CHAPITRE 55 Fibres synthétiques ou artificielles discontinues Notes 1.- Au sens des nos 55.01 et 55.02, on entend par "câbles de filaments synthétiques ou artificiels", les câbles constitués par un ensemble de filaments parallèles, de longueur uniforme et égale à celle des câbles et satisfaisant aux conditions suivantes : a) longueur du câble excédant 2 mètres; b) torsion du câble inférieure à 5 tours par mètre; c) titre unitaire des filaments inférieur à 67 décitex; d) câbles de filaments synthétiques seulement : les câbles doivent avoir été étirés et, de ce fait, ne pas pouvoir être allongés de plus de 0 % de leur longueur; e) titre total du câble excédant 20 000 décitex. Les câbles d'une longueur n'excédant pas 2 mètres relèvent des nos 55.0 ou 55.04. 20/1
0 55.01 5501. Câbles de filaments synthétiques. - De nylon ou d'autres polyamides 5501..00 5501.20 - De polyesters 5501.20.00 5501.0 - Acryliques ou modacryliques 5501.0.00 5501.40 - De polypropylène 5501.40.00 5501.90-5501.90.00 55.02 55.0 5502.00 550.1 Câbles de filaments artificiels. Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement tranformées pour la filature. - De nylon ou d'autres polyamides 5502.00.00 550.11 -- D'aramides 550.11.00 550.19 550.19.00 550.20 - De polyesters 550.20.00 550.0 - Acryliques ou modacryliques 550.0.00 550.40 - De polypropylène 550.40.00 550.90-550.90.00 55.04 5504. Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. - De rayonne viscose 5504..00 5504.90-5504.90.00 55.05 5505. Déchets de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les blouses, les déchets de fils et les effilochés). - De fibres synthétiques 5505..00 5505.20 - De fibres artificielles 5505.20.00 55.06 5506. Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. - De nylon ou d'autres polyamides 5506..00 5506.20 - De polyesters 5506.20.00 5506.0 - Acryliques ou modacryliques 5506.0.00 5506.90-5506.90.00 55.07 5507.00 Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. 5507.00.00 20/1
0 55.08 5508. Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, même conditionnés pour la vente au détail. - De fibres synthétiques discontinues 5508..00 5508.20 - De fibres artificielles discontinues 5508.20.00 55.09 5509.1 5509.11 Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. de nylon ou d'autres polyamides : 5509.11.00 5509.12 5509.12.00 5509.2 5509.21 - Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyester : 5509.21.00 5509.22 5509.22.00 5509. 5509.1 acryliques ou modacryliques : 5509.1.00 5509.2 5509.2.00 5509.4 5509.41 - fils, contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues : 5509.41.00 5509.42 5509.42.00 5509.5 - fils, de fibres discontinues de polyester : 5509.51 5509.52 5509.5 fibres artificielles discontinues -- Mélangées principalement ou uniquement avec du coton 5509.51.00 5509.52.00 5509.5.00 5509.59 5509.59.00 5509.6 5509.61 5509.62 - fils, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques : -- Mélangées principalement ou uniquement avec du coton 5509.61.00 5509.62.00 5509.69 5509.69.00 20/1
0 5509.9 - fils : 5509.91 5509.92 -- Mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins -- Mélangés principalement ou uniquement avec du coton 5509.91.00 5509.92.00 5509.99 5509.99.00 55. 55.1 55.11 Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. - Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues : 55.11.00 55.12 55.12.00 55.20 55.0 55.90 - fils, mélangés principalement ou uniquement avec de la - fils, mélangés principalement ou uniquement avec du coton - fils 55.20.00 55.0.00 55.90.00 55.11 5511. 5511.20 5511.0 Fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. - De fibres synthétiques discontinues, contenant au moins 85 % en poids de ces fibres - De fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres - De fibres artificielles discontinues 5511..00 5511.20.00 5511.0.00 55.12 5512.1 5512.11 Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues. de polyester : 5512.11.00 5512.19 5512.19.00 5512.2 5512.21 acryliques ou modacryliques : 5512.21.00 5512.29 5512.29.00 5512.9 - : 5512.91 5512.91.00 20/1
0 5512.99 5512.99.00 55.1 551.1 Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m2. - Ecrus ou blanchis : 551.11 551.11.00 551.12 551.1 compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 tissus de fibres discontinues de polyester 551.12.00 551.1.00 551.19 tissus 551.19.00 551.2 - Teints : 551.21 551.21.00 551.2 tissus de fibres discontinues de polyester 551.2.00 551.29 tissus 551.29.00 551. - En fils de diverses couleurs : 551.1 551.1.00 551.9 tissus 551.9.00 551.4 - Imprimés : 551.41 551.41.00 551.49 tissus 551.49.00 55.14 5514.1 Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m2. - Ecrus ou blanchis : 5514.11 5514.11.00 5514.12 5514.19 compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 tissus 5514.12.00 5514.19.00 5514.2 - Teints : 5514.21 5514.21.00 5514.22 compris le croisé dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5514.22.00 20/1
0 5514.2 tissus de fibres discontinues de polyester 5514.2.00 5514.29 tissus 5514.29.00 5514.0 - En fils de diverses couleurs 5514.0.00 5514.4 - Imprimés : 5514.41 5514.41.00 5514.42 5514.4 compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 tissus de fibres discontinues de polyester 5514.42.00 5514.4.00 5514.49 tissus 5514.49.00 55. 55.1 tissus de fibres synthétiques discontinues. - De fibres discontinues de polyester : 55.11 55.12 55.1 55.19 fibres discontinues de rayonne viscose filaments synthétiques ou artificiels 55.11.00 55.12.00 55.1.00 55.19.00 55.2 - De fibres discontinues acryliques ou modacryliques : 55.21 55.22 55.29 filaments synthétiques ou artificiels 55.21.00 55.22.00 55.29.00 55.9 - tissus : 55.91 55.99 -- Mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthetiques ou artificiels 55.91.00 55.99.00 55.16 5516.1 5516.11 Tissus de fibres artificielles discontinues. - Contenant au moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues : 5516.11.00 5516.12 5516.12.00 5516.1 5516.1.00 5516.14 5516.14.00 20/1
0 5516.2 5516.21 - Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels : 5516.21.00 5516.22 5516.22.00 5516.2 5516.2.00 5516.24 5516.24.00 5516. 5516.1 - Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la : 5516.1.00 5516.2 5516.2.00 5516. 5516..00 5516.4 5516.4.00 5516.4 5516.41 - Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec du coton : 5516.41.00 5516.42 5516.42.00 5516.4 5516.4.00 5516.44 5516.44.00 5516.9 - : 5516.91 5516.91.00 5516.92 5516.92.00 5516.9 5516.9.00 5516.94 5516.94.00 20/1