TAXE D APPRENTISSAGE 2014 /// CONTRIBUEZ AUX COMPÉTENCES DE DEMAIN
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- Renaud Léonard
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1 TAXE D APPRENTISSAGE 2014 /// CONTRIBUEZ AUX COMPÉTENCES DE DEMAIN
2 SOUTENEZ LES PROJETS de l école HEI LE SOUTIEN FINANCIER DES ENTREPRISES EST UN LEVIER INCONTOURNABLE POUR HEI, POUR SES ÉLÈVES INGÉNIEURS ET POUR SES ACTIVITÉS. ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ASSOCIATIF, L ÉCOLE HEI EST FINANCÉE ESSENTIELLEMENT PAR DES FONDS D ORIGINE PRIVÉE. LES RESSOURCES APPORTÉES PAR LES ENTREPRISES PERMETTENT DE FINANCER L ENVIRONNEMENT PÉDAGOGIQUE, LES PROJETS ET LES MATÉRIELS DÉDIÉS AUX ACTIVITÉS DE L ÉCOLE. / LE MOT DU DIRECTEUR Jean-François Lécrigny Directeur HEI En 1885, HEI voyait le jour à Lille pour lancer une première promotion d ingénieurs. Depuis, HEI a déployé ses activités et poursuit sa mission au travers de ses trois métiers : la formation d ingénieurs généralistes, la recherche et les relations avec le monde de l entreprise, qui sont depuis la création de l école - les dimensions qui fondent l identité d HEI. L année 2013 est marquée par les travaux entrepris dans le cadre de la modernisation du parc immobilier de l école à Lille et Châteauroux. En retenant HEI pour la taxe d apprentissage ou en étant prescripteur, vous apportez votre contribution aux investissements pédagogiques et professionnels, au développement des compétences de nos étudiants et de nos enseignants, au recrutement d intervenants, au renforcement de notre capacité de réponse à vos besoins de recrutement et de développement Partenaires, ingénieurs et amis d HEI, merci de nous apporter votre soutien en étant acteurs pour la collecte de taxe d apprentissage // UNE CONTRIBUTION ESSENTIELLE Les réformes successives ont fait évoluer le mécanisme de la taxe d apprentissage. Dans ce contexte nous comptons de plus en plus sur le soutien des entreprises. 55% 35% 10% Participation des familles - Scolarités /// HEI, INGÉNIEURS POUR LE MONDE Participation des entreprises (taxe d apprentissage, transfert, recherche, analyse ) Participation fonctionnement Etat Trois métiers : Formation, recherche, transfert et valorisation des compétences vers les entreprises sont les métiers de l école. Trois dimensions en lien avec l innovation et au service du monde économique. HEI campus Lille : Un cursus à temps plein en 5 ans (2 ans de cycle préparatoire implanté et 3 ans de cycle ingénieur) ou un cursus par apprentissage en 3 ans : 2000 élèves ingénieurs. HEI campus Centre : Un cursus en 3 ans par apprentissage : 40 apprentis depuis l ouverture en septembre HEI, c est aussi : 200 permanents, 350 intervenants extérieurs, un réseau d environ diplômés, 100 partenariats internationaux, 4 pôles de recherche. Une formation généraliste complétée par 12 domaines : Bâtiment aménagement et architecture Bâtiment et travaux publics Procédés chimie environnement Conception mécanique Energies systèmes électriques et automatisés Informatique et technologies de l information Ingénierie médicale et santé Organisation et management des entreprises Technologies innovation et management international textiles Banque finance assurance Energies habitat environnement Mécatronique robotique.
