Liste des fiches CLAP/GTP par mot clé - 97/23/CE

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1 Liste des fiches CLAP/GTP par mot clé - 97/23/CE Mot clé Numéro CLAP Acceptée par le CLAP Numéro GTP Acceptéee par le GTP Sujet 58 29/06/2000 1/25 29/06/2000 Domaine d'application - Capteurs utilisés comme éléments d'une chaîne de 95 18/04/2007 2/16 18/04/2007 Classification - Régulateurs de /03/2000 2/12 24/03/ /04/2007 2/5 18/04/ /06/2000 5/2 29/06/ /11/2006 1/40 21/11/ /05/2002 5/4 24/05/ /01/2003 1/42 28/01/2003 Classification - Température maximale admissible TS Classification - Température maximale admissible TS EES conception - Dispositifs de limitation de la Domaine d'application - Accessoires sous EES conception - Dispositifs de des extincteurs portables Domaine d'application - Tuyauterie de décharge des accessoires de /11/2003 9/7 03/11/2003 Domaine d'application - Accessoires de /10/2002 1/20 03/10/2002 Domaine d'application - Système de mesure ou de contrôle /10/2002 3/14 03/10/2002 Ensemble - Ensembles alimentés manuellement /06/2005 8/13 28/06/2005 EES fabrication - Marquage CE sur accessoires sous et accessoires de de petites dimensions /03/2004 2/33 18/03/2004 Classification - Catégorie d'un intégré dans une chaîne de /03/2006 3/17 31/03/2006 Ensemble - Accessoires de et ensembles /04/2007 5/6 18/04/2007 EES conception - Dispositif de protection /04/2003 1/43 29/04/2003 Domaine d'application - Accessoires de /01/2005 8/14 19/01/ /03/2004 2/32 18/03/2004 EES fabrication - Soupape de sûreté et essai de résistance à la Domaine d'application - Système d ouverture et de fermeture rapides sur un /01/2005 2/29 19/01/2005 Domaine d'application - Soupape anti-vide /06/2005 4/11 28/06/ /02/2011 Sans objet EES fabrication - Marquage d'un dispositif à disque de rupture EES fabrication - Accessoire de d'un ensemble comportant la source génératrice de la

2 284 20/03/2014 5/9 20/03/ /03/2012 5/8 06/03/ /10/2011 Sans objet /03/2012 2/40 06/03/ /03/2015 Sans objet EES conception - Dispositifs de limitation de la - Courte durée EES conception - Autocontrôle des accessoires de Ensemble - Ensembles sans accessoires de Classification - Assemblage d'un accessoire sous et d'un. EES conception - Détermination de la PS d'un de type soupape protégeant des équipements de PS différentes accessoire sous accessoire sous accessoire sous accessoire sous accessoire sous accessoire sous accessoire sous accessoire sous accessoire sous accessoire sous accessoire sous accessoire sous accessoire sous 8 27/06/2001 2/17 27/06/2001 Classification - Accessoires sous 23 07/03/2013 2/2 07/03/2013 Classification - Notion de DN 26 28/01/1999 1/6 28/01/1999 Classification - Manomètres 54 08/11/1999 1/15 08/11/1999 Domaine d'application - Rôle opérationnel d'un 72 28/06/2005 1/8 28/06/2005 Domaine d'application - Accessoire sous 73 28/01/1999 1/9 28/01/1999 Domaine d'application - Composants de tuyauterie 75 28/01/1999 2/1 28/01/1999 Classification - Accessoires sous 92 22/09/1999 Sans objet Domaine d'application - Détendeurs 95 18/04/2007 2/16 18/04/2007 Classification - Régulateurs de /11/1999 8/2 08/11/ /06/2000 2/13 29/06/ /11/2006 1/40 21/11/ /06/2005 8/13 28/06/2005 EES fabrication - Vérification finale des équipements sous Classification - Utilisation de l'article 3.1 pour déterminer le tableau de l'annexe II Domaine d'application - Accessoires sous EES fabrication - Marquage CE sur accessoires sous et accessoires de de petites dimensions accessoire sous accessoire sous accessoire sous accessoire sous accessoire sous accessoire sous /10/ /03/2004 2/31 16/03/ /03/2004 1/48 18/03/ /03/2004 1/50 18/03/ /03/2012 2/40 06/03/ /10/2012 Sans objet Classification - Accessoires sous destinés à être installés sur une tuyauterie Classification - Assemblage constitué de vannes et d'une tuyauterie Domaine d'application - Arrête-flammes et dispositifs anti-retour de flammes Domaine d'application - Nez de torchère à l extrémité d une tuyauterie Classification - Assemblage d'un accessoire sous et d'un. Classification - Accessoire sous pour injection de produits

3 accumulateur 11 24/03/2000 1/19 24/03/2000 accumulateur /03/2004 1/49 18/03/2004 AEM 48 20/03/2014 7/12 20/03/2014 AEM 80 29/01/1999 7/3 29/01/1999 Domaine d'application - Transmissions hydrauliques et pneumatiques Domaine d'application - Accumulateurs pour équipements électriques à haute tension EES - Matériaux de soudage et autres d'assemblage EES - Délais pour les approbations européennes de AEM /11/1999 9/2 08/11/1999 EES - Matériaux reconnus d'usage sûr AEM /11/1999 9/3 08/11/1999 AEM /07/2002 Sans objet AEM /05/2004 Sans objet EES - Qualification d'un fabricant de EES - Propriété d'une AEM (Approbation Européenne de Matériaux) EES - Règles d'établissement d'une AEM pour d'usage sûr. AEM /03/2000 7/9 24/03/2000 EES - Certificat matière AEM /06/2000 9/4 29/06/2000 AEM /07/2003 Sans objet AEM /11/2010 7/21 24/11/2010 AEM /11/2010 7/26 24/11/2010 analyse de risque 21 20/03/2014 8/3 20/03/2014 analyse de risque 61 08/11/1999 8/4 08/11/1999 analyse de risque 85 18/03/2004 9/24 18/03/2004 analyse de risque 94 07/09/2004 8/7 07/09/2004 analyse de risque /04/2003 5/3 29/04/2003 EES - Approbation européenne de EES - Historique d'usage sûr pour un matériau EES - Evaluation particulière des EES - Approbation européenne de - Type de matériau EES fabrication - Informations utiles à la données à l'utilisateur EES spécifique - Analyse de risque ("phénomènes dangereux") Nouvelle approche - Exigences complémentaires des réglementations nationales EES conception - Détermination de la maximale admissible EES spécifique - Fuite d'équipements sous analyse de risque /01/2005 2/20 19/01/2005 Classification - Fluides inflammables analyse de risque /05/2002 2/22 24/05/2002 Classification - Danger de surchauffe analyse de risque /05/2002 5/4 24/05/2002 EES conception - Dispositifs de des extincteurs portables analyse de risque /01/2005 Sans objet Classification - Substances dangereuses

4 analyse de risque /10/2002 2/24 03/10/2002 analyse de risque /10/2002 8/11 03/10/2002 analyse de risque /03/2004 2/33 18/03/2004 Classification - Enceintes contenant plusieurs fluides EES spécifique - Analyse des phénomènes dangereux pour les produits fabriqués conformément aux normes harmonisées Classification - Catégorie d'un intégré dans une chaîne de analyse de risque /03/2004 2/32 18/03/2004 appareil respiratoire appareil respiratoire appareil respiratoire appareil respiratoire 65 08/11/2000 3/8 08/11/2000 Ensemble - Définition /01/2003 1/10 28/01/2003 Domaine d'application - Système d ouverture et de fermeture rapides sur un Domaine d'application - Bouteilles pour appareils respiratoires /04/2003 1/44 29/04/2003 Domaine d'application - Appareils respiratoires /03/2015 8/18 Sans objet EES conception - Pression et température marquées sur les bouteilles d'appareils respiratoires approbation /03/2013 6/15 07/03/2013 approbation /10/2014 Sans objet EES fabrication - Approbation des modes opératoires d'assemblages s Evaluation de la - Approbations des modes opératoires et du personnel approbation européenne de approbation européenne de 48 20/03/2014 7/12 20/03/ /01/1999 7/3 29/01/1999 EES - Matériaux de soudage et autres d'assemblage EES - Délais pour les approbations européennes de approbation européenne de /11/1999 9/2 08/11/1999 EES - Matériaux reconnus d'usage sûr approbation européenne de approbation européenne de approbation européenne de /11/1999 9/3 08/11/ /07/2002 Sans objet /05/2004 Sans objet EES - Qualification d'un fabricant de EES - Propriété d'une AEM (Approbation Européenne de Matériaux) EES - Règles d'établissement d'une AEM pour d'usage sûr. approbation européenne de /03/2000 7/9 24/03/2000 EES - Certificat matière approbation européenne de approbation européenne de approbation européenne de /06/2000 9/4 29/06/ /07/2003 Sans objet /11/2010 7/21 24/11/2010 EES - Approbation européenne de EES - Historique d'usage sûr pour un matériau EES - Evaluation particulière des

5 approbation européenne de /11/2010 7/26 24/11/2010 EES - Approbation européenne de - Type de matériau arrête-flammes /03/2004 1/48 18/03/2004 assemblage /03/2012 2/40 06/03/2012 Domaine d'application - Arrête-flammes et dispositifs anti-retour de flammes Classification - Assemblage d'un accessoire sous et d'un. assemblage assemblage assemblage 1 07/09/2004 7/25 07/09/2004 EES - Tubes soudés 2 26/01/2006 Sans objet EES fabrication - ISO 9001 et EN /03/2012 6/5 06/03/2012 EES fabrication - Assemblage assemblage assemblage assemblage 36 29/01/1999 6/4 29/01/ /03/2006 6/1 31/03/ /06/2014 Sans objet EES fabrication - Qualification de mode opératoire d'assemblages s EES fabrication - Implication des tierces parties pour les assemblages s EES fabrication - Qualification des modes opératoires de soudage (QMOS) assemblage assemblage assemblage assemblage assemblage assemblage assemblage /05/2002 6/11 24/05/ /05/2002 6/6 24/05/ /06/2001 6/8 27/06/ /03/2014 6/12 20/03/ /09/2004 3/15 07/09/ /01/2005 6/14 19/01/ /03/2013 6/15 07/03/2013 EES fabrication - Démarche pour l'approbation des modes opératoires d assemblage EES fabrication - Démarche pour l'approbation du personnel en charge des assemblages s EES fabrication - Normes harmonisées pour les assemblages s EES fabrication - Examens et essais pour l approbation des modes opératoires et du personnel d assemblage Ensemble - Classement d'assemblages s EES fabrication - Soudage sur une partie soumise à la EES fabrication - Approbation des modes opératoires d'assemblages s assemblage assemblage /05/2011 Sans objet Domaine d'application - Limites du récipient /03/2013 Sans objet EES - Matériaux composites assemblage assemblage /06/2013 Sans objet /10/2014 Sans objet Evaluation de la - Contrôles non destructifs menés sur les assemblages s Evaluation de la - Approbations des modes opératoires et du personnel

6 assurance de la qualité 2 26/01/2006 Sans objet EES fabrication - ISO 9001 et EN 729 assurance de la qualité assurance de la qualité 15 14/11/1996 Sans objet 32 20/09/2001 Sans objet Evaluation de la - Application des modules H et H1 Evaluation de la - Adaptation des modules en fonction du type de production assurance de la qualité 79 31/03/2006 7/2 31/03/2006 EES - Certification du système d'assurance qualité d'un fabricant de assurance de la qualité assurance de la qualité assurance de la qualité assurance de la qualité assurance de la qualité 86 08/11/1999 7/7 08/11/ /03/2013 7/16 07/03/ /02/2002 6/10 28/02/ /04/ /7 29/04/ /11/2003 Sans objet EES - Evaluation spécifique pour les EES - Evaluation spécifique des fabricants de matériau EES fabrication - Mode opératoire d'assemblage utilisé sur plusieurs sites Evaluation de la - Documentation requise dans le cadre des modules assurance qualité EES - Système d'assurance qualité des fabricants de assurance de la qualité /12/2007 4/12 07/12/2007 Evaluation de la - Famille de produits assurance de la qualité assurance de la qualité /03/2013 7/27 07/03/ /03/2012 4/15 06/03/2012 attestation /01/2001 Sans objet attestation /04/2004 Sans objet EES - Traçabilité du certificat 3.1 et documentation associée Evaluation de la - Date d expiration du certificat AQ Evaluation de la - Attestation de Evaluation de la - Demande de vérification suivant module G autocuiseur 65 08/11/2000 3/8 08/11/2000 Ensemble - Définition autocuiseur /02/2002 8/10 28/02/2002 EES fabrication - Format de marquage de l année de fabrication des autocuiseurs autocuiseur /04/2007 1/52 18/04/2007 Domaine d'application - Autocuiseurs électriques autocuiseur /03/2012 8/19 06/03/2012 barillet/collecteur /10/2012 base statistique 98 25/11/1999 Sans objet Evaluation de la - Evaluation de la Equipement à usage domestique - Marquage Classification - Accessoires sous destinés à être installés sur une tuyauterie EES fabrication - Echantillonnage sur base statistique boulonnerie 84 27/06/2001 7/6 27/06/2001 EES - Parties principales sous boulonnerie 88 08/11/2000 7/8 08/11/2000 EES - Pièces de boulonnerie boulonnerie /09/2001 Sans objet boulonnerie /01/2005 7/19 19/01/2005 bouteille /01/2003 1/10 28/01/2003 EES - Exigences pour les des parties sous EES - Composants d équipements sous Domaine d'application - Bouteilles pour appareils respiratoires

