Démarche binationale pour l amélioration de la qualité des eaux du Doubs franco-suisse
|
|
- Jérôme Legaré
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Démarche binationale pour l amélioration de la qualité des eaux du Doubs franco-suisse Marie KIENTZ Chef du service gestion des ressources et milieux naturels DDT du Doubs Florence CARONE Chargée de missions EPTB Saône & Doubs
2 Le Doubs, cours d eau international
3 Le Doubs, des démarches de gestion des cours d eau
4 Boucle suisse du Doubs : 29 km Le Doubs franco-suisse : un contexte administratif complexe Doubs franco- jurassien : la frontière se situe sur la berge suisse ; droit d eau perpétuel attribué à la suisse Doubs frontière : 45km Doubs franco-neuchâtelois : la frontière se situe au milieu du lit du cours d eau
5 Caractéristiques générales du bassin versant Contexte karstique Bassin principalement occupé par des prairies / boisements, faible densité urbaine Le long du cours d eau : occupation humaine limitée (gorges), peu d aménagements de la rivière (hormis seuils et barrages) Très fort potentiel biologique
6 Principales problématiques Fort impact de 3 grands barrages hydroélectriques (variations fortes et rapides des niveaux d eau) Cours d eau particulièrement sensible aux altérations de la qualité des eaux : polluants d origine domestique, agricole, industrielle (horlogerie & microtechnique) + HAP Nombreuses ruptures de la continuité écologiques (seuils)
7 Historique de la démarche Diverses études et instances existantes (thématiques), mais nécessité d une démarche globale et concertée mise en évidence par institutions suisses et françaises Consultation de la Suisse dans le cadre de la DCE Besoin d un état des lieux synthétique et partagé Mission confiée à l EPTB Saône & Doubs Réalisée en , sur la base des données existantes, en partenariat avec les administrations suisses et françaises (Confédération & cantons / services de l Etat, Agence de l eau, Conseil Régional et Général)
8 Historique de la démarche (suite) Suite au rendu de ce diagnostic : nécessité d officialiser la gouvernance, afin de donner de la légitimité au projet Importantes surmortalités piscicoles en été 2010, forte demande locale Etant donné le caractère international du cours d eau, initiation de la démarche par les Etats (services déconcentrés de l Etat côté français, Confédération suisse) Création de nouvelles instances de gouvernance en 2011
9 Gouvernance actuelle, basée sur 3 piliers Le Règlement d'eau des barrages L'accord sur la pêche L'arrangement Directive Cadre sur l'eau (DCE) 1998 Accord de Maîche 2003 Accord cadre sur la gestion des débits 2011 Groupe de travail binational «gestion des débits» Commission mixte Sous-commission technique Groupe de consultation DCE 2011 Groupe de travail binational «qualité eaux & milieux»
10 Une nouvelle impulsion en 2011 Création du groupe binational «gestion des débits» Intervention sur problématiques de gestion des barrages et de leurs impacts écologiques Coprésidence : DREAL / OFEN (Office Fédéral de l Energie) Création du groupe binational «qualité des eaux et des milieux aquatiques» Intervention sur toutes les autres problématiques : qualité physico-chimique des aux, altérations physiques des milieux Coprésidence : Préfet (DDT) / OFEV (Office Fédéral de l Environnement)
11 Groupe binational «qualité» : fonctionnement Groupe binational «qualité» Services de l Etat : DREAL, DDT, ONEMA Agence de l Eau Collectivité : Conseil Régional, Conseil Général, Pays Horloger Député / sénateur Fédération de pêche du Doubs Confédération : OFEV, OFEN, OFAG Cantons : Neuchâtel, Berne, Jura Représentant suisse des pêcheurs APNRD Secrétariat technique 40% du temps de travail de la chargée de mission Groupe technique
12 Lancement des travaux du groupe 12 mai 2011 Juin à novembre 2011 Première réunion du groupe de travail «qualité» Partage de l'état des lieux / diagnostic établi par l EPTB en Définition du mandat et des principes de fonctionnement Discussions en franco-suisse : Hiérarchisation des enjeux, préparation d un document cadre 18 janvier 2012 Seconde réunion du groupe de travail «qualité» Mise en place d'un groupe technique Adoption du «document cadre pour le Doubs franco-suisse» - Rappelle le cadre international entre les deux Etats - Acte la création des 2 groupes binationaux - Engage à la mise en place d un programme d actions pour réduire l impact des activités humaines, et à améliorer la connaissance et la coordination
13 Poursuite des travaux du groupe Janvier à juin réunions du «groupe technique» Travail sur les enjeux identifiés comme majeurs - continuité piscicole - pollution des sédiments dans le retenues - assainissement collectif 20 juin 2012 Troisième réunion du groupe de travail «qualité» - Actualités - Lancement d une étude opérationnel pour le rétablissement de la continuité écologique - Compléments de diagnostic : sédiments, assainissement collectif Juin 2012 à octobre réunions du «groupe technique» - Suivi des projets en cours - Travail sur autres enjeux (compléments de diag. sur pollutions) - Travail sur harmonisation des données de suivi de la qualité Fin octobre 2013 Quatrième réunion du groupe de travail «qualité»
14 La gouvernance binationale : des avancées Une prise de conscience, une volonté forte d améliorer la qualité du Doubs franco-suisse au sein de chaque Etat Un meilleur partage d éléments de diagnostic Lancement de démarches à caractère transfrontalier, avec des financements 50% français - 50%suisses Une étude pour le rétablissement de la continuité écologique au niveau de 4 seuils Une étude visant à définir une méthode d exploitation des données issus des différents programmes de suivis de la qualité, et à disposer d une qualification partagée de l état cours d eau
15 La gouvernance binationale : des avancées (suite) Plus de communication entre administrations françaises et suisses, une meilleure circulation de l information Plus de communication sur les actions menées envers les acteurs du territoire et élus locaux
16 La gouvernance binationale : limites de l outil Manque de lisibilité de la gouvernance par les partenaires extérieurs du fait de l existence de plusieurs groupes binationaux thématiques Instance plénière «lourde» à réunir Difficulté de dépasser le cap du partage du diagnostic et de proposer la mise en œuvre d actions concrètes, chaque Etat ayant ses propres obligations réglementaires Faut il fixer des objectifs plus exigeants que ceux imposés par les réglementations? Par quel outil?
