TARIFS DES SALLES ET EQUIPEMENTS SPORTIFS COMMUNAUX EXERCICE 2016
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- Jean-Pascal Beauchemin
- il y a 8 ans
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1 VILLE DE GEISPOLSHEIM TARIFS DES SALLES ET EQUIPEMENTS SPORTIFS COMMUNAUX EXERCICE 2016 ESPACE MALRAUX NATURE TARIFS TARIFS OBSERVATIONS Pour les Associations de la Commune * Salle STIEGER (1er étage) pour réunion (Assemblée Générale) GRATUIT GRATUIT pour manifestation festive et autres motifs 30,00 30,00 * Salle de danse (1er étage) location annuelle 160,00 160,00 location à l'heure 8,00 8,00 * Salle de spectacle (RDC) location annuelle par association culturelle résidante 470,00 470,00 par manifestation sans gradins 210,00 210,00 par manifestation avec gradins 315,00 315,00 pour manifestation humanitaire/caritative GRATUIT GRATUIT pour assemblée générale GRATUIT GRATUIT * Espace bar/accueil 80,00 80,00 * Cuisine (attestation obligatoire cuisinier professionnel à fournir) 60,00 60, Pour les organismes non membres d'une Association de la Commune - Résidants de la Commune (par manifestation) * Salle STIEGER (1er étage) 90,00 90,00 * Salle de spectacle (RDC), par manifestation sans gradins 430,00 430,00 * Salle de spectacle (RDC), par manifestation avec gradins 550,00 550,00 * Espace bar/accueil (RDC) 220,00 220,00 * Préparation, rangement et nettoyage de la salle 330,00 330,00 * Cuisine (attestation obligatoire cuisinier professionnel à fournir) 110,00 110,00 - Extérieurs (par manifestation) * Salle STIEGER (1er étage) 160,00 160,00 * Salle de spectacle (RDC), par manifestation sans gradins 1 010, ,00 * Salle de spectacle (RDC), par jour d'utilisation avec gradins 1 260, ,00 * Espace bar/accueil (RDC) 370,00 370,00 * Préparation, rangement et nettoyage de la salle 510,00 510,00 * Cuisine (attestation obligatoire cuisinier professionnel à fournir) 410,00 410, Son et lumières (obligatoire pour toute diffusion de son et lumière) * Petite prestation (micros) 120,00 120,00 * Moyenne prestation (branchements + présence) 330,00 330,00 * Grande prestation (balance, branchements + présence) 1 050,00 650,00 modification 4 - Résidence artistique - sous réserve de la signature d'une convention de résidence artistique GRATUIT GRATUIT 5 - Pour la totalité des utilisateurs (payant et gratuit) de la convention de mise à disposition 600,00 600,00 1
2 TARIFS DES SALLES ET EQUIPEMENTS SPORTIFS COMMUNAUX EXERCICE 2016 SALLE ACL 1 - Pour les Associations de la Commune NATURE TARIFS TARIFS OBSERVATIONS Salle de réunion * Réunion Associations par heure d'utilisation par référence sur 5,00 5,00 une semaine - Grande salle * Location annuelle par association culturelle résidante 320,00 320,00 * Associations sportives par jour d'utilisation par référence sur 70,00 70,00 une semaine * Fêtes et manifestations diverses (cuisine comprise) 210,00 210,00 * Pour réunion (Assemblée Générale) GRATUIT GRATUIT 2 - Pour les organismes non membres d'une association de la Commune - Résidants de la Commune (par manifestation) * Salle de réunion (y compris cuisine) 35,00 35,00 * Grande salle (y compris cuisine) 310,00 310,00 - Extérieurs (par manifestation) * Salle de réunion (cuisine comprise) 145,00 145,00 * Salle de réunion (sans cuisine) 55,00 55,00 * Grande salle (cuisine comprise) 630,00 630,00 * Petite salle - location à l'année (par heure) 7,50 7, Pour la totalité des utilisateurs (payant et gratuit) 300,00 300,00 SALLE SAINT JEAN 1 - Pour les associations de la Commune - Associations sportives par jour d'utilisation par référence sur une 65,00 65,00 semaine - Par Manifestation * Petite salle (y compris cuisine) 110,00 110,00 * Grande salle (y compris cuisine) 210,00 210,00 * Totalité de la salle (y compris cuisine) 260,00 260, Pour les organismes non membres d'une association de la Commune - Résidants de la Commune (par manifestation) * Petite salle (y compris cuisine) 35,00 35,00 * Grande salle (y compris cuisine) 210,00 210,00 * Totalité de la salle (y compris cuisine) 260,00 260,00 - Extérieurs (par manifestation) * Petite salle (y compris cuisine) 295,00 295,00 * Grande salle (y compris cuisine) 610,00 610,00 * Totalité de la salle (y compris cuisine) 760,00 760,00 2
