les inondations dans le sous-sol de ma ržsidence

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1 Guide des pratiques pržventives Comment pržvenir les inondations dans le sous-sol de ma ržsidence Comment se procurer ce guide? Sur le site Internet de la Ville de Sherbrooke, ˆ l'adresse suivanteê: Ë votre bureau d'arrondissement, au cožt de 5Ê$ Avril 2003 Par envoi postal, moyennant un cožt de 10Ê$

2 MESSAGE IMPORTANT Les terrains naturels (non džveloppžs) sont de plus en plus urbanisžs sur le territoire de la Ville de Sherbrooke. Cette urbanisation se traduit par lõaugmentation des rues asphaltžes, des toitures et des aires de stationnement. Lors de fortes pluies, ces surfaces impermžables emp chent un important volume dõeau de pžnžtrer dans le sol. Le ruissellement de lõeau ˆ la surface du sol se trouve alors augmentž. En milieu urbain, la gestion des eaux de ruissellement respecte plusieurs r gles de conception des infrastructures de collecte et dõžvacuation. Ces r gles sont conformes ˆ des normes de gžnie civil adaptžes aux diffžrents bassins de drainage. Ces bassins constituent le territoire urbain džveloppž ou non. Les ržseaux municipaux dõžgout doivent tenter de ržduire au maximum les inconvžnients et les dommages imputables au ruissellement de surface des eaux de drainage. Depuis les 40 derni res annžes, les caves des ržsidences sont passžes graduellement dõaires dõentreposage ˆ de vžritables espaces de vieê: un sous-sol o lõactivitž quotidienne est pržsente ˆ toute heure du jour. Malheureusement, chaque annže lors dõune forte pluie ou au printemps, certains citoyens subissent une inondation de leur sous-sol. Cette situation survient soit ˆ la suite dõun refoulement du ržseau municipal dõžgout unitaire ou pluvial, soit apr s une infiltration associže au ruissellement de lõeau ˆ la surface du terrain ou soit ˆ cause dõune grande quantitž dõeau dans le sol. Cette eau surcharge les drains de fondations, ou sõinfiltre par les fissures dans les murs de fondations ou par la dalle de bžton du plancher du sous-sol. De telles conditions peuvent causer divers dommages ˆ des ržsidences et entra ner, dans certains cas, des pertes matžrielles importantes. Ceci sans compter les inconvžnients aux plans financiers et physiques qui en džcoulent. Afin que de tels ŽvŽnements ne se ržp tent pas, ou pour tout simplement les Žviter, chaque proprižtaire doit sõassurer que sa ržsidence poss de les installations de protection nžcessaires pour ržduire les risques et sõžpargner bien des ennuis.

3 MalgrŽ toutes les mesures de protection dont une ržsidence est ŽquipŽe, celle-ci nõest jamais totalement ˆ lõabri des caprices de m re Nature. En protžgeant plus adžquatement votre ržsidence en la conformant ˆ la ržglementation municipale et au Code de plomberie actuellement en vigueur, vous mettez toutes les chances de votre c tž. Si toutefois des dommages surviennent, ils seront beaucoup plus limitžs. Consciente de lõimpact que peuvent avoir ces ŽvŽnements f cheux sur la qualitž de vie des citoyens, la Ville de Sherbrooke a pržparž un Guide des pratiques pržventives. Ce guide vous permet dõabord de mieux conna tre le fonctionnement des ržseaux municipaux dõžgout, en plus de vous aider ˆ comprendre lõžtroite relation quõils ont avec les ržseaux dõžvacuation des Žgouts de b timent de votre ržsidence. Le guide explique ensuite, avec džtails et schžmas ˆ lõappui, comment pržvenir, par des moyens simples, reconnus et efficaces, lõinondation de votre sous-sol par infiltration des eaux de ruissellement ou ˆ la suite dõun refoulement des Žgouts municipaux. Nous vous invitons donc ˆ prendre attentivement connaissance de ce Guide et ˆ le garder ˆ portže de la main. Dans plusieurs cas, votre plombier demeure toutefois le premier intervenant ˆ consulter. OPTEZ POUR LA PRƒVENTION ET AGISSEZ MAINTENANT EN PROTƒGEANT LE SOUS-SOL DE VOTRE RƒSIDENCE! Service de lõenvironnement, des ržseaux et de la voirie Division de lõingžnierie Ville de Sherbrooke Avril 2003 ISBN

4 TABLE DES MATIéRES 1. DŽfinitions de certains termes utilisžs dans le guide Des ržseaux dõžgout publics qui diff rent Les ržseaux typiques dõžvacuation des Žgouts de b timent dõune ržsidence Les sources potentielles dõinondation au sous-sol dõune ržsidence Les dispositifs de protection obligatoires contre les refoulements Les pržcautions de base pour ržduire les risques dõinfiltration dõeau au sous-sol de votre ržsidence Les mesures correctrices ˆ apporter pour ržduire les risques dõinondation du sous-sol dõune ržsidence LÕassurance habitation dõune ržsidence RŽagir rapidement ˆ la suite dõune inondation de son sous-sol Une ržclamation envers la Ville ANNEXES RƒFƒRENCES... 66

5 1. DŽfinitions de certains termes utilisžs dans le guide Les termes utilisžs dans le pržsent guide ont la signification qui leur est communžment donnže par les divers mžtiers et professions compte tenu du contexte dans lequel on les retrouve. Branchement domestique (sanitaire) Canalisation dõun b timent servant ˆ Žvacuer exclusivement les eaux usžes de consommation domestique provenant des appareils de plomberie ˆ usage domestique et les eaux de procždž (commerces/industries) (principalementê: toilette, Žvier, douche, drain de plancher, lave-vaisselle, lessiveuse et drain de garage). Branchement pluvial Canalisation dõun b timent servant ˆ Žvacuer exclusivement les eaux de ruissellement provenant dõune pržcipitation de pluie ou de la fonte des neiges (principalementê: drain de fondations, puisard de rue privž et drain de toit plat). Branchement unitaire (combinž) Canalisation dõun b timent servant ˆ Žvacuer ˆ la fois les eaux usžes de consommation domestique et les eaux de ruissellement. Clapet antiretour (CA) Soupape de retenue con ue pour protžger le ržseau dõžvacuation dõun b timent contre les refoulements de lõžgout public sans provoquer de ralentissement de lõžcoulement en condition normale (noms communsê: soupape de retenue, backwater valve, clapet de sžretž). Drain de fondations Tuyauterie perforže installže sous terre au pourtour dõun b timent au niveau de la semelle des fondations. Elle sert ˆ intercepter les eaux souterraines qui pourraient sõaccumuler dans le sol autour du b timent et ˆ les Žvacuer vers lõžgout public (noms communsê: drain fran ais, tuyau de drainage). ƒgout de b timent Canalisation partant dõun point situž ˆ 1 m tre (± 40 pouces) de la face extžrieure du mur de fondations dõun b timent et se raccordant ˆ lõžgout public; cette canalisation se termine ˆ la limite de la proprižtž privže. 5

6 ƒgout public (municipal) Canalisation de la Ville de Sherbrooke destinže ˆ recevoir les Žgouts de b timents et de terrains et les eaux du domaine public; cette canalisation se termine ˆ la limite de lõemprise municipale. Regard de nettoyage (RN) Acc s pržvu dans un ržseau dõžvacuation dõun b timent pour en permettre le nettoyage et lõinspection. Fosse de retenue (FR) RŽservoir dõemmagasinage o les eaux sont retenues avant dõ tre džversžes dans le ržseau dõžvacuation du b timent (noms communsê: bassin de captation, pit, puisard, bo te ˆ drain). Pompe dõžvacuation (PE) Pompe utilisže pour Žlever les eaux contenues dans une fosse de retenue jusquõau ržseau dõžvacuation du b timent ou ˆ lõextžrieur de celui-ci sur le terrain (noms communsê: sump pump, pompe ˆ puisard, pompe de rel vement, pompe dõžlžvatoire). PropriŽtaire Toute personne physique ou morale ˆ qui appartient une proprižtž ržsidentielle Ð une ržsidence. Refoulement Inversion du sens normal dõžcoulement de lõeau dans une conduite (canalisation). RŽseau dõžvacuation Ensemble de tuyaux, raccords, appareils sanitaires, siphons et autres accessoires de plomberie pour lõacheminement des eaux usžes ou pluviales ˆ lõžgout du b timent raccordž ˆ lõžgout public ou, selon le cas, ˆ une installation individuelle dõassainissement (fosse septique/champ dõžpuration), ˆ lõexclusion des drains de fondations. Siphon (SP) Dispositif con u pour retenir une quantitž dõeau suffisante pour emp cher le passage des gaz, de lõair et des insectes et pour permettre de recueillir les džp ts de matžriaux solides provenant du drain de fondations sans nuire ˆ lõžcoulement normal des liquides (noms communsê: p-trap, c-spoon). 6