7 bouteille /04/2007 1/41 18/04/2007 bouteille /02/2002 1/35 28/02/2002 bouteille /03/2012 1/36 06/03/2012 Domaine d'application - Chariot élévateur à moteur thermique Domaine d'application - Cartouches à gaz pour extincteurs portables Exclusion - Récipients de gaz utilisés pour les installations de lutte contre l'incendie bouteille /11/2003 Sans objet Domaine d'application - Véhicule de loisir brasage 33 06/03/2012 6/5 06/03/2012 EES fabrication - Assemblage bride /03/2014 1/22 20/03/2014 bride /01/2005 7/19 19/01/2005 bride /10/2012 Sans objet calcul 53 28/01/1999 5/1 28/01/1999 Domaine d'application - Composants d équipements sous EES - Composants d équipements sous Classification - Accessoire sous pour injection de produits EES conception - Conditions d'application d'une méthode expérimentale sans calcul canalisation 67 25/03/1999 Sans objet Domaine d'application - Capacité de stockage canalisation 68 08/11/1999 1/17 08/11/1999 Domaine d'application - Equipements sous standards canalisation /06/2000 1/16 29/06/2000 Exclusion - Réseaux d adduction, de distribution et d évacuation d eau et leurs équipements canalisation /03/2013 1/28 07/03/2013 Exclusion - Stations de canalisations de transport canalisation /03/2013 1/29 07/03/2013 canalisation /04/2001 1/31 04/04/2001 canalisation /01/2003 1/32 28/01/2003 Exclusion - Poste de détente d'une canalisation de transport Domaine d'application - Installations de remplissage de gaz naturel véhicule (GNV) Domaine d'application - Sous-stations de canalisations de chauffage urbain capacité 67 25/03/1999 Sans objet Domaine d'application - Capacité de stockage capteur 58 29/06/2000 1/25 29/06/2000 capteur /11/2006 1/40 21/11/2006 capteur /10/2002 1/20 03/10/2002 Domaine d'application - Capteurs utilisés comme éléments d'une chaîne de Domaine d'application - Accessoires sous Domaine d'application - Système de mesure ou de contrôle catégorie 25 08/11/1999 1/5 08/11/1999 Classification - Récipients de faible volume catégorie 32 20/09/2001 Sans objet Evaluation de la - Adaptation des modules en fonction du type de production

8 catégorie 41 28/02/2002 2/15 28/02/2002 Evaluation de la - Autocuiseurs catégorie /03/2000 2/9 24/03/2000 catégorie /11/2000 2/11 08/11/2000 catégorie /11/2010 1/26 24/11/2010 catégorie /05/2002 1/39 24/05/2002 catégorie /10/2002 2/25 03/10/2002 catégorie /03/2004 2/33 18/03/2004 catégorie /09/2004 3/15 07/09/2004 catégorie /04/2003 3/16 29/04/2003 catégorie /09/2004 2/34 07/09/2004 Classification - Récipients contenant deux fuides différents. Evaluation de la - Application d'un module d'une catégorie supérieure Exclusion - Chaudières et récipients sous de catégorie I incorporés dans une machine Exclusion - Ensembles qui relèveraient au plus de la catégorie I Classification - Classification d'un équipement sous Classification - Catégorie d'un intégré dans une chaîne de Ensemble - Classement d'assemblages s Ensemble - Catégorie la plus élevée applicable à un Classification - Catégorie d'un compresseur frigorifique hermétique catégorie /11/2004 Sans objet Classification - Classement des tuyauteries catégorie /10/2009 2/39 26/10/2009 Classification - Classement des fluides : directive 67/548/CE ou réglement CLP certificat 12 18/04/2007 7/5 18/04/2007 EES - Documents de contrôle certificat /01/2001 Sans objet Evaluation de la - Attestation de certificat /10/2002 7/20 03/10/2002 EES - Certificat 3.1 B ou 3.1 C certificat /04/2003 4/10 29/04/2003 certificat /11/2003 7/24 03/11/2003 certificat /03/2013 7/27 07/03/2013 certificat /03/2012 4/15 06/03/2012 Evaluation de la - Conception et fabrication EES spécifique - Conformité d'un matériau à la spécification EES - Traçabilité du certificat 3.1 et documentation associée Evaluation de la - Date d expiration du certificat AQ certificat /03/2013 Sans objet EES - Matériaux composites certification 2 26/01/2006 Sans objet EES fabrication - ISO 9001 et EN 729

9 certification 16 28/01/1999 4/2 28/01/1999 certification /03/2013 7/16 07/03/2013 Evaluation de la - Prise en compte de la certification ISO 9001 EES - Evaluation spécifique des fabricants de matériau chaine de chaine de 58 29/06/2000 1/25 29/06/ /03/2004 2/33 18/03/2004 Domaine d'application - Capteurs utilisés comme éléments d'une chaîne de Classification - Catégorie d'un intégré dans une chaîne de chaine de /04/2003 1/43 29/04/2003 Domaine d'application - Accessoires de chaudière 65 08/11/2000 3/8 08/11/2000 Ensemble - Définition chaudière 66 08/11/1999 3/4 08/11/1999 Ensemble - Chaudières chaudière /11/1999 3/3 08/11/1999 Ensemble - Signification de la dérogation de l'article chaudière /06/2001 3/5 27/06/2001 Ensemble - Dérogation de l'article chaudière /11/2010 1/26 24/11/2010 Exclusion - Chaudières et récipients sous de catégorie I incorporés dans une machine chaudière /10/2002 3/14 03/10/2002 Ensemble - Ensembles alimentés manuellement chaudière /11/2003 9/20 03/11/2003 Nouvelle approche - Générateurs de vapeur ou d'eau surchauffée destinés à être exploités sans présence humaine e chaudière /03/2004 8/15 18/03/2004 citerne 99 01/10/2009 1/2 01/10/2009 EES spécifique - Générateurs de vapeur ou d'eau surchauffée destinés à être exploités sans présence humaine e Domaine d'application - Citerne utilisée pour le transport par route ou par rail citerne /01/2003 1/14 28/01/2003 Domaine d'application - Citerne de transport classification 24 28/01/1999 2/3 28/01/1999 Classification - Eau surchauffée classification 34 31/03/2006 2/7 31/03/2006 Classification - Groupement des fluides classification 39 11/09/1997 Sans objet Classification - Prise en compte dans les normes classification 75 28/01/1999 2/1 28/01/1999 Classification - Accessoires sous classification 87 24/05/2002 2/21 24/05/2002 Classification - Gaz instable classification 89 08/11/2000 2/14 08/11/2000 Classification - Extincteurs et de leurs parties constitutives classification 92 22/09/1999 Sans objet Domaine d'application - Détendeurs classification 93 27/06/2001 2/10 27/06/2001 Classification - Récipients contenant deux phases, une liquide et une gazeuse classification 95 18/04/2007 2/16 18/04/2007 Classification - Régulateurs de classification 97 04/04/2001 1/34 04/04/2001 Domaine d'application - Tonnes à lisier classification /03/2001 Sans objet Classification - Réchauffeurs atmosphériques

10 classification /06/2000 2/13 29/06/2000 classification /10/2002 2/24 03/10/2002 classification /10/2002 2/25 03/10/2002 classification /04/2003 2/27 29/04/2003 Classification - Utilisation de l'article 3.1 pour déterminer le tableau de l'annexe II Classification - Enceintes contenant plusieurs fluides Classification - Classification d'un équipement sous Classification - Classement d'un contenant des fluides non initialement introduits (réaction chimique) classification /04/2003 2/28 29/04/2003 Classification - Classement des tuyauteries classification /11/2003 2/30 03/11/2003 Classification - Fluide contenant un solide en suspension classification /11/2004 Sans objet Classification - Classement des tuyauteries classification /10/2009 2/39 26/10/2009 classification /03/2012 2/40 06/03/2012 Classification - Classement des fluides : directive 67/548/CE ou réglement CLP Classification - Assemblage d'un accessoire sous et d'un. classification /10/2012 Sans objet code 10 24/05/2002 8/6 24/05/2002 code 59 08/11/1999 9/5 08/11/1999 code 60 08/11/1999 9/6 08/11/1999 Classification - Accessoire sous pour injection de produits EES spécifique - Niveau de global équivalent Nouvelle approche - Utilisation d'un autre document qu'une norme harmonisée Nouvelle approche - Utilisation partielle d'un ou plusieurs documents code /06/2000 9/9 29/06/2000 Nouvelle approche - Règles de l'art code /07/2003 Sans objet EES - Historique d'usage sûr pour un matériau code /05/2002 6/11 24/05/2002 code /05/2002 6/6 24/05/2002 code /11/ /5 28/11/2001 EES fabrication - Démarche pour l'approbation des modes opératoires d assemblage EES fabrication - Démarche pour l'approbation du personnel en charge des assemblages s Nouvelle approche - Référence normative dans des normes harmonisées à d'autres normes EN et à des normes non EN code /05/2002 Sans objet EES conception - Analyse en fatigue code /11/2003 9/18 03/11/2003 Nouvelle approche - Réglementation nationale et contrôles périodiques collage 33 06/03/2012 6/5 06/03/2012 EES fabrication - Assemblage compartiment /03/2006 2/19 31/03/2006 Classification - Récipient avec plusieurs enceintes ou compartiments composant 1 07/09/2004 7/25 07/09/2004 EES - Tubes soudés composant 9 08/11/2000 3/2 08/11/2000 Domaine d'application - Assemblages sur site

11 composant 11 24/03/2000 1/19 24/03/2000 Domaine d'application - Transmissions hydrauliques et pneumatiques composant 28 28/01/1999 6/3 28/01/1999 EES fabrication - Procédures de formage composant 55 08/11/2000 Sans objet composant 58 29/06/2000 1/25 29/06/2000 composant 73 28/01/1999 1/9 28/01/1999 Domaine d'application - Eléments démontables d'un Domaine d'application - Capteurs utilisés comme éléments d'une chaîne de Domaine d'application - Composants de tuyauterie composant 84 27/06/2001 7/6 27/06/2001 EES - Parties principales sous composant 88 08/11/2000 7/8 08/11/2000 EES - Pièces de boulonnerie composant /03/2014 1/22 20/03/2014 Domaine d'application - Composants d équipements sous composant /01/2002 Sans objet Exclusion - Garnitures mécaniques en cartouches composant /01/2005 7/19 19/01/2005 composant /11/2006 1/40 21/11/2006 EES - Composants d équipements sous Domaine d'application - Accessoires sous composant /04/2003 4/9 29/04/2003 Evaluation de la - Composants composant /03/2004 2/31 16/03/2004 Classification - Assemblage constitué de vannes et d'une tuyauterie composant /11/2003 1/47 03/11/2003 Domaine d'application - Echangeur composant /03/2004 2/32 18/03/2004 Domaine d'application - Système d ouverture et de fermeture rapides sur un composant /01/2005 2/37 19/01/2005 Classification - Pots de purge composant /06/2005 5/7 28/06/2005 EES conception - Composants - Méthode expérimentale de conception sans calcul composant /04/2010 Sans objet EES conception - Limites d'application compresseur 29 07/09/2004 1/12 07/09/2004 Domaine d'application - Compresseurs frigorifiques hermétiques et hermétiques accessibles compresseur 42 08/11/1999 1/11 08/11/1999 Exclusion - Interprétation de l'article compresseur /03/2013 1/28 07/03/2013 Exclusion - Stations de canalisations de transport compresseur /04/2001 1/31 04/04/2001 compresseur /09/2004 2/34 07/09/2004 conception 15 14/11/1996 Sans objet conception 19 15/05/1997 Sans objet Domaine d'application - Installations de remplissage de gaz naturel véhicule (GNV) Classification - Catégorie d'un compresseur frigorifique hermétique Evaluation de la - Application des modules H et H1 Evaluation de la - Documents à fournir pour un examen de conception conception 42 08/11/1999 1/11 08/11/1999 Exclusion - Interprétation de l'article conception 63 24/09/1998 Sans objet EES conception - Méthodes alternatives de calcul

12 conception 77 28/01/1999 4/1 28/01/1999 conception /11/1999 8/5 08/11/1999 conception /06/2000 5/2 29/06/2000 conception /01/2003 5/5 28/01/2003 conception /06/2001 4/8 27/06/2001 Evaluation de la - Approbation de la conception en module G Domaine d'application - Résistance des fondations EES conception - Dispositifs de limitation de la EES conception - Méthode expérimentale de conception Evaluation de la - Essais pour l'examen CE de la conception conception /01/2002 Sans objet Exclusion - Garnitures mécaniques en cartouches conception /05/2002 Sans objet EES conception - Analyse en fatigue conception /05/2002 2/22 24/05/2002 Classification - Danger de surchauffe conception /03/2009 Sans objet EES fabrication - Pression d'épreuve 38 21/11/2006 7/4 21/11/2006 EES - Traçabilité /01/2001 Sans objet /11/ /5 28/11/2001 Evaluation de la - Attestation de Nouvelle approche - Référence normative dans des normes harmonisées à d'autres normes EN et à des normes non EN /03/2014 7/30 20/03/2014 EES - Conformité à une spécification constructeur 13 19/01/2000 Sans objet Nouvelle approche - Définition de fabricant contrôle en service 64 20/09/2001 Sans objet Nouvelle approche - Réglementations nationales cylindre sécheur /03/2012 1/53 06/03/2012 Domaine d'application - Cylindres sécheurs de papeterie déclaration de déclaration de 6 08/07/1996 Sans objet 7 08/07/1996 Sans objet Nouvelle approche - Responsabilité du marquage CE Nouvelle approche - Organismes notifiés pour produits couverts par directives multiples déclaration de déclaration de déclaration de /06/2001 9/16 27/06/2001 Nouvelle approche - Déclaration de CE /11/2001 9/19 28/11/ /03/2002 Sans objet Nouvelle approche - Information à fournir pour un relevant des règles de l art Nouvelle approche - Déclaration de d'une machine déclaration de déclaration de /03/2004 9/22 18/03/ /06/ /8 28/06/2005 Nouvelle approche - Langue de la déclaration de CE Nouvelle approche - Déclaration de des ensembles

