EDUCATION ROUTIERE LES EPREUVES MOTO EN 2013
|
|
- Marie-Dominique Lévesque
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 EDUCATION ROUTIERE LES EPREUVES MOTO EN 2013
2 SOMMAIRE LA SITUATION À PARTIR DU 19 JANVIER 2013 L ORGANISATION LES EPREUVES HORS CIRCULATION Le séquençage L évaluation Le bloc allure réduite Le bloc allure plus élevée L'interrogation orale LES EPREUVES EN CIRCULATION Le bilan des compétences L évaluation
3 LA SITUATION À PARTIR DU 19/01/2013 CAT DE PERMIS A1 A2 A CONDITIONS REQUISES - cylindrée maximale 125 cm3 - puissance maximale 11 kw - rapport puissance/poids 0,1 kw/kg - age minimum requis pour passer le permis : 16 ans - puissance maximum 35 kw - rapport puissance/poids 0,2 kw/kg - age minimum requis pour passer le permis : 18 ans - age minimum requis pour passer le permis : 24 ans ou - age minimum 20 ans, sous réserve d'être titulaire de la catégorie A2 depuis au moins 2 ans et d'avoir suivi une formation obligatoire VEHICULES D'EXAMEN - cylindrée comprise entre 120 et 125 cm3 - puissance maximale 11 kw - rapport puissance/poids 0,1 kw/kg - vitesse minimum 90km/h - puissance minimum 25 kw - rapport puissance/poids 0,2 kw/kg - cylindrée minimale de 400 cm3 - puissance minimum 40 kw - cylindrée minimale de 600 cm3 Lors du comité du permis de conduire de la commission européenne du 26 juin 2012, il a été acté que les véhicules d'examens de la catégorie A ne pourraient être utilisés pour les examens de la catégorie A2. Ainsi, les écoles de conduite vont devoir s'équiper de 2 véhicules différents pour les épreuves A2 et A. Leurs représentants syndicaux ont été informés... Pour information, à l'occasion de ce comité il a également été décidé d'une tolérance concernant les cylindrées (+ ou - 5) et d'un poids minimum de 180 kg pour les véhicules de la catégorie A. Ces amendements devraient faire l'objet d'une publication à l'automne. La commission a précisé qu elle admettrait une période de transition concernant ces dispositions jusqu à fin La France a fait le choix d une période de transition jusqu au 31 décembre 2013 inclus.
4 L ORGANISATION Le véhicule d examen A deux roues, mis en circulation depuis 6 ans au plus Deux rétroviseurs homologués et selle biplace L accompagnateur L arrêté du 20 avril 2012 Attitude et chronométrage Le passager Les véhicules équipés d une boîte de vitesse automatique Le réglage du ralenti Le véhicule d examen : Page 3 et 4 du guide d évaluation (sources : arrêté du 20 avril 2012 arrêté général et arrêté du 23 avril 2012 spécifique moto Boite automatique : possibilité de passer sur une machine en boite automatique (obligation d un même type de boite pour l épreuve HC et CIR page 7 du guide) Tout types de machines autorisés (ABS, ) Les motos actuelles sont acceptées même s il y a eu des modifications techniques (par exemple : le limage des butées, ) car il n y a aucune plus value pour les nouvelles épreuves. Réglage du ralenti : Lors des épreuves hors circulation, si le réglage du ralenti de la motocyclette est nécessaire, il ne peut être effectué que par le candidat et à sa seule initiative durant l essai. En revanche, entre les essais, l accompagnateur est autorisé à le régler de nouveau. L accompagnateur : page 5 du guide Il n y a pas de changement notable à l exception de son attitude qui doit être empreinte d une totale neutralité. Il ne doit pas procéder non plus à un chronométrage ou à un relevé de la vitesse lors de la réalisation des exercices. Le passager : pages 6 et 9 (équipement) du guide, son équipement doit présenter les mêmes caractéristiques que celles exigées pour le candidat. Pour info : Cas du passager dont l équipement ne correspond pas aux conditions requises : il s agit d inciter fortement à l achat d un équipement sans pénaliser le candidat pour un manquement qui n est pas de son ressort. Si absence de casque : pas d épreuve (cas qui n arrive jamais! ) Si gants non homologuées ou chaussures basses (en l absence de toute autre personne) : procéder à l épreuve et signaler au délégué.
5 LES EPREUVES HORS CIRCULATION Pour accéder à l'épreuve hors circulation il faut, comme aujourd'hui, avoir réussi l'épreuve théorique générale ou bénéficier d'une dispense.
6 Le séquençage Accueil candidats, vérification identité et équipement Bloc allure réduite Bloc allure plus élevée Interrogation orale Enregistrement résultat (poste nomade) Identique au séquençage actuel.
7 L évaluation Une notation de type A,B,C Arrêt de l'examen en cas de chute ou d'échec Utilisation d un radar Le principe de l évaluation ne change pas. La nouveauté est l utilisation du radar!
8 Le bloc allure réduite Trois exercices : Sans l aide du moteur Contrôle de l état du véhicule Déplacement à allure réduite Des épreuves réalistes et réalisables par tout type de 2 roues 2 fiches ( tirage au sort ) avec parcours en miroir Les nouveautés Les vérifications : Le hors sujet redéfini (p17), les attitudes du candidat et points de contrôle clarifiés, le choix du sujet par l expert, une évaluation plus «exigeante» (une seule erreur entraîne la notation B) L utilisation prolongée de l embrayage : Les épreuves actuelles peuvent se réaliser sur le seul ralenti. Lors des nouvelles épreuves, le candidat devra démontrer sa capacité à maîtriser son véhicule à une allure extra lente donc à maîtriser la commande de l embrayage si nécessaire en combinaison avec le frein et/ou l accélérateur. Arrêt et départ en courbe : Situation nouvelle, mal maîtrisée en circulation par les motocyclistes et cause d accident d où la nécessité de l imposer à l examen et donc en formation. Épreuves réalisables par tout type de 2 roues et réalistes : Volonté de coller à la réalité du marché 2 roues (80 % des immatriculations en région parisienne sont des scooters), de ne pas exclure les innovations technologiques telles que ABS, répartiteur de freinage qui sont l avenir. Volonté de provoquer en plateau des situations que l on peut retrouver en circulation.
