REGLEMENT. Les Demoiselles du BUGATTI 2012 (Marche ou Course de 5km)

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "REGLEMENT. Les Demoiselles du BUGATTI 2012 (Marche ou Course de 5km)"

Transcription

1 REGLEMENT Les Demoiselles du BUGATTI 2012 (Marche Crse de 5km) Les Demoiselles du Bugatti étant une manifestation à but caritatif, l organisation reverse 5 par inscription à la Ligue contre le Cancer du Sein. Article 1 - Organisation La 2 e édition des Demoiselles du Bugatti est organisée le 21 Octobre 2012 par l Association Philippidès & Co, Association Loi 1901 à but non lucratif, déclarée en Préfecture de la Sarthe ss le n W et affiliée à la FFA. Cet événement est réalisé en collaboration avec la Ligue contre le Cancer. Article 2 Parcrs 5 KM Le tracé (5km mesuré) inclut la totalité du circuit Bugatti des 24 Heures du Mans. Le mode de déplacement retenu est la marche ( marche nordique) et la crse à pied. Départ 15H30 Le départ sera donné le Dimanche 21 Octobre 2012 à 15h30 sur le circuit Bugatti. L arrivée sera jugée sur ce même circuit. Le tracé de l épreuve est consultable sur le site internet (ss réserve de modifications éventuelles).

2 Article 3 Modalités d inscription (Attention, nombre de places limitées) 2 FORMULES au choix Avec sans puce de Chronométrage Conditions de participation L engagement comprend Pièces justificatives à frnir Tarifs 5 KM «LOISIR SANTÉ BIEN ÊTRE» Marche Crse non classante (votre temps à l arrivée visible grâce à l horloge officielle) Etre âgée au minimum de 7 ans à la date de l épreuve Nées avant le 21/10/ T Shirt rose «Les Demoiselles du Bugatti» offert - Le dossard et la participation à l épreuve - L accès à la piste du mythique circuit Bugatti - Le parking gratuit - Le ravitaillement - Les animations - Bulletin d engagement officiel dûment complété Paiement par carte bancaire pr les inscriptions en ligne paiement par chèque à l ordre de l Association Philippidès & Co - Autorisation parentale pr les mineures 14 (dont 5 au profit de la ligue contre le Cancer) 5 KM «SPORTIF» Marche Crse classante et chronométrée à l aide d une puce électronique de chronométrage frnie Etre âgée au minimum de 14 ans à la date de l épreuve Nées avant le 21/10/ T Shirt rose «Les Demoiselles du Bugatti» offert - Le dossard et la participation à l épreuve - L accès à la piste du mythique circuit Bugatti - Le Parking gratuit - Le Ravitaillement - Les animations - La puce électronique de chronométrage - Bulletin d engagement officiel dûment complété Paiement par carte bancaire pr les inscriptions en ligne paiement par chèque à l ordre de l Association Philippidès & Co - Autorisation parentale pr les mineures - Certificat médical (mentionnant «aucune contre-indication à la pratique de la crse à pied en compétition», datant de moins d un an à la date de la crse) OU - Copie de votre Licence Sportive en crs de validité 15 (dont 5 au profit de la ligue contre le Cancer)

3 a/ Comment s inscrire? Soit via le site internet (Paiement par CB sécurisé) Soit par crrier : - En remplissant le bulletin d engagement officiel (Bulletin d inscription à imprimer disponible sur le site internet à renvoyer accompagné du règlement par chèque) - En remplissant vos coordonnées sur le site Internet : puis en téléchargeant votre récapitulatif de commande qui sera à imprimer et à renvoyer accompagné du règlement par chèque A NOTER : Une confirmation d inscription sera envoyée par à chaque participante (sur l indiqué lors de votre inscription), avec son numéro de dossard. b/ Dates limites des inscriptions (ss réserve de places disponibles) Attention, nombre de places limité - Par crrier : Jusqu au 1 er Octobre inclus (cachet de La Poste faisant foi) - Par internet : Jusqu au 18 Octobre à 0h00 PAS D INSCRIPTION sur Place c/ Pièces justificatives (cf tableau ci-dessus) Règles Générales : L organisateur n est pas tenu de vérifier l authenticité des justificatifs d aptitude et ne prra en aucun cas être tenu responsable en cas de falsification de l un de ces derniers. Aucune inscription ne sera prise par téléphone. Il est rappelé que des contrôles seront réalisés durant l épreuve afin d assurer le bon dérlement de la crse. Il est également rappelé que les creuses participent à cet événement ss leur propre responsabilité. A l attention des Demoiselles du Bugatti «Sportive»: Suite à la circulaire n 13 du 21 avril 2008, il est précisé que le certificat médical doit comporter la mention «non contre indication à la pratique de l athlétisme en compétition» «non contre indication à la pratique de la crse à pied en compétition». Les licences compétition FFTRI, FSCF, FSGT et UFOLEP sont acceptées si elles font apparaître de façon précise la mention «athlétisme». Les autres licences ne peuvent plus être acceptées. d/ Engagement Tt engagement est personnel, ferme et définitif, et ne peut faire l objet de rembrsement pr quelque motif que ce soit. Aucun transfert d inscription n est autorisé. Tte personne rétrocédant son dossard à une tierce personne, sera reconnue responsable

4 en cas d accident survenu provoqué par cette dernière durant l épreuve. L organisation décline tte responsabilité en cas d accident face à ce type de situation. e/ Votre n de dossard Le numéro de dossard sera envoyé par mail sur la confirmation d inscription et diffusé sur le site internet Tte affectation du dossard est ferme et définitive. Aucun dossard ne sera envoyé par la poste. L organisateur n en délivrant pas, la concurrente doit se munir de 4 épingles à nrrice pr fixer son dossard sur l avant de son t-shirt rose offert afin que celui-ci soit entièrement visible du départ à l arrivée de la crse. f/ Catégorie Handisport L épreuve est verte aux Handisports, qui viendront se positionner devant le peloton des creuses pr le départ. Article 5 Retrait des Dossards, la veille et le Jr J Les dossards seront à retirer au Circuit des 24 Heures du Mans (salle Welcome) - Le Samedi 20 Octobre de 14h à 19h - Le Dimanche 21 Octobre de 10H à 14h30 sur présentation : d une pièce d identité d une copie de celle-ci d une autorisation parentale pr les mineures pr les participantes à la Formule «Sportive» (avec puce électronique de chronométrage), d un certificat médical en règle de la copie de la nvelle licence à jr. A NOTER : tte personne peut retirer le dossard d une autre personne sur présentation des documents cités ci-dessus. Aucun dossard ne vs sera envoyé par la poste. Article 6 Jury Officiel Il est composé d un juge arbitre, dont le pvoir de décision est sans appel. Il est assisté de juges et de commissaires de crse. Article 7 Temps Limite (1h30) Le chronométrage sera affiché à l arrivée. Les participantes disposeront d un temps maximum de 1h30 pr effectuer le parcrs de 5km.

