Règlement des études des formations d ingénieurs par alternance sous statut d apprenti et sous statut de stagiaire de la formation continue Année universitaire 2012/2013 - PREAMBULE Le règlement des études pour la formation par alternance constitue le cadre général de l'organisation de la formation par alternance à l'université de Technologie de Belfort Montbéliard et se trouve être, de ce fait, un document de référence essentiel. Cependant, si toute institution a besoin de règles, encore faut il rappeler que celles ci n'ont pas de valeur intrinsèque mais qu'elles tirent leur existence de leur caractère de contrainte collective des objectifs poursuivis. C'est donc en définitive le projet de formation qui leur confère leur véritable signification et, pour en mesurer l'exacte portée, il faut en permanence que l'esprit en éclaire la lettre. Ainsi, devenir ingénieur doit être, pour un apprenti, l'aboutissement d'une volonté et d'un projet personnel. Le diplôme ne sanctionne pas uniquement un cursus constitué par l'accumulation d'un certain nombre de connaissances mais atteste l'aptitude à exercer le métier d'ingénieur; la formation a donc un caractère global : elle doit être cohérente, équilibrée, garantir non seulement une réelle compétence scientifique et technique mais prendre en compte des capacités humaines et sociales plus larges aussi bien en matière de communication (langues, techniques d'expression, etc...), de connaissance des hommes et des institutions que de pratique des grandes formes de la pensée. Dans cet esprit et dans le cadre de la formation d'ingénieur, il est demandé aux alternants de travailler leur projet professionnel personnel de manière à ce qu'ils précisent leurs motivations et leurs objectifs tout au long de leur cursus. Le règlement des études pour les formations d ingénieurs par alternance a été visé par le Conseil des Etudes et de la Vie Universitaire du 25 octobre 2012 et approuvé par le Conseil d Administration de l UTBM du 31 mai 2013. Validé par le CA du 31 mai 2013 - version 4 - -1/10-
1. Dispositions générales ART 1-1 : Durée de la formation par alternance La durée de la formation par alternance en vue de l'obtention du diplôme d'ingénieur délivré par l'utbm est de six semestres pour les alternants admis à s'inscrire après la validation d'un BTS, d'un DUT, d'un DEUTEC ou de tout autre cursus scientifique et technologique ayant donné lieu à la validation de 120 crédits (ECTS) après l'obtention du baccalauréat. ART 1-2: Commission pédagogique de l alternance Désignée par le directeur de l'utbm sur proposition du directeur du département concerné et après avis du directeur aux enseignements et à la pédagogie, la commission pédagogique de l'alternance comprend : le directeur du département concerné, des enseignants de l'utbm, des enseignants du CFA I, le représentant de la direction aux enseignements et à la pédagogie, des représentants des branches professionnelles concernées. Elle est présidée par le directeur de département. Elle gère chaque année l'admission des apprentis ou des salariés de la formation continue. Au terme de chaque semestre, elle valide ou non le passage de l'alternant au semestre suivant. En fin de formation, elle propose au directeur de l'utbm la liste des alternants qu'elle souhaite voir diplômer. ART 1-3: Admission à la formation L admission, quel qu en soit le niveau, est prononcée par un jury d admission dont le président et les membres sont désignés par le directeur de l UTBM. Lors d'une première réunion, le jury d admission peut éventuellement décider d'organiser des épreuves pour vérifier au préalable le niveau des connaissances des candidats dans les disciplines de base de la formation et en langues. Les candidats retenus sont ensuite convoqués pour un entretien permettant de vérifier leurs connaissances techniques et leur aptitude à suivre une formation par alternance ainsi que de révéler leurs motivations. Le jury d admission examine alors les résultats de l'entretien et le cas échéant des épreuves de vérification du niveau des connaissances. Le jury d admission propose au directeur de l'utbm la liste des candidats admissibles. Les candidats admissibles ne seront définitivement admis dans la formation par alternance et inscrits qu'après signature de leur contrat d'apprentissage ou de tout autre contrat conforme à la législation en vigueur. Validé par le CA du 31 mai 2013 - version 4 - -2/10-
