Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les tracteurs agricoles
|
|
- Geoffroy Renaud
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Ordonnance concernant les eigences techniques requises pour les tracteurs agricoles (OETV 2) Modification du 10 juin 2005 Le Conseil fédéral suisse arrête: I L ordonnance du 19 juin 1995 concernant les eigences techniques requises pour les tracteurs agricoles 1 est modifiée comme suit: Titre Ordonnance concernant les eigences techniques requises pour les tracteurs agricoles et leurs remorques Ch , , , , et Champ d application La présente ordonnance contient les eigences techniques auquelles doivent satisfaire les tracteurs agricoles et leurs remorques soumis à la LCR Les tracteurs agricoles sont des véhicules automobiles sur roues, équipés de pneumatiques ou de chenilles et comprenant au minimum deu essieu, dont la fonction consiste essentiellement à tracter et en particulier à tirer, pousser, porter ou à actionner des engins, des machines ou des remorques déterminés et qui sont destinés à être utilisés dans des eploitations agricoles. Ils peuvent être équipés pour le transport de charges et de passagers Abrogé Les remorques qui sont soumises à la présente ordonnance sont affectées au transport de choses (art. 20 de l O du 19 juin 1995 concernant les eigences techniques requises pour les véhicules routiers, OETV 2 ) ou servent d engins de travail (art. 22 OETV). 1 RS RS
2 Eigences techniques requises pour les tracteurs agricoles RO Les tracteurs agricoles et leurs remorques pour lesquels il n eiste pas de réception générale CE ou de certificat de conformité de la CE, et ceu pour lesquels la conformité au droit suisse ne peut être attestée par toutes les réceptions partielles CE nécessaires, les réceptions internationales équivalentes ou les déclarations de conformité correspondantes Les tracteurs agricoles et leurs remorques pour lesquels il eiste une réception générale CE ou un certificat de conformité de la CE, auquels des modifications non conformes à la réception ont toutefois été apportées avant ou après l immatriculation. L OETV s applique à ces véhicules, aussitôt la transformation réalisée. Ch et Les tracteurs agricoles et leurs remorques visés par la présente ordonnance doivent correspondre intégralement au prescriptions de la CE, mentionnées au ch. 2.4 à 2.15 (directives CE), de la Commission économique pour l Europe (règlements ) ou de l Organisation de coopération et de développement économiques (normes OCDE) Les eigences techniques mentionnées au ch sont remplies lorsqu a été présentée une réception générale CE ou un certificat de conformité de la CE selon l annee III de la directive 74/150/CEE du Conseil, du 4 mars 1974, concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives à la réception des tracteurs agricoles ou forestiers à roues ou, le cas échéant, selon l annee III de la directive 2003/37/CE du Parlement européen et du Conseil, du 26 mai 2003, concernant la réception par type des tracteurs agricoles ou forestiers, de leurs remorques et de leurs engins interchangeables tractés, ainsi que des systèmes, composants et entités techniques de ces véhicules, et abrogeant la directive 74/150/CEE. A défaut, la conformité au eigences techniques peut être attestée par la production de réceptions partielles CE, de réceptions internationales équivalentes ou de déclarations de conformité. Ch Classification selon le droit de la CE Catégorie T Tracteurs à roues: Catégorie T 1 Tracteurs dont la vitesse maimale par construction n est pas supérieure à 40 km/h, dont la voie minimale de l essieu le plus proche du conducteur est égale ou supérieure à 1150 mm, le poids à vide en ordre de marche supérieur à 600 kg, et la garde au sol inférieure ou égale à 1000 mm; 4182
3 Eigences techniques requises pour les tracteurs agricoles RO Catégorie T 2 Tracteurs dont la vitesse maimale par construction n est pas supérieure à 40 km/h, dont la voie minimale est inférieure à 1150 mm, le poids à vide en ordre de marche supérieur à 600 kg, et la garde au sol inférieure ou égale à 600 mm. Toutefois, lorsque la valeur de la hauteur du centre de gravité du tracteur (mesurée par rapport au sol), divisée par la moyenne des voies minimales de chaque essieu, est supérieure à 0,90, la vitesse maimale par construction est limitée à 30 km/h; Catégorie T 3 Tracteurs dont la vitesse maimale par construction n est pas supérieure à 40 km/h et d un poids à vide en ordre de marche inférieur ou égal à 600 kg; Catégorie T 4 Tracteurs ayant une affectation particulière et dont la vitesse maimale par construction n est pas supérieure à 40 km/h (tels que définis à l appendice 1 de la directive n 2003/37/CE); Catégorie T 5 Tracteurs dont la vitesse maimale par construction est supérieure à 40 km/h; Catégorie C Tracteurs à chenilles: Tracteurs dont le mouvement et la direction sont assurés par des chenilles et dont les catégories C 1 à C 5 sont définies par analogie au catégories T 1 à T Catégorie R Remorques: Pour la classification des semi-remorques et des remorques à essieu central, l art. 21, al. 2, OETV est applicable Catégorie R 1 Remorques dont le poids garanti ne dépasse pas 1500 kg; Catégorie R 2 Remorques dont le poids garanti dépasse 1500 kg, mais n ecède pas 3500 kg; Catégorie R 3 Remorques dont le poids garanti dépasse 3500 kg, mais n ecède pas kg; Catégorie R 4 Remorques dont le poids garanti dépasse kg Catégorie S Engins interchangeables tractés 4183