9 Allure réduite 1 Les principales nouveautés et leur évaluation La zone allure au pas de 2 en 3 : pour évaluer la capacité du candidat à rouler au pas en actionnant l embrayage en combinaison avec les freins sur le parcours de (2) en (3), l expert peut utiliser un chronomètre. Dans ce cas il précise au candidat qu'il doit effectuer le parcours de (2) en (3) défini par la fiche d'examen dans un temps qui ne peut être inférieur à 20 s. Sinon, évaluation à «l expertise». L arrêt en 4 : l arrêt n est autorisé que lorsqu il est prévu par la fiche, à savoir en (4) et (5) ; - l arrêt étant progressif, et non instantané, le ou les pieds posés à cette occasion ne doivent pas être considérés comme des erreurs ; - le fait pour le candidat d effectuer une marche arrière lors d'un arrêt n'entraîne pas de sanction mais une intervention immédiate de l'expert pour interrompre cette pratique. S'il l'estime nécessaire, l'expert peut demander au candidat de se replacer dans la position qu'il occupait avant d'entamer cette action. Le départ en 4 : un pied posé au sol, au moment du départ en (4), à l occasion de la reprise d équilibre ne doit pas être considéré comme une erreur.
10 Allure réduite 2 Parcours en miroir. Seule différence avec la fiche 1, les sujets de vérifications sont différents.
11 Sans l'aide du moteur Visualisation de l animation (illustration de l exercice commentez la progression de la machine) Décrire le parcours, passage 1 ère porte, retour en MA, évaluation identique à l épreuve actuelle. Si plusieurs candidats, organisation identique à l actuel (sans moteur + vérifications)
12 Allure réduite Visualisation de l animation (illustration de l exercice commentez la progression de la machine) Si plusieurs candidats, organisation identique à l actuel
13 Le bloc allure plus élevée Deux tests : freinage et évitement Utilisation d un radar Épreuves réalistes et réalisables par tout type de 2 roues 2 fiches ( tirage au sort ) avec parcours en miroir Les nouveautés Utilisation du radar : La troisième directive impose la réalisation de certains exercices à des vitesses déterminées : un chronomètre ne permet de donner qu une vitesse moyenne, l utilisation d un cinémomètre s imposait. Épreuves réalisables par tout type de 2 roues et réalistes : Volonté de coller à la réalité du marché 2 roues (80 % des immatriculations en région parisienne sont des scooters), de ne pas exclure les innovations technologiques telles que ABS, répartiteur de freinage qui sont l avenir. Volonté de provoquer en plateau des situations que l on peut retrouver en circulation. Désormais, chaque candidat effectue un freinage et un évitement (impossibilité de réaliser un freinage d urgence et un évitement sur un même exercice de façon réaliste). De plus, le candidat doit savoir réaliser un demi-tour quelque soit le sens.
14 Freinage 1 Si vous souhaitez rentrer dans le détail : A l aller : le troisième rapport de vitesse (minimum) doit être engagé au plus tard avant la ligne C6. Dans le cas contraire, la notation B serait attribuée (sauf pour les véhicules équipés d un changement de vitesse automatique). Lors du demi-tour : seuls sont à prendre en compte le renversement du cône central et la sortie de terrain. Le rapport de vitesse utilisé et l allure ne doivent pas être évalués (nouveauté : le pied au sol n est plus considéré comme une erreur). Au retour : le troisième rapport de vitesse (minimum) doit être engagé au plus tard avant le début du freinage. Dans le cas contraire, la notation B serait attribuée (sauf pour les véhicules équipés d un changement de vitesse automatique). Respect de la vitesse minimale en C6 : vitesse de référence (50 km/h), utilisation du radar (non respect = C). Arrêt : avec contact au sol de la bande de roulement de la roue avant au delà de la ligne C4 ou C5 en fonction des circonstances (piste sèche ou humide) arrêt au-delà = C. Fin de l essai : la réalisation d un essai est terminée après le freinage d urgence, motocyclette arrêtée, candidat(e) pied(s) au sol. Le radar : - en cas de panne du radar en cours d essai ou d absence de mesures fiables, celui-ci est annulé et il est procédé à un nouvel essai ; en l absence de radar opérationnel, les examens ne peuvent avoir lieu ; - il a été fixé une marge d erreur de 5 km/h qui doit être ajoutée à la vitesse lue sur le radar, ainsi l expert ne prend pas en compte la vitesse enregistrée mais la vitesse retenue après application de la marge d erreur (exemple : vitesse lue sur le radar 46 km/h, vitesse retenue 51 km/h).
15 Le freinage Visualisation de l animation (illustration de l exercice commentez la progression de la machine) Si plusieurs candidats, les deux exercices (freinage et évitement) se succèdent immédiatement pour chacun des candidats. Sauf si deux essais sont nécessaires sur un des exercices, ils sont réalisés dans la foulée par le candidat comme c est pratiqué actuellement.
16 Évitement 1 Si vous souhaitez rentrer dans le détail : A l aller : le troisième rapport de vitesse (minimum) doit être engagé au plus tard avant la ligne C6. Dans le cas contraire, la notation B serait attribuée (sauf pour les véhicules équipés d un changement de vitesse automatique). Respect de la vitesse minimale en C7 : vitesse de référence (40 km/h), utilisation du radar (non respect = C). Lors du demi-tour : seuls sont à prendre en compte le renversement du cône central et la sortie de terrain. Le rapport de vitesse utilisé et l allure ne doivent pas être évalués (nouveauté : le pied au sol n est plus considéré comme une erreur). Au retour : le troisième rapport de vitesse (minimum) doit être engagé au plus tard avant l entrée de l évitement. Dans le cas contraire, la notation B serait attribuée (sauf pour les véhicules équipés d un changement de vitesse automatique). Respect de la vitesse minimale en C6 : vitesse de référence (50 km/h), utilisation du radar (non respect = C). Arrêt en zone (3) : l arrêt est considéré hors zone (3) dès qu un point de contact au sol de la motocyclette se trouve hors des limites définies par les fiches d examen (matérialisées par 4 cônes sur la piste). Fin de l essai : la réalisation d un essai se termine en zone (3), comme prévu sur la fiche, motocyclette arrêtée, candidat(e) pied(s) au sol. Le radar : idem freinage
17 L'évitement Visualisation de l animation (illustration de l exercice commentez la progression de la machine) Si plusieurs candidats, les deux exercices (freinage et évitement) se succèdent immédiatement pour chacun des candidats. Sauf si deux essais sont nécessaires sur un des exercices, ils sont réalisés dans la foulée par le candidat comme c est pratiqué actuellement.
