Archivé. DPA 2299 Bien-être des ratites [2299] v2. Unité Provinciale de : ... Date :... Contrôleur Responsable:... N : Adresse :...
|
|
- Michelle Andrée Picard
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Unité Provinciale de :... Date :... Contrôleur Responsable:... N :... Opérateur :... N unique :... Adresse : DPA 2299 Bien-être des ratites [2299] v2 C : conforme NC : pas conforme NA : non-applicable 1. ADMINISTRATION 1.1. Nombre d'autruches présentes 1. Nombre d'autruches 2. Nombre de nandous 3. Nombre d'emeus H : chapitre B : annexe A : article : paragraphe L : alinéa P : point C NC Pondération NA 4. Nombre d'autres sortes d'autruches 1.2. Registres 1. Le registre des soins et des médicaments est disponible et tenu à jour 3 : 01/03/2000 BP3a (1*) 2. Le registre des soins et des médicaments est conservé pendant 3 ans 1 : 01/03/2000 BP3b (1*)
2 3. Le registre des mortalités est disponible et tenu à jour 3 : 01/03/2000 BP3a (1*) 4. Le registre des mortalités est conservé pendant 3 ans 1 : 01/03/2000 BP3b (1*) des non-conformités : 0 2. STRUCTURE GENERALE 1. Les animaux disposent d'un enclos intérieur. 10* : 04/03/2005 A7 L1 (2*) 2. L'enclos intérieur offre une protection suffisante contre les intempéries. 10 : 04/03/2005 A7 L2 (2*) 3. Le plafond de l'enclos intérieur est à plus de 2,5 m du sol (autruches) ou de 2 m (nandous ou émeus) 10 : 04/03/2005 A7 L3 (2*) 4. L'enclos intérieur laisse passer la lumière naturelle. 3 : 04/03/2005 A7 L2 (2*) 5. La sortie de l'enclos intérieur a une largeur effective d'au moins 1,5 m. 3 : 04/03/2005 A7 L4 (2*) 6. La surface au sol de l'enclos intérieur est de m². Cette surface est suffisante 3 : 04/03/2005 A12 (2*)
3 7. Les animaux disposent d'un parcours extérieur. 10* : 04/03/2005 A6 (2*) 8. Le parcours extérieur a un recouvrement de sol naturel. 3 : 04/03/2005 A 6L1 (2*) 9. Le parcours extérieur a une longueur suffisante pour permettre aux animaux de courir 3 : 04/03/2005 A8 (2*) 10. La surface au sol du parcours extérieur est de m². Cette surface est suffisante 3 : 04/03/2005 A12 (2*) 11. Les clôtures ne sont ni électrifiées ni barbelées et nettement visibles par les oiseaux. Elles ne sont pas de nature à les blesser. : 04/03/2005 A13L3A14 (2*) 12. Les clôtures empêchent les évasions et les intrusions. La hauteur minimale est de 1,8 m pour les autruches adultes, de 1,5 m pour les autruchons (< 5 mois), les nandous et les émeus. : 04/03/2005 A 13L1 (2*) 13. Les installations d'alimentation et d'abreuvement préviennent la contamination de la nourriture et de l'eau. L'arrêté royal du 01/03/2000 conernant la protection des animaux dans les élevages. : 01/03/2000 A8Pd (3*) 14. L'infrastructure permet une détention isolée des oiseaux (agressivité, maladie, blessures). 1 L'arrêté royal du 01/03/2000 conernant la protection des animaux dans les élevages. : 01/03/2000 P2c (3*) des non-conformités : 0 3. ENTRETIEN DU MATERIEL
4 1. Les matériaux, constructions et installations sont nettoyés et désinfectés régulièrement. 1 : 01/03/2000 BP5a (1*) des non-conformités : 0 4. BESOINS ETHOLOGIQUES ET PHYSIOLOGIQUES 1. L'alternance jour-nuit (lumière) est respectée dans l'enclos intérieur. 3 : 01/03/2000 BP5d (1*) 2. L'alimentation est suffisante en quantité et qualité. 10 : 04/03/2005 A 15 (2*) 3. Les animaux ont accès en permanence à un gravier de granulométrie appropriée. 10 : 04/03/2005 A 16 (2*) 4. Les installations d'alimentation et d'abreuvement permettent à tous les animaux de l'enclos de manger et de boire en, même temps. 3 : 04/03/2005 A 17 (2*) 5. Les animaux reçoivent un abreuvement de qualité. 10 L'arrêté royal du 01/03/2000 conernant la protection des animaux dans les élevages. : 01/03/2000 BP8c8d (3*) 6. La ventilation est suffisante. 10 : 01/03/2000 BP5cP7 (1*) 7. Les animaux sont élevés en groupe (sauf les animaux trop agressifs). 3 : 04/03/2005 A 5L1 (2*)
5 8. Les animaux trop agressifs sont isolés. 10 : 04/03/2005 A 5L1 (2*) 9. Les animaux disposent d'un endroit où ils peuvent prendre un bain de poussière. Les émeus doivent disposer d'un bain d'eau (en plus ou à la place du bain de poussière). 3 : 04/03/2005 A11L1L2 (2*) 10. Les animaux de plus de trois semaines ont un accès quotidien au parcours extérieur. 3 : 04/03/2005 A 6L1 (2*) 11. L'enclos intérieur est accessible sans restrictions. 10 : 04/03/2005 A 7L1 (2*) 12. En cas de gel, des précautions sont prises pour éviter les glissades. 10 : 04/03/2005 A6L2 (2*) 13. Les animaux vivant à l'extérieur ne sont pas exposés à des risques physiques évitables. 3 Arrêté royal du 01/03/2000 concernant la protection des animaux dans les élevages : 01/03/2000 BP6 (4*) 14. Aucune substance nuisible à la santé et / ou au bien-être animal n'est administrée. 3 : 01/03/2000 BP8e (1*) des non-conformités : 0 5. INSPECTION ET SOINS 1. Les animaux sont inspectés au moins 1 X par jour. 10 L'arrêté royal du 01/03/2000 conernant la protection des animaux dans les élevages. : 01/03/2000 BP2a (3*)
