06006 Aspremont Plan Local d'urbanisme approuvé le 21/06/2013 Attente livraison
06009 Bairols CC PRESCRITE LE 04/08/2009 Règlement National d'urbanisme RNU
06011 Beaulieu-sur-Mer Plan d'occupation des Sols approuvé le 23/02/1998 Révision simplifiée Déclaration d'utilité Publique 1 2 2 3 Délibération Conseil Métropolitain Délibération Conseil Métropolitain 17/07/2003 8/11/2005 15/02/2005 15/02/2009 20/12/2013 Gymnase DP emportant mise en comptabilité du POS Projet de port "conforter et de renforcer l activité Dossier absent/non préparé
06013 Belvédère Carte Communale approuvée le 24/05/2011 Dématérialisé
06020 La Bollène-Vésubie Plan d'occupation des Sols approuvé le 09/02/2002 1 2 3 29/03/2003 31/03/2007 30/01/2010 Attente livraison
06021 BONSON Plan d'occupation des Sols approuvé le 27/02/1990 3 25/01/1996 29/11/2011 Dossier absent/non préparé
06025 LE BROC Plan d'occupation des Sols approuvé le 02/09/1992 Révision simplifiée 5 6 7 1 03/04/2006 26/06/2008 30/07/2009 30/07/2009 UA Uer modif aricle 10 eone UE secteur Le bastié Dossier absent/non préparé
06027 Cagnes-sur-Mer Plan Local d'urbanisme approuvé le 19/12/2011 Droit de Préemption Urbain 1 Délibération Conseil Communautaire 19/12/2011 Délibération Conseil Métropolitain 20/12/2013 Changements non récupérables en données SIG conformes Dématérialisé
06032 Cap-d'Ail Plan Local d'urbanisme approuvé le 19/12/2011 Bonification COS 1 Délibération Conseil Métropolitain 13/04/2012 Délibération Conseil Métropolitain 20/09/2013 changements apportés sans prises en compte des données SIG valorisation des emprises ferroviaires dans le Dématérialisé
06033 Carros Plan Local d'urbanisme approuvé le 21/06/2013 Attente livraison
06034 Castagniers Plan Local d'urbanisme approuvé le 29/03/2013 Attente livraison
06042 Clans Carte Communale approuvée le 20/12/2013 Dossier absent/non préparé
06043 Coaraze Plan d'occupation des Sols approuvé le 29/05/1992 n 1 n 2 31/03/1999 31/03/2004 Dossier absent/non préparé
06046 Colomars Plan Local d'urbanisme approuvé le 29/03/2013 1 Délibération Conseil Métropolitain 20/12/2013 Attente livraison
06055 Duranus Carte Communale approuvée le 20/09/2013 Dossier absent/non préparé
06059 Èze Plan Local d'urbanisme approuvé le 21/06/2013 Attente livraison
06060 Falicon Plan Local d'urbanisme approuvé le 21/06/2013 Attente livraison
06064 GATTIERES Plan Local d'urbanisme approuvé le 16/05/2013 Dossier absent/non préparé
06065 La Gaude Plan Local d'urbanisme approuvé le 21/06/2013 Attente livraison
06066 GILETTE Plan Local d'urbanisme approuvé le 26/04/2011 Dossier absent/non préparé
06072 Ilonse Carte Communale approuvée le 21/07/2005 Dématérialisé
06073 Isola Plan Local d'urbanisme approuvé le 21/06/2013 1 19/07/2007 Attente livraison
06074 Lantosque Règlement National d'urbanisme RNU
06075 Levens Plan Local d'urbanisme approuvé le 21/09/2012 Droit de Préemption Urbain Mise à jour Délibération Conseil Métropolitain Arrêté métropolitain 21/09/2012 26/12/2012 Attente livraison
06080 Marie Règlement National d'urbanisme RNU
06088 NICE Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur approuvé le 17/12/1993 22/10/1997 Plan Local d'urbanisme approuvé le 23/12/2010 Mise à jour Mise à jour Mise à jour Mise à jour Mise à jour Mise à jour Mise à jour Document opposable 1 2 3 4 5 6 1 7 2 Arrêté communautaire Arrêté communautaire Arrêté communautaire Arrêté communautaire Arrêté métropolitain Arrêté métropolitain Délibération Conseil Métropolitain Arrêté métropolitain Délibération Conseil Métropolitain 31/08/2011 31/08/2011 06/09/2011 21/12/2011 16/05/2012 21/06/2012 29/06/2012 25/09/2012 21/06/2013 Dématérialisé
06102 Rimplas Plan d'occupation des Sols approuvé le 14/10/1989 1 2 17/10/1998 19/12/2009 Dossier absent/non préparé
06103 Roquebillière Plan d'occupation des Sols approuvé le 16/01/1992 1 2 3 4 5 Délibération Conseil Métropolitain 31/03/1994 1/01/2003 04-03-2005 24/05/2008 16/01/2012 Dossier absent/non préparé