4 Eigences techniques requises pour les tracteurs agricoles RO Catégorie S 1 Engins interchangeables tractés destinés à un usage agricole ou forestier dont le poids garanti ne dépasse pas 3500 kg; Catégorie S 2 Engins interchangeables tractés destinés à un usage agricole ou forestier dont le poids garanti dépasse 3500 kg Vitesse maimale des catégories R et S Chaque remorque est également identifié par une lettre «a» ou «b» en fonction de la vitesse pour laquelle l équipement a été conçu: Lettre a pour les remorques dont la vitesse maimale par construction n est pas supérieure à 40 km/h; Lettre b pour les remorques dont la vitesse maimale par construction est supérieure à 40 km/h. Ch Les prescriptions de la CE (directives CE), de la Commission économique pour l Europe (règlements ) ou de l Organisation de coopération et de développement économiques (normes OCDE) mentionnées ci-après au ch. 2.4 à 2.15 s appliquent au eigences techniques requises pour les tracteurs agricoles et leurs remorques. 4184
5 Eigences techniques requises pour les tracteurs agricoles RO 2005 Ch Dimensions / Poids / Identification Poids total 74/151/CEE, annee I Poids de charge 74/151/CEE, (lestage) annee IV Dimensions et 89/173/CEE, poids annee I remorquable Plaquette du constructeur 89/173/CEE, annee V Plaque arrière 74/151/CEE, annee II Ch Propulsion / Gaz d échappement / Niveau sonore ou norme OCDE Régulateur de 89/173/CEE, régime annee II Niveau sonore du dispositif d échappement 74/151/CEE, annee VI -R Niveau sonore à 77/311/CEE hauteur d oreille ou norme n V du conducteur Réservoir de 74/151/CEE, -R 96 carburant annee III Emissions diesel 2000/25/CE -R 49* -R 96* * Seulement pour les phases indiquées dans la directive concernée. 4185
6 Eigences techniques requises pour les tracteurs agricoles RO 2005 Ch Transmission Mesure de la 74/152/CEE vitesse maimale Prise de force et 86/297/CEE dispositifs de protection Marche arrière 79/533/CEE Ch Essieu / Suspension Charges par essieu 74/151/CEE, annee I Ch Roues / Pneumatiques Pneumatiques / /CE Ch Direction Systèmes de direction 75/321/CEE -R
7 Eigences techniques requises pour les tracteurs agricoles RO 2005 Ch Freins Dispositif de freinage Raccord de frein à la remorque 76/432/CEE -R 13 71/320/CEE -R 13 89/173/CEE, annee VI Ch Carrosserie Pont de chargement 74/152/CEE, annee; numéro Vitres 89/173/CEE, annee III -R 43* Vitres 92/22/CEE -R 43* Champ de vision/ 74/347/CEE -R 71 Essuie-glace Protection des éléments d entraînement 89/173/CEE, annee II, numéro Anti-projection 91/226/CEE Protection / /CE arrière Protection latérale 89/297/CEE * A l eception des pare-brise en verre trempé. 4187
8 Eigences techniques requises pour les tracteurs agricoles RO 2005 Ch Habitacle Espace de manœuvre et accès au siège du conducteur Siège du conducteur Sièges des passagers Montage des dispositifs de commande Ancrages des ceintures de sécurité Ceintures de sécurité Compteur de vitesse et marche arrière Dispositifs limiteurs de vitesse 80/720/CEE 78/764/CEE 76/763/CEE 86/415/CEE 76/115/CEE 77/541/CEE 75/443/CEE 92/24/CEE Ch Eclairage Installation du dispositif d éclairage Réception des dispositifs d éclairage 78/933/CEE -R 86* 79/532/CEE -R 1, 3, 4, 6, 7, 8, 19, 20, 23, 38 et 98 * Seulement pour les dispositifs d éclairage auquels la directive concernée s applique. 4188
9 Eigences techniques requises pour les tracteurs agricoles RO 2005 Ch Autres eigences et équipements supplémentaires Antiparasitage 75/322/CEE -R Rétroviseur 74/346/CEE Avertisseur acoustique 74/151/CEE, annee V -R Dispositif d attelage/charge du timon 89/173/CEE, annee IV Ch Dispositifs de protection du conducteur ou norme OCDE Essai de percussion à pendule 77/536/CEE, ou norme OCDE n III Essai statique 79/622/CEE, ou norme OCDE n IV Dispositif de protection monté à l avant Dispositif de protection monté à l arrière Stabilité au renversement 86/298/CEE, ou norme OCDE n VII 87/402/CEE, ou norme OCDE n VI / /CE II La présente modification entre en vigueur le 1 er octobre juin 2005 Au nom du Conseil fédéral suisse: Le président de la Confédération, Samuel Schmid La chancelière de la Confédération, Annemarie Huber-Hotz 4189
10 Eigences techniques requises pour les tracteurs agricoles RO
Adjonction de side-car non conformément à un agrément de prototype national français
version du 20.06.2011 Fiche de constitution d un dossier de Réception à Titre Isolé de véhicule en application du Code de la Route RTI02.9 Adjonction de side-car non conformément à un agrément de prototype
Plus en détailD022751/01 TEXTE SOUMIS EN APPLICATION DE L ARTICLE 88-4 DE LA CONSTITUTION PAR LE GOUVERNEMENT, À L ASSEMBLÉE NATIONALE ET AU SÉNAT.