5 Article 8 Chronométrage (seulement pr les Demoiselles du Bugatti «Sportif») Le chronométrage sera assuré par un chronométreur agréé par la FFA utilisant un système de chronométrage électronique. La puce de chronométrage sera récupérée par l organisation à l arrivée de la crse. Tte puce non-rendue sera facturée 15 par l organisation. Article 9 Sécurité Le service médical est assuré par la Croix Blanche Française un organisme équivalent. Ceux-ci peuvent décider de la mise hors crse d une concurrente pr des raisons médicales. Tte concurrente mise hors crse décidant de continuer l épreuve le fera ss son entière responsabilité et l organisation ne prra être tenue responsable en cas d accident. Les postes de secrs seront répartis de manière uniforme sur le parcrs. Article 10 Responsabilité civile Conformément à la réglementation, les organisateurs ont sscrit une assurance cvrant les conséquences de leur responsabilité civile, celle de leurs préposé(e)s et de ttes les participantes aux Demoiselles du Bugatti. Un justificatif peut être frni à tte participante qui en fait la demande. En ce qui concerne la responsabilité civile des participantes, l intervention de cette assurance pr ces dernières est limitée aux accidents qu elles prraient causer à l occasion du dérlement de la manifestation sportive. Cette garantie interviendra en complément à défaut d autres assurances dont elles prraient bénéficier par ailleurs. L organisation recommande à ttes les participantes qui n auraient pas d assurance personnelle cvrant leurs dommages corporels, notamment les nonlicenciées à une fédération sportive, de sscrire une assurance individuelle accident dans le cadre de leur participation à l épreuve. Article 11 Circulation sur le parcrs Les pssettes, bicyclettes, engins à rlettes et/ motorisés sont formellement interdits sur le parcrs à l exception de l organisation. Seuls les véhicules de police, de gendarmerie, de secrs, et ceux de l organisation marqués de façon officielle (siglage) et/ ceux dont le chauffeur est muni d une lettre d accréditation officielle, sont autorisés à circuler sur le parcrs de l épreuve. Article 12 Abandon, annulation Tte concurrente shaitant abandonner devra se présenter à un poste de ravitaillement un poste de secrs afin d y remettre son dossard ainsi que sa puce à l organisation. Conformément aux usages unanimement admis et reconnus, relatifs aux inscriptions à des épreuves sportives, en cas d'annulation d'une épreuve sportive dans le cas où la

6 personne inscrite ne participe pas à l'épreuve à laquelle elle s'est inscrite, les paiements seront conservés par les organisateurs et ne prront donner lieu à aucun rembrsement, ni à une quelconque revendication de la part des sportives inscrites à l'encontre des organisateurs. Cette clause est valable quelles que soient les raisons de l'annulation de la non-participation. Article 13 Récompenses (réservé à la catégorie «Sportive») La remise des prix de l épreuve «Sportive» aura lieu sur le circuit des 24 Heures du Mans après l arrivée. Les 3 premières femmes seront appelées à monter sur le podium. Les récompenses ne seront remises qu aux creuses présentes à la remise des prix, excepté les creuses retenues pr contrôle anti-dopage. Aucune récompense ne sera envoyée par la poste. Article 14 Droit à l image Lors de son engagement à l épreuve, chaque concurrente autorise expressément l association Philippidès & Co à utiliser faire utiliser reproduire faire reproduire son nom, son image, sa voix et sa prestation sportive dans le cadre de l épreuve en vue de tte exploitation directe ss forme dérivée de l épreuve et ce, sur tt support, dans le monde entier, par ts les moyens connus inconnus à ce jr, et pr tte la durée de protection actuellement accordée à ces exploitations directes dérivées par les dispositions législatives règlementaires, les décisions judiciaires et/ arbitrales de ts les pays ainsi que par les conventions internationales actuelles futures, y compris pr les prolongations éventuelles qui prraient être apportées à cette durée. Article 15 : Loi Informatique et Liberté Conformément à la loi informatique et liberté, tt concurrent dispose d un droit d accès et de rectification aux données personnelles le concernant. Sauf opposition du concurrent ( de celle du représentant pr les mineurs), ces informations prront être transmises à des organismes extérieurs, partenaires de l événement. Article 16 Modifications, neutralisations, Annulations En cas de force majeure, de catastrophe naturelle, de condition climatique, de problèmes sanitaires (ex : pandémie) de tte autre circonstance, notamment celle mettant en danger la sécurité des concurrents, l organisateur se réserve le droit de modifier l horaire de départ, d annuler de neutraliser la crse sans que les concurrents, les partenaires et prestataires puissent prétendre à un quelconque rembrsement Par sa participation aux Demoiselles du Bugatti, tte concurrente et son représentant légal pr les mineures reconnait avoir pris connaissance du règlement et en accepter ttes les clauses.

REGLEMENT DU MARATHON TOURAINE LOIRE VALLEY 2015

REGLEMENT DU MARATHON TOURAINE LOIRE VALLEY 2015 www.marathon-tlv.fr REGLEMENT DU MARATHON TOURAINE LOIRE VALLEY 2015 Article 1 Organisation La seconde édition du Marathon Touraine Loire Valley est organisée le dimanche 20 septembre 2015 sous l'égide

Plus en détail

Règlement Ekiden de Paris, Marathon relais 2015

Règlement Ekiden de Paris, Marathon relais 2015 Règlement Ekiden de Paris, Marathon relais 2015 Article 1- Organisation La troisième édition de l Ekiden de Paris est organisée le 1 er novembre 2015 par la Fédération Française d Athlétisme (FFA) sous

Plus en détail

REGLEMENT OFFICIEL RUNNING DAYS DU FIGARO EDITION 2015

REGLEMENT OFFICIEL RUNNING DAYS DU FIGARO EDITION 2015 REGLEMENT OFFICIEL RUNNING DAYS DU FIGARO EDITION 2015 Article 1 er : DEFINITION Les Running Days du Figaro sont des épreuves de courses à pieds comportant plusieurs parcours de distances différentes.

Plus en détail

Article 1 : ORGANISATEUR

Article 1 : ORGANISATEUR RÈGLEMENT DE LA 6ÈME ÉDITION DES 10 KM DU CŒUR ET DE LA MARCHE DU CŒUR ET DE LA 2ème ÉDITION DU «CROSS DU CŒUR» ORGANISÉS DANS LE CADRE DES FOULÉES DE L ASSURANCE Article 1 : ORGANISATEUR La 6ème édition

Plus en détail

Règlement de l Etape du Tour 2014

Règlement de l Etape du Tour 2014 Règlement de l Etape du Tour 2014 Article 1 L EPREUVE L'Etape du Tour est une épreuve cyclosportive qui se déroulera le dimanche 20 Juillet 2014 sur l'itinéraire de la 18ème étape du Tour de France entre

Plus en détail

REGLEMENT LA COURSE DE LA DIVERSITE

REGLEMENT LA COURSE DE LA DIVERSITE REGLEMENT LA COURSE DE LA DIVERSITE ARTICLE 1 : L EVENEMENT La course de la diversité est ouvert à toutes les entreprises, quelle que soit leur forme juridique, ainsi qu aux institutions, organisations

Plus en détail

- L arrivée, des deux épreuves se fera place du Chardonnet à Saumur.