Séminaire du 17 octobre 2014 «La gestion des milieux aquatiques dans la loi MAPTAM et le SAGE : quels enjeux pour la Baie de Saint Brieuc?
Séminaire du 17 octobre 2014 «La gestion des milieux aquatiques dans la loi MAPTAM et le SAGE : quels enjeux pour la Baie de Saint Brieuc?» Le Schéma d Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de la baie
Plus en détailL ARC SYNDICAT MIXTE. Bilan du mandat décembre 2012-mars 2014 Perspectives
L ARC SYNDICAT MIXTE Bilan du mandat décembre 2012-mars 2014 Perspectives TERRITOIRE, ENJEUX & OBJECTIFS L ARC DANS LE GRAND GENÈVE 2 pays 2 cantons, 2 départements 1 région 2 000 km² 212 communes 918
Plus en détailLe Plan Départemental de l Eau
de l Eau CG1/PIADDT/DAE/MD-LS-9/05/009 de l Eau Son organisation schématique va s appuyer sur : 1. Les infrastructures existantes d intérêt départemental,. Les schémas directeurs territoriaux, 3. Des maillages
Plus en détailLES ORIENTATIONS DU 10 ème PROGRAMME D INTERVENTION DE L AGENCE DE L EAU RMC
LES ORIENTATIONS DU 10 ème PROGRAMME D INTERVENTION DE L AGENCE DE L EAU RMC Accroître les soutiens aux projets de territoire Budget total du 10 e programme : 3 653 M dont 3561 M pour le bassin Rhône Méditerranée,
Plus en détailJournée technique ARRA Gestion quantitative de la ressource en eau
Journée technique ARRA Gestion quantitative de la ressource en eau Etude Volumes Prélevables sur les Usses 2010-2012 5 avril 2013 SMECRU Syndicat Mixte d Etude du Contrat de Rivières des Usses Le bassin
Plus en détailEAU ET MILIEUX AQUATIQUES. Les 9 es programmes d intervention des agences de l eau 2007-2012
EAU ET MILIEUX AQUATIQUES Les 9 es programmes d intervention des agences de l eau 2007-2012 Janvier 2007 9 es 2007-2012 programmes des agences de l eau «L Europe s est dotée d un cadre communautaire pour
Plus en détailBureau de la Commission Locale de l Eau. Olivet le 25 novembre 2014
Bureau de la Commission Locale de l Eau Olivet le 25 novembre 2014 1. Portage du contrat territorial 2. Projets 2015 / Formations 2015 3. Points divers Ordre du jour 1. Portage du contrat territorial Portage
Plus en détailCOMMISSION THEMATIQUE «Protection des milieux aquatiques : cours d eau et zones humides»
COMMISSION THEMATIQUE «Protection des milieux aquatiques : cours d eau et zones humides» - 1-4 AVRIL 2013 MALICORNE-SUR-SARTHE COMPTE-RENDU DE REUNION Ordre du jour 1. Qu est ce qu un SAGE? Quel est le
Plus en détailRestauration de la continuité écologique Seuils servant à l'hydrométrie. Journées Hydrométrie SCHAPI 3-4 février 2014
Restauration de la continuité écologique Seuils servant à l'hydrométrie Journées Hydrométrie SCHAPI 3-4 février 2014 Stéphanie Poligot-Pitsch Olivier Nauleau DREAL Pays de la Loire DREAL Bretagne Qu est
Plus en détailEnjeux. Maîtrise quantitative de la ressource en eau. Maîtrise de la qualité des ressources. Maintenir ou restaurer la fonctionnalité des cours d eau
Enjeux Maîtrise quantitative de la ressource en eau Maîtrise de la qualité des ressources Maintenir ou restaurer la fonctionnalité des cours d eau Les priorités «1» Réduction des pollutions domestiques
Plus en détailL eau dans les documents d urbanisme. L approche des solutions environnementales de l urbanisme CAUE 40 26 mai 2011
L eau dans les documents d urbanisme L approche des solutions environnementales de l urbanisme CAUE 40 26 mai 2011 Pourquoi ce guide? Participer à «décloisonner» les services «Environnement Eau» et «Urbanisme»
Plus en détailLES ORIENTATIONS DU 10 ème PROGRAMME D INTERVENTION DE L AGENCE DE L EAU RMC Volet eau potable
LES ORIENTATIONS DU 10 ème PROGRAMME D INTERVENTION DE L AGENCE DE L EAU RMC Volet eau potable Accroître les soutiens aux projets de territoire Budget total du 10 e programme : 3 653 M dont 3561 M pour
Plus en détailRéponse du Conseil d Etat à la question écrite urgente de Mme Christina Meissner : Vidange de Verbois : le moratoire n'était-il qu'un leurre?