D022751/01 ASSEMBLÉE NATIONALE QUATORZIÈME LÉGISLATURE SÉNAT SESSION ORDINAIRE DE 2012-2013 Reçu à la Présidence de l Assemblée nationale le 3 octobre 2012 Enregistré à la Présidence du Sénat le 3 octobre
Plus en détailPRESCRIPTIONS IMPORTATION EN SUISSE DE VÉHICULES À MOTEUR ROUTIERS ET REMORQUES PRIVÉS
PRESCRIPTIONS IMPORTATION EN SUISSE DE VÉHICULES À MOTEUR ROUTIERS ET REMORQUES PRIVÉS 1. Obligation d annoncer à la douane Celui qui importe en Suisse un véhicule non dédouané doit l annoncer spontanément
Plus en détail741.031. Ordonnance sur les amendes d ordre (OAO) du 4 mars 1996 (Etat le 1 er juin 2015)
Ordonnance sur les amendes d ordre (OAO) 741.031 du 4 mars 1996 (Etat le 1 er juin 2015) Le Conseil fédéral suisse, vu les art. 3, 3a et 12 de la loi du 24 juin 1970 sur les amendes d ordre (LAO) 1, arrête:
Plus en détailEntente de réciprocité entre le Gouvernement de la Confédération suisse et le Gouvernement du Québec en matière d échange de permis de conduire
Texte original Entente de réciprocité entre le Gouvernement de la Confédération suisse et le Gouvernement du Québec en matière d échange de permis de conduire Conclue le 1 er avril 2004 Entrée en vigueur
Plus en détailRÈGLEMENTS. 31.7.2009 Journal officiel de l Union européenne L 200/1
31.7.2009 Journal officiel de l Union européenne L 200/1 I (Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication est obligatoire) RÈGLEMENTS RÈGLEMENT (CE) N o 661/2009 DU PARLEMENT EUROPÉEN
Plus en détailRéglementation relative aux autorisations de conduite et habilitations électriques
Réglementation relative aux autorisations de conduite et habilitations électriques Les autorisations de conduite Bases réglementaires Définition Les conditions de la délivrance d une autorisation de conduite
Plus en détail741.31. Ordonnance sur l assurance des véhicules (OAV) 1. Première partie: Dispositions générales. du 20 novembre 1959 (Etat le 1 er juin 2015)
Ordonnance sur l assurance des véhicules (OAV) 1 741.31 du 20 novembre 1959 (Etat le 1 er juin 2015) Le Conseil fédéral suisse, vu les art. 25, 64, 67, al. 3, 70, al. 3, 72, al. 1, 74, al. 3, 76, al. 3
Plus en détailPROPOSITION DE RÉVISION DU CODE 6 Logiciel de vérification du non-roulement continu
Codes normalisés de l OCDE pour les essais officiels de tracteurs agricoles et forestiers PROPOSITION DE RÉVISION DU CODE 6 Logiciel de vérification du non-roulement continu AVERTISSEMENT Ce document est
Plus en détailE/ECE/324/Rev.1/Add.12/Rev.7/Amend.4 E/ECE/TRANS/505/Rev.1/Add.12/Rev.7/Amend.4
6 décembre 2012 Accord Concernant l adoption de prescriptions techniques uniformes applicables aux véhicules à roues, aux équipements et aux pièces susceptibles d être montés ou utilisés sur un véhicule
Plus en détailLoi fédérale sur le contrat d assurance
Loi fédérale sur le contrat d assurance Modification du 17 décembre 2004 L Assemblée fédérale de la Confédération suisse, vu le message du Conseil fédéral du 9 mai 2003 1, arrête: I La loi fédérale du
Plus en détailOrdonnance sur la construction et l exploitation des bateaux et des installations des entreprises publiques de navigation
Ordonnance sur la construction et l exploitation des bateaux et des installations des entreprises publiques de navigation (Ordonnance sur la construction des bateaux, OCB) 747.201.7 du 14 mars 1994 (Etat
Plus en détailLes matériels de votre parc sont-ils bien assurés?
Rédacteur : Sylvain DESEAU, conseiller Agro-équipements Chambre d Agriculture du Loiret Les matériels de votre parc sont-ils bien assurés? Tous les véhicules terrestres à moteur sont soumis à obligation
Plus en détailBREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR AGRICOLE SUJET
SESSION 2010 France métropolitaine BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR AGRICOLE ÉPREUVE N 2 DU PREMIER GROUPE ÉPREUVE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE Option : Génie des équipements agricoles Durée : 3 heures 30 Matériel
Plus en détailLa circulation agricole
La circulation agricole Immatriculation Signalisation Conduite de tracteur Formation des conducteurs de poids lourds Règles de transport des animaux vivants Chambre d Agriculture de l Allier Service Juridique
Plus en détail«La solution» DESCRIPTION TECHNIQUE
«La solution» DESCRIPTION TECHNIQUE P2-f & P4-f - 185/180 - Standard P2-f & P4-f - 170/165 - Compact P2-f & P4-f - 200/195 - Confort MODELE H DH P2f-4f - 185/180 - Standard 340 171 P2f-4f - 170/165 - Compact
Plus en détailCESAB P200 1,4-2,5 t. Transpalettes accompagnant. Spécifications techniques. another way
CESAB P200 1,4-2,5 t Transpalettes accompagnant Spécifications techniques 1,4-1,6 t CESAB P214- P216 Spécifications techniques IDENTIFICATION 1.1 Constructeur CESAB CESAB 1.2 Modèle P214 P216 1.3 Traction
Plus en détailMH 20/25-4 T. Buggie. Capacité 2000 kg et 2500 kg. Hauteur hors tout : moins de 2 mètres. Moteur Turbo Kubota 4 cylindres : 60 cv/44 kw
MH 20/25-4 T Buggie Capacité 2000 kg et 2500 kg Hauteur hors tout : moins de 2 mètres Moteur Turbo Kubota 4 cylindres : 60 cv/44 kw Transmission hydrostatique MH 20/MH 25-4 T Buggie, les Déja novateur
Plus en détailCAS VENDEUR. Vous avez pris rendez vous avec Monsieur ou Madame Martin, gérant de la société «TOUT PROPRE» dont l objet social est le nettoyage.
17 ème Challenge de Négociation Commerciale LES NEGOCIALES CAS VENDEUR Vous avez pris rendez vous avec Monsieur ou Madame Martin, gérant de la société «TOUT PROPRE» dont l objet social est le nettoyage.
