pas 1%, en emballage immédiats d'un contenu net excédant 2 L*... 36 00 525



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C04/3 04.01 Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants : 040110 - d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1% : -- en emballage immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 L : 040110 1 0 1 --- lait frais : 040110 1 0 1 0 6 lait frais,non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1%, en emballage immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 L*... 36 00 525 040110 1 0 9 --- autres : 040110 1 0 9 0 2 Autre lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1%, en emballage immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 L*... 36 18 525 -- autres : 040110 9 0 1 --- lait frais : 040110 9 0 1 0 8 lait frais,non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1%, en emballage immédiats d'un contenu net excédant 2 L*... 36 00 525 040110 9 0 9 --- autres : 040110 9 0 9 0 4 Autre lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1%, en emballage immédiats d'un contenu net excédant 2 L*... 36 18 525 040120 - d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1% mais n'excédant pas 6% : -- n'excédant pas 3% : --- en emballage immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 L : 040120 1 1 1 ---- lait frais : 040120 1 1 1 0 5 lait frais,non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1% mais n'excédant pas 3%, en emballage immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 L*... 36 00 525 040120 1 1 9 ---- autres : 040120 1 1 9 0 1 Autre lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1% mais n'excédant pas 3%, en emballage immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 L*... 36 18 525

C04/4 --- autres : 040120 1 9 1 ---- lait frais : 040120 1 9 1 0 9 lait frais,non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1% mais n'excédant pas 3%, en emballage immédiats d'un contenu net excédant 2 L*... 36 00 525 040120 1 9 9 ---- autres : 040120 1 9 9 0 5 Autre lait et crème de lait,non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants,d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1%mais n'excédant pas 3%, en emballage immédiats d'un contenu net excédant 2 L*... 36 18 525 -- excédant 3% : --- en emballage immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 L : 040120 9 1 1 ---- lait frais : TC11/12 040120 9 1 1 0 7 lait frais,non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 3%, mais n'excédant pas 6%, en emballage immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 L*... 36 00 525 040120 9 1 9 ---- autres : TC11/12 040120 9 1 9 0 3 Autre lait et crème de lait,non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 3%, mais n'excédant pas 6%, en emballage immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 L*... 36 18 525 --- autres : 040120 9 9 1 ---- lait frais : TC11/12 040120 9 9 1 0 1 lait frais,non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 3%, mais n'excédant pas 6%, en emballage immédiats d'un contenu net excédant 2 L*... 36 00 525 040120 9 9 9 ---- autres : TC11/12 040120 9 9 9 0 7 Autre lait et crème de lait,non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 3%, mais n'excédant pas 6%, en emballage immédiats d'un contenu netexcédant 2 L*... 36 18 525 040140 - d'une teneur en poids de matières grasses excédant 6% mais n'excédant pas 10% : -- en emballage immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 L : 040140 1 0 1 --- lait frais : TC11/12 040140 1 0 1 0 4 lait frais, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 6% mais n'excédant pas 10%, en emballage immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 L*... 36 00 525

C04/5 040140 1 0 9 --- autres : TC11/12 040140 1 0 9 0 0 Autre lait et crème de lait,non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants,d'une teneur en poids de matières grasses excédant 6% mais n'excédant pas 10%, en emballage immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 L*... 36 18 525 -- autres : 040140 9 0 1 --- lait frais : TC11/12 040140 9 0 1 0 6 lait frais,non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 6% mais n'excédant pas 10%, en emballage immédiats d'un net excédant 2 L*... 36 00 525 040140 9 0 9 --- autres : TC11/12 040140 9 0 9 0 2 Autre lait et crème de lait,non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 6% mais n'excédant pas 10%, en emballage immédiats d'un contenu net excédant 2 L*... 36 18 525 040150 - D'une teneur en poids de matière grasse excédant 6% : -- n'excédant pas 21% : --- en emballage immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 L : 040150 1 1 1 ---- lait frais : TC11/12 040150 1 1 1 0 3 lait frais, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 6% mais n'excédant pas 21%, en emballage immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 L*... 36 00 525 040150 1 1 9 ---- autres : TC11/12 040150 1 1 9 0 9 Autre lait et crème de lait,non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants,d'une teneur en poids de matières grasses excédant 6% mais n'excédant pas 21%, en emballage immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 L*... 36 18 525 --- autres : 040150 1 9 1 ---- lait frais : TC11/12 040150 1 9 1 0 7 lait frais,non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 6% mais n'excédant pas 21%, en emballage immédiats d'un contenu net excédant 2 L*... 36 00 525 040150 1 9 9 ---- autres : TC11/12 040150 1 9 9 0 3 Autre lait et crème de lait,non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 6% mais n'excédant pas 21%, en emballage immédiats d'un contenu net excédant 2 L*... 36 18 525

C04/6 -- excédant 21 % mais n'excédant pas 45% : --- en emballage immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 L : 040150 3 1 1 ---- lait frais : TC11/12 040150 3 1 1 0 1 lait frais,non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 21% mais n'excédant pas 45%, en emballage immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 L*... 36 00 525 040150 3 1 9 ---- autres : TC11/12 040150 3 1 9 0 7 Autre lait et crème de lait,non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 21% mais n'excédant pas 45%, en emballage immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 L*... 36 18 525 --- autres : 040150 3 9 1 ---- lait frais : TC11/12 040150 3 9 1 0 5 lait frais,non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 21% mais n'excédant pas 45%, en emballage immédiats d'un contenu net excédant 2 L*... 36 00 525 040150 3 9 9 ---- autres : TC11/12 040150 3 9 9 0 1 Autre lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 21%, mais n'excédant pas 45%, en emballage immédiats d'un contenunet excédant 2 L*... 36 18 525 -- excédant 45% : --- en emballage immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 L : 040150 9 1 1 ---- lait frais : TC11/12 040150 9 1 1 0 5 lait frais,non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 45%, en emballage immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 L*... 36 00 525 040150 9 1 9 ---- autres : TC11/12 040150 9 1 9 0 1 Autre lait et crème de lait,non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 45%, en emballage immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 L*... 36 18 525 --- autres : 040150 9 9 1 ---- lait frais : TC11/12 040150 9 9 1 0 9 lait frais,non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 45%, en emballage immédiats d'un contenu net excédant 2 L*... 36 00 525

C04/7 040150 9 9 9 ---- autres : TC11/12 040150 9 9 9 0 5 Autre lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 45%, en emballage immédiats d'un contenu net excédant 2 L*... 36 18 525 04.02 Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants : 040210 - En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5% : -- sans addition de sucre ou d'autres édulcorants : --- en emballage immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg : 040210 1 1 1 ---- traité pour malades ou nourrissons : 040210 1 1 1 1 7 Lait et crème de lait,concentrés,en poudre, en granulés ou sous grasses égale à 0%,sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballage immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg, traité pour malades ou nourrissons*... 36 00 457 1 040210 1 1 1 9 5 Lait et crème de lait,concentrés,en poudre, en granulés ou sous grassesexcédant 0% mais n'excédant pas 1,5%,sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballage immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg, traité pour malades ou nourrissons*... 36 00 457 1 040210 1 1 2 ---- destiné à l'alimentation animale : 040210 1 1 2 1 9 Lait et crème de lait,concentrés,en poudre, en granulés ou sous grasses égale à 0 %,sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballage immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg, destiné à l'alimentation animale*... 36 18 457 1 040210 1 1 2 9 7 Lait et crème de lait,concentrés,en poudre, en granulés ou sous grasses excédant 0 % mais n'excédant pas 1,5%,sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballage immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg, destiné à l'alimentation animale*... 36 18 457 1 040210 1 1 9 ---- autres : 040210 1 1 9 1 3 Lait et crème de lait,concentrés,en poudre, en granulés ou sous grasses égale à 0%,sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballage immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg,autres destinations*... 36 18 457 2 040210 1 1 9 9 1 Lait et crème de lait,concentrés,en poudre, en granulés ou sous grasses excédant 0 % mais n'excédant pas 1,5%,sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballage immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg,autres destinations*... 36 18 457 2