Secrétariat du Grand Conseil QUE 115-A Date de dépôt : 2 octobre 2013 Réponse du Conseil d Etat à la question écrite urgente de Mme Christina Meissner : Vidange de Verbois : le moratoire n'était-il qu'un
Plus en détailINTRODUCTION... 2 CALENDRIER... 3 TRAVAUX DE L ANNEE 2004... 4 BUDGET REALISE 2004... 8 ANNEXES... 10
Rapport d avancement des travaux de lla Commiissiion Localle de ll Eau du bassiin du Loiiret ANNÉE 2004 INTRODUCTION... 2 CALENDRIER... 3 TRAVAUX DE L ANNEE 2004... 4 BUDGET REALISE 2004... 8 ANNEXES...
Plus en détailLes travailleurs frontaliers franc-comtois dans l Arc jurassien suisse
Les travailleurs frontaliers franc-comtois dans l Arc jurassien suisse A nalysé à travers les chiffres du recensement de la population de 2007, le travailleur frontalier comtois réside principalement dans
Plus en détailLe contexte global. La ressource. I.1 Particularités de la ressource en eau. Superficie : 41 526Km 2
Le contexte global Superficie : 41 526Km 2 Population: 16,34M.(89,6% urbaine: / 10,4% rurale:) 2006 PIB/hab 2007: 35 576 USD Divisions administratives: 12 provinces et 467 communes en nombre variable Régime:
Plus en détailNOR : DEV O 08 1 5 9 0 7 C
REPUBLIQUE FRANCAISE MINISTERE DE L ECOLOGIE, DE L ENERGIE, DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE L AMENAGEMENT DU TERRITOIRE DIRECTION DE L'EAU Sous-Direction de l'action territoriale, De la directive cadre
Plus en détailSAGE Marque-Deûle. Commission Thématique n 2 : Reconquête et mise en v aleur des milieux naturels. Réunion n 1
SAGE Marque-Deûle Commission Thématique n 2 : Reconquête et mise en v aleur des milieux naturels Réunion n 1 Vendredi 11 mars 2011, 16h00, locaux de Lille Métropole Communauté urbaine, Salle des Conférences
Plus en détailEvaluation du Contrat de rivières en Arve et Rhône
Evaluation du Contrat de rivières en Arve et Rhône Synthèse finale Synthèse des phases 1, 2, 3, 4 et 5 de l étude Avril 2012 Sommaire Déroulement de l étude Rappel du cadre de l évaluation Rendu des phases
Plus en détailAmélioration de la continuité écologique sur la rivière Aveyron
PREFET DE l AVEYRON Amélioration de la continuité écologique sur la rivière Aveyron Réunion d information des propriétaires et des exploitants Mercredi 10 décembre 2014 Pourquoi restaurer la continuité
Plus en détailFiche d évaluation des actions conduites par les partenaires
Fiche d évaluation des actions conduites par les partenaires Chaque partenaire relais d une agence de l eau est invité à compléter cette fiche d évaluation à l issue des manifestations (réunions, expositions,
Plus en détailz ei hw c ld S tbi Luf
Luftbild Schweiz Présentation générale 2012 2 Entre Suisse et France (Rhône-Alpes) La Région Rhône-Alpes et la Suisse : deux territoires de poids comparables Suisse : Superficie : 41'284 km² Population
Plus en détailSELLE Masse d'eau AR51
SELLE Masse d'eau AR51 Présentation Générale : Superficie : 720 m² exutoire : Somme canalisée à Amiens longueur des cours d'eaux principaux : 63,27 km Population du bassin Versant 2006 : 28 211 hab Évolution
Plus en détailPays Rhin-Vignoble -Grand Ballon
Pays Rhin-Vignoble -Grand Ballon Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) Réunion commission EauBiodiversité-Déchets 22 janvier 2015 DGALN - Direction de l'eau et de la Biodiversité 1 Ordre du jour
Plus en détailCENTRALES HYDRAULIQUES
CENTRALES HYDRAULIQUES FONCTIONNEMENT Les différentes centrales hydrauliques Les centrales hydrauliques utilisent la force de l eau en mouvement, autrement dit l énergie hydraulique des courants ou des
Plus en détailStatuts de la Conférence des Chefs de Département de l'economie publique de Suisse occidentale
Statuts de la Conférence des Chefs de Département de l'economie publique de Suisse occidentale Article 1 Nom et siège 1.1. Sous la dénomination "Conférence des Chefs de Département de l'economie publique
Plus en détailCOMPTE-RENDU. Réunion du Bureau de la CLE SAGE BLV
COMPTE-RENDU Réunion du Bureau de la CLE SAGE BLV Mardi 20 janvier 2015 à 16h00 à Beaurepaire Ordre du jour de la réunion 1. Approbation du compte-rendu du Bureau de la CLE du 1 er décembre 2014 2. Préparation
Plus en détailP RO - enfance. Plateforme Romande pour l accueil de l enfance