3 / POUR BIEN FLÉCHER VOTRE TAXE D APPRENTISSAGE À HEI LA TAXE D APPRENTISSAGE ISSUE DU BAREME HEI ET LA TAXE D APPRENTISSAGE HEI est habilitée à percevoir la taxe issue du barème (hors-quota) : cela concerne les élèves ingénieurs de la formation à temps plein. C est donc une part incontournable du soutien financier reçu par les entreprises au travers de la taxe d apprentissage. L école a par ailleurs mis en place des formations par apprentissage (pour sa formation d ingénieur et pour sa licence professionnelle «Management et production textile»). Elle est donc également destinataire de versements de taxe d apprentissage issue du quota, en lien avec les deux CFA (centre de formation d apprentis) gestionnaires des formations par apprentissage proposées par HEI, sur ses deux sites (campus Lille et campus Centre). Adressez votre déclaration et votre versement à votre collecteur en y précisant que la taxe est destinée à HEI. Si vous voulez nous adresser le maximum de votre taxe, pensez à préciser «montant maximum avec règle du cumul» sur votre déclaration. Depuis 2006, les entreprises doivent obligatoirement passer par un organisme collecteur agréé (décret du 8 novembre 2005) pour orienter la taxe d apprentissage vers la structure d enseignement de leur choix. Vous pouvez effectuer votre versement par l intermédiaire de votre collecteur habituel ou auprès d un des collecteurs avec lesquels nous avons un partenariat privilégié. Lorsque vous remplirez votre déclaration, il est important que vous précisiez que vous versez tout ou partie de la taxe à HEI, en indiquant notre numéro SIRET et le montant attribué. HEI peut recevoir de plein droit de la TA de la catégorie C pour sa formation de niveau I (diplôme ingénieur), de la TA de catégorie B pour sa formation de niveau II (licence pro textile) et il est donc possible également d affecter à HEI de la TA de catégorie A par cumul. Seule l inscription de ces informations vous garantit le respect de vos souhaits d orientation. La date limite de versement est fixée au 28 février Notre libellé : HEI, 13 rue de Toul Lille cedex Numéro SIRET : LA TAXE D APPRENTISSAGE ISSUE DU QUOTA Les entreprises ayant recruté un apprenti HEI doivent contribuer au financement de la formation académique de l élève-apprenti(e) auprès du CFA gestionnaire de la formation, en apportant un concours financier d un montant égal au coût moyen de formation par apprenti, dans la limite de leur quota. Vous n avez pas d apprentis HEI? Vous avez la possibilité de soutenir le fonctionnement et le développement de la formation en affectant votre reliquat de taxe issue du quota à l un des deux CFA gestionnaires de formation HEI par apprentissage : Centre gestionnaire lié à HEI campus Centre (pour la formation d ingénieur) UAI : Z CFSA HEI Campus Centre : 24 place Gambetta CHATEAUROUX Cedex Tél : Centre gestionnaire lié à HEI campus Lille (pour la formation d ingénieur et la licence professionnelle) UAI : J FORMA SUP : 7 bis avenue de la créativité Parc des moulins Villeneuve d Ascq Tel :
4 // COMMENT VERSER VOTRE TAXE D APPRENTISSAGE À HEI? MASSE SALARIALE ,18% C.D.A (contribution au développement de l apprentissage) 0,50% TAXE BRUTE QUOTA 57% BAREME (HORS QUOTA) 43% C.S.A (Contribution Complémentaire à l Apprentissage). Pourentage variant selon l effectif des alternants et l effectif entreprise. FNDMA* APPRENTIS HEI AU 31/12 = coût réel QUOTA DISPONIBLE CATEGORIE A 40% CATEGORIE B 40% CATEGORIE C 20% Schéma selon l information disponible à ce jour et susceptible de modification. RÉGION CFSA HEI CAMPUS CENTRE FORMASUP HEI CAMPUS LILLE ORGANISMES COLLECTEURS PARTENAIRES HEI *FNDMA : Fonds National de Développement et de Modernisation de l Apprentissage Nous vous rappelons qu HEI bénéficie de la règle du cumul Votre intention de versement Oui, nous orientons en 2014 un montant de la taxe d apprentissage à destination d HEI. Entreprise : Nombre de salariés : Code NAF :. Adresse : Nom du correspondant : Fonction :... Tél. : A retenir : le versement s effectue obligatoirement par un organisme collecteur Nom de l organisme :..... Adresse :... Montant de taxe d apprentissage envisagé sur la partie Barème (hors quota) :... Catégorie : A B C Pour information, voici une liste d organismes collecteurs en partenariat préférentiel avec HEI : AGIRES (75008 Paris), APECITA (75009 Paris), AREDEFA BTP HAUTE NORMANDIE (76136 Mont-Saint-Aignan cedex), AREDEFA BTP NORD/PAS-DE-CALAIS (59700 Marcq-en-Baroeul), ASP (92542 Montrouge Cedex), CCCA-BTP (75680 Paris cedex 14), FEDERATION SYNTEC (75016 Paris), OPCAIM (75849 Paris cedex 17) Montant de taxe d apprentissage envisagé sur la partie Quota : vers le CFSA HEI campus Centre vers FORMASUP Lille Vous pouvez nous retourner le bulletin ci-dessus complété à