3 TARIFS DES SALLES ET EQUIPEMENTS SPORTIFS COMMUNAUX EXERCICE 2016 NATURE TARIFS TARIFS OBSERVATIONS Extérieurs (pour la pratique sportive) * Par an (proratisation mensuelle possible) 1 120, ,00 * Par heure 11,50 11, définitif du montant de location dû et encaissé dans les cas prévus dans la convention de mise à disposition 300,00 300,00 MAISON DES ASSOCIATIONS 1 - Pour les associations de la Commune - Par année et par jour d'utilisation par référence sur une semaine 160,00 50,00 modification (salles et/ou bureau) - Par Manifestation * Grande salle (rez-de-chaussée) 20,00 création * Grande salle (rdc) pour Assemblée Générale / Réunion Comité GRATUIT création * Auditorium (rez-de-chaussée) 30,00 création 2 - Pour les organismes non membres (associations extérieures ou sociétés privées) - Par manifestation * Grande salle (rez-de-chaussée) 60,00 création * Auditorium (rez-de-chaussée) 80,00 création 3 - définitif du montant de location dû et encaissé dans les cas prévus dans la convention de mise à disposition 300,00 300,00 CENTRE SPORTIF - BASKET - Utilisation à l'année d'un club sportif résidant 1 800, ,00 - Utilisation à l'année d'un club sportif non résidant 3 500, ,00 - Utilisation à l'année de salles par les ligues ou fédérations sportives 520,00 550,00 modification - Manifestation extrasportive exceptionnelle (par jour) 900,00 900,00 - Evènements ou rencontres sportives concernant des clubs ou des associations de la Commune (par jour) 520,00 520,00 - Evènements ou rencontres sportives concernant des clubs ou des associations extérieurs à la Commune (par jour) 810,00 810,00 définitif du montant de location dû et encaissé dans les cas prévus dans la convention de mise à disposition 600,00 600,00 3
4 TARIFS DES SALLES ET EQUIPEMENTS SPORTIFS COMMUNAUX EXERCICE 2016 CENTRE SPORTIF - FOOTBALL NATURE TARIFS TARIFS OBSERVATIONS Utilisation à l'année d'un club sportif résidant 1 800, ,00 - Utilisation à l'année d'un club sportif non résidant 3 500, ,00 - Utilisation à l'année du nouveau terrain synthétique d'un club sportif non résidant mais du canton de Lingolsheim 780,00 780,00 - Utilisation à l'année de terrains synthétiques par les ligues ou fédérations sportives 520,00 550,00 modification - Manifestation extrasportive exceptionnelle (par jour) 900,00 900,00 - Evènements ou rencontres sportives concernant des clubs ou des associations de la Commune (par jour) 520,00 520,00 - Evènements ou rencontres sportives concernant des clubs ou des associations extérieurs à la Commune (par jour) 810,00 810,00 définitif du montant de location dû et encaissé dans les cas prévus dans la convention de mise à disposition 600,00 600,00 CENTRE SPORTIF - SALLES DE SPORTS SPECIALISEES - Utilisation à l'année d'un club sportif résidant - salle non partagée 1 200, ,00 - Utilisation à l'année d'un club sportif résidant - salle partagée 800,00 800,00 - Utilisation à l'année d'un club sportif non résidant 3 500, ,00 - Utilisation à l'année d'une salle par les ligues ou fédérations sportives 520,00 550,00 modification - Manifestation sportive exceptionnelle (par jour et par salle) 350,00 350,00 - Manifestation extrasportive exceptionnelle (par jour et par salle) 750,00 750,00 définitif du montant de location dû et encaissé dans les cas prévus dans la convention de mise à disposition 600,00 600,00 STADE DE LA TURNMATT - Utilisation à l'année en semaine d'un club sportif résidant 160,00 160,00 - Utilisation à l'année en semaine d'un club sportif non résidant 610,00 610,00 - Résidants de la Commune par manifestation (club-house) 35,00 35,00 - Extérieurs de la Commune par manifestation (club-house) 105,00 105,00 150,00 150,00 STADE DE L'EHN - PETANQUE - Utilisation à l'année d'un club sportif résidant 320,00 320,00 - Utilisation à l'année d'un club sportif non résidant 610,00 610,00 4
5 TARIFS DES SALLES ET EQUIPEMENTS SPORTIFS COMMUNAUX EXERCICE 2016 NATURE TARIFS TARIFS OBSERVATIONS Résidants de la Commune par manifestation (club-house) 35,00 35,00 - Extérieurs de la Commune par manifestation (club-house) 105,00 105,00 STADE DE L'EHN - TENNIS 150,00 150,00 - Utilisation à l'année d'un club sportif résidant communal 1 600, ,00 600,00 création ECOLE SAINT EXUPERY - GYMNASE - Association communale par jour d'utilisation par référence sur une 65,00 création semaine - Association extérieure par jour d'utilisation par référence sur une 130,00 création semaine BATIMENT 1, rue du Presbytère - Utilisation à l'année d'une association résidante (RDC + 1er étage) 60,00 60,00 - Utilisation par des personnes privées ou extérieures (2ème étage) * par heure d'utilisation 9,00 9,00 * par mois d'utilisation 350,00 350,00 150,00 150,00 BATIMENT Cour du Temple - Utilisation à l'année d'une association résidante (salle de réunion) 60,00 60,00 - Utilisation par des personnes privées ou extérieures (salle de réunion) * par heure d'utilisation 9,00 9,00 * par mois d'utilisation 150,00 150,00 150,00 création 5
6 TARIFS DES SALLES ET EQUIPEMENTS SPORTIFS COMMUNAUX EXERCICE 2016 NATURE TARIFS TARIFS OBSERVATIONS ,00 150,00 BATIMENT Rue Lefèbvre - Utilisation à l'année d'une association résidante 60,00 création 150,00 150,00 création BATIMENT rue des Tulipes - Utilisation à l'année d'une association résidante 110,00 110,00 150,00 création Pour tous les bâtiments ou salles communales - pour toutes les mises à disposition annuelles, un calcul au prorata temporis de la durée d'occupation pourra être appliqué sur décision de la commune précision 6
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