7 Soupape ˆ clapet Dispositif installž sur une conduite dõžvacuation verticale ne permettant lõžcoulement que dans un sens et emp chant le retour de lõeau; gžnžralement installže sur la conduite de sortie dõune pompe dõžvacuation (noms communsê: check valve, clapet de retenue). Code de plomberie Sous ržserve des modifications et exceptions pržvues dans le džcret du 22 avril 1998 et ˆ tous džcrets de modification subsžquents, le ÇÊCode national de la plomberie Ð Canada 1995ÊÈ (CNRC 38728F) et le ÇÊNational Plumbing Code of Canada 1995ÊÈ (NRCC 38728), publižs par la Commission canadienne des codes du b timent et de pržvention des incendies du Conseil national de recherche du Canada sõappliquent sur le territoire de la Ville de Sherbrooke ˆ la conception et ˆ lõexžcution de tous travaux relatifs ˆ un syst me de plomberie auquel la Loi sur les installations et tuyauterie (L.R.Q., chapitre I-12.1) sõapplique et qui sont exžcutžs ˆ compter de lõentrže en vigueur du r glement municipal concernž. 7

8 2. Des ržseaux dõžgout publics qui diff rent HŽritages du passž, les ržseaux dõžgout publics de la Ville de Sherbrooke diff rent selon les secteurs et les pžriodes pendant lesquelles ils ont ŽtŽ construits. On les regroupe selon trois catžgories distinctesê: le ržseau dõžgout unitaire (combinž); le ržseau dõžgout pseudo-domestique (pseudo-sžparatif); le ržseau dõžgout sžparž. DŽsormais, le minist re de lõenvironnement du QuŽbec interdit la construction des ržseaux dõžgout unitaire et pseudo-domestique. Ces derniers sont trop sensibles ˆ la surcharge et au refoulement, en raison de leur double fonction. De plus, le cožt associž ˆ lõassainissement de lõeau pluviale qui sõy džverse repržsente une džpense non nžgligeable et inutile pour une municipalitž. 2.1 RŽseau dõžgout public unitaire (combinž) Syst me dõžgout public qui re oit et achemine vers une station dõžpuration les eaux usžes de consommation domestique et de procždž (commerces/industries), les eaux de pluie, les eaux de ruissellement, les eaux de la fonte des neiges et les drains de fondations des b timents. Une fois traitžes, ces eaux ŽpurŽes sont rejetžes dans un cours dõeau. Le schžma 2.1 montre un exemple type dõun ržseau dõžgout public unitaire (combinž). Ce type de ržseau dõžgout public est sujet aux refoulements lors de pluies tr s abondantes et de courte durže. Les signes de refoulement apparaissent tr s rapidement. La Ville a installž ˆ plusieurs endroits des restricteurs de džbit ˆ lõintžrieur de certains puisards de rue. Elle peut ainsi contr ler et ržduire la quantitž dõeau pluviale qui pžn tre dans le ržseau dõžgout public, pour diminuer les risques de refoulement du ržseau dõžgout unitaire (combinž). De m me, certaines structures de džbordement (soulagement par trop-plein au ržseau public pluvial ou unitaire) sont installžes ˆ des endroits stratžgiques (exempleê: ržseau dõžgout unitaire longeant un ržseau dõžgout pluvial sžparž) avec lõapprobation du minist re de lõenvironnement (rejet en cours dõeau dõun mžlange diluž dõeaux domestiques et pluviales) - VOIR ANNEXE 1 pour des exemples types. 8

9 SchŽma 2.1 Ð RŽseau dõžgout public unitaire (combinž) type 9

10 2.2 RŽseau dõžgout public pseudo-domestique (pseudo-sžparatif) Syst me dõžgout public qui re oit et achemine vers une station dõžpuration les eaux usžes de consommation domestique et de procždž (commerces/industries) ET celles des drains de fondations des b timents, des toits plats et des entržes de garage situžes au niveau du sous-sol. Une fois traitžes, ces eaux ŽpurŽes sont rejetžes dans un cours dõeau. Le schžma 2.2 montre un exemple type dõun ržseau dõžgout public pseudo-domestique. Ce type de ržseau dõžgout public est sujet aux refoulements, particuli rement au printemps ou lors dõune pluie relativement abondante et de longue durže. Les signes de refoulement nõapparaissent parfois quõune heure apr s le džbut de la pržcipitation. Certaines structures de džbordement (soulagement par trop-plein au ržseau public pluvial ou unitaire) sont Žgalement installžes ˆ des endroits stratžgiques avec lõapprobation du minist re de lõenvironnement (rejet en cours dõeau dõun mžlange diluž dõeaux domestiques et pluviales) Ð VOIR ANNEXE 1 pour des exemples types. 10

11 SchŽma 2.2 Ð RŽseau dõžgout public pseudo-domestique type 11

12 2.3 RŽseau dõžgout sžparž Syst me dõžgout public dont le ržseau pluvial est sžparž du ržseau domestique. Ces types de ržseaux sont sujets ˆ de rares refoulements. Le schžma 2.3 montre un exemple type de ces ržseaux dõžgout. RŽseau dõžgout public pluvial Syst me dõžgout public (canalisation souterraine ou fossž) qui re oit et achemine directement vers un cours dõeau les eaux de pluie, les eaux de ruissellement, les eaux de la fonte des neiges, les eaux de haute nappe phržatique (niveau dõeau dans le sol) et les drains de fondations des b timents. Habituellement, ces eaux ne sont pas soumises ˆ un traitement Žpuratoire. Des bassins de ržtention sont amžnagžs ˆ certains endroits stratžgiques pour emmagasiner temporairement les surplus dõeau pluviale avant de les rejeter, par džbit contr lž, au ržseau dõžgout pluvial. RŽseau dõžgout public domestique (sanitaire) Syst me dõžgout public qui re oit et achemine vers une station dõžpuration les eaux usžes de consommation domestique et de procždž (commerces/industries). Une fois traitžes, les eaux ŽpurŽes sont rejetžes dans un cours dõeau. Dans le cas dõun refoulement sur lõun ou lõautre de ces deux ržseaux dõžgout publics sžparžs, la protection de votre ržsidence est assurže de fa on optimale par le fonctionnement adžquat des clapets antiretour installžs sur chacun des branchements secondaires dõžvacuation des eaux de b timent de votre ržsidence. La section 7 du pržsent guide propose certains correctifs ˆ apporter aux ržseaux dõžvacuation des eaux de b timent de votre ržsidence. Ils augmenteront significativement le niveau de protection de votre ržsidence selon les installations de plomberie en place. De m me, certaines structures de džbordement (soulagement par trop-plein au ržseau public pluvial ou unitaire) sont Žgalement installžes ˆ des endroits stratžgiques avec lõapprobation du minist re de lõenvironnement (rejet en cours dõeau dõun mžlange diluž dõeaux domestiques et pluviales) Ð VOIR ANNEXE 1 pour des exemples types. 12

13 SchŽma 2.3 Ð RŽseaux dõžgout publics sžparžs types 13

14 2.4 Ossature des ržseaux dõžgout publics Particuli rement depuis les 25 derni res annžes, les municipalitžs du QuŽbec, pržoccupžes par la pollution des cours dõeau ržcepteurs des eaux usžes et de ruissellement, ont dž repenser la gestion de leurs eaux urbaines. CÕest ainsi quõil a ŽtŽ conclu quõil fallait nžcessairement Žpurer les eaux usžes dõorigine domestique, mais pas nžcessairement les eaux de ruissellement. Les municipalitžs ont donc cherchž ˆ sžparer ˆ nouveau les eaux de ruissellement de celles dõorigine domestique. CÕest pourquoi, dans la Ville de Sherbrooke, on retrouve pour desservir chaque proprižtž raccordže aux ržseaux dõžgout publicsê: - des quartiers dotžs dõun ržseau unique de conduites dõžgout Ð ržseau unitaire (combinž) Ñ schžma 2.1; - des quartiers dotžs de ržseaux pseudo-sžparatifs Ñ schžma 2.2; - dõautres quartiers, plus ržcents, dotžs de ržseaux dõžgout dits sžparžs Ñ schžma 2.3. Les schžmas 2.4 et 2.5 montrent respectivementê: - une ossature type dõun ržseau dõžgout domestique urbain ou, selon le cas, unitaire (combinž); - une ossature type dõun ržseau dõžgout pluvial urbain. 14

15 SchŽma 2.4 Ossature type dõun ržseau dõžgout domestique (ou unitaire selon le cas) SchŽma 2.5 Ossature type dõun ržseau dõžgout pluvial QUÕENTEND-ON PAR? Collecteur Intercepteur ƒmissaire - conduite dõžgout dans laquelle se džversent les eaux urbaines brutes acheminžes par plusieurs conduites locales de moindres dimensions. Selon les ržseaux, les collecteurs sont domestiques, unitaires ou pluviaux. - conduite dõžgout qui re oit les eaux usžes urbaines brutes transportžes par des collecteurs domestiques ou unitaires et qui les achemine vers une station dõžpuration. - conduite qui achemine les eaux usžes urbaines brutes (excždent), les eaux traitžes ou les eaux pluviales vers le cours dõeau ržcepteur et qui les y džverse. 15

