FORMULAIRES D ANNONCE POUR LES ENTREPRISES DU SECTEUR ALIMENTAIRE
|
|
- Chrystelle Boivin
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Page 1 de 5 Base légale : Art. 12 Ordonnance sur les denrées alimentaires et les objets usuels (ODAlOUs) 1 Toute personne qui fabrique, transforme, traite, entrepose, transporte, remet, importe ou exporte des denrées alimentaires est tenue d annoncer son activité à l autorité cantonale d exécution compétente. 3 Doivent également être annoncés les changements d activité importants et la cessation d activité. Données de l'entreprise Type d'annonce Nouvelle annonce Fermeture Mutation Pour une fermeture, l'identité de l'entreprise et l'adresse de correspondance suffisent Personne responsable de la sécurité alimentaire dans l'entreprise (Art. 3 ODAlOUs) (Détenteur de la patente pour les entreprises qui y sont soumises) (Pour les mutations, inscrire dans la colonne de gauche le nom de la nouvelle personne responsable et dans celle de droite celui de la personne antérieurement responsable) Madame Monsieur Madame Monsieur Nom Prénom Rue, N o, Localité Adresse de l'entreprise (mutations : nouvelle adresse dans la colonne de gauche et ancienne dans celle de droite) Adresse de correspondance (si différente de l'adresse de l'entreprise) Case postale Etabli le par Version No du Manuel No Visa RAQ 21/04/2006 HPH /cgl C:\Users\ALEDEF\AppData\Local\Temp\XPgrpwise\1004fo-Annonce entreprise_2.doc
2 Adresse de facturation conforme TVA (si différente de l'adresse de l'entreprise) Case postale Page 2 de 5 Adresse éventuelle de filiales ou d'entrepôts (si nécessaire, merci de compléter sur feuille séparée) Numéro postal - Localité Numéro selon le registre fédéral des institutions et entreprise : N o REE (si connu) (p. ex. restaurant, fromagerie, kiosque, Importation, ) Taille de l'entreprise Entreprise unique Siège social principal Filiale Entreprise d'importance nationale (p. ex. industrie, hôpital cantonal, clinique de convalescence) Entreprise d'importance cantonale (p. ex. commerce important, hôpital de district, EMS, grand hôtel) Entreprise d'importance régionale (p.ex. commerce, hôtel ou restaurant avec offre de menus variée) Entreprise d'importance communale (p. ex. petit commerce, kiosque, snack-bar, stand de marché) Activité de l'entreprise Production de denrées alimentaires Commerce de détail Commerce de gros (importation, exportation, stockage, transport, distribution au commerce de détail) Restauration, établissement public Distribution d'eau potable Certification : Remarque Toute modification de donnée de l'entreprise doit être spontanément annoncée dans un délai de 14 jours aux autorités cantonales d'exécution du contrôle des denrées alimentaires au moyen de la version actualisée du présent formulaire d'annonce. Les indication données ci-dessus sont exactes et complètes Lieu, date Signature Veuillez envoyer le formulaire dûment complété à : Service de la consommation et affaires vétérinaires Case postale Sion Des renseignements peuvent être obtenus au ou à laboratoire@admin.vs.ch
3 Annexe au formulaire d'annonce pour les entreprise du secteur alimentaire Page 3 de 5 Caractéristiques de l'entreprise Cocher ce qui convient (plusieurs réponses possibles pour la même entreprise) : Entreprises industrielles Traitement Industriel de matières premières d'origine animale pour la réalisation de produits finis et semi-finis Traitement Industriel de matières premières d'origine végétale pour la réalisation de produits finis et semi-finis Agriculture (production primaire) et chasse Production de viande de boucherie (sans volaille) Production de viande de volaille Préparation de produits à base de viande Industrie du poisson Fabrication de produits laitiers Fabrication de glaces et de sorbets Transformation et conservation de pommes de terre Transformation et conservation de fruits et légumes Fabrication d'huiles et de graisses brutes Fabrication d'huiles et de graisses raffinées Fabrication de margarines et graisses comestibles similaires Transformation des grains Fabrication de produits amylacés Fabrication de pain et de pâtisserie fraîche Biscotterie, biscuiterie, pâtisserie de conservation Fabrication de sucre Fabrication de cacao, de chocolat et de confiserie Fabrication de pâtes alimentaires Transformation du thé et du café Fabrication de condiments et d'assaisonnements Fabrication d'aliments homogénéisés et d'aliments diététiques Industrie des boissons Autres industries alimentaires (sans l'industrie des boissons) Préparation de jus de fruits et de légumes Production de boissons alcoolisées distillées Production d'alcool éthylique de fermentation Production de vin Cidrerie et production d'autres vins à base de fruits Production d'autres boissons fermentées non distillées Brasserie Malterie Industrie des eaux minérales et des boissons non alcoolisées Industrie du tabac