6 2. Une source de lumière suffisante est disponible pour un examen minutieux des animaux. 10 : 01/03/2000 BP2b (1*) 3. Les animaux paraissant malades ou blessés sont convenablement soignés sans délai. S'ils ne réagissent pas aux soins, un vétérinaire est consulté. 10* : 01/03/2000 BP2c (1*) 4. Les animaux malades ou blessés qui pourraient souffrir de la présence de leurs congénères sont isolés. 10 : 01/03/2000 BP2c (1*) des non-conformités : 0 6. PERSONNEL 1. Un personnel compétent et en nombre suffisant est disponible. 10 : 01/03/2000 BP1 (1*)
7 des non-conformités : 0 Législation: 1*. arrêté royal du 01/03/2000 concernant la protection des animaux dans les élevages. 2*. arrêté royal du 04/03/2005 relatif au bien-être des ratites détenus à des fins d'élevage 3*. l'arrêté royal du 01/03/2000 conernant la protection des animaux dans les élevages. 4*. arrêté royal du 01/03/2000 concernant la protection des animaux dans les élevages Commentaire opérateur Favorable Favorable avec remarques Non Favorable Créé...
8 Signature et sceau de l'agent contrôleur
Bonnes Pratiques de Fabrication des médicaments à usage humain et vétérinaire
1 2 3 4 Bonnes Pratiques de Fabrication des médicaments à usage humain et vétérinaire Partie 1 Chapitre 3: Locaux et matériel 5 6 7 8 9 10 11 12 13 PRINCIPE Les locaux et le matériel doivent être situés,
Plus en détailDemande d autorisation de faire une tournée pour des cirques itinérants détenant des animaux sauvages
Demande d autorisation de faire une tournée pour des cirques itinérants détenant des animaux sauvages Première tournée / premier spectacle Nouvelle tournée / nouveau spectacle Entrée en Suisse de l étranger
Plus en détailPaquet hygiène : Le règlement 852/2004 relatif à l hygiène des denrées alimentaires
Paquet hygiène : Le règlement 852/2004 relatif à l hygiène des denrées alimentaires Applicable au 1 er janvier 2006 Objectif : Etablit les règles générales en matière d hygiène, est directement applicable
Plus en détailRèglement sur les conditions de production et de conservation à la ferme et sur la qualité... Page 1 sur 11 Éditeur officiel du Québec À jour au 1er novembre 2014 Ce document a valeur officielle. chapitre
Plus en détailMinistère des Affaires Étrangères et de la Coopération Internationale. Programme d appui au secteur de la santé- 8 ÈME FED
République du Mali Ministère des Affaires Étrangères et de la Coopération Internationale Programme d appui au secteur de la santé- 8 ÈME FED Mars 2006 Elaboration d un guide concernant les grossistes sur
Plus en détail1 la loi: la loi du 4 août 1996 relative au bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail;
Arrêté royal du 30 août 2013 fixant des dispositions générales relatives au choix, à l'achat et à l'utilisation d'équipements de protection collective (M.B. 7.10.2013) Chapitre I er. - Dispositions relatives
Plus en détailFiche technique n 1 : le logement construction des boxes.
Bâtiments d élevage : Pourquoi? Aspects climatiques : Fiche technique n 1 : le logement construction des boxes. - le porc est sensible aux brusques changements du climat, - surexposition au soleil : déshydratation
Plus en détailJ U I L L E T 2 0 1 2
Code SQF Une assurance fournisseur basée sur les principes HACCP Code pour l industrie alimentaire 7 e édition J U I L L E T 2 0 1 2 Safe Quality Food Institute 2345 Crystal Drive, Suite 800 Arlington,
Plus en détail1 aux moyens de transports utilisés en dehors de l entreprise ou de l établissement, ni aux lieux de travail à l intérieur des moyens de transports;
Arrêté royal du 10 octobre 2012 fixant les exigences de base générales auxquelles les lieux de travail doivent répondre (M.B. 5.11.2012, éd. 2; erratum: M.B. 20.3.2013, ed. 2) Transposition partiellement
Plus en détailNOUVELLES POUR LE STOCKAGE DES
NOUVELLES RÈGLES SOMMAIRES POUR LE STOCKAGE DES PRODUITS PÉTROLIERS Depuis septembre 2006, suivant le décret de Juillet 2004 STOCKAGE AU REZ-DE-CHAUSSEE OU EN SOUS-SOL D'UN BATIMENT Les réservoirs et équipements
Plus en détailParties communes et services
Parties communes et services Ergonomie pratique en 128 points CHECKPOINT 95 Mettre des vestiaires et des sanitaires à la disposition des employés pour garantir un bon niveau d'hygiène et de propreté. POURQUOI
Plus en détailDroits et obligations des travailleurs et des employeurs
Droits et obligations des travailleurs et des employeurs La Loi sur la santé et la sécurité du travail (LSST) vise à assurer des conditions de santé et de sécurité minimales dans les entreprises québécoises.
