avec les clients peu susceptible de satisfaire aux conditions d inscription à titre de représentant-conseil Avis 31-332 du personnel des ACVM Expérience pertinente en gestion de placements requise des représentants-conseil et représentants-conseil adjoints des gestionnaires de portefeuille Le 17 janvier 2013

Plus en détail