- L arrivée, des deux épreuves se fera place du Chardonnet à Saumur. Règlement : 1- Généralités : Le Saumurban Trail est une épreuve pédestre organisée par le Club d Athlétisme du Pays Saumurois (CAPS), répondant à la réglementation des courses hors stade. 2- Lieux et horaires

Plus en détail

Dijon - samedi 13 juin

Dijon - samedi 13 juin ensemble contre le cancer du sein Dijon - samedi 13 juin Article 1 : Organisation Règlement Général L association ODYSSEA organise une épreuve pédestre mixte de 5 km et 10 km ainsi qu une course enfants

Plus en détail

Règlement La Noble Race EPREUVE DE VTT CROSS COUNTRY & RANDONNEE

Règlement La Noble Race EPREUVE DE VTT CROSS COUNTRY & RANDONNEE Règlement La Noble Race EPREUVE DE VTT CROSS COUNTRY & RANDONNEE 1. DEFINITION 1.1 Le TOAC cyclisme organise la compétition «La Noble Race» dans le cadre d une épreuve régionale sous l égide de la Fédération

Plus en détail

L ASSOCIATION DE PROMOTION DES ÉVÈNEMENTS SPORTIFS LILLOIS

L ASSOCIATION DE PROMOTION DES ÉVÈNEMENTS SPORTIFS LILLOIS LILLE UNIVERSITE CLUB L ASSOCIATION DE PROMOTION DES ÉVÈNEMENTS SPORTIFS LILLOIS AVEC ASPTT LILLE MÉTROPOLE LILLE UNIVERSITÉ CLUB SAMEDI SEPTEMBRE 20155 EN 2015, PARCOURS MODIFIÉ DÉPARTS : 8H30 [SEMI],

Plus en détail

REGLEMENT. PAPIER : Les inscriptions sur papier et tout courrier les concernant sont à adresser à :

REGLEMENT. PAPIER : Les inscriptions sur papier et tout courrier les concernant sont à adresser à : REGLEMENT GENERALITES «La Saintélyon» est une épreuve pédestre organisée par l association le CT Lyon répondant à la réglementation des courses hors stade. LIEU L organisation (accueil, arrivées, vestiaires,

Plus en détail

BASKET CLUB DE L ETOILE Site Internet : www.bcetoile.com

BASKET CLUB DE L ETOILE Site Internet : www.bcetoile.com Dossier d inscription saison 2015/2016 A remettre complet au secrétariat à l entraineur Pièces à frnir (tt dossier incomplet sera immédiatement rendu à l adhérent) : Le bulletin d inscription rempli et

Plus en détail

Longue Distance 31 Mai 2015

Longue Distance 31 Mai 2015 1 Longue Distance 31 Mai 2015 2 Longue Distance 31 Mai 2015 Sommaire Le mot de l organisation... 4 Programme... 5 Grille des prix et tirage au sort... Erreur! Signet non défini. Grille des prix... 5 Récompenses

Plus en détail

REGLEMENT SPECIFIQUE. Édition 2015. 1 - Stationnement des véhicules à NEUILLY-SUR-MARNE :

REGLEMENT SPECIFIQUE. Édition 2015. 1 - Stationnement des véhicules à NEUILLY-SUR-MARNE : REGLEMENT SPECIFIQUE Édition 2015 1 - Stationnement des véhicules à NEUILLY-SUR-MARNE : Tous les véhicules suiveurs et accompagnateurs stationneront sur la place Stalingrad (accès par le boulevard Maurice

Plus en détail

CHALLENGE NATIONAL de COURSE HORS STADE de la FCD «20 KILOMÈTRES de PARIS»

CHALLENGE NATIONAL de COURSE HORS STADE de la FCD «20 KILOMÈTRES de PARIS» Arcueil, le 04 juillet 2014 CHALLENGE NATIONAL de COURSE HORS STADE de la FCD «20 KILOMÈTRES de PARIS» N 1772/FCD/Sports Affaire suivie par Catherine MACQUET : 01.79.86.34.88 ou 821.947.34.88 - : c.macquet@lafederationdefense.fr

Plus en détail

SUPERMOTO - 06 SEPTEMBRE 2015 - FRANCORCHAMPS

SUPERMOTO - 06 SEPTEMBRE 2015 - FRANCORCHAMPS REGLEMENT PARTICULIER. Epreuve Championnat de Belgique Supermoto SUPERMOTO - 06 SEPTEMBRE 2015 - FRANCORCHAMPS Art. 1 - DEFINITION. Le MCPH (Motoclub du Pays de Herve) organise le 6 Septembre 2015, une

Plus en détail

Dimanche 21 septembre 2014. Morschwiller le Bas. 10 ème édition. Course des Rainettes. > Course des As > Run & Bike. 10 km 400.

Dimanche 21 septembre 2014. Morschwiller le Bas. 10 ème édition. Course des Rainettes. > Course des As > Run & Bike. 10 km 400. Les foulées 2014 Dimanche 21 septembre 2014 Morschwiller le Bas 10 ème édition Course des Rainettes > Course des As > Run & Bike 10 km 400 (non mesuré) Circuit de 10 km 400 (non mesuré) sur route et chemin

Plus en détail

Championnat de France Universitaire de KARTING Actua Kart - Saint Laurent de Mûre (69720) - Mardi 31 Mai 2011

Championnat de France Universitaire de KARTING Actua Kart - Saint Laurent de Mûre (69720) - Mardi 31 Mai 2011 C R Sport U Lyon LE MOT D'ACCUEIL L'équipe du et l'entpe de Vaulx en Velin sont heureux de vous accueillir sur le circuit Actua Kart de Lyon métropole, situé à Saint Laurent de Mûre, pour la 4 ème édition

Plus en détail

LES 14 & 15 JUIN 2014

LES 14 & 15 JUIN 2014 LES 14 & 15 JUIN 2014 Une marche de 1 à 125 kilomètres vous est proposée sur un circuit mi-chemin, mi-route sur le canton de Bonneval 28800 (situé sur la RN 10 entre Chartres et Châteaudun ). Distance

Plus en détail

PROCEDURE «PASS JOURNEE PAPIER» AVEC AIDE PAR CAHIER DES CHARGES DES INCRISPTIONS JUSQU AUX CLASSEMENTS Version 1 : Avril 2012

PROCEDURE «PASS JOURNEE PAPIER» AVEC AIDE PAR CAHIER DES CHARGES DES INCRISPTIONS JUSQU AUX CLASSEMENTS Version 1 : Avril 2012 Ce document est un guide pour les organisateurs pour les aider à mettre en place les bonnes pratiques. Il couvre la gestion des inscriptions jusqu à l édition des résultats, ainsi que la facturation de

Plus en détail

VOLANT 2012 REGLEMENT

VOLANT 2012 REGLEMENT VOLANT 2012 REGLEMENT L école de pilotage (l organisateur) organise une opération de détection de pilotes, sur deux circuits, afin de leur faire découvrir le sport automobile et plus particulièrement la

Plus en détail

RANDOSPORTIVE à But Humanitaire. www.lamballeatoutcoeur.fr LAMBALLE. 12, rue d Armor - LAMBALLE Tél. 02 96 31 04 23.