P RO - enfance Plateforme Romande pour l accueil de l enfance Rapport de la phase d analyse 1. Résumé Le présent document contient la description du déroulement et des résultats de la phase d analyse des
Plus en détailIntégration du référentiel hydrographique Bd Carthage dans le Système d Information de l agence de l eau Adour Garonne
Intégration du référentiel hydrographique Bd Carthage dans le Système d Information de l agence de l eau Adour Garonne point de vue sur l importance attributaire d un référentiel 1 Plan de la présentation
Plus en détailSdage, état d avancement de la révision et prochaine consultation
Sdage, état d avancement de la révision et prochaine consultation Ingrid HERMITEAU Agence de l eau Loire-Bretagne Cap sur la révision du Sdage 1. Rappel : qu est-ce que le Sdage? 2. Les éléments de réflexion
Plus en détailCréation d une base de données sur les ouvrages hydrauliques à l échelle du bassin versant de la Vilaine
UNIVERSITE RENNES 2 HAUTE-BRETAGNE Département de Géographie Master 2 Géographie et Aménagement Spécialité Gestion Spécialité de Gestion l Environnement de l Environnement Création d une base de données
Plus en détailAssociation pour la. Formation de Guide Interprète du Patrimoine (GIP)
Association pour la Formation de Guide Interprète du Patrimoine (GIP) STATUTS Titre I Nom, principes, siège, buts Article 1 Il est constitué une association pour la formation de Guide-Interprète du Patrimoine,
Plus en détailLes macroinvertébrés: des bioindicateurs incontournables pour le monitoring des cours d eau en CH
Les macroinvertébrés: des bioindicateurs incontournables pour le monitoring des cours d eau en CH 4 e Rencontres de l eau 20 mars 2015, UNIL Nathalie Menétrey Hydrobiologiste Bureau d étude aquatique et
Plus en détailINTEGREE DES RESSOURCES EN EAU
Forum de l eau de Kyoto Contribution à la session du RIOB «Les progrès réalisés dans le monde dans la gestion intégrée des ressources en eau par bassin» GESTION INTEGREE DES RESSOURCES EN EAU Par M. Jean-Michel
Plus en détailJERI 2014 Expérience du canton de Fribourg en matière de revêtement phonoabsorbant
Tiefbauamt TBA Expérience du canton de Fribourg en matière de revêtement phonoabsorbant 25 novembre 2014 André Magnin, Ingénieur cantonal, chef du Service des ponts et chaussées Direction de l aménagement,
Plus en détail8ème Congrès suisse de pédagogie spécialisée 2013
8ème Congrès suisse de pédagogie spécialisée 2013 Pour un meilleur échange entre chercheuses et chercheurs en Suisse : Réseau Recherche en pédagogie spécialisée et banque de données de la recherche du
Plus en détailCISSE INF EAU N 13. Edito du vice -président. Dans ce numéro
CISSE INF EAU N 13 Bulletin d information du bassin de la Cisse 1er trimestre 2015 Votre Cisse Inf eau change de style Après 2 ans et demi d existence, et pour anticiper l évolution de la chartre graphique
Plus en détailDemande préalable pour un projet de création ou de modification d'un plan d'eau
Demande préalable pour un projet de création ou de modification d'un plan d'eau Les plans d'eau peuvent avoir des usages différents à savoir agrément, défense contre l'incendie, élevage de poissons, irrigation,
Plus en détailVANNES, VIS SANS FIN, POMPES D ASSÈCHEMENT DES MARAIS
La Directive Cadre sur l Eau (DCE, n 2000/60/CE) fixe comme objectif pour 2015 l atteinte du bon état ou du bon potentiel écologique des eaux de surface. Ces états écologiques sont appréciés par la qualité
Plus en détailCompte rendu de la journée technique du mardi 23 septembre organisée par ODIT France à la Maison du Tourisme 75014 Paris
Compte rendu de la journée technique du mardi 23 septembre organisée par ODIT France à la Maison du Tourisme 75014 Paris Thème : Commercialiser la campagne : les questions de base posées aux territoires
Plus en détailSchéma d Aménagement et de Gestion des Eaux de l Odet
Commission Locale de l Eau SAGE de l Odet Schéma d Aménagement et de Gestion des Eaux de l Odet III- Enjeux, objectifs et actions 2. Plan d Aménagement et de Gestion des Eaux Novembre 2005 Le Schéma d
Plus en détailpour un pacte écologique local : questions aux futurs élus locaux
pour un pacte écologique local : questions aux futurs élus locaux Préserver la biodiversité dans la commune La commune dispose-t-elle d'un inventaire du patrimoine écologique local? Quelle part de budget