Plus en détailFORMATION ECLAIRAGE PUBLIC
FORMATION ECLAIRAGE PUBLIC DIR Centre Est Mâcon 22/10/07 1 La norme éclairage NF EN 13 201 Avant : Recommandations AFE : référence pour la profession Février 2005: Application de la norme Éclairage NF
Plus en détailOrdonnance du DFJP sur les instruments de mesure audiométriques
Ordonnance du DFJP sur les instruments de mesure audiométriques (Ordonnance sur l audiométrie) 941.216 du 9 mars 2010 (Etat le 1 er janvier 2015) Le Département fédéral de justice et police (DFJP), vu
Plus en détailInitiative parlementaire Suppression des signes distinctifs pour cycles
08.520 Initiative parlementaire Suppression des signes distinctifs pour cycles Rapport de la Commission des transports et des télécommunications du Conseil des Etats du 4 mai 2010 Madame la Présidente,
Plus en détailNOUVEAU. Les plus puissants chariots télescopiques Kramer jamais conçus. Chariots Télescopiques
407 507 509 Chariots Télescopiques NOUVEAU Les plus puissants chariots télescopiques Kramer jamais conçus. Charge utile de 4,3 t à 5,5 t et hauteur de levage de 7 à 9 m. Les nouveaux chariots télescopiques
Plus en détailCHARGEUSES COMPACTES À PNEU
V270 V330 CHARGEUSES COMPACTES À PNEU À LEVAGE VERTICAL En 1859, une société spécialisée dans les équipements agricoles, basée dans une forge, était créée à West Bend, dans le Wisconsin. Après de timides
Plus en détailForum du 07 /04 /2011
Forum du 07 /04 /2011 Bilan général du tout automobile et de ces conséquences. La voiture est devenue l objet primordial de nos déplacements Infrastructures au détriment de la qualité de la vie Conséquences
Plus en détailMODE D EMPLOI ST 4000. Route de la Neuville 08460 LALOBBE FABRICANT DE MATERIEL SCENIQUE MANUEL D UTILISATION ST 4000. Rapport N 2520/14/7656
Route de la Neuville 08460 LALOBBE FABRICANT DE MATERIEL SCENIQUE MANUEL D UTILISATION ST 4000 Rapport N 2520/14/7656 APPAREILS DE LEVAGE - STRUCTURES ALUMINIUM ACCESSOIRES DIVERS www.alusd.com TEL : 03.24.59.41.91
Plus en détailSérie T modèle TES et TER
6-8 rue des Casernes Tél. : 03.84.29.55.55 F 90200 GIROMAGNY Fax : 03.84.29.09.91 E-mail : ultralu@ultralu.com http://www.ultralu.com NOTICE DE MONTAGE ET D UTILISATION ECHAFAUDAGE ROULANT ALUMINIUM Série
Plus en détailL E S P E R M I S D E C O N D U I R E
direction départementale de l Equipement orrèze ité administrative Place Martial-Brigouleix 19011 Tulle edex Téléphone : 05 55 21 80 46 Télécopie : 05 55 21 80 77 Mél : michel.perier d d e 1 9 @ e q u
Plus en détailPrésentation sur l immatriculation des véhicules. Par Michelle Bélanger et Jacques Vézina
Présentation sur l immatriculation des véhicules Par Michelle Bélanger et Jacques Vézina Plan de la présentation Qu est-ce qu un agriculteur? Principe de base de l immatriculation Exemptions à l immatriculation
Plus en détailREGLEMENT TECHNIQUE CHAMPIONNAT DE FRANCE FFSA GRAND TOURISME
REGLEMENT TECHNIQUE CHAMPIONNAT DE FRANCE FFSA GRAND TOURISME INTRODUCTION GT La base du présent règlement est le GT3 FIA 2015 (article 257A de l annexe J 2015) ainsi que les règlements spécifiques des
Plus en détailSOMMAIRE MONTAGE DU COMPTEUR ET CAPTEURS...3 LE MOT DU CHEF DE PRODUIT...5 L ORGANISATION DE L ECRAN...5 LES PICTOGRAMMES UTILISES...5 LES BOUTONS...
OMMAIRE MONTAGE DU COMPTEUR ET CAPTEUR...3 LE MOT DU CHEF DE PRODUIT...5 L ORGANIATION DE L ECRAN...5 LE PICTOGRAMME UTILIE...5 LE BOUTON...5 LE MENU...5 AVANT LA PREMIERE ORTIE (ou après changement de
Plus en détailSerrures de porte et composants de retenue de porte
DOCUMENT DE NORMES TECHNIQUES N o 206, Révision 2R Serrures de porte et composants de retenue de porte Le texte du présent document repose sur la Federal Motor Vehicle Safety Standard No. 206, Door Locks
Plus en détailLA SECURITE ROUTIERE et l ASSR
LA SECURITE ROUTIERE et l ASSR Introduction: - Les accidents de la route constituent la première cause de mortalité chez les jeunes de 15 à 24 ans. - C'est entre 14 et 18 ans qu'il y a le plus de cyclomotoristes
Plus en détailCarnet de suivi & Entretien VUL
Carnet de suivi & Entretien VUL www.carsat-lr.fr Caisse d assurance retraite et de la santé au travail du Languedoc-Roussillon Département prévention/tarification des risques professionnels Nom entreprise
Plus en détailCirculaire 1/2014 concernant l assurance-qualité interne des entreprises de révision (Circ. 1/2014)
Autorité fédérale de surveillance en matière de révision ASR Circulaire 1/2014 concernant l assurance-qualité interne des entreprises de révision (Circ. 1/2014) du 24 novembre 2014 Sommaire I. Contete
Plus en détailFRANÇAIS SANO Liftkar SAL 2006 RZ.indd 1 SANO Liftkar SAL 2006 RZ.indd 1 09.02.2009 9:51:51 Uhr 09.02.2009 9:51:51 Uhr
FRANÇAIS SANO Liftkar SAL 2006 RZ.indd 1 09.02.2009 9:51:51 Uhr 1 2 LIFTKAR Le monte-escaliers électrique et MODULKAR Le diable 3 Les caractéristiques les plus importantes pour les deux équipements: 1)
Plus en détailEquipements mobiles pour essais et contrôles de véhicules
Equipements mobiles pour essais et contrôles de véhicules pour VL et PL jusqu à une charge d essieu maxi de 18 t Testing & Safety Technology Equipements mobiles pour essais et contrôles professionnels
Plus en détailVISEZ LES ÉTOILES. INFORMATIONS CONCERNANT LES PNEUS ET ROUES COMPLÈTES D ORIGINE BMW/MINI MARQUÉS D UNE ÉTOILE.