RANDOSPORTIVE à But Humanitaire. www.lamballeatoutcoeur.fr LAMBALLE. 12, rue d Armor - LAMBALLE Tél. 02 96 31 04 23. Inscription en ligne sur : www.lamballeatoutcoeur.fr RANDOSPORTIVE à But Humanitaire Lamballe Atout Cœur au profit de : V.S.P.L. 12, rue d Armor - LAMBALLE Tél. 02 96 31 04 23 TOUS UNIS CONTRE LA VIE CHÈRE

Plus en détail

gros L abonnement L abonnement qui peut rapporter gros J aide un organisme et je m abonne à la chance! POSSIBILITÉ DE PAIEMENT DIFFÉRÉ

gros L abonnement L abonnement qui peut rapporter gros J aide un organisme et je m abonne à la chance! POSSIBILITÉ DE PAIEMENT DIFFÉRÉ J aide un organisme et je m abonne à la chance! NOUVEAU : On peut sscrire renveler un abonnement individuel par téléphone au MATIQUE - Participation automatique aux tirages. Sélection de vos numéros mise-éclair.

Plus en détail

TRANSITIONS NUMÉRIQUES

TRANSITIONS NUMÉRIQUES POITOU-CHARENTES MUTATIONS ÉCONOMIQUES AGEFOS PME PAYS DE LA LOIRE / POITOU-CHARENTES TRANSITIONS NUMÉRIQUES ACTIONS DE FORMATION 2015 Actions destinées aux salariés des entreprises adhérentes à l AGEFOS

Plus en détail

Examen de Guide de palanquée ANMP

Examen de Guide de palanquée ANMP Examen de Guide de palanquée ANMP (Brevet de plongeur niveau 4) Epreuves et Critères techniques L organisation générale du niveau 4 ANMP est définie dans la fiche info N A07 «Organisation d une formation

Plus en détail

DEMANDE D AUTORISATION POUR L ORGANISATION D UNE MANIFESTATION SPORTIVE COMPORTANT LA PARTICIPATION DE VÉHICULES TERRESTRES A MOTEUR

DEMANDE D AUTORISATION POUR L ORGANISATION D UNE MANIFESTATION SPORTIVE COMPORTANT LA PARTICIPATION DE VÉHICULES TERRESTRES A MOTEUR DEMANDE D AUTORISATION POUR L ORGANISATION D UNE MANIFESTATION SPORTIVE COMPORTANT LA PARTICIPATION DE VÉHICULES TERRESTRES A MOTEUR - se déroulant sur la voie publique et regroupant plus de 200 véhicules

Plus en détail

TOUT OU PRESQUE SUR L ASSURANCE DES SPORTS TERRESTRES MOTORISES

TOUT OU PRESQUE SUR L ASSURANCE DES SPORTS TERRESTRES MOTORISES APAC ASSURANCES TOUT OU PRESQUE SUR L ASSURANCE DES SPORTS TERRESTRES MOTORISES I - LES GARANTIES RESPONSABILITE CIVILE DES ACTIVITES MOTORISEES DE RISQUE R3 1) QUELLES GARANTIES PROCURE LA LICENCE DANS

Plus en détail

Les Foulées de l Assurance, c est trois rendez-vous : Les 10 Km du Cœur La Marche du Cœur Le Cross du Cœur

Les Foulées de l Assurance, c est trois rendez-vous : Les 10 Km du Cœur La Marche du Cœur Le Cross du Cœur Un événement éco-solidaire Les Foulées de l Assurance, c est trois rendez-vous : Les 10 Km du Cœur La Marche du Cœur Le Cross du Cœur Retour sur l édition 2013 Malgré la publication d un arrêté préfectoral

Plus en détail

ASSURANCE PERTE D EMPLOI

ASSURANCE PERTE D EMPLOI smise aux dispositions du Livre II du Code de la mutualité immatriculée au Registre National des Mutuelles ss le n 9 90 6, rue Jeanne d Arc 760 Paris cedex TSA 676-776 PARIS CEDEX au capital de 9 9 entièrement

Plus en détail

DEMANDE D ADHÉSION SÉCURITÉ SANTÉ. (Sous réserve d acceptation par l association ANDAC, et le cas échéant de la résiliation du précédent contrat)

DEMANDE D ADHÉSION SÉCURITÉ SANTÉ. (Sous réserve d acceptation par l association ANDAC, et le cas échéant de la résiliation du précédent contrat) (Ss réserve d acceptation par l association ANDAC, Réception avant le 15 : effet 1 er du mois en crs Régimes Salariés Agricoles, Commerçants, Artisans, Professions libérales du conseiller : ADHÉSION NOUVELLE

Plus en détail

LES CARNETS DE BORD DE L ACDA L ASSURANCE CIRCUIT

LES CARNETS DE BORD DE L ACDA L ASSURANCE CIRCUIT LES CARNETS DE BORD DE L ACDA L ASSURANCE CIRCUIT Me TEISSEDRE - Administrateur ACDA La pratique d un sport automobile n est pas sans risque, tant au niveau physique que pécuniaire, et ses conséquences

Plus en détail

Règlement des 24h vélo Folkloriques de Gouy-lez-Piéton. Les 11 et 12 avril 2015

Règlement des 24h vélo Folkloriques de Gouy-lez-Piéton. Les 11 et 12 avril 2015 Règlement des 24h vélo Folkloriques de Gouy-lez-Piéton Les 11 et 12 avril 2015 Cette 26 ème édition se déroulera, par équipes, durant le week-end des samedi 11 et dimanche 12 avril 2015. Le but de cette

Plus en détail

MOTO CLUB MC ELITE TERRAIN DE MOTO-CROSS AU LIEU-DIT LES HANTES SUR LA COMMUNE SAINT-WITZ 95470

MOTO CLUB MC ELITE TERRAIN DE MOTO-CROSS AU LIEU-DIT LES HANTES SUR LA COMMUNE SAINT-WITZ 95470 MOTO CLUB MC ELITE TERRAIN DE MOTO-CROSS AU LIEU-DIT LES HANTES SUR LA COMMUNE SAINT-WITZ 95470 REGLES D UTILISATION DANS LE CADRE DE L ENTRAINEMENT DEMONSTRATION ESSAIS PREAMBULE Le Moto Club MC ELITE

Plus en détail

AVIS DE COURSE MONDIAL DU VENT 2015

AVIS DE COURSE MONDIAL DU VENT 2015 AVIS DE COURSE MONDIAL DU VENT 2015 Crédit Agricole Stand up Paddle Days SUPAA 14 RACE & BEACH RACE PRO / AM Du 25 au 26 Avril 2015 Lieu : LEUCATE - LA FRANQUI Autorité Organisatrice : MAIRIE DE LEUCATE

Plus en détail

Conditions Générales d Inscription (Extrait)

Conditions Générales d Inscription (Extrait) Conditions Générales d Inscription (Extrait) La participation aux prestations dispensées par l Alliance Française de Montpellier (AFM) nécessite le paiement en Euros des frais suivants : 1. Le droit d

Plus en détail

REGLEMENT DU TRAIL DU TOUR DES FIZ 2015

REGLEMENT DU TRAIL DU TOUR DES FIZ 2015 REGLEMENT DU TRAIL DU TOUR DES FIZ 2015 L Organisation L Office de Tourisme de Passy (association loi 1901) organise le Trail du Tour des Fiz avec l accord et le soutien des communes de Passy et de Sixt-Fer-à-Cheval.

