25 février Transition aux Normes internationales d'information financière (IFRS) Séance d'information
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- Aurélien Lussier
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1 Transition aux Normes internationales d'information financière (IFRS) Séance d'information 25 février 2011 Cette présentation est disponible à aircanada.com à la section Investisseurs.
2 Mise en garde concernant les énoncés prospectifs Les communications d'air Canada au public peuvent contenir des énoncés prospectifs écrits ou oraux au sens de la législation en valeurs mobilières applicable. Des énoncés de cette nature sont compris dans cette présentation et dans le rapport de gestion de 2010 d'air Canada daté du 10 février 2011, et d'autres communications, y compris les documents déposés auprès des organismes de réglementation des valeurs mobilières, peuvent également en renfermer. Les énoncés prospectifs peuvent être fondés sur la prévision de résultats à venir et sur l'estimation de montants qu'il est actuellement impossible de déterminer. Ils peuvent porter sur des observations concernant, entre autres, des stratégies, des attentes, des opérations projetées ou des actions futures. Ces énoncés prospectifs se reconnaissent à l'emploi de termes tels que «prévoir», «projeter», «pouvoir», «planifier» et «estimer», employés au futur et au conditionnel, et d'autres termes semblables, ainsi qu'à l'évocation de certaines hypothèses. Comme, de par leur nature, les énoncés prospectifs partent d'hypothèses, dont celles qui sont énoncées ci-après, ils sont sujets à d'importants risques et incertitudes. Les énoncés prospectifs ne sont donc pas entièrement assurés en raison, notamment, de la survenance possible d'événements externes et de l'incertitude générale qui caractérise le secteur. À terme, les résultats réels peuvent donc différer sensiblement des résultats évoqués par ces énoncés prospectifs du fait de l'action de divers facteurs, dont l'état du secteur, du marché, du crédit et de la conjoncture en général, la capacité de réduire les coûts d'exploitation et d'obtenir du financement, les questions de retraite, les prix de l'énergie, les taux de change et d'intérêt, les relations du travail, la concurrence, les conflits armés, les attentats terroristes, les épidémies, les facteurs environnementaux (notamment les systèmes météorologiques et autres phénomènes de la nature et les facteurs d'origine humaine), les questions d'assurance et les coûts qui y sont associés, l'évolution de la demande en fonction du caractère saisonnier du secteur, les questions d'approvisionnement, l'évolution de la législation, de la réglementation ou de procédures judiciaires, les litiges actuels et éventuels avec des tiers ainsi que les facteurs dont il est fait mention dans cette présentation et dans le rapport de gestion de 2010 d'air Canada daté du 10 février 2011, en particulier ceux indiqués à la section 18 Facteurs de risques dudit rapport de gestion. Les énoncés prospectifs contenus dans cette présentation correspondent aux attentes d'air Canada en date du 9 février 2011 (ou à la date à laquelle ils ont été faits) et ils peuvent changer par la suite. Toutefois, Air Canada n'a ni l'intention ni l'obligation d'actualiser ou de réviser ces énoncés à la lumière de nouveaux éléments d'information ou d'événements futurs, ou pour quelque autre motif, sauf si elle y est tenue par la réglementation des valeurs mobilières applicable. 2
3 Avis important Les renseignements concernant les Normes internationales d'information financière (IFRS) visent uniquement à permettre aux investisseurs et aux autres personnes de mieux comprendre le plan de conversion aux IFRS d Air Canada ainsi que les effets prévus connexes sur les états financiers et les mesures de rendement de l'exploitation. Les lecteurs sont avisés qu'il est déconseillé d'utiliser ces renseignements à d'autres fins. Dans cette présentation, la détermination des différences de méthodes comptables n'est ni complète ni définitive, puisque d'autres changements, d'autres effets ou encore d'autres différences de méthodes comptables pourraient être relevés. De surcroît, l'information fournie rend compte des hypothèses, estimations et attentes de la Société au 9 février 2011, lesquelles pourraient changer. La conjoncture pourrait évoluer, notamment du fait de changements des IFRS, du cadre réglementaire ou de la situation économique, et venir modifier ces hypothèses, estimations et attentes ou encore l'information fournie. Air Canada poursuit son évaluation de l'incidence des IFRS sur la comptabilisation des impôts sur le résultat. Tous les chiffres sont présentés sous réserve d'une vérification ou d un examen externe. Air Canada ne peut fournir d'autres estimations de l'incidence future de l'adoption des IFRS à l'heure actuelle. Pour un complément d information, il y a lieu de consulter le rapport de gestion de 2010 d'air Canada daté du 10 février 2011, disponible sur le site d Air Canada au aircanada.com ou le site de SEDAR au sedar.com. 3
