Commission Technique Ile de France / Picardie

Commission Technique Ile de France / Picardie Equivalences et passerelles Samedi 04 octobre 2014 Bruno BEAUJOUAN Instructeur Ile de France / Picardie

Equivalences et passerelles I. Historique II. Equivalences III. Passerelles IV. Moniteurs associés V. En conclusion, dans nos clubs 2

I - Historique Rappels sur les appellations de nos brevets fédéraux Niveau 1 (depuis 1989) Ancien nom : Brevet Elémentaire - 1958 Niveau 2 (depuis 1989) Ancien nom : Plongeur Autonome 1 er échelon - 1958 Niveau 3 (depuis 1989) Ancien nom : Plongeur Autonome 1982 Niveau 4 (depuis 1989) Ancien nom : Plongeur Autonome perfectionné 2 ième échelon - 1958 3

I - Historique Rappels sur les appellations de nos brevets fédéraux MF1 (depuis 1986) Ancien nom : Moniteur Auxiliaire - 1967 MF2 (depuis 1986) Ancien nom : Moniteur fédéral 1975 Ancien nom : Brevet National de Moniteur de Plongée (BNMP) - 1957 Diplômes d état DE-JEPS et DES-JEPS (depuis 2011) Ancien nom : Brevet d état de moniteur de plongée 1965 Ancien nom : Brevet d Etat d Educateur Sportif 1 er, 2 ième et 3 ième degré - 1974 RIFAP (depuis 2002) Ancien nom : Certificat Fédéral de Premier Secours CFPS - 1995 4

I - Historique Rappels sur les appellations de nos brevets fédéraux Pour tous les autres brevets, l appellation n a pas changé depuis leur création. Initiateur - 1973 TIV - 1986 P5 (DP) - 1992 Etc. 5

Notre Code du Sport du 6 avril 2012 évoque dans plusieurs articles (Art. A. 322-86 par exemple) d autres fédérations, organismes, etc En cours de formation technique conduisant à un brevet délivré par la Fédération Française d Etudes et de Sports Sous-Marins, la Fédération Sportive et Gymnique du Travail, l Union nationale des Centres sportifs de Plein Air, l Association Nationale des Moniteurs de Plongée, le Syndicat National des Moniteurs de Plongée ou la Confédération Mondiale des Activités Subaquatiques.. Nous allons dresser une liste de ces différents organismes et comparer leurs brevets avec les nôtres afin de voir ce qui a été mis en place pour que nous puissions tous être en harmonie, dans nos formations et en exploration. 6

Annexe III-14b du Code du Sport du 6 avril 2012 ANNEXE III-14b Brevets de pratiquants délivrés par la Fédération Française d Etudes et de Sports Sous-marins (FFESSM), la Fédération Sportive et Gymnique du Travail (FSGT), l Union nationale des Centres sportifs de Plein Air (UCPA), l Association Nationale des Moniteurs de Plongée (ANMP), le Syndicat National des Moniteurs de Plongée (SNMP) et la Confédération Mondiale des Activités Subaquatiques (CMAS) attestant des aptitudes de l annexe III-14 a (Article A. 322-77). 7

Annexe III-15b du Code du Sport du 6 avril 2012 Qualification minimale du directeur de plongée en milieu naturel (Article A. 322-72) 8

Annexe III-15b du Code du Sport du 6 avril 2012 (suite) Qualification minimale de la personne encadrant la palanquée (Article A. 322-74). 9

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I - Sécurité civile Brevet FFESSM GP/P4 Brevet Requis SAL (scaphandrier autonome léger) PLG 1 qualifié 40m Stages Cursus à réaliser Certification < 3 ans Qualification 40m de 3ans Epreuve à présenter Réglementation GP/N4 Organisé par Session GP/N4 CTR MF1 / E3 PLG 2 Stage initial CTR de 6 jours comme stagiaire + avis favorable du Directeur du stage ET Stage final CTR de 5 jours comme stagiaire + avis favorable du Directeur de stage Réglementation MF1 Session MF1 CTR MF2 / E4 PLG 3 Stage initial CTN de 6 jours comme encadrant + avis favorable du Directeur du stage ET Stage final CTN de 5 jours comme encadrant + avis favorable du Directeur de stage Epreuves de pédagogie et de réglementation MF2 Session MF2 CTN 11