Plus en détail

Règlement intérieur. Les réservations ne pourront être enregistrées qu au maximum 18 mois à l avance.

Règlement intérieur. Les réservations ne pourront être enregistrées qu au maximum 18 mois à l avance. Règlement intérieur Article 1 er : Objet La mise à disposition des locaux de l espace multifonction La Maillette est accordée exclusivement pr l organisation de la manifestation que prévoit le contrat

Plus en détail

CIRCUIT DE LA CHATRE

CIRCUIT DE LA CHATRE CIRCUIT DE LA CHATRE L association CastelRacing Team est heureuse de vous proposer une sortie circuit à La CHATRE (à 35 km au sud de Châteauroux) le dimanche 27 février 2011. Cette journée est ouverte

Plus en détail

mathias fennetaux FONCTIONNALITÉS

mathias fennetaux FONCTIONNALITÉS mathias fennetaux FONCTIONNALITÉS DÉCOUVREZ CE QUE NJUKO.COM PEUT FAIRE POUR VOUS... Créer un événement demande beaucoup d énergie. La gestion des inscriptions est un des postes les plus prenants. L application

Plus en détail

Règlement du concours «Les Etoiles du Tourisme»

Règlement du concours «Les Etoiles du Tourisme» Règlement du concours «Les Etoiles du Tourisme» Article 1 : objet du concours A la demande du Secrétariat d Etat chargé du commerce, de l artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des

Plus en détail

Adresse GPS : rue : Le Petit Châtaignier / ville : La Genétouze.

Adresse GPS : rue : Le Petit Châtaignier / ville : La Genétouze. www.circuitdehautesaintonge.com Adresse de correspondance : Tél : 05 46 04 08 10 Fax : 05 24 84 26 35 Le Dimanche 28 février, le circuit de karting de Haute Saintonge ouvrira ses portes aux karts thermiques

Plus en détail

Mon club est-il bien assuré?

Mon club est-il bien assuré? Mon club est-il bien assuré? Club affilié FFCT Assurance MMA Sources : publications officielles de la FFCT (bulletin fédéral 121, Cycl@net et dossier assurance) (1) Mon club peut-il accueillir des non

Plus en détail

TRELAZE BASKET DOSSIER DE CREATION DE LICENCE

TRELAZE BASKET DOSSIER DE CREATION DE LICENCE DOSSIER DE CREATION DE LICENCE Ce dossier contient toutes les informations nécessaires à la création de votre licence ou de celle de votre enfant. Il est important que vous le lisiez attentivement. CONTENU

Plus en détail

Date et lieu. Le Club fera le nécessaire pour les expédier avant le 9 avril 2014 à l adresse

Date et lieu. Le Club fera le nécessaire pour les expédier avant le 9 avril 2014 à l adresse Date et lieu 2e Coupe des Minots Dimanche 13 AVRIL 2014 Halle Pierre de Coubertin 107 rue Pierre de Coubertin 13300 Salon de Provence Compétition parrainée par Mamédy DOUCARA Conditions d accès et Qualifications

Plus en détail

CHALLENGE NATIONAL ÉQUIP ATHLÉ

CHALLENGE NATIONAL ÉQUIP ATHLÉ CHALLENGE NATIONAL ÉQUIP ATHLÉ PRÉAMBULE L objectif du Challenge National Équip Athlé est de : 1. Proposer aux benjamins, minimes et cadets une compétition par équipes se déroulant sur l ensemble de l

Plus en détail

Concours «Ma soumission gagnante»

Concours «Ma soumission gagnante» Règlement Concrs «Ma smission gagnante» Année 2014 Concrs Le concrs est tenu et organisé par La Personnelle, compagnie d assurances et par La Personnelle, assurances générales inc. (ci-après conjointement

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DES PACKS

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DES PACKS Le Touquet, 8 mars 2015 CONDITIONS GENERALES DE VENTE DES PACKS Acheter l un des packs implique l acceptation complète de nos conditions générales. Les tarifs Ils sont publiés sous réserve d erreur d impression

Plus en détail

DOSSIER TRAITEMENT DES LICENCES

DOSSIER TRAITEMENT DES LICENCES DOSSIER TRAITEMENT DES LICENCES Ce dossier est indispensable pour chaque groupement sportif affilié à la Fédération Française de Football Américain durant toute la saison. En effet, il indique la procédure

Plus en détail

Bonjour à tous et merci pour votre intérêt concernant la sortie au Circuit Magny-Cours Club que nous organisons.

Bonjour à tous et merci pour votre intérêt concernant la sortie au Circuit Magny-Cours Club que nous organisons. Edito Bonjour à tous et merci pour votre intérêt concernant la sortie au Circuit Magny-Cours Club que nous organisons. Depuis la création de l'association en 2001, Atoc a organisé de nombreux "rallyes

Plus en détail

Règlements 2005 des Courses et des Manifestations Hors Stade

Règlements 2005 des Courses et des Manifestations Hors Stade Règlements 2005 des Courses et des Manifestations Hors Stade La présente réglementation des courses hors stades est établie notamment sur la base de la loi n 84-610 du 16 Juillet 1984 modifiée par la loi

Plus en détail

GUIDE D ENTRÉE, D ADMISSION ET D INSCRIPTION AUX ÉTUDES SUPÉRIEURES DE PREMIER CYCLE

GUIDE D ENTRÉE, D ADMISSION ET D INSCRIPTION AUX ÉTUDES SUPÉRIEURES DE PREMIER CYCLE GUIDE D ENTRÉE, D ADMISSION ET D INSCRIPTION AUX ÉTUDES SUPÉRIEURES 21 Étapes pour mener à bien l auto inscription 1. Introduction En suivant les étapes détaillées ci dessous, l étudiant pourra découvrir

Plus en détail

MODALITES DES FORMATIONS ET DES EXAMENS DES OFFICIELS F.F.S.A.