4 Aperçu Historique Messages clés Information clé fournie dans le rapport de gestion Ajustements estimatifs à l'adoption des IFRS : État consolidé de la variation des capitaux propres Bilan consolidé État consolidé des résultats 4
5 Historique Air Canada a traditionnellement préparé ses états financiers conformément aux PCGR du Canada. À compter du 1 er janvier 2011, Air Canada commencera à publier ses résultats conformément aux IFRS, avec retraitement rétroactif des chiffres comparatifs de Le rapport de gestion de 2010 comprend : une analyse des principaux changements de méthodes comptables selon les IFRS; des ajustements estimatifs au bilan consolidé d'air Canada au 1 er janvier 2010; des ajustements estimatifs (annuels et trimestriels) à l'état consolidé des résultats d'air Canada pour
6 Messages clés Les IFRS reposent sur un cadre conceptuel semblable à celui sur lequel sont fondés les PCGR du Canada, mais elles présentent certaines différences en ce qui a trait à la constatation, à l'évaluation et et aux informations à fournir. Pour Air Canada, les IFRS n'ont pas d'incidence directe sur : la stratégie commerciale; l'exploitation commerciale; la production de flux de trésorerie; les flux ou les soldes de trésorerie futurs; la politique de gestion des capitaux. 6
7 Information clé fournie dans le rapport de gestion Prestations de retraite et autres avantages du personnel futurs L incidence prévue sur le bilan d'ouverture d Air Canada Au 1 er janvier 2010, les écarts actuariels cumulés à l'égard des régimes de retraite et des régimes complémentaires de retraite de 839 M$ seront comptabilisés directement dans le déficit. Une exigence de financement minimal supplémentaire de M$ sera enregistrée. Le passif du bilan subséquent pour les régimes de retraite agréés représente approximativement la valeur actuellement prévue des paiements au titre du déficit de solvabilité compte tenu des règlements en matière de capitalisation des régimes de retraite, y compris le Règlement sur la capitalisation des régimes de pension d'air Canada (2009). Répercussions continues Air Canada comptabilisera les écarts actuariels au titre des autres éléments du résultat global. Le coût des services rendus au cours de la période continuera d'être imputé aux charges d'exploitation. Le coût financier et le rendement attendu des actifs du régime seront présentés en valeur nette dans les charges hors exploitation.» Selon les IFRS, le rendement attendu des actifs du régime se fonde sur leur valeur réelle. Il est prévu que le produit tiré du rendement du marché des actifs des régimes sera plus volatil du fait qu'il se fonde sur la valeur effective des actifs du régime plutôt que sur une valeur ajustée. 7
8 Information clé fournie dans le rapport de gestion Prestations de retraite et autres avantages du personnel futurs Ajustements au bilan d ouverture Au 1 er janvier 2010 En millions de dollars canadiens Prestations de retraite Autres avantages du personnel futurs Total Obligation nette au titre des prestations PCGR du Canada 120 $ 1,109 $ 1,229 $ Comptabilisation de tous les écarts actuariels cumulés à la date de transition et autre 1,097 (258) 839 Passif supplémentaire au titre du financement minimal selon l IFRIC 14 1,937-1,937 Obligation nette au titre des prestations IFRS 3, ,005 Moins la partie à court terme Passifs au titre des régimes de retraite et d'avantages complémentaires Long terme 3,154 $ 785 $ 3,939 $ 8
9 Information clé fournie dans le rapport de gestion Prestations de retraite et autres avantages du personnel futurs Coûts pour l'exercice terminé le 31 décembre En millions de dollars canadiens PCGR du Canada IFRS Variation IFRS Prévu Charge nette au titre des avantages sociaux Prestations de retraite 95 $ 158 $ 63 $ Avantages complémentaires de retraite (37) Coût total compris dans les charges au titre des avantages sociaux Intérêts débiteurs nets à l égard des avantages du personnel futurs À déterminer Coût total des avantages ayant une incidence sur le bénéfice 179 $ 281 $ 102 $ À déterminer 9