l adresse : HEI, A l attention d Armelle Parent, 13 rue de Toul LILLE cedex ou nous donner l information par mail à armelle.parent@hei.fr Faites le relais! Vous êtes d accord pour apporter votre soutien à HEI dans le cadre de la collecte de la taxe d apprentissage? Pour nous aider à solliciter des entreprises susceptibles d orienter tout ou partie de leur taxe d apprentissage à HEI, communiquez-nous leurs coordonnées complètes (nom de l entreprise, adresse, tél. mail, noms de contacts, etc ), en nous indiquant si vous préférez que nous les contactions en votre nom ou si vous souhaitez les contacter directement. Vous pouvez nous adresser ces informations par courrier ou par mail : À l attention d Armelle Parent, HEI - 13 rue de Toul LILLE Cedex - armelle.parent@hei.fr
5 /// À QUOI SERT LA TAXE D APPRENTISSAGE? LA TAXE D APPRENTISSAGE EST DESTINÉE À FINANCER DES INVESTISSEMENTS ET DES ACTIVITÉS LIÉS À LA PÉDAGOGIE. DÉCOUVREZ CI-DESSOUS UN FOCUS SUR QUELQUES PROJETS ACTUELS. L INTERNATIONAL, CAP SUR L EUROPE DU NORD EN 2014 DÉPLOIEMENT DES PROJETS CO-ELAB La stratégie d HEI à l international repose sur plusieurs axes qui répondent aux besoins des élèves et des entreprises. Grâce au développement du réseau d universités partenaires, HEI compte aujourd hui 102 partenaires universitaires présents dans 61 pays. Les étudiants d HEI peuvent ainsi effectuer près de 190 semestres d études à l étranger cette année et valider leur mobilité à l international, condition essentielle à l obtention de leur diplôme. Ce chiffre est en hausse, en comparaison à l année 2009/2010 où 67 semestres à l étranger étaient réalisés. Le réseau des partenaires entreprises et l action d élargissement menée par la direction du développement à l international a contribué également à la réalisation de 288 stages, 19 Eleven Week Projects (projets de fin d études) et 24 VIE (Volontariat International en Entreprise) à l étranger. Afin de favoriser l accueil d étudiants internationaux (46 l an dernier), HEI accompagne également le développement des entreprises en proposant une offre de formation en anglais, en mettant en place des accords de double diplômes et des programmes «Executive» pour des collaborateurs ou futurs collaborateurs étrangers sélectionnés par les entreprises. L année 2012/2013 a vu s élargir le réseau de l école en Asie de l Est, le cap est mis cette année sur L Europe du Nord. Les écoles d ingénieurs HEI, ISA et ISEN Lille ont développé depuis 2009 une expérience sur le codesign. Ce savoir-faire sur les approches de co-conception et d open innovation est utilisé notamment pour former les futurs ingénieurs à la conduite de projets innovants et pour contribuer au développement des entreprises. À HEI, cette approche se déploie aujourd hui dans un dispositif plus large intitulé ADICODE (ateliers de l innovation et du codesign), qui se décline en terme de recherche, d accompagnement des entreprises et de formats pédagogiques. Les projets co-elab constituent l un de ces formats. Ces projets mobilisent 5 à 6 étudiants, des enseignants chercheurs dans des domaines variés et des consultants animateurs de séances de codesign pour traiter un sujet réel d innovation, confié par une entreprise associée au projet. A terme, 100 projets par an seront conduits selon cette approche et impliqueront près de 550 étudiants.
6 //// LE MÉCÉNAT : UN MOYEN SUPPLEMENTAIRE POUR ACCOMPAGNER LES ACTIVITÉS DE L ÉCOLE POUR AGIR CONCRÈTEMENT POUR LES ÉLÈVES D AUJOURD HUI ET LES INGÉNIEURS DE DEMAIN, LES ENTREPRISES PEUVENT ÉGALEMENT EFFECTUER DES DONS, SOIT PAR LE BIAIS DE LA FONDATION HEI-INGÉNIEURS POUR LE MONDE, SOIT VIA UN DON DIRECTEMENT À L ÉCOLE. Ce don est déductible de l impôt sur les sociétés. L école et la Fondation peuvent émettre des reçus fiscaux associés aux dons. Les versements effectués avant le 31 décembre donnent lieu à des réductions d impôts sur les sociétés pour la déclaration de l année en cours et les cinq années suivantes. Faire un don à la Fondation HEI-Ingénieurs pour le monde : Faire un don direct à l école : VOTRE CONTACT POUR LE MÉCÉNAT : Xavier Thierry Directeur mécénat et développement Tél : xavier.thierry@hei.fr Document non contractuel - Edition 11 /13- Une conception LUNA Créations Graphisme : Hélène Bécue - Photo : A.Luna / fotolia / DR CONTACTS UTILES POUR LA TAXE D APPRENTISSAGE // Armelle Parent Assistance relations entreprises Tel : armelle.parent@hei.fr // Karine Udry Chargée des relations écoles entreprises karine.udry@hei.fr // Sergio Cocco Responsable relations entreprises sergio.cocco@hei.fr // Aymeric Gillet-Chevais Directeur HEI campus Centre aymeric.gillet@hei.fr HAUTES ETUDES D INGENIEUR 13 rue de Toul Lille Cedex - Tél Fax ecole@hei.fr
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