TISSUS SPÉCIAUX; SURFACES TEXTILES TOUFFETÉES; DENTELLES; TAPISSERIES; PASSEMENTERIES; BRODERIES

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1 C58/1 CHAPITRE 58 TISSUS SPÉCIAUX; SURFACES TEXTILES TOUFFETÉES; DENTELLES; TAPISSERIES; PASSEMENTERIES; BRODERIES Notes 1.N'entrent pas dans le présent chapitre les tissus spécifiés à la note 1 du chapitre 59, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés et les autres articles du chapitre Relèvent aussi du n les velours et peluches par la trame non encore coupés qui ne présentent ni poils ni boucles sur leur face. 3.On entend par «tissu à point de gaze», au sens du n 58.03, les tissus dont la chaîne est composée sur tout ou partie de leur surface de fils fixes (fils droits) et de fils mobiles (fils de tour), ces derniers faisant avec les fils fixes un demi-tour, un tour complet ou plus d'un tour, de manière à former une boucle emprisonnant la trame. 4.Ne relèvent du n les filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages, du n On entend par «rubanerie», au sens du n : a) les tissus à chaîne et à trame (y compris les velours) en bandes d'une largeur n'excèdent pas 30 centimètres et comportant des lisières réelles, et les bandes d'une largeur n'excédant pas 30 centimètres, provenant du découpage de tissus et pourvues de fausses lisières tissées, collées ou autrement obtenues; b) les tissus à chaîne et à trame tissés tubulairement, dont la largeur, à l'état aplati, n'excède pas 30 centimètres; c) les biais à bords repliés, d'une largeur n'excédant pas 30 centimètres à l'état déplié. Les rubans comportant des franges obtenues au tissage sont classés au n L'expression «broderies» du n s'étend aux applications par couture de paillettes, de perles ou de motifs décoratifs en textiles ou autres matières, ainsi qu'aux travaux effectués à l'aide de fils brodeurs en métal ou en fibres de verre. Sont exclues du n les tapisseries à l'aiguille (n 58.05). 7.Outre les produits du n 58.09, relèvent également des positions du présent chapitre les articles faits avec des fils de métal et des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires.

2 C58/ Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des n s ou : De laine ou de poils fins : Velours et peluches : Velours d'ameublement, de laine ou de poils fins* Velours d'habillement, de laine ou de poils fins* Peluches et autres velours, de laine ou de poils fins* Tissus de chenille : Tissus de chenille, de laine ou de poils fins* De coton : Velours et peluches par la trame, non coupés : Velours d'ameublement par la trame, non coupés, de coton* Velours d'habillement par la trame, non coupés, de coton* Peluches et autres velours par la trame, non coupés, de coton* Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés : Velours d'ameublement par la trame, coupés, côtelés, de coton* Velours d'habillement par la trame, coupés, côtelés, de coton* Peluches et autres velours par la trame, coupés, côtelés, de coton* Autres velours et peluches par la trame : Autres velours d'ameublement par la trame, de coton* Autres velours d'habillement par la trame, de coton* Autres peluches et velours par la trame, de coton* Tissus de chenille : Tissus de chenille, de coton* Velours et peluches par la chaîne: TC11/ Velours d'ameublement par la chaîne, de coton* TC11/ Velours d'habillement par la chaîne, de coton* TC11/ Peluches et autres velours par la chaîne, de coton* De fibres synthétiques ou artificielles : Velours et peluches par la trame, non coupés : Velours d'ameublement par la trame, non coupés, de fibres synthétiques ou artificielles* Velours d'habillement par la trame, non coupés, de fibres synthétiques ou artificielles* Peluches et autres velours par la trame, non coupés, de fibres synthétiques ou artificielles*

3 C58/ Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés : Velours d'ameublement par la trame, coupés, côtelés, de fibres synthétiques ou artificielles* Velours d'habillement par la trame, coupés, côtelés, de fibres synthétiques ou artificielles* Peluches et autres velours par la trame,coupés,côtelés,de fibres synthétiques ou artificielles* Autres velours et peluches par la trame : Autres velours d'ameublement par la trame, de fibres synthétiques ou artificielles* Autres velours d'habillement par la trame,de fibres synthétiques ou artificielles* Autres peluches et autres velours par la trame, de fibres synthétiques ou artificielles, pour la fabrication de rouleaux de peinture * Autres peluches et autres velours par la trame, de fibres synthétiques ou artificielles, pour d'autres usages* Tissus de chenille : Tissus de chenille, de fibres synthétiques ou artificielles* Velours et peluches par la chaîne: TC11/ Velours d'ameublement par la chaîne, de fibres synthétiques ou artificielles* TC11/ Velours d'habillement par la chaîne, de fibres synthétiques ou artificielles* TC11/ Peluches et autres velours par la chaîne, de fibres synthétiques ou artificielles* D'autres matières textiles : -- de lin : Velours et peluches : Velours d'ameublement, de lin* Velours d'habillement, de lin* Peluches et autres velours, de lin* Tissus de chenille : Tissus de chenille, de lin* autres : Velours et peluches : Velours d'ameublement, d'autres matières textiles* Velours d'habillement, d'autres matières textiles* Peluches et autres velours, d'autres matières textiles* Tissus de chenille : Tissus de chenille, d'autres matières textiles*