10 Information clé fournie dans le rapport de gestion Principes de consolidation Certaines entités ad hoc qui n'étaient pas consolidées selon les PCGR du Canada en vigueur, étant donné que l'arrangement était constaté comme un contrat de location-acquisition, seront consolidées selon les IFRS. Cela concerne des entités de location d'avions ad hoc visant sept appareils A319, six appareils A340 et huit appareils A330. La tranche supplémentaire de la dette consolidée à l'égard des entités ad hoc a trait à des garanties liées à des tiers relativement aux entités de location ad hoc. Cet ajustement devrait entraîner une augmentation de 212 M$ des immobilisations corporelles, une hausse de 259 M$ de la dette à long terme, une minoration de 53 M$ de la participation ne donnant pas le contrôle, outre l inscription d un crédit de 6 M$ au déficit. Il est prévu que les intérêts débiteurs augmenteront du fait de l'accroissement hors trésorerie de la dette provenant des entités ad hoc selon un taux d'intérêt effectif moyen d'environ 8 % par année. 10
11 Information clé fournie dans le rapport de gestion Immobilisations corporelles La Société a choisi de constater à leur juste valeur les appareils en propriété et en location-acquisition au 1 er janvier Les ajustements concernent notamment : l'ajustement de juste valeur visant les avions et les moteurs de rechange au 1 er janvier 2010; l'approche par composante à l'égard du coût lié aux avions et l'ajustement des justes valeurs en fonction de la durée de vie restante estimative de chaque composante, y compris les coûts capitalisés liés à la révision de moteurs et de cellules. Les immobilisations corporelles devraient diminuer de 301 M$ en raison de l'ajustement net, avec une charge compensatoire au déficit. Ce montant ne tient pas compte de l'incidence de la consolidation de plusieurs entités ad hoc expliquée à la diapositive précédente, qui accroît de 212 M$ les immobilisations corporelles et se traduit par une diminution nette de 89 M$ des immobilisations corporelles. 11
12 Immobilisations corporelles Maintenance des cellules et des moteurs capitalisée Maintenance capitalisée Les dépenses liées aux révisions importantes sont capitalisées et amorties au cours de la durée de vie moyenne prévue entre les révisions importantes. S'applique aux cellules et aux moteurs détenus en propriété ou en location-financement ou consolidés par l'intermédiaire d'une entité ad hoc. Maintenance des cellules capitalisée La durée de vie moyenne prévue entre les révisions majeures varie entre 1,5 et 6,5 ans selon le type d'appareil. Maintenance des moteurs capitalisée La durée de vie moyenne prévue entre les révisions importantes est d'environ 5 ans selon le type de moteur. La maintenance des moteurs facturée à l'heure de vol est inscrite telle quelle à l'état des résultats. 12
13 Information clé fournie dans le rapport de gestion Location Provisions en vue des charges de maintenance liées aux retours de location Il est prévu que soit comptabilisée une provision sur la durée du contrat de location en vue des charges de maintenance découlant des obligations liées aux retours de location aux termes des contrats de location simple de la Société. La provision est comptabilisée à l'aide d'un taux d'actualisation spécifique au passif, soit le taux qui avoisine le taux sans risque pour la durée restante du contrat de location. L'accroissement des intérêts sur la provision est comptabilisé dans les autres charges hors exploitation. En ce qui concerne les contrats de service de maintenance facturés à l'heure de vol ou les arrangements de sous-location d'avions qui prévoient des recouvrements de charges de maintenance, un actif de maintenance payé d'avance est inscrit au titre des autres actifs. Les dépôts et autres actifs devraient augmenter de 77 M$ relativement aux paiements anticipés en vertu des contrats facturés à l heure de vol, les autres passifs à long terme devraient augmenter de 447 M$ relativement aux provisions pour conditions relatives aux retours de location et les capitaux propres devraient diminuer d environ 370 M$. 13
14 Information clé fournie dans le rapport de gestion Actifs incorporels et goodwill Valeur des actifs incorporels et du goodwill ramenée au coût historique de 329 M$ et 311 M$, respectivement, au 1 er janvier Réduction de 6 M$ de la charge d'amortissement en Le test de dépréciation des actifs à long terme se base sur des unités génératrice de trésorerie. Air Canada prévoit avoir deux unités génératrices de trésorerie principales: les activités en Amérique du Nord et celles du réseau international. 14
15 Ajustements estimatifs prévus à l'état consolidé de la variation des capitaux propres au basculement aux IFRS Capitaux propres à la transition aux IFRS 1 er janvier 2010 En millions de dollars canadiens Capitaux propres selon les PCGR du Canada 1,446 $ Reclassement aux capitaux propres de la participation sans contrôle 201 Consolidation des entités ad hoc (47) Ajustement de juste valeur visant les avions, exclusion faite de la consolidation des entités ad hoc (301) Comptabilisation des gains reportés découlant des transactions de cession-bail 69 Comptabilisation de la valeur actuellement prévue des paiements au titre du déficit de solvabilité Prestations de retraite et autres avantages du personnel futurs (2,776) Valeur des actifs incorporels et du goodwill ramenée au coût historique (236) Comptabilisation des charges de maintenance prévues selon les obligations liées aux retours de location aux termes des contrats de location simple (369) Comptabilisation d'obligations supplémentaires prévues liées à la mise hors service d immobilisations relatives aux divers contrats de location immobilière et aux ententes visant (6) des installations pour le carburant Capitaux propres selon les IFRS (2,019) $ 15