Plus en détailLes Producteurs de poulet du Canada. Programme de soins aux animaux. Manuel
Les Producteurs de poulet du Canada Programme de soins aux animaux Manuel Les Producteurs de poulet du Canada 2009 Voici la version 2009 du Programme de soins aux animaux. Nous vous demandons de bien lire
Plus en détailEst-ce important si elle ne peut pas le faire?
ELLE ADORE SE PERCHER DANS LES ARBRES Est-ce important si elle ne peut pas le faire? Se percher dans les arbres n est que l un des plaisirs de la poule pondeuse. Elle descend d un oiseau des bois de petite
Plus en détailCODE DU TRAVAIL. Nombre de dégagements réglementaires. Nombre total d'unités de passage Moins de 20 personnes 1 1. 1 + 1 dégagement accessoire (a)
CODE DU TRAVAIL Art. R. 235-4.- Les dispositions de la présente section s'appliquent aux établissements mentionnés à l'article R. 232-12. Les bâtiments et les locaux régis par la présente section doivent
Plus en détailArrêté royal du 12 août 1993 concernant l'utilisation des équipements de travail (M.B. 28.9.1993)
Arrêté royal du 12 août 1993 concernant l'utilisation des équipements de travail (M.B. 28.9.1993) Modifié par: (1) arrêté royal du 17 juin 1997 concernant la signalisation de sécurité et de santé au travail
Plus en détailPremiers secours. Article 36
Commentaire de l ordonnance 3 relative à la loi sur le travail Art. 36 Article 36 Premiers secours 1 Les moyens nécessaires pour les premiers secours seront disponibles en permanence, compte tenu des dangers
Plus en détailCANALISATIONS A L AIR LIBRE OU DANS LES PASSAGES COUVERTS, OUVERTS SUR L'EXTERIEUR SOMMAIRE
CAHIER DES CHARGES AFG CANALISATIONS A L AIR LIBRE OU DANS LES PASSAGES COUVERTS, OUVERTS SUR L'EXTERIEUR RSDG 5 15 décembre 2002 SOMMAIRE 1. - REGLES GENERALES 2 1.1. - Objet du cahier des charges 2 1.2.
Plus en détailPrescriptions techniques et de construction pour les locaux à compteurs
Prescriptions techniques et de construction pour les locaux à compteurs Référence: SIB10 CCLB 110 Date : 22/10/2010 Page 1/9 Table des matières 1 PRELIMINAIRES... 3 2 ABREVIATIONS... 3 3 ACCESSIBILITE
Plus en détailTABLE RONDE MISE EN PLACE DE RECOURS EFFECTIFS VISANT A CONTESTER LES CONDITIONS DE DETENTION
TABLE RONDE MISE EN PLACE DE RECOURS EFFECTIFS VISANT A CONTESTER LES CONDITIONS DE DETENTION organisée dans le cadre du projet financé par le Fonds fiduciaire «droits de l homme» (HRTF) Conseil de l Europe,
Plus en détail1.2.1 Enlever et disposer, en tant que déchets de fientes de pigeon, tous les matériaux et les débris des surfaces situées dans la zone des travaux.
TRAVAUX DE NETTOYAGE DES FIENTES DE PIGEON TABLE DES MATIÈRES PAGE TRAVAUX DE NETTOYAGE DES FIENTES DE PIGEON... 1 1 GÉNÉRALITÉS... 1 1.1 CONDITIONS GÉNÉRALES ET TRAVAUX CONNEXES... 1 1.2 DESCRIPTION DES
Plus en détailLe bien-être animal en action : programme canadien d assurance qualité à la ferme
Colloque sur la production porcine «Comment faire autrement?» Le mardi 7 novembre 2006, Hôtel Universel Best Western, Drummondville Le bien-être animal en action : programme canadien d assurance qualité
Plus en détailHygiène alimentaire. Introduction
Direction des études Mission Santé-sécurité au travail dans les fonctions publiques (MSSTFP) Hygiène alimentaire Introduction Le temps de travail ne permet pas souvent aux salariés de déjeuner chez eux
Plus en détailBOP: Environnement - Entretien des salles d'opération et des locaux annexes
1. ENTRETIEN À L OUVERTURE D UNE SALLE D OPÉRATION NON UTILISÉE AU DELÀ DE 24 H Nettoyer les surfaces (table d opération, table d instruments, éclairage opératoire, appareil d anesthésie), avec un chiffon
Plus en détailRegistres de fermentation lente. Critères d inspection
Chapitre 15 - tâches liées traitement non-thermique Chapitre 15 - tâches liées traitement non-thermique Registres de fermentation lente 1.15.0.3204 Registres de fermentation lente Registres Un échantillon
Plus en détailLes plans de menus sont fournis par le prestataire de service à la semaine et sont affichés à l entrée de la cantine.