Plus en détailCONVENTION POUR LE PORTAGE DU SAGE TARN-AMONT ET DU CONTRAT DE RIVIÈRE TARN-AMONT. entre
CONVENTION POUR LE PORTAGE DU SAGE TARN-AMONT ET DU CONTRAT DE RIVIÈRE TARN-AMONT entre le SIVOM du Grand Site des gorges du Tarn, de la Jonte et des causses (48210 Sainte-Énimie, désigné ci-après SIVOM
Plus en détail1.2. REALISATION DES OPERATIONS DE PRELEVEMENTS ET D ANALYSES
AVANT-PROPOS Le présent document a été réalisé par ASCONIT Consultants, pour le compte du Conseil Général de Haute-Savoie (CG74) dans le cadre du programme 2007-2008 du suivi de la qualité des eaux des
Plus en détailSynthèse des réponses au questionnaire
Etat des lieux sur les réseaux et programmes de Monitoring dans les pays partenaires méditerranéens Synthèse des réponses au questionnaire X. Detienne Aquapôle, Université de Liège Réalisé pour le compte
Plus en détailÉCOLOGIE, ENVIRONNEMENT
STATISTIQUES ÉCOLOGIE, ENVIRONNEMENT REPERTOIRE D EMPLOIS Sur les 78 diplômés entrant dans le champ d enquête (de nationalité française et en formation initiale), 66 ont répondu au questionnaire soit un
Plus en détailStatuts de l association swissuniversities
Berne, le 20 janvier 2015 Statuts de l association swissuniversities swissuniversities Effingerstrasse 15, Case postale 3000 Berne 1 www.swissuniversities.ch Statuts de l association swissuniversities
Plus en détailSONDAGE Merci de compléter ce sondage
SONDAGE Merci de compléter ce sondage 1. EST-CE QUE VOUS FAITES ACTUELLEMENT DU COVOITURAGE POUR VOS DÉPLACEMENTS DOMICILE-TRAVAIL? OUI Tous les jours ou presque Plusieurs fois par semaine Plusieurs fois
Plus en détailSOMMAIRE 1 LA POLITIQUE GENERALE ET LA POLITIQUE QUALITE 2 UNE ORGANISATION PROFESSIONNELLE FORTE ET GARANTE DE SES MEMBRES 3 NOTRE SMQ
Manuel Qualité 5 place du Rosoir 21000 DIJON Tél. : 03.80.59.65.20 Fax : 03.80.53.09.50 Mèl : contact@bfc.experts-comptables.fr www.bfc.experts-comptables.fr SOMMAIRE 1 LA POLITIQUE GENERALE ET LA POLITIQUE
Plus en détailLE POINT DE VUE DE FNE
LE POINT DE VUE DE FNE Voir à ce sujet les articles suivants : - «Pour une eau vivante : la fin des barrages?» de la Lettre eau N 2 (juin 1996) - «Rapport de la Commission Mondiale des Barrages : les clés
Plus en détailBNPE, Banque Nationale des Prélèvements d Eau : un outil fédérateur pour la connaissance des pressions quantitatives sur la ressource en eau
BNPE, Banque Nationale des Prélèvements d Eau : un outil fédérateur pour la connaissance des pressions quantitatives sur la ressource en eau Laurence Chery, Celine Nowak, Anthony Mauclerc, Bernard Hypolyte,
Plus en détailHYDROELECTRICITE ARIEGEOISE
HYDROELECTRICITE ARIEGEOISE LES ENJEUX INSUFFISAMMENT CONNUS D UNE FILIERE PRESENTES PAR LA CCI LE 21 AVRIL DERNIER Parce que l histoire économique de l Ariège est étroitement liée à celle de la valorisation
Plus en détailGT Urbanisme GEOPAL - N 2
Direct ion t errit oriale Ouest GT Urbanisme GEOPAL - N 2 18 décembre 2014 GT URBA GEOPAL GT Urbanisme GEOPAL - N 2 Présentations - Tour de table Validation CR GTUG précédent... Retour sur l'enquête «Plateformes
Plus en détailANNEXE AU PROJET DE LOI DE FINANCES POUR AGENCES DE L EAU
R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ANNEXE AU PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2015 AGENCES DE L EAU Table des matières Présentation générale... 5 Bilan d'activité de l'année 2013... 9 1. L avancement
Plus en détailFORD C-MAX + FORD GRAND C-MAX CMAX_Main_Cover_2013_V3.indd 1-3 22/08/2012 15:12
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 12,999,976 km 9,136,765 km 1,276,765 km 499,892 km 245,066 km 112,907 km 36,765 km 24,159 km 7899 km 2408 km 76 km 12 14 16 1 12 7 3 1 6 2 5 4 3 11 9 10 8 18 20 21 22 23 24 26 28 30
Plus en détailAgences de Bassins Hydrauliques & Gouvernance de l eau
ROYAUME DU MAROC Secrétariat d État chargé de l Eau et de l Environnement Agences de Bassins Hydrauliques & Gouvernance de l eau Mohamed HACHIMI Du 08 au 09/07/2009 à Tunis Gouvernance au niveau des Agences
Plus en détailU-CH Statuts Commission suisse de validation des modules informatiques pour utilisateurs
U-CH Statuts Commission suisse de validation des modules informatiques pour utilisateurs Secrétariat U-CH J. Bertschi c/o CPLN SFC Adresse Maladière 6, 00 Neuchâtel Tél. 0/77 40 0 E-mail : jeanine.bertschi@cpln.ch
Plus en détailPlan de la présentation