MODALITES DES FORMATIONS ET DES EXAMENS DES OFFICIELS F.F.S.A. DES FORMATIONS ET DES EXAMENS DES OFFICIELS F.F.S.A. 2 2005B22072005 1 FORMATION COMMISSAIRES STAGIAIRES Stage de formation obligatoire avant l obtention de la licence de commissaire stagiaire. Formation

Plus en détail

MODE OPÉRATOIRE (à lire attentivement)

MODE OPÉRATOIRE (à lire attentivement) DÉCLARATION de sinistre des licenciés de la FSASPTT Responsabilité Civile N S019128.021C MODE OPÉRATOIRE (à lire attentivement) Lors d un sinistre, 2 cas peuvent se présenter : 1 Cas 1 : Vous avez deux

Plus en détail

DEMANDE D'ORGANISATION D'UNE EPREUVE SPORTIVE COMPORTANT LA PARTICIPATION D'ENGINS TERRESTRES A MOTEUR SUR UN CIRCUIT NON HOMOLOGUE

DEMANDE D'ORGANISATION D'UNE EPREUVE SPORTIVE COMPORTANT LA PARTICIPATION D'ENGINS TERRESTRES A MOTEUR SUR UN CIRCUIT NON HOMOLOGUE PREFECTURE DE LA MARNE DEMANDE D'ORGANISATION D'UNE EPREUVE SPORTIVE COMPORTANT LA PARTICIPATION D'ENGINS TERRESTRES A MOTEUR SUR UN CIRCUIT NON HOMOLOGUE 3 DESCRIPTION DE LA MANIFESTATION ENVISAGEE SPECIALITE

Plus en détail

DECLARATION D ACCIDENT

DECLARATION D ACCIDENT CONTRAT D ASSURANCE AIG N 4.091.165 FEDERATION FRANCAISE DE BASKET BALL DECLARATION D ACCIDENT En cas d accident, cette déclaration accompagnée des documents détaillés ci-après est à envoyer à : AIG EUROPE

Plus en détail

REGLEMENTS DES COMPETITIONS NATIONALES 2014

REGLEMENTS DES COMPETITIONS NATIONALES 2014 REGLEMENTS DES COMPETITIONS NATIONALES 2014 LA FEDERATION A MIS EN PLACE UN SYSTEME DE VISUALISATION DES ENGAGEMENTS AUX DIFFERENTS CHAMPIONNATS DE FRANCE QUE TOUS LES LICENCIES PEUVENT CONSULTER SUR LE

Plus en détail

SAMEDI et DIMANCHE 25/26 Juillet 2015

SAMEDI et DIMANCHE 25/26 Juillet 2015 REGLEMENT DE LA 2 e MONTEE HISTORIQUE DES ABBANS SAMEDI et DIMANCHE 25/26 Juillet 2015 Article 1 Généralités L Association BYANS-AUTO-SPORT organise le Samedi 25 et Dimanche 26 Juillet 2015, la Deuxième

Plus en détail

6 sessions de 16min/jour

6 sessions de 16min/jour 6 sessions de 16min/jour 8 ème rassemblement exclusivement 2 temps Sur le circuit Carole les 30 et 31 Mai 2015 Montant de l engagement (Chèques à l ordre du «LC s club de France») 135 pour les adhérents

Plus en détail

Cadre réglementaire Licence fédérale (en ligne)

Cadre réglementaire Licence fédérale (en ligne) Licence fédérale (en ligne) Siège fédéral F.F.E.S.S.M Licence carte plastifiée Information 1 fichier à archiver Récépissé provisoire L adhérent Comité Régional Enregistrement en ligne Zone Internet Facture

Plus en détail

Le dossier d inscription est à retourner à l adresse suivante avant le 13 Juin 2015 :

Le dossier d inscription est à retourner à l adresse suivante avant le 13 Juin 2015 : Dossier d inscription Le dossier d inscription est à retourner à l adresse suivante avant le 13 Juin 2015 : Le Masque de Fer de Lyon 41 rue Crillon 69006 LYON Tel : 04 78 93 08 98 Fax : 04 72 44 24 78

Plus en détail

Conditions générales

Conditions générales Conditions générales «NO LIMIT BASKETBALL 2015» avec CELINE DUMERC à Bourg de Péage (26300) Drôme. 1. INSCRIPTION Votre demande est enregistrée dès réception des éléments suivants : - Le bulletin d inscription

Plus en détail

7.2 - Le traitement administratif des accidents de service, de travail et des maladies professionnelles

7.2 - Le traitement administratif des accidents de service, de travail et des maladies professionnelles CHAPITRE 7 Les accidents et les maladies professionnelles 7.2 - Le traitement administratif des accidents de service, de travail et des maladies professionnelles 7.2.1 Méthodologie Définitions L accident

Plus en détail

Le jeu-concours se déroulera du Mardi 28 Avril 2015 à 12h00 au dimanche 17 Mai 2015 à 19h inclus (date et heure française de connexion faisant foi).

Le jeu-concours se déroulera du Mardi 28 Avril 2015 à 12h00 au dimanche 17 Mai 2015 à 19h inclus (date et heure française de connexion faisant foi). REGLEMENT COMPLET DU JEU-CONCOURS «TROPHEES UNFP» ARTICLE 1 ORGANISATEUR ET DUREE DU JEU-CONCOURS Á l occasion de l a 24 ème Cérémonie des Trophées UNFP qui a lieu le 17 mai 2015, l UNFP, Syndicat Professionnel

Plus en détail

L ASSURANCE FÉDÉRALE

L ASSURANCE FÉDÉRALE L ASSURANCE FÉDÉRALE SOMMAIRE I. L assurance en responsabilité civile II. Les garanties protection pénale et recours III. L assurance accidents corporels I. L ASSURANCE EN RESPONSABILITÉ CIVILE LE CADRE

Plus en détail

Règlement public et conditions générales d utilisation du service de Vélo en Libre Service, V Lille, implanté sur le territoire de Lille Métropole

Règlement public et conditions générales d utilisation du service de Vélo en Libre Service, V Lille, implanté sur le territoire de Lille Métropole Règlement public et conditions générales d utilisation du service de Vélo en Libre Service, V Lille, implanté sur le territoire de Lille Métropole Article 1 Champ d application 1.1 Le présent règlement

Plus en détail

SEM Remontées Mécaniques de Megève 220 route du téléphérique de Rochebrune - 74120 MEGEVE Tél. : 04 50 21 57 10

SEM Remontées Mécaniques de Megève 220 route du téléphérique de Rochebrune - 74120 MEGEVE Tél. : 04 50 21 57 10 Conditions générales communes de vente et d utilisation des forfaits / clauses de transport des remontées mécaniques Les présentes conditions générales de vente sont applicables à partir du 01/10/2014

Plus en détail

LE BUREAU DIRECTEUR. TRESORIER M. Stéphane KRASNOPOLSKI Ingénieur Informatique stephane78@gmail.com

LE BUREAU DIRECTEUR. TRESORIER M. Stéphane KRASNOPOLSKI Ingénieur Informatique stephane78@gmail.com CE QU IL FAUT SAVOIR SAISON 2014/2015 LE PAC Création de l association PAC en septembre 1998 Le siège social : Avenue des Myosotis 94 370 Sucy en Brie tél. : 06 12 33 16 07 www.pac-paintball.com SOMMAIRE

Plus en détail

Grenelle de l environnement BONUS ET SUPERBONUS ECOLOGIQUES

Grenelle de l environnement BONUS ET SUPERBONUS ECOLOGIQUES Grenelle de l environnement BONUS ET SUPERBONUS ECOLOGIQUES N 51236#10 Décret n 2014-1672 du 30 décembre 2014, instituant une aide à l acquisition et la location des véhicules peu polluants propres, modifié