VISEZ LES ÉTOILES. INFORMATIONS CONCERNANT LES PNEUS ET ROUES COMPLÈTES D ORIGINE BMW/MINI MARQUÉS D UNE ÉTOILE. Switzerland DES PNEUS SUR MESURE. La conception d un pneu d origine BMW/MINI débute dès
Plus en détailTABLE DES MATIÈRES UN VÉHICULE LOURD?... 7 CONDUCTEUR?... 8 DE CONDUIRE DE LA CLASSE 1, 2 OU 3?...10
TABLE DES MATIÈRES 1. INTRODUCTION............................ 2 2. QUELQUES DÉFINITIONS..................... 3 3. RÉPONDEZ-VOUS AUX EXIGENCES DE BASE?.... 5 4. POUR ACQUÉRIR DES CONNAISSANCES.........
Plus en détailEXPRIMEZ-VOUS LORS DU CHOIX DE VOS PNEUS : EXIGEZ DES PNEUS SÛRS, ÉNERGÉTIQUEMENT EFFICACES ET SILENCIEUX! WWW.ETIQUETTE-PNEUS.CH
EXPRIMEZ-VOUS LORS DU CHOIX DE VOS PNEUS : EXIGEZ DES PNEUS SÛRS, ÉNERGÉTIQUEMENT EFFICACES ET SILENCIEUX! POUR DE MEILLEURS PNEUS SUR LES ROUTES SUISSES S exprimer lors du choix des pneus? Donner son
Plus en détailPour votre Oldtimer TCS Assurance auto
Pour votre Oldtimer TCS Assurance auto Un monde d avantages pour les Oldtimers! Soyez sûr de bénéficier de l engagement d un Club. Toutes vos prestations sur mesures en un coup d œil Pour les fiers détenteurs
Plus en détailDétendeur Régulateur de Pression
Détendeur Régulateur de Pression > Régulateur de pression Introduction Les régulateurs de pression DIVAL série 600 sont des appareils à action directe commandés par une membrane. L action d un ressort
Plus en détailGROUPE HOLDIM Leader mondial de l optimisation moteur. DYNORACE 2WD /DF2 Banc 2 roues motrices. Banc de puissance Disponible en 3 versions :
BANCS DE PUISSANCE Banc de puissance Disponible en 3 versions : Inertiel /DF2is Inertiel /DF2i Freiné /DF2fs Avec un frein à courant de Foucault 3 GROUPE HOLDIM Leader mondial de l optimisation moteur
Plus en détail221.214.11 Ordonnance relative à la loi fédérale sur le crédit à la consommation
Ordonnance relative à la loi fédérale sur le crédit à la consommation (OLCC) du 6 novembre 2002 (Etat le 1er mars 2006) Le Conseil fédéral, vu les art. 14, 23, al. 3, et 40, al. 3, de la loi fédérale du
Plus en détailGuide pratique du conducteur. www.vdfin.be
Guide pratique du conducteur www.vdfin.be 2 Chère conductrice, cher conducteur, Nous vous remercions pour votre confiance et vous souhaitons beaucoup de plaisir dans la conduite de votre véhicule. Fidèle
Plus en détailObjet et champ d application
Ordonnance du DEFR concernant les conditions minimales de reconnaissance des filières de formation et des études postdiplômes des écoles supérieures (OCM ES 1 ) du 11 mars 2005 (Etat le 1 er janvier 2015)
Plus en détailOrdonnance sur la gestion électronique des affaires dans l administration fédérale
Ordonnance sur la gestion électronique des affaires dans l administration fédérale (Ordonnance GEVER) 172.010.441 du 30 novembre 2012 (Etat le 1 er juillet 2014) Le Conseil fédéral suisse, vu l art. 57h,
Plus en détailSérie limitée Classe C 250 CDI BlueEFFICIENCY Prime Edition
Série limitée Classe C 250 CDI BlueEFFICIENCY Prime Edition Mercedes-Benz France amorce en octobre 2008 le début de la commercialisation de la Classe C 250 CDI, sous la forme d une série limitée baptisée
Plus en détailCe texte est une version provisoire. Seule la version qui sera publiée dans la Feuille officielle
Ce texte est une version provisoire. Seule la version qui sera publiée dans la Feuille officielle (https://www.admin.ch/gov/fr/accueil/droit-federal/feuille-federale.html) fait foi. Directives du Conseil
Plus en détailVSLU VEREIN SCHWEIZERISCHER LEITSCHRANKENUNTERNEHMUNGEN ASSOCIATION SUISSE DES ENTREPRISES DE GLISSIERES DE SECURITE PRIX INDICATIFS DE REGIE 2014
VSLU VEREIN SCHWEIZERISCHER LEITSCHRANKENUNTERNEHMUNGEN ASSOCIATION SUISSE DES ENTREPRISES DE GLISSIERES DE SECURITE BUREAU: Freddy Buchs Case postale 91 1630 Bulle Tel 026 913 10 37 Fax 026 913 10 38
Plus en détailMoins de consommation. Moins de stress. Plus de sécurité.