De «pair patient» à «pair aidant» : vers de nouvelles fonctions des destinataires de l action médico-sociale? Présentation Association Trait d Union 07.02.2014 Esther Hartmann, Pro Mente Sana Florence
Plus en détailEtablissement Public d Aménagement de la Meuse et de ses Affluents
n 4 juillet 2006 Sommaire : Plan d'actions et de Prévention des Inondations : Expérimentation du logiciel Osiris Meuse Lancement de l'étude globale du bassin amont de la Meuse Lancement de l'étude hydraulique
Plus en détailBilan de la concertation 2011-2015
Bilan de la concertation 2011-2015 Dès sa création en 2011, l association de préfiguration a mis en place une méthode destinée à impliquer au maximum les acteurs locaux dans l écriture de charte (méthode
Plus en détailRéseau développement durable aux Hautes Ecoles Spécialisées Suisses. Gerhard Schneider
Réseau développement durable aux Hautes Ecoles Spécialisées Suisses Gerhard Schneider Ma personne Dr Gerhard Schneider Etudes de chimie, doctorat en biologie Depuis 2008 Co-responsable de l Unité Management
Plus en détailswisstlm 3D Version 1.3 Publication 2015 Généralités sur swisstlm 3D
Département fédéral de la défense, de la protection de la population et des sports DDPS Office fédéral de topographie swisstopo swisstlm 3D Version 1.3 Publication 2015 Généralités sur swisstlm 3D Le modèle
Plus en détailBNPE, Banque Nationale des Prélèvements d Eau un outil fédérateur pour la connaissance des pressions quantitatives sur la ressource en eau
BNPE, Banque Nationale des Prélèvements d Eau un outil fédérateur pour la connaissance des pressions quantitatives sur la ressource en eau L. Chery 1, C. Nowak 2, A. Mauclerc 1, B. Hypolyte 3, S. Bareyre
Plus en détailMAINTENANCE AGENT DE MAINTENANCE
Secteur Techn que MAINTENANCE AGENT DE MAINTENANCE Brevet fédéral Préparation aux examens Situation de la formation Domaines Bilans de compétences Coaching Commerce Culture générale (ECG) Finances Formation
Plus en détailStatuts de Latitude 21, Fédération neuchâteloise de coopération au développement. Dispositions générales. Membres. Latitude 21 - Statuts Page 1
Statuts de Latitude 21, Fédération neuchâteloise de coopération au développement Dispositions générales Art 1 Nom Sous le nom de Latitude 21, Fédération neuchâteloise de coopération au développement (ciaprès
Plus en détailL office national de l eau et des milieux aquatiques (ONEMA) : une transformation mal préparée, une gestion défaillante
L office national de l eau et des milieux aquatiques (ONEMA) : une transformation mal préparée, une gestion défaillante PRESENTATION L Office national de l eau et des milieux aquatiques (ONEMA) est un
Plus en détailLEADER... LE PROJET DU PAYS DE SAINT-MALO : UN OBJECTIF FORT : LEADER ACCOMPAGNE : LES 4 THÉMATIQUES : POUR VOUS ACCOMPAGNER
LE DISPOSITIF DE FINANCEMENT EUROPÉEN LEADER AU SERVICE DE L ATTRACTIVITÉ TERRITORIALE LE PROJET DU PAYS DE SAINT-MALO : Le programme LEADER est un outil au service de la mise en œuvre du projet de territoire
Plus en détailAgriculture biologique et qualité de l eau Une question d intérêt général
Agriculture biologique et qualité de l eau Une question d intérêt général 10 propositions du réseau FNAB pour une nouvelle politique de l eau (2013-2018) Cahier propositionnel du réseau FNAB dans le cadre
Plus en détailProjet: Stratégie de la mensuration officielle
Département fédéral de la défense, de la protection de la population et des sports DDPS Projet: Stratégie de la mensuration officielle pour les années 2016 à 2019 Projet de texte du 27.02.2015 Editeur
Plus en détailMaîtrisez les risques environnementaux de votre entreprise
Artisans, Professionnels, PME, TPE, Collectivités vous êtes concernés! Maîtrisez les risques environnementaux de votre entreprise Fédération française des sociétés dʼassurances Dans le cadre de la gestion
Plus en détailn - 008416-08 juin 2014 Synthèse des audits de la mise en oeuvre des politiques de l'eau et de la biodiversité Années 2012 et 2013
n - 008416-08 Synthèse des audits de la mise en oeuvre des politiques de l'eau et de la Années 2012 et 2013 juin 2014 CONSEIL GÉNÉRAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE Rapport n : 008416-08
Plus en détailCOMPTE-RENDU DETAILLE BUREAU DE LA COMMISSION LOCALE DE L'EAU SAGE MARNE CONFLUENCE 17 JANVIER 2014 A SAINT-MAUR-DES-FOSSES