C04/8 --- autres : 040210 1 9 1 ---- traité pour malades ou nourrissons : 040210 1 9 1 1 1 Lait et crème de lait,concentrés,en poudre, en granulés ou sous grasses égale à 0 %,sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballage immédiats d'un contenu net excédant 2,5 kg, traité pour malades ou nourrissons*... 36 00 457 1 040210 1 9 1 9 9 Lait et crème de lait,concentrés,en poudre, en granulés ou sous grasses excédant 0 % mais n'excédant pas 1,5%,sans addition de sucre ou d'autresédulcorants, en emballage immédiats d'un contenu net excédant 2,5 kg,traité pour malades ou nourrissons* 36 00 457 1 040210 1 9 2 ---- destiné à l'alimentation animale : 040210 1 9 2 1 3 Lait et crème de lait,concentrés,en poudre, en granulés ou sous grasses égale à 0 %,sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballage immédiats d'un contenu net excédant 2,5 kg, destiné à l'alimentation animale*... 36 18 457 1 040210 1 9 2 9 1 Lait et crème de lait,concentrés,en poudre, en granulés ou sous grasses excédant 0 % mais n'excédant pas 1,5%,sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballage immédiats d'un contenu net excédant 2,5 kg, destiné à l'alimentation animale*. 36 18 457 1 040210 1 9 9 ---- autres : 040210 1 9 9 1 7 Lait et crème de lait,concentrés,en poudre, en granulés ou sous grasses égale à 0 %,sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballage immédiats d'un contenu net excédant 2,5 kg,autres destinations*... 36 18 457 2 040210 1 9 9 9 5 Lait et crème de lait,concentrés,en poudre, en granulés ou sous grasses excédant 0 % mais n'excédant pas 1,5%,sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballage immédiats d'un contenu net excédant 2,5 kg,autres destinations*... 36 18 457 2 -- autres : --- en emballage immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg : 040210 9 1 1 ---- traité pour malades ou nourrissons : 040210 9 1 1 1 9 Lait et crème de lait,concentrés,en poudre, en granulés ou sous grasses égale à 0 %,avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballage immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg, traité pour malades ou nourrissons*... 36 00 457 1 040210 9 1 1 9 7 Lait et crème de lait,concentrés,en poudre, en granulés ou sous grasses excédant 0 % mais n'excédant pas 1,5%,avec addition de sucre ou d'autresédulcorants, en emballage immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg, traité pour malades ou nourrissons*... 36 00 457 1

C04/9 040210 9 1 2 ---- destiné à l'alimentation animale : 040210 9 1 2 1 1 Lait et crème de lait,concentrés,en poudre, en granulés ou sous grasses égale à 0 %,avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballage immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg, destiné à l'alimentation animale*... 36 18 457 1 040210 9 1 2 9 9 Lait et crème de lait,concentrés,en poudre, en granulés ou sous grassesexcédant 0 % mais n'excédant pas 1,5%,avec addition de sucre ou d'autresédulcorants, en emballage immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg, destiné à l'alimentation animale*... 36 18 457 1 040210 9 1 9 ---- autres : 040210 9 1 9 1 5 Lait et crème de lait,concentrés,en poudre, en granulés ou sous grasses égale à 0 %,avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballage immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg,autres destinations*... 36 18 457 2 040210 9 1 9 9 3 Lait et crème de lait,concentrés,en poudre, en granulés ou sous grasses excédant 0 % mais n'excédant pas 1,5%,avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballage immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg,autres destinations*... 36 18 457 2 --- autres : 040210 9 9 1 ---- traité pour malades ou nourrissons : 040210 9 9 1 1 3 Lait et crème de lait,concentrés,en poudre, en granulés ou sous grasses égale à 0 %,avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballage immédiats d'un contenu net excédant 2,5 kg, traité pour malades ou nourrissons*... 36 00 457 1 040210 9 9 1 9 1 Lait et crème de lait,concentrés,en poudre, en granulés ou sous grasses excédant 0 % mais n'excédant pas 1,5%,avec addition de sucre ou d'autresédulcorants, en emballage immédiats d'un contenu net excédant 2,5 kg,traité pour malades ou nourrissons* 36 00 457 1 040210 9 9 2 ---- destiné à l'alimentation animale : 040210 9 9 2 1 5 Lait et crème de lait,concentrés,en poudre, en granulés ou sous grasses égale à 0 %,avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballage immédiats d'un contenu net excédant 2,5 kg, destiné à l'alimentation animale*... 36 18 457 1 040210 9 9 2 9 3 Lait et crème de lait,concentrés,en poudre, en granulés ou sous grasses excedant 0 % mais n'excédant pas 1,5%,avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballage immédiats d'un contenu net excédant 2,5 kg,destiné à l'alimentation animale*... 36 18 457 1

C04/10 040210 9 9 9 ---- autres : 040210 9 9 9 1 9 Lait et crème de lait,concentrés,en poudre, en granulés ou sous grasses égale à 0 %,avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballage immédiats d'un contenu net excédant 2,5 kg,autres destinations*... 36 18 457 2 040210 9 9 9 9 7 Lait et crème de lait,concentrés,en poudre, en granulés ou sous grasses excédant 0 % mais n'excédant pas 1,5%,avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballage immédiats d'un contenu net excédant 2,5 kg,autres destinations*... 36 18 457 2 - En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5% : 040221 -- Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants : --- D'une teneur en poids de matière grasse n'excédant pas 27% : ---- en emballage immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg : 040221 1 1 1 ----- traité pour malades ou nourrissons : 040221 1 1 1 0 7 Lait et crème de lait,concentrés,en poudre, en granulés ou sous grasses excédant 1,5% mais n'excédant pas 27%,sans addition de sucre ou d'autres édulcorants,en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg, traité pour malades ou nourrissons*.. 36 00 458 040221 1 1 2 ----- destiné à l'alimentation animale : 040221 1 1 2 0 9 Lait et crème de lait,concentrés,en poudre, en granulés ou sous grasses excédant 1,5% mais n'excédant pas 27%,sans addition de sucre ou d'autres édulcorants,en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg, destiné à l'alimentation animale *... 36 18 458 040221 1 1 9 ----- autres : 040221 1 1 9 0 3 Lait et crème de lait,concentrés,en poudre, en granulés ou sous grasses excédant 1,5% mais n'excédant pas 27%,sans addition de sucre ou d'autres édulcorants,en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg, autres destinations *... 36 18 458 ---- autres : 040221 1 8 1 ----- traité pour malades ou nourrissons : TC11/12 040221 1 8 1 0 8 Lait et crème de lait, concentrés, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5% mais n'excédant pas 27%,sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 2,5 kg, traité pour malades ou nourrissons* 36 00 458