RESTAURANT SCOLAIRE D HABERE LULLIN REGLEMENT INTERIEUR Article préliminaire La cantine scolaire n a pas de caractère obligatoire et a pour objet d assurer, dans les meilleures conditions possibles d hygiène
Plus en détailHygiène alimentaire. Réglementation. Restaurants et commerces alimentaires
Hygiène alimentaire Réglementation Restaurants et commerces alimentaires Hygiène alimentaire Sommaire Avant de s installer, les démarches à suivre p.3/4 Concevoir la cuisine p.5 Hygiène - Les bonnes pratiques
Plus en détailListe de contrôle d auto-évaluation pour le niveau de confinement 1 pour les phytoravageurs
Bureau du confinement des biorisques et de la sécurité Office of Biohazard, Containment and Safety Direction générale des sciences Science Branch 59, promenade Camelot 59 Camelot Drive Ottawa ON K1A 0Y9
Plus en détailSamedi 23 Mai 2015 Marché des animaux de la ferme & ferme pédagogique
Samedi 23 Mai 2015 Marché des animaux de la ferme & ferme pédagogique REGLEMENT GENERAL Le Clos du Verger organise cette année les Champêtreries a Jasseron le 23 Mai 2015. Au programme : Marché des animaux
Plus en détailRÈGLEMENT 2012-24 VERSION REFONDUE
PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT D ABITIBI VILLE DE VAL-D'OR RÈGLEMENT 2012-24 VERSION REFONDUE Règlement concernant la salubrité et l entretien des habitations. PRÉAMBULE CONSIDÉRANT QUE la Loi sur l aménagement
Plus en détailProtection-cellulaire
Protection-cellulaire Comment activer votre protection? 1- Préautorisez le paiement de votre facture de téléphonie cellulaire auprès de votre fournisseur, sur votre carte Visa Étudiant Desjardins. Lors
Plus en détailDIRECTIVE 1999/2/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL
L 66/16 DIRECTIVE 1999/2/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 22 février 1999 relative au rapprochement des législations des États membres sur les denrées et ingrédients alimentaires traités par ionisation
Plus en détailCENTRE DE RECHERCHE EN SCIENCES ANIMALES DE DESCHAMBAULT. Plan HACCP bœuf qualité plus pour les bovins de boucherie
CENTRE DE RECHERCHE EN SCIENCES ANIMALES DE DESCHAMBAULT Plan HACCP bœuf qualité plus pour les bovins de boucherie Voici le Programme de salubrité des aliments à la ferme pour le bœuf- Bœuf Qualité Plus-
Plus en détailLe bien-être animal : fiction ou réalité?
Le bien-être animal : fiction ou réalité? Par Daniel-Mercier Gouin Coll. Denis Beaudoin Définition Plan de la présentation Le point sur la réglementation ici et ailleurs Les implications opérationnelles
Plus en détailCOMMENT CONSTRUIRE UN CRIB A MAÏS?
COMMENT CONSTRUIRE UN CRIB A MAÏS? Par Philippe et Marie-Noëlle LENOIR Un couple du Volontaires du Progrès qui travaille à GALIM Département des Bamboutos, Province de l Ouest, nous adresse cette fiche
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR du RESTAURANT SCOLAIRE de la COMMUNE de LINXE 05.58.73.89.58
REGLEMENT INTERIEUR du RESTAURANT SCOLAIRE de la COMMUNE de LINXE 05.58.73.89.58 Préambule La Commune de Linxe, organise un service de restauration pour son groupe scolaire. Ce service est ouvert à tous
Plus en détailInstructions d'utilisation
U22 K 7208 5500 0/2003 FR (FR) Pour l'opérateur Instructions d'utilisation Chaudière à condensation à gaz Logamax plus GB22-24/24K Prière de lire ces instructions avec soin avant l'utilisation Avant-propos
Plus en détailDéveloppement d un système de monitoring du bien-être des veaux en élevage
Développement d un système de monitoring du bien-être des veaux en élevage Joop LENSINK 1, Kees VAN REENEN 2, Hélène LERUSTE 1 1 Institut Supérieur d Agriculture (ISA) Lille, France 2 Animal Science Group,
Plus en détailPrecor MD EC. CONCENTRÉ ÉMULSIFIABLE Empêche l'émergence des puces adultes à l intérieur des bâtiments
2013-06-24 2012-4592 Carton October 2008 Precor MD EC CONCENTRÉ ÉMULSIFIABLE Empêche l'émergence des puces adultes à l intérieur des bâtiments COMMERCIAL AVERTISSEMENT: IRRITANT POUR LES YEUX ET LA PEAU
Plus en détailMANUEL. des méthodes d inspection des abattoirs
MANUEL des méthodes d inspection des abattoirs RÉDACTION ET CONCEPTION Direction de l inspection des viandes (DIV) Direction générale de la santé animale et de l inspection des aliments (DGSAIA) Sylvie
Plus en détailAVERTISSEMENT. Par ailleurs, ce texte consolidé ne peut en aucun cas être considéré comme contenant la liste exhaustive des dispositions applicables.
AVERTISSEMENT Le texte de la consolidation officieuse ci-après tend à refléter les dispositions réglementaires existantes et ne possède, présenté sous cette forme, aucune valeur juridique contraignante.