4 C58/ Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du n 58.06; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du n : - Tissus bouclés du genre éponge, en coton : Ecrus : Tissus de coton bouclés du genre éponge, écrus* Autres : Tissus de coton bouclés du genre éponge, en fils de diverses couleurs* Autres tissus de coton bouclés du genre éponge* Tissus bouclés du genre éponge, en autres matières textiles : Tissus bouclés du genre éponge, en autres matières textiles* Surfaces textiles touffetées : Surfaces textiles touffetées, autres que les produits du n 57.03* Tissus à point de gaze, autres que les articles du n : De coton : TC06/ Tissus à point de gaze, de coton, autres que les articles du n 58.06* de soie ou de déchets de soie : TC06/ Tissus à point de gaze, de soie ou de déchets de soie, autres que les articles du n 58.06* autres : TC06/ Tissus à point de gaze, de fibres synthétiques, autres que les articles du n 58.06* TC06/ Tissus à point de gaze, de fibres artificielles, autres que les articles du n 58.06* TC06/ Tissus à point de gaze, d'autres matières textiles, autres que les articles du n 58.06* Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits des n s à : Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées : unis : TC08/ Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées, unis* autres : Autres tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées*

5 C58/6 - Dentelles à la mécanique : De fibres synthétiques ou artificielles : aux fuseaux mécaniques : Dentelles aux fuseaux mécaniques, en pièces, en bandes ou en motifs autres que les produits des n s à 60.06, de fibres synthétiques ou artificielles* autres : Autres dentelles à la mécaniques,en pièces,en bandes ou en motifs,autres que les produits des n s à 60.06, de fibres synthétiques ou artificielles* D'autres matières textiles : aux fuseaux mécaniques : Dentelles aux fuseaux mécaniques, en pièces, en bandes ou en motifs autres que les produits des n s à 60.06, d'autres matières textiles* autres : Autres dentelles à la mécaniques,en pièces,en bandes ou en motifs,autres que les produits des n s à 60.06, d'autres matières textiles* Dentelles à la main : Dentelles à la main, en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits des n s à * Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins,Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point,au point de croix, par exemple), même confectionnées : Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins,Flandres,Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point,au point de croix, par exemple),même confectionnées* Rubanerie autre que les articles du n 58.07; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs) : Rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille ou de tissus bouclés du genre éponge : Rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille ou de tissus bouclés du genre éponge* Autre rubanerie,contenant en poids 5% ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc : Autre rubanerie,contenant en poids 5% ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc* Autre rubanerie : De coton : Ruban présentant sur une lisière un bourelet constitué par un fil cousu en surjet au bord de la lisière dans le sens de la chaine :

6 C58/ Ruban en coton, présentant sur une lisière un bourelet constitué par un fil cousu en surjet au bord de la lisière dans le sens de la chaine* Ruban à usage industriel : Ruban vierge en coton, à usage industriel* Autres ruban en coton, à usage industriel* Autres rubans : Autres rubans en coton* De fibres synthétiques ou artificielles : --- à lisières réelles : Ruban présentant sur une lisière un bourelet constitué par un fil cousu en surjet au bord de la lisière dans le sens de la chaine : Ruban de fibres synthétiques ou artificielles, à lisières réelles, présentant sur une lisière un bourelet constitué par un fil cousu en surjet au bord de la lisière dans le sens de la chaine* Ruban à usage industriel : Ruban vierge de fibres synthétiques ou artificielles, à usage industriel, à lisières réelles* Autres ruban de fibres synthétiques ou artificielles, à usage industriel, à lisières réelles* Autres rubans : Autres rubans de fibres synthétiques ou artificielles, à lisières réelles* autres : Ruban présentant sur une lisière un bourelet constitué par un fil cousu en surjet au bord de la lisière dans le sens de la chaine : Autres ruban de fibres synthétiques ou artificielles, présentant sur une lisière un bourelet constitué par un fil cousu en surjet au bord de la lisière dans le sens de la chaine* Ruban à usage industriel : Autres ruban vierge de fibres synthétiques ou artificielles, à usage industriel * Autres ruban de fibres synthétiques ou artificielles, à usage industriel* Autres rubans: Autres rubans de fibres synthétiques ou artificielles* D'autres matières textiles : Ruban présentant sur une lisière un bourelet constitué par un fil cousu en surjet au bord de la lisière dans le sens de la chaine :