C04/11 040221 1 8 2 ----- destiné à l'alimentation animale : TC11/12 040221 1 8 2 0 0 Lait et crème de lait, concentrés, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5% mais n'excédant pas 27%, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 2,5 kg, destiné à l'alimentation animale *... 36 18 458 040221 1 8 9 ----- autres : TC11/12 040221 1 8 9 0 4 Lait et crème de lait, concentrés, en poudre, en granulés ou sous grasses excédant 1,5% mais n'excédant pas 27%, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants,en emballages immédiats d'un contenu net excédant 2,5 kg, autres destinations *... 36 18 458 --- D'une teneur en poids de matière grasse excédant 27% : ---- en emballage immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 Kg : 040221 9 1 1 ----- traité pour malades ou nourrissons : 040221 9 1 1 0 9 Lait et crème de lait,concentrés,en poudre, en granulés ou sous grasses excédant 27%, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg, traité pour malades ou nourrissons*... 36 00 458 040221 9 1 2 ----- destiné à l'alimentation animale : 040221 9 1 2 0 1 Lait et crème de lait,concentrés,en poudre, en granulés ou sous grasses excédant 27%, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg, destiné à l'alimentation animale*... 36 18 458 040221 9 1 9 ----- autres : 040221 9 1 9 0 5 Lait et crème de lait,concentrés,en poudre, en granulés ou sous grasses excédant 27%, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg, autres destinations*... 36 18 458 ---- autres : 040221 9 9 1 ----- traité pour malades ou nourrissons : 040221 9 9 1 0 3 Lait et crème de lait,concentrés,en poudre, en granulés ou sous grasses excédant 27%, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants en emballages immédiats d'un contenu net excédant 2,5 kg, traité pour malades ou nourrissons*... 36 00 458 040221 9 9 2 ----- destiné à l'alimentation animale : 040221 9 9 2 0 5 Lait et crème de lait,concentrés,en poudre, en granulés ou sous grasses excédant 27%, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants en emballages immédiats d'un contenu net excédant 2,5 kg, destiné à l'alimentation animale*... 36 18 458

C04/12 040221 9 9 9 ----- autres : 040221 9 9 9 0 9 Lait et crème de lait,concentrés,en poudre, en granulés ou sous grasses excédant 27%, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants en emballages immédiats d'un contenu net excédant 2,5 kg, autres destinations*... 36 18 458 040229 -- autres : --- D'une teneur en poids de matière grasse n'excédant pas 27 % : 040229 1 1 0 ---- Laits spéciaux, dits "pour nourissons", en récipients hermétiquement fermés d'un contenu net n'excédant pas 500 g, d'une teneur en poids de matière grasse excédant 10% : 040229 1 1 0 0 5 Laits spéciaux, dits pour nourissons, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matière grasse excédant 10%, en récipients hermétiquement fermés d'un contenu net n'excédant pas 500 g *... 36 00 458 ---- autres : ----- en emballages immédiat d'un contenu net n'excédant pas 2,5 Kg : 040229 1 5 1 ------ traité pour malades ou nourrissons : 040229 1 5 1 0 9 Lait et crème de lait,concentrés,en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 27%,avec addition de sucre ou d'autres édulcorants en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg, traité pour malades ou nourrissons*... 36 00 458 040229 1 5 2 ------ destiné à l'alimentation animale : 040229 1 5 2 0 1 Lait et crème de lait,concentrés,en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 27%,avec addition de sucre ou d'autres édulcorants en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg, destiné à l'alimentation animale*... 36 18 458 040229 1 5 9 ------ autres : 040229 1 5 9 0 5 Lait et crème de lait,concentrés,en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 27%,avec addition de sucre ou d'autres édulcorants en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg, autres destinations*... 36 18 458 ----- autres : 040229 1 9 1 ------ traité pour malades ou nourrissons : 040229 1 9 1 0 1 Lait et crème de lait,concentrés,en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 27%,avec addition de sucre ou d'autres édulcorants en emballages immédiats d'un contenu net excédant 2,5 kg, traité pour malades ou nourrissons*... 36 00 458

C04/13 040229 1 9 2 ------ destiné à l'alimentation animale : 040229 1 9 2 0 3 Lait et crème de lait,concentrés,en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 27%,avec addition de sucre ou d'autres édulcorants en emballages immédiats d'un contenu net excédant 2,5 kg, destiné à l'alimentation animale*... 36 18 458 040229 1 9 9 ------ autres : 040229 1 9 9 0 7 Lait et crème de lait,concentrés,en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 27%,avec addition de sucre ou d'autres édulcorants en emballages immédiats d'un contenu net excédant 2,5 kg, autres destinations*... 36 18 458 --- D'une teneur en poids de matière grasse excédant 27 % : ---- en emballage immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 Kg : 040229 9 1 1 ----- traité pour malades ou nourrissons : 040229 9 1 1 0 9 Lait et crème de lait,concentrés,en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 27%,avec addition de sucre ou d'autres édulcorants en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg, traité pour malades ou nourrissons*... 36 00 458 040229 9 1 2 ----- destiné à l'alimentation animale : 040229 9 1 2 0 1 Lait et crème de lait,concentrés,en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 27%,avec addition de sucre ou d'autres édulcorants en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg, destiné à l'alimentation animale*... 36 18 458 040229 9 1 9 ----- autres : 040229 9 1 9 0 5 Lait et crème de lait,concentrés,en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 27%,avec addition de sucre ou d'autres édulcorants en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg, autres destinations*... 36 18 458 ---- autres : 040229 9 9 1 ----- traité pour malades ou nourrissons : 040229 9 9 1 0 3 Lait et crème de lait,concentrés,en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 27%,avec addition de sucre ou d'autres édulcorants en emballages immédiats d'un contenu net excédant 2,5 kg, traité pour malades ou nourrissons*... 36 00 458 040229 9 9 2 ----- destiné à l'alimentation animale : 040229 9 9 2 0 5 Lait et crème de lait,concentrés,en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 27%,avec addition de sucre ou d'autres édulcorants en emballages immédiats d'un contenu net excédant 2,5 kg, destiné à l'alimentation animale*... 36 18 458

C04/14 040229 9 9 9 ----- autres : 040229 9 9 9 0 9 Lait et crème de lait,concentrés,en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 27%,avec addition de sucre ou d'autres édulcorants en emballages immédiats d'un contenu net excédant 2,5 kg, autres destinations*... 36 18 458 - autres : 040291 -- Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants : 040291 1 0 0 --- D'une teneur en poids de matière grasse n'excédant pas 8% : TC07/08 040291 1 0 0 1 5 Lait et crème de lait concentrés sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matière grasse n'excédant pas 8% à l'état liquide ou pateux, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg *... 15(2) 18 TC07/08 040291 1 0 0 9 3 Lait et crème de lait concentrés sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matière grasse n'excédant pas 8% à l'état liquide ou pateux, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 2,5 kg *... 15(2) 18 040291 3 0 0 --- D'une teneur en poids de matière grasse excédant 8% mais n'excédant pas 10% : TC07/08 040291 3 0 0 1 3 Lait et crème de lait concentrés sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matière grasse excédant 8% mais n'excédant pas 10% à l'état liquide ou pateux, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg *... 15(2) 18 TC07/08 040291 3 0 0 9 1 Lait et crème de lait concentrés sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matière grasse excédant 8% mais n'excédant pas 10% à l'état liquide ou pateux, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 2,5 kg *... 15(2) 18 --- D'une teneur en poids de matière grasse excédant 10% mais n'excédant pas 45% : 040291 5 1 0 ---- en emballage immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5kg : 040291 5 1 0 0 3 Lait et crème de lait concentrés sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matière grasse excédant 10% mais n'excédant pas 45% à l'état liquide ou pateux, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg *... 15(2) 18 040291 5 9 0 ---- autres : 040291 5 9 0 0 7 Lait et crème de lait concentrés sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matière grasse excédant 10% mais n'excédant pas 45% à l'état liquide ou pateux, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 2,5 kg *... 15(2) 18

