Module : Gouvernance et responsabilité sociétale de l entreprise

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1 Module : Gouvernance et responsabilité sociétale de l entreprise Nom du professeur enseignant : Pr. Sabri Boubaker Page 1

2 INFORMATIONS GENERALES SYLLABUS détaillé Nom du module : Gouvernance et responsabilité sociétale de l entreprise Mastère Professionnel MBA en Gouvernance bancaire, Contrôle et Audit Interne Langue d enseignement : Français Anglais Volume horaire : 21 heures Année académique : 2014/2015 Crédits ECTS attribués au cours : Enseignant : Sabri BOUBAKER boubaker@u-pec.fr Discipline : Sciences de Gestion I. Objectif du cours A l issue de ce cours, l étudiant doit : - Comprendre le fonctionnement du conseil d administration et les bonnes pratiques en la matière; - Comprendre le rôle de l administrateur, ses principales qualités et les erreurs à ne pas commettre ; - Connaître les principales difficultés qui entravent le bon fonctionnement du conseil d administration, être capable de décrire et de pondérer les conséquences et les dommages qui y en résultent et de proposer des solutions pour essayer de résoudre ces problèmes. - Saisir l importance de la responsabilité sociale pour les entreprises cotées et non cotées en bourse. I.bis Prérequis Connaissances générales de l organisation de l entreprise, de la finance d entreprise et du droit des sociétés. II. Méthodes pédagogiques Présentation par diapositives Articles de la presse écrite et électronique Vidéos de chaines spécialisées. Jeux de rôles et mises en situation. Le dialogue sera ouvert entre les participants, le partage des expériences et l inter activité seront des éléments fondamentaux pour enrichir ce séminaire. Page 2

3 III. Ouvrages et documents de référence Boubaker, Sabri et Duc K. Nguyen, 2014, Corporate Governance in Emerging Markets: Theories, Practices and Cases, Springer Verlag Editions, Edited book. Boubaker, Sabri et Duc K. Nguyen, 2014, Corporate Governance and CSR: A Focus on Emerging Markets, World Scientific Press, Edited book. Boubaker, Sabri et Cyrine Ben Hafayed, 2013, De l entrepreneuriat à la gouvernance: enjeux d aujourd hui, défis de demain, Hermes International Publishing, Edited book. Boubaker, Sabri, Bang D. Nguyen et Duc K. Nguyen, 2012, Corporate Governance: Recent Developments and New Trends, Springer Verlag, Edited book. Boubaker, Sabri et Duc K. Nguyen, 2012, Board Directors and Corporate Social Responsibility, Palgrave Macmillan, Edited book. Cabane, Pierre, 2013, Manuel de gouvernance d'entreprise, Éditions Eyrolles. Ferré, Guy, 2012, Profession Administrateur : Scènes de vie et bonnes pratiques en entreprises, Éditions du Palio. Charreaux Gérard et Peter, Wirtz, 2006, Gouvernance des entreprises : nouvelles perspectives, Éditions Economica. Denis, Diane K, 2001, Twenty-Five Years of Corporate Governance Research... and Counting, Review of Financial Economics, Vol 10, Gautier, Serge et Marcel Boby, 1998, Vers un conseil d administration profitable pour l entreprise : Guide pratique à l'usage des dirigeants et des administrateurs de sociétés, Éditions Gualino. Letza, Steve, Xiuping Sun, and James Kirkbride, 2004, Shareholding Versus Stakeholding: A Critical Review of Corporate Governance, Corporate Governance, Vol. 12, n 3, Mace, Myles, 1971, Directors: Myth and reality. Boston: Harvard University. Mallin, Christine, 2012, Corporate Governance, Oxford University Press. Mercier, Samuel., 2004, L éthique dans les entreprises, Collection Repères, Éditions La Découverte. Monks, Robert, A.G., and Nell, Minow, 2011, Corporate Governance, Wiley Editions. Pichet, Eric, 2009, Le gouvernement d entreprise dans les grandes sociétés cotées, Éditions du siècle. Shleifer, Andrei.,and Vishny, Robert W, 1997, A Survey of Corporate Governance. The Journal of Finance, Vol. 52, Watillon, Sophie, André-Pierre André-Dumond, Jean Pierre Renard, 2007, Conseil d administration et assemblée générale : le manuel du dirigeant d une SA. Éditions Edipro. Wirtz Peter, 2008, Les meilleures pratiques de gouvernance d entreprise, Collection Repères, Éditions La Découverte. IV. Evaluation Le test d évaluation des connaissances prendra la forme d une mini étude de cas portant sur les principales thématiques abordées dans le cours. Un travail de groupe pourrait être également administré et évalué. Il s articulerait autour d un jeu de rôle amenant les étudiants à simuler une situation de conseil d une entreprise en matière de gouvernance d entreprise. Page 3