Plus en détailAssurance de la qualité Initiation
Assurance de la qualité Initiation Définition et principe La qualité, c est : L aptitude d un ensemble de caractéristiques intrinsèques à satisfaire des exigences ISO 9000 2000 3.1.1 Série des normes ayant
Plus en détailDirection de l Alimentation, de l Agriculture et de la Forêt Service de l Alimentation Jardin botanique 97109 BASSE TERRE
Réglementation relative à l hygiène alimentaire des marchands ambulants et des vendeurs sur foires et marchés (Activités de restauration, vente de poissons, activités de boucherie, charcuteries, pâtisseries,
Plus en détailPOLITIQUE DE BIOSÉCURITÉ
Date d entrée en vigueur: Mai 2006 Remplace/amende: VRS-52/s/o Origine: Vice-rectorat aux services Numéro de référence: VPS-52 DÉFINITION Une substance biologique dangereuse se définit comme un organisme
Plus en détailLA NORME NF C 15-100 INSTALLATION ELECTRIQUE
LA NORME NF C 15-100 INSTALLATION ELECTRIQUE La norme NF C 15-100 - (Extraction) Depuis le 31 mai 2003, date de dépôt des permis de construire faisant foi, les ouvrages doivent respecter les articles de
Plus en détailProduct positioning. Caméra Cloud d'extérieur PoE HD DCS-2310L/ Caméra Cloud HD sans fil d'extérieur DCS-2332L
Product positioning Dernière mise à jour : novembre 2012 Caméra Cloud d'extérieur PoE HD DCS-2310L/ Caméra Cloud HD sans fil d'extérieur DCS-2332L Scénarios utilisateurs Les particuliers qui souhaitent
Plus en détailFICHES INFORMATIVES HYGIENE DU PERSONNEL
LE GOUVERNEMENT DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Direction de la Santé FICHES INFORMATIVES HYGIENE DU PERSONNEL Un plan d hygiène permet de garantir la propreté du personnel et éviter toutes contaminations
Plus en détailRÈGLEMENT 942-14 Concernant la salubrité et l entretien des bâtiments résidentiels
PROVINCE DE QUÉBEC COMTÉ DE BONAVENTURE VILLE DE NEW RICHMOND RÈGLEMENT 942-14 Concernant la salubrité et l entretien des bâtiments résidentiels Considérant que la Loi sur l aménagement et l urbanisme
Plus en détail1. REGLEMENTATION 2. INTRODUCTION
1. REGLEMENTATION Installations sanitaires : Code du travail articles R. 3121-2, R. 4222-1 à 25, R. 4223-1 à 14, R. 4225-2 à 5 et 7, R. 4228-1 à 18, R. 4412-149 et 150, R. 4722-1 à 4, 13, 14 et 26 et R.
Plus en détailGUIDE DE BONNES PRATIQUES POUR LA COLLECTE DE PILES ET ACCUMULATEURS AU LUXEMBOURG
GUIDE DE BONNES PRATIQUES POUR LA COLLECTE DE PILES ET ACCUMULATEURS AU LUXEMBOURG Version 1.0 1 Avant-propos Ce guide de bonnes pratiques a été préparé pour fournir des informations concernant la collecte
Plus en détailSur une aire de stationnement, accessible par tranche de 50 places.
Handicap : Les normes d'accessibilité La loi du 11 février 2005 est l'une des principales lois sur les droits des personnes handicapées, depuis la loi de 1975. Elle réaffirme que les locaux d habitation,
Plus en détailSECURITE SANITAIRE DES ALIMENTS
PREFET DES PYRENEES-ATLANTIQUES Direction Départementale de la Protection des Populations des Pyrénées-Altantiques SECURITE SANITAIRE DES ALIMENTS Quelques règles à respecter, secteur de la remise directe
Plus en détailGUIDE. Guide pratique pour la lutte contre les fourmis sur le marché européen. PRATIQUE
Guide pratique pour la lutte contre les fourmis sur le marché européen. GUIDE PRATIQUE Les solutions les plus efficaces pour vos problèmes de nuisibles. 3317. PH18 - Ant Control French Guide.indd 1 10/11/2014
Plus en détail4. Comment la maladie est-elle transmise à l homme? 2. Les composantes des soins de santé primaires : 1. Qu est-ce que l Initiative de Bamako (IB)?
GENERALITES SUR : SANTE et MALADIE SOINS de SANTE PRIMAIRES (SSP) INITIATIVE de BAMAKO (IB) Objectifs généraux Au terme de ce module de formation, les participants devraient être capables de: Comprendre
Plus en détailPROGRAMME D IDENTIFICATION ET DE TRAÇABILITÉ DES ANIMAUX D ÉLEVAGE
PROGRAMME D IDENTIFICATION ET DE TRAÇABILITÉ DES ANIMAUX D ÉLEVAGE LISTE DES ÉTIQUETTES RÉVOQUÉES POUR LE SECTEUR BOVIN Version 1 Le 3 novembre 2010 ANNEXE. LISTE DES ÉTIQUETTES RÉVOQUÉES POUR LE SECTEUR
Plus en détailCanada Province de Québec Ville de Sainte-Marguerite-du-Lac-Masson
Canada Province de Québec Ville de Sainte-Marguerite-du-Lac-Masson RÈGLEMENT # 72-2013 Règlement concernant l utilisation des pesticides et des engrais sur le territoire de la Ville de Sainte- Marguerite-du-Lac-Masson.