18 L'interrogation orale 12 FICHES, 6 THEMES 1. Connaissances des situations dangereuses 2. Prise de conscience des risques 3. Accidentologie 4. L équipement du motocycliste et les éléments mécaniques du motocycle liés à la sécurité 5. Forme physique du motard et conduite 6. Le comportement NOTATION Connaissances acquises : A Connaissances en cours d acquisition : B Connaissances non acquises : C Précisions Pour accéder à l interrogation orale, il faut obtenir soit 4A, soit 3A et 1B, soit 2A et 2B, soit 1A et 3B L interrogation orale a une durée de 3 à 4 minutes
19
20 LES EPREUVES EN CIRCULATION Pour accéder à l'épreuve en circulation il faut avoir réussi, comme aujourd'hui, l'épreuve hors circulation. Pour être admis à l épreuve hors circulation il faut avoir obtenu lors des tests de maniabilité et de sécurité et à l interrogation orale : 5 A ; Ou 4 A et 1 B ; Ou 3 A et 2 B ; Ou 2 A et 3 B.
21 Le bilan de compétences Séquençage Il n y a pas de différence avec l épreuve actuelle si ce n est la vérification de l équipement plus complète qu aujourd hui. Nouveautés La conduite autonome : Cette phase est mise en œuvre à l initiative de l expert et consiste à demander au candidat de suivre un itinéraire balisé par des panneaux visibles. l arrêt départ en circulation : L expert indiquera au candidat qu il devra effectuer un arrêt pour quitter la circulation, soit sur un emplacement de stationnement, soit sur une aire de stationnement. Il ne s agit pas d une manœuvre, il ne pourra être exigé de déplacer la moto sans l aide du moteur en marche arrière ou avant.
22 L'évaluation La matrice d'évaluation Les composantes de la compétence sont acquises non oui en cours d'acquisition correctement restituées non* oui non oui L'erreur éliminatoire L'examen non mené à son terme 17 points sans erreur éliminatoire pour être reçu Si incapacité manifeste : arrêt de l examen (différence avec le B, ou l incapacité doit également être durable)
Nouveau permis de conduire européen
Nouveau permis de conduire européen Nouvelles catégories de permis entrant en vigueur le 19 janvier 2013 - dossier de presse - SOMMAIRE Le nouveau permis européen Nouvelle carte sécurisée Les nouvelles
Plus en détailBIENTÔT MOTO CONDUCTEUR D UNE
BIENTÔT CONDUCTEUR D UNE MOTO 25 Dépôt légal Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2 e trimestre 2015 ISBN 978-2-550-72882-5 (Imprimé) ISBN 978-2-550-72883-2 (PDF) 2015, Société de l assurance
Plus en détailExamen de Guide de palanquée ANMP
Examen de Guide de palanquée ANMP (Brevet de plongeur niveau 4) Epreuves et Critères techniques L organisation générale du niveau 4 ANMP est définie dans la fiche info N A07 «Organisation d une formation
Plus en détailN i1007 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI
N i1007 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le. PROPOSITION DE LOI visant à renforcer la protection et la sécurité
Plus en détailLE permis moto Et CYCLomotEUr (permis A)
LE permis moto et CYCLOMOTEUR * (PERMIS A) * à partir du 1 mai 2013 EXPERIENCE ET CONFIANCE Balade du dimanche, week-end d évasion, traversée des embouteillages sans perte de temps, les raisons d adopter
Plus en détailAbords d école : limitation à 30km/h à certaines heures seulement?
1 Concerne : Abords d école limitation 30Km/h Gilet rétro réfléchissant Camions Nouvelles cartes de stationnement - Motards Abords d école : limitation à 30km/h à certaines heures seulement? Arrêté Royal
Plus en détailAUTO/MOTO ECOLES: LITIGES ET RECOURS
AUTO/MOTO ECOLES: LITIGES ET RECOURS Par Rémy JOSSEAUME Rares sont ceux qui en franchissant le pas de la porte d une auto/moto-école envisagent de ponctuer leur relation contractuelle par une relation
Plus en détailVOUS AVEZ PRESQUE 18 ANS OU PLUS CONDUIRE SEUL(E) IMMEDIATEMENT!
Le permis? Pfff Super facile!!! avec MOTREX www.motrex.be www.motrex.be o 12 HEURES DE COURS THEORIQUES en école de conduite ou apprentissage autodidacte possible avec livre, cd-rom et/ou cours en "e-learning"
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE LOCATION
CONDITIONS GENERALES DE LOCATION UTILISATION DU SCOOTER Sous peine d'être déchu de l'assurance, le locataire s'engage à ne pas laisser conduire le scooter par d'autres personnes que lui même ou celles
Plus en détailEn avant! FJR1300A www.yamaha-motor.fr
1300A En avant! Au cours des dix dernières années, cette moto extrêmement fiable a permis à des milliers d'utilisateurs de profiter de performances supersport et d'un exceptionnel confort pour le conducteur
Plus en détail1 point de pénalité par réponse fausse si plusieurs réponses requises 1/2 point de pénalité par réponse manquante
QUESTIONS ODE DE L ROUTE attention certaines questions comportent plusieurs réponses 1 point de pénalité par réponse fausse si plusieurs réponses requises 1/2 point de pénalité par réponse manquante 1
Plus en détailMOTO CLUB MC ELITE TERRAIN DE MOTO-CROSS AU LIEU-DIT LES HANTES SUR LA COMMUNE SAINT-WITZ 95470
MOTO CLUB MC ELITE TERRAIN DE MOTO-CROSS AU LIEU-DIT LES HANTES SUR LA COMMUNE SAINT-WITZ 95470 REGLES D UTILISATION DANS LE CADRE DE L ENTRAINEMENT DEMONSTRATION ESSAIS PREAMBULE Le Moto Club MC ELITE
Plus en détailREGLEMENTATION DE LA COURSE
REGLEMENTATION DE LA COURSE RESPONSABILITE DU CONCURRENT La participation à l'épreuve se fera sous l'entière responsabilité des coureurs avec renonciation à tout recours envers les organisateurs quel que
Plus en détailINSCRIPTION. Demande à participer à une formation en vue de la présentation à l examen du permis moto catégorie : A1 conduite MOTO 5 Jours.
