Recommandation pour la Numérisation de l assainissement collectif et non collectif

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1 Recommandation pour la Numérisation de l assainissement collectif et non collectif 1/ Recommandations techniques Afin d intégrer les données de l assainissement collectif et non collectif dans le SIGil, les recommandations à respecter sont les suivantes : - La numérisation doit être réalisée à l aide de tablettes numériques ou GPS de précisions et/ou reportée sur le cadastre mis à jour. - Le système de projection : Conique Conforme 47 Zone 6 - Le format d échange : Shapefile (SHP) 2/ Création de l assainissement Collectif Objet ponctuel (point) symbole Objet Attributs Liste déroulante Déversoir d orage Nom du déversoir Hauteur d eau maximum Hauteur d eau minimum Lieu de rejet Boite de branchement Type de boite PVC à passage direct, PVC disconnecteur, PVC siphoïde, Fibrociment direct, fibrociment disconnecteur, fibrociment siphoïde, autre Poste de relevage Diamètre entrée Diamètre sortie Diamètre tabouret Profondeur Date de contrôle Conformité Nom du poste Profondeur Nombre de pompe Type de pompe1 Type de pompe2 pompe1 pompe2 100, 125, 160, autres 100, 125, 160, autres oui/non

2 Tampon Etanche = Non Etanche = Oui Avaloir Type d agitateur agitateur Télégestion N téléphone télégestion Date de nettoyage Destination du trop plein Volume du poste Numéro Etanche Date débouchage Matériaux tampon Cote file d eau Cote radier Cote NGF Oui / Non Oui / Non (non par défaut) Grille STEP Télégestion Nom de la STEP Type 1 Type2 Capacité Date installation Bassin de stockage à boue Stockage eau traitée Débit mètre entrée Débit mètre sortie Filtre à roseaux, lagunage, boue activée, fosse toutes eaux, filtre à sable, tertre Filtre à roseaux, lagunage, boue activée, fosse toutes eaux, filtre à sable, tertre

3 Points noirs Type Travaux Cause d intervention Débouchage, infiltration, flash, autre. Oui / Non Racine, objet, gravas, graisse, fuite, cassure, aplatissement, perforation, autre. Date du constat Objet linéaire (polyligne) symbole Objet Attributs Liste déroulante Canalisation Branchement assainissement Nature Diamètre Matériaux Longueur entre 2 regards Branchement, canalisation Refoulement Eau usée Type unitaire, eau usée, refoulement unitaire Type d intervention Date passage caméra débouchage, chasse, hydrocurage, test d étanchéité Canalisation Branchement eau pluviale Nature Diamètre Matériaux Longueur entre 2 regards Type Type d intervention Date passage caméra Branchement, canalisation Eau pluviale débouchage, chasse, hydrocurage, test d étanchéité

4 3/ Création de l assainissement Non-Collectif Objet ponctuel (point) Symbole Objet Attributs Liste déroulante SPANC Numéro de dossier Code commune Date de mise à jour Prétraitement (1) Volume prétraitement (1) Accès prétraitement (1) Prétraitement (2) Volume prétraitement (2) Accès prétraitement (2) Prétraitement (3) Volume prétraitement (3) Accès prétraitement (3) Traitement Commentaire traitement fosse toutes eaux, fosse septique, fosse étanche, ministation à cultures fixées, ministation à boues activées, inconnu, autre, aucun, toilette sèche bac à graisse, aucun préfiltre, aucun Tranchée d épandage, filtre à sable vertical non drainé, filtre à sable vertical drainé, filtre à sable horizontal drainé, filière compacte, tertre d infiltration, septodiffuseur, phytoépuration, filtre à cheminement lent, inconnu, autre, aucun. Pompe de relevage Exutoire Date de vidange (jj/mm/aaa) Surface (m²) Longueur (ml) Année d installation Vidange Date du contrôle (jj/mm/aaa) Contrôleur Type du contrôle Avis (Nouvelle classification) Aucune, avant prétraitement, avant traitement, après traitement. Cours d eau, fossé, fossé départemental, pluvial, puits d infiltration, tranchée d infiltration, mare, puisard, inconnu, autre. Agréé, non agréé bon fonctionnement, bonne exécution, diagnostic de l'existant, refus de contrôle, réhabilitation prévue, non contrôlé Absence d installation Présence d une installation nécessitant des recommandations de travaux Présence d une installation sans défaut apparent des travaux obligatoires

5 Avis Si non acceptable Année de prochain passage Commentaire Lien Précision des travaux obligatoires dans un délai de 1an des travaux obligatoires dans un délai de 4 ans Acceptable, non acceptable, acceptable sous réserves Danger pour la santé Danger pour l environnement Danger pour la santé et l environnement Pas de danger majeur lien sur une page web pour le détail de l installation GPS centimétrique, GPS métrique, sur le cadastre Objet surfacique (polygone) Symbole Objet Attributs Liste déroulante Zonage Type de sol Zonage Type assainissement collectif ou non collectif