C04/15 --- D'une teneur en poids de matière grasse excédant 45% : 040291 9 1 0 ---- en emballage immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5kg : 040291 9 1 0 0 9 Lait et crème de lait concentrés sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matière grasse excédant 45% à l'état liquide ou pateux, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant 2,5 kg pas*... 15(2) 18 040291 9 9 0 ---- autres : 040291 9 9 0 0 3 Lait et crème de lait concentrés sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matière grasse excédant 45% à l'état liquide ou pateux, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 2,5 kg *... 15(2) 18 040299 -- autres : 040299 1 0 0 --- D'une teneur en poids de matière grasse n'excédant pas 9,5% : TC07/08 040299 1 0 0 1 5 Lait et crème de lait concentrés avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matière grasse n'excédant pas 9,5% à l'état liquide ou pateux, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg *... 15(2) 18 TC07/08 040299 1 0 0 9 3 Lait et crème de lait concentrés avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matière grasse n'excédant pas 9,5% à l'état liquide ou pateux, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 2,5 kg *... 15(2) 18 --- d'une teneur en poids de matière grasse excédant 9,5% mais n'excédant pas 45% : 040299 3 1 0 ---- en emballage immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5kg : 040299 3 1 0 0 5 Lait et crème de lait concentrés avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matière grasse excédant 9,5% mais n'excédant pas 45% à l'état liquide ou pateux, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg *... 15(2) 18 040299 3 9 0 ---- autres : 040299 3 9 0 0 9 Lait et crème de lait concentrés avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matière grasse excédant 9,5% mais n'excédant pas 45% à l'état liquide ou pateux, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 2,5 kg *... 15(2) 18 --- D'une teneur en poids de matière grasse excédant 45% : 040299 9 1 0 ---- en emballage immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5kg : 040299 9 1 0 0 9 Lait et crème de lait concentrés avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matière grasse excédant 45% à l'état liquide ou pateux, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg *... 15(2) 18

C04/16 040299 9 9 0 ---- autres : 040299 9 9 0 0 3 Lait et crème de lait concentrés avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matière grasse excédant 45% à l'état liquide ou pateux, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 2,5 kg *... 15(2) 18 04.03 Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao : 040310 - Yoghourt : -- non aromatisés, ni additionnés de fruits ou de cacao : --- sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasse : 040310 1 1 0 ---- n'excédant pas 3% : 040310 1 1 0 0 1 Yoghourt non aromatisés, ni additionnés de fruits ou de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, et d'une teneur en poids de matière grasse n'excédant pas 3% *... 36 18(M) 10 040310 1 3 0 ---- excédant 3% mais n'excédant pas 6% : 040310 1 3 0 0 7 Yoghourt non aromatisés, ni additionnés de fruits ou de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, et d'une teneur en poids de matière grasse excédant 3% mais n'excédant pas 6% *... 36 18(M) 10 040310 1 9 0 ---- excédant 6% : 040310 1 9 0 0 5 Yoghourt non aromatisés, ni additionnés de fruits ou de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, et d'une teneur en poids de matière grasse excédant 6% *... 36 18(M) 10 --- autres, d'une teneur en poids de matière grasse : 040310 3 1 0 ---- n'excédant pas 3% : 040310 3 1 0 0 9 Yoghourt non aromatisés, ni additionnés de fruits ou de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, et d'une teneur en poids de matière grasse n'excédant pas 3% *... 36 18(M) 10 040310 3 3 0 ---- excédant 3% mais n'excédant pas 6% : 040310 3 3 0 0 5 Yoghourt non aromatisés, ni additionnés de fruits ou de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, et d'une teneur en poids de matière grasse excédant 3% mais n'excédant pas 6% *... 36 18(M) 10 040310 3 9 0 ---- excédant 6% : 040310 3 9 0 0 3 Yoghourt non aromatisés, ni additionnés de fruits ou de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, et d'une teneur en poids de matière grasse excédant 6%*... 36 18(M) 10

C04/17 -- aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao : --- en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasse provenant du lait : 040310 5 1 0 ---- n'excédant pas 1,5% : 040310 5 1 0 0 7 Youghourt en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, d'une teneur en poids de matière grasse provenant du lait n'excédant pas 1,5% *... 36 18(M) 10 040310 5 3 0 ---- excédant 1,5% mais n'excédant pas 27% : 040310 5 3 0 0 3 Youghourt en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, d'une teneur en poids de matière grasse provenant du lait excédant 1,5% mais n'excédant pas 27% *... 36 18(M) 10 040310 5 9 0 ---- excédant 27% : 040310 5 9 0 0 1 Youghourt en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, d'une teneur en poids de matière grasse provenant du lait excédant 27% *... 36 18(M) 10 --- autres, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait : 040310 9 1 0 ---- n'excédant pas 3% : 040310 9 1 0 0 3 Autres youghourt aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait n'excédant pas 3% *... 36 18(M) 10 040310 9 3 0 ---- excédant 3% mais n'excédant pas 6% : 040310 9 3 0 0 9 Autres youghourt aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait excédant 3% mais n'excédant pas 6% *... 36 18(M) 10 040310 9 9 0 ---- excédant 6% : 040310 9 9 0 0 7 Autres youghourt aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait excédant 6% *... 36 18(M) 10 040390 - autres : -- non aromatisés, ni additionnés de fruits ou de cacao : --- en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides : ---- sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses : 040390 1 1 0 ----- n'excédant pas 1,5% : 040390 1 1 0 0 9 Babeurre, lait et crème de lait caillés, képhir et autres laits et crème de lait fermentés ou acidifiés même concentrés, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, non additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non aromatisés, ni additionnés de fruits ou de cacao, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5% *... 36 18(M) 10

C04/18 040390 1 3 0 ----- excédant 1,5% mais n'excédant pas 27% : 040390 1 3 0 0 5 Babeurre, lait et crème de lait caillés, képhir et autres laits et crème de lait fermentés ou acidifiés même concentrés, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, non additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non aromatisés, ni additionnés de fruits ou de cacao, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5% mais n'excédant pas 27% *. 36 18(M) 10 040390 1 9 0 ----- excédant 27% : 040390 1 9 0 0 3 Babeurre, lait et crème de lait caillés, képhir et autres laits et crème de lait fermentés ou acidifiés même concentrés, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, non additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non aromatisés, ni additionnés de fruits ou de cacao, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 27% *... 36 18(M) 10 ---- autres, d'une teneur en poids de matières grasses : 040390 3 1 0 ----- n'excédant pas 1,5% : 040390 3 1 0 0 7 Babeurre, lait et crème de lait caillés, képhir et autres laits et crème de lait fermentés ou acidifiés même concentrés, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non aromatisés, ni additionnés de fruits ou de cacao, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5% *... 36 18(M) 10 040390 3 3 0 ----- excédant 1,5% mais n'excédant pas 27% : 040390 3 3 0 0 3 Babeurre, lait et crème de lait caillés, képhir et autres laits et crème de lait fermentés ou acidifiés même concentrés, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non aromatisés, ni additionnés de fruits ou de cacao, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5% mais n'excédant pas 27% *... 36 18(M) 10 040390 3 9 0 ----- excédant 27% : 040390 3 9 0 0 1 Babeurre, lait et crème de lait caillés, képhir et autres laits et crème de lait fermentés ou acidifiés même concentrés, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non aromatisés, ni additionnés de fruits ou de cacao, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 27% *... 36 18(M) 10 --- autres : ---- sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses : 040390 5 1 0 ----- n'excédant pas 3% : 040390 5 1 0 0 5 Babeurre, lait et crème de lait caillés, képhir et autres laits et crème de lait fermentés ou acidifiés même concentrés, à l'état liquide ou pâteux, non additionnés de sucre ou d'autres édulcorants,non aromatisés,ni additionnés de fruits ou de cacao, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 3% *.. 36 18(M) 10