13 déclaration de déclaration de déclaration de déclaration de /03/ /6 31/03/ /10/2011 Sans objet /03/2012 4/15 06/03/ /03/2013 Sans objet Evaluation de la - Informations de la déclaration de Ensemble - Ensembles sans accessoires de Evaluation de la - Date d expiration du certificat AQ Evaluation de la - Essais fonctionnels de mise en dépassement /10/2011 Sans objet Ensemble - Ensembles sans accessoires de détendeur 92 22/09/1999 Sans objet Domaine d'application - Détendeurs dispositif de contrôle /03/2000 2/12 24/03/2000 Classification - Température maximale admissible TS dispositif de contrôle dispositif de protection /04/2007 5/6 18/04/2007 EES conception - Dispositif de protection 26 28/01/1999 1/6 28/01/1999 Classification - Manomètres dispositif de protection /05/2002 5/4 24/05/2002 EES conception - Dispositifs de des extincteurs portables dispositif de protection dispositif de protection dispositif de protection /10/2002 3/14 03/10/2002 Ensemble - Ensembles alimentés manuellement /04/2007 5/6 18/04/2007 EES conception - Dispositif de protection /04/2003 1/43 29/04/2003 Domaine d'application - Accessoires de dispositif de protection dispositif de dispositif de /03/2014 5/9 20/03/ /06/2000 5/2 29/06/ /05/2002 5/4 24/05/2002 EES conception - Dispositifs de limitation de la - Courte durée EES conception - Dispositifs de limitation de la EES conception - Dispositifs de des extincteurs portables distributeur 11 24/03/2000 1/19 24/03/2000 Domaine d'application - Transmissions hydrauliques et pneumatiques DN 8 27/06/2001 2/17 27/06/2001 Classification - Accessoires sous DN 23 07/03/2013 2/2 07/03/2013 Classification - Notion de DN DN 53 28/01/1999 5/1 28/01/1999 EES conception - Conditions d'application d'une méthode expérimentale sans calcul DN 75 28/01/1999 2/1 28/01/1999 Classification - Accessoires sous DN 92 22/09/1999 Sans objet Domaine d'application - Détendeurs

14 DN /04/2003 2/28 29/04/2003 Classification - Classement des tuyauteries DN /10/2012 Sans objet DN /03/2014 Sans objet document de contrôle Classification - Accessoire sous pour injection de produits Domaine d'application - Caractère obligatoire des informations visées par l'annexe I 3.3 b) de la DESP 12 18/04/2007 7/5 18/04/2007 EES - Documents de contrôle document de contrôle document de contrôle document de contrôle 38 21/11/2006 7/4 21/11/2006 EES - Traçabilité 88 08/11/2000 7/8 08/11/2000 EES - Pièces de boulonnerie /03/2000 7/9 24/03/2000 EES - Certificat matière document de contrôle documentation technique documentation technique documentation technique /10/2002 7/10 03/10/ /05/2002 8/6 24/05/ /05/1997 Sans objet 20 28/01/1999 6/2 28/01/1999 EES - Documentation et traçabilité pour les produits consommables pour le soudage EES spécifique - Niveau de global équivalent Evaluation de la - Documents à fournir pour un examen de conception Evaluation de la - Documents à fournir lors de l'examen final documentation technique documentation technique 28 28/01/1999 6/3 28/01/1999 EES fabrication - Procédures de formage /03/2000 Sans objet EES fabrication - Documentation technique documentation technique documentation technique /06/2001 4/5 27/06/ /03/2013 9/13 07/03/2013 Evaluation de la - Documentation technique pour l'examen CE de la conception EES - Evaluation particulière des documentation technique /01/2001 Sans objet Evaluation de la - Attestation de documentation technique documentation technique documentation technique /07/2002 Sans objet /04/ /7 29/04/ /03/2004 9/23 18/03/2004 Nouvelle approche - Langue de la documentation technique du fabricant Evaluation de la - Documentation requise dans le cadre des modules assurance qualité Nouvelle approche - Contrôles réclamés par la législation nationale avant la mise en service documentation technique /03/2013 7/27 07/03/2013 double enveloppe 74 28/01/1999 1/13 28/01/1999 eau chaude sanitaire eau chaude sanitaire 40 24/03/2000 2/8 24/03/ /03/2000 2/12 24/03/2000 EES - Traçabilité du certificat 3.1 et documentation associée Domaine d'application - Double enveloppe sous vide des récipients Classification - Récipients de stockage d'eau chaude sanitaire Classification - Température maximale admissible TS

15 eau surchauffée 24 28/01/1999 2/3 28/01/1999 Classification - Eau surchauffée échangeur 56 07/09/2004 2/4 07/09/2004 Classification - Echangeurs thermiques échangeur /03/2013 1/28 07/03/2013 Exclusion - Stations de canalisations de transport échangeur /03/2006 2/23 31/03/2006 Domaine d'application - Panneau solaire échangeur /11/2003 1/47 03/11/2003 Domaine d'application - Echangeur échangeur /10/2011 Sans objet Classification - Echangeur micro-canaux enceinte /03/2006 2/19 31/03/2006 enceinte /10/2002 2/24 03/10/2002 Classification - Récipient avec plusieurs enceintes ou compartiments Classification - Enceintes contenant plusieurs fluides END 35 03/10/2002 6/7 03/10/2002 EES fabrication - Examen visuel END /06/2001 6/9 27/06/2001 EES fabrication - Accréditation des laboratoires d'essais des fabricants pour les essais non destructifs ou destructifs END /03/2004 6/13 18/03/2004 EES fabrication - Approbation du personnel END ensemble 9 08/11/2000 3/2 08/11/2000 Domaine d'application - Assemblages sur site ensemble 41 28/02/2002 2/15 28/02/2002 Evaluation de la - Autocuiseurs ensemble 45 08/11/2000 4/6 08/11/2000 Evaluation de la - Modules différents pour un ensemble ensemble 52 24/11/2010 1/1 24/11/2010 Domaine d'application - Extincteurs portables ensemble 65 08/11/2000 3/8 08/11/2000 Ensemble - Définition ensemble 66 08/11/1999 3/4 08/11/1999 Ensemble - Chaudières ensemble 69 24/03/2000 2/6 24/03/2000 Classification - Générateurs à fluide caloporteur ensemble 76 08/11/2000 3/1 08/11/2000 ensemble 89 08/11/2000 2/14 08/11/2000 ensemble /11/1999 3/3 08/11/1999 Ensemble - Assemblage sous la responsabilité de l'utilisateur Classification - Extincteurs et de leurs parties constitutives Ensemble - Signification de la dérogation de l'article ensemble /06/2001 3/5 27/06/2001 Ensemble - Dérogation de l'article ensemble /03/2000 1/23 24/03/2000 Domaine d'application - Extincteur portable ensemble /03/2000 2/12 24/03/2000 ensemble /04/2007 2/5 18/04/2007 Classification - Température maximale admissible TS Classification - Température maximale admissible TS ensemble /03/2000 3/6 24/03/2000 Ensemble - Essai de hydrostatique

16 ensemble /11/2000 3/7 08/11/2000 ensemble /11/2000 3/11 08/11/2000 Evaluation de la - Evaluation d'un constitutif d'un ensemble Ensemble - Ensemble comportant un équipement sous mis sur le marché avant le 29 mai 2002 dans le cadre de réglementations nationales antérieures à la PED ensemble /06/2001 9/16 27/06/2001 Nouvelle approche - Déclaration de CE ensemble /10/2001 3/9 19/10/2001 Ensemble - Limite d'un ensemble ensemble /01/2001 3/10 19/01/2001 Ensemble - Ensemble non marqué CE ensemble /01/2001 3/12 19/01/2001 ensemble /11/2010 1/26 24/11/2010 ensemble /11/ /4 28/11/2001 ensemble /03/2012 3/18 06/03/2012 ensemble /02/2002 1/35 28/02/2002 ensemble /05/2002 3/13 24/05/2002 ensemble /02/2002 8/10 28/02/2002 ensemble /05/2002 1/38 24/05/2002 ensemble /05/2002 1/39 24/05/2002 ensemble /05/2002 5/4 24/05/2002 Ensemble - Evaluation de l'intégration des ensembles Exclusion - Chaudières et récipients sous de catégorie I incorporés dans une machine Ensemble - Ensemble construit par une filiale ou une société affiliée à l utilisateur final Ensemble - Marquage des équipements constitutifs d'un ensemble Domaine d'application - Cartouches à gaz pour extincteurs portables Ensemble - Ensemble avec un équipement non DESP EES fabrication - Format de marquage de l année de fabrication des autocuiseurs Domaine d'application - Tuyauteries des systèmes d'extinction d'incendie Exclusion - Ensembles qui relèveraient au plus de la catégorie I EES conception - Dispositifs de des extincteurs portables ensemble /10/2002 3/14 03/10/2002 Ensemble - Ensembles alimentés manuellement ensemble /01/2003 1/32 28/01/2003 Domaine d'application - Sous-stations de canalisations de chauffage urbain ensemble /03/2006 3/17 31/03/2006 Ensemble - Accessoires de et ensembles ensemble /04/2003 1/44 29/04/2003 Domaine d'application - Appareils respiratoires ensemble /09/2004 3/15 07/09/2004 ensemble /04/2003 3/16 29/04/2003 ensemble /03/2004 2/31 16/03/2004 ensemble /11/2003 9/20 03/11/2003 Ensemble - Classement d'assemblages s Ensemble - Catégorie la plus élevée applicable à un Classification - Assemblage constitué de vannes et d'une tuyauterie Nouvelle approche - Générateurs de vapeur ou d'eau surchauffée destinés à être exploités sans présence humaine e

17 ensemble /03/2004 8/15 18/03/2004 ensemble /06/ /8 28/06/2005 EES spécifique - Générateurs de vapeur ou d'eau surchauffée destinés à être exploités sans présence humaine e Nouvelle approche - Déclaration de des ensembles ensemble /03/2012 3/19 06/03/2012 EES fabrication - Modification ensemble /02/2011 Sans objet ensemble /10/2011 Sans objet EES fabrication - Accessoire de d'un ensemble comportant la source génératrice de la Ensemble - Ensembles sans accessoires de ensemble /06/2013 Ensemble - Définition de PS entité tierce partie reconnue entité tierce partie reconnue entité tierce partie reconnue 31 13/03/1997 Sans objet 78 31/03/2006 6/1 31/03/ /02/2002 6/10 28/02/2002 EPM 48 20/03/2014 7/12 20/03/2014 EPM /11/2000 9/14 08/11/2000 EPM /06/2000 9/10 29/06/2000 Nouvelle approche - Clarification sur les différents intervenants de la DESP EES fabrication - Implication des tierces parties pour les assemblages s EES fabrication - Mode opératoire d'assemblage utilisé sur plusieurs sites EES - Matériaux de soudage et autres d'assemblage EES - Evaluation particulière des par un service d'inspection des utilisateurs EES - Evaluation particulière des EPM /02/2002 9/11 28/02/2002 EPM /03/2013 9/13 07/03/2013 EPM /11/2010 7/21 24/11/2010 EES - Evaluation particulière d'un matériau reconnu d'usage sûr EES - Evaluation particulière des EES - Evaluation particulière des épreuve 50 12/03/1998 Sans objet EES fabrication - Vérification finale épreuve 57 20/03/2007 Sans objet EES fabrication - Pression d'épreuve épreuve 98 25/11/1999 Sans objet épreuve /11/1999 8/2 08/11/1999 EES fabrication - Echantillonnage sur base statistique EES fabrication - Vérification finale des équipements sous épreuve /03/2000 3/6 24/03/2000 Ensemble - Essai de hydrostatique épreuve /03/2009 Sans objet EES fabrication - Pression d'épreuve épreuve /04/2003 4/9 29/04/2003 Evaluation de la - Composants épreuve /07/2003 Sans objet épreuve /01/2005 8/14 19/01/2005 EES fabrication - Température pour la d'épreuve EES fabrication - Soupape de sûreté et essai de résistance à la épreuve /01/2005 8/16 19/01/2005 EES fabrication - Essai de test à la épreuve /03/2006 4/13 31/03/2006 Evaluation de la - Délégation lors de l'épreuve

18 épreuve /03/2012 3/19 06/03/2012 EES fabrication - Modification épreuve /03/2014 6/17 20/03/2014 EES fabrication - Remplacement après épreuve épreuve /03/2013 Sans objet équipement électrique équipement électrique Evaluation de la - Essais fonctionnels de mise en /09/2004 1/51 07/09/2004 Exclusion - Haute tension /03/2004 1/49 18/03/2004 Domaine d'application - Accumulateurs pour équipements électriques à haute tension 9 08/11/2000 3/2 08/11/2000 Domaine d'application - Assemblages sur site 39 11/09/1997 Sans objet Classification - Prise en compte dans les normes 44 29/06/2000 4/3 29/06/ /11/2000 Sans objet 89 08/11/2000 2/14 08/11/ /11/2000 3/7 08/11/ /11/2003 1/46 03/11/ /03/2003 Sans objet /04/2003 5/3 29/04/2003 Evaluation de la - Modules différents pour un équipement avec parties sous-traitées Domaine d'application - Eléments démontables d'un Classification - Extincteurs et de leurs parties constitutives Evaluation de la - Evaluation d'un constitutif d'un ensemble Domaine d'application - Equipements sous montés sur véhicules Domaine d'application - Equipements utilisés dans l'intérêt de l'expérimentation EES spécifique - Fuite d'équipements sous /06/2001 9/16 27/06/2001 Nouvelle approche - Déclaration de CE /03/2012 1/36 06/03/2012 Exclusion - Récipients de gaz utilisés pour les installations de lutte contre l'incendie /11/2003 1/37 03/11/2003 Exclusion - Equipements de contrôle du puits /02/2002 7/18 28/02/2002 EES - Exigences matériau /01/2005 7/19 19/01/2005 EES - Composants d équipements sous /02/2002 8/9 28/02/2002 EES fabrication - Numéro de fabrication individuel /10/2002 2/25 03/10/ /01/2003 1/30 28/01/ /03/2004 2/33 18/03/2004 Classification - Classification d'un équipement sous Domaine d'application - Double marquage CE au titre de la DESP et PI au titre de la DESPT Classification - Catégorie d'un intégré dans une chaîne de /12/2007 1/45 07/12/2007 Domaine d'application - Equipements sous destinés au fonctionnement des véhicules /04/2010 Sans objet EES conception - Limites d'application /12/2011 Sans objet Nouvelle approche - Mise sur le marché d'un équipement fabriqué par un autre fabricant