Peuvent faire acte de candidature : les étudiants titulaires de l'un des diplômes de l'enseignement supérieur dont la liste est arrêtée annuellement par le directeur de l'utbm après avis du conseil des études, les salariés ou demandeurs d'emploi, titulaires d'un DUT, d'un BTS ou d'un diplôme jugé équivalent et ayant accompli au moins trois années d'activité professionnelle dans la spécialité du diplôme visé. L'admission de nouveaux alternants a lieu au début de chaque année universitaire. ART 1-4 : Dispositions particulières Des modalités particulières seront précisées au cas par cas pour les alternants admis à d'autres niveaux que ceux définis à l'article I 2, pour les étudiants munis de diplômes étrangers et, enfin, pour les personnes possédant un parcours professionnel particulier. Ces modalités particulières seront prises par les jurys d admission. 2. Organisation des études ART II -1 : Alternance Les trois ans de formation comprennent au total 4800 heures dont 1800 heures d'enseignement académique réparties sur 54 semaines et 3000 heures en entreprise réparties sur 86 semaines. La formation est organisée en semestres selon un calendrier alternant les périodes d'immersion en entreprise et les périodes d'enseignement. Le premier mois se déroule en entreprise, à l'exception des journées de rentrée à l'utbm afin de faciliter l'intégration des nouveaux alternants. Les périodes d'enseignement sont fixées par arrêté du directeur de l'utbm au début de chaque année universitaire. ART II -2 : Tutorat La pratique de l'alternance nécessite des liens étroits entre les entreprises et les centres de formation. Le tuteur académique est un enseignant de l'utbm ou du CFAI nommé par le directeur de l'utbm sur proposition du directeur du département concerné après avis du directeur aux enseignements et à la pédagogie. Il est en charge du suivi de l'alternant pendant les périodes qu'il effectue à l'école, et suit sa progression dans l'entreprise en liaison avec le maître d'apprentissage. Validé par le CA du 31 mai 2013 - version 4 - -3/10-
ART II-3 : Unités de Valeur et crédits L'enseignement est organisé en Unités de Valeur (UV). Une Unité de Valeur correspond à la quantité de travail nécessaire pour atteindre, en une période d'enseignement, un objectif donné : acquisition de connaissances et de méthodes dans un domaine bien déterminé, apprentissage d'une langue, découverte d'un aspect de la vie professionnelle, réalisation d'un projet, culture générale. Conformément aux dispositions européennes, à chaque UV est associé un nombre de crédits. Le référentiel pédagogique et les crédits ECTS associés à chaque UV sont définis dans le guide des Unités de valeur. ART II-4 : Catégories d Unités de Valeur Chaque UV est classée dans l une de ces catégories suivantes : Connaissances Scientifiques (CS) Techniques et Méthodes (TM) Projets en entreprise (PAE) Expression et Communication (EC) Organiser et Manager (OM) Questionner Créer (QC) La classification de chaque UV est unique au sein d un diplôme de l UTBM. Cette classification est fixée par le directeur de l UTBM, après avis du directeur aux enseignements et à la pédagogie, examen par le Conseil des Etudes et de la Vie Etudiante (CEVU), sur proposition des responsables pédagogiques concernés. ART II-5 : Création, modification et suppression d une UV Les propositions de création, de suppression ou de modification significative d UV sont adressées chaque année par le directeur de département, au directeur aux enseignements et à la pédagogie puis au Conseil des Etudes et de la Vie Universitaire. Les propositions de création d'une UV mentionnent : les objectifs à atteindre et l'insertion dans le programme pédagogique concerné, les points essentiels du programme, les méthodes d'enseignement et les résultats attendus, le volume de travail encadré et hors encadrement, le nombre de crédits affectés à l UV. Les décisions de création, de suppression ou de modification significative d une UV sont prises par arrêté du directeur de l UTBM, sur proposition du directeur aux enseignements et à la pédagogie, après avis du CEVU. Validé par le CA du 31 mai 2013 - version 4 - -4/10-
