LE PRESIDENT DE L UNIVERSITE PIERRE ET MARIE CURIE

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1 ARRETE PORTANT ORGANISATION DES ELECTIONS DES REPRESENTANTS DES USAGERS AU CONSEIL D ADMINISTRATION, A LA COMMISSION DE LA RECHERCHE ET A LA COMMISSION DE LA FORMATION ET DE LA VIE UNIVERSITAIRE LE PRESIDENT DE L UNIVERSITE PIERRE ET MARIE CURIE Vu le code de l éducation, et notamment ses articles L.712-3, L.719-1, L et D à D ; Vu les statuts de l Université Pierre et Marie Curie ; Vu le règlement intérieur de l Université Pierre et Marie Curie ; Considérant la consultation du comité électoral consultatif du 23 novembre 2015 ; Article 1 : Date du scrutin ARRETE Les élections des représentants des usagers au conseil d administration, à la commission recherche et à la commission de la formation et de la vie universitaire du conseil académique de l UPMC auront lieu aux dates et heures suivantes : Mardi 16 février 2016 et Mercredi 17 février 2016 De 9h30 à 17h30 Article 2 : Bureaux de vote 7 bureaux de vote sont ouverts de 9h30 à 17h30, sans interruption, comme indiqué ci-dessous : BUREAUX DE VOTE LIEUX Site JUSSIEU DAPS, salle d escrime 4, Place Jussieu PARIS Site JUSSIEU DAPS, salle de boxe 4, Place Jussieu PARIS Site PITIE SALPETRIERE Le hall des amphithéâtres 91, boulevard de l hôpital PARIS Site SAINT ANTOINE Bâtiment universitaire - Rez-de-chaussée, salle du Conseil et salle , rue de Chaligny PARIS OBSERVATOIRE OCEANOLOGIQUE DE VILLEFRANCHE-SUR-MER OBSERVATOIRE OCEANOLOGIQUE DE ROSCOFF OBSERVATOIRE OCEANOLOGIQUE DE BANYULS-SUR-MER Salle Tregouboff, bâtiment des Galériens, 181, chemin du Lazaret Villefranche-sur-Mer Salle 2, bâtiment hotel de France Place Georges Teissier Roscoff 16 février : Salle de Conférence du bâtiment A 17 février : bureu n 119 Avenue du Fontaulé Banyuls-sur-Mer UPMC - Direction des Affaires Générales Tour ZAMANSKY, 19 ème étage Bureau Boîte courrier 612 4, Place Jussieu Paris Cedex 05 1

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5 Chaque liste souhaitant candidater pourra demander la diffusion de quinze courriers électroniques, cinq par instance (CA, CR, CFVU), à compter du 4 janvier Chaque liste déclarée recevable pourra également adresser un courrier électronique à l ensemble des étudiants à compter de la publication des résultats. Les messages seront adressés aux électeurs dans un délai maximum de 48 heures. Les pièces jointes sont autorisées dans la limite de 1 Mo. Affichage et tractage Les documents relatifs à la propagande pourront être affichés sur les panneaux d affichage prévus à cet effet aux endroits suivants : - le hall de l Atrium, dans l entrée du bâtiment accueillant le restaurant universitaire du CROUS sur le Campus Jussieu, et sur le campus de la Pitié La distribution de tracts ne faisant pas état de rumeurs désobligeantes à l égard des adversaires est autorisée aux entrées de l établissement entre 8h00 et 19h00 pendant la durée de la campagne électorale. Autres Les candidats auront la possibilité d intervenir de 5 à 7 minutes maximum dans les amphithéâtres à compter du vendredi 5 février jusqu à la veille du scrutin, une seule prise de parole est autorisée par amphi. Les interventions lors des travaux dirigés et lors des travaux pratiques ne sont pas autorisées. Les candidats ont la possibilité de tenir des stands dans la limite de deux tables mises en place sur le campus de Jussieu (hall de la vie étudiante de l Atrium et devant l espace vie étudiante) et sur le Campus médical de la Pitié-Salpêtrière, entre le 1 er et le 15 février Un débat entre les listes de candidats pourra être organisé, sous réserve de l accord des listes de candidats. Bulletins de vote Aucun logo ne figurera sur les bulletins de vote. Les soutiens pourront figurer sur les bulletins de vote à condition qu un courrier officiel de chaque association l atteste. Article 14 : Bureau de vote Chaque bureau de vote est composé d un président, nommé par le président de l université parmi les personnels de l université et d au moins deux assesseurs. Chaque liste peut proposer un assesseur et un assesseur suppléant parmi les électeurs du collège concerné, jusqu au 1 er février 2016, par envoi d un courrier électronique à l adresse suivante : electionsconseils2016@upmc.fr. La composition des bureaux de vote sera affichée le 16 février 2016 dans chaque bureau de vote. Article 15 : Vote par procuration Les électeurs qui ne peuvent voter personnellement ont la possibilité d exercer le droit de vote par l intermédiaire d un mandataire, en lui donnant procuration écrite et nominative pour voter en leur lieu et place. UPMC - Direction des Affaires Générales Tour ZAMANSKY, 19 ème étage Bureau Boîte courrier 612 4, Place Jussieu Paris Cedex 05 5

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8 DEMANDE D INSCRIPTION SUR LES LISTES ELECTORALES Elections des représentants des étudiants aux conseils centraux Scrutin des 16 et 17 février 2016 Demande à renvoyer impérativement dûment complétée et signée : par mail en format PDF (electionsconseils2016@upmc.fr) ou par courrier à : Bureau de la vie institutionnelle Campus JUSSIEU-Tour Zamansky, 19 ème étage Boite courrier place Jussieu Paris cedex 05 La date limite de réception des demandes d inscription est fixée au 10 février 2016 minuit délai de rigueur. Les envois postaux devront être parvenus au BVI avant cette date. Je soussigné(e) NOM :...PRENOM : DATE DE NAISSANCE: TELEPHONE : DIPLOME :. Auditeur régulièrement inscrit à ce titre et suivant les mêmes formations que les étudiants demande mon inscription sur les listes électorales dans le collège des usagers. Fait à... le... Signature :