C04/19 040390 5 3 0 ----- excédant 3% mais n'excédant pas 6% : 040390 5 3 0 0 1 Babeurre, lait et crème de lait caillés, képhir et autres laits et crème de lait fermentés ou acidifiés même concentrés, à l'état liquide ou pâteux, non additionnés de sucre ou d'autres édulcorants,non aromatisés,ni additionnés de fruits ou de cacao, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 3% mais n'excédant pas 6% *... 36 18(M) 10 040390 5 9 0 ----- excédant 6% : 040390 5 9 0 0 9 Babeurre, lait et crème de lait caillés, képhir et autres laits et crème de lait fermentés ou acidifiés même concentrés, à l'état liquide ou pâteux, non additionnés de sucre ou d'autres édulcorants,non aromatisés,ni additionnés de fruits ou de cacao, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 6%*... 36 18(M) 10 ---- autres, d'une teneur en poids de matières grasses : 040390 6 1 0 ----- n'excédant pas 3% : 040390 6 1 0 0 9 Babeurre, lait et crème de lait caillés, képhir et autres laits et crème de lait fermentés ou acidifiés même concentrés, à l'état liquide ou pâteux, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non aromatisés,ni additionnés de fruits ou de cacao,d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 3% *... 36 18(M) 10 040390 6 3 0 ----- excédant 3% mais n'excédant pas 6% : 040390 6 3 0 0 5 Babeurre, lait et crème de lait caillés, képhir et autres laits et crème de lait fermentés ou acidifiés même concentrés, à l'état liquide ou pâteux, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants,non aromatisés,ni additionnés de fruits ou de cacao, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 3% mais n'excédant pas 6% *... 36 18(M) 10 040390 6 9 0 ----- excédant 6% : 040390 6 9 0 0 3 Babeurre, lait et crème de lait caillés, képhir et autres laits et crème de lait fermentés ou acidifiés même concentrés, à l'état liquide ou pâteux, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants,non aromatisés,ni additionnés de fruits ou de cacao,d'une teneur en poids de matières grasses excédant 6%*... 36 18(M) 10 -- aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao : --- en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasse provenant du lait : 040390 7 1 0 ---- n'excédant pas 1,5% : 040390 7 1 0 0 3 Babeurre, lait et crème de lait caillés, képhir et autres laits et crème de lait fermentés ou acidifiés même concentrés, en poudre,en granulés ou sous d'autres formes solides, aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5% *... 36 18(M) 10

C04/20 040390 7 3 0 ---- excédant 1,5% mais n'excédant pas 27% : 040390 7 3 0 0 9 Babeurre, lait et crème de lait caillés, képhir et autres laits et crème de lait fermentés ou acidifiés même concentrés, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5% mais n'excédant pas 27% *... 36 18(M) 10 040390 7 9 0 ---- excédant 27% : 040390 7 9 0 0 7 Babeurre, lait et crème de lait caillés, képhir et autres laits et crème de lait fermentés ou acidifiés même concentrés, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5% *... 36 18(M) 10 --- autres, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait : 040390 9 1 0 ---- n'excédant pas 3% : 040390 9 1 0 0 1 Babeurre, lait et crème de lait caillés, képhir et autres laits et crème de lait fermentés ou acidifiés même concentrés, à l'état liquide ou pâteux, aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 3%*... 36 18(M) 10 040390 9 3 0 ---- excédant 3% mais n'excédant pas 6% : 040390 9 3 0 0 7 Babeurre, lait et crème de lait caillés, képhir et autres laits et crème de lait fermentés ou acidifiés même concentrés, à l'état liquide ou pâteux, aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 3% mais n'excédant pas 6% *... 36 18(M) 10 040390 9 9 0 ---- excédant 6% : 040390 9 9 0 0 5 Babeurre, lait et crème de lait caillés, képhir et autres laits et crème de lait fermentés ou acidifiés même concentrés, à l'état liquide ou pâteux, aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 6% *... 36 18(M) 10 04.04 Lactosérum,même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait,même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs : 040410 - Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants : -- en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides : --- sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38) : ---- n'excédant pas 15% et d'une teneur en poids de matières grasses :

C04/21 040410 0 2 0 ----- n'excédant pas 1,5% : 040410 0 2 0 0 7 Lactosérum, modifié ou non, même concentré sans addition de sucre ou d'autres édulcorants en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38) n'excédant pas 15% et d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5% *... 10(2) 18 040410 0 4 0 ----- excédant 1,5% mais n'excédant pas 27% : 040410 0 4 0 0 3 Lactosérum, modifié ou non, même concentré sans addition de sucre ou d'autres édulcorants en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38) n'excédant pas 15% et d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5% mais n'excédant pas 27%*... 10(2) 18 040410 0 6 0 ----- excédant 27% : 040410 0 6 0 0 9 Lactosérum, modifié ou non, même concentré sans addition de sucre ou d'autres édulcorants en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38) n'excédant pas 15% et d'une teneur en poids de matières grasses excédant 27%*... 10(2) 18 ---- excédant 15% et d'une teneur en poids de matières grasses : 040410 1 2 0 ----- n'excédant pas 1,5% : 040410 1 2 0 0 1 Lactosérum, modifié ou non, même concentré sans addition de sucre ou d'autres édulcorants en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38) excédant 15% et d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5%*... 10(2) 18 040410 1 4 0 ----- excédant 1,5% mais n'excédant pas 27% : 040410 1 4 0 0 7 Lactosérum, modifié ou non, même concentré sans addition de sucre ou d'autres édulcorants en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38) excédant 15% et d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5% mais n'excédant pas 27%*.. 10(2) 18 040410 1 6 0 ----- excédant 27% : 040410 1 6 0 0 3 Lactosérum, modifié ou non, même concentré sans addition de sucre ou d'autres édulcorants en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38) excédant 15% et d'une teneur en poids de matières grasses excédant 27% *... 10(2) 18 --- autres, d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38) : ---- n'excédant pas 15% et d'une teneur en poids de matières grasses :

C04/22 040410 2 6 0 ----- n'excédant pas 1,5% : 040410 2 6 0 0 7 Lactosérum, modifié ou non, même concentré, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38) n'excédant pas 15% et d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5% *... 10(2) 18 040410 2 8 0 ----- excédant 1,5% mais n'excédant pas 27% : 040410 2 8 0 0 3 Lactosérum, modifié ou non, même concentré, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38) n'excédant pas 15% et d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5% mais n'excédant pas 27%*... 10(2) 18 040410 3 2 0 ----- excédant 27% : 040410 3 2 0 0 9 Lactosérum, modifié ou non, même concentré, additionné de sucre ou d'autres édulcorants,en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38) n'excédant pas 15% et d'une teneur en poids de matières grasses excédant 27%*... 10(2) 18 ---- excédant 15% et d'une teneur en poids de matières grasses : 040410 3 4 0 ----- n'excédant pas 1,5% : 040410 3 4 0 0 5 Lactosérum, modifié ou non, même concentré, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38) excédant 15% et d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5%*... 10(2) 18 040410 3 6 0 ----- excédant 1,5% mais n'excédant pas 27% : 040410 3 6 0 0 1 Lactosérum, modifié ou non, même concentré, additionné de sucre ou d'autres édulcorants,en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38) excédant 15% et d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5% mais n'excédant pas 27%*.. 10(2) 18 040410 3 8 0 ----- excédant 27% : 040410 3 8 0 0 7 Lactosérum, modifié ou non, même concentré, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38) excédant 15% et d'une teneur en poids de matières grasses excédant 27% *... 10(2) 18 -- autres : --- sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38) : ---- n'excédant pas 15% et d'une teneur en poids de matières grasses :