ART II-6 : Liste des Unités de Valeur Le directeur de l'utbm arrête chaque année la liste des Unités de Valeur avec les noms des enseignants et des responsables des UV. Les responsables des UV sont des enseignants nommés par le directeur de l'utbm après avis du directeur aux enseignements et à la pédagogie sur proposition du directeur du département concerné. Les responsables d UV sont choisis parmi les enseignants de l UTBM ou du CFAI ou d autres structures éventuellement. ART II-7 : Projets en entreprise La formation en entreprise conduit chaque année à la réalisation d'un projet faisant l'objet d'un mémoire et d'une soutenance orale devant un jury de projet. À chaque projet est associé un nombre de crédits. Ceux ci sont définis dans le guide des Unités de Valeur. 3. Suivi des études ART III-1 : Inscription au programme de formation par alternance L'inscription administrative à l'utbm est obligatoire pour suivre les enseignements et se présenter aux épreuves de contrôle des connaissances puis pour être présenté aux jurys des différentes UV et projets. Toute poursuite d études dans le semestre supérieur est subordonnée à l'accord de la commission pédagogique. ART III- 2 : Assiduité L'inscription au programme de formation par alternance entraîne un engagement de présence aux enseignements et de participation aux différentes modalités de contrôle des connaissances. L'assiduité est obligatoire et contrôlée quotidiennement par émargement de la fiche de présence. Les absences admises sont les suivantes : problèmes de santé (un certificat médical doit être adressé au secrétariat du département dans un délai de 3 jours) décès des ascendants ou descendants directs ou frères et sœurs, mariage de l'alternant, naissance ou adoption d'un enfant, convocations officielles portant le sceau de la République Française. Dans les trois derniers cas, l'alternant doit prévenir le secrétariat avant l'absence prévue. Des dispenses peuvent être accordées dans des circonstances exceptionnelles après accord du responsable d UV et du directeur du département. En cas d'absence excusée à une évaluation ou à un examen et dès son retour, l'alternant doit prendre contact avec l'enseignant concerné pour convenir des modalités de rattrapage. L'enseignant organise alors un rattrapage dans les meilleurs délais de façon à ce que l'alternant puisse être évalué normalement. Validé par le CA du 31 mai 2013 - version 4 - -5/10-
ART III- 3 : Contrôle des connaissances Les règles relatives au contrôle des connaissances sont fixées par le directeur de l'utbm. Les modalités d évaluation, propres à chaque UV, sont arrêtées par le directeur de l'utbm au plus tard un mois après le début de chacun des semestres, sur proposition du responsable de l UV. En général, le contrôle des connaissances peut tenir compte de certains des moyens suivants : contrôle continu sous forme de travaux pratiques, tests, devoirs, exposés, etc.., examen(s) intermédiaire(s), épreuves individuelles écrites ou orales, examen final, exposé oral, rapport écrit, réalisation, miniprojet. Un minimum de deux moyens de contrôle est nécessaire. ART III- 4 : Citation de ressources utilisées Les différentes modalités d'évaluation sont destinées à déterminer la contribution, personnelle ou collective, d'un alternant ou d'un groupe d'alternants, à la réalisation du travail demandé. Dans toutes les modalités d'évaluation (rapports, exposés..), l'origine des ressources et des contributions extérieures utilisées doit faire obligatoirement l'objet d'une référence, conformément aux chartes de bon usage en vigueur dans l'établissement, signées par l'alternant lors de son inscription. Tout manquement avéré à ce principe pourra faire l'objet d'une sanction. ART III-5 : Jury d Unité de Valeur Toute UV est attribuée par décision d'un jury dont la composition est arrêtée par le directeur de l'utbm sur proposition du directeur de département après avis du directeur aux enseignements et à la pédagogie. Il comprend au minimum deux enseignants dont un au moins de l'utbm. Ses membres sont choisis en priorité parmi les enseignants participant à l UV. Il est présidé par le responsable de l UV. ART III-6 : Attribution des Unités de Valeur À la fin d'un semestre, le jury de l UV examine le cas de chaque alternant et décide : de l'attribution de l UV, de la non attribution de l UV, de la mise en attente du résultat. Validé par le CA du 31 mai 2013 - version 4 - -6/10-