19 equipement sous standard equipement sous standard transportable transportable transportable transportable transportable transportable transportable transportable transportable transportable transportable usagé /06/2013 Sans objet EES conception - Cas de chargement additionnel 68 08/11/1999 1/17 08/11/1999 Domaine d'application - Equipements sous standards /03/2013 1/28 07/03/2013 Exclusion - Stations de canalisations de transport 52 24/11/2010 1/1 24/11/2010 Domaine d'application - Extincteurs portables 99 01/10/2009 1/2 01/10/2009 Domaine d'application - Citerne utilisée pour le transport par route ou par rail /01/2003 1/14 28/01/2003 Domaine d'application - Citerne de transport /01/2003 1/10 28/01/ /01/2003 1/33 28/01/ /04/2007 1/41 18/04/ /02/2002 1/35 28/02/ /03/2012 1/36 06/03/ /01/2003 1/30 28/01/2003 Domaine d'application - Bouteilles pour appareils respiratoires Domaine d'application - Récipient sous transportable marqué PI Domaine d'application - Chariot élévateur à moteur thermique Domaine d'application - Cartouches à gaz pour extincteurs portables Exclusion - Récipients de gaz utilisés pour les installations de lutte contre l'incendie Domaine d'application - Double marquage CE au titre de la DESP et PI au titre de la DESPT /11/2003 Sans objet Domaine d'application - Véhicule de loisir /03/2014 3/20 20/03/2014 Domaine d'application - Réceptacle sous transportable 27 16/01/1997 Sans objet Nouvelle approche - Appareils neufs usagé usagé /06/ /1 28/01/ /06/ /2 28/06/2005 Nouvelle approche - Equipement sous usagé Nouvelle approche - Equipement sous usagé essai non destructif essai non destructif essai non destructif essai non destructif 35 03/10/2002 6/7 03/10/2002 EES fabrication - Examen visuel /06/2001 6/9 27/06/2001 EES fabrication - Accréditation des laboratoires d'essais des fabricants pour les essais non destructifs ou destructifs /03/2004 6/13 18/03/2004 EES fabrication - Approbation du personnel END /06/2013 Sans objet étanchéité /04/2003 5/3 29/04/2003 Evaluation de la - Contrôles non destructifs menés sur les assemblages s EES spécifique - Fuite d'équipements sous

20 étanchéité /04/2003 7/23 29/04/2003 EES - Matériaux d'étanchéité étanchéité /01/2005 2/35 19/01/2005 Classification - Tuyauterie avec double enveloppe Etat Membre 31 13/03/1997 Sans objet Etat Membre /01/2001 9/15 19/01/2001 Nouvelle approche - Clarification sur les différents intervenants de la DESP Evaluation de la - Service inspection des utilisateurs Etat Membre /11/2001 9/17 28/11/2001 Nouvelle approche - Application des règles de l art Etat Membre /11/2003 9/21 03/11/2003 EES fabrication - Informations exigées par un Etat membre 5 05/07/2001 Sans objet Nouvelle approche - Contenu des normes 25 08/11/1999 1/5 08/11/1999 Classification - Récipients de faible volume 46 08/11/2000 2/18 08/11/ /11/1999 3/4 08/11/1999 Ensemble - Chaudières 76 08/11/2000 3/1 08/11/ /06/2000 2/13 29/06/ /11/2000 2/11 08/11/ /11/2000 3/7 08/11/2000 Evaluation de la - Equipement couvert par l'article 3 3 Ensemble - Assemblage sous la responsabilité de l'utilisateur Classification - Utilisation de l'article 3.1 pour déterminer le tableau de l'annexe II Evaluation de la - Application d'un module d'une catégorie supérieure Evaluation de la - Evaluation d'un constitutif d'un ensemble /11/2000 3/11 08/11/ /05/2001 Sans objet /06/2001 4/8 27/06/ /01/2001 3/12 19/01/ /01/2001 9/15 19/01/ /03/2012 3/18 06/03/ /05/2002 3/13 24/05/ /05/2002 4/7 24/05/ /07/2002 Sans objet Ensemble - Ensemble comportant un équipement sous mis sur le marché avant le 29 mai 2002 dans le cadre de réglementations nationales antérieures à la PED Evaluation de la - Concepts de famille, type et version Evaluation de la - Essais pour l'examen CE de la conception Ensemble - Evaluation de l'intégration des ensembles Evaluation de la - Service inspection des utilisateurs Ensemble - Marquage des équipements constitutifs d'un ensemble Ensemble - Ensemble avec un équipement non DESP Evaluation de la - Instructions de service Nouvelle approche - Langue de la documentation technique du fabricant /03/2006 3/17 31/03/2006 Ensemble - Accessoires de et ensembles /04/2003 3/16 29/04/2003 Ensemble - Catégorie la plus élevée applicable à un /04/2003 4/9 29/04/2003 Evaluation de la - Composants

21 évaluation particulière des évaluation particulière des /04/2003 4/10 29/04/ /04/ /7 29/04/ /04/2004 Sans objet /03/2006 4/13 31/03/2006 Evaluation de la - Conception et fabrication Evaluation de la - Documentation requise dans le cadre des modules assurance qualité Evaluation de la - Demande de vérification suivant module G Evaluation de la - Délégation lors de l'épreuve /04/2007 1/52 18/04/2007 Domaine d'application - Autocuiseurs électriques /03/2012 8/19 06/03/ /03/2012 4/15 06/03/ /03/2014 7/12 20/03/ /11/2000 9/14 08/11/2000 Evaluation de la - Evaluation de la Equipement à usage domestique - Marquage Evaluation de la - Date d expiration du certificat AQ EES - Matériaux de soudage et autres d'assemblage EES - Evaluation particulière des par un service d'inspection des utilisateurs évaluation particulière des évaluation particulière des évaluation particulière des évaluation particulière des examen CE de conception /06/2000 9/10 29/06/ /02/2002 9/11 28/02/ /03/2013 9/13 07/03/ /11/2010 7/21 24/11/ /05/1997 Sans objet EES - Evaluation particulière des EES - Evaluation particulière d'un matériau reconnu d'usage sûr EES - Evaluation particulière des EES - Evaluation particulière des Evaluation de la - Documents à fournir pour un examen de conception examen CE de conception /06/2001 4/5 27/06/2001 Evaluation de la - Documentation technique pour l'examen CE de la conception examen CE de conception /06/2000 9/10 29/06/2000 EES - Evaluation particulière des examen CE de conception /05/2001 Sans objet Evaluation de la - Concepts de famille, type et version examen CE de conception /06/2001 4/8 27/06/2001 Evaluation de la - Essais pour l'examen CE de la conception examen CE de conception /04/2003 4/9 29/04/2003 Evaluation de la - Composants examen CE de conception /04/2003 4/10 29/04/2003 Evaluation de la - Conception et fabrication examen CE de conception /04/2004 Sans objet Evaluation de la - Demande de vérification suivant module G

22 examen CE de conception /12/2007 4/12 07/12/2007 Evaluation de la - Famille de produits examen CE de type 19 15/05/1997 Sans objet Evaluation de la - Documents à fournir pour un examen de conception examen CE de type /06/2000 9/10 29/06/2000 EES - Evaluation particulière des examen CE de type /05/2001 Sans objet Evaluation de la - Concepts de famille, type et version examen CE de type /04/2004 Sans objet Evaluation de la - Demande de vérification suivant module G examen CE de type /12/2007 4/12 07/12/2007 Evaluation de la - Famille de produits examen final 20 28/01/1999 6/2 28/01/1999 Evaluation de la - Documents à fournir lors de l'examen final examen final 50 12/03/1998 Sans objet EES fabrication - Vérification finale examen final 62 08/11/ /3 08/11/2000 Nouvelle approche - Fin de la période transitoire examen final /04/2003 4/9 29/04/2003 Evaluation de la - Composants examen final /03/2006 4/13 31/03/2006 Evaluation de la - Délégation lors de l'épreuve examen visuel 35 03/10/2002 6/7 03/10/2002 EES fabrication - Examen visuel essentielle essentielle essentielle 1 07/09/2004 7/25 07/09/2004 EES - Tubes soudés 5 05/07/2001 Sans objet Nouvelle approche - Contenu des normes 14 27/06/2001 7/1 27/06/2001 EES - Normes harmonisées essentielle essentielle 30 12/11/1997 Sans objet 47 15/01/1998 Sans objet EES fabrication - Compétence technique du fabricant Nouvelle approche - Activités des organismes d'inspection essentielle 49 19/05/1998 Sans objet Nouvelle approche - Normes spécifiques essentielle essentielle essentielle 59 08/11/1999 9/5 08/11/ /11/1999 9/6 08/11/ /11/1999 8/4 08/11/1999 Nouvelle approche - Utilisation d'un autre document qu'une norme harmonisée Nouvelle approche - Utilisation partielle d'un ou plusieurs documents EES spécifique - Analyse de risque ("phénomènes dangereux") essentielle 64 20/09/2001 Sans objet Nouvelle approche - Réglementations nationales

23 essentielle essentielle essentielle 83 25/03/1999 Sans objet 85 18/03/2004 9/24 18/03/ /07/2003 Sans objet EES - Normes harmonisées pour Nouvelle approche - Exigences complémentaires des réglementations nationales EES - Contraintes admissibles pour les essentielle essentielle essentielle essentielle essentielle essentielle /06/2000 7/11 29/06/ /01/2001 3/12 19/01/ /11/ /5 28/11/ /11/2003 9/20 03/11/ /03/2004 8/15 18/03/ /03/2004 9/23 18/03/2004 EES - Plastique, composites et autres non métalliques Ensemble - Evaluation de l'intégration des ensembles Nouvelle approche - Référence normative dans des normes harmonisées à d'autres normes EN et à des normes non EN Nouvelle approche - Générateurs de vapeur ou d'eau surchauffée destinés à être exploités sans présence humaine e EES spécifique - Générateurs de vapeur ou d'eau surchauffée destinés à être exploités sans présence humaine e Nouvelle approche - Contrôles réclamés par la législation nationale avant la mise en service essentielle quantitative quantitative quantitative quantitative quantitative quantitative /03/2013 Sans objet EES - Matériaux composites 10 24/05/2002 8/6 24/05/2002 EES spécifique - Niveau de global équivalent 57 20/03/2007 Sans objet EES fabrication - Pression d'épreuve 90 10/07/2003 Sans objet EES - Contraintes admissibles pour les 91 27/06/2001 7/14 27/06/2001 EES - Aciers à grain fin /11/1999 8/2 08/11/ /06/2000 7/11 29/06/2000 EES fabrication - Vérification finale des équipements sous EES - Plastique, composites et autres non métalliques quantitative /09/2001 Sans objet EES - Température pour la mesure de l'allongement quantitative /09/2001 Sans objet EES - Mode d'élaboration quantitative /04/2007 7/17 18/04/2007 EES - Caractéristiques de résistance à la flexion par chocs d un acier quantitative quantitative quantitative /02/2002 7/18 28/02/2002 EES - Exigences matériau /01/2003 7/13 28/01/2003 EES - Valeurs quantitatives du /03/2009 Sans objet EES fabrication - Pression d'épreuve

24 quantitative /04/2003 7/22 29/04/2003 EES - Critères pour la ductilité de l'acier quantitative quantitative /07/2003 Sans objet /03/2014 7/28 20/03/2014 EES fabrication - Température pour la d'épreuve EES - Exigence de flexion par choc pour matériau de faible épaisseur expérimentation /03/2003 Sans objet Domaine d'application - Equipements utilisés dans l'intérêt de l'expérimentation extincteur 52 24/11/2010 1/1 24/11/2010 Domaine d'application - Extincteurs portables extincteur 65 08/11/2000 3/8 08/11/2000 Ensemble - Définition extincteur 89 08/11/2000 2/14 08/11/2000 Classification - Extincteurs et de leurs parties constitutives extincteur /03/2000 1/23 24/03/2000 Domaine d'application - Extincteur portable extincteur /02/2002 1/35 28/02/2002 extincteur /05/2002 5/4 24/05/2002 Domaine d'application - Cartouches à gaz pour extincteurs portables EES conception - Dispositifs de des extincteurs portables fabricant 5 05/07/2001 Sans objet Nouvelle approche - Contenu des normes fabricant 6 08/07/1996 Sans objet Nouvelle approche - Responsabilité du marquage CE fabricant 13 19/01/2000 Sans objet Nouvelle approche - Définition de fabricant fabricant 16 28/01/1999 4/2 28/01/1999 fabricant 17 29/06/2000 4/4 29/06/2000 fabricant 31 13/03/1997 Sans objet fabricant 43 12/11/1997 Sans objet fabricant 44 29/06/2000 4/3 29/06/2000 fabricant 45 08/11/2000 4/6 08/11/2000 fabricant 79 31/03/2006 7/2 31/03/2006 Evaluation de la - Prise en compte de la certification ISO 9001 Evaluation de la - Organisme notifié en fonction des modules Nouvelle approche - Clarification sur les différents intervenants de la DESP Evaluation de la - Marquage CE et numéro d'identification de l'organisme notifié Evaluation de la - Modules différents pour un équipement avec parties sous-traitées Evaluation de la - Modules différents pour un ensemble EES - Certification du système d'assurance qualité d'un fabricant de fabricant 82 29/01/1999 9/1 29/01/1999 Domaine d'application - Règles de l'art fabricant 86 08/11/1999 7/7 08/11/1999 EES - Evaluation spécifique pour les