16 3. Les ržseaux typiques dõžvacuation des Žgouts de b timent dõune ržsidence La conformitž des installations des ržseaux dõžvacuation des eaux domestiques et des eaux pluviales de votre ržsidence rel ve strictement de la responsabilitž du plombier. Ce dernier doit respecter la ržglementation municipale ainsi que le Code de plomberie en vigueur au moment de la construction du b timent. Le schžma 3.1 montre de fa on schžmatique une vue en plan et en perspective dõun ržseau typique dõžvacuation des Žgouts de b timent dõune ržsidence raccordže ˆ un ržseau dõžgout public pluvial sžparž du ržseau dõžgout domestique. Le schžma 3.2 montre de fa on schžmatique une vue en plan et en perspective dõun ržseau typique dõžvacuation des Žgouts de b timent dõune ržsidence raccordže ˆ un ržseau dõžgout public pseudo-domestique ou unitaire (combinž). La section 7 du pržsent guide montre comment il est possible de corriger, sõil y a lieu, les ržseaux dõžvacuation des Žgouts de b timent de votre ržsidence afin de mieux la protžger contre les inondations du sous-sol et ce, selon le type de ržseau dõžgout public qui dessert votre secteur (unitaire, pseudo-domestique ou sžparž). 16

17 SchŽma 3.1 Ð RŽseau typique dõžvacuation des Žgouts de b timent dõune ržsidence raccordže aux ržseaux dõžgout publics pluvial et domestique sžparžs VUE EN PLAN VUE EN PERSPECTIVE CAÊ: Clapet antiretour SPÊ: Siphon Sens de lõžcoulement RNÊ: Regard de nettoyage PEÊ: Pompe dõžvacuation DPÊ: Drain de plancher FREÊ: Fosse de retenue Žtanche 17

18 SchŽma 3.2 Ð RŽseau typique dõžvacuation des Žgouts de b timent dõune ržsidence raccordže au ržseau dõžgout public unitaire ou pseudo-domestique VUE EN PLAN VUE EN PERSPECTIVE CAÊ: Clapet antiretour SPÊ: Siphon Sens de lõžcoulement RNÊ: Regard de nettoyage PEÊ: Pompe dõžvacuation DPÊ: Drain de plancher FREÊ: Fosse de retenue Žtanche 18

19 4. Les sources potentielles dõinondation au sous-sol dõune ržsidence Vous savez maintenant que les ržseaux dõžvacuation des Žgouts de b timent dõune ržsidence sont en Žtroite relation avec les ržseaux publics dõžgout. Ils doivent aussi tre con us selon des r gles strictes respectant la ržglementation municipale et le Code de plomberie. Le sous-sol de votre ržsidence est donc exposž ˆ plusieurs sources susceptibles de lõinonder, soit par lõinfiltration de lõeau de ruissellement ou par un refoulement de lõžgout public. En effet, la sžcuritž de votre sous-sol peut tre mise en pžril lors dõune pluie abondante de courte ou de longue durže, ou au printemps, lors de la fonte des neiges. Les principales sources dõinondation du sous-sol dõune ržsidence sont, entre autresê: a) lõabsence, lõinstallation inadžquate ou le mauvais fonctionnement des dispositifs de protection obligatoires (clapets antiretour, siphons et drains de plancher) installžs sur les ržseaux dõžvacuation des Žgouts de b timent de votre proprižtž; b) le mauvais drainage du terrain qui apporte une quantitž dõeau de ruissellement non nžgligeable ˆ proximitž des murs de fondations, surchargeant ainsi inutilement le drain de fondations; c) la pržsence de fissures dans les murs de fondations ou sur la dalle de plancher du sous-sol, favorisant lõinfiltration de lõeau; d) le rejet des descentes de goutti res džversž directement au drain de fondations ou trop pr s des murs de fondations, surchargeant inutilement le drain de fondations; e) le džgagement trop faible entre le bas dõune ouverture au sous-sol (porte ou fen tre) par rapport au niveau du terrain contribuant au risque dõinfiltration de lõeau de ruissellement dans votre sous-sol; f) la mauvaise protection du raccordement du drain de fondations au ržseau dõžgout municipal en cas de fermeture du clapet antiretour ˆ la suite dõun refoulement du ržseau dõžgout public. Bien que votre ržsidence soit jusquõˆ un certain point soumise aux diffžrentes sources dõinondation susceptibles de causer des dommages ˆ votre sous-sol et ˆ son contenu, il est toutefois possible dõy apporter des correctifs. Ceux-ci amžlioreront grandement la protection de vos biens et vous assureront un niveau de sžcuritž supžrieur ˆ celui que vous avez actuellement. 19

20 Les sections 5, 6 et 7 du pržsent guide pržsentent des interventions simples et reconnues qui permettront dõatteindre la quižtude que vous tes en droit dõobtenir. 20

21 5. Les dispositifs de protection obligatoires contre les refoulements Le Code de plomberie et la ržglementation municipale obligent lõinstallation de dispositifs de protection visant ˆ pržvenir les refoulements dõžgout. Ces dispositifs doivent tre installžs sur tous les appareils de plomberie au sous-sol, conformžment aux exigences qui sõappliquent. LÕANNEXE 2 montre pourquoi certaines ržsidences peuvent tre susceptibles dõ tre inondžes et dõautres non lorsque les ržseaux dõžgout publics coulent en charge. Plusieurs dispositifs de protection peuvent tre installžs sur la tuyauterie dõžvacuation des Žgouts du b timent au sous-sol de votre ržsidence, dont les principaux sontê: 21

22 5.1 Clapet antiretour horizontal (schžma 5.1) Ce dispositif de protection doit obligatoirement tre installž sur tous les appareils de plomberie au sous-sol (toilette, lessiveuse, Žvier, douche, drain de plancher et drain de fondations entre autres). SchŽma 5.1 Ð Clapet antiretour horizontal Son diam tre variera selon celui du tuyau dõžgout sur lequel il sera installž, soit de 30 mm ˆ 100 mm (1_ pouces ˆ 4 pouces). Son fonctionnement est relativement simpleê: lõappareil est muni dõune porte ˆ bascule (le clapet) qui permet ˆ lõeau de sõžcouler vers lõžgout municipal mais qui se renferme en cas de refoulement. ConformŽment au Code de plomberie, le clapet antiretour ne doit en aucun cas tre branchž sur la conduite principale dõžvacuation des Žgouts du b timent, mais uniquement sur les branchements secondaires (voir schžmas 3.1 et 3.2). AccessibilitŽ pour lõentretien et lõinspection Les clapets antiretour horizontaux doivent demeurer accessibles en tout temps afin de permettre leur inspection et entretien ržgulier au moins deux fois lõan, habituellement au printemps et ˆ lõautomne en m me temps que les changements dõheures. Si le clapet est situž dans le mur ou sous le plancher du sous-sol, on doit pržvoir un panneau dõacc s. Les vžrifications suivantes doivent tre effectužesê: džvisser le bouchon dõacc s (pour les clapets de 75 mm et plus Ð 3 pouces et plus Ð on doit pržalablement enlever le couvercle dõacc s en le soulevant ˆ lõaide dõun tournevis); retirer la porte ˆ bascule (clapet) pour la nettoyer et vžrifier lõžtat du joint de caoutchouc; remplacer la porte au besoin; nettoyer la charni re, laquelle doit tre libre de tout džbris afin de ne pas nuire au fonctionnement du clapet; ržinstaller le clapet dans le bon sens en sõassurant quõaucune obstruction nõemp che son mouvement de bascule; revisser solidement le bouchon dõacc s et replacer le couvercle dõacc s si requis. 22

23 5.2 Clapet antiretour vertical (schžma 5.2) Ce dispositif de protection se glisse ˆ lõintžrieur dõun drain de plancher. Il est fortement recommandž de le jumeler au clapet antiretour horizontal. SchŽma 5.2 Ð Clapet antiretour vertical LorsquÕil y a refoulement, le ballon de caoutchouc remonte de telle mani re quõil vient obstruer lõouverture du drain de plancher. Une attention particuli re doit tre apportže au caoutchouc, lequel est sensible aux produits corrosifs. AccessibilitŽ pour lõentretien et lõinspection Au m me titre que le clapet antiretour horizontal, le clapet vertical doit demeurer accessible en tout temps afin de permettre son inspection et son entretien ržgulier au moins deux fois lõan. Les vžrifications suivantes doivent tre effectužesê: retirer le grillage de protection; džvisser les vis apparentes qui maintiennent le clapet en place par friction; retirer le clapet et le nettoyer; au besoin, lubrifier la tige et remplacer le bouchon si le caoutchouc est en mauvais Žtat; ržinstaller le dispositif dans le tuyau du drain de plancher et resserrer les vis sans forcer. IMPORTANT Ð il faut sõassurer que le dispositif est suffisamment ŽloignŽ du grillage pour ne pas nuire au mouvement de la tige du clapet lorsquõil glisse vers la position Ç fermž È. 23

24 5.3 Drain de plancher (schžma 5.3) SchŽma 5.3 Ð Raccordement dõun drain de plancher au sous-sol Les drains de plancher doivent tre installžs dans tous les sous-sols de mani re ˆ pouvoir Žvacuer lõeau qui pourrait sõy accumuler. Il est encore de pratique courante dõinstaller un couvercle vissž Žtanche sur le drain de plancher afin dõžviter lõinondation du sous-sol lors dõun refoulement de lõžgout public. Bien quõune telle installation paraisse tr s sžcuritaire, elle exige dõ tre pržsent pour džvisser le couvercle afin dõžvacuer lõeau qui pourrait sõaccumuler lors dõun bris du ržservoir dõeau chaude ou dõun tuyau dõeau. Afin quõune telle situation ne survienne pas, il faut remplacer le couvercle Žtanche par une grille perforže et protžger le drain de plancher par un clapet antiretour horizontal et un siphon, tel que montrž au schžma 5.3. Ce type dõinstallation a lõavantage de protžger le sous-sol de votre ržsidence contre le refoulement de lõžgout public et dõžvacuer les fuites dõeau occasionnžes par un bris de la tuyauterie ou du ržservoir dõeau chaude. 24