L'attribution de l UV confère le nombre de crédits associés à cette UV. La décision du jury est sans appel. L'attribution de l UV est décidée avec l'une des cinq mentions définies par l'échelle de notation ECTS (European Credit Transfert System) : A = EXCELLENT (résultat remarquable), B = TRES BIEN (résultat supérieur à la moyenne), C = BIEN (travail généralement bon, malgré quelques insuffisances), D = SATISFAISANT (travail honnête, mais comportant des lacunes), E = PASSABLE (le résultat satisfait aux critères minimaux). Le jury respectera les normes européennes (A : 10 %, B : 25 %, C : 30 %, D : 25 %, E : 10 %). La non attribution de l UV est décidée avec l une des deux mentions définies par l échelle de notation ECTS en cas d insuffisance : FX = INSUFFISANT (un effort supplémentaire aurait été nécessaire pour réussir l UV), F = INSUFFISANT (un travail supplémentaire considérable aurait été nécessaire). Sauf conditions particulières définies dans l arrêté de contrôle des connaissances, la non attribution de l UV pour absence est décidée en cas d absence non justifiée de l alternant soit à l examen final, soit à l une ou plusieurs des modalités d évaluation dont la somme des pondérations dans l évaluation finale représente un pourcentage égal ou supérieur à 50 %. Le jury d UV peut décider de la mise en attente du résultat. Obligation pour lui d organiser un nouvel examen écrit qui permettra de statuer : attribution de l UV avec la mention E = PASSABLE la non attribution avec la mention FX = insuffisant. La commission de suivi des études fixe le délai imparti pour la levée de la mise en attente du résultat. Faute d être notifiée dans le délai imparti, l UV n est pas attribuée. En cas de circonstance exceptionnelle, prouvée par justificatif, ayant entraîné pour un alternant l incapacité de se présenter ou de participer valablement à l une ou plusieurs des modalités d évaluation, le jury peut décider d une mise en réserve de l UV et subordonner son obtention à une épreuve ou un travail supplémentaire suivi d un nouvel examen par le jury. La commission de suivi des études fixe le délai imparti pour la levée de réserve. Faute d être notifiée dans le délai imparti, l UV n est pas attribuée. Le procès verbal de la réunion du jury doit mentionner pour chaque alternant la décision prise. Les alternants reçoivent, après chaque semestre, notification du résultat obtenu à chacune des UV. Validé par le CA du 31 mai 2013 - version 4 - -7/10-
ART III-7 : Unité de Valeur par équivalence Des crédits peuvent être attribués à des alternants ayant acquis, hors de l'enseignement de l'utbm, des connaissances scientifiques ou techniques jugées suffisantes dans le domaine concerné. Ces demandes reçoivent l avis des responsables pédagogiques concernés et sont validées ou non par la commission de suivi des études à la fin du premier semestre. ART III-8 : Jury de projet Tout projet est évalué par un jury dont la composition est fixée par le directeur de l UTBM sur proposition du directeur de département après avis du directeur aux enseignements et à la pédagogie. Le jury de projet est constitué d enseignants et de personnels de l entreprise, en particulier le tuteur académique et le maître d apprentissage. Il est présidé par le directeur du département. ART III-9 : Validation de projet À la fin de chaque année, le jury de projet évalue le projet en prenant en compte le travail réalisé, le mémoire et la présentation orale. Le jury décide : de la validation du projet, de la non validation du projet. La validation