Moins de consommation. Moins de stress. Plus de sécurité. Mieux rouler, tout simplement. Vérification de la voiture avant de démarrer 4 5 La pratique de la conduite comment simplifier 8 9 Situations de
Plus en détailOrdonnance concernant la mise en vigueur de taux du droit de douane du tarif général convenus dans le cadre de l accord OMC
Ordonnance concernant la mise en vigueur de taux du droit de douane du tarif général convenus dans le cadre de l accord OMC 632.104 du 7 décembre 1998 (Etat le 9 octobre 2001) Le Conseil fédéral suisse,
Plus en détailROUES JOCKEY JOCKEY WHEELS
ROUES JOCKEY JOCKEY WHEELS TÉLÉSCOPIQUES - ELECTRO-ZINGUÉES DE SÉRIE 1200218 R.J. Ø48 (Poids : 4,7kg) 1200870 R.J. Ø48 RENFORCÉE (Poids : 7,3kg) 1200220 R.J. Ø60 (Poids : 9,1kg) 1200222 à boulonner 1200222M
Plus en détail952.111. Ordonnance de l Autorité fédérale de surveillance des marchés financiers sur les banques étrangères en Suisse
Ordonnance de l Autorité fédérale de surveillance des marchés financiers sur les banques étrangères en Suisse (Ordonnance de la FINMA sur les banques étrangères, OBE-FINMA) 1 du 21 octobre 1996 (Etat le
Plus en détail952.111 Ordonnance de l Autorité fédérale de surveillance des marchés financiers sur les banques étrangères en Suisse
Ordonnance de l Autorité fédérale de surveillance des marchés financiers sur les banques étrangères en Suisse (Ordonnance de la FINMA sur les banques étrangères, OBE-FINMA) 1 du 21 octobre 1996 (Etat le
Plus en détailPERMIS DE CONDUIRE POUR LES TRACTEURS AGRICOLES
PERMIS DE CONDUIRE POUR LES TRACTEURS AGRICOLES Le permis de conduire G Le permis de conduire G Depuis le 15 septembre 2006, un permis de conduire spécifique est exigé pour la conduite des tracteurs agricoles
Plus en détailNotice de montage de la sellette 150SP
S O M M A I R E Informations sur la sécurité... 2 1.1 Fonctionnement... 2 1.2 Installation... 2 1.3 Entretien... 2 Usage correct... 3 2.1 Application... 3 2.2 Conception... 3 2.3 Garantie... 4 Fonctionnement...
Plus en détailLe déneigement des véhicules lourds. transport
Le déneigement des véhicules lourds transport TABLE DES MATIÈRES L élimination du danger à la source : éviter le travail en hauteur!...p. 5 En hauteur, mais en toute sécurité! Utiliser des moyens collectifs
Plus en détailRecopieur de position Type 4748
Recopieur de position Type 4748 Fig. 1 Type 4748 1. Conception et fonctionnement Le recopieur de position type 4748 détermine un signal de sortie analogique 4 à 20 ma correspondant à la position de vanne
Plus en détail1 er ARRÊTÉ janvier CONCERNANT LES INFRACTIONS POUVANT DONNER LIEU À 2005 TRANSACTION
POUVOIR JUDICIAIRE 1 er ARRÊTÉ janvier CONCERNANT LES INFRACTIONS POUVANT DONNER LIEU À 2005 TRANSACTION (du 8 décembre 2004) Le procureur général, vu l'article 16 du code de procédure pénale neuchâtelois
Plus en détailTABLE DES MATIÈRES INTRODUCTION...5 GÉNÉRALITÉS...6
Recherche et rédaction Vice-présidence à la sécurité routière Service de l ingénierie des véhicules Illustrations techniques Pierre Alban Nadeau Service du soutien aux essais Production Direction des communications
Plus en détailLA CONDUITE DE VEHICULES ET D ENGINS
Fiche outil n 2 LA CONDUITE DE VEHICULES ET D ENGINS Le Code de la route fixe les dispositions relatives à la conduite des différents véhicules automobiles ou ensemble de véhicules pour tous les conducteurs.
Plus en détailAppareil de type fauteuil monte-escalier
modèle 80 Appareil de type fauteuil monte-escalier Fonctionne sur batteries points de chargement en haut et en bas, alarme sonore si l'appareil n'est pas stationné sur le plot de chargement. Programmation
Plus en détailINSTRUCTIONS DE POSE ET D UTILISATION: Caniveaux à fente
INSTRUCTIONS DE POSE ET D UTILISATION: Caniveaux à fente 1. RÉSUMÉ DES CONSIGNES DE SÉCURITÉ a. TRANSPORT/ARRIMAGE DE LA CARGAISON Tous les transports de nos produits doivent se faire conformément à la
Plus en détailLa modularité des espaces de bureaux
La modularité des espaces de bureau Marie Laure COCOUAL ALHYANGE ACOUSTIQUE - 6, Cité de l ameublement 75011 PARIS mcocoual@alhyange.com A partir d'un bref état des lieu des normes et certifications (mise
Plus en détailUtilisation des chariots automoteurs de manutention à conducteur porté
La Sécurité sociale au service de la prévention RECOMMANDATION R 389 Utilisation des chariots automoteurs de manutention à conducteur porté Recommandation adoptée par le CTN des industries des transports
Plus en détailTOTALREX. Z.C Le Kenyah Nord 56400 PLOUGOUMELEN Tel : 02.97.24.48.98 ou 06.09.30.44.81 Fax : 02.97.24.01.56 Email : euroouest@orange.