COMPTE-RENDU DETAILLE BUREAU DE LA COMMISSION LOCALE DE L'EAU SAGE MARNE CONFLUENCE 17 JANVIER 2014 A SAINT-MAUR-DES-FOSSES COLLEGE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES MEMBRES PRESENTS SYNDICAT MARNE VIVE
Plus en détailL OAN aussi diversifié que le canton de Berne
L OAN aussi diversifié que le canton de Berne Direction de l économie publique du canton de Berne OAN Office de l agriculture et de la nature Vision Mission La conception et la mise en réseau de l agriculture,
Plus en détailVersion définitive approuvée après enquête publique
Secteurs 3 et 4 de Marne-la-Vallée et communes environnantes Phase 3 Version définitive approuvée après enquête publique ROLAND RIBI & ASSOCIES Ingénieurs-conseils et urbanistes s.à.r.l. 15, avenue de
Plus en détailSuisses, frontaliers, immigrés Les mêmes droits pour tous et toutes
A5_Frontaliers_fr 14.3.2008 10:36 Uhr Seite 1 Suisses, frontaliers, immigrés Les mêmes droits pour tous et toutes A5_Frontaliers_fr 14.3.2008 10:36 Uhr Seite 2 Table des matières Les mêmes conditions de
Plus en détailVERSION DU 22 DECEMBRE
CGET/MAE 22/12/2014 GUIDE RELATIF AU DISPOSITIF DE SUIVI, GESTION ET DE CONTROLE DES PROGRAMMES OPERATIONNELS ET DES PROGRAMMES DE DEVELOPPEMENT RURAL (FEDER, FSE, FEADER, FEAMP) RELEVANT DU CADRE STRATEGIQUE
Plus en détailRapport annuel de monitoring automatisé de la qualité de l eau
Rapport annuel de monitoring automatisé de la qualité de l eau 2009 La rivière Sainte Croix au barrage de Forest City Figure 1 : Rivière Sainte Croix, à la hauteur de la station de monitoring durant l
Plus en détailLe cadre institutionnel transfrontalier du Grand Genève
Le cadre institutionnel transfrontalier du Grand Genève Nicolas LEVRAT Professeur à la Faculté de droit et directeur du Global studies Institute de l Université de Genève 1 L évolution des fonctions des
Plus en détailLa gestion des. Rapport d inventaire archives administratives dans la République et Canton du Jura. Historique
La gestion des Rapport d inventaire archives administratives dans la République et Canton du Jura Historique Office de la Culture Archives cantonales jurassiennes (ArCJ) Novembre 2014 Contenu Gestion
Plus en détail> REnDRE LE BRuIt visible
> REnDRE LE BRuIt visible > sonbase La Base de données SIG pour la Suisse Déterminer et analyser la pollution sonore pour l ensemble de la Suisse 02 > sonbase La base de données SIG pour la Suisse La base
Plus en détailRetours d expériences en Europe, un point de vue des sciences humaines et sociales
Sommaire Comment développer un projet ambitieux de Christophe Bouni Introduction 1- Déployer une vision stratégique de la trajectoire de restauration 2- Développer la reconnaissance du porteur de projet
Plus en détaildu Cadre de vie Secrétariat Permanent du Conseil National pour l Environnement et le Développement Durable Présenté par: Paul BOMBIRI
Ministère de l Environnement l et du Cadre de vie Secrétariat Permanent du Conseil National pour l Environnement et le Développement Durable Présenté par: Paul BOMBIRI Expert National Statisticien/Economiste
Plus en détailLA FONDATION: MISSION ET VISION
Premier symposium régional sur la pêche artisanale en Méditerranée et en mer Noire Gestion durable de la pêche artisanale: Actions menées par la Fondation Mohammed VI pour la Protection de l'environnement
Plus en détailInformatikerin EFZ / Informatiker EFZ Informaticienne CFC / Informaticien CFC Informatica AFC / Informatico AFC
Dispositions d exécution afin de garantir la comparabilité des évaluations des prestations pour les modules des compétences informatiques dans les écoles professionnelles et les cours interentreprises
Plus en détailRapport d évaluation de la politique
Rapport d évaluation de la politique de l eau en France «Mobiliser les territoires pour inventer le nouveau service public de l eau et atteindre nos objectifs de qualité» Juin 2013 Michel Lesage Député
Plus en détailDES CONCEPTS ÉNERGÉTIQUES RÉFÉRENCES INTERNET POUR LES COMMUNES VAUDOISES
DES CONCEPTS ÉNERGÉTIQUES POUR LES COMMUNES VAUDOISES RÉFÉRENCES INTERNET Service de l environnement et de l énergie (SEVEN) Division énergie www.vd.ch/energie T 41 21 316 95 50 F 41 21 316 95 51 info.energie@vd.ch
Plus en détailNOTE DU SECRÉTARIAT TECHNIQUE DU SDAGE QU EST-CE QUE LE BON ÉTAT DES EAUX?