4 Page 4 de 5 Commerce de détail Commerce de gros (importation, exportation, stockage, transport, distribution au commerce de détail) Denrées alimentaires 52.27A Commerce de détail de produits laitiers et d'oeufs Commerce de détail de viande et produits à base de viande Commerce de détail de poissons, de fruits de mer et de produits à base de poisson Commerce de détail de fruits, légumes et pommes de terre Commerce de détail de pain, de pâtisserie et de confiserie Commerce de détail de boissons 52.27B Autres commerces de détail en magasin spécialisé de denrées alimentaires, de boissons et de tabac Pharmacie, Pharmacies droguerie 52.33A Drogueries Non alimentaire Commerce de détail de tabac Marchés, hyper- et supermarchés Denrées alimentaires Commerce de détail de textiles Commerce de détail d'habillement 52.45A Commerce de détail d'appareils électroménagers 52.47C Commerce de détail d'articles de papeterie et de bureau 52.48E Commerce de détail de tapis, revêtements de sols et murs 52.48F Commerce de détail de lunettes et d'articles similaires 52.48H Commerce de détail d'horlogerie et de bijouterie 52.48K Commerce de détail de jeux et de jouets 52.48M Commerce de détail d'articles de sports Parfumeries et autres commerces de détail de produits de 52.33B beauté et d'articles de toilette 52.47B Commerce de détail de journaux et périodiques, kiosques Commerces de détail sur éventaires et marchés Vente par correspondance 52.11A Hypermarchés (> 2500 m2) 52.11B Grands et petits supermarchés ( m2) 52.11C Autres commerces de détail en magasins non spécialisés Commerce de gros de lait, de produits laitiers, d'oeufs, d'huiles et de graisses comestibles Commerce de gros de viande et produits à base de viande Commerce de gros de fruits, légumes et pommes de terre Commerce de gros de sucre, de confiserie et de produits de boulangerie Commerce de gros de thé, de café, de cacao et d'épices Commerce de gros de boissons Commerce de gros d'autres produits alimentaires 51.34A Commerce de gros de vins et de spiritueux Commerce de gros sans prédominance de denrées alimentaires, de boissons et de tabac Intermédiaires du commerce en denrées alimentaires, boissons et tabac Commerce de gros de tabac non manufacturé
5 Page 5 de 5 Restauration Eau potable Non Food Commerce de gros de tabac 51.44A Commerce de gros d'articles métalliques ménagers, de céramique, de verrerie, de papiers peints et de produits de nettoyage Commerce de gros d'articles de parfumerie et d'articles de toilette Restauration collective et établissements publics Commerce de gros de textiles 51.42A Commerce de gros d'habillement A Bars Hôtels, auberges et pensions Restaurants, cafés, snack-bar, tea-rooms et salons de dégustation de glaces Cantines 52.47B Commerce de détail de journaux et périodiques, kiosques Traiteurs Traiteurs Hôpitaux, EMS, crèches et garderies Distribution d'eau potable Commerces de détail sur éventaires et marchés Activités hospitalières Action sociale avec hébergement 85.32A Crèches et garderies d'enfants 41.00A Captage, traitement et distribution d'eau 41.00B Eau souterraine 41.00C Eau de lac Remarques Lieu, date Signature de la personne responsable
LISTE V AU PROTOCOLE A MAROC. Description des produits
LISTE V AU PROTOCOLE A MAROC 04.03 Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou
Plus en détailNote de présentation. En application de cet article, ce projet de décret vise à définir les deux listes :
Royaume du Maroc Ministère de t'industrie, du Commerce, de l'investissement et de l'economie Numérique :L=F,i_,_;_a_11 < II ;_,13_, jt -11 y1,3 1,3 Note de présentation Projet de décret fixant la liste
Plus en détailL INDUSTRIE ALIMENTAIRE EN REGION WALLONNE
L INDUSTRIE ALIMENTAIRE EN REGION WALLONNE SYNTHESE P3 A. PRESENTATION DE L INDUSTRIE ALIMENTAIRE 1. DESCRIPTION 1.1. Les activités 1.2. L amont-l aval 1.3. Les facteurs qui ont eu un impact sur l industrie
Plus en détailOrdonnance du DFI sur les sucres, les denrées alimentaires sucrées et les produits à base de cacao
Ordonnance du DFI sur les sucres, les denrées alimentaires sucrées et les produits à base de cacao du 23 novembre 2005 Le Département fédéral de l intérieur (DFI), vu les art. 4, al. 2, 26, al. 2 et 5,
Plus en détailGUIDE D OBTENTION D UNE LICENCE D EXPLOITATION LOCAUX DESTINÉS AUX ALIMENTS
GUIDE D OBTENTION D UNE LICENCE D EXPLOITATION LOCAUX DESTINÉS AUX ALIMENTS Note : Pour les classes 3 et 4 dans les marchés publics, veuillez vous référer aux Lignes directrices du Nouveau-Brunswick pour
Plus en détailDemande de Soumission - Transformateur
Demande de Soumission - Transformateur Nom de l entreprise : Prénom : Nom : Titre : Adresse : Ville : Code postal : Région : Téléphone : Télécopieur : Courriel : Site Web : Domaine d activités : *** possibilité
Plus en détailNouvelles données sur les prix corrigés du taux de change au Canada
N o 11 626 X au catalogue N o 002 ISSN 1927-5048 ISBN 978-1-100-98435-3 Document analytique Aperçus économiques Nouvelles données sur les prix corrigés du taux de change au Canada par Guy Gellatly et Beiling
Plus en détailLe centre de gestion a le plaisir de vous adresser les statistiques professionnelles élaborées à partir des dossiers de gestion 2013.