Plus en détailManuel d'utilisation du détecteur de fumée
Manuel d'utilisation du détecteur de fumée Détecteur de fumée photoélectrique alimenté par pile alcaline 9V. Introduction Merci d'avoir choisi notre produit pour vos besoin en détection de fumée. Vous
Plus en détailHerrebout-Vermander N.V. S.A.
Pag. 1/5 Herrebout-Vermander N.V. S.A. Kuurne, mai 2002 rev. Janvier 2005 Le parquetteur est parti, et qu'est-ce qu'on fait maintenant Félicitations avec votre nouveau Le parquet est un revêtement de sol
Plus en détailInfestation par Dipylidium caninum,
Fiche technique n 24 Infestation par Dipylidium caninum, le téniasis félin à Dipylidium Parmi tous les vers qui peuvent infester le chat, Dipylidium caninum est un parasite fréquemment rencontré dans le
Plus en détailINFOFICHE EB001 NETTOYAGE ET ENTRETIEN DES PAVÉS ET DES DALLES DE RUE EN BÉTON
EBEMA NV Dijkstraat 3 Oostmalsesteenweg 204 B-3690 Zutendaal B -2310 Rijkevorsel T +32(0)89 61 00 11 T +32(0)3 312 08 47 F +32(0)89 61 31 43 F +32(0)3 311 77 00 www.ebema.com www.stone-style.com www.megategels.com
Plus en détailDEGRE DE FAISABILITE : Très simple, relativement rapide et sans grosses contraintes.
PROTOCOLE «Terre-Nickel» «Opération simple de nettoyage à pieds des déchets sur le littoral terrestre» Rédigé par Michaël Rard Observatoire Marin de La Réunion (Mis à jour le 02/03/2013) OBJECTIFS : -
Plus en détailConstruction. Sarnavap 5000E SA. Pare-vapeur. Description du produit. Tests
Notice Produit Edition 09.2012 Identification no4794 Version no. 2012-208 Sarnavap 5000E SA Pare-vapeur Description du produit Sarnavap 5000E SA est un pare-vapeur auto-adhésif pour système en adhérence
Plus en détailAppât insecticide anti-fourmis en gel OPTIGARD
Approved Pamphlet OPTIGARD Ant Gel Bait 30788 2013-03-06 Page 1 of 6 GROUPE 4 INSECTICIDE INSECTICIDE USAGE COMMERCIAL Appât insecticide anti-fourmis en gel OPTIGARD POUR UTILISATION DANS LES ZONES COMMERCIALES,
Plus en détailConstruire un plan de nettoyage et de désinfection
Construire un plan de nettoyage et de désinfection Docteur Régine POTIÉ-RIGO Médecin du Travail Mlle Laetitia DAVEZAT IPRP Ingénieur Hygiène/Sécurité Mme Laetitia MARCHE Technicienne des services généraux
Plus en détailDestructeur de documents à coupe transversale X7CD
Destructeur de documents à coupe transversale X7CD Guide d'utilisation 91607 Veuillez lire attentivement le manuel avant toute utilisation. Tenez particulièrement compte des consignes de sécurité suivantes.
Plus en détailDocument unique d évaluation des risques professionnels
Document unique d évaluation des risques professionnels La loi n 91-1414 du 31 décembre 1991 (article L.230-2 du Code du travail), demande au chef d établissement de prendre toutes les mesures nécessaires
Plus en détailAVIS. de l'agence nationale de sécurité sanitaire de l alimentation, de l environnement et du travail
Le Directeur général Maisons-Alfort, le 1 er avril 2014 AVIS de l'agence nationale de sécurité sanitaire de l alimentation, de l environnement et du travail relatif à la demande d autorisation de mise
Plus en détailDispositions pénales Loi du Bien-être et Code Code pénal social 1/5
Dispositions pénales Loi du Bien-être et Code Code pénal social 1/5 Code pénal social Application sur la Loi et le Code du Bien-être au travail Dispositions pénales de la Loi du Bien-être de 1996 Les articles
Plus en détailde la commune organisatrice ou bénéficiaire, ci-après dénommée «société de transports en commun bénéficiaire». Par dérogation aux dispositions de
15 MAI 2007. - Loi relative à la création de la fonction de gardien de la paix, à la création du service des gardiens de la paix et à la modification de l'article 119bis de la nouvelle loi communale (1)
Plus en détailPOLITIQUE SUR LA SÉCURITÉ LASER
Date d entrée en vigueur: 30 aout 2011 Remplace/amende: VRS-51/s/o Origine: Vice-rectorat aux services Numéro de référence: VPS-51 Les utilisateurs de lasers devront suivre les directives, la politique
Plus en détailsolutions pour les chefs de file dans l'industrie de la volaille Équipement cellulaire pour l élevage des poulets de chair
solutions pour les chefs de file dans l'industrie de la volaille Équipement cellulaire pour l élevage des poulets de chair TEXHA.UA Nos avantages Les usines TEXHA sont parmi les plus grands producteurs
Plus en détailNOTICE D INFORMATION À L ATTENTION DES BÉNÉFICIAIRES POTENTIELS DE LA PROCEDURE DES CALAMITES AGRICOLES
NOTICE D INFORMATION À L ATTENTION DES BÉNÉFICIAIRES POTENTIELS DE LA PROCEDURE DES CALAMITES AGRICOLES Cette notice présente les principaux points de la réglementation. Lisez-la avant de remplir la demande.