Plus en détail

1. DOCUMENTS JUSTIFICATIFS RELATIFS A LA PERSONNE MORALE ET À SES REPRÉSENTANTS LÉGAUX/ TITULAIRE(S) DE COMPTE(S)

1. DOCUMENTS JUSTIFICATIFS RELATIFS A LA PERSONNE MORALE ET À SES REPRÉSENTANTS LÉGAUX/ TITULAIRE(S) DE COMPTE(S) 1. DUMENTS JUSTIFIATIFS RELATIFS A LA PERSNNE MRALE ET À SES REPRÉSENTANTS LÉGAUX/ TITULAIRE(S) DE MPTE(S) Réf. # 1 # 2 Désignation : finalité, nature, forme Anglais Identité personne physique NI, passeports

Plus en détail

Portail Famille. Cliquer sur le lien suivant, https://harmonie.ecolesoft.net/portail/index.jsp

Portail Famille. Cliquer sur le lien suivant, https://harmonie.ecolesoft.net/portail/index.jsp Portail Famille Après avoir cliqué sur l icône Portail Famille à partir du site de la Communauté de communes des Pieux, vous arrivez sur la page ci-dessous. Cliquer sur le lien suivant, https://harmonie.ecolesoft.net/portail/index.jsp

Plus en détail

Fête de l ACO. Circuit Bugatti - Le Mans 3, 4, 5 juillet 2015 S O U S R E S E R V E D E S A U T O R I S A T I O N S A D M I N I S T R A T I V E S

Fête de l ACO. Circuit Bugatti - Le Mans 3, 4, 5 juillet 2015 S O U S R E S E R V E D E S A U T O R I S A T I O N S A D M I N I S T R A T I V E S FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE COMITE REGIONAL DU SPORT AUTOMOBILE BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE ACO DES 24 HEURES DU MANS Fête de l ACO Circuit Bugatti - Le Mans

Plus en détail

QUESTIONS / REPONSES ASSOCIATION UFOLEP

QUESTIONS / REPONSES ASSOCIATION UFOLEP QUESTIONS / REPONSES ASSOCIATION UFOLEP 1. EN QUOI CONSISTE L ASSURANCE DE RESPONSABILITE CIVILE? L assurance de responsabilité civile couvre les dommages matériels ou corporels causés aux tiers lorsque

Plus en détail

CONDITIONS DE VENTE EN LIGNE, DE RECHARGEMENT & D UTILISATION DES FORFAITS DE SKI MAINS-LIBRES HIVER 2012/2013

CONDITIONS DE VENTE EN LIGNE, DE RECHARGEMENT & D UTILISATION DES FORFAITS DE SKI MAINS-LIBRES HIVER 2012/2013 CONDITIONS DE VENTE EN LIGNE, DE RECHARGEMENT & D UTILISATION DES FORFAITS DE SKI MAINS-LIBRES HIVER 2012/2013 VAL D ALLOS LOISIRS DEVELOPPEMENT : CONDITIONS GENERALES DE VENTE A DISTANCE DE FORFAITS DE

Plus en détail

REGLEMENTATION DE LA COURSE

REGLEMENTATION DE LA COURSE REGLEMENTATION DE LA COURSE RESPONSABILITE DU CONCURRENT La participation à l'épreuve se fera sous l'entière responsabilité des coureurs avec renonciation à tout recours envers les organisateurs quel que

Plus en détail

------------------------------ FORMULAIRE D INSCRIPTION ------------------------------

------------------------------ FORMULAIRE D INSCRIPTION ------------------------------ ------------------------------ FORMULAIRE D INSCRIPTION ------------------------------ CONDUCTEUR NOM : PRÉNOM :. ADRESSE :... NÉ(E) LE : À : COURRIEL : MASCULIN FEMININ PASSAGER NOM : PRÉNOM :. ADRESSE

Plus en détail

ORGANISATION SAINT SULPICE VELO SPORT. 1742 Route d Azas 81370 Saint Sulpice : 05.63.41.82.69 E-mail : jean-claude.cayrol31@orange.

ORGANISATION SAINT SULPICE VELO SPORT. 1742 Route d Azas 81370 Saint Sulpice : 05.63.41.82.69 E-mail : jean-claude.cayrol31@orange. ORGANISATION SAINT SULPICE VELO SPORT 1742 Route d Azas 81370 Saint Sulpice : 05.63.41.82.69 E-mail : jean-claude.cayrol31@orange.fr Engagements : Via le site internet de la Fédération Française de Cyclisme

Plus en détail

C NoVi Festival 2015 Règlement du concours

C NoVi Festival 2015 Règlement du concours C NoVi Festival 2015 Règlement du concours Le festival du court-métrage de prévention santé Le C NoVi Festival 3 ème édition du Festival du court-métrage de prévention I. Organisation L IREPS Réunion organise,

Plus en détail

corps_du_message.txt

corps_du_message.txt Bonjour à tous, corps_du_message.txt Vous trouverez ci-joint un message du président du club de L'Union (31 ) ainsi que la plaquette et les informations concernant la randonnée des vins de Gaillac (81

Plus en détail

Règlement du jeu-concours d écriture Imagine

Règlement du jeu-concours d écriture Imagine Règlement du jeu-concours d écriture Imagine Article 1 - Organisation La Société Hachette Livre, département Gautier-Languereau, société anonyme au capital de 6.260.976 euros, dont le siège social est

Plus en détail

Règlement jeu concours «Gagnez des cartes cadeaux grâce à l appli» Le dimanche 30 août 2015 au centre commercial Arcades

Règlement jeu concours «Gagnez des cartes cadeaux grâce à l appli» Le dimanche 30 août 2015 au centre commercial Arcades Règlement jeu concours «Gagnez des cartes cadeaux grâce à l appli» Le dimanche 30 août 2015 au centre commercial Arcades Article 1 : Organisateur Le Groupement d intérêt économique du Centre Commercial

Plus en détail

Pour faire vos demandes d assurances ce dossier est composé :

Pour faire vos demandes d assurances ce dossier est composé : Toute manifestation sportive (Pédestre, cycliste, cyclotourisme, VTT, cyclo-cross) organisée sur la voie publique doit obligatoirement être assurée. La FSGT par l intermédiaire de la Mutuelle des Sportifs

Plus en détail

Roulages Collectionneurs

Roulages Collectionneurs CONDUCTEUR Nom & Prénom : Roulages Collectionneurs Circuit Bugatti Vendredi 10 avril 2015 N d adhérent : Formule : Echéance : Date de naissance : Téléphone Fixe : / / / / Téléphone Portable : / / / / E-mail

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR TEEN WOODS

REGLEMENT INTERIEUR TEEN WOODS REGLEMENT INTERIEUR TEEN WOODS Comité syndical 11 juin 2015 1. Dispositions générales. 1.1. Objet : Ce règlement décrit le fonctionnement général, les modalités d inscriptions (réservations, annulations,

Plus en détail

22 ème CHAMPIONNAT NATIONAL de TIR à L ARC de la FCD

22 ème CHAMPIONNAT NATIONAL de TIR à L ARC de la FCD Arcueil, le 13 mai 2014 22 ème CHAMPIONNAT NATIONAL de TIR à L ARC de la FCD N 1266/FCD/Sports Affaire suivie par Catherine MACQUET : 01.79.86.34.88 ou 821.947.34.88 - : c.macquet@lafederationdefense.fr