C04/23 040410 4 8 0 ----- n'excédant pas 1,5% : 040410 4 8 0 0 1 Autres lactosérum, modifié ou non, même concentré sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38) n'excédant pas 15% et d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5%*... 10(2) 18 040410 5 2 0 ----- excédant 1,5% mais n'excédant pas 27% : 040410 5 2 0 0 7 Autres lactosérum, modifié ou non, même concentré sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38) n'excédant pas 15% et d'une teneur en poids de matières grasses excédant pas 1,5% mais n'excédant pas 27%*... 10(2) 18 040410 5 4 0 ----- excédant 27% : 040410 5 4 0 0 3 Autres lactosérum, modifié ou non, même concentré sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38) n'excédant pas 15% et d'une teneur en poids de matières grasses excédant 27%*... 10(2) 18 ---- excédant 15% et d'une teneur en poids de matières grasses : 040410 5 6 0 ----- n'excédant pas 1,5% : 040410 5 6 0 0 9 Autres lactosérum, modifié ou non, même concentré sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38) excédant 15% et d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5%*... 10(2) 18 040410 5 8 0 ----- excédant 1,5% mais n'excédant pas 27% : 040410 5 8 0 0 5 Autres lactosérum, modifié ou non, même concentré sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38) excédant 15% et d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5% mais n'excédant pas 27%*... 10(2) 18 040410 6 2 0 ----- excédant 27% : 040410 6 2 0 0 1 Autres lactosérum, modifié ou non, même concentré sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38) excédant 15% et d'une teneur en poids de matières grasses excédant 27%*... 10(2) 18 --- autres, d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38) : ---- n'excédant pas 15% et d'une teneur en poids de matières grasses : 040410 7 2 0 ----- n'excédant pas 1,5% : 040410 7 2 0 0 5 Autres lactosérum, modifié ou non, même concentré,additionné de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38) n'excédant pas 15% et d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5%*... 10(2) 18

C04/24 040410 7 4 0 ----- excédant 1,5% mais n'excédant pas 27% : 040410 7 4 0 0 1 Autres lactosérum, modifié ou non, même concentré,additionné de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38) n'excédant pas 15% et d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5% mais n'excédant pas 27%*... 10(2) 18 040410 7 6 0 ----- excédant 27% : 040410 7 6 0 0 7 Autres lactosérum, modifié ou non, même concentré,additionné de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38) n'excédant pas 15% et d'une teneur en poids de matières grasses excédant 27%*... 10(2) 18 ---- excédant 15% et d'une teneur en poids de matières grasses : 040410 7 8 0 ----- n'excédant pas 1,5% : 040410 7 8 0 0 3 Autres lactosérum, modifié ou non, même concentré,additionné de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38) excédant 15% et d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5%*... 10(2) 18 040410 8 2 0 ----- excédant 1,5% mais n'excédant pas 27% : 040410 8 2 0 0 9 Autres lactosérum, modifié ou non, même concentré,additionné de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38) excédant 15% et d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5% mais n'excédant pas 27%*... 10(2) 18 040410 8 4 0 ----- excédant 27% : 040410 8 4 0 0 5 Autres lactosérum, modifié ou non, même concentré additionné de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38) excédant 15% et d'une teneur en poids de matières grasses excédant 27%*... 10(2) 18 040490 - Autres : -- sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses : 040490 2 1 0 --- n'excédant pas 1,5% : 040490 2 1 0 0 0 Autres produits consistant en composants naturels du lait, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5%*... 27(2) 18 040490 2 3 0 --- excédant 1,5% mais n'excédant pas 27% : 040490 2 3 0 0 6 Autres produits consistant en composants naturels du lait, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5% mais n'excédant pas 27% *... 27(2) 18 040490 2 9 0 --- excédant 27% : 040490 2 9 0 0 4 Autres produits consistant en composants naturels du lait, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses excédant 27%*... 27(2) 18

C04/25 -- autres, d'une teneur en poids de matières grasses : 040490 8 1 0 --- n'excédant pas 1,5% : 040490 8 1 0 0 4 Autres produits consistant en composants naturels du lait, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5%*... 27(2) 18 040490 8 3 0 --- excédant 1,5% mais n'excédant pas 27% : 040490 8 3 0 0 0 Autres produits consistant en composants naturels du lait, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5%mais n'excédant pas 27%*... 27(2) 18 040490 8 9 0 --- excédant 27% : 040490 8 9 0 0 8 Autres produits consistant en composants naturels du lait, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses excédant 27%*... 27(2) 18 04.05 Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières : 040510 - Beurre -- d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 85 % : --- Beurre naturel : 040510 1 1 0 ---- en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 Kg : 040510 1 1 0 0 5 Beurre naturel d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 85 % en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 Kg*... 36 18 459 1 040510 1 9 0 ---- autre : 040510 1 9 0 0 9 Beurre naturel d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 85 % en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 Kg*... 36 18 459 1 040510 3 0 0 --- Beurre recombiné : 040510 3 0 0 1 1 Beurre recombiné d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 85 %,conditionnés pour la vente au détail *... 36 18 459 1 040510 3 0 0 9 9 Autre beurre recombiné d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 85 %*... 36 18 459 1 040510 5 0 0 --- Beurre de lactosérum : 040510 5 0 0 1 9 Beurre de lactosérum d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 85 %, conditionnés pour la vente au détail*... 36 18 459 1 040510 5 0 0 9 7 Autre beurre de lactosérum d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 85 %*... 36 18 459 1 040510 9 0 0 -- autre : 040510 9 0 0 1 5 Autre beurre d'une teneur en poids de matières grasses excédant 85 %, conditionnés pour la vente au détail*... 36 18 459 1 040510 9 0 0 9 3 Autre beurre d'une teneur en poids de matières grasses excédant 85 % *... 36 18 459 1

C04/26 040520 - Pâtes à tartiner laitières : 040520 1 0 0 -- d'une teneur en poids de matières grasses égale ou supérieure à 39% mais inférieure à 6O% : 040520 1 0 0 0 8 Pâtes à tartiner laitières d'une teneur en poids de matières grasses égale ou supérieure à 39% mais inférieure à 60%*... 36 40 18 040520 3 0 0 -- d'une teneur en poids de matières grasses égale ou supérieure à 60% mais n'excédant pas 75% : 040520 3 0 0 0 6 Pâtes à tartiner laitières d'une teneur en poids de matières grasses égale ou supérieure à 60% mais n'excédant pas 75%* 36 40 18 040520 9 0 0 -- d'une teneur en poids de matières grasses supérieure à 75% mais inférieure à 80 % : 040520 9 0 0 0 0 Pâtes à tartiner laitières d'une teneur en poids de matières grasses supérieure à 75% mais inférieure à 80 %*... 36 40 18 040590 - autres : -- d'une teneur en poids de matières grasses égale ou supérieure à 99,3% et d'une teneur en poids d'eau n'excédant pas 0,5% : 040590 1 0 1 --- matières grasses laitières anhydres : 040590 1 0 1 0 2 Autres matières grasses laitière anhydres, d'une teneur en poids de matières grasses égale ou supérieure à 99,3%*... 36 18 459 2 040590 1 0 9 --- autres : 040590 1 0 9 0 8 Autres matières grasses provenant du lait,d'une teneur en poids de matières grasses égale ou supérieure à 99,3% et d'une teneur en poids d'eau n'excédant pas 0,5% *... 36 18 459 1 040590 9 0 0 -- autres : 040590 9 0 0 0 2 Autres matières grasses provenant du lait*... 36 18 459 1 04.06 Fromages et caillebotte : 040610 - Fromages frais ( non affinés), y compris le fromage de lactosérum, et caillebotte : -- d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40% : 040610 3 0 0 --- Mozzarella, même dans un liquide: 040610 3 0 0 0 Fromages frais ( non affinés), y compris le fromage de lactosérum, et caillebotte d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40% *... 36 18(M) 459 3 10 040610 5 0 0 --- autres: 040610 5 0 0 0 Autre fromages frais ( non affinés), y compris le fromage de lacto- 36 18(M) 459 3 10 sérum, et caillebotte d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40%, autres que Mozzarella même dans un liquide* 040610 8 0 0 -- autres : 040610 8 0 0 0 7 Fromages frais ( non affinés), y compris le fromage de lactosérum, et caillebotte d'une teneur en poids de matières grasses excédant 40% *... 36 18(M) 459 3 10 040620 0 0 0 - Fromages râpés ou en poudre, de tous types : 040620 0 0 0 0 Fromages râpés ou en poudre*... 36 18(M) 459 4 10