4 V. Contenu indicatif des séances/thèmes Informations concernant le contenu de chaque séance de cours et calendrier des travaux à remettre. N Intitulé du thème : Vol Hor. 1 *Introduction à la gouvernance d entreprise *Conseil d administration *Principales étapes du mandat de l administrateur - Nomination : capacité, implication, moyens, etc. - Information : questions essentielles, sources d information, etc. - Contribution à la décision : préparation de la séance, ordre du jour, dossier du conseil, concertation préalable, organisation des débats, etc. - Évaluation du conseil : contenu, mise en œuvre, etc. - Sortie du conseil - Charte de l administrateur *Erreurs des administrateurs *Qualités des administrateurs «extérieurs» *Motivation des administrateurs *Mixité des administrateurs *Questions à poser en conseil par les administrateurs *Évaluation des administrateurs *Conseil d administration : Meilleures pratiques (Guides) 2 *Conseil d administration : Difficultés, problèmes et solutions - Comment définit-on une bonne décision du conseil d administration? - Comment y arrive-t-on? - Principales causes des problèmes rencontrés lors des réunions du conseil ou du directoire - Méthodes et principes d intervention *Difficultés liées au fonctionnement du conseil d administration (Part I) I) Mauvaise direction : Missions dépassées ; Activités hors mandat ; Manque de planning stratégique etc. II) Problèmes de gouvernance et de structures : Taille du conseil ; Concentration des pouvoirs ; Dilution des pouvoirs etc. III) Culture non éthique : Agrément et soumission ; Interférence avec ses propres intérêts financiers ; Conflits d intérêt etc. IV) Problèmes de procédure : Mise en application des décisions, Insister sur l unanimité, Décisions trop rapides etc. V) Administrateurs à problème : Administrateur peu engagé, L accusateur, Celui qui sait tout etc. Page 4

5 3 *Difficultés liées au fonctionnement du conseil d administration (Part II) VI) Le Président du conseil peu efficace : Le Président biaisé ; Celui qui agit tout seul ; La Présidence attachée à une fonction, etc. VII) Dysfonctionnement des conseils : Le conseil club social, Politiques partisanes, Conseil manipulé par les rivalités etc. VIII) Réunions du conseil peu productives : Objectifs de la réunion mal définis, Pertes de temps, Situation d impasse etc. IX) Interactions indésirables avec le management : Violation de la chaîne de commandement, Le patron dominant, Insultes publiques envers le personnel etc. X) Interactions indésirables avec la Communauté : Capitulation devant la pression politique, Non-respect de la confidentialité, Réunions et décisions toutes portes fermées etc. 4 *La responsabilité sociale des entreprises 3h V.I L intervenant Sabri Boubaker est Professeur de finance à la Champagne School of Management (Groupe ESC Troyes) et chercheur affilié à l Institut de Recherche en Gestion (Université de Paris Est). Il est actuellement chercheur invité à la Cass Business School (City University of London). Il a été professeur invité à l IESEG School of Management (Lille) et à l IAE Gustave Eiffel (Créteil). Il est titulaire d un doctorat en Finance de l Université de Paris Est (2006) et d une Habilitation à Diriger des Recherche (2010) de la même université. Il a publié plus d une quarantaine d études en finance et gouvernance d entreprise dans des revues académiques à comité de lecture telles que le Journal of Management and Governance, Journal of Banking and Finance, International Review of Financial Analysis, Journal of Applied Business Research, Research in International Business and Economics, Review of Accounting and Finance, Multinational Finance Journal, Global Finance Journal, International Journal of Business, Frontiers in Economics and Finance, North American Journal of Economics and Finance, Economic Modeling, et Journal of International Financial Markets, Institutions and Money. Il a aussi écrit dans des revues et journaux professionnelles tels que La Revue Banque, Banque et Marchés, Analyse Financière, Sociétal, Al Islah Al Iqtisadi (En arabe), La Presse Tunisienne, et Leader.com. Dr. Boubaker a édité plusieurs ouvrages en finance d entreprise, gouvernance d entreprise et responsabilité sociale des entreprises publiés chez Palgrave Macmillan, Springer Verlag, Elsevier, World Scientific Press, et Hermes International Publishing. Il a aussi dirigé plusieurs numéros spéciaux dans des revues scientifiques à comité de lecture. Il est co-fondateur de la conférence annuelle Paris Financial Management Conference (PFMC, Paris, France) et depuis 2014 co-président de la International Research Meeting in Business and Management (IRMBM, Nice, France). Dr. Boubaker est aussi membre du Centre Tunisien de Gouvernance d Entreprise (CTGE). Il est consultant-formateur depuis plusieurs années en gouvernement d entreprise. Il a, par ailleurs, participé à l élaboration de plusieurs guides de bonne gouvernance tels que le Guide de Bonnes Pratiques de Gouvernance des Entreprises Tunisiennes (2008, 2012), Guide du Rapport Annuel des Entreprises Tunisiennes (2010), et le Guide de Gouvernance et d'intégrité pour les Entreprises Publiques Tunisiennes (2013). Page 5