16 Ajustements estimatifs prévus à l'état consolidé de la situation financière au basculement aux IFRS Non vérifié Au 1 er janvier 2010 (en millions de dollars canadiens) PCGR du Canada 1 er janvier 2010 Immobilisations corporelles (IAS 16) Contrats de location (IAS 17) ACTIFS Actifs courants $ $ Immobilisations corporelles (89) Immobilisations incorporelles 916 (587) 329 Goodwill Dépôts et autres actifs $ (89) (276) $ PASSIFS Passifs courants $ $ Dette à long terme et contrats de locationacquisition Impôts futurs 85 (40) 45 Passif au titre des prestations de retraite et avantages complémentaires (258) Autres passifs à long terme 455 (69) (69) (258) (40) Participation ne donnant pas le contrôle 201 (201) - CAPITAUX PROPRES Participation ne donnant pas le contrôle (53) Capital-actions Surplus d apport (1 773) 52 Déficit (727) (295) 69 (3 034) 258 (236) (375) (2 881) Autres éléments du résultat étendu (184) (184) Prestations de retraite (IAS 19) Autres avantages du personnel futurs (IAS 19) Comptabilité «nouveau départ» (IFRS 1) (348) 69 (3 034) 258 (236) (375) 201 (2 019) $ (89) (276) $ Provisions (IAS 37) Autres IFRS 1 er janvier
17 Ajustements estimatifs prévus à l'état consolidé des résultats au basculement aux IFRS Non vérifié Pour l exercice terminé le 31 décembre (en millions de dollars canadiens) PCGR du Canada 2010 Immobilisations corporelles (IAS 16) Contrats de location (IAS 17) Consolidation des entités ad hoc Prestations de retraite (IAS 19) Autres avantages du personnel futurs (IAS 19) Provisions (IAS 37) Immobilisations incorporelles (IAS 38) IFRS 2010 Produits d exploitation Produits passages $ $ Produits fret Autres Charges d exploitation Carburant avions Salaires et charges sociales (37) Redevances aéroportuaires et de navigation Contrat d achat de capacité conclu avec Jazz Amortissement et désuétude (6) 801 Maintenance avions 677 (84) Restauration et fournitures connexes Communications et technologies de l information Locations avions Commissions Autres (37) 56 (6) Bénéfice d exploitation avant l élément suivant 361 (44) (7) - (63) 37 (56) Ajustement de la prov ision pour enquêtes sur le fret, montant net Bénéfice d exploitation 407 (44) (7) - (63) 37 (56) Produits (charges) hors exploitation Intérêts débiteurs, montant net (358) (19) (377) Autres (30) 6 (23) (53) (12) (112) (388) 6 - (19) (23) (53) (12) - (489) Bénéfice (perte) avant les éléments suivants 19 (38) (7) (19) (86) (16) (68) 6 (209) Participation ne donnant pas le contrôle (9) 9 - Gain de change Bénéfice (perte) avant impôts 155 $ (38) (7) 5 (86) (16) (46) 6 (27) $ 17
18 Ajustements estimatifs prévus à l'état consolidé des résultats au basculement aux IFRS Non vérifié T T T T (en millions de dollars canadiens, sauf les montants par action) PCGRC IFRS PCGRC IFRS PCGRC IFRS PCGRC IFRS PCGRC IFRS Produits d exploitation Produits passages $ $ $ $ $ $ $ $ $ $ Produits fret Autres $ $ $ $ $ $ $ $ $ $ Charges d exploitation Carburant avions Salaires et charges sociales Redevances aéroportuaires et de navigation Contrat d achat de capacité conclu avec Jazz Amortissement et désuétude Maintenance avions Restauration et fournitures connexes Communications et technologies de l information Locations avions Commissions Autres Bénéfice (perte) d exploitation avant l élément suivant (126) (131) Ajustement de la provision pour enquêtes sur le fret, montant net Bénéfice (perte) d exploitation (126) (131) Produits (charges) hors exploitation Intérêts créditeurs Intérêts débiteurs (78) (83) (133) (138) (86) (90) (81) (86) (378) (397) Intérêts capitalisés Gain (perte) sur immobilisations (1) - - (1) 2 1 (8) (1) (7) (1) Gain (perte) sur instruments financiers comptabilisés à la juste valeur 2 2 (18) (18) (3) (3) Autres - (22) - (22) - (23) (20) (41) (20) (108) (75) (101) (147) (175) (75) (103) (91) (110) (388) (489) Bénéfice (perte) avant les éléments suivants (201) (232) (72) (132) (64) 19 (209) Participation ne donnant pas le contrôle (3) - (3) - (1) - (2) - (9) - Gain (perte) de change (156) (189) Bénéfice (perte) de la période avant impôts (104) $ (109) $ (231) $ (321) $ 341 $ 334 $ 149 $ 69 $ 155 $ (27) $ 18
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