d un projet confère le nombre de crédits associés à ce projet. La décision du jury est sans appel. ART III-10 : Suivi des études À la fin de chaque semestre, la commission pédagogique se réunit et constitue la commission de suivi des études. Elle a pour rôle d examiner les résultats de chaque alternant et peut prendre l une des décisions suivantes : poursuite normale des études, poursuite avec conseils, poursuite avec réserves, dans ce cas, la commission convoque l alternant pour lui indiquer clairement la nature des réserves. Le tuteur pédagogique ainsi que le maître d apprentissage sont associés à cette décision. La décision de la commission est sans appel. Une proposition d arrêt de la formation peut être envisagée. Dans ce cas, la commission convoque l alternant, son tuteur académique et son maître d apprentissage. Validé par le CA du 31 mai 2013 - version 4 - -8/10-
4. Modalités d attribution du diplôme d ingénieur ART IV-1 : Titre d'ingénieur Le titre d'ingénieur sanctionne les études d'ingénieur par alternance à l'utbm. ART IV-2 : Composition du jury Le jury délivrant le diplôme est constitué des membres de la commission pédagogique définie à l'article I 2. ART IV-3 : Attribution du diplôme d'ingénieur Le diplôme est attribué aux alternants : maîtrisant la langue française à l écrit et à l oral, ayant une connaissance pratique en anglais au minimum le niveau B2 1 du Cadre Européen Commun de Référence pour les Langues du Conseil de l Europe (CECRL). Conformément aux recommandations de la CTI, le niveau d'anglais est évalué par un test ou examen externe à l UTBM. ayant obtenu la validation des trois projets en entreprise, équivalents à 60 crédits, ayant acquis les crédits de formation précisés dans l article IV 4. Tout alternant non admis par le jury de diplôme a la possibilité d effectuer une année supplémentaire. L alternant ne peut en bénéficier qu une seule fois. Cette année supplémentaire qui ne s effectue pas nécessairement dans l entreprise initiale comporte 1600 heures de formation dont au minimum 240 heures de formation académique et au minimum 1000 heures en entreprise. Elle s effectue dans le cadre d un cursus individualisé. Un alternant qui ne parvient pas à obtenir la validation du nombre de crédits nécessaires se verra alors délivrer une attestation d'études. ART IV-4 : Profil minimal de formation requis Pour l attribution du diplôme d ingénieur, sont présentés au jury les alternants ayant acquis au minimum 120 crédits, dont la répartition respecte les niveaux minimums suivants : au moins 84 crédits cumulés dans les catégories «Connaissances Scientifiques (CS)» et «Techniques et Méthodes (TM)» dont : au moins 30 crédits en «Connaissances Scientifiques (CS)» au moins 30 crédits en «Techniques et Méthodes (TM)» au moins 16 crédits dans les catégories «Organiser et Manager (OM) et «Questionner Créer» dont au moins 4 crédits dans chacune des catégories, au minimum 12 crédits dans la catégorie «Expression et Communication (EC)» En plus de ces niveaux minimaux et d atteindre le minimum de 120 crédits, l alternant devra acquérir au moins 8 crédits indéterminés. 1 Score minimal de 785 au «listening et reading test» du TOEIC, ou 60 au «test écrit» du Bulats, ou 567 au TOEFL, ou le niveau CLES 2, ou tout autre test externe certifiant le niveau B2. Validé par le CA du 31 mai 2013 - version 4 - -9/10-
Récapitulatif du profil minimal requis Entrée niveau BAC+2 CS + TM du cycle d'ingénieur 84 dont CS du cycle d'ingénieur 30 dont TM du cycle d'ingénieur 30 OM + QC 16 dont au moins en OM 4 dont au moins en QC 4 EC 12 Crédits "libres" 8 Profil minimal en crédits 120 Validation de trois projets (PAE) 60 Nombre minimal de crédits pour obtenir le diplôme 180 ART IV-5 : Diplôme L UTBM délivrera aux alternants admis par le jury : un diplôme d'ingénieur de l UTBM indiquant la spécialité et précisant le partenariat avec ITII Franche Comté, une attestation mentionnant la liste des unités de valeur obtenues et des travaux éventuellement accomplis, le supplément au diplôme d après le modèle défini par la communauté européenne. Validé par le CA du 31 mai 2013 - version 4 - -10/10-