25 fabricant /11/1999 9/3 08/11/1999 fabricant /03/2013 7/16 07/03/2013 EES - Qualification d'un fabricant de EES - Evaluation spécifique des fabricants de matériau fabricant /10/2001 3/9 19/10/2001 Ensemble - Limite d'un ensemble fabricant /11/ /4 28/11/2001 fabricant /01/2003 1/32 28/01/2003 fabricant /04/2003 4/10 29/04/2003 fabricant /11/2003 Sans objet fabricant /03/2013 7/27 07/03/2013 fabricant /12/2011 Sans objet Ensemble - Ensemble construit par une filiale ou une société affiliée à l utilisateur final Domaine d'application - Sous-stations de canalisations de chauffage urbain Evaluation de la - Conception et fabrication EES - Système d'assurance qualité des fabricants de EES - Traçabilité du certificat 3.1 et documentation associée Nouvelle approche - Mise sur le marché d'un équipement fabriqué par un autre fabricant fabricant /03/2014 6/17 20/03/2014 EES fabrication - Remplacement après épreuve fabrication 15 14/11/1996 Sans objet fabrication 30 12/11/1997 Sans objet Evaluation de la - Application des modules H et H1 EES fabrication - Compétence technique du fabricant fabrication /02/2002 8/9 28/02/2002 EES fabrication - Numéro de fabrication individuel fabrication /02/2002 8/10 28/02/2002 fabrication /03/2014 6/16 20/03/2014 EES fabrication - Format de marquage de l année de fabrication des autocuiseurs EES fabrication - Dispositif provisoire pour la fabrication facteur significatif 42 08/11/1999 1/11 08/11/1999 Exclusion - Interprétation de l'article facteur significatif /11/2000 Sans objet Domaine d'application - Réservoirs d'énergie pour marteaux et perforateurs hydrauliques facteur significatif /01/2002 Sans objet Exclusion - Garnitures mécaniques en cartouches facteur significatif /11/2003 Sans objet facteur significatif /03/2012 1/53 06/03/2012 famille /05/2001 Sans objet Exclusion - Moules de vulcanisation de pneumatiques Domaine d'application - Cylindres sécheurs de papeterie Evaluation de la - Concepts de famille, type et version fatigue /05/2002 Sans objet EES conception - Analyse en fatigue fluide 34 31/03/2006 2/7 31/03/2006 Classification - Groupement des fluides fluide 69 24/03/2000 2/6 24/03/2000 Classification - Générateurs à fluide caloporteur

26 fluide 85 18/03/2004 9/24 18/03/2004 fluide 93 27/06/2001 2/10 27/06/2001 fluide /03/2000 2/9 24/03/2000 fluide /04/2003 5/3 29/04/2003 Nouvelle approche - Exigences complémentaires des réglementations nationales Classification - Récipients contenant deux phases, une liquide et une gazeuse Classification - Récipients contenant deux fuides différents. EES spécifique - Fuite d'équipements sous fluide /01/2005 Sans objet Classification - Substances dangereuses fluide /10/2002 1/24 03/10/2002 Classification - Fluides fluide /10/2002 2/24 03/10/2002 fluide /10/2002 2/25 03/10/2002 Classification - Enceintes contenant plusieurs fluides Classification - Classification d'un équipement sous fluide /04/2003 2/26 29/04/2003 Classification - Blocs solides (non en suspension) fluide /04/2003 2/27 29/04/2003 fluide /11/2003 2/30 03/11/2003 Classification - Classement d'un contenant des fluides non initialement introduits (réaction chimique) Classification - Fluide contenant un solide en suspension fluide /01/2005 2/35 19/01/2005 Classification - Tuyauterie avec double enveloppe fluide /10/2009 2/39 26/10/2009 fondation /11/1999 8/5 08/11/1999 Classification - Classement des fluides : directive 67/548/CE ou réglement CLP Domaine d'application - Résistance des fondations formage 28 28/01/1999 6/3 28/01/1999 EES fabrication - Procédures de formage fuite /04/2003 5/3 29/04/2003 EES spécifique - Fuite d'équipements sous gaz 87 24/05/2002 2/21 24/05/2002 Classification - Gaz instable gaz 93 27/06/2001 2/10 27/06/2001 gaz /03/2000 2/9 24/03/2000 gaz /04/2001 1/31 04/04/2001 Classification - Récipients contenant deux phases, une liquide et une gazeuse Classification - Récipients contenant deux fuides différents. Domaine d'application - Installations de remplissage de gaz naturel véhicule (GNV) générateur 66 08/11/1999 3/4 08/11/1999 Ensemble - Chaudières générateur 69 24/03/2000 2/6 24/03/2000 Classification - Générateurs à fluide caloporteur

27 générateur /11/2003 9/20 03/11/2003 générateur /03/2004 8/15 18/03/2004 Nouvelle approche - Générateurs de vapeur ou d'eau surchauffée destinés à être exploités sans présence humaine e EES spécifique - Générateurs de vapeur ou d'eau surchauffée destinés à être exploités sans présence humaine e groupe de fluides 34 31/03/2006 2/7 31/03/2006 Classification - Groupement des fluides groupe de fluides 96 19/10/2001 8/8 19/10/2001 EES fabrication - Groupe de produit groupe de fluides /01/2005 2/20 19/01/2005 Classification - Fluides inflammables groupe de fluides /01/2005 Sans objet Classification - Substances dangereuses groupe de fluides /10/2002 1/24 03/10/2002 Classification - Fluides groupe de fluides /10/2002 2/24 03/10/2002 groupe de fluides /10/2002 2/25 03/10/2002 groupe de fluides /11/2003 2/30 03/11/2003 incendie /06/2000 5/2 29/06/2000 incendie /03/2012 1/36 06/03/2012 incendie /05/2002 1/38 24/05/2002 Classification - Enceintes contenant plusieurs fluides Classification - Classification d'un équipement sous Classification - Fluide contenant un solide en suspension EES conception - Dispositifs de limitation de la Exclusion - Récipients de gaz utilisés pour les installations de lutte contre l'incendie Domaine d'application - Tuyauteries des systèmes d'extinction d'incendie inflammable 34 31/03/2006 2/7 31/03/2006 Classification - Groupement des fluides inflammable 85 18/03/2004 9/24 18/03/2004 Nouvelle approche - Exigences complémentaires des réglementations nationales inflammable /01/2005 2/20 19/01/2005 Classification - Fluides inflammables instruction de service instruction de service instruction de service instruction de service 21 20/03/2014 8/3 20/03/ /11/1999 1/15 08/11/ /03/2004 1/3 18/03/ /09/2004 8/7 07/09/2004 EES fabrication - Informations utiles à la données à l'utilisateur Domaine d'application - Rôle opérationnel d'un Nouvelle approche - Remplacements, réparations et modifications EES conception - Détermination de la maximale admissible instruction de service 96 19/10/2001 8/8 19/10/2001 EES fabrication - Groupe de produit

28 instruction de service /11/1999 8/5 08/11/1999 Domaine d'application - Résistance des fondations instruction de service /03/2000 Sans objet EES fabrication - Documentation technique instruction de service instruction de service /11/2001 9/19 28/11/ /05/2002 4/7 24/05/2002 Nouvelle approche - Information à fournir pour un relevant des règles de l art Evaluation de la - Instructions de service instruction de service /11/2003 9/7 03/11/2003 Domaine d'application - Accessoires de instruction de service /10/2002 1/20 03/10/2002 Domaine d'application - Système de mesure ou de contrôle instruction de service /10/2002 3/14 03/10/2002 Ensemble - Ensembles alimentés manuellement instruction de service /11/2003 9/21 03/11/2003 EES fabrication - Informations exigées par un Etat membre internes /04/2010 Sans objet EES conception - Limites d'application laminage /09/2001 Sans objet EES - Mode d'élaboration langue /07/2002 Sans objet langue /03/2004 9/22 18/03/2004 langue /11/2003 9/21 03/11/2003 liquide 93 27/06/2001 2/10 27/06/2001 liquide /03/2000 2/9 24/03/2000 Nouvelle approche - Langue de la documentation technique du fabricant Nouvelle approche - Langue de la déclaration de CE EES fabrication - Informations exigées par un Etat membre Classification - Récipients contenant deux phases, une liquide et une gazeuse Classification - Récipients contenant deux fuides différents. liquide /06/2000 1/16 29/06/2000 machine /11/2010 1/26 24/11/2010 machine /03/2002 Sans objet machine /05/2002 3/13 24/05/2002 machine /05/2002 1/39 24/05/2002 Exclusion - Réseaux d adduction, de distribution et d évacuation d eau et leurs équipements Exclusion - Chaudières et récipients sous de catégorie I incorporés dans une machine Nouvelle approche - Déclaration de d'une machine Ensemble - Ensemble avec un équipement non DESP Exclusion - Ensembles qui relèveraient au plus de la catégorie I manomètre 26 28/01/1999 1/6 28/01/1999 Classification - Manomètres manomètre 72 28/06/2005 1/8 28/06/2005 Domaine d'application - Accessoire sous

29 marquage 96 19/10/2001 8/8 19/10/2001 EES fabrication - Groupe de produit marquage /02/2002 8/9 28/02/2002 EES fabrication - Numéro de fabrication individuel marquage /02/2002 8/10 28/02/2002 marquage /03/2015 8/12 11/03/2015 marquage /11/2003 9/21 03/11/2003 EES fabrication - Format de marquage de l année de fabrication des autocuiseurs EES fabrication - Limites essentielles maximales/minimales admissibles EES fabrication - Informations exigées par un Etat membre marquage /01/2005 8/17 19/01/2005 EES fabrication - Marquage sur une étiquette marquage /12/2011 Sans objet marquage /03/2015 8/18 Sans objet marquage CE 6 08/07/1996 Sans objet marquage CE 7 08/07/1996 Sans objet Nouvelle approche - Mise sur le marché d'un équipement fabriqué par un autre fabricant EES conception - Pression et température marquées sur les bouteilles d'appareils respiratoires Nouvelle approche - Responsabilité du marquage CE Nouvelle approche - Organismes notifiés pour produits couverts par directives multiples marquage CE 9 08/11/2000 3/2 08/11/2000 Domaine d'application - Assemblages sur site marquage CE 18 08/11/2000 Sans objet Nouvelle approche - Marquage CE sur équipement non couvert marquage CE 22 14/11/1996 Sans objet Nouvelle approche - Période transitoire marquage CE 43 12/11/1997 Sans objet marquage CE 46 08/11/2000 2/18 08/11/2000 marquage CE 55 08/11/2000 Sans objet Evaluation de la - Marquage CE et numéro d'identification de l'organisme notifié Evaluation de la - Equipement couvert par l'article 3 3 Domaine d'application - Eléments démontables d'un marquage CE 66 08/11/1999 3/4 08/11/1999 Ensemble - Chaudières marquage CE /11/1999 9/8 08/11/1999 marquage CE /01/2003 1/10 28/01/2003 marquage CE /03/2014 1/22 20/03/2014 marquage CE /01/2003 1/33 28/01/2003 EES fabrication - Tuyauteries faisant partie d'installations industrielles Domaine d'application - Bouteilles pour appareils respiratoires Domaine d'application - Composants d équipements sous Domaine d'application - Récipient sous transportable marqué PI marquage CE /01/2001 3/10 19/01/2001 Ensemble - Ensemble non marqué CE

30 marquage CE /11/2001 9/19 28/11/2001 marquage CE /03/2012 3/18 06/03/2012 Nouvelle approche - Information à fournir pour un relevant des règles de l art Ensemble - Marquage des équipements constitutifs d'un ensemble marquage CE /11/2003 9/7 03/11/2003 Domaine d'application - Accessoires de marquage CE /06/2005 8/13 28/06/2005 marquage CE /01/2003 1/30 28/01/2003 EES fabrication - Marquage CE sur accessoires sous et accessoires de de petites dimensions Domaine d'application - Double marquage CE au titre de la DESP et PI au titre de la DESPT marquage CE /11/2003 1/47 03/11/2003 Domaine d'application - Echangeur marquage CE /06/2005 4/11 28/06/2005 marquage CE /03/2012 8/19 06/03/2012 marquage Pi /01/2003 1/10 28/01/2003 marquage Pi /01/2003 1/33 28/01/2003 marquage Pi /01/2003 1/30 28/01/2003 EES fabrication - Marquage d'un dispositif à disque de rupture Evaluation de la - Evaluation de la Equipement à usage domestique - Marquage Domaine d'application - Bouteilles pour appareils respiratoires Domaine d'application - Récipient sous transportable marqué PI Domaine d'application - Double marquage CE au titre de la DESP et PI au titre de la DESPT marteau hydraulique /11/2000 Sans objet Domaine d'application - Réservoirs d'énergie pour marteaux et perforateurs hydrauliques matériau 12 18/04/2007 7/5 18/04/2007 EES - Documents de contrôle matériau 14 27/06/2001 7/1 27/06/2001 EES - Normes harmonisées matériau 38 21/11/2006 7/4 21/11/2006 EES - Traçabilité matériau 79 31/03/2006 7/2 31/03/2006 matériau 83 25/03/1999 Sans objet EES - Certification du système d'assurance qualité d'un fabricant de EES - Normes harmonisées pour matériau 84 27/06/2001 7/6 27/06/2001 EES - Parties principales sous matériau 86 08/11/1999 7/7 08/11/1999 matériau 90 10/07/2003 Sans objet EES - Evaluation spécifique pour les EES - Contraintes admissibles pour les matériau 91 27/06/2001 7/14 27/06/2001 EES - Aciers à grain fin matériau /11/1999 9/2 08/11/1999 EES - Matériaux reconnus d'usage sûr matériau /11/1999 9/3 08/11/1999 matériau /11/2000 9/14 08/11/2000 matériau /07/2002 Sans objet EES - Qualification d'un fabricant de EES - Evaluation particulière des par un service d'inspection des utilisateurs EES - Propriété d'une AEM (Approbation Européenne de Matériaux)