REX Tel : 02.97.24.48.98 ou 06.09.30.44.81 Fax : 02.97.24.01.56 Email : euroouest@orange.fr 1/14 La gae des plateformes à ciseaux s agrandit avec l arrivée de solutions qui permettent la présence d une
Plus en détailDécrets, arrêtés, circulaires
Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DES TRANSPORTS, DE L ÉQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER Arrêté du 15 janvier 2007 portant application du décret n o 2006-1658 du 21 décembre 2006
Plus en détailCK20-1 CK30-1. Chargeuse compacte CK 20/30
CK 20/30 Chargeuse compacte CK20-1 CK30-1 PUISSANCE DU MOTEUR CK20-1: 52,1 kw / 70,8 ch @ 2.500 t/mn CK30-1: 63,9 kw / 86,9 ch @ 2.500 t/mn POIDS OPERATIONNEL CK20-1: 3.750 kg - CK30-1: 4.290 kg CHARGE
Plus en détailArt. 8, al. 3 OCR Routes à plusieurs voies, circulation à la file 3
Règles et situations exceptionnelles Dépasser par la droite? Ravaldo Guerrini (Texte et graphiques) Dépasser par la droite, c est quoi finalement? Quand peut-on ou non devancer ou dépasser par la droite?
Plus en détailLuxor. La borne escamotable automatique
Luxor La borne escamotable automatique Gérer, contrôler et délimiter Les besoins modernes de la planification urbaine exigent des systèmes avancés capables de réglementer les flux de véhicules, aussi bien
Plus en détailCONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU VEHICULE ASSOCIATIF DE LA VILLE DE MAZAMET
Cadre Réservé au service Mois Date D Date R PC Entre les soussignés : CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU VEHICULE ASSOCIATIF DE LA VILLE DE MAZAMET La Ville de MAZAMET, représentée par son Maire, Olivier
Plus en détailPNEUS HIVER EN EUROPE
PNEUS HIVER EN EUROPE En période hivernale, difficile de savoir si l équipement en pneus neige des voitures est obligatoire dans le(s) pays européen(s) que vous allez traverser pendant vos vacances ou
Plus en détailENTRETIENS, CONTROLES ET VERIFICATIONS TECHNIQUES
ENTRETIENS, CONTROLES ET VERIFICATIONS TECHNIQUES 1 SOMMAIRE SOMMAIRE PAGE 1 INTRODUCTION PAGE 2 I ENTRETIEN CONTROLE ET VERIFICATION TECHNIQUES PAGE 3-4 II CLASSEMENTS ET CATEGORIES DES ETABLISSEMENTS
Plus en détailTraffic engineering MODE. ou FIXE. électrique, le réseau MODE. d enregistrement. LED s avec. par des
2008 ISIS 120 Analyse Trafic SIRIEN SA 11/03/2008 1. INTRODUCTION Le radar préventif ISIS 120 peut s utiliser selon deux modes : MODE RADAR PRÉVENTIF : Il fonctionne simplement comme radar préventif MOBILE
Plus en détailGUIDE DE LA POLICE DE LA CIRCULATION ROUTIERE
2013 GUIDE DE LA POLICE DE LA CIRCULATION ROUTIERE Titre II LE CONTRÔLE DE L ASSURANCE DU VEHICULE Thierry COLOMAR Brigadier de Police Municipale Brigade motocycliste de Strasbourg LE POLICIER MUNICIPAL
Plus en détailBalder. Fauteuils roulants électriques
Balder Fauteuils roulants électriques Les fauteuils Balder vous mènent un peu plus loin Un fauteuil roulant électrique doit répondre à de nombreux critères : pouvoir vous transporter rapidement et en toute
Plus en détailAccessibilité d'un bâtiment d habitation collectif neuf
Accessibilité d'un bâtiment d habitation collectif neuf Points examinés R = 1. Généralités L opération de construction entre dans la définition des bâtiments d habitation collectifs ("oui" aux 2 critères
Plus en détailFONDATION ARC EN CIEL LOT N 3
FONDATION ARC EN CIEL LOT N 3 ASSURANCE "FLOTTE AUTOMOBILE et RISQUES ANNEXES" CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES Le présent cahier des clauses particulières comporte, par ordre de prévalence décroissant
Plus en détailNOUVEAU DISPOSITIF REGLEMENTAIRE Les ERP
Loi pour l Égalité des Droits et des Chances, la Participation et la Citoyenneté des Personnes Handicapées (EDCPCPH) NOUVEAU DISPOSITIF REGLEMENTAIRE Les ERP 1 1 Quel classement pour les ERP? Le classement
Plus en détailCOFFRETS EXTINCTEURS. Gamme tertiaire / esthétique. Coffret IRYS : le design au service de la sécurité. Caractéristiques :
Extinction - Extincteurs COFFRETS EXTINCTEURS Dans tous les lieux où l extincteur peut être exposé à des intempéries, soumis à des milieux agressifs ou utilisation abusive, les coffrets et les housses
Plus en détailLE LIVRE BLANC. Pour véhicules Légers (autos, motos et 4x4) et Utilitaires Légers (camionnettes)
Pour véhicules Légers (autos, motos et 4x4) et Utilitaires Légers (camionnettes) Edition 2012 Règlements HOMOLOGATION PAR TYPE (Critères de sécurité d utilisation du pneu) Directive 92/23/CEE (31/03/92)
Plus en détailGénéral VRF VII. climatisation à détente directe > pompes à chaleur. Application / utilisation. Pompe à chaleur Air/Air Technologie DRV.
Général VRF VII Pompe à chaleur Air/Air Technologie DRV R410A Fluide frigorigène Silence 25 db Technologies DRV Option GTC - GTB Application / utilisation Traitement en chauffage et climatisation en détente
Plus en détailQuestion N 2 1. Quelles sont les catégories de véhicules à moteur pour lesquelles l assurance est obligatoire?