Plus en détailHUMI-BLOCK - TOUPRET
FICHE DE DONNEES DE SECURITE Révision antérieure : (Selon l annexe II du Règlement REACH de l UE 1907/2006) Mise à jour : 19 janvier 2010 Version : 1 HUMI-BLOCK - TOUPRET 1-IDENTIFICATION DU PRODUIT ET
Plus en détailUNIVERSITE MOHAMMED V Rabat Ecole Normale Supérieure
UNIVERSITE MOHAMMED V Rabat Ecole Normale Supérieure APPEL D OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX 08/ENS/24 BORDEREAU DES PRIX-DETAIL ESTIMATIF Lot n 2 : Achat et installation de matériel pour l enseignement
Plus en détailet rangés en deux classes ne pourront être érigés, transformés, déplacés ni exploités qu'en vertu d'un permis dit d'exploitation.
ORDONNANCE 41-48 DU 12 FEVRIER 1953 SUR LES ETABLISSEMENTS DANGEREUX, INSALUBRES OU INCOMMODES. Article 1 er Les établissements repris dans la liste annexée à la présente ordonnance et rangés en deux classes
Plus en détailDBR. VARIZON Diffuseur basse vitesse avec diffusion d air réglable
VARIZON Diffuseur basse vitesse avec diffusion d air réglable Quelques caractéristiques Type de diffusion et zone de diffusion réglables Convient à tous les types de locaux avec des exigences élevées en
Plus en détailJOURNEES DEPARTEMENTALES D INFORMATION REGION BOURGOGNE NON-CONFORMITES RECURRENTES
JOURNEES DEPARTEMENTALES D INFORMATION REGION BOURGOGNE NON-CONFORMITES RECURRENTES L. R. P. C. d Autun Florian SEMENTA Février / Mars 2007 Résultats statistiques Résultats statistiques CHEMINEMENT ~ Pourquoi
Plus en détailGE Security. KILSEN série KSA700 Centrale de détection et d alarme Incendie analogique adressable. Manuel d utilisation
GE Security KILSEN série KSA700 Centrale de détection et d alarme Incendie analogique adressable Manuel d utilisation g ination imag at work Kilsen is a brand name of GE Security. www.gesecurity.net COPYRIGHT
Plus en détailUNE MEILLEURE CONNAISSANCE
CONCEVOIR ET GÉRER DES AMAS DE FUMIER SOLIDE AU CHAMP UNE MEILLEURE CONNAISSANCE pour un meilleur environnement En 2002, le Règlement sur les exploitations agricoles (REA) prévoyait l échéance des dispositions
Plus en détailEvaluation Multisectorielle RRM dans le Groupement de Minime, Bouar, Nana-Mambéré Rapport préliminaire
Evaluation Multisectorielle RRM dans le Groupement de Minime, Bouar, Nana-Mambéré Rapport préliminaire Date : L évaluation multisectorielle s est déroulée du 26 au 28/08/2015. Zone d évaluation : Localité
Plus en détailLES INCONTOURNABLES DE L HYGIENE ALIMENTAIRE EN RESTAURANT SATELLITE
LES INCONTOURNABLES DE L HYGIENE ALIMENTAIRE EN RESTAURANT SATELLITE Direction Départementale de la Protection des Populations De Seine-Saint-Denis (DDPP 93) - Immeuble l Européen - 5 et 7 promenade Jean
Plus en détailVulcano Pièges Fourmis
FDS Conforme au règlement 1907/2006/CE et 1272/2008/CE 16-12-10- Page 1/5 FICHES DE DONNEES DE SECURITE 1. IDENTIFICATION DU PRODUIT ET DE LA SOCIETE Produit : Utilisation : Fournisseur : Vulcano Pièges
Plus en détailService d ambulance. Normes. de soins aux patients. et de transport
Service d ambulance Normes de soins aux patients et de transport Ministère de la Santé et des Soins de longue durée Direction des services de santé d urgence Avril 2000 (Mise à jour : octobre 2002) Soins
Plus en détailRÈGLEMENT SUR LE COMITÉ D'INSPECTION PROFESSIONNELLE DU COLLÈGE DES MÉDECINS DU QUÉBEC
Loi médicale (L.R.Q., c. M-9, a. 3) Code des professions (L.R.Q., c. C-26, a. 90) SECTION I COMITÉ D'INSPECTION PROFESSIONNELLE 1. Le Conseil d'administration nomme 11 médecins pour agir à titre de membres
Plus en détailLes principaux textes de loi en matière de restauration d'entreprise
A s s o c i a t i o n d e s R e s p o n s a b l e s d e S e r v i c e s G é n é r a u x F a c i l i t i e s M a n a g e r s A s s o c i a t i o n Janvier 2012 Réglementation applicable à la restauration
Plus en détailDiamètres 3" 4" 6" 8" Type de Bride PN 16 PN 16 PN 16 PN 16. Orangé-rouge (RAL 2002) Agrément CE/APSAD CE/APSAD CE/APSAD CE/APSAD
Description En général, un poste d'alarme à eau est composé de:. Un clapet d'alarme relié à un gong hydraulique.. Un ensemble de vannes et by-pass permettant l'essai du système.. Une vanne de vidange..