INSCRIPTION Je soussigné(e) Nom : Né(e) le : Nationalité Adresse : Code Postal : Tél. Bureau : Portable : Prénom : A: Profession : Ville : Tél. Domicile : @ Mail : Demande à participer à une formation
Plus en détailFORMATION AU BEPECASER MENTION DEUX ROUES SESSION 2015
Institut de la Conduite Automobile pour la Recherche et l Enseignement Organisme de formation professionnelle adhérant aux Centres d Education Routière FORMATION AU BEPECASER MENTION DEUX ROUES SESSION
Plus en détailDiabète et Permis de Conduire
Diabète et Permis de Conduire Exposé du Dr. François Moreau lors de la Table ronde organisée conjointement par Activ Diab 67 et Insulib le 29 mars 2014 Questions déclaration du diabète pour les candidats
Plus en détailBEPECASER ÉPREUVE DE CONTRÔLE DES CONNAISSANCES. 16 mai 2012
J. 121300 MINISTÈRE DE L INTÉRIEUR, DE L OUTRE-MER, DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE L IMMIGRATION BEPECASER ÉPREUVE DE CONTRÔLE DES CONNAISSANCES 16 mai 2012 Question 1 Le fait pour un conducteur
Plus en détailCONCOURS EXTERNE 2012 POUR LE RECRUTEMENT D'AGENTS D'EXPLOITATION SPECIALISES 19 septembre 2012
N IDENTIFICATION : CONCOURS EXTERNE 2012 POUR LE RECRUTEMENT D'AGENTS D'EXPLOITATION SPECIALISES 19 septembre 2012 AGENTS D'EXPLOITATION SPECIALISES DES TRAVAUX PUBLICS DE L'ETAT spécialité «routes, bases
Plus en détailL'accessibilité des bâtiments d'habitations collectifs neufs
L'accessibilité des bâtiments d'habitations collectifs neufs (Arrêté du 1 août 2006 modifié par l'arrêté du 30 novembre 2007) Direction Départementale de l'équipement des Hautes-Alpes - SAUL/HG - 05/11/09
Plus en détail------------------------------ FORMULAIRE D INSCRIPTION ------------------------------
------------------------------ FORMULAIRE D INSCRIPTION ------------------------------ CONDUCTEUR NOM : PRÉNOM :. ADRESSE :... NÉ(E) LE : À : COURRIEL : MASCULIN FEMININ PASSAGER NOM : PRÉNOM :. ADRESSE
Plus en détailTAP-PAR. Test d aptitudes physiques pour paramédics. Description du test
TAP-PAR Test d aptitudes physiques pour paramédics Description du test INTRODUCTION Le travail de paramédic nécessite une capacité physique supérieure à celle de la population moyenne. En effet, ceux-ci
Plus en détailBaccalauréat technologique
Baccalauréat technologique Épreuve relative aux enseignements technologiques transversaux, épreuve de projet en enseignement spécifique à la spécialité et épreuve d'enseignement technologique en langue
Plus en détailAUTO-ÉCOLE SOMMAIRE. Création et diffusion Tous droits réservés, reproduction interdite sans autorisation de l auteur Mise à jour : 09/06/2015 1
AUTO-ÉCOLE SOMMAIRE LE MARCHÉ DE L'AUTO-ÉCOLE... 2 LA RÉGLEMENTATION DE L'AUTO-ÉCOLE... 6 L'ACTIVITÉ DE L'AUTO-ÉCOLE... 9 LES POINTS DE VIGILANCE DE L'AUTO-ÉCOLE... 12 EN SAVOIR PLUS SUR CE SECTEUR...
Plus en détailL ATTESTATION D APTITUDE À LA CONDUITE
L ATTESTATION D APTITUDE À LA CONDUITE 1 Principe Le Service Public Fédéral Mobilité et Transports a sa propre réglementation (AR du 23/03/1998) qui impose non seulement la réussite d un examen théorique
Plus en détailPasser son permis : auto, moto, bateau
Études Métiers Emploi Formation Société Loisirs Sports Vacances Étranger 5.142 - Décembre 2011 La Passer son permis : auto, moto, bateau Tout conducteur doit obligatoirement être titulaire d'un permis
Plus en détailDF-CORSE. Nous vous demandons de bien vouloir respecter les points essentiels suivants:
Information Bonjour Un grand merci pour votre participation à cet événement. La société PEKO, Peter Koch, offre à nouveau son service de pneus pour les trois jours à Lédenon. Veuillez svp vous adresser
Plus en détailLES LOIS PHYSIQUES APPLIQUÉES AUX DEUX-ROUES : 1. LA FORCE DE GUIDAGE
LES LOIS PHYSIQUES APPLIQUÉES AUX DEUX-ROUES : 1. LA FORCE DE GUIDAGE 2. L EFFET GYROSCOPIQUE Les lois physiques qui régissent le mouvement des véhicules terrestres sont des lois universelles qui s appliquent
Plus en détailLes articles modifiés par la loi Macron au 30 janvier 2015
Les articles modifiés par la loi Macron au 30 janvier 2015 Pour faciliter lecture, les textes nouveaux ou ajouts à des textes existants figurent en bleu, les suppressions en rouge. Les textes en noir ne
Plus en détailDépartement de l'éducation, de la culture et des sports
Département de l'éducation, de la culture et des sports Règlement concernant la formation de Designer dipl. ES, orientation Design de produit, spécialisation Objets horlogers Le conseiller d Etat, chef
Plus en détailL E S P E R M I S D E C O N D U I R E
direction départementale de l Equipement orrèze ité administrative Place Martial-Brigouleix 19011 Tulle edex Téléphone : 05 55 21 80 46 Télécopie : 05 55 21 80 77 Mél : michel.perier d d e 1 9 @ e q u
Plus en détail413.323.1. du 23 février 2004. Le Département de l'economie,
Règlement concernant l organisation et la formation à l'ecole supérieure jurassienne d'informatique de gestion (ESIG) (Version en vigueur jusqu'au 31 août 2012) du 23 février 2004 Le Département de l'economie,
Plus en détailAdditif au livret d'apprentissage pour la formule : conduite SUPERVISEE
Additif au livret d'apprentissage pour la formule : conduite SUPERVISEE Cet additif doit compléter le livret d'apprentissage anticipé de la conduite (AAC) Pourquoi un additif au livret? Pour permettre
Plus en détailN 006 51-01 octobre 2009. Recrutement et formation initiale des inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière (IPCSR)