Page 1 of 5 P : Portugal Question N 1 Quelle est la date de la loi ayant introduit l assurance responsabilité civile automobile obligatoire et celle de son entrée en vigueur? Décret-Loi n 408/79 du 25
Plus en détailMaintenance mécanique industrielle
Appellations Agent / Agente de rénovation et de maintenance d'équipement industriel Mécanicien / Mécanicienne d'entretien industriel Agent / Agente de rénovation et maintenance mécanique de machines industrielles
Plus en détailLe guide pratique du conducteur
Le guide pratique du conducteur Excelease Assistance : 03/253.60.10 1 2 Livraison... 4 Options et accessoires... 4 Documents... 5 Documents délivrés par le constructeur :... 5 Documents délivrés par Excelease
Plus en détailGénie Industriel et Maintenance
Génie Industriel et Maintenance Pour qu aucun de ces systèmes ne tombe en panne. Plan de la visite 1 2 3 6 4 5 Guide visite du département Génie Industriel et Maintenance 1 Salles Informatiques Utilisation
Plus en détailU25 SUPER SÉRIE EXCAVATRICE COMPACTE À RAYON DE ROTATION ULTRA-COURT KUBOTA
R EXCAVATRICE COMPACTE À RAYON DE ROTATION ULTRA-COURT KUBOTA U U25 SUPER SÉRIE Procure la manœuvrabilité et la performance dont vous avez besoin pour ces travaux d excavation difficiles à atteindre. L
Plus en détailL accessibilité des équipements sportifs et de loisirs
FORMATION DRJSCS BASSE-NORMANDIE 26 OCTOBRE 2012 L accessibilité des équipements sportifs et de loisirs Objectif: acquérir des connaissances sur l accessibilité des équipements sportifs. Les principales
Plus en détailREGLEMENT TECHNIQUE 2015 208 RACING CUP. Annexé au règlement sportif 2015
REGLEMENT TECHNIQUE 2015 208 RACING CUP Annexé au règlement sportif 2015 1 Règlement Technique 208 Racing Cup 2015 SOMMAIRE GENERALITES Diffusion des documents. Page 3 ARTICLE 1 Définition et identification
Plus en détailAgriculteurs dans le trafic routier
2009077 f 2 BUL SPAA SPIA bul@bul.ch bul@bul.ch Picardiestr. 3-STEIN Picardiestr. 3-STEIN 5040 Schöftland 5040 Schöftland Tel. 062 739 50 40 Tel. 062 739 50 40 Fax 062 739 50 30 Fax 062 739 50 30 www.bul.ch
Plus en détailMECANICIEN POLYVALENT AUTOMOBILE (En CPU) Électromécanique
AU 2 e ETUDES SUPERIEURES EN RELATION DIRECTE MECANICIEN POLYVALENT AUTOMOBILE (En CPU) 3 e degré Technique de Qualification Électromécanique 7TQ Mécanicien(ne) des moteurs diesels et engins hydraulique
Plus en détailVéhicules utilitaires légers
Véhicules utilitaires légers Le plus important en bref LES ROUTIERS Co-financé par le Fonds de Sécurité Routière 1/2008, Edité par: Les Routiers Suisses, CP 99, 1026 Echandens Tél. 021 706 20 00, www.routiers.ch
Plus en détailPRESENTATION DU STANDARD TIA (Télécommunications Industry Association) 942
PRESENTATION DU STANDARD TIA (Télécommunications Industry Association) 942 YCHE SOMMAIRE Présentation générale Présentation détaillée Périmètre de risques type Criticité d une salle serveurs Points complémentaires
Plus en détailEtendue de l assujettissement aux droits. de lois ou par des ordonnances du Conseil fédéral édictées en vertu de la présente loi.
Loi sur le tarif des douanes (LTaD) 632.10 du 9 octobre 1986 (Etat le 1 er janvier 2013) L Assemblée fédérale de la Confédération suisse, vu les art. 28 et 29 de la constitution 1, vu le message du Conseil
Plus en détailLOCAUX COMMUNS CREATION D'UNE PEPINIERE D'ENTREPRISES ESQUISSE N 2 RDC R+1 R+2 R+3 TOTAL Accueil 47 473 m2 Bureau administration 15 Local repro/archives 12 Petite salle de réunion 35 Salle de conférence
Plus en détailFORD F-150 SUPERCREW 2004
Siège social : CAA-Québec 444, rue Bouvier Québec (Québec) G2J 1E3 FORD F-150 SUPERCREW 2004 dans plusieurs versions. Cette nouvelle génération de F-150 repose sur un cadre qui est neuf fois plus rigide
Plus en détailMANUEL D UTILISATION MODE D EMPLOI ALT 600 MODE D EMPLOI ALT 600 FABRICANT DE MATERIEL SCENIQUE
1. Présentation. FABRICANT DE MATERIEL SCENIQUE MANUEL D UTILISATION La société ASD est spécialisée dans la conception et le développement de systèmes de levage spécifique à l environnement du spectacle
Plus en détailNicht löschen bitte " "!! Generated by SR-Vorl.ASVorlDot, Mittwoch, 13. März 2002, 08:42:12, mlbk / KAV Loi fédérale sur le contrat d assurance
Nicht löschen bitte " "!! Generated by SR-Vorl.ASVorlDot, Mittwoch, 13. März 2002, 08:42:12, mlbk / KAV Loi fédérale sur le contrat d assurance Projet Modification du... L Assemblée fédérale de la Confédération
Plus en détailEnseigner la santé et la sécurité au travail
Enseigner la santé et la sécurité au travail Évolution des formations aux habilitations associées aux différents diplômes Conséquences de l évolution de la nouvelle règlementation (NF C 18-510, UTE C 18-550).
Plus en détail