NOTE DU SECRÉTARIAT TECHNIQUE DU SDAGE QU EST-CE QUE LE BON ÉTAT DES EAUX? Mars 2011 Crédit photos : F. Abraham, F. Barratier, A. Cabot, L. Cadilhac, C. Lasnier, R. Lengereau, T. Marguet, M. Martini, B.
Plus en détailwww.cpie.fr La morphologie des cours d eau Sensibiliser des usagers des cours d eau à l entretien des berges CPIE Bugey-Genevois
www.cpie.fr DOSSIER CPIE EN ACTION Sensibiliser des usagers des cours d eau à l entretien des berges CPIE Bugey-Genevois La morphologie des cours d eau (hydromorphologie) Principes physiques, approche
Plus en détailDe la qualité des milieux aquatiques dépendent de nombreux services rendus à la société
Pourquoi restaurer? 2 De la qualité des milieux aquatiques dépendent de nombreux services rendus à la société L essentiel Les sociétés dépendent des fleuves et des rivières en bon état pour assurer leur
Plus en détailPROPRIÉTÉ FONCIÈRE ET DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL DURABLE
PROPRIÉTÉ FONCIÈRE ET DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL DURABLE Responsables: S. Nahrath, professeur à l IUKB P. Knoepfel, professeur à l IDHEAP THÉMATIQUE ET OBJECTIFS Depuis la mise en place de la politique
Plus en détailGéothermie et stockage: quo vadis? Pascal Vinard
Géothermie et stockage: quo vadis? Pascal Vinard Contenu 1. Définitions et leur évolution 2. Cadre énergétique global, européen et Suisse 3. Evolution du marché des PAC géothermiques et projets de stockage
Plus en détailListes des marchés publics conclus en 2012 par l Agence de l Eau Rhône Méditerranée et Corse
Listes des marchés publics conclus en 2012 par l Agence de l Eau Rhône Méditerranée et Corse (Application de l article 133 du code des marchés publics) MARCHÉS DE PRESTATIONS : De 20 000 à 89 999 euros
Plus en détailComment valoriser sa toiture plate en milieu urbain
Séminaire Bâtiment Durable : Comment valoriser sa toiture plate en milieu urbain 27/03/2015 Bruxelles Environnement Comment valoriser les eaux pluviales grâce à sa toiture? Maggy Hovertin MATRIciel Objectifs
Plus en détailMARDI 3 JUILLET 2007 à 15 H 00. À la Salle Polyvalente de Ravières
Tonnerre, le 25 juin 2007 N/Réf. : MD/RLC/CR/DB/07-0274 Objet : Réunion du Comité Syndical Madame, Monsieur, J ai l honneur de vous demander de bien vouloir assister à la réunion du Comité Syndical qui
Plus en détailJURA & TROIS-LACS CONCEPT TOURISTIQUE GLOBAL MASTERPLAN - CONDENSÉ DOCUMENT POUR CONSULTATION DÉCEMBRE 2013
JURA & TROIS-LACS CONCEPT TOURISTIQUE GLOBAL MASTERPLAN - CONDENSÉ DOCUMENT POUR CONSULTATION DÉCEMBRE 2013 1 1. INTRODUCTION Pourquoi un Masterplan et pour quoi faire? Créée en 2011, la destination Jura
Plus en détailPréparation des contrats de ville. Réunions Chefs de projet Novembre 2014
Préparation des contrats de ville Réunions Chefs de projet Novembre 2014 Contenu des contrats de ville 3 piliers Cohésion sociale Cadre de vie et renouvellement urbain (y compris hors NPNRU) Développement
Plus en détailConseil communautaire Le 22 avril 2008 à 20 h 30 Maison des Services de Pays
Page 1 sur 13 Communauté de Communes du Pays Thibérien Maison des Services 24800 THIVIERS Tél.: 05-53-622-822 Fax: 05-53-62-31-57 Conseil communautaire Le 22 avril 2008 à 20 h 30 Maison des Services de
Plus en détailConvention du 4 janvier 1960 instituant l Association européenne de Libre-Echange (AELE)
Convention du 4 janvier 1960 instituant l Association européenne de Libre-Echange (AELE) Décision n o 2/2009 du Conseil au sujet de la modification de l art. 53 et de l annexe I de la Convention AELE relatifs
Plus en détailAgir pour le développement économique et l innovation dans les vallées hydrauliques
Agir pour le développement économique et l innovation dans les vallées hydrauliques Ensemble, développons les énergies de nos territoires Xavier Ursat directeur délégué de la division production ingénierie
Plus en détailBudget participatif des lycées. Règlement d intervention
3 CR 72-12 Budget participatif des lycées Règlement d intervention Préambule : La mise en œuvre du budget participatif des lycées manifeste la volonté de la région de poursuivre la démarche de dialogue
Plus en détail