Statistiques 2013 3, rue de Lyon B.P. 531 71010 MACON CEDEX Tél. 03.85.21.90.60 Télécopie 03.85.21.90.69 E-mail : contact@cgai-macon.fr Agrément de la Direction Régionale des Impôts n 1.02.710 du 6 mars
Plus en détailProcédures pour l importation et l exportation de denrées alimentaires et objets usuels
Service de la consommation et des affaires vétérinaires 155, ch.des Boveresses 1066 EPALINGES Téléphone +41 (0)21 316 43 43 Télécopie +41 (0)21 316 43 00 Courriel info.labocant@vd.ch Procédures pour l
Plus en détail1. Informations générales
STATISTIQUE CONJONCTURELLE MENSUELLE SUR LE CHIFFRE D'AFFAIRES DANS LE COMMERCE DE DÉTAIL 1. Informations générales 1.1. Définition de «commerce de détail» Le commerce de détail comprend la revente (vente
Plus en détailComment utilisons-nous notre argent?
Comment utilisons-nous notre argent? L'alimentation et le logement constituent les deux dépenses les plus importantes des ménages antillo-guyanais. C'est pour leur logement que les ménages dépensent le
Plus en détailCOMMUNIQUE DU DEPARTEMENT DU COMMERCE EXTERIEUR *** AVIS AUX IMPORTATEURS N 04/13
Royaume du Maroc Ministère de l Industrie, du Commerce et des Nouvelles Technologies Département du Commerce Extérieur Direction de la Politique des Echanges Commerciaux COMMUNIQUE DU DEPARTEMENT DU COMMERCE
Plus en détailPlan comptable HOREGO selon les plans comptables officiels
Plan comptable HOREGO selon les plans comptables officiels Plan comptable pour l hôtellerie Suisse et la gastronomie (2006) No. Description du compte No. Description du compte 410 Dépenses cave 41020 Vin,
Plus en détailGuide des bonnes pratiques du don d aliments à l usage de la grande distribution et de l industrie
Guide des bonnes pratiques du don d aliments à l usage de la grande distribution et de l industrie Publié par : FIAL, Fédération des Industries Alimentaires Suisses SWISSCOFEL, Association Suisse du Commerce
Plus en détailACTIVITES. Code NAF. 02 Sylviculture, exploitation forestière Sylviculture Exploitation forestière Services forestiers 05 Pêche, aquaculture
Code NAF 011A 011C 011D 011F 011G 012A 012C 012E 012G 012J 013Z 014A 014B 014D 015Z 020A 020B 020D 050A 050C 101Z 102Z 103Z 111Z 112Z 120Z 131Z 132Z 141A 141C 141E 142A 142C 143Z 144Z 145Z 151A 151C 151E
Plus en détailL INDUSTRIE AGROALIMENTAIRE
L INDUSTRIE AGROALIMENTAIRE I- Champ de l étude L industrie agroalimentaire (IAA) regroupe l ensemble des industries de transformation de matières premières, d origine végétale ou animale, destinées à
Plus en détailAVANT-PROPOS. Directeur de la Division de la statistique de la FAO
AVANT-PROPOS L Annuaire statistique de la FAO fournit une sélection d indicateurs par pays sur l alimentation et l agriculture. Les données proviennent de FAOSTAT, la base de données statistique de l Organisation
Plus en détailL industrie agroalimentaire en Franche-Comté
L industrie agroalimentaire en Franche-Comté SOMMAIRE Avant-propos L industrie agroalimentaire en Franche-Comté Les salariés dans l industrie agroalimentaire Le chiffre d affaires de l industrie agroalimentaire
Plus en détailLES CRÉDITS CARBONE, MEILLEURS AVANT JANVIER 2015 COHABITATION DU MARCHÉ VOLONTAIRE ET DU MARCHÉ RÉGLEMENTÉ DU CARBONE
LES CRÉDITS CARBONE, MEILLEURS AVANT JANVIER 2015 COHABITATION DU MARCHÉ VOLONTAIRE ET DU MARCHÉ RÉGLEMENTÉ DU CARBONE Gontran Bage Directeur- Développement durable et gestion des GES GES dans le secteur
Plus en détailL Indice des prix à la consommation
N o 62-001-X au catalogue L Indice des prix à la consommation Comment obtenir d autres renseignements Pour toute demande de renseignements au sujet de ce produit ou sur l ensemble des données et des services
Plus en détailL information nutritionnelle sur les étiquettes des aliments
L information nutritionnelle sur les étiquettes des aliments Présenté par Micheline Séguin Bernier Le 19 mars 2007 Tiré et adapté du document de Santé Canada Le tableau de la valeur nutritive : plus facile
Plus en détailBio Suisse cherche le Magasin Bio de l année 2008 Participez! Nous nous réjouissons de votre candidature!