Plus en détail

REGLEMENT DU CONCOURS MACIF «PRIX MACIF DU FILM ECONOMIE SOCIALE»

REGLEMENT DU CONCOURS MACIF «PRIX MACIF DU FILM ECONOMIE SOCIALE» REGLEMENT DU CONCOURS MACIF «PRIX MACIF DU FILM ECONOMIE SOCIALE» 1. LA SOCIETE ORGANISATRICE La Macif, société d assurance mutuelle à cotisations variables, entreprise régie par le Code des assurances,

Plus en détail

6 ème COURSE DE CÔTE DE LODEVE

6 ème COURSE DE CÔTE DE LODEVE REGLEMENT PARTICULIER 6 ème COURSE DE CÔTE DE LODEVE 12 et 13 septembre 2015 Le présent règlement particulier complète le règlement standard des Courses de Côtes. L ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE MONTPELLIER

Plus en détail

LA SÉCURITÉ TOTALE ET IMMÉDIATE DE VOTRE SANTÉ

LA SÉCURITÉ TOTALE ET IMMÉDIATE DE VOTRE SANTÉ VOTRE COMPLÉMENTAIRE SANTÉ LA SÉCURITÉ TOTALE ET IMMÉDIATE DE VOTRE SANTÉ GARANTIES Ts Régimes Sociaux Frais de séjr (1) Il a été conclut entre l association GIRPE (Grpement Interprofessionnel de Retraite

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE - ACHAT DE PRESTATION AUPRES DE VERTICALWIND

CONDITIONS GENERALES DE VENTE - ACHAT DE PRESTATION AUPRES DE VERTICALWIND CONDITIONS GENERALES DE VENTE - ACHAT DE PRESTATION AUPRES DE VERTICALWIND En renvoyant la fiche d'inscription, le demandeur s'engage à accepter sans réserve les présentes conditions générales de vente.

Plus en détail

CONTRATS RAQVAM COLLECTIVITés

CONTRATS RAQVAM COLLECTIVITés Prévenir Assurer une collectivité les risques... CONTRATS RAQVAM COLLECTIVITés et AUTO-MISSION Résumé du contrat d assurance de la FFCO > Les garanties de la licence assurance de la fédération et les garanties

Plus en détail

AUTOMOBILE CLUB LIMOUSIN

AUTOMOBILE CLUB LIMOUSIN AUTOMOBILE CLUB LIMOUSIN 8, rue Pierre de Fermat 87280 Limoges Contact : 05 55 04 19 69 et 06 74 70 52 74 contact@auto-club-limousin.fr CIRCUIT «ESTER» ET «TRAVERSEE DE LIMOGES» ESTER TECHNOPOLE Le samedi

Plus en détail

CIRCUITS = Règles de Sécurité

CIRCUITS = Règles de Sécurité CIRCUITS = Règles de Sécurité Chers Amis, Concernant nos journées de roulage sur circuits, comme mentionné sur nos bulletins d inscriptions, les contrats d assurance du Club, RC Organisateur et manifestations

Plus en détail

WebStamp easy Simple et personnel. Mon timbre-poste.

WebStamp easy Simple et personnel. Mon timbre-poste. WebStamp easy Simple et personnel. Mon timbre-poste. Manuel d utilisation Créer un timbre-poste Créer une étiquette pr colis Conseils d utilisation Directives Page Page Page 6 Page 7 www.poste.ch/webstamp-easy

Plus en détail

------------------------------ FORMULAIRE D INSCRIPTION ------------------------------

------------------------------ FORMULAIRE D INSCRIPTION ------------------------------ ------------------------------ FORMULAIRE D INSCRIPTION ------------------------------ CONDUCTEUR NOM : PRÉNOM :. ADRESSE :... NÉ(E) LE : À : COURRIEL : MASCULIN FEMININ PASSAGER NOM : PRÉNOM :. ADRESSE

Plus en détail

LE CYCLISME POUR TOUS EN 2013

LE CYCLISME POUR TOUS EN 2013 LE CYCLISME POUR TOUS EN 2013 Conformément aux décisions adoptées par le Bureau exécutif du Conseil d Administration de la Fédération Française de Cyclisme, la totalité des droits d engagements est laissée

Plus en détail

13-14-15 février 2014 Parc Chanot Hall 2 Marseille GUIDE DE L EXPOSANT 2014

13-14-15 février 2014 Parc Chanot Hall 2 Marseille GUIDE DE L EXPOSANT 2014 GUIDE DE L EXPOSANT 2014 1 SOMMAIRE Conditions particulières 3, 4, 5 Renseignements généraux 6 Organisation des Rencontres 7 Prestations 8, 9 Logistique 10 Processus d inscription 11 2 CONDITIONS PARTICULIERES

Plus en détail

Article II. ORGANISATION DES INSCRIPTIONS

Article II. ORGANISATION DES INSCRIPTIONS Adopté au Conseil Municipal du 9 février 2015 Article I. PRÉSENTATION La Mairie de Montmorency propose aux enfants montmorencéens de partir en séjour pendant les vacances scolaires. Les vacances constituent

Plus en détail

Conditions Générales. Caroline et Rosario CARRIERI 41 Rue De Mirande 21000 DIJON Tel : 06.86.71.37.76 //06.52.89.71.29 rwww.mirande-trackevents.

Conditions Générales. Caroline et Rosario CARRIERI 41 Rue De Mirande 21000 DIJON Tel : 06.86.71.37.76 //06.52.89.71.29 rwww.mirande-trackevents. Conditions Générales Caroline et Rosario CARRIERI 41 Rue De Mirande 21000 DIJON Tel : 06.86.71.37.76 //06.52.89.71.29 rwww.mirande-trackevents.com ARTICLE 1 Champ d application Les présentes Conditions

Plus en détail

Demande de carte professionnelle (Demande de première carte ou de renouvellement)

Demande de carte professionnelle (Demande de première carte ou de renouvellement) Demande de carte professionnelle (Demande de première carte de renvellement) Livre VI du code de la sécurité intérieure Décret n 2009-137 du 9 février 2009 modifié Ce formulaire vs permet d obtenir de

Plus en détail

Conditions générales de vente

Conditions générales de vente Conditions générales de vente Les présentes conditions règlent les rapports entre l établissement, désigné ci-après par l'institut ou l'institut Lyonnais, et les personnes amenées à le fréquenter. Elles

Plus en détail

REGIME JURIDIQUE DE MANIFESTATIONS SPORTIVES SUR LA VOIE PUBLIQUE

REGIME JURIDIQUE DE MANIFESTATIONS SPORTIVES SUR LA VOIE PUBLIQUE REGIME JURIDIQUE DE S SPORTIVES SUR LA VOIE PUBLIQUE S SPORTIVES QUI NE SONT SOUMISES NI A AUTORISATION, NI A DECLARATION : Il résulte des dispositions de l'article R 331-6 du code du sport que ne rentrent

Plus en détail