N 006 51-01 octobre 2009 Recrutement et formation initiale des inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière (IPCSR) CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE Rapport
Plus en détailUE 1-1- Appréhension des concepts fondamentaux du droit Matières. UE 2-1 - Appréhension des concepts fondamentaux du droit Matières
1 ère année Licence «Droit, Economie, Gestion» Mention «Droit et science politique» Adopté par le CEVU Univ. Bx IV du 22/05/2012 UE 1-1- Appréhension des concepts Introduction générale à l étude du droit
Plus en détailBACCALAUREAT PROFESSIONNEL 3 ANS. La Certification Intermédiaire
PARCOURS BACCALAUREAT PROFESSIONNEL 3 ANS La Certification Intermédiaire RAPPEL Tout élève engagé dans un parcours baccalauréat professionnel 3 ans doit passer la certification intermédiaire. Pour les
Plus en détailEntente de réciprocité entre le Gouvernement de la Confédération suisse et le Gouvernement du Québec en matière d échange de permis de conduire
Texte original Entente de réciprocité entre le Gouvernement de la Confédération suisse et le Gouvernement du Québec en matière d échange de permis de conduire Conclue le 1 er avril 2004 Entrée en vigueur
Plus en détailRèglement spécifique des examens des Diplômes Européens de Compétences Professionnelles (D.E.C.P.)
5100 Règlement spécifique des examens des Diplômes Européens de Compétences Professionnelles (D.E.C.P.) 5100.01 Titre I : Dispositions générales Art. 1 - Le Diplôme Européen de Compétences Professionnelles
Plus en détailSTAGE / ROULAGE CIRCUIT DIJON PRENOIS
STAGE / ROULAGE CIRCUIT DIJON PRENOIS DESCRIPTIF DE LA JOURNEE : Sur ce circuit d une longueur totale de 3801 mètres avec des dénivelés techniques dont la parabolique avec une pente de 11%, nous privilégions
Plus en détailCFD Parapente RÈGLEMENT 2011 / 2012
CFD Parapente RÈGLEMENT 2011 / 2012 Nouveautés à compter du 1 er septembre 2011: simplification des types de vol acceptés: plus de DL et DL1 : tout déclarer en DL2 plus de quadrilatères : tout déclarer
Plus en détailOutil d autodiagnostic du niveau d accessibilité - Les cabinets médicaux -
Outil d autodiagnostic du niveau d accessibilité - Les cabinets médicaux - 17 septembre 2014 (mis à jour le 31 octobre 2014) Afin d avoir une idée du niveau d accessibilité de son cabinet et des principales
Plus en détail2 ROUES, Adoptez la bonne conduite en toute sécurité L S C O N P R É V E N T I O N. www.groupama.fr
2 ROUES, QUADS C O N S E I L S P R É V E N T I O N Adoptez la bonne conduite en toute sécurité www.groupama.fr SOMMAIRE 1 Le 2 roues à moteur : un mode de déplacement dangereux p. 4 2 Quel permis pour
Plus en détailNOM équipement. Notice accessibilité pour les établissements recevant du public
NOM équipement Notice accessibilité pour les établissements recevant du public Textes de référence : Loi n 2005-102 du 11 février 2005 Décret n 2006-555 du 17 mai 2006 Arrêté du 1er Règles en vigueur considérées
Plus en détail4ème RONDE MUSSIDANAISE Ballade touristique pour véhicules historiques
1-ENGAGEMENTS Article 1-1 4ème RONDE MUSSIDANAISE Ballade touristique pour véhicules historiques REGLEMENT Le St Médard club 4x4 de St Médard de Mussidan (Dordogne) organise le 21 Septembre 2013, une balade
Plus en détailREGLEMENT TECHNIQUE 2015 208 RACING CUP. Annexé au règlement sportif 2015
REGLEMENT TECHNIQUE 2015 208 RACING CUP Annexé au règlement sportif 2015 1 Règlement Technique 208 Racing Cup 2015 SOMMAIRE GENERALITES Diffusion des documents. Page 3 ARTICLE 1 Définition et identification
Plus en détailÉTABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC (ERP) INSTALLATIONS OUVERTES AU PUBLIC (IOP) NOTICE D ACCESSIBILITÉ AUX PERSONNES HANDICAPÉES
ÉTABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC (ERP) INSTALLATIONS OUVERTES AU PUBLIC (IOP) NOTICE D ACCESSIBILITÉ AUX PERSONNES HANDICAPÉES Textes de référence : Champ d application : Code de la Construction et de
Plus en détailSERVICE PUBLIC FEDERAL Economie, P.M.E., Classes moyennes & Energie. Guide de Sécurité. Mini-motos (pocket-bikes)
SERVICE PUBLIC FEDERAL Economie, P.M.E., Classes moyennes & Energie Guide de Sécurité Mini-motos (pocket-bikes) 22.06.2006 Ce guide de sécurité a été élaboré par le Service Sécurité des Produits du Service
Plus en détailSérie T modèle TES et TER
6-8 rue des Casernes Tél. : 03.84.29.55.55 F 90200 GIROMAGNY Fax : 03.84.29.09.91 E-mail : ultralu@ultralu.com http://www.ultralu.com NOTICE DE MONTAGE ET D UTILISATION ECHAFAUDAGE ROULANT ALUMINIUM Série
Plus en détail1. PERMIS DE CONDUIRE
1. PERMIS DE CONDUIRE La possession d un permis de conduire et le privilège de conduire sont accompagnés d une énorme responsabilité. En vertu de la Loi sur les véhicules à moteur, le registraire des véhicules
Plus en détailPROGRAMME DÉFI STR PRÉSENTATION DES CHANGEMENTS. OBJET : Programme DEFI STR Modifications au programme, septembre 2014
PROGRAMME DÉFI STR PRÉSENTATION DES CHANGEMENTS DESTINATAIRES : EXPÉDITEUR : CLUBS STR Christine Paquin, Antoine Vallières DATE : Septembre 2014 OBJET : Programme DEFI STR Modifications au programme, septembre
Plus en détailRoulages Collectionneurs
CONDUCTEUR Nom & Prénom : Roulages Collectionneurs Circuit Bugatti Vendredi 10 avril 2015 N d adhérent : Formule : Echéance : Date de naissance : Téléphone Fixe : / / / / Téléphone Portable : / / / / E-mail
Plus en détailLe droit de préemption en matière immobilière
Le droit de préemption en matière immobilière C est le truc le plus grave à louper. I Le preneur à bail rural C est surement le texte le plus ancien dans notre droit positif actuel. Cela date de 1945.