25 6. Les pržcautions de base pour ržduire les risques dõinfiltration dõeau au sous-sol de votre ržsidence La section 4 du pržsent guide a permis de vous faire conna tre quelles Žtaient les sources potentielles dõinondation du sous-sol de votre ržsidence. La pržsente section vous indique ˆ quel point il est facile de sõassurer que votre ržsidence nõouvre pas la porte aux infiltrations dõeau dans votre sous-sol. Les moyens suggžržs repržsentent des pržcautions de base. Ils ržduisent grandement les risques et les inconvžnients rencontržs lors dõinfiltration dõeau. 25

26 6.1 Le drainage du terrain (schžma 6.1) SchŽma 6.1 Ð Le drainage du terrain Un terrain mal drainž apporte beaucoup dõeau ˆ proximitž de votre ržsidence. Cet apport dõeau de pluie ou de fonte des neiges contribue ˆ surcharger le drain de fondations et ˆ le saturer. Il peut en ržsulter un fonctionnement inutile de la pompe dõžvacuation dans la fosse de retenue et, dans le pire des cas, des risques dõinondation de votre sous-sol. Le terrain autour de votre ržsidence doit tre amžnagž de fa on ˆ Žloigner rapidement de vos murs de fondations lõeau qui ruisselle. Une pente dõau moins 1Ê% (1 pied verticalement dans 100 pieds horizontalement) est recommandže. LÕANNEXE 3 montre de fa on gžnžrale comment sõeffectue le drainage du terrain et de la rue publique. Le nouveau Code civil du QuŽbec 1994 (articles 979 ˆ 983 inclusivement) džcrit les droits et devoirs de chaque proprižtaire quant au drainage de son terrain par rapport ˆ ceux de ses voisins immždiats (voir ANNEXE 4). 26

27 6.2 Les fissures dans les fondations (schžma 6.2) Les fissures pržsentes dans les murs de fondations ou dans la dalle de bžton du plancher du sous-sol sont des portes ouvertes ˆ dõžventuels probl mes dõinondation du sous-sol par infiltration dõeau. SchŽma 6.2 Ð Les fissures dans les fondations M me si une fissure est pržsente dans la fondation depuis plusieurs annžes et quõil nõy a jamais eu dõinfiltration, il est plus prudent de procžder ˆ sa ržparation dans les meilleurs džlais possibles. En effet, lorsque le drain de fondations ne suffit plus ˆ intercepter et ˆ Žvacuer les eaux souterraines pržsentes ˆ proximitž des fondations, lõeau sõaccumule dans le sol et exerce une pression sur les fondations et sous la dalle du plancher du sous-sol. Selon la quantitž dõeau pržsente et la pression exercže, il peut y avoir infiltration dõeau dans votre sous-sol par tous les orifices et les fissures pržsentes. Cette situation survient particuli rement lors de fortes pluies ou au printemps, ˆ la fonte des neiges, lorsque le sol est rempli dõeau. 27

28 6.3 Le drainage de la toiture (schžmas 6.3 et 6.4) Dans le cas de toits plats, lõeau doit tre dirigže vers lõžgout pluvial ou unitaire (combinž). Pour les toitures en pente, lõinstallation de goutti res est fortement recommandže. SchŽma 6.3 Ð Le drainage de la toiture Les descentes de goutti res doivent tre installžes ˆ des endroits stratžgiques qui permettent ˆ lõeau interceptže par les goutti res de sõžloigner rapidement de votre proprižtž. LÕinstallation dõun džviateur dõorage est fortement recommandže. De fa on pratique, il faut se rappeler que lõeau de pluie provenant des goutti res de toit et qui sõžcoule sur votre terrain permet dõassurer lõarrosage de vos plates-bandes, fleurs, arbustes, arbres et gazon. Elle permet aussi de maintenir un degrž dõhumiditž qui ržduit les risques de tassement des sols supportant vos fondations, particuli rement en pržsence dõun sol argileux. Rappelons que lõass chement des sols favorise la formation de fissures dans les fondations de votre proprižtž. SchŽma 6.4 Ð Cinq fa ons dõžloigner lõeau de drainage de la toiture REMARQUE IMPORTANTE Le Code de plomberie interdit de relier les descentes de goutti res au drain de fondations de votre ržsidence. En augmentant le volume dõeau directement acheminž au drain de fondations, vous augmentez considžrablement les risques dõinondation de votre sous-sol, particuli rement lorsque le clapet antiretour raccordž sur le branchement dõžgout du b timent de votre ržsidence est maintenu fermž lors dõun refoulement de lõžgout public. 28

29 6.4 Les ouvertures au niveau du sous-sol (schžmas 6.5 et 6.6) Dans le cas des ouvertures pratiqužes dans la fondation au niveau du sous-sol, il faut porter une attention particuli re aux eaux de ruissellement sur le terrain. SchŽma 6.5 Ð DŽgagement minimal requis des ouvertures au sous-sol En effet, lorsque lõeau qui ruisselle sur le terrain sõaccumule en bordure de votre proprižtž, il peut arriver quõelle sõinfiltre par les ouvertures telles les portes et les fen tres. Le schžma 6.5 montre le džgagement minimal requis entre le niveau du sol et le seuil de lõouverture, dans ce cas une fen tre. De m me, il faut sõassurer que le seuil de chaque ouverture pržsente une pente vers lõextžrieur afin dõžviter lõaccumulation et lõinfiltration dõeau dans le sous-sol en cas de fortes pluies. Il peut arriver quõil ne soit pas possible dõassurer un tel džgagement. Dans ce cas, il faut envisager dõutiliser une margelle (puits). Ce dispositif, gžnžralement pržfabriquž en acier galvanisž ou fabriquž sur place en bois, en pierre ou en bžton, sert ˆ protžger une ouverture dans la fondation (schžma 6.6). SchŽma 6.6 Ð Protection dõune ouverture avec une margelle Il est important de sõassurer que lõeau qui pourrait sõaccumuler dans le fond en pierre concassže nette de la margelle soit ŽvacuŽe rapidement en amžnageant un drain en pierre nette (± 20 mm - _ pouce) jusquõau drain de fondations de votre proprižtž. 29

30 DÕautre part, il est important de bien protžger les acc s au sous-sol en sõassurant quõil y a une suržlžvation dõau moins 200 mm (8 po) entre le niveau du terrain et le niveau supžrieur dõune bordure, gžnžralement en bžton, qui džlimite lõacc s au sous-sol. SchŽma 6.7 Ñ DŽgagement minimal requis pour un acc s au sous-sol 6.5 Les racines dõarbres (schžma 6.8) Les racines de certains arbres croissent en profondeur dans le sol. Il arrive fržquemment quõelles sõinfiltrent dans les canalisations souterraines, emp chant ainsi lõžcoulement normal des eaux domestiques ou pluviales de votre ržsidence (particuli rement pour les anciennes conduites en gr s). Il est recommandž dõžviter certaines essences dõarbres aux racines prolifiques comme le peuplier blanc, le peuplier de Lombardie, le peuplier du Canada, le saule ˆ haute tige et lõžrable argentž. Ces arbres ne font pas nžcessairement bon mžnage avec les infrastructures urbaines. 30

31 SchŽma 6.8 Ð Les racines dõarbres et les canalisations souterraines 31

32 7. Les mesures correctrices ˆ apporter pour ržduire les risques dõinondation du sous-sol dõune ržsidence Nous venons de džfinir quels sont les trois diffžrents types de ržseaux dõžgout municipaux qui collectent les eaux usžes domestiques et pluviales sur le territoire de la Ville de Sherbrooke. Nous avons Žgalement expliquž comment doit tre installž le ržseau dõžvacuation type dõune ržsidence. De m me, nous avons identifiž les sources potentielles dõinondation dõun sous-sol, les dispositifs de protection obligatoires et les pržcautions de base ˆ mettre en place, dans et autour de votre ržsidence, de fa on ˆ ržduire les risques dõinfiltration dõeau au sous-sol. MalgrŽ toutes ces mesures pržventives, votre ržsidence nõest toujours pas protžgže de fa on maximale. Les clapets antiretour installžs sur les branchements secondaires dõžgout de votre ržseau dõžvacuation du b timent freinent les refoulements dõeau provenant des ržseaux dõžgout municipaux. Toutefois, les eaux pluviales provenant du drain de fondations ne peuvent plus tre ŽvacuŽes vers lõžgout municipal sur lequel il est raccordž selon lõannže de construction de votre ržsidence. Il en ržsulte une mise en charge du drain de fondations et une inondation de votre sous-sol. Comment corriger cette situation m me si votre ržsidence rencontrait les exigences en vigueur lors de sa construction? Les cas qui suivent indiquent, avec džtails et schžmas ˆ lõappui, quels correctifs mettre en place pour assurer une protection maximale de votre ržsidence. Ainsi, pour une ržsidence džjˆ construite, lõobjectif recherchž est de modifier, sõil y a lieu, les installations dõžvacuation des Žgouts en place au sous-sol, de fa on ˆ sõapprocher le plus possible des ržseaux typiques dõžvacuation des Žgouts de b timent pržsentžs ˆ la section 3 du pržsent guide. 32