31 matériau /05/2004 Sans objet EES - Règles d'établissement d'une AEM pour d'usage sûr. matériau /03/2013 7/16 07/03/2013 EES - Evaluation spécifique des fabricants de matériau matériau /03/2000 7/9 24/03/2000 EES - Certificat matière matériau /06/2000 7/11 29/06/2000 EES - Plastique, composites et autres non métalliques matériau /06/2000 9/4 29/06/2000 EES - Approbation européenne de matériau /06/2000 9/10 29/06/2000 EES - Evaluation particulière des matériau /02/2002 9/11 28/02/2002 EES - Evaluation particulière d'un matériau reconnu d'usage sûr matériau /06/2000 9/12 29/06/2000 EES - Règles de l'art matériau /03/2013 9/13 07/03/2013 EES - Evaluation particulière des matériau /07/2003 Sans objet EES - Historique d'usage sûr pour un matériau matériau /04/2001 7/15 04/04/2001 EES - Utilisation de conformes aux normes harmonisées matériau /09/2001 Sans objet EES - Exigences pour les des parties sous matériau /09/2001 Sans objet EES - Température pour la mesure de l'allongement matériau /09/2001 Sans objet EES - Mode d'élaboration matériau /04/2007 7/17 18/04/2007 EES - Caractéristiques de résistance à la flexion par chocs d un acier matériau /02/2002 7/18 28/02/2002 EES - Exigences matériau matériau /10/2002 7/20 03/10/2002 EES - Certificat 3.1 B ou 3.1 C matériau /11/2010 7/21 24/11/2010 EES - Evaluation particulière des matériau /04/2003 7/23 29/04/2003 EES - Matériaux d'étanchéité

32 matériau /01/2003 7/13 28/01/2003 EES - Valeurs quantitatives du 7.5 matériau /04/2003 7/22 29/04/2003 EES - Critères pour la ductilité de l'acier matériau /11/2003 Sans objet matériau /11/2003 7/24 03/11/2003 matériau /11/2010 7/26 24/11/2010 matériau /03/2013 7/27 07/03/2013 matériau /03/2014 7/28 20/03/2014 EES - Système d'assurance qualité des fabricants de EES spécifique - Conformité d'un matériau à la spécification EES - Approbation européenne de - Type de matériau EES - Traçabilité du certificat 3.1 et documentation associée EES - Exigence de flexion par choc pour matériau de faible épaisseur matériau /03/2014 7/30 20/03/2014 EES - Conformité à une spécification matériau d'assemblage matériau d'assemblage matériau de soudage matériau de soudage 48 20/03/2014 7/12 20/03/ /09/2001 Sans objet 48 20/03/2014 7/12 20/03/ /09/2001 Sans objet EES - Matériaux de soudage et autres d'assemblage EES - Exigences pour les des parties sous EES - Matériaux de soudage et autres d'assemblage EES - Exigences pour les des parties sous matériau de soudage /10/2002 7/10 03/10/2002 EES - Documentation et traçabilité pour les produits consommables pour le soudage matériau d'usage sûr méthode expérimentale de conception méthode expérimentale de conception méthode expérimentale de conception méthode expérimentale de conception méthode expérimentale de conception /04/2007 7/17 18/04/ /03/1998 Sans objet 53 28/01/1999 5/1 28/01/ /01/2003 5/5 28/01/ /06/2001 4/8 27/06/ /06/2005 5/7 28/06/2005 EES - Caractéristiques de résistance à la flexion par chocs d un acier EES conception - Méthode expérimentale de conception EES conception - Conditions d'application d'une méthode expérimentale sans calcul EES conception - Méthode expérimentale de conception Evaluation de la - Essais pour l'examen CE de la conception EES conception - Composants - Méthode expérimentale de conception sans calcul mise en service /11/2003 9/18 03/11/2003 mise en service /03/2004 9/23 18/03/2004 Nouvelle approche - Réglementation nationale et contrôles périodiques Nouvelle approche - Contrôles réclamés par la législation nationale avant la mise en service

33 mise sur le marché mise sur le marché mise sur le marché mise sur le marché mise sur le marché mise sur le marché mise sur le marché mise sur le marché 13 19/01/2000 Sans objet Nouvelle approche - Définition de fabricant 21 20/03/2014 8/3 20/03/2014 EES fabrication - Informations utiles à la données à l'utilisateur 27 16/01/1997 Sans objet Nouvelle approche - Appareils neufs 37 12/11/1997 Sans objet Nouvelle approche - Application anticipée de la directive 62 08/11/ /3 08/11/2000 Nouvelle approche - Fin de la période transitoire /06/2001 9/16 27/06/2001 Nouvelle approche - Déclaration de CE /10/2001 3/9 19/10/2001 Ensemble - Limite d'un ensemble /01/2001 3/10 19/01/2001 Ensemble - Ensemble non marqué CE mise sur le marché /11/ /4 28/11/2001 Ensemble - Ensemble construit par une filiale ou une société affiliée à l utilisateur final mise sur le marché mise sur le marché mise sur le marché mise sur le marché /11/2003 9/7 03/11/2003 Domaine d'application - Accessoires de /03/2006 3/17 31/03/2006 Ensemble - Accessoires de et ensembles /11/2003 9/18 03/11/ /10/2011 Sans objet Nouvelle approche - Réglementation nationale et contrôles périodiques Ensemble - Ensembles sans accessoires de mise sur le marché /12/2011 Sans objet Nouvelle approche - Mise sur le marché d'un équipement fabriqué par un autre fabricant mode opératoire d'assemblage 36 29/01/1999 6/4 29/01/1999 EES fabrication - Qualification de mode opératoire d'assemblages s mode opératoire d'assemblage 78 31/03/2006 6/1 31/03/2006 EES fabrication - Implication des tierces parties pour les assemblages s mode opératoire d'assemblage /06/2001 4/5 27/06/2001 Evaluation de la - Documentation technique pour l'examen CE de la conception mode opératoire d'assemblage /06/2014 Sans objet EES fabrication - Qualification des modes opératoires de soudage (QMOS) mode opératoire d'assemblage /05/2002 6/11 24/05/2002 EES fabrication - Démarche pour l'approbation des modes opératoires d assemblage mode opératoire d'assemblage /06/2001 6/8 27/06/2001 EES fabrication - Normes harmonisées pour les assemblages s mode opératoire d'assemblage /02/2002 6/10 28/02/2002 EES fabrication - Mode opératoire d'assemblage utilisé sur plusieurs sites

34 mode opératoire d'assemblage mode opératoire d'assemblage /03/2014 6/12 20/03/ /01/2005 6/14 19/01/2005 EES fabrication - Examens et essais pour l approbation des modes opératoires et du personnel d assemblage EES fabrication - Soudage sur une partie soumise à la modification 70 18/03/2004 1/3 18/03/2004 Nouvelle approche - Remplacements, réparations et modifications modification 71 29/01/1999 1/4 29/01/1999 Nouvelle approche - Modification importante modification /11/2004 Sans objet Nouvelle approche - Modifications modification /03/2012 3/19 06/03/2012 EES fabrication - Modification module 15 14/11/1996 Sans objet module 16 28/01/1999 4/2 28/01/1999 module 17 29/06/2000 4/4 29/06/2000 module 32 20/09/2001 Sans objet module 44 29/06/2000 4/3 29/06/2000 module 45 08/11/2000 4/6 08/11/2000 module 53 28/01/1999 5/1 28/01/1999 module 77 28/01/1999 4/1 28/01/1999 module /11/2000 2/11 08/11/2000 module /09/2002 Sans objet module /04/2003 4/10 29/04/2003 module /04/ /7 29/04/2003 module /04/2004 Sans objet module /03/2006 4/13 31/03/2006 moule de vulcanisation niveau de /11/2003 Sans objet 10 24/05/2002 8/6 24/05/2002 Evaluation de la - Application des modules H et H1 Evaluation de la - Prise en compte de la certification ISO 9001 Evaluation de la - Organisme notifié en fonction des modules Evaluation de la - Adaptation des modules en fonction du type de production Evaluation de la - Modules différents pour un équipement avec parties sous-traitées Evaluation de la - Modules différents pour un ensemble EES conception - Conditions d'application d'une méthode expérimentale sans calcul Evaluation de la - Approbation de la conception en module G Evaluation de la - Application d'un module d'une catégorie supérieure Evaluation de la - Organisme notifié en fonction des modules Evaluation de la - Conception et fabrication Evaluation de la - Documentation requise dans le cadre des modules assurance qualité Evaluation de la - Demande de vérification suivant module G Evaluation de la - Délégation lors de l'épreuve Exclusion - Moules de vulcanisation de pneumatiques EES spécifique - Niveau de global équivalent norme 2 26/01/2006 Sans objet EES fabrication - ISO 9001 et EN 729 norme 3 27/01/2005 Sans objet Nouvelle approche - Publication au CEN des normes de conception/fabrication (récipients, tuyauteries ou chaudières)

35 norme 4 27/01/2005 Sans objet Nouvelle approche - Mise à jour des normes de conception/fabrication (récipients, tuyauteries ou chaudières) norme 5 05/07/2001 Sans objet Nouvelle approche - Contenu des normes norme 10 24/05/2002 8/6 24/05/2002 EES spécifique - Niveau de global équivalent norme 12 18/04/2007 7/5 18/04/2007 EES - Documents de contrôle norme 14 27/06/2001 7/1 27/06/2001 EES - Normes harmonisées norme 16 28/01/1999 4/2 28/01/1999 Evaluation de la - Prise en compte de la certification ISO 9001 norme 23 07/03/2013 2/2 07/03/2013 Classification - Notion de DN norme 30 12/11/1997 Sans objet EES fabrication - Compétence technique du fabricant norme 39 11/09/1997 Sans objet Classification - Prise en compte dans les normes norme 49 19/05/1998 Sans objet Nouvelle approche - Normes spécifiques norme 51 12/03/1998 Sans objet norme 59 08/11/1999 9/5 08/11/1999 norme 60 08/11/1999 9/6 08/11/1999 EES conception - Méthode expérimentale de conception Nouvelle approche - Utilisation d'un autre document qu'une norme harmonisée Nouvelle approche - Utilisation partielle d'un ou plusieurs documents norme 63 24/09/1998 Sans objet EES conception - Méthodes alternatives de calcul norme 83 25/03/1999 Sans objet EES - Normes harmonisées pour norme 91 27/06/2001 7/14 27/06/2001 EES - Aciers à grain fin norme 98 25/11/1999 Sans objet EES fabrication - Echantillonnage sur base statistique norme /06/2000 9/9 29/06/2000 Nouvelle approche - Règles de l'art norme /07/2003 Sans objet norme /05/2002 6/11 24/05/2002 norme /05/2002 6/6 24/05/2002 norme /04/2001 7/15 04/04/2001 norme /06/2001 6/8 27/06/2001 norme /11/ /5 28/11/2001 EES - Historique d'usage sûr pour un matériau EES fabrication - Démarche pour l'approbation des modes opératoires d assemblage EES fabrication - Démarche pour l'approbation du personnel en charge des assemblages s EES - Utilisation de conformes aux normes harmonisées EES fabrication - Normes harmonisées pour les assemblages s Nouvelle approche - Référence normative dans des normes harmonisées à d'autres normes EN et à des normes non EN norme /05/2002 Sans objet EES conception - Analyse en fatigue

36 norme /04/2007 7/17 18/04/2007 EES - Caractéristiques de résistance à la flexion par chocs d un acier norme /10/2002 7/20 03/10/2002 EES - Certificat 3.1 B ou 3.1 C norme /03/2014 6/12 20/03/2014 norme /11/2010 7/21 24/11/2010 norme /10/2002 7/10 03/10/2002 norme /10/2002 8/11 03/10/2002 norme /11/2003 9/18 03/11/2003 EES fabrication - Examens et essais pour l approbation des modes opératoires et du personnel d assemblage EES - Evaluation particulière des EES - Documentation et traçabilité pour les produits consommables pour le soudage EES spécifique - Analyse des phénomènes dangereux pour les produits fabriqués conformément aux normes harmonisées Nouvelle approche - Réglementation nationale et contrôles périodiques notice d'instructions 21 20/03/2014 8/3 20/03/2014 EES fabrication - Informations utiles à la données à l'utilisateur notice d'instructions /03/2000 Sans objet EES fabrication - Documentation technique notice d'instructions notice d'instructions /05/2002 4/7 24/05/ /11/2003 9/21 03/11/2003 Evaluation de la - Instructions de service EES fabrication - Informations exigées par un Etat membre notice d'instructions /06/2013 Sans objet EES conception - Cas de chargement additionnel organisme compétent 79 31/03/2006 7/2 31/03/2006 EES - Certification du système d'assurance qualité d'un fabricant de organisme compétent organisme compétent /11/2003 Sans objet /03/2013 7/27 07/03/2013 EES - Système d'assurance qualité des fabricants de EES - Traçabilité du certificat 3.1 et documentation associée organisme notifié 5 05/07/2001 Sans objet Nouvelle approche - Contenu des normes organisme notifié 6 08/07/1996 Sans objet organisme notifié 7 08/07/1996 Sans objet organisme notifié 16 28/01/1999 4/2 28/01/1999 organisme notifié 17 29/06/2000 4/4 29/06/2000 organisme notifié 31 13/03/1997 Sans objet Nouvelle approche - Responsabilité du marquage CE Nouvelle approche - Organismes notifiés pour produits couverts par directives multiples Evaluation de la - Prise en compte de la certification ISO 9001 Evaluation de la - Organisme notifié en fonction des modules Nouvelle approche - Clarification sur les différents intervenants de la DESP