C04/27 040630 - Fromages fondus,autres que râpés ou en poudre : 040630 1 0 0 -- dans la fabrication desquels ne sont pas entrés d'autres fromages que l'emmental, le gruyère et l'appenzell et, éventuellement, à titre additionnel, du fromage de Glaris aux herbes (dits schabziger"), conditionnés pour la vente au détail, d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche inférieure ou égale à 56% : 040630 1 0 0 0 1 Fromages fondus,autres que râpés ou en poudre dans la fabrication desquels ne sont pas entrés d'autres fromages que l'emmental, le gruyère et l'appenzell et, éventuellement, à titre additionnel, du fromage de Glaris aux herbes (dits schabziger"), conditionnés pour la vente au détail, d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche inférieure ou égale à 56% *... 36 18(M) 459 1 10 -- autres : --- d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 36% et d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche : 040630 3 1 0 ---- n'excédant pas 48% : 040630 3 1 0 0 2 Fromages fondus,autres que râpés ou en poudre, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 36% et d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche n'excédant pas 48%*... 36 18(M) 459 1 10 040630 3 9 0 ---- excédant 48% : 040630 3 9 0 0 6 Fromages fondus,autres que râpés ou en poudre, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 36% et d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche excédant 48%*... 36 18(M) 459 1 10 040630 9 0 0 --- d'une teneur en poids de matières grasses excédant 36 % : 040630 9 0 0 0 3 Fromages fondus,autres que râpés ou en poudre d'une teneur en poids de matières grasses excédant 36% *... 36 18(M) 459 1 10 040640 - Fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant du Penicillium roqueforti : 040640 1 0 0 -- Roquefort : 040640 1 0 0 0 7 Roquefort *... 36 18(M) 459 5 10 040640 5 0 0 -- Gorgonzola : 040640 5 0 0 0 3 Gorgonzola... 36 18(M) 459 5 10 040640 9 0 0 -- Autres : TC 06/07 040640 9 0 0 0 9 Autres fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant du Penicillium roqueforti*.. 36 18(M) 459 5 10 040690 - Autres fromages : 040690 0 1 0 -- destinés à la transformation (4) : 040690 0 1 0 0 6 Autres fromages destinés à la transformation... 36 18

C04/28 -- autres : 040690 1 3 0 --- Emmental : 040690 1 3 0 0 6 Emmental *... 36 18(M) 459 6 10 040690 1 5 0 --- Gruyère, sbrinz : 040690 1 5 0 0 2 Gruyère, sbrinz*... 36 18(M) 459 6 10 040690 1 7 0 --- Bergkase, appenzell : 040690 1 7 0 0 8 Bergkase, appenzell *... 36 18(M) 459 6 10 040690 1 8 0 --- Fromage fribourgeois, vacherin mont d'or et tête de moine : 040690 1 8 0 0 1 Fromage fribourgeois, vacherin mont d'or et tête de moine*... 36 18(M) 459 6 10 040690 2 1 0 0 --- Cheddar : 040690 2 1 0 4 Cheddar *... 36 18(M) 459 6 10 040690 2 3 0 0 --- Edam : 040690 2 3 0 0 Edam *... 36 18(M) 459 6 10 040690 2 5 0 0 --- Tilsit : 040690 2 5 0 6 Ttilsit *... 36 18(M) 459 6 10 040690 2 9 0 0 --- Kashkaval : 040690 2 9 0 8 Kashkaval*... 36 18(M) 459 6 10 040690 3 2 0 0 --- Feta : TC 06/07 040690 3 2 0 1 Feta*... 36 18(M) 459 6 10 040690 3 5 0 0 --- Kefalotyri : 040690 3 5 0 0 Kefalotyri *... 36 18(M) 459 6 10 040690 3 7 0 0 --- Finlandia : 040690 3 7 0 6 Finlandia *... 36 18(M) 459 6 10 040690 3 9 0 0 --- Jarlsberg : 040690 3 9 0 2 Jarlsberg *... 36 18(M) 459 6 10 --- autres : 040690 5 0 0 ---- fromage de brebis ou de bufflonne, en récipients contenant de la saumure ou en outres en peau de brebis ou de chèvres : 040690 5 0 0 0 3 Autres fromage de brebis ou de bufflonne, en récipients contenant de la saumure ou en outres en peau de brebis ou de chèvres *... 36 18(M) 459 6 10

C04/29 ---- autres : ----- d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse : ------ n'excédant pas 47% : 040690 6 1 0 0 ------- Grana padano, parmigiano reggiano : 040690 6 1 0 0 Grana padano, parmigiano reggiano, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse n'excédant pas 47%*... 36 18(M) 459 6 10 040690 6 3 0 0 ------- Fiore sardo, pecorino : 040690 6 3 0 6 Fiore sardo, pecorino, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse n'excédant pas 47%*... 36 18(M) 459 6 10 040690 6 9 0 ------- autres : 040690 6 9 0 0 4 Autres fromage d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse n'excédant pas 47%*... 36 18(M) 459 6 10 ------ excédant 47% mais n'excédant pas 72% : 040690 7 3 0 ------- Provolone : 040690 7 3 0 0 0 Provolone, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse excédant 47% mais n'excédant pas 72%*... 36 18(M) 459 6 10 ------- Maasdam: 040690 7 4 0 0 Maasdam, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse excédant 47% mais n'excédant pas 72%*... 36 18(M) 459 6 10 040690 7 5 0 0 ------- Asiago, caciocavallo, montassio, ragusano : 040690 7 5 0 6 Asiago,caciocavallo,montassio,ragusano,d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40% et d'une teneur en poids d'eau dans lamatière non grasse excédant 47% mais n'excédant pas 72%*... 36 18(M) 459 6 10 040690 7 6 0 0 ------- Danbo, fontal, fontina, fynbo, havarti, maribo,samso : 040690 7 6 0 0 9 Danbo,fontal,fontina,fynbo,havarti maribo,samso,d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40% et d'une teneur en poids d'eau dans lamatière non grasse excédant 47% mais n'excédant pas 72%*... 36 18(M) 459 6 10 040690 7 8 0 0 ------- Gouda : 040690 7 8 0 5 Gouda, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse excédant 47% mais n'excédant pas 72% *... 36 18(M) 459 6 10 040690 7 9 0 ------- Esrom, italico, kernhem, saint-nectaire, saint-paulin, 0 taleggio : 040690 7 9 0 8 Esrom, italico, kernhem, saint-nectaire, saint-paulin, taleggio, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse excédant 47% mais n'excédant pas 72%*... 36 18(M) 459 6 10

C04/30 040690 8 1 0 ------- Cantal, cheshire, wensleydale, lancashire, double 0 gloucester, blarney, cobly, monterey : 040690 8 1 0 8 Cantal, cheshire, wensleydale, lancashire, double gloucester, blarney, cobly, monterey, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse excédant 47% mais n'excédant pas 72%*... 36 18(M) 459 6 10 040690 8 2 0 ------- Camembert : 040690 8 2 0 0 1 Camembert,d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse excédant 47% mais n'excédant pas 72% camembert *... 36 18(M) 459 6 10 040690 8 4 0 ------- Brie : 040690 8 4 0 0 7 Brie, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse excédant 47% mais n'excédant pas 72%*... 36 18(M) 459 6 10 040690 8 5 0 ------- Kefalograviera, kasseri : 040690 8 5 0 0 0 Kefalograviera, kasseri, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse excédant 47% mais n'excédant pas 72%*... 36 18(M) 459 6 10 ------- autres fromages, d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse : 040690 8 6 0 -------- excédant 47% mais n'excédant pas 52% : 040690 8 6 0 0 3 Autres fromages, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse excédant 47% mais n'excédant pas 52%*... 36 18(M) 459 6 10 040690 8 9 0 -------- excédant 52% mais n'excédant pas 62% : 040690 8 9 0 0 Autres fromages, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse excédant 52% mais n'excédant pas 62%*... 36 18(M) 459 6 10 040690 9 2 0 -------- excédant 62% mais n'excédant pas 72% : 040690 9 2 0 0 Autres fromages, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse excédant 62% mais n'excédant pas 72%*... 36 18(M) 459 6 10 040690 9 3 0 0 ------ excédant 72% : 040690 9 3 0 8 Autres fromages, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse excédant 72%*... 36 18(M) 459 6 10 040690 9 9 0 0 ----- autres : 040690 9 9 0 6 Autres fromages, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 40% *... 36 18(M) 459 6 10