33 Afin de bien comprendre les divers correctifs suggžržs selon la situation de votre ržsidence, il est nžcessaire de pržsenter clairement quelques dispositifsê: les fosses de retenue Žtanches ou non Žtanches; les pompes dõžvacuation; les soupapes ˆ clapet. Les autres termes principaux ont džjˆ fait lõobjet dõune description appropriže dans les sections pržcždentes de ce guide. Ni les auteurs, ni la Ville de Sherbrooke ne pržtendent que les suggestions de correctifs džcrites dans la pržsente section du document puissent tre considžržes comme les seules solutions adaptžes ˆ votre ržsidence. La Ville de Sherbrooke nõest pas responsable des džg ts, blessures ou džpenses džcoulant de la mise en Ïuvre de ces suggestions. Dans plusieurs cas, votre plombier demeure le premier intervenant ˆ consulter. Ë titre de professionnel compžtent et spžcialisž dans le domaine, il pourra vous guider sur la meilleure intervention ˆ ržaliser sur la plomberie de votre sous-sol. 33

34 7.1 Les fosses de retenue Deux types de fosses de retenue sont amžnageables dans le sous-sol dõune ržsidence : la fosse Žtanche; la fosse non Žtanche. La fosse de retenue Žtanche (FRE) (schžmas 7.1 et 7.2) SchŽma 7.1 Ð Fosse de retenue Žtanche (ržseau pluvial permettant lõžvacuation par gravitž) Dans ce type dõžquipement, la fosse doit tre enti rement Žtanche tant au fond que sur les parois. Dans ce cas, la fosse de retenue sert de ržservoir pour emmagasiner les eaux provenant du drain de fondations et les diriger, par gravitž, vers lõžgout pluvial public (municipal). Sur le branchement ˆ lõžgout public, il faut retrouver un clapet antiretour (CA) ainsi quõun Ç T È inversž. 34

35 La pompe dõžvacuation (PE) doit tre ajustže pour fonctionner uniquement lorsque le clapet antiretour (CA) est fermž apr s un refoulement de lõžgout pluvial public. LÕeau pompže doit tre rejetže sur le terrain conformžment aux schžmas 6.3 et 6.4 du pržsent guide (voir schžma 7.1). SchŽma 7.2 Ð Fosse de retenue Žtanche (fossž ou canalisation du fossž ne permettant pas lõžvacuation par gravitž) Dans le cas o un fossž ouvert en bordure de la rue fait face ˆ votre proprižtž, ou dans le cas o ledit fossž a ŽtŽ canalisž (conduite enfouie en lieu et place du fossž), lõeau se jettera alors dans le fossž ou la canalisation (selon le cas) ou encore sur le terrain (voir schžma 7.2). 35

36 La fosse de retenue non Žtanche (FRNE) (voir schžmas 7.3 et 7.4) Pour ce type dõžquipement, la fosse de retenue comporte des tuyaux de drainage perforžs (drains fran ais en plastique) de 3 m tres (10 pieds) installžs dans une tranchže de pierre nette (±Ê20 mm - _ pouce). Ils permettent aux eaux souterraines pržsentes sous la dalle du plancher de bžton de sous-sol dõy pžnžtrer et dõ tre acheminžes par gravitž vers la fosse de retenue. SchŽma 7.3 Ð Fosse de retenue non Žtanche (ržseau pluvial permettant lõžvacuation par gravitž) Une pompe dõžvacuation (PE) doit tre installže selon les m mes exigences pržcisžes pour la fosse de retenue ŽtancheÊ(FRE). SÕil est absolument impossible dõajouter des drains perforžs, la fosse de retenue non Žtanche peut tre suffisante. SchŽma 7.4 Ð Fosse de retenue non Žtanche (fossž ou canalisation du fossž ne permettant pas lõžvacuation par gravitž) REMARQUE IMPORTANTE Quel que soit le type de fosse de retenue, il est interdit de džverser lõeau qui y est emmagasinže dans lõžgout domestique. domestique; Le le diam tre de cette conduite nõžtant nõest pas pas suffisant pour recevoir cet apport dõeau supplžmentaire. 36

37 7.2 Les pompes dõžvacuation (schžma 7.5) SchŽma 7.5 Ð Les pompes dõžvacuation Il existe principalement deux mod les de pompes dõžvacuationê: submersible; ˆ colonne. Une gamme de pompes adaptžes ˆ diffžrents besoins est disponible sur le marchž. La qualitž et lõefficacitž de chaque appareil sont basžes sur des caractžristiques importantes ˆ considžrer lors de lõacquisition, soit : la quantitž dõeau ˆ pomper; la force du moteur de la pompe; les mžcanismes de pržvention de la surchauffe du moteur. Le type de pompe dõžvacuation doit tre ŽvaluŽ selon les conditions de drainage de votre terrain et le degrž de risque auquel est exposže votre ržsidence. Le cožt de lõappareil varie bien sžr en consžquence. Par ailleurs, certaines pompes dõžvacuation fonctionnent ˆ la fois sur la tension normale de 120 volts ou, en cas de panne Žlectrique, gr ce ˆ un dispositif dõalimentation dõurgence tel quõune batterie de 12 volts rechargeable. 37

38 Entretien et inspection Les pompes dõžvacuation doivent tre vžrifižes minutieusement et de fa on ržguli re, au minimum deux fois lõan, soit au printemps et ˆ lõautomne, en m me temps que les changements dõheures et pržfžrablement une fois par mois. Les vžrifications suivantes doivent tre effectužesê: ajuster le niveau de la flotte qui actionne ou interrompt le fonctionnement de la pompe; vžrifier le fonctionnement de la soupape ˆ clapet; ajouter de lõeau dans la fosse de retenue pour vžrifier le fonctionnement de la pompe; vžrifier le fonctionnement du dispositif dõalimentation dõurgence en džbranchant la pompe de la prise de courant et en ržalimentant la pompe au ržseau hydro- Žlectrique apr s cinq minutes de fonctionnement hors tension (cette vžrification devrait tre faite au moins une fois par mois pour favoriser le fonctionnement en charge du dispositif dõurgence); vžrifier lõžtat de la colonne du support de la pompe (les colonnes mžtalliques ont tendance ˆ rouiller et ˆ se briser); remplacer la colonne au besoin. IL EST STRICTEMENT INTERDIT DÕUTILISER DES POMPES DÕƒVACUATION FONCTIONNANT Ë LÕAIDE DE LA PRESSION DÕEAU POTABLE. 38

39 7.3 Soupape ˆ clapet (schžma 7.6) Ce dispositif de protection est installž sur le tuyau de drainage provenant des pompes dõžvacuation. Il emp che le refoulement de lõeau et pržvient les retours dõeau dans la fosse de retenue des eaux pluviales et le fonctionnement inutile de la pompe dõžvacuation. SchŽma 7.6 Ð Soupape ˆ clapet AccessibilitŽ pour lõentretien et lõinspection La soupape ˆ clapet doit demeurer accessible en tout temps afin de permettre son inspection et son entretien ržgulier au moins deux fois lõan et pržfžrablement une fois par mois. Les vžrifications suivantes doivent tre effectužesê: verser de lõeau dans la fosse de retenue de mani re ˆ faire actionner la pompe dõžvacuation; si la soupape ˆ clapet fonctionne, lõeau pompže ne revient pas dans la fosse; vžrifier lõžtat du caoutchouc de scellement de la soupape (usure, flexibilitž); le clapet doit normalement tre en position Ç fermž È. 39

40 CAS 1 Drain de fondations raccordž directement ˆ lõextžrieur du b timent sans regard de nettoyage (RN) ˆ lõintžrieur (schžmas 7.7 et 7.8) SchŽma 7.7 Ð Situation existante (1A) SchŽma 7.8 Ð Situation existante (1B) Dans les 2 situations existantes indiqužes ci-dessus, en condition normale, les eaux de drainage souterraines sont acheminžes directement vers le ržseau municipal dõžgout. Dans de telles situations, la proprižtž nõest pas protžgže au maximum contre lõinondation du sous-sol. En effet, lors de la mise en charge de la conduite municipale dõžgout, les eaux sont refoulžes vers lõžgout du b timent et le drain de fondations du b timent, entra nant ainsi une surcharge dõeau dans le drain de fondations. Le surplus dõeau est alors ŽvacuŽ par les orifices du drain; cette eau sõinfiltre ˆ travers le concassž sous les fondations et la dalle de bžton du plancher du sous-sol et elle pžn tre ˆ lõintžrieur du b timent par les fissures des murs, de la dalle et principalement par le joint entre la dalle et la semelle de la fondation du b timent. Selon le ržseau dõžgout municipal, les eaux de refoulement sont septiques (mžlange dõeaux usžes domestiques et pluviales) ou relativement nettes (eaux pluviales). 40