06109 La Roquette-sur-Var Plan d'occupation des Sols approuvé le 14/08/1987 24/06/1993 Plan d'occupation des Sols Partiel révisé le 12/12/1991 Mise à jour Déclaration d'utilité Publique Mise à jour Mise à jour Mise à jour 1 2 3 4 Arrêté communautaire Arrêté communautaire Arrêté communautaire Arrêté communautaire 21/10/1994 27/08/1998 06/07/2000 19/12/2005 27/06/2008 11/09/2008 12/09/2008 18/11/2010 14/06/2011 27/06/2011 zone UAb art 144 Capteurs solaires Attente livraison
06110 Roubion Règlement National d'urbanisme RNU
06111 Roure Carte Communale approuvée le 13/05/2009 Dématérialisé
06114 Saint-André-de-la-Roche Plan Local d'urbanisme approuvé le 21/09/2012 Droit de Préemption Urbain 1 Délibération Conseil Métropolitain 21/09/2012 Délibération Conseil Métropolitain 20/09/2013 Attente livraison
06117 Saint-Blaise Plan Local d'urbanisme approuvé le 29/03/2013 Attente livraison
06119 Saint-Dalmas-le-Selvage Carte Communale approuvée le 20/04/2005 Dématérialisé
06120 Saint-Étienne-de-Tinée PLU REVISION PRESCRITE LE 23/05/2008 Plan Local d'urbanisme approuvé le 05/10/2007 Simplifiée Simplifiée Simplifiée Simplifiée 1 2 3 Délibération Conseil Métropolitain 29/12/2009 19/11/2010 20/05/2011 20/05/2011 20/12/2013 Chastellares Auron Ouverture à l'urbanisation d'un secteur "le Attente livraison
06121 Saint-Jean-Cap-Ferrat Plan d'occupation des Sols approuvé le 27/03/2002 Déclaration d'utilité Publique Révision simplifiée n 1 n 2 n 3 n 1 n 4 27/03/2002 02/12/2003 20/10/2005 18/01/2008 12/12/2008 26/06/2009 Ferme de May Dématérialisé
06122 Saint-Jeannet Plan Local d'urbanisme approuvé le 19/12/2011 1 20/12/2013 Changements sans prises en compte des données SIG modification des règles de la Zone UZ (ZAE Dématérialisé
06123 Saint-Laurent-du-Var Plan Local d'urbanisme approuvé le 21/06/2012 Droit de Préemption Urbain Simplifiée Délibération Conseil Métropolitain Délibération Conseil Métropolitain 21/12/2012 20/09/2013 Attente livraison
06126 Saint-Martin-du-Var Plan Local d'urbanisme approuvé le 12/11/2007 Révision simplifiée Révision simplifiée Droit de Préemption Urbain 1 2 1 Délibération Conseil Communautaire Délibération Conseil Communautaire Délibération Conseil Métropolitain Délibération Conseil Communautaire 10/09/2010 10/09/2010 13/04/2012 23/10/2010 Inscription d'un ER pour la création d'une piste Extension modérée des zones constructibles de Dématérialisé
06127 Saint-Martin-Vésubie Plan Local d'urbanisme approuvé le 15/04/2011 1 Délibération Conseil Métropolitain 29/06/2012 Dossier absent/non préparé
06129 Saint-Sauveur-sur-Tinée Règlement National d'urbanisme RNU
06144 La Tour PLU PRESCRIT LE 03/10/2008 Règlement National d'urbanisme RNU
06146 Tournefort Règlement National d'urbanisme RNU
06147 Tourrette-Levens Plan d'occupation des Sols approuvé le 30/06/1987 21/06/1986 14/04/1989 05/10/1990 07/10/1997 12/04/2000 17/12/2007 Dossier absent/non préparé
06149 La Trinité Plan Local d'urbanisme approuvé le 19/12/2011 Droit de Préemption Urbain Délibération Conseil Métropolitain 19/12/2011 Dématérialisé
06151 Utelle CC PRESCRITE LE 04/08/2008 Règlement National d'urbanisme Dématérialisé
06153 Valdeblore Plan Local d'urbanisme approuvé le 16/02/2008 1 30/12/2011 diverses adaptations du règlement et du plan de Attente livraison
06156 Venanson CC PRESCRITE LE 22/02/2003 Carte Communale approuvée le 29/03/2013 Dématérialisé
06157 Vence Plan Local d'urbanisme approuvé le 21/06/2013 Droit de Préemption Urbain Délibération Conseil Métropolitain 21/12/2012 Dématérialisé
06159 Villefranche-sur-Mer Plan Local d'urbanisme approuvé le 29/03/2013 Attente livraison
06109 La Roquette-sur-Var Plan d'occupation des Sols approuvé le 14/08/1987 24/06/1993 Plan d'occupation des Sols Partiel révisé le 12/12/1991 Mise à jour Déclaration d'utilité Publique Mise à jour Mise à jour Mise à jour 1 2 3 4 Arrêté communautaire Arrêté communautaire Arrêté communautaire Arrêté communautaire 21/10/1994 27/08/1998 06/07/2000 19/12/2005 27/06/2008 11/09/2008 12/09/2008 18/11/2010 14/06/2011 27/06/2011 zone UAb art 144 Capteurs solaires Attente livraison