I - Sécurité civile Au sein des plongeurs de la Protection Civile, il existe plusieurs niveaux. Le plongeur 1 (PLG 1) ou SAL (scaphandrier autonome léger) peut descendre à 30 mètres avec d autres plongeurs. Le PLG 2 est chef d unité ou chef d opération, il fait fonction de guide de palanquée, il peut descendre jusqu à 50 mètres. Le PLG 3 peut aller jusqu à 60 mètres. Ce dernier est aussi conseiller technique, il donne des cours et participe à la formation des PLG1, PLG 2 et PLG 3. Au cours du stage, les plongeurs sont entrainés aux techniques individuelles classiques tels le sauvetage, le secourisme mais surtout à la gestion des opérations dans des situations difficiles et la connaissance du matériel. 12

II Brigade des Sapeurs Pompiers (BSPP) Brevet FFESSM Brevet équivalent Demande N2 Certificat Technique Elémentaire (CTE) ou spécialiste d'intervention subaquatique Club GP/N4 Certificat Technique 1er degré (CT1)d'intervention subaquatique ou chef d'équipe de spécialistes * CTR Certificat Technique Elémentaire (CTE) * CTR 13

II Brigade des Sapeurs Pompiers (BSPP) Brevet FFESSM Brevet équivalent Demande E2 Certificat Technique 1er degré + encadrement de 2 stages "CTE" CTR MF1 Certificat Technique 2ième degré (CT2) - CT2 chef de groupe spécial "intervention subaquatique" Directeur de plongée CTR CTR MF2 Directeur de Plongée ayant encadré au moins 2 stages CT1 CTN 14

III - Gendarmerie Brevet FFESSM Brevet équivalent Demande GP / N4 Plongeur 2ème degré option B délivré après le 7/3/98 * CTR MF1 Certificat de Moniteur de plongeur autonome (Option A) * CTR 15

IV Marine Brevet FFESSM N2 Brevet équivalent Certificat de plongeur de bord Certificat d'infirmier Hyperbare (délivré après le 01/01/93 Demande Club Club Certificat de nageur de combat * CTR GP / N4 Brevet et certificat de plongeur démineur * CTR Certificat d'infirmier hyperbare (délivré après le 01/01/93 CTR 16

IV Marine Brevet FFESSM MF1 Brevet équivalent Officier ou Officier Marinier, titulaire du Brevet Technique de plongeur démineur ou du Certificat Technique de nageur de Combat Plongeur d'armes affecté en poste d'instructeur et titulaire d'un Certificat ou d'un Brevet de plongeurs d'armes Demande CTR CTR Officier ou Officier Marinier (Instructeur) CTN MF2 Plongeur d'armes affecté en poste d'instructeur et titulaire d'un Certificat ou d'un Brevet de plongeurs d'armes CTN Poste d'instructeur depuis au moins un an CTN 17

V - Armée de terre Brevet FFESSM Brevet équivalent Demande GP/N4 Certificat Technique 2ième degré ou moniteur BSTAT ou Directeur de plongée SAF * CTR Brevet Supérieur Technique de l'armée de Terre (BSTAT) * CTR MF1 Certificat Technique 2ième degré ou moniteur BSTAT ou Directeur de plongée SAF * CTR Directeur de plongée spécialiste d'aide au franchissement (SAF) * CTR 18

V - Armée de terre Brevet FFESSM Brevet équivalent Demande N2 Certificat Technique Elémentaire (CTE) ou Certificat Technique 1er degré (CT1) ou Certificat Technique d'aide au Franchissement (SAF) Club N3 Certificat Technique 1 (CT1) avec mention "Qualification à -40m CTR 19

VI - Armée de l air Brevet FFESSM Brevet équivalent Demande GP/N4 Chef de plongée * CTR MF1 CSP certifié instructeur titulaire du certificat pédagogique de l'armée de l'air ET être titulaire depuis au moins un an du certificat d'instructeur ET avoir effectué un stage d'encadrement d'au moins 30 jours continus ou discontinus dans une structure fédérale * CTR 20