MagasinBio2008 Bio Suisse cherche le Magasin Bio de l année 2008 Participez! Nous nous réjouissons de votre candidature! Le Magasin Bio de l année 2008 1 Documents de candidature Le Magasin Bio de l année
Plus en détailSTATISTIQUES PROFESSIONNELLES
STATISTIQUES PROFESSIONNELLES EXERCICES CLOS EN 2013 Une population étudiée de 5365 adhérents Environ 220 codes A.P.E. représentés 13 ratios étudiés en termes de moyenne, minimum, maximum, écart-type 1:
Plus en détailFood Safety System Certification 22000. fssc 22000
Food Safety System Certification 22000 fssc 22000 CERTIFICATION DES SYSTÈMES DE SÉCURITÉ ALIMENTAIRE 22000 Le protocole de certification des systèmes de sécurité alimentaire 22000 (FSSC 22000) est un protocole
Plus en détailImpact économique du secteur des coopératives. George Karaphillis CED Institute, Cape Breton University
Impact économique du secteur des coopératives George Karaphillis CED Institute, Cape Breton University Tendances Les coopératives au Canada 350 300 250 200 150 100 50 0 Les coopératives en Nouvelle- Écosse
Plus en détailLes pôles commerciaux et leurs magasins
Les pôles commerciaux et leurs magasins Julien Fraichard* Pour les commerçants, l'implantation de leur établissement dans le tissu urbain est primordiale. Certains types de commerces, comme les magasins
Plus en détailde permis de restauration et de vente
Guide Demande de permis de restauration et de vente aide-mémoire Guide - Demande de permis de restauration et de vente au détail Liste des éléments à joindre à votre envoi afin d obtenir votre permis au
Plus en détailAllégations relatives à la teneur nutritive
Allégations relatives à la teneur nutritive Mots utilisés dans les allégations relatives à la teneur nutritive Ce que le mot signifie Exemples Sans Faible Réduit Source de Léger Une quantité insignifiante
Plus en détailLe secteur agroalimentaire en Provence-Alpes-Côte d Azur
Le secteur agroalimentaire en Provence-Alpes-Côte d Azur Panorama élaboré à partir d une étude Ernst & Young pour la MDER mai 2004 Sommaire Organisation de la filière en PACA p. 3 Chiffres clés p. 4 Productions
Plus en détailRÈGLEMENT DU RESTAURANT SCOLAIRE
S O M M A I R E Préambule Règlement Objectifs Ecole / cantine Quelques chiffres Le prestataire 1 2 Préambule RÈGLEMENT DU RESTAURANT SCOLAIRE A N N É E 2 0 1 2 / 2 0 1 3 La municipalité de CHAMPAGNIER
Plus en détailDemande d autorisation de faire du commerce d animaux
Demande d autorisation de faire du commerce d animaux 1 Autorité et auteur de la demande 1.1 Adresse du service cantonal de la protection des animaux (adresse d envoi): 1.2 Nom et adresse de la personne
Plus en détailCirculaire relative aux dispositions applicables aux banques alimentaires et associations caritatives
Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire Circulaire relative aux dispositions applicables aux banques alimentaires et associations caritatives Référence PCCB/S3/1092228 Date 02/08/2013
Plus en détailFORMULAIRE lll. (Règles 26 à 30) CANADA PROVINCE DE QUÉBEC COUR SUPÉRIEURE DISTRICT DE Chambre de la famille N o - - Partie: c.
(Règles 26 à 30) FORMULAIRE lll CANADA PROVINCE DE QUÉBEC COUR SUPÉRIEURE DISTRICT DE Chambre de la famille N o - - Partie: c. Partie: ÉTAT DES REVENUS, DÉPENSES ET BILAN Je, soussigné(e), domicilié(e)
Plus en détailMAÎTRISER LA LECTURE DES ÉTIQUETTES NUTRITIONNELLES
MAÎTRISER LA LECTURE DES ÉTIQUETTES NUTRITIONNELLES Par Marie-Christine Parent, stagiaire en diététique AU MENU Retour sur le sondage Vision de la saine alimentation Qu est-ce que l étiquetage nutritionnel?
Plus en détailAnnexe 4. Activité économique et installations classées.
Annexe 4. Activité économique et installations classées. La nomenclature d'activités économique a été élaborée dans un cadre européen harmonisé, imposé par un Règlement (CEE) du Conseil (n 3037/90 du Conseil
Plus en détailQui sont-ils? Pedro. Tamacha. 9 En quantité, Tamacha mange suffisamment, mais son alimentation n est pas satisfaisante en qualité.