Plus en détailPERMIS DE CONDUIRE POUR LES TRACTEURS AGRICOLES
PERMIS DE CONDUIRE POUR LES TRACTEURS AGRICOLES Le permis de conduire G Le permis de conduire G Depuis le 15 septembre 2006, un permis de conduire spécifique est exigé pour la conduite des tracteurs agricoles
Plus en détail6 sessions de 16min/jour
6 sessions de 16min/jour 8 ème rassemblement exclusivement 2 temps Sur le circuit Carole les 30 et 31 Mai 2015 Montant de l engagement (Chèques à l ordre du «LC s club de France») 135 pour les adhérents
Plus en détailBEPECASER. Mercredi 13 mai 2015
MINISTÈRE DE L INTÉRIEUR BEPECASER ÉPREUVE DE CONTRÔLE DES CONNAISSANCES Mercredi 13 mai 2015 Question 1 A Tout dépassement est interdit aux traversées de voies ferrées non munies de barrières ou de demi-barrières.
Plus en détail-15/0396 10AOU LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
RÉPUBLIQUE DU CAMEROUN P AIX- TRA VAIL-PATRIE -15/0396 10AOU ARRETE N /A/MINESUP DU 2015 portant ouverture du concours d'entrée en 1ère année du 2 nd cycle de l'ecole Normale Supérieure de l'université
Plus en détailF3. NORMES TECHNIQUES RELATIVES A L ACCESSIBILITE AU CABINET MEDICAL
Le pour les I - Les cheminements extérieurs Article 2 «[ ] Lorsqu une dénivellation ne peut être évitée, un plan incliné de pente inférieure ou égale à 5 % doit être aménagé afin de la franchir. Les valeurs
Plus en détail------------------------------ FORMULAIRE D INSCRIPTION ------------------------------
------------------------------ FORMULAIRE D INSCRIPTION ------------------------------ CONDUCTEUR NOM : PRÉNOM :. ADRESSE :... NÉ(E) LE : À : COURRIEL : MASCULIN FEMININ PASSAGER NOM : PRÉNOM :. ADRESSE
Plus en détailRèglement de l Etape du Tour 2014
Règlement de l Etape du Tour 2014 Article 1 L EPREUVE L'Etape du Tour est une épreuve cyclosportive qui se déroulera le dimanche 20 Juillet 2014 sur l'itinéraire de la 18ème étape du Tour de France entre
Plus en détailREGLES GENERALES POUR LES EPREUVES DE VITESSE
(Celles-ci viennent en complément au Code Sportif Fédéral) PREAMBULE REGLES GENERALES POUR LES EPREUVES DE VITESSE POUR RAISON DE SECURITE, la circulation de tous véhicules dans le paddock doit se faire
Plus en détailGRANDS EXCÈS DE VITESSE : DES SANCTIONS PLUS SÉVÈRES
GRANDS EXCÈS DE VITESSE : DES SANCTIONS PLUS SÉVÈRES DES SANCTIONS PLUS SÉVÈRES POUR VITESSE EXCESSIVE Chaque année, sur les routes du Québec, la vitesse tue environ 175 personnes et en blesse près de
Plus en détailConditions d inscription au concours
Conditions d inscription au concours 1. Comment accéder au concours? 2. Quelles sont les conditions d inscription au concours? Le rédacteur territorial est un fonctionnaire de catégorie B (voir lexique
Plus en détailSECURITE - Quelques règles - Ce document est vivant, chacun peut proposer des améliorations en accord avec le Road Marshal. Doc001-3A Page 1/16
SECURITE - Quelques règles - Ce document est vivant, chacun peut proposer des améliorations en accord avec le Road Marshal. Doc001-3A Page 1/16 La rubrique des Safety Officers Les signes à connaître Le
Plus en détailGuide de l Accessibilité des ERP
Guide de l Accessibilité des ERP Comment rendre votre établissement accessible aux handicapés et assurer la continuité de votre accueil du public pendant les travaux de mise aux normes. Sommaire 1. Introduction
Plus en détailREGLEMENT ET CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE L ASSOCIATION GORET TEAM
REGLEMENT ET CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE L ASSOCIATION GORET TEAM L association Goret Team de loi 1901 a été créée fin 2012 et à pour but de promouvoir le sport moto au niveau national à travers dès
Plus en détailKIT D AIDE A LA MISE EN ACCESSIBILITE DES ETABLISSEMENTS DE TOURISME ET DE COMMERCE Édition Janvier 2015 FICHE N 2D RENDRE MON COMMERCE ACCESSIBLE
KIT D AIDE A LA MISE EN ACCESSIBILITE DES ETABLISSEMENTS DE TOURISME ET DE COMMERCE Édition Janvier 2015 FICHE N 2D RENDRE MON COMMERCE ACCESSIBLE RAPPEL : Pour les ERP classés 1, 2, 3, 4e catégorie :
Plus en détailAccessibilité / voirie et espaces publics DDE 27 1 1
Accessibilité > voirie et espaces publics Réglementation et mise en oeuvre Accessibilité / voirie et espaces publics DDE 27 1 1 Les références réglementaires Le cadre législatif Loi n 2005-102 du 11 février
Plus en détailEn savoir plus? www.securite-routiere.gouv.fr
En savoir plus? www.securite-routiere.gouv.fr twitter.com/routeplussure Délégation à la sécurité et à la circulation routières Place des Degrés Tour Pascal B 92055 LA Défense Cedex DSCR - AVRIL 2013 -
Plus en détailSAMEDI et DIMANCHE 25/26 Juillet 2015
REGLEMENT DE LA 2 e MONTEE HISTORIQUE DES ABBANS SAMEDI et DIMANCHE 25/26 Juillet 2015 Article 1 Généralités L Association BYANS-AUTO-SPORT organise le Samedi 25 et Dimanche 26 Juillet 2015, la Deuxième
Plus en détailLA CONDUITE DE VEHICULES ET D ENGINS
Fiche outil n 2 LA CONDUITE DE VEHICULES ET D ENGINS Le Code de la route fixe les dispositions relatives à la conduite des différents véhicules automobiles ou ensemble de véhicules pour tous les conducteurs.