41 CAS 1 (suite) Correctifs suggžržs Ð Žgout municipal unitaire ou pseudo-domestique (1 A) Selon le schžma 7.9 1) DŽbrancher le drain de fondations raccordž directement ˆ lõžgout municipal unitaire ou pseudo-domestique; ET SchŽma 7.9 Ð Correctifs suggžržs (situation 1A) 2) Rediriger le drain de fondations vers lõintžrieur de votre proprižtž dans une fosse de retenue Žtanche (FRE); ET 3) Raccorder la fosse de retenue Žtanche (FRE) au branchement de lõžgout unitaire ou pseudo-domestique et installer un clapet antiretour (CA) et un siphon (SP) (ou un ÇÊTÊÈ inversž) au raccordement; ET 4) Installer une pompe dõžvacuation (PE) munie dõune soupape ˆ clapet afin de rejeter, au besoin (temporairement) ˆ lõextžrieur de votre proprižtž, lõeau provenant du drain de fondations qui pourrait sõaccumuler sous la dalle du plancher suite ˆ un refoulement de lõžgout public (fermeture du clapet antiretour) ou ˆ la pržsence, au printemps, dõune nappe phržatique (niveau dõeau) haute dans le sol ˆ proximitž de votre proprižtž. SÕassurer que le rejet de la pompe dõžvacuation respecte les exigences džcrites dans la pržsente section du guide. 41

42 CAS 1 (suite) Correctifs suggžržs Ð Žgout municipal domestique sžparž du ržseau municipal pluvial (1 B) Selon le schžma ) DŽbrancher le drain de fondations raccordž directement ˆ lõžgout municipal pluvial, puis le rediriger vers lõintžrieur de votre proprižtž; prolonger le branchement de lõžgout pluvial ˆ lõintžrieur du b timent; ET 2) Raccorder le drain de fondations au branchement de lõžgout pluvial du b timent et installer un clapet antiretour (CA) et un siphon (SP) (ou un ÇÊTÊÈ inversž) au raccordement; ET Le clapet de retenue Žtant ˆ lõintžrieur de votre proprižtž, il vous sera plus facile dõeffectuer son entretien et inspection. SchŽma 7.10 Ð Correctifs suggžržs (situation 1B) 3) Installer une fosse de retenue non Žtanche (FRNE) ˆ laquelle est raccordže 2 sections de 3 m tres (10 pieds) de drain perforž ainsi quõune pompe dõžvacuation (PE) munie dõune soupape ˆ clapet afin de rejeter, au besoin (temporairement) ˆ lõextžrieur de votre proprižtž, lõeau provenant du drain de fondations qui pourrait sõaccumuler sous la dalle du plancher apr s un refoulement de lõžgout public (fermeture du clapet antiretour) ou ˆ la pržsence, au printemps, dõune nappe phržatique (niveau dõeau) haute dans le sol ˆ proximitž de votre proprižtž. SÕassurer que le rejet de la pompe dõžvacuation respecte les exigences džcrites dans la pržsente section du guide. 42

43 CAS 2 Drain de fondations raccordž ˆ une fosse de retenue Žtanche (FRE) ˆ lõintžrieur du sous-sol et qui se džverse par trop-plein vers lõžgout municipal. Aucune pompe dõžvacuation (PE) ne permet dõžvacuer les eaux de drainage souterraines lorsque le ržseau municipal est en charge. Aucun clapet antiretour (CA) nõest installž pour protžger le sous-sol des refoulements (schžmas 7.11 et 7.12). SchŽma 7.11 Ð Situation existante (2A) SchŽma 7.12 Ð Situation existante (2B) Dans les 2 situations existantes indiqužes ci-dessus, en condition normale, les eaux de drainage souterraines sont acheminžes directement vers le ržseau municipal dõžgout. Comme dans le CAS 1, la proprižtž nõest pas protžgže au maximum contre lõinondation du sous-sol. En effet, lors de la mise en charge de la conduite municipale dõžgout, les eaux seront refoulžes vers la fosse de retenue Žtanche entra nant ainsi un džbordement de la fosse de retenue et lõinondation immždiate du sous-sol. ƒgalement, selon le ržseau dõžgout municipal, il y aura refoulement dõeau septique ou relativement nette. 43

44 CAS 2 (suite) Correctifs suggžržs Ð Žgout municipal unitaire ou pseudo-domestique (2 A) Selon le schžma ) Installer un clapet antiretour horizontal (CA) ainsi quõun siphon (SP) (ou un ÇÊTÊÈ inversž) sur le tuyau de raccord entre la fosse de retenue Žtanche (FRE) et le branchement principal dõžvacuation de lõžgout du b timent; ET SchŽma 7.13 Ð Correctifs suggžržs (situation 2A) 2) DŽfoncer le fond de la fosse de retenue Žtanche (FRE) pour la rendre non Žtanche (FRNE); installer une pompe dõžvacuation (PE) munie dõune soupape ˆ clapet afin de rejeter, au besoin (temporairement) ˆ lõextžrieur de votre proprižtž, lõeau provenant du drain de fondations qui pourrait sõaccumuler sous la dalle du plancher apr s un refoulement de lõžgout public (fermeture du clapet antiretour) ou ˆ la pržsence, au printemps, dõune nappe phržatique (niveau dõeau) haute dans le sol ˆ proximitž de votre proprižtž. SÕassurer que le rejet de la pompe dõžvacuation (PE) respecte les exigences džcrites dans la pržsente section du guide. 44

45 CAS 2 (suite) Correctifs suggžržs Ð Žgout municipal domestique sžparž de lõžgout municipal pluvial (2 B) Selon le schžma ) Installer un clapet antiretour horizontal (CA) ainsi quõun siphon (SP) (ou un ÇÊTÊÈ inversž) sur le tuyau de raccord reliant la fosse de retenue Žtanche (FRE) au branchement de lõžgout pluvial du b timent; ET SchŽma 7.14 Ð Correctifs suggžržs (situation 2B) 2) DŽfoncer le fond de la fosse de retenue Žtanche (FRE) pour la rendre non Žtanche (FRNE); installer une pompe dõžvacuation (PE) munie dõune soupape ˆ clapet afin de rejeter, au besoin (temporairement) ˆ lõextžrieur de votre proprižtž, lõeau provenant du drain de fondations qui pourrait sõaccumuler sous la dalle du plancher apr s un refoulement de lõžgout public pluvial (fermeture du clapet antiretour) ou ˆ la pržsence, au printemps, dõune nappe phržatique (niveau dõeau) haute dans le sol ˆ proximitž de votre proprižtž. SÕassurer que le rejet de la pompe dõžvacuation (PE) respecte les exigences džcrites dans la pržsente section du guide. 45

46 CAS 2 (suite) Option aux correctifs suggžržs au schžma 7.14 Selon le schžma ) Raccorder le drain de fondations directement au branchement de lõžgout pluvial du b timent; installer un clapet antiretour (CA) ainsi quõun siphon (SP) sur le raccordement; ET SchŽma 7.15 Ð Correctifs suggžržs (situation 2B) option 2) Installer une fosse de retenue non Žtanche (FRNE), ˆ laquelle sont raccordžes 2 sections de 3 m tres (10 pieds) de drain perforž, ainsi quõune pompe dõžvacuation (PE) munie dõune soupape ˆ clapet afin de rejeter, au besoin (temporairement) ˆ lõextžrieur de votre proprižtž, lõeau provenant du drain de fondations qui pourrait sõaccumuler sous la dalle du plancher apr s un refoulement de lõžgout public (fermeture du clapet antiretour) ou ˆ la pržsence, au printemps, dõune nappe phržatique (niveau dõeau) haute dans le sol ˆ proximitž de votre proprižtž. SÕassurer que le rejet de la pompe dõžvacuation respecte les exigences džcrites dans la pržsente section du guide. 46

47 CAS 3 Drain de fondations raccordž ˆ lõintžrieur du sous-sol. Un siphon (SP) et un clapet antiretour (CA) prot gent le sous-sol des refoulements. Il nõy a pas de fosse de retenue (FR) ni de pompe dõžvacuation (PE) (schžmas 7.16 et 7.17). SchŽma 7.16 Ð Situation existante (3A) SchŽma 7.17 Ð Situation existante (3B) Dans les 2 situations existantes indiqužes ci-dessus, en condition normale, les eaux de drainage souterraines sont acheminžes directement vers le ržseau municipal dõžgout. ƒgalement, comme dans le CAS 1, la proprižtž nõest pas protžgže au maximum contre lõinondation du sous-sol. En effet, lors de fortes pluies, il y aura mise en charge de la conduite municipale dõžgout, les eaux seront refoulžes. Comme le branchement dõžgout pluvial du b timent est ŽquipŽ dõun clapet antiretour, lõeau refoulže de lõžgout municipal sera freinže. Cependant, les eaux provenant du drain de fondations ne pourront plus tre ŽvacuŽes vers lõžgout municipal, car le clapet antiretour emp che leur Žcoulement. Le drain de fondations se mettra en charge et le surplus dõeau sera ŽvacuŽ par les orifices du drain. Le m me phžnom ne quõexpliquž dans le CASÊ1 se produira, entra nant lõinondation du sous-sol. 47