Pedro Tamacha 9 Normalement, Pedro devrait consommer 3 100 kcal/jour pour être en bonne santé et avoir une activité normale, il lui manque 800 calories. 9 Son régime alimentaire est composé de riz, pommes
Plus en détailFORMULAIRE III (Bénéficiaire)
FORMULAIRE III (Bénéficiaire) CANADA Province de Québec District de Montréal C O U R S U P É R I E U R E CHAMBRE DE LA FAMILLE No du dossier 500- - - c. partie demanderesse partie défenderesse ÉTAT DES
Plus en détailLa nouvelle réglementation européenne relative à l hygiène des aliments: «Paquet Hygiène»
La nouvelle réglementation européenne relative à l hygiène des aliments: «Paquet Hygiène» Direction Départementale des Services Vétérinaires de Meurthe-et-Moselle Plan 1. Objectifs de la réforme 2. Quels
Plus en détailindustrie agroalimentaire
industrie agroalimentaire agro L élaboration des produits agroalimentaires nécessite la mise en place et le contrôle de nombreux procédés et technologies avancées. De la réception des matières premières
Plus en détail«Cette action contribue au PNNS». À CHÂTEAU THIERRY
«Cette action contribue au PNNS». «IL FAIT BIO À CHÂTEAU THIERRY A Chateau Thierry, la Municipalité souhaite développer les produits BIO et issus de filières de proximité dans les menus de la restauration
Plus en détail15% 10% -5% % de ch. par rapp. à l année préc. -10% Conserves Meat de fruits et légumes et aliments de spécialité
Export. (milliers de dollars CAD) % de ch. par rapp. à l année préc. 4Q13 Survol des tendances de l industrie canadienne des aliments, des boissons et du secteur agroalimentaire Nouvelles importantes Le
Plus en détailFERRANDI Paris - Formation continue 2015. Une pédagogie active : faire pour savoir faire. Une école réputée pour son excellence
F O R M A T I O N C o n t i n u e 2 0 1 5 Restau r ation arts de l a ta ble / Boul a n gerie Pâtisserie / M A N AGEMENT Une pédagogie active : faire pour savoir faire Le geste, les astuces et tours de
Plus en détailGRENADE / GARONNE 30 janvier 2014. Centrale de Restauration MARTEL Maryse LAFFONT, Diététicienne
LA RESTAURATION SCOLAIRE GRENADE / GARONNE 30 janvier 2014 Centrale de Restauration MARTEL Maryse LAFFONT, Diététicienne LES OBJECTIFS Apporter aux enfants une alimentation de Qualité pour répondre à leurs
Plus en détailMake your Food Connections in North America.
SIAL Canada (Produits alimentaires) Page 1 DE 5 SET Canada (Produits/équipements non-alimentaires) RENSEIGNEMENTS SUR L ENTREPRISE Nº de stand : Nom de l entreprise * : Adresse : Ville : État/Province
Plus en détailFactsheet Qu est-ce que le yogourt?
Factsheet Qu est-ce que le yogourt? Description du produit: Le yogourt est un produit laitier acidulé de consistance plus ou moins épaisse. Le yogourt est fabriqué grâce à la fermentation du lait par les
Plus en détailConsommez moins de sodium pour réduire votre pression artérielle. Information sur le sodium alimentaire. www.reductionsodium.ca
Consommez moins de sodium pour réduire votre pression artérielle Information sur le sodium alimentaire www.reductionsodium.ca Contact Jocelyne Bellerive, MA Coordonnatrice/Éducatrice Programme réduction
Plus en détailStatistiques Exercice 2012
Statistiques Exercice 2012 Bénéfices Industriels et Commerciaux MISE EN GARDE AUX UTILISATEURS Les informations communiquées dans ce fascicule sont communiquées titre indicatif et ne peuvent être considérées,
Plus en détailRAPPELS DU COURS PRÉCÉDENT
RAPPELS DU COURS PRÉCÉDENT PIB + M = CF+ FBCF + S + X Demande intérieure Valeur 2006 en milliard s d'euros ) Évolutions en volume au prix de l'année précédente Évolutions en volume au prix de l'année précédente
Plus en détailEnquête industrie Agroalimentaire
[Texte] Enquête industrie Agroalimentaire La CCI de la Vendée a mené, courant 2013, une enquête auprès des entreprises industrielles vendéennes afin d analyser la structuration et l organisation de ces