37 organisme notifié 36 29/01/1999 6/4 29/01/1999 organisme notifié 43 12/11/1997 Sans objet organisme notifié 47 15/01/1998 Sans objet organisme notifié 77 28/01/1999 4/1 28/01/1999 organisme notifié 80 29/01/1999 7/3 29/01/1999 organisme notifié 86 08/11/1999 7/7 08/11/1999 organisme notifié /02/2002 6/10 28/02/2002 organisme notifié /05/2002 4/7 24/05/2002 organisme notifié /07/2002 Sans objet organisme notifié /09/2002 Sans objet EES fabrication - Qualification de mode opératoire d'assemblages s Evaluation de la - Marquage CE et numéro d'identification de l'organisme notifié Nouvelle approche - Activités des organismes d'inspection Evaluation de la - Approbation de la conception en module G EES - Délais pour les approbations européennes de EES - Evaluation spécifique pour les EES fabrication - Mode opératoire d'assemblage utilisé sur plusieurs sites Evaluation de la - Instructions de service Nouvelle approche - Langue de la documentation technique du fabricant Evaluation de la - Organisme notifié en fonction des modules organisme notifié /04/2003 4/9 29/04/2003 Evaluation de la - Composants organisme notifié /11/2003 9/18 03/11/2003 organisme notifié /04/2004 Sans objet organisme notifié /10/2014 Sans objet Nouvelle approche - Réglementation nationale et contrôles périodiques Evaluation de la - Demande de vérification suivant module G Evaluation de la - Approbations des modes opératoires et du personnel panneau solaire /03/2006 2/23 31/03/2006 Domaine d'application - Panneau solaire partie principale sous partie principale sous partie principale sous 12 18/04/2007 7/5 18/04/2007 EES - Documents de contrôle 84 27/06/2001 7/6 27/06/2001 EES - Parties principales sous 88 08/11/2000 7/8 08/11/2000 EES - Pièces de boulonnerie partie principale sous /09/2001 Sans objet EES - Exigences pour les des parties sous perforateur hydraulique période transitoire période transitoire période transitoire /11/2000 Sans objet Domaine d'application - Réservoirs d'énergie pour marteaux et perforateurs hydrauliques 22 14/11/1996 Sans objet Nouvelle approche - Période transitoire 37 12/11/1997 Sans objet Nouvelle approche - Application anticipée de la directive 62 08/11/ /3 08/11/2000 Nouvelle approche - Fin de la période transitoire

38 pétrochimie /11/2003 1/37 03/11/2003 Exclusion - Equipements de contrôle du puits pétrochimie /05/2002 1/27 24/05/2002 Exclusion - Unité mobile offshore pétrochimie /03/2004 1/50 18/03/2004 Domaine d'application - Nez de torchère à l extrémité d une tuyauterie 42 08/11/1999 1/11 08/11/1999 Exclusion - Interprétation de l'article /03/2007 Sans objet EES fabrication - Pression d'épreuve 61 08/11/1999 8/4 08/11/1999 EES spécifique - Analyse de risque ("phénomènes dangereux") /01/2002 Sans objet Exclusion - Garnitures mécaniques en cartouches /03/2009 Sans objet EES fabrication - Pression d'épreuve /03/2012 1/53 06/03/2012 Domaine d'application - Cylindres sécheurs de papeterie /06/2013 Ensemble - Définition de PS /03/2015 8/18 Sans objet maximale admissible maximale admissible maximale admissible 94 07/09/2004 8/7 07/09/ /03/2015 8/12 11/03/2015 EES conception - Pression et température marquées sur les bouteilles d'appareils respiratoires EES conception - Détermination de la maximale admissible EES fabrication - Limites essentielles maximales/minimales admissibles /11/2004 Sans objet Classification - Classement des tuyauteries PS 94 07/09/2004 8/7 07/09/2004 PS /03/2015 8/12 11/03/2015 EES conception - Détermination de la maximale admissible EES fabrication - Limites essentielles maximales/minimales admissibles PS /11/2004 Sans objet Classification - Classement des tuyauteries PS /03/2014 5/9 20/03/2014 EES conception - Dispositifs de limitation de la - Courte durée PS /03/2013 1/56 07/03/2013 Domaine d'application - PS et explosion PS /10/2014 Sans objet PS /03/2015 Sans objet QMOS 36 29/01/1999 6/4 29/01/1999 QMOS 78 31/03/2006 6/1 31/03/2006 QMOS /06/2014 Sans objet EES conception - Valeur de PS d un accessoire de type soupape EES conception - Détermination de la PS d'un de type soupape protégeant des équipements de PS différentes EES fabrication - Qualification de mode opératoire d'assemblages s EES fabrication - Implication des tierces parties pour les assemblages s EES fabrication - Qualification des modes opératoires de soudage (QMOS)

39 QMOS /03/2014 6/12 20/03/2014 QMOS /01/2005 6/14 19/01/2005 qualification 30 12/11/1997 Sans objet EES fabrication - Examens et essais pour l approbation des modes opératoires et du personnel d assemblage EES fabrication - Soudage sur une partie soumise à la EES fabrication - Compétence technique du fabricant qualification 33 06/03/2012 6/5 06/03/2012 EES fabrication - Assemblage qualification 36 29/01/1999 6/4 29/01/1999 qualification 78 31/03/2006 6/1 31/03/2006 qualification /06/2001 4/5 27/06/2001 qualification /06/2014 Sans objet qualification /05/2002 6/11 24/05/2002 qualification /05/2002 6/6 24/05/2002 qualification /06/2001 6/9 27/06/2001 qualification /03/2014 6/12 20/03/2014 qualification /01/2005 6/14 19/01/2005 EES fabrication - Qualification de mode opératoire d'assemblages s EES fabrication - Implication des tierces parties pour les assemblages s Evaluation de la - Documentation technique pour l'examen CE de la conception EES fabrication - Qualification des modes opératoires de soudage (QMOS) EES fabrication - Démarche pour l'approbation des modes opératoires d assemblage EES fabrication - Démarche pour l'approbation du personnel en charge des assemblages s EES fabrication - Accréditation des laboratoires d'essais des fabricants pour les essais non destructifs ou destructifs EES fabrication - Examens et essais pour l approbation des modes opératoires et du personnel d assemblage EES fabrication - Soudage sur une partie soumise à la qualification /03/2004 6/13 18/03/2004 EES fabrication - Approbation du personnel END réchauffeur atmosphérique /03/2001 Sans objet Classification - Réchauffeurs atmosphériques récipient 24 28/01/1999 2/3 28/01/1999 Classification - Eau surchauffée récipient 25 08/11/1999 1/5 08/11/1999 Classification - Récipients de faible volume récipient 29 07/09/2004 1/12 07/09/2004 récipient 40 24/03/2000 2/8 24/03/2000 Domaine d'application - Compresseurs frigorifiques hermétiques et hermétiques accessibles Classification - Récipients de stockage d'eau chaude sanitaire récipient 56 07/09/2004 2/4 07/09/2004 Classification - Echangeurs thermiques récipient 67 25/03/1999 Sans objet Domaine d'application - Capacité de stockage récipient 69 24/03/2000 2/6 24/03/2000 Classification - Générateurs à fluide caloporteur récipient 74 28/01/1999 1/13 28/01/1999 récipient 93 27/06/2001 2/10 27/06/2001 Domaine d'application - Double enveloppe sous vide des récipients Classification - Récipients contenant deux phases, une liquide et une gazeuse

40 récipient 97 04/04/2001 1/34 04/04/2001 Domaine d'application - Tonnes à lisier récipient 99 01/10/2009 1/2 01/10/2009 Domaine d'application - Citerne utilisée pour le transport par route ou par rail récipient /01/2003 1/14 28/01/2003 Domaine d'application - Citerne de transport récipient /11/1999 8/2 08/11/1999 récipient /03/2006 2/19 31/03/2006 récipient /03/2000 2/9 24/03/2000 récipient /01/2003 1/10 28/01/2003 EES fabrication - Vérification finale des équipements sous Classification - Récipient avec plusieurs enceintes ou compartiments Classification - Récipients contenant deux fuides différents. Domaine d'application - Bouteilles pour appareils respiratoires récipient /03/2001 Sans objet Classification - Réchauffeurs atmosphériques récipient /06/2000 1/16 29/06/2000 récipient /06/2000 2/13 29/06/2000 récipient /01/2003 1/33 28/01/2003 récipient /04/2007 1/41 18/04/2007 récipient /11/2010 1/26 24/11/2010 récipient /03/2012 1/36 06/03/2012 Exclusion - Réseaux d adduction, de distribution et d évacuation d eau et leurs équipements Classification - Utilisation de l'article 3.1 pour déterminer le tableau de l'annexe II Domaine d'application - Récipient sous transportable marqué PI Domaine d'application - Chariot élévateur à moteur thermique Exclusion - Chaudières et récipients sous de catégorie I incorporés dans une machine Exclusion - Récipients de gaz utilisés pour les installations de lutte contre l'incendie récipient /03/2006 2/23 31/03/2006 Domaine d'application - Panneau solaire récipient /03/2004 1/49 18/03/2004 Domaine d'application - Accumulateurs pour équipements électriques à haute tension récipient /11/2003 Sans objet Domaine d'application - Véhicule de loisir récipient /04/2003 2/26 29/04/2003 Classification - Blocs solides (non en suspension) récipient /09/2004 2/34 07/09/2004 récipient /03/2004 2/32 18/03/2004 Classification - Catégorie d'un compresseur frigorifique hermétique Domaine d'application - Système d ouverture et de fermeture rapides sur un récipient /01/2005 2/37 19/01/2005 Classification - Pots de purge récipient /05/2011 Sans objet Domaine d'application - Limites du récipient récipient /10/2011 Sans objet Classification - Echangeur micro-canaux récipient /03/2014 1/57 20/03/2014 réglementation nationale réglementation nationale réglementation nationale réglementation nationale réglementation nationale Domaine d'application - Récipients fonctionnant sous vide 62 08/11/ /3 08/11/2000 Nouvelle approche - Fin de la période transitoire 64 20/09/2001 Sans objet Nouvelle approche - Réglementations nationales 70 18/03/2004 1/3 18/03/ /11/2000 3/1 08/11/ /03/2004 9/24 18/03/2004 Nouvelle approche - Remplacements, réparations et modifications Ensemble - Assemblage sous la responsabilité de l'utilisateur Nouvelle approche - Exigences complémentaires des réglementations nationales

41 réglementation nationale réglementation nationale réglementation nationale /11/2000 3/11 08/11/ /06/2014 Sans objet /03/2003 Sans objet Ensemble - Ensemble comportant un équipement sous mis sur le marché avant le 29 mai 2002 dans le cadre de réglementations nationales antérieures à la PED EES fabrication - Qualification des modes opératoires de soudage (QMOS) Domaine d'application - Equipements utilisés dans l'intérêt de l'expérimentation réglementation nationale réglementation nationale /11/2004 Sans objet Nouvelle approche - Modifications /06/2001 9/16 27/06/2001 Nouvelle approche - Déclaration de CE réglementation nationale /11/2003 9/18 03/11/2003 Nouvelle approche - Réglementation nationale et contrôles périodiques réglementation nationale réglementation nationale réglementation nationale réglementation nationale /11/2003 9/20 03/11/ /11/2003 9/21 03/11/ /03/2004 8/15 18/03/ /03/2004 9/23 18/03/2004 Nouvelle approche - Générateurs de vapeur ou d'eau surchauffée destinés à être exploités sans présence humaine e EES fabrication - Informations exigées par un Etat membre EES spécifique - Générateurs de vapeur ou d'eau surchauffée destinés à être exploités sans présence humaine e Nouvelle approche - Contrôles réclamés par la législation nationale avant la mise en service règles de l'art 46 08/11/2000 2/18 08/11/2000 Evaluation de la - Equipement couvert par l'article 3 3 règles de l'art 82 29/01/1999 9/1 29/01/1999 Domaine d'application - Règles de l'art règles de l'art /06/2000 9/9 29/06/2000 Nouvelle approche - Règles de l'art règles de l'art /06/2000 9/12 29/06/2000 EES - Règles de l'art règles de l'art /11/2001 9/17 28/11/2001 Nouvelle approche - Application des règles de l art règles de l'art /11/2001 9/19 28/11/2001 Nouvelle approche - Information à fournir pour un relevant des règles de l art régulateur 72 28/06/2005 1/8 28/06/2005 Domaine d'application - Accessoire sous régulateur 95 18/04/2007 2/16 18/04/2007 Classification - Régulateurs de remplacement 70 18/03/2004 1/3 18/03/2004 Nouvelle approche - Remplacements, réparations et modifications remplacement /11/2003 1/47 03/11/2003 Domaine d'application - Echangeur remplacement /03/2014 6/17 20/03/2014 EES fabrication - Remplacement après épreuve