C04/31 04.07 Oeufs d'oiseaux,en coquilles,frais,conservés ou cuits : - Œufs fertilisés destinés à l'incubation (1) (3): 040711 0 0 0 0 -- de volailles de l'espèce Gallus domesticus : TC11/12 040711 0 0 0 7 Œufs fertilisés, de volailles de l'espèce Gallus domesticus, destinés à l'incubation*. 58 36 18 040719 -- autres (3) : --- de volailles, autres que de volailles de l'espèce Gallus domesticus : 040719 1 1 0 0 ---- de dindes ou d'oies : TC11/12 040719 1 1 0 4 Oeufs fertilisés de dindes ou d'oies, destinés à l'incubation*... 58 36 18 040719 1 9 0 0 ---- autres : TC11/12 040719 1 9 0 8 Oeufs fertilisés d'autres volailles, autres que de l'espèce Gallus domesticus, destinés à l'incubation*. 58 36 18 040719 9 0 0 0 --- autres : TC11/12 040719 9 0 0 3 Oeufs fertilisés d'autres oiseaux, destinés à l'incubation*... 58 36 18 - autres œufs frais : 040721 0 0 0 0 -- de volailles de l'espèce Gallus domesticus (5) : TC11/12 040721 0 0 0 3 Autres oeufs de volailles de l'espèce Gallus domesticus en coquilles, frais*...(5)... 58 36 18 040729 -- autres : 040729 1 0 0 --- de volailles, autres que de volailles de l'espèce Gallus 0 domesticus : TC11/12 040729 1 0 0 7 Autres oeufs de volailles, autres que de volailles de l'espèce Gallus domesticus, en coquilles, frais*... 36 18 040729 9 0 0 1 --- Autres : TC11/12 040729 9 0 0 9 0 Oeufs de gibiers, en coquilles, frais*... 58 36 18 TC11/12 040729 9 0 0 8 Autres oeufs d'autres oiseaux, en coquilles, frais*...58 36 18 040790 - autres : 040790 1 0 0 0 -- de volailles (5): TC11/12 040790 1 0 0 4 Autres oeufs de volailles en coquilles y compris ceux de l'espèce Gallus domesticus, conservés ou cuits*... 58 36 18 040790 9 0 0 1 -- Autres : TC11/12 040790 9 0 0 9 7 Oeufs de gibiers, en coquilles, conservés ou cuits*... 58 36 18 TC11/12 040790 9 0 0 5 Oeufs d'autres oiseaux, en coquilles, conservés ou cuits... 36 18 04.08 Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants : - Jaunes d'oeufs : 040811 -- Séchés : 040811 2 0 0 0 --- impropres à des usages alimentaires : 040811 2 0 0 2 Jaunes d'oeufs séchés, impropres à des usages alimentaires*.. 10(2) 18

C04/32 040811 8 0 0 0 --- autres : 040811 8 0 0 6 Autres jaunes d'oeufs séchés*... 10(2) 18 040819 -- Autres : 040819 2 0 0 0 --- impropres à des usages alimentaires : 040819 2 0 0 2 Jaunes d'oeufs frais, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionés de sucre ou d'autres édulcorants impropres à des usages alimentaires*... 27(2) 18 --- autres : 040819 8 1 0 0 ---- liquides : 040819 8 1 0 9 Jaunes d'oeufs, liquides, frais,même additionés de sucre ou d'autres édulcorants*... 27(2) 18 040819 8 9 0 0 ---- autres, y compris congelés : 040819 8 9 0 3 Autres jaunes d'oeufs frais,cuits à l'eau ou à la vapeur,moulés, congelés ou autrement conservés,même additionés de sucre ou d'autres édulcorants *... 27(2) 18 - Autres : 040891 -- Séchés : 040891 2 0 0 0 --- impropres à des usages alimentaires : 040891 2 0 0 0 Oeufs d'oiseaux dépourvus de leurs coquilles,séchés,impropres à des usages alimentaires*... 58 27(2) 18 040891 8 0 0 0 --- autres : 040891 8 0 0 4 Autres oeufs d'oiseaux dépourvus de leurs coquilles, séchés *... 58 27(2) 18 040899 -- Autres : 040899 2 0 0 0 --- impropres à des usages alimentaires : 040899 2 0 0 0 Oeufs d'oiseaux dépourvus de leurs coquilles, frais, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés même aditionnés de sucre ou d'autres édulcorants impropres à des usages alimentaires*... 58 27(2) 18 040899 8 0 0 0 --- autres : 040899 8 0 0 4 Autres oeufs d'oiseaux dépourvus de leurs coquilles, frais, cuits à l'eau ou à la vapeur,moulés,congelés ou autrement conservés même conditionnés de sucre ou d'autres édulcorants*... 58 27(2) 18 04.09 040900 0 0 0 1 Miel naturel : 040900 0 0 0 1 Miel naturel présenté en emballage immédiats de 1Kg et 9 moins*... 36 18 040900 0 0 0 9 Miel naturel présenté autrement*... 36 18 04.10 041000 0 0 0 Produits comestibles d'origine animale,non dénommés ni compris ailleurs : 0 041000 0 0 0 5 Produits comestibles d'origine animale,non dénommés ni compris ailleurs *... 36 18 (1) L'admission dans cette sous-position est subordonnée à la production d'une attestation délivrée par les services compétents du Ministère responsible de la ressource, certifiant que les oeufs visés sont à couver ou à incuber. ( voir page suivante) (2) ces taux sont fixés conformément aux dispositions de l'article 1 du décret n 2014-2 du 07/01/2014 portant suspension ou réduction des droits de douane et de la taxe sur la valeur ajoutée dus sur cetains produits agricoles et agro-alimentaires et sont valables jusqu'au 31.12.2014.

C04/33 (3) En application des dispositions de l'article 17 du décret n 2014-2 du 07/01/2014, sont réduits à 15% le taux de droit de douane et est suspendus la TVA dus sur les œufs fertilisés destinés à l'incubation des n 040711 et 040719 et ce, dans la limite du contingent fixé par ledit article, importés par les personnes autorisées par les services concernés du Ministère de l'agriculture. Ces dispositions s'appliquent par imposition spéciale et demeurent valable jusqu'au 31/12/2014. (4) En application des dispositions de l'article 18 du décret n 2014-2 du 07/01/2014, est reduit à 27% le taux des droits de douane du sur ces produits dans la limite du contingent global de 3500 tonnes et ce, pour les industriels bénéficiants d'une autorisation d'importation relative au contingent tarifaire accordée par le ministère du commerce et de l'artisanat. Ces dispositions s'appliquent par imposition spéciale et demeurent valable jusqu'au 31/12/2014. (5) En application des dispositions de l'article 16 du décret n 2014-3 du 07/01/2014, sont suspendus les droits de douane et la TVA dus sur les œufs sans microbes relevant des n s 04072100003 et 04079010004 du tarif des droits de douane destinés exclusivement à la recherche scientifique et importés par les personnes autorisées par les services concernés du Ministère de l'agriculture et ce dans la limite d'un contingent global de 5000 oeufs. Ces dispositions s'appliquent par imposition spéciale et demeurent valable jusqu'au 31/12/2014. CODE TAXE ASSIETTE 457 1 P 457 2 P 458 P 459 1 P 459 2 P 459 3 P 459 4 P 459 5 P 459 6 P 525/exp G Taux 0,800/kg 0,680/kg 0,680/kg 0,500/kg 0,350/kg 0,700/kg 1,200/kg 1,600/kg 2,400/kg 0,150/Litre