Plus en détailL INDUSTRIE AGROALIMENTAIRE une industrie singulière et performante
NOUVELLE ÉDITION NORMANDIE L INDUSTRIE AGROALIMENTAIRE une industrie singulière et performante numéro 15 décembre 2012 Secteur industriel de par leur activité de transformation, les industries agroalimentaires
Plus en détail60 produits solidaires pour les familles
60 produits solidaires pour les familles Une mobilisation de tous les acteurs Éleveurs Maraîchers Produits frais Produits secs GMS Conseil Général agriculteurs Droguerie Enseignes Transformateurs Manufacturiers
Plus en détailDÉPENSES PERSONELLES. S M L W Structure
Révisé: le 2 novembre, 2005 TITRE ET CODE SÉQUENTIEL AU NIVEAU LE MOINS ÉLEVÉ (S) (basé sur FND013.TTL) TITRE ET CODE SÉQUENTIEL AU NIVEAU MOYEN (M) (basé sur FND037.TTL) Titre et code séquentiel au niveau
Plus en détailActivités de restauration sur les exploitations, le point sur les formalités
Vous souhaitez valoriser les productions de votre exploitation et mettre en place une activité nouvelle : la restauration à la propriété, à petite ou grande échelle, peut vous apporter un plus! Transformer
Plus en détailLa TVQ, la TPS/TVH et l alimentation
Ministère du Revenu du Québec www.revenu.gouv.qc.ca La TVQ, la TPS/TVH et l alimentation Cette publication vous est fournie uniquement à titre d information. Les textes qu elle contient ne constituent
Plus en détailSPECIALITE : RESTAURATION À LIRE ATTENTIVEMENT AVANT DE TRAITER LE SUJET
AGENT DE MAÎTRISE TERRITORIAL Concours interne et de 3 ème voie Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne de la Région d Île-de-France SESSION 2015 Epreuve écrite d admissibilité Vérification
Plus en détailOrdonnance sur l indication des prix. Indication des prix et publicité dans l hôtellerie et la restauration
Ordonnance sur l indication des prix Indication des prix et publicité dans l hôtellerie et la restauration FRS Sommaire Table des matières Page 2 Objectifs 3 Champ d application de l OIP Principe de l
Plus en détailLes formations agroalimentaires dans la Loire
Les formations agroalimentaires dans la Loire INFOS PRATIQUES FORMATIONS CENTRES DE FORMATION petit mémorendum des métiers d avenir édition 2010 production, fabrication, conditionnement, maintenance, vente,
Plus en détailLISTE DES ACTIVITÉS ET EMBOÎTEMENT CITI-NACE-NAF
LISTE DES ACTIVITÉS ET EMBOÎTEMENT CITI-NACE-NAF Guide de lecture On trouvera ci-après la liste des intitulés de la nomenclature d'activités française (NAF), tous niveaux confondus : sections codifiées
Plus en détailNORME GÉNÉRALE POUR L ÉTIQUETAGE DES DENRÉES ALIMENTAIRES PRÉEMBALLÉES
1 L Étiquetage des Denrées Alimentaires Préemballées (CODEX STAN 1-1985) NORME GÉNÉRALE POUR L ÉTIQUETAGE DES DENRÉES ALIMENTAIRES PRÉEMBALLÉES CODEX STAN 1-1985 1. CHAMP D APPLICATION La présente norme
Plus en détailAccess 2010 Entraînement 1 Garage Renault Dossier 24 MCD
Access 2010 Entraînement 1 Garage Renault Dossier 24 MCD Objectifs Concevoir une modèle conceptuel de données pour Access Durée 45 Support Papier Travail à faire : 1. Concevoir le dictionnaire des données.
Plus en détailHygiène, sécurité et équilibre alimentaires dans les accueils collectifs de mineurs (ACM)
MINISTERE DE L AGRICULTURE, DE L ALIMENTATION, DE LA PECHE, ET DES AFFAIRES RURALES Hygiène, sécurité et équilibre alimentaires dans les accueils collectifs de mineurs (ACM) Document aimab Document aimablement
Plus en détailPLAN COMPTABLE HOTELLERIE DE PLEIN AIR
ANNEXE I Comptes ouverts pour le Plan Comptable Professionnel de l'hôtellerie - Avis de conformité N 27 du 25 janvier 1984 - dont la profession souhaite la création pour son propre compte. - Modifiant
Plus en détailLes industries agroalimentaires
avril 2012 Les industries agroalimentaires en région Centre Agence de développement et de promotion économique de la région Centre Sommaire Introduction p.03 Champ de l étude et méthodologie p.04 PARTIE
Plus en détailQui sont-ils? D où viennent-ils? Où sont-ils?