7 C58/ Ruban d'autres matières textiles, présentant sur une lisière un bourelet constitué par un fil cousu en surjet au bord de la lisière dans le sens de la chaine* Ruban à usage industriel : Ruban vierge d'autres matières textiles, à usage industriel* Autres ruban d'autres matières textiles, à usage industriel* Autres rubans : Autres rubans d'autres matières textiles* Rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs) : Rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs), de soie ou de déchets de soie* Rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs), de coton* Rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs), de fibres textiles synthétiques* Rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs),de fibres textiles artificielles* Rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs), de filés métalliques et fils métallisés du n 56.05* Rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs),d'autres matières textiles* Etiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés : Tissés : -- avec inscriptions ou motifs obtenus par tissage : Etiquettes : Etiquettes en matières textiles,tissés mais non brodés,en pièces, en rubans ou découpés,avec inscriptions ou motifs obtenus par tissage* Autres : Ecussons et articles similaires en matières textiles, tissés mais non brodés,en pièces, en rubans ou découpés,avec inscriptions ou motifs obtenus partis autres : Etiquettes : Etiquettes en matières textiles,tissés mais non brodés,en pièces, en rubans ou découpés,sans inscriptions ou motifs obtenus par tissage* Autres : Ecussons et articles similaires en matières textiles, tissés mais non brodés,en pièces, en rubans ou découpés,sans inscriptions ou motifs obtenus partis

8 C58/ Autres : -- en feutre ou en nontissés : Etiquettes : Etiquettes, en feutre ou en nontissés, non brodés, en pièces, en rubans ou découpés, * Autres : Ecussons et articles similaires, en feutre ou en nontissés, non brodés, en pièces, en rubans ou découpés* autres : Etiquettes : Autres étiquettes,en autres matières textiles,non tissés,en pièces, en rubans ou découpées, non brodées* Autres : Autres écussons et articles similaires,en autres matières textiles, non tissés,en pièces,en rubans ou découpées, non brodées* Tresses en pièces ; articles de passementerie et articles ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix,pompons et articles similaires : Tresses en pièces : Tresses en pièces* Autres : Articles contenant de l'or ou de la platine : Articles de passementerie et articles ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie, contenant de l'or ou de la platine, de fabrication artisanale ; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires, contenant de l'or ou de la platine, de fabrication artisanale* Articles de passementerie et articles ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie, contenant de l'or ou de la platine, autres que ceux de fabrication artisanale ; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires, contenant de l'or ou de la platine, autres que de fabrication artisanale* Articles contenant de l'argent : Articles de passementerie et articles ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie, contenant de l'argent, de fabrication artisanale ; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires, contenant de l'argent, de fabrication artisanale* Articles de passementerie et articles ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie, contenant de l'argent, autres que ceux de fabrication artisanale ; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires, contenant de l'argent, autres que ceux de fabrication artisanale*

9 C58/ Autres : Autres articles de passementerie et articles ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie, de fabrication artisanale ; autres glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires, de fabrication artisanale* Autres articles de passementerie et articles ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie, autres que de fabrication artisanale ; autres glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires, autres que de fabrication artisanale* Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du n 56.05, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires,non dénommés ni compris ailleurs : Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du n 56.05, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires,non dénommés ni compris ailleurs* Broderies en pièces,en bandes ou en motifs : Broderies chimiques ou aériennes et broderies à fond découpé : d'une valeur excédant 35 Euros par kg poids net : Broderies chimiques ou aériennes et broderies à fond découpé, d'une valeur excédant 35 Euros par kg poids net* autres : Broderies chimiques ou aériennes et broderies à fond découpé, d'une valeur n'excédant pas 35 Euros par kg poids net* Autres broderies : De coton : d'une valeur excédant 17,50 Euros par kg poids net : Autres broderies de coton, d'une valeur excédant 17,50 Euros par kg poids net* autres : Autres broderies de coton, d'une valeur n'excédant pas 17,50 Euros par kg poids net* De fibres synthétiques ou artificielles : d'une valeur excédant 17,50 Euros par kg poids net : Autres broderies de fibres synthétiques ou artificielles,d'une valeur excédant 17,50Euros par kg poids net* autres : Autres broderies de fibres synthétiques ou artificielles,d'une valeur n'excédant pas 17,50 Euros par kg poids net*

10 C58/ D'autres matières textiles : d'une valeur excédant 17,50 Euros par kg poids net : Autres broderies d'autres matières textiles,d'une valeur excédant 17,50Euros par kg poids net* autres : Autres broderies d'autres matières textiles,d'une valeur n'excédant pas 17,50 Euros par kg poids net* Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage, par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies du n : De soie ou de déchets de soie : Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage, par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies du n 58.10, de soie ou de déchets de soie* De laine ou de poils fins : Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage, par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies du n 58.10, de laine ou de poils fins* De fibres synthétiques ou artificielles : Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage, par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies du n 58.10, de fibres synthétiques ou artificielles* Autres : Autres produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage, par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies du n 58.10*