Plus en détailASSOCIATION DES SERVICES DES AUTOMOBILES VEREINIGUNG DER STRASSENVERKEHRSÄMTER ASSOCIAZIONE DEI SERVIZI DELLA CIRCOLAZIONE
asa ASSOCIATION DES SERVICES DES AUTOMOBILES VEREINIGUNG DER STRASSENVERKEHRSÄMTER ASSOCIAZIONE DEI SERVIZI DELLA CIRCOLAZIONE Catalogue des compétences Catégorie M 22 mars 2011 Principe de base pour la
Plus en détailPhysique: 1 er Bachelier en Medecine. 1er juin 2012. Duree de l'examen: 3 h. Partie 1: /56. Partie 2 : /20. Nom: N ō carte d étudiant:
Nom: Prénom: A N ō carte d étudiant: Physique: 1 er Bachelier en Medecine 1er juin 2012. Duree de l'examen: 3 h Avant de commencer a repondre aux questions, identiez-vous en haut de cette 1ere page, et
Plus en détailCOMPETENCE DE NIVEAU N1
GROUPE DES ACTIVITES ATHLETIQUES DEMI FOND Réaliser une performance motrice maximale mesure à une échéance donnée COMPETENCE DE NIVEAU N1 Compétences attendues dans l APSA Réaliser la meilleure performance
Plus en détailAccessibilité ERP Guide des obligations liées à l accessibilité des personnes handicapées dans les bâtiments ERP existants.*
Accessibilité ERP Guide des obligations liées à l accessibilité des personnes handicapées dans les bâtiments ERP existants.* *Application de l arrêté du 21 mars 2007, de l arrêté du 1er août 2006 et de
Plus en détailLa sécurité des deux-roues motorisés
Avis sur la sécurité des deux-roues motorisés La sécurité des deux-roues motorisés AVIS DE LA COMMISSION DE CIRCULATION DE L ETAT Vu et approuvé Luxembourg, le 7 avril 2004 Henri GRETHEN Ministre des Transports
Plus en détailAccessibilité d'un bâtiment d habitation collectif neuf
Accessibilité d'un bâtiment d habitation collectif neuf Points examinés R = 1. Généralités L opération de construction entre dans la définition des bâtiments d habitation collectifs ("oui" aux 2 critères
Plus en détailREPONSES ETUDES DE CAS
REPONSES ETUDES DE CAS RAPPEL : Les cas non prévus sont traités par le jury. Il est compétent pour prendre la décision fondée sur le bon sens et l éthique sportive qui s inscrit le mieux dans l esprit
Plus en détailFORMULAIRE DE DEMANDE DE CLASSEMENT D UN OFFICE DE TOURISME DE CATEGORIE II 1/7
FORMULAIRE DE DEMANDE DE CLASSEMENT D UN OFFICE DE TOURISME DE CATEGORIE II 1/7 DEMANDE DE CLASSEMENT D UN OFFICE DE TOURISME DE CATEGORIE II (Code du tourisme : art. L.133-1 et suivants, D. 133-20 et
Plus en détail- Les équipements. Route à accès réglementé. Autoroute
SECURITE ROUTIERE : QUELQUES ELEMENTS A RETENIR Pour réviser, vous pouvez vous entrainez sur le site : http://eduscol.education.fr/cid46889/preparation-auxepreuves-securite-routiere.html L ASSR est l attestation
Plus en détailMOTO ELECTRIQUE. CPGE / Sciences Industrielles pour l Ingénieur TD06_08 Moto électrique DIAGRAMME DES INTER-ACTEURS UTILISATEUR ENVIRONNEMENT HUMAIN
MOTO ELECTRIQUE MISE EN SITUATION La moto électrique STRADA EVO 1 est fabriquée par une société SUISSE, située à LUGANO. Moyen de transport alternatif, peut-être la solution pour concilier contraintes
Plus en détailL escalier extérieur, le jardin et le balcon
L escalier extérieur, le jardin et le balcon Les marches Glissantes, irrégulières ou en pierres disjointes, les marches de l escalier extérieur représentent un risque important de chute. Entretenez l escalier
Plus en détailBac français. Bac international. Quel bac choisir? Classes 1 & Terminale
Bac français Bac international Quel bac choisir? Classes 1 & Terminale 2014-2015 Quelques critères de choix pour votre orientation en Première 1. Quel(s) métier(s) envisagez-vous? Dans quel(s) domaine(s)
Plus en détailLA SECURITE ROUTIERE et l ASSR
LA SECURITE ROUTIERE et l ASSR Introduction: - Les accidents de la route constituent la première cause de mortalité chez les jeunes de 15 à 24 ans. - C'est entre 14 et 18 ans qu'il y a le plus de cyclomotoristes
Plus en détailLIVRET DE PRESENTATION DE LA FORMATION
Règlement du diplôme Livret de présentation de la formation Livret de suivi de formation LIVRET DE PRESENTATION DE LA FORMATION ACCOMPAGNATEUR - ANIMATEUR MONITEUR Fédération Française de Vol Libre 2014
Plus en détailAUTOMOBILE CLUB LIMOUSIN
AUTOMOBILE CLUB LIMOUSIN 8, rue Pierre de Fermat 87280 Limoges Contact : 05 55 04 19 69 et 06 74 70 52 74 contact@auto-club-limousin.fr CIRCUIT «ESTER» ET «TRAVERSEE DE LIMOGES» ESTER TECHNOPOLE Le samedi
Plus en détailAdresse GPS : rue : Le Petit Châtaignier / ville : La Genétouze.