Qui sont-ils? D où viennent-ils? Où sont-ils? Les glucides sont des éléments nutritifs indispensables au bon fonctionnement de l organisme. Ils sont présents dans les aliments aux côtés des protéines (viande,
Plus en détailPanorama de la grande distribution alimentaire en France
N 25 Février 2014 Service du soutien au réseau Sous-direction de la communication, programmation et veille économique Bureau de la veille économique et des prix Panorama de la grande distribution alimentaire
Plus en détailLe test de dépistage qui a été pratiqué à la
élever CommenT UN enfant phénylcétonurique Le test de dépistage qui a été pratiqué à la maternité vient de révéler que votre bébé est atteint de phénylcétonurie. Aujourd'hui votre enfant va bien mais vous
Plus en détailRapport de résultats. Étude de marché - Services de proximité Projet Coop
Rapport de résultats Étude de marché - Services de proximité Projet Coop Consultation et sondage effectués effectué par : Dominique Cadieux, agent de développement socio-économique socio Marise Matte,
Plus en détailOrdonnance concernant la loi sur l'hébergement, la restauration et le commerce de détail de boissons alcoolisées du 3 novembre 2004
- 1 - Ordonnance concernant la loi sur l'hébergement, la restauration et le commerce de détail de boissons alcoolisées du 3 novembre 2004 Le Conseil d'etat du Canton du Valais vu les articles 6 alinéa
Plus en détailAnalyse économique de la zone d Emploi de Lannion ANNEXES. Décembre 2007
Analyse économique de la zone d Emploi de Lannion ANNEXES Décembre 2007 Page 49 sur 78 TABLE DES MATIERES Nomenclature NES - Niveau 1 à 3... 50 Correspondance NES 114 / NAF rév, 1, 2003... 54 Composition
Plus en détailInformation destinée aux patients et aux proches. Comment s alimenter après une diverticulite? Conseils nutritionnels pour le retour à domicile
Information destinée aux patients et aux proches Comment s alimenter après une diverticulite? Conseils nutritionnels pour le retour à domicile Qu est-ce que la diverticulite? Cette brochure vous informe
Plus en détailCatalogue des publications. France
Catalogue des publications 16 mars 2009 Etudes France http://: Sommaire CATALOGUE DES ETUDES 3 2. XERFI ETUDES 3 1. Banque, assurance 5 2. Agroalimentaire 6 3. Conso, luxe, beauté 8 4. Commerce, distribution
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE DESTINES AU SERVICE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE DE LA COMMUNE DE SEMBLANÇAY N MARCHE : CANT.2009 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Personne
Plus en détailFORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION 2014
N FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION 2014 PLAN DE PERFORMANCE ÉNERGÉTIQUE DIAGNOSTIC SEUL DISPOSITIF N 121 C1 DU PROGRAMME DE DÉVELOPPEMENT RURAL HEXAGONAL DE LA RÉGION NORD PAS DE CALAIS Cette demande
Plus en détailCe document constitue un outil de documentation et n engage pas la responsabilité des institutions
Ce document constitue un outil de documentation et n engage pas la responsabilité des institutions DIRECTIVE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 30 juin 1994 concernant les édulcorants destinés à être
Plus en détailPortrait statistique de l emploi dans le commerce de détail. sur le périmètre de l inter-scot de l aire métropolitaine lyonnaise
Les Scot de l aire métropolitaine lyonnaise Agglomération lyonnaise Beaujolais Boucle du Rhône en Dauphiné Bugey-Côtière-Plaine de l Ain La Dombes Loire Centre Monts du Lyonnais Nord-Isère Ouest lyonnais
Plus en détailLes entreprises. Les entreprises agroalimentaires en France
les entreprises 1. Unité légale (source Insee) : entité juridique de droit public ou privé, personne morale ou personne physique, obligatoirement déclarée aux administrations compétentes (Greffes des tribunaux,
Plus en détailISO26000. La nouvelle norme internationale de Responsabilité Sociétale. -Juin 2012 - En partenariat avec
ISO26000 En partenariat avec La nouvelle norme internationale de Responsabilité Sociétale -Juin 2012 - ISO 26000 : le fruit d un long travail international d application concrète des principes du Développement
Plus en détailFlash info. Allianz ProfilPro. Allianz Courtage Direction Technique et Développement Produit
Flash info Allianz Courtage Direction Technique et Développement Produit Avril 2014 Allianz ProfilPro Baisse du tarif Affaires nouvelles pour plus de 150 activités Dans la continuité de notre démarche
Plus en détailSport et alpha ANNEXES
Sport et alpha ANNEXES Edition 2013 TABLE DES MATIERES Table des matières 1 Alimentation 2 Boire, Boire, Boire... 2 Et à l approche des «20 km de Bruxelles»? 3 Et pendant l épreuve? 3 Stretching 4 Avant
Plus en détailProtéines. Pour des Canadiens actifs. De quelle quantité avez-vous besoin?
Protéines Pour des Canadiens actifs De quelle quantité avez-vous besoin? 1 Protéines 101 Les protéines sont les principaux éléments fonctionnels et structuraux de toutes les cellules du corps. Chaque protéine
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR du RESTAURANT SCOLAIRE COMMUNE DE PLOUGUIEL
REGLEMENT INTERIEUR du RESTAURANT SCOLAIRE COMMUNE DE PLOUGUIEL PREAMBULE La commune de Plouguiel a mis en place un service de restauration scolaire en 1976. Ce service fonctionne pour l'école publique
Plus en détailDescription de poste en vue d un recrutement Commis / Commise de cuisine. Description du poste
(Fiches ROME : G1602) Rubrique «Les fiches métiers» du site www.pole-emploi.fr Description de poste en vue d un recrutement Commis / Commise de cuisine L entreprise : Nom /N de SIRET/adresse Nombre de
Plus en détailL AGROALIMENTAIRE DANS BROME-MISSISQUOI C EST: 124 ENTREPRISES PLUS DE 1000 EMPLOIS
FOCUS AGROALIMENTAIRE BROME-MISSISQUOI 2011 L AGROALIMENTAIRE DANS BROME-MISSISQUOI C EST: 124 ENTREPRISES UN CHIFFRE D AFFAIRE ANNUEL DE PRÈS DE 67MILLIONS PLUS DE 1000 EMPLOIS La transformation agroalimentaire
Plus en détailMANAGEMENT DE LA SÉCURITÉ ALIMENTAIRE
MANAGEMENT DE LA SÉCURITÉ ALIMENTAIRE Principes généraux du HACCP 0,7 UEC Mise en œuvre des programmes préalables au système HACCP 1.4 UEC 5 novembre 2014 9 février 2015 22 avril 2015 5SA1402 5SH1501 5SH1502
Plus en détailEQUIPEMENT COMMERCIAL
Territem, au service des entreprises Information territoriale 2011-2014 > Offre globale Chiffres-clés Composition commerciale > Equipements structurants > Cartographies EQUIPEMENT COMMERCIAL Panorama OFFRE
Plus en détailRincez à l'eau froide. Ensuite, lavez immédiatement avec une lessive.