48 CAS 3 (suite) Correctifs suggžržs Ð Žgout municipal unitaire ou pseudo-domestique (3 A) Ð Žgout municipal domestique sžparž de lõžgout municipal pluvial (3 B) Selon les schžmas 7.18 et 7.19 SchŽma 7.18 Ð Correctifs suggžržs (3A) 1) Conserver lõinstallation en place; ET 2) Installer une fosse de retenue non Žtanche (FRNE), ˆ laquelle sont raccordžes 2 sections de 3 m tres (10 pieds) de drain perforž, ainsi quõune pompe dõžvacuation (PE) munie dõune soupape ˆ clapet afin de rejeter, au besoin (temporairement) ˆ lõextžrieur de votre proprižtž, lõeau provenant du drain de fondations qui pourrait sõaccumuler sous la dalle de plancher apr s un refoulement de lõžgout public (fermeture du clapet antiretour) ou ˆ la pržsence, au printemps, dõune nappe phržatique (niveau dõeau) haute dans le sol ˆ proximitž de votre proprižtž. SchŽma 7.19 Ð Correctifs suggžržs (3B) SÕassurer que le rejet de la pompe dõžvacuation respecte les exigences džcrites dans la pržsente section du guide. Il est ˆ noter que les correctifs suggžržs aux schžmas 7.13 et 7.14 pourraient Žgalement tre envisagžs dans les cas džcrits aux schžmas 7.18 et 7.19 respectivement. 48

49 CAS 4 Drain de fondations raccordž ˆ lõintžrieur du sous-sol. Un siphon (SP) et un clapet antiretour (CA) prot gent le sous-sol des refoulements. Il y a une fosse de retenue (FRE) Žtanche ou non Žtanche (FRNE) et une pompe dõžvacuation (PE) qui rejettera lõeau sur le terrain. Un bon drainage du terrain et un respect des exigences džcrites ˆ la section 6 du pržsent guide sont essentiels pour obtenir une efficacitž maximale. Le schžma 3.1 montre clairement lõinstallation dõžvacuation type des Žgouts de b timent quõil faut exiger du constructeur lors de la construction de sa proprižtž, ou pour apporter les correctifs approprižs afin dõassurer la protection de sa ržsidence. LÕentretien et lõinspection minutieux et ržguliers (au moins 2 fois lõan) sont suffisants afin dõassurer le bon fonctionnement du clapet antiretour (CA), du siphon (SP) et de la pompe dõžvacuation (PE). 49

50 CAS 5 Garage au sous-sol dõun b timent dõhabitation (schžma 7.20) LorsquÕun garage est amžnagž plus bas que le niveau de la rue, la descente pour y accžder doit tre construite selon des r gles pržcises. SchŽma 7.20 Ð Garage au sous-sol dõun b timent dõhabitation En effet, afin de ržduire les risques associžs au ruissellement sur la rue de lõeau qui pourrait se džverser dans lõentrže en contrebas, le pavage de cette entrže devrait tre ˆ la limite de la proprižtž, plus haut dõau moins 80 mm (3 pouces) par rapport au niveau du centre de la rue publique. Ainsi, lors dõune forte pluie ou au printemps lors de la fonte des neiges, cette descente permet dõžviter lõaccumulation dõune grande quantitž dõeau dans la fosse de retenue Žtanche (FRE) situže au bas de celle-ci. Sans cet amžnagement et dans lõžventualitž o il y aurait refoulement du ržseau dõžgout public dans lequel la fosse de retenue se džverse, la fermeture du clapet antiretour aura pour consžquence dõinonder votre sous-sol. 50

51 CAS 5 (suite) De m me, afin de ne pas aggraver les risques dõinondation, tout Žlargissement dõune aire de stationnement doit se faire en sõassurant que le nouvel amžnagement soit fait de fa on ˆ permettre le drainage de lõeau vers la rue (voir schžma 6.1). Pour diminuer les risques dõinondation du sous-sol de votre proprižtž, il est fortement suggžržê: de vous assurer que la fosse de retenue du garage situže ˆ lõextžrieur du b timent soit toujours bien nettoyže; que le niveau du pavage de la descente comporte toujours une suržlžvation suffisante pour emp cher que lõeau qui ruisselle dans la rue se džverse dans cette descente; dõžviter de džverser le rejet des goutti res dans lõentrže dõun garage amžnagž au sous-sol (plus bas que le niveau de la rue); dõapporter les correctifs suggžržs aux schžmas 7.23 et dõžliminer, si possible, le garage au sous-sol en rempla ant lõacc s au garage par un mur de fondations et en remblayant la descente de mani re ˆ ce que le niveau du terrain ržamžnagž se draine vers la rue; 51

52 CAS 5 (suite) Garage au sous-sol dõun b timent dõhabitation Une fosse de retenue est situže au bas de la descente donnant acc s au garage. La fosse est reliže au drain du garage, lequel est raccordž ˆ lõžgout unitaire du b timent (schžma 7.21) ou ˆ lõžgout domestique du b timent (schžma 7.22) selon le ržseau dõžgout public. Le drain de fondations est reliž ˆ lõžgout unitaire (ou pseudodomestique) ou ˆ lõžgout pluvial selon le cas. SchŽma Situation existante (5 A) SchŽma Situation existante (5 B) Dans les 2 situations existantes indiqužes ci-dessus, en condition normale, les eaux de drainage de lõentrže du garage sont acheminžes vers le ržseau municipal dõžgout. 52

53 CAS 5 (suite) Correctifs suggžržs Ð Žgout municipal unitaire (combinž) ou pseudo-domestique (5 A) Selon le schžma 7.23 SchŽma 7.23 Ð Correctifs suggžržs (5 A) 1) Installer un clapet antiretour horizontal (CA) ainsi quõun siphon (SP) entre le drain du garage et la conduite dõžvacuation principale dõžgout unitaire du b timent; ET 2) Raccorder le drain du garage ˆ une fosse de retenue Žtanche (FRE) munie dõune pompe dõžvacuation (PE) qui rejette lõeau (provenant de la fosse de retenue extžrieure de la descente de lõentrže de garage) sur le terrain; 3) Pour le drain de fondations, apporter les correctifs suggžržs au schžma 7.9 du pržsent document. Ainsi, lorsque les clapets antiretour sont en position ÇÊfermŽÊÈ, lõeau du drain de fondations et celle de la fosse de retenue extžrieure de lõentrže de garage se dirigent vers les fosses de retenue internes pour y tre pompžes sur le terrain. Dans certains cas, il est possible de regrouper en un seul endroit la fosse de retenue et la pompe dõžvacuation. 53

54 CAS 5 (suite) Correctifs suggžržs Ð Žgout municipal domestique sžparž de lõžgout municipal pluvial (5 B) Selon le schžma 7.24 SchŽma 7.24 Ð Correctifs suggžržs (situation 5 B) 1) Installer un clapet antiretour horizontal (CA) et un siphon (SP) entre le drain du garage et le branchement dõžgout domestique du b timent; ET 2) DŽbrancher le drain de fondations de lõžgout pluvial du b timent (extžrieur), puis le diriger vers lõintžrieur; prolonger lõžgout pluvial vers lõintžrieur du b timent; ET 3) Installer une fosse de retenue Žtanche (FRE); raccorder le drain de fondations ˆ lõžgout pluvial du b timent en y installant un clapet antiretour (CA) et un siphon (SP) (ou un ÇÊTÊÈ inversž) au raccordement; 4) Raccorder le drain du garage ˆ une fosse de retenue Žtanche (FRE) munie dõune pompe dõžvacuation (PE) ŽquipŽe dõune soupape ˆ clapet qui rejettera lõeau (provenant de la fosse de retenue extžrieure de la descente de lõentrže de garage) sur le terrain. Ainsi, lorsque les clapets antiretour sont en position Ç fermž È, lõeau du drain de fondations et celle de la fosse de retenue extžrieure de lõentrže de garage se dirigent vers les fosses de retenue internes pour y tre pompžes sur le terrain. ƒgalement, dans certains cas, il est possible de regrouper ˆ un seul endroit la fosse de retenue et la pompe dõžvacuation. 54

55 8. LÕassurance habitation dõune ržsidence Selon le Bureau dõassurance du Canada (BAC), les dommages causžs par lõeau ne sont pas automatiquement couverts par les contrats dõassurance habitation de base; certains dommages le sont, dõautres ne le sont pas. Si les dommages ržsultent du džbordement des cours dõeau (inondations), ils ne sont pas couverts. Si les dommages ržsultent du džbordement des installations sanitaires (canalisations dõalimentation, de distribution et dõžvacuation dõeau ainsi que les Žquipements qui y sont reližs telle la Ç pompe dõžvacuation È), ils sont couverts. Si les dommages ržsultent de lõaccumulation dõeaux de surface qui ont pžnžtrž ou infiltrž lõhabitation (portes, fen tres, garage, murs, etc.), ils ne sont pas couverts. Si les dommages ržsultent du refoulement des Žgouts, ils sont couverts si cette protection, vendue par voie dõavenant, a ŽtŽ ajoutže au contrat. Pour de plus amples renseignements, chaque proprižtaire doit communiquer sans tarder avec son courtier dõassurances. Il saura le guider dans le choix dõune protection dõassurance habitation complžmentaire ržpondant le mieux ˆ sa situation et ˆ ses besoins. 55