42 réparation 70 18/03/2004 1/3 18/03/2004 Nouvelle approche - Remplacements, réparations et modifications réparation /11/2004 Sans objet Nouvelle approche - Modifications réservoir /11/2003 1/46 03/11/2003 réservoir /04/2007 1/41 18/04/2007 Domaine d'application - Equipements sous montés sur véhicules Domaine d'application - Chariot élévateur à moteur thermique réservoir /11/2003 Sans objet Domaine d'application - Véhicule de loisir responsabilité 6 08/07/1996 Sans objet responsabilité 7 08/07/1996 Sans objet Nouvelle approche - Responsabilité du marquage CE Nouvelle approche - Organismes notifiés pour produits couverts par directives multiples responsabilité 9 08/11/2000 3/2 08/11/2000 Domaine d'application - Assemblages sur site responsabilité 13 19/01/2000 Sans objet Nouvelle approche - Définition de fabricant responsabilité 31 13/03/1997 Sans objet responsabilité 44 29/06/2000 4/3 29/06/2000 Nouvelle approche - Clarification sur les différents intervenants de la DESP Evaluation de la - Modules différents pour un équipement avec parties sous-traitées responsabilité 45 08/11/2000 4/6 08/11/2000 responsabilité 76 08/11/2000 3/1 08/11/2000 Evaluation de la - Modules différents pour un ensemble Ensemble - Assemblage sous la responsabilité de l'utilisateur responsabilité 82 29/01/1999 9/1 29/01/1999 Domaine d'application - Règles de l'art robinet 8 27/06/2001 2/17 27/06/2001 Classification - Accessoires sous robinet 54 08/11/1999 1/15 08/11/1999 Domaine d'application - Rôle opérationnel d'un robinet 72 28/06/2005 1/8 28/06/2005 Domaine d'application - Accessoire sous robinet /06/2000 1/16 29/06/2000 Exclusion - Réseaux d adduction, de distribution et d évacuation d eau et leurs équipements robinet /11/2003 1/37 03/11/2003 Exclusion - Equipements de contrôle du puits robinet /03/2004 2/31 16/03/2004 rôle opérationnel 54 08/11/1999 1/15 08/11/1999 Classification - Assemblage constitué de vannes et d'une tuyauterie Domaine d'application - Rôle opérationnel d'un

43 rôle opérationnel 72 28/06/2005 1/8 28/06/2005 Domaine d'application - Accessoire sous rôle opérationnel /03/2000 1/23 24/03/2000 Domaine d'application - Extincteur portable service inspection des utilisateurs service inspection des utilisateurs service inspection des utilisateurs service inspection des utilisateurs service inspection des utilisateurs 18 08/11/2000 Sans objet 31 13/03/1997 Sans objet /11/2000 9/14 08/11/ /01/2001 9/15 19/01/2001 Nouvelle approche - Marquage CE sur équipement non couvert Nouvelle approche - Clarification sur les différents intervenants de la DESP EES - Evaluation particulière des par un service d'inspection des utilisateurs Evaluation de la - Service inspection des utilisateurs /11/2003 9/7 03/11/2003 Domaine d'application - Accessoires de soudage 1 07/09/2004 7/25 07/09/2004 EES - Tubes soudés soudage 2 26/01/2006 Sans objet EES fabrication - ISO 9001 et EN 729 soudage 33 06/03/2012 6/5 06/03/2012 EES fabrication - Assemblage soudage 36 29/01/1999 6/4 29/01/1999 soudage /06/2014 Sans objet soudage /05/2002 6/11 24/05/2002 soudage /05/2002 6/6 24/05/2002 soudage /06/2001 6/8 27/06/2001 soudage /02/2002 6/10 28/02/2002 soudage /03/2014 6/12 20/03/2014 soudage /09/2004 3/15 07/09/2004 soudage /01/2005 6/14 19/01/2005 soudage /03/2014 6/16 20/03/2014 EES fabrication - Qualification de mode opératoire d'assemblages s EES fabrication - Qualification des modes opératoires de soudage (QMOS) EES fabrication - Démarche pour l'approbation des modes opératoires d assemblage EES fabrication - Démarche pour l'approbation du personnel en charge des assemblages s EES fabrication - Normes harmonisées pour les assemblages s EES fabrication - Mode opératoire d'assemblage utilisé sur plusieurs sites EES fabrication - Examens et essais pour l approbation des modes opératoires et du personnel d assemblage Ensemble - Classement d'assemblages s EES fabrication - Soudage sur une partie soumise à la EES fabrication - Dispositif provisoire pour la fabrication

44 sous-traitant 44 29/06/2000 4/3 29/06/2000 sous-traitant /09/2002 Sans objet sous-traitant /04/2003 4/10 29/04/2003 surchauffe /06/2000 2/13 29/06/2000 Evaluation de la - Modules différents pour un équipement avec parties sous-traitées Evaluation de la - Organisme notifié en fonction des modules Evaluation de la - Conception et fabrication Classification - Utilisation de l'article 3.1 pour déterminer le tableau de l'annexe II surchauffe /05/2002 2/22 24/05/2002 Classification - Danger de surchauffe surchauffe /03/2006 2/23 31/03/2006 Domaine d'application - Panneau solaire sur /02/2011 Sans objet sur /03/2014 5/9 20/03/2014 EES fabrication - Accessoire de d'un ensemble comportant la source génératrice de la EES conception - Dispositifs de limitation de la - Courte durée symbole 81 29/01/1999 8/1 29/01/1999 EES spécifique - Symbole pour le litre température /03/2000 2/12 24/03/2000 température /04/2007 2/5 18/04/2007 température /09/2001 Sans objet Classification - Température maximale admissible TS Classification - Température maximale admissible TS EES - Température pour la mesure de l'allongement température /01/2005 2/20 19/01/2005 Classification - Fluides inflammables température /03/2015 8/12 11/03/2015 EES fabrication - Limites essentielles maximales/minimales admissibles température /05/2002 2/22 24/05/2002 Classification - Danger de surchauffe température /03/2006 2/23 31/03/2006 Domaine d'application - Panneau solaire température /07/2003 Sans objet EES fabrication - Température pour la d'épreuve température /11/2004 Sans objet Classification - Classement des tuyauteries température /01/2005 2/35 19/01/2005 Classification - Tuyauterie avec double enveloppe température /03/2015 8/18 Sans objet EES conception - Pression et température marquées sur les bouteilles d'appareils respiratoires tonne à lisier 97 04/04/2001 1/34 04/04/2001 Domaine d'application - Tonnes à lisier traçabilité 38 21/11/2006 7/4 21/11/2006 EES - Traçabilité

45 traçabilité /10/2002 7/10 03/10/2002 transmission hydraulique et pneumatique 11 24/03/2000 1/19 24/03/2000 transposition 37 12/11/1997 Sans objet EES - Documentation et traçabilité pour les produits consommables pour le soudage Domaine d'application - Transmissions hydrauliques et pneumatiques Nouvelle approche - Application anticipée de la directive tube 1 07/09/2004 7/25 07/09/2004 EES - Tubes soudés tube /01/2005 7/19 19/01/2005 EES - Composants d équipements sous tuyauterie 23 07/03/2013 2/2 07/03/2013 Classification - Notion de DN tuyauterie 24 28/01/1999 2/3 28/01/1999 Classification - Eau surchauffée tuyauterie 56 07/09/2004 2/4 07/09/2004 Classification - Echangeurs thermiques tuyauterie 67 25/03/1999 Sans objet Domaine d'application - Capacité de stockage tuyauterie 68 08/11/1999 1/17 08/11/1999 Domaine d'application - Equipements sous standards tuyauterie 71 29/01/1999 1/4 29/01/1999 Nouvelle approche - Modification importante tuyauterie 73 28/01/1999 1/9 28/01/1999 tuyauterie /11/1999 8/2 08/11/1999 tuyauterie /11/1999 9/8 08/11/1999 Domaine d'application - Composants de tuyauterie EES fabrication - Vérification finale des équipements sous EES fabrication - Tuyauteries faisant partie d'installations industrielles tuyauterie /03/2000 1/18 23/03/2000 Exclusion - Tuyauteries de chauffage urbain tuyauterie /06/2000 1/16 29/06/2000 tuyauterie /06/2000 2/13 29/06/2000 Exclusion - Réseaux d adduction, de distribution et d évacuation d eau et leurs équipements Classification - Utilisation de l'article 3.1 pour déterminer le tableau de l'annexe II tuyauterie /03/2013 1/28 07/03/2013 Exclusion - Stations de canalisations de transport tuyauterie /03/2013 1/29 07/03/2013 tuyauterie /04/2001 1/31 04/04/2001 Exclusion - Poste de détente d'une canalisation de transport Domaine d'application - Installations de remplissage de gaz naturel véhicule (GNV) tuyauterie /11/2003 1/37 03/11/2003 Exclusion - Equipements de contrôle du puits tuyauterie /05/2002 1/38 24/05/2002 tuyauterie /01/2003 1/42 28/01/2003 tuyauterie /01/2003 1/32 28/01/2003 tuyauterie /10/2012 Domaine d'application - Tuyauteries des systèmes d'extinction d'incendie Domaine d'application - Tuyauterie de décharge des accessoires de Domaine d'application - Sous-stations de canalisations de chauffage urbain Classification - Accessoires sous destinés à être installés sur une tuyauterie tuyauterie /04/2003 2/28 29/04/2003 Classification - Classement des tuyauteries

46 tuyauterie /03/2004 2/31 16/03/2004 tuyauterie /03/2004 1/50 18/03/2004 Classification - Assemblage constitué de vannes et d'une tuyauterie Domaine d'application - Nez de torchère à l extrémité d une tuyauterie tuyauterie /11/2004 Sans objet Classification - Classement des tuyauteries tuyauterie /01/2005 2/35 19/01/2005 Classification - Tuyauterie avec double enveloppe tuyauterie /01/2005 2/37 19/01/2005 Classification - Pots de purge tuyauterie /03/2013 1/55 07/03/2013 Domaine d'application - Tuyauteries de turbine type /05/2001 Sans objet Unité mobile offshore Evaluation de la - Concepts de famille, type et version /05/2002 1/27 24/05/2002 Exclusion - Unité mobile offshore utilisateur 9 08/11/2000 3/2 08/11/2000 Domaine d'application - Assemblages sur site utilisateur 21 20/03/2014 8/3 20/03/2014 utilisateur 76 08/11/2000 3/1 08/11/2000 EES fabrication - Informations utiles à la données à l'utilisateur Ensemble - Assemblage sous la responsabilité de l'utilisateur utilisateur /06/2001 9/16 27/06/2001 Nouvelle approche - Déclaration de CE utilisateur /10/2001 3/9 19/10/2001 Ensemble - Limite d'un ensemble utilisateur /11/ /4 28/11/2001 utilisateur /01/2003 1/32 28/01/2003 Ensemble - Ensemble construit par une filiale ou une société affiliée à l utilisateur final Domaine d'application - Sous-stations de canalisations de chauffage urbain vanne 8 27/06/2001 2/17 27/06/2001 Classification - Accessoires sous vanne 54 08/11/1999 1/15 08/11/1999 Domaine d'application - Rôle opérationnel d'un vanne 72 28/06/2005 1/8 28/06/2005 Domaine d'application - Accessoire sous vanne /06/2000 1/16 29/06/2000 Exclusion - Réseaux d adduction, de distribution et d évacuation d eau et leurs équipements vanne /11/2003 1/37 03/11/2003 Exclusion - Equipements de contrôle du puits vanne /03/2004 2/31 16/03/2004 véhicule /11/2003 1/46 03/11/2003 véhicule /04/2001 1/31 04/04/2001 véhicule /04/2007 1/41 18/04/2007 Classification - Assemblage constitué de vannes et d'une tuyauterie Domaine d'application - Equipements sous montés sur véhicules Domaine d'application - Installations de remplissage de gaz naturel véhicule (GNV) Domaine d'application - Chariot élévateur à moteur thermique véhicule /11/2003 Sans objet Domaine d'application - Véhicule de loisir

47 véhicule /12/2007 1/45 07/12/2007 vérification finale 20 28/01/1999 6/2 28/01/1999 Domaine d'application - Equipements sous destinés au fonctionnement des véhicules Evaluation de la - Documents à fournir lors de l'examen final vérification finale 50 12/03/1998 Sans objet EES fabrication - Vérification finale vérification finale 57 20/03/2007 Sans objet EES fabrication - Pression d'épreuve vérification finale 62 08/11/ /3 08/11/2000 Nouvelle approche - Fin de la période transitoire vérification finale 98 25/11/1999 Sans objet vérification finale /11/1999 8/2 08/11/1999 EES fabrication - Echantillonnage sur base statistique EES fabrication - Vérification finale des équipements sous vérification finale /03/2000 3/6 24/03/2000 Ensemble - Essai de hydrostatique vérification finale /03/2009 Sans objet EES fabrication - Pression d'épreuve vérification finale /07/2003 Sans objet vérification finale /01/2005 8/14 19/01/2005 EES fabrication - Température pour la d'épreuve EES fabrication - Soupape de sûreté et essai de résistance à la vérification finale /01/2005 8/16 19/01/2005 EES fabrication - Essai de test à la vérification finale /03/2006 4/13 31/03/2006 vérin 11 24/03/2000 1/19 24/03/2000 version /05/2001 Sans objet vide 74 28/01/1999 1/13 28/01/1999 Evaluation de la - Délégation lors de l'épreuve Domaine d'application - Transmissions hydrauliques et pneumatiques Evaluation de la - Concepts de famille, type et version Domaine d'application - Double enveloppe sous vide des récipients volume 8 27/06/2001 2/17 27/06/2001 Classification - Accessoires sous volume 25 08/11/1999 1/5 08/11/1999 Classification - Récipients de faible volume volume 29 07/09/2004 1/12 07/09/2004 volume 53 28/01/1999 5/1 28/01/1999 Domaine d'application - Compresseurs frigorifiques hermétiques et hermétiques accessibles EES conception - Conditions d'application d'une méthode expérimentale sans calcul volume 75 28/01/1999 2/1 28/01/1999 Classification - Accessoires sous volume 81 29/01/1999 8/1 29/01/1999 EES spécifique - Symbole pour le litre volume /03/2000 2/9 24/03/2000 Classification - Récipients contenant deux fuides différents.