Betterave rouge Rincez à l'eau froide. Ensuite, lavez immédiatement avec une lessive. Bière Boue/Terre Rincez à l'eau froide puis procédez à un lavage normal avec une lessive. Epongez la tache avec du
Plus en détailPetits-déjeuner & Pauses café
Catalogue Petits-déjeuner & Pauses café 2015 2 Gammes pour toutes vos envies : Classique Élégance Paris Traiteurs 10, rue Olof Palme 92110 Clichy - SAS au capital de 42100 - SIRET: 430 327 841 000 44 Les
Plus en détailL hygiène en restauration
L hygiène en restauration Remise directe au consommateur Avertissement : les fiches présentées dans cette rubrique ont valeur de première information synthétique et ne tiennent pas compte des spécificités
Plus en détailThèmes et situations : Voyages et déplacements. Fiche pédagogique
Ressources pour les enseignants et les formateurs en français des affaires Activité pour la classe : CFP Crédit : Joelle Bonenfant, Jean Lacroix Thèmes et situations : Voyages et déplacements Fiche pédagogique
Plus en détailAnnexe 1 b : Description des actions de l opération 0412 Maîtrise de l énergie Programmation 2014 2020
Annexe 1 b : Description des actions de l opération 0412 Maîtrise de l énergie Programmation 2014 2020 CADRE REGLEMENTAIRE : FEADER, PROGRAMME DE DEVELOPPEMENT RURAL 2014 2020, REGION LIMOUSIN Cette annexe
Plus en détailContrat n / 2015. Contrat de Gérance des Buvettes. Entre ; L Ecole Supérieure de Technologie de Fès représenté par son directeur sous Ordonnateur : M
Contrat de droit commun pour la Gérance de deux locaux de buvette des étudiants et la buvette du corps Enseignants et Administratifs de l Ecole Supérieure de Technologie de Fès Contrat n / 2015 Contrat
Plus en détailENQUETE «BUDGET DE FAMILLE» 2005-2006
ENQUETE «BUDGET DE FAMILLE» 2005-2006 Carnet de comptes individuel COLLECTE Identifiant du ménage :... Région de programme :... RGES NUMFA CLE LE BS RG Département :... DEP Numéro de vague :... Sous-Echantillon
Plus en détailPoint de vue de l'industrie alimentaire sur l'élimination des gras trans dans les produits alimentaires
Point de vue de l'industrie alimentaire sur l'élimination des gras trans dans les produits alimentaires Présenté par John Groenewegen du JRG Consulting Group (519) 836 1860 Le 31 mars 2005 Avertissement
Plus en détailDemande d autorisation de faire une tournée pour des cirques itinérants détenant des animaux sauvages
Demande d autorisation de faire une tournée pour des cirques itinérants détenant des animaux sauvages Première tournée / premier spectacle Nouvelle tournée / nouveau spectacle Entrée en Suisse de l étranger
Plus en détailPour prospecter, certains ont plus d adresses que d autres!
Pour prospecter, certains ont plus d adresses que d autres! Fichiers d entreprises sur Bordeaux, la Gironde et l Aquitaine ainsi que les fichiers nationaux sont disponibles en ligne sur le site www.aef.cci.fr/recherchemulticritere
Plus en détailLISTE DES CODES NACE - version 2012 Code Description
LISTE DES CODES NACE - version 2012 Code Description 011 Cultures non permanentes 012 Cultures permanentes 013 Reproduction de plantes 014 Production animale 015 Culture et élevage associés 016 Activités
Plus en détailFORMULAIRE DE CANDIDATURE «SOCIETE 2010» (à compléter et signer par la société soumissionnaire) DEUX exemplaires
Déclaration sur l'honneur FORMULAIRE DE CANDIDATURE «SOCIETE 2010» (à compléter et signer par la société soumissionnaire) DEUX exemplaires Je, soussigné, par la présente déclare sur l honneur: * que la
Plus en détailPerformance économique et financière des entreprises du secteur agro-alimentaire du Pays Basque. Septembre 2010
des entreprises du secteur agro-alimentaire du Pays Basque Septembre 2010 INTRODUCTION Au Pays Basque, le secteur agro-alimentaire regroupe une centaine d entreprises industrielles et compte avec l agriculture
Plus en détailDétail des cultures de l'exploitation en 2007
République et Canton de Genève Département des finances Administration fiscale cantonale Formulaire annexe à la déclaration 2007 servant à déterminer le revenu et la fortune professionnels de l'agriculture
Plus en détail