Plus en détailANNEXE E DEVIS DE NETTOYAGE
Centre spatial John H. Chapman 6767 Route de l'aéroport Longueuil (Québec) ANNEXE E DEVIS DE NETTOYAGE Contrôle de la qualité Date: Février 2014 L'entrepreneur doit fournir tous les équipements, les matériaux
Plus en détailTABLE DES MATIÈRES. 1- Historique... 1. 2- Types de ventilateurs et leurs différents usages... 1
LA VENTILATION DES COUVERTURES 01-01-1998 TABLE DES MATIÈRES Page 1- Historique... 1 2- Types de ventilateurs et leurs différents usages... 1 3- Recommandations et investigations avant réfection... 3 4-
Plus en détailFauteuil dentaire monté vers le haut, Modèle CARE-22
Fauteuil dentaire monté vers le haut, Modèle CARE-22 Fauteuil dentaire monté vers le haut, Modèle CARE-22 Réf. SOC-RYS-301017 Caractéristique : Système d exploitation à main monté vers le haut, design
Plus en détailÉchelles et autres aides à monter
Échelles et autres aides à monter Utiliser des aides à grimper et des échelles inadaptées est une des causes les plus fréquentes des chutes d une certaine hauteur. Par commodité, économie mal placée ou
Plus en détailLes débouchés des diplômés de L LMD Sciences de la Nature et de la Vie
Les débouchés des diplômés de L LMD Sciences de la Nature et de la Vie Pour quel métier vous êtes fait? Des doutes sur ta formation actuelle : faut-il poursuivre? Vous avez une idée de métier mais est-ce
Plus en détailDemande d autorisation de faire du commerce d animaux
Demande d autorisation de faire du commerce d animaux 1 Autorité et auteur de la demande 1.1 Adresse du service cantonal de la protection des animaux (adresse d envoi): 1.2 Nom et adresse de la personne
Plus en détailACCESSOIRES ET TEMPORAIRES AUTORISÉS DANS LES COURS ET LES MARGES
TERMINOLOGIE (RÈGLEMENT 5001, ART.21) ABRI D AUTO PERMANENT (CAR-PORT) Construction accessoire reliée à un bâtiment principal formée d'un toit appuyé sur des piliers, dont un des côtés est mitoyen au bâtiment
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR PREAMBULE GENERALITES. Article 1 : Objet. Article 2 : Responsabilité. Article 3 : Organisation. Article 4 : Taux d'encadrement
REGLEMENT INTERIEUR PREAMBULE La restauration scolaire est un service public confié à un délégataire. Différentes catégories de personnels interviennent sur le temps de repas. Bien que relevant de statuts
Plus en détailEasy Lock. Mod. DPN13PG Mod. DPN18PG V.2 LIRE LES INSTRUCTIONS ATTENTIVEMENT AVANT UTILISATION ET LES CONSERVER EN CAS DE BESOIN PAGE 2 PAGE 4 PAGE 8
Easy Lock Mod. DPN13PG Mod. DPN18PG PIN V.2! LIRE LES INSTRUCTIONS ATTENTIVEMENT AVANT UTILISATION ET LES CONSERVER EN CAS DE BESOIN GUIDE D'UTILISATION MANUTENTION NOTICE D'INSTALLATION PAGE 2 PAGE 4
Plus en détailwww.besafe.be Non aux alarmes intempestives: Réglementation relative aux alarmes anti-intrusion
www.besafe.be Non aux alarmes intempestives: Réglementation relative aux alarmes anti-intrusion Introduction Les services de police doivent pouvoir réagir efficacement à tout appel d urgence. C est pourquoi
Plus en détailLa société méconnaît les modes d élevage des animaux de rente et oppose souvent
Evaluation du bien-être des porcs : comparaison d élevages sur litière ou sur caillebotis La société méconnaît les modes d élevage des animaux de rente et oppose souvent un élevage «industriel» à un élevage
Plus en détailContexte professionnel n 3 : Éco Clean
Contexte professionnel n 3 : Éco Clean Table des matières I - Conditions de travail 3 II - Éco Clean : entretien d'immeubles et communs 5 III - Appartement meublé - résidence Calypso 7 IV - Classement
Plus en détailCompléments ments alimentaires Les règles du jeu - SCL / Strasbourg-Illkirch 14 octobre 2011
Compléments ments alimentaires Les règles du jeu - SCL / Strasbourg-Illkirch 14 octobre 2011 Bureau 4A : Nutrition & Information sur les denrées alimentaires Novel Food, Adjonction V&M, SBNP Compléments
Plus en détailINFORMATIONS UTILES À DESTINATION DES ÉTUDIANTS VENANT À MALTE ET GOZO POUR APPRENDRE L ANGLAIS
INFORMATIONS UTILES À DESTINATION DES ÉTUDIANTS VENANT À MALTE ET GOZO POUR APPRENDRE L ANGLAIS INTRODUCTION Bienvenue. Cette brochure a pour but de vous donner des conseils pratiques et des informations
Plus en détail