www.circuitdehautesaintonge.com Adresse de correspondance : Tél : 05 46 04 08 10 Fax : 05 24 84 26 35 Le Dimanche 28 février, le circuit de karting de Haute Saintonge ouvrira ses portes aux karts thermiques
Plus en détailRC 02/2009. Causes et conséquences réglementation générale Triathlon
Causes et conséquences réglementation générale Triathlon Une ébauche de classification des conséquences peut être synthétisée à partir de la lecture du règlement élaboré par la fédération. L objectif de
Plus en détailCIRCUIT de Lurcy-Levis 25 avril 2015
CIRCUIT de Lurcy-Levis 25 avril 2015 Le Voxan Club de France organise une journée circuit afin de permettre à ses adhérents et leurs amis de s essayer avec leur moto aux joies du pilotage. - Objet de cette
Plus en détailBac Blanc Terminale ES - Février 2011 Épreuve de Mathématiques (durée 3 heures)
Bac Blanc Terminale ES - Février 2011 Épreuve de Mathématiques (durée 3 heures) Eercice 1 (5 points) pour les candidats n ayant pas choisi la spécialité MATH Le tableau suivant donne l évolution du chiffre
Plus en détailLe produit 2 roues d AUTOFIRST. Mis à jour le 25/09/2008 1
Le produit 2 roues d AUTOFIRST Mis à jour le 25/09/2008 1 le 25/09/2008 Sommaire 1/ Les formules de garanties 2/ Les garanties complémentaires 3/ Les «plus» Produit 4/ Le périmètre de souscription 5/ Les
Plus en détailGUIDE DE LECTURE VAE BEES1 CYCLISME
GUIDE DE LECTURE VAE BEES1 CYCLISME CONSIGNES DE LECTURE Ce tableau comporte de gauche à droite 4 colonnes: Colonne activités: Colonne tâches: il s'agit des activités professionnelles de référence que
Plus en détailLa desserte des bâtiments
F I C H E T E C H N I Q U E N 1 2 / 1 La Service PréveNTiON edition janvier 2012 Nota : cette fiche annule et remplace la fiche technique n 05/1 Outre les mesures fixées par les règlements relatifs à chaque
Plus en détailKIT D AIDE A LA MISE EN ACCESSIBILITE DES ETABLISSEMENTS DE TOURISME ET DE COMMERCE Édition Janvier 2015 FICHE N 2B RENDRE MON RESTAURANT ACCESSIBLE
KIT D AIDE A LA MISE EN ACCESSIBILITE DES ETABLISSEMENTS DE TOURISME ET DE COMMERCE Édition Janvier 2015 FICHE N 2B RENDRE MON RESTAURANT ACCESSIBLE RAPPEL : Pour les ERP classés 1, 2, 3, 4e catégorie
Plus en détailSchéma National de Formation des Sapeurs-Pompiers
Schéma National de Formation des Sapeurs-Pompiers Direction de la Défense et de la Sécurité Civiles - Sous-Direction des Services de Secours et des Sapeurs-Pompiers - DDSC 9 - JANVIER 1999 Date de mise
Plus en détailBIENVENUE AU PETIT DEJEUNER DES TRANSPORTS du VENDREDI 10 FEVRIER 2012 SUR LE TRANSPORT EXCEPTIONNEL *****
BIENVENUE AU PETIT DEJEUNER DES TRANSPORTS du VENDREDI 10 FEVRIER 2012 SUR LE TRANSPORT EXCEPTIONNEL ***** Les Formations transports exceptionnels Formations des conducteurs de véhicules de guidage ou
Plus en détailLe permis auto se modernise TROIS NOUVELLES FORMULES POUR LA CONDUITE ACCOMPAGNÉE
Le permis auto se modernise TROIS NOUVELLES FORMULES POUR LA CONDUITE ACCOMPAGNÉE Dossier de presse Jeudi 7 janvier 2010 Contacts presse Cabinet de Dominique BUSSEREAU 01 40 81 77 34 Sécurité routière
Plus en détailLe permis auto se modernise RÉFORME DU PERMIS DE CONDUIRE : BILAN D ÉTAPE, UN AN APRÈS. Dossier de presse Jeudi 7 janvier 2010
Le permis auto se modernise RÉFORME DU PERMIS DE CONDUIRE : BILAN D ÉTAPE, UN AN APRÈS Dossier de presse Jeudi 7 janvier 2010 Sommaire La réforme du permis de conduire : bilan d étape, un an après... P.3
Plus en détailLoi pour l Égalité des Droits et des Chances, la Participation et la Citoyenneté des Personnes Handicapées (EDCPCPH)
1 Loi pour l Égalité des Droits et des Chances, la Participation et la Citoyenneté des Personnes Handicapées (EDCPCPH) NOUVEAU DISPOSITIF REGLEMENTAIRE ERP Principales nouveautés du décret : «ERP NEUFS»
Plus en détail- Grille d'autodiagnostic Restaurants
- Grille d'autodiagnostic Restaurants L objectif de ce document est de permettre aux exploitants de se forger un aperçu du niveau d accessibilité de leur établissement face aux obligations de mise en conformité
Plus en détail- Grille d'autodiagnostic Restaurant
- Grille d'autodiagnostic Restaurant L objectif de ce document est de permettre aux exploitants de se forger un aperçu du niveau d accessibilité de leur établissement face aux obligations de mise en conformité
Plus en détail