56 9. RŽagir rapidement ˆ la suite dõune inondation de son sous-sol Si, malgrž toutes les mesures pržventives mises en place dans votre ržsidence pour ržduire les risques dõinondation, vous avez quand m me subi des dommages matžriels ˆ la suite dõune infiltration dõeau, vous vous devez de ržagir rapidement afin dõžviter que votre santž soit affectže. En effet, la moisissure et les bactžries sõinstallent dans les quelques heures qui suivent lõžvžnement et sont susceptibles de nuire ˆ votre santž si elles ne sont pas compl tement ŽliminŽes. ƒvacuez donc immždiatement lõeau souillže qui sõest infiltrže dans votre sous-sol. Ainsi, tout le matžriel ayant ŽtŽ en contact avec lõeau qui sõest infiltrže dans votre sous-sol doit tre sorti de votre ržsidence le plus rapidement possible. Les tissus et le linge doivent tre lavžs et džsinfectžs avant dõ tre utilisžs de nouveau. Les matžriaux qui absorbent lõeau (tels que les coussins en mousse, les sous-tapis, les jouets en peluche et les cartons) doivent tre mis aux rebuts tandis que les autres, qui ont ŽtŽ souillžs, doivent tre soigneusement lavžs, džsinfectžs et sžchžs avant dõ tre replacžs au sous-sol. Toutes les cloisons et le gypse (mur en panneau de pl tre) de m me que lõisolant mouillž dans les murs doivent tre enlevžs au moins 15 cm (6 pouces) plus haut que le niveau dõeau atteint dans le sous-sol; selon le cas, le plancher en bois devra tre enlevž. Les džbris doivent Žgalement tre sortis de votre ržsidence le plus rapidement possible et jetžs aux rebuts. Avant de construire de nouvelles cloisons et un nouveau plancher, il faut laver, džsinfecter et assžcher les surfaces de bžton souillžes. Pour de plus amples renseignements, consultez sans tarder le document de ržfžrence de la SociŽtŽ canadienne dõhypoth ques et de logement (SCHL) intitulž Ç Nettoyer sa maison apr s une inondation È. LÕannexe 5 vous indique comment se procurer cette ržfžrence. 56

57 10. Une ržclamation envers la Ville Si votre proprižtž subit des dommages matžriels ˆ la suite dõune forte pluie et que vous tenez la Ville de Sherbrooke responsable des dommages causžs, il faut adresser une demande Žcrite ˆ lõattention du greffier de la Ville dans les 15Êjours suivant la date de lõžvžnement ou la date o vous avez pris connaissance des dommages subis. La ržclamation doit indiquer la date, lõheure (approximative), lõendroit, les dommages subis, les causes probables des dommages, votre adresse et les numžros de tžlžphone, de tžlžcopieur ou de cellulaire o vous joindre en cas de besoin. Il nõest pas nžcessaire dõindiquer le montant des dommages subis dans la mise en demeure; cette information pourra tre transmise par la suite. Acheminez votre ržclamation ˆ lõadresse suivanteê: Ville de Sherbrooke Ë lõattention du greffier 191, rue du Palais C. P. 610 Sherbrooke QC J1H 5H9 57

58 LES ANNEXES 58

59 Annexe 1 A Ð Exemple dõun soulagement par trop-plein dõune conduite dõžgout unitaire (combinž) vers une conduite dõžgout pluvial 59

60 Annexe 1 B Ð Exemple dõun soulagement par trop-plein dõune conduite dõžgout public pluvial se džversant dans un fossž. 60

61 Annexe 2 A Ð Mise en charge du ržseau dõžgout public pluvial. Effet sur les sous-sols des ržsidences. 61

62 Annexe 2 B Ð Mise en charge du ržseau dõžgout public unitaire (combinž). Effet sur les sous-sols des ržsidences. 62

63 Annexe 3 Ð Exemple de drainage des terrains et de la rue publique. 63

64 ANNEXE 4 Ð EXTRAIT DU CODE CIVIL DU QUƒBEC (1994) ARTICLES 979 Ë 983 INCLUSIVEMENT SECTION III 979. Les fonds infžrieurs sont assujettis, envers ceux qui sont plus ŽlevŽs, ˆ recevoir les eaux qui en džcoulent naturellement. Le proprižtaire du fonds infžrieur ne peut Žlever aucun ouvrage qui emp che cet Žcoulement. Celui du fonds supžrieur ne peut aggraver la situation du fonds infžrieur; il nõest pas pržsumž le faire sõil effectue des travaux pour conduire plus commodžment les eaux ˆ leur pente naturelle ou si, son fonds Žtant vouž ˆ lõagriculture, il exžcute des travaux de drainage Le proprižtaire qui a une source dans son fonds peut en user et en disposer. Il ne peut, par son usage, emp cher lõexercice des m mes droits par les autres personnes qui utilisent ces eaux Ë moins que cela ne soit contraire ˆ lõintžr t gžnžral, celui qui a droit ˆ lõusage dõune source, dõun lac, dõune nappe dõeau ou dõune rivi re souterraine, ou dõune eau courante, peut, de fa on ˆ Žviter la pollution ou lõžpuisement de lõeau, exiger la destruction ou la modification de tout ouvrage qui pollue ou Žpuise lõeau Les toits doivent tre Žtablis de mani re que les eaux, les neiges et les glaces tombent sur le fonds du proprižtaire. Il peut, pour ses besoins, user de lõeau des lacs et Žtangs qui sont enti rement sur son fonds, mais en ayant soin dõen conserver la qualitž Le proprižtaire riverain peut, pour ses besoins, se servir dõun lac, de la source t te dõun cours dõeau ou de tout autre cours dõeau qui borde ou traverse son fonds. Ë la sortie du fonds, il doit rendre ces eaux ˆ leur cours ordinaire, sans modification importante de la qualitž et de la quantitž de lõeau. 64

65 ANNEXE 5 Ð SOCIƒTƒ CANADIENNE DÕHYPOTHéQUES ET DE LOGEMENT (SCHL) Ç NETTOYER SA MAISON APRéS UNE INONDATION È Trois fa ons simples et pratiques de commander Par tžlžphone Par tžlžcopieur Par courrier Composez le Composez le ou, ou, ˆ ˆ lõextžrieur du Canada, le lõextžrieur du Canada, le (613) et portez simplement votre (613) commande ˆ votre compte Visa, Master Card ou American Express. Nos repržsentants du service ˆ la client le sont ˆ votre disposition. P O U R D E P L U S A M P L E S R E N S E I G N E M E N T S Ê : Faites parvenir votre bulletin de commande džment rempli, accompagnž de votre paiement, ˆ lõadresse suivanteê: SCHL Produits dõinformation 700, chemin de MontrŽal Bureau 1000 Ottawa (Ontario) K1A 0P7 Centre canadien de documentation sur lõhabitation Le Centre canadien de documentation sur lõhabitation (CCDH) est le principal service de documentation de recherche de la SociŽtŽ canadienne dõhypoth ques et de logement ainsi que la biblioth que possždant la collection la plus compl te et la plus ˆ jour sur lõhabitation au Canada. Si vous vous interrogez sur la fa on de planifier, de financer, de construire ou de ržnover une maison, ou encore sur les moyens dõamžliorer votre quartier, le CCDH poss de les ržponses ˆ vos questions. Si vous ne pouvez pas vous rendre au Centre, communiquez avec son personnel par tžlžphone, par la poste ou par tžlžcopieurê: TŽlŽphoneÊ: (613) ou TŽlŽcopieurÊ: (613) Appareil de tžlžcommunication pour malentendants (ATS)Ê: CourrielÊ: [email protected] AdresseÊ: Centre canadien de documentation sur lõhabitation SociŽtŽ canadienne dõhypoth ques et de logement 700, chemin de MontrŽal, Ottawa (Ontario) K1A 0P7 65

66 RƒFƒRENCESÊ: 1- BRIéRE, Fran ois G. ing., Distribution et collecte des eaux, ƒditions de lõƒcole Polytechnique de MontrŽal, 1994, 366 p. 2- CƒGEP DE SAINT-LAURENT, Entretien pržventif des ržseaux urbains dõžgout et dõaqueducñmodule Žgout, 1991, 177 p. 3- Code civil du QuŽbec, section III, articles 979 ˆ 983 inclusivement, Code national de plomberie et modificationsñcanada 1995 (CNRC 38728F), 122 p. 5- Code de construction du QuŽbec - Chapitre 1, B timent, et Code national du b timent Ð Canada (1995) (ModifiŽ) 6- SOCIƒTƒ CANADIENNE DÕHYPOTHéQUES ET DE LOGEMENT (SCHL), Nettoyer sa maison apr s une inondation, 1996, 46 p. 7- VILLE DE GATINEAU, Pour Žviter que a refoule!, DŽpliant, mai VILLE DE SAINT-HUBERT, Comment pržvenir les inondations et les refoulements dõžgouts, 1997, 23 p. 9- VILLE DE SHERBROOKE, R glement n 1, Titre 6, chapitres 1, 2 et 3, 2002, 28 p. 10- VILLE DE SHERBROOKE, R glement n o 36 - Construction 66