VII CEDIP Afin de permettre aux brevets ANMP de s internationaliser en impulsant une dynamique professionnelle en Europe, Daniel Mercier, membre fondateur de l ANMP, a créé le CEDIP (European Committee of Professional Diving Instructors). Cet organisme international regroupe aujourd hui 16 organisations professionnelles réparties dans 14 pays européens. Le CEDIP permet une reconnaissance internationale, en Europe mais également à travers le monde, des brevets délivrés par l ensemble de ses membres. Il existe 4 niveaux, du plongeur 1 étoile au plongeur 4 étoiles, correspondant respectivement aux niveaux 1 à 4 français. 21

VIII Secourisme PSC1 RIFA ANTEOR 22

VIII Secourisme : PSC1 La FFESSM dispose d un agrément ministériel pour les formations de premiers secours, délivré par l arrêté du 4 novembre 2008. La FFESSM et ses organismes déconcentrés agréés peuvent, selon le périmètre de leurs agréments, organiser les formations préparatoires, initiales et continues suivantes : Prévention et Secours Civiques de niveau1 (PSC1). La FFESSM est habilitée à délivrer le PSC1 sous certaines conditions, via un agrément mis en place avec la Préfecture de chaque département (arrêté du 4 novembre 2008 dans le fascicule des règlements). Le développement des agréments départementaux apporte un enrichissement indiscutable dans la formation aux premiers secours (obtention du PSC1 en préalable au RIFA). Diplôme admis en équivalence : AFPS : Attestation de Formation aux Premiers Secours (n'existe plus depuis le 01/08/2007). BNS : Brevet National de Secourisme (existait avant la mise en place de l'afps, n'est plus délivré depuis). BNPS : Brevet National de Premiers Secours. (examen organisé par la Sécurité Civile après l'obtention de l'afps en remplacement du BNS, n'est plus délivré aujourd'hui). SST : Sauveteur Secouriste du travail. 23

VIII Secourisme : RIFA La conception et la mise en place de la compétence "Réactions et Interventions Face aux Accidents Subaquatiques" se déclinent en 6 spécialités, et chacune de ces spécialités relève des commissions nationales concernées, avec un tronc commun général. Apnée Hockey subaquatique Nage avec palmes Nage en eau vive Plongée scaphandre Tir sur cible subaquatique En raison de la spécificité de chaque RIFA, il n'existe aucune équivalence avec des niveaux de secouristes Sécurité Civile ou d'autres organismes. Les médecins et les infirmiers anesthésistes licenciés à la FFESSM ont par équivalence les capacités 4, 5, 6 constitutives de la compétence RIFA. Ils doivent acquérir les capacités 1, 2, 3, 7. 24

VIII Secourisme : RIFA Les titulaires du PSE1 (Premier Secours en Equipe) (ou diplôme équivalent) délivré par la Sécurité Civile, Ministère de l'intérieur, et licenciés à la FFESSM, ont par équivalence les capacités 4, 5, 6 constitutives de chaque compétence RIFA. Ils doivent acquérir les capacités 1, 2, 3, 7. Le CFPS (certificat fédéral de premiers secours délivré antérieurement au 22/09/2001) ne donne aucune équivalence. Les capacités 4, 5, 6 et 7 constituent un tronc commun des compétences RIFA. Il y a donc une totale équivalence pour ces 4 capacités à travers ces différentes compétences (à titre d exemple, un licencié titulaire du RIFA Plongée a, par équivalence, les capacités 4, 5, 6 et 7 de tout autre RIFA, et réciproquement ). Délivrance des capacités 5 et 6 : encadrant ANTEOR 25

VIII Secourisme : ANTEOR (Animer l apprentissage des techniques d oxygénothérapie réanimation) En raison de la spécificité de la compétence ANTEOR, il n'existe pas d'équivalence directe avec d'autres niveaux de secouristes. Sont titulaires de la compétence ANTEOR : Les encadrants des activités subaquatiques fédérales (à minima initiateur), titulaires du PSE1 (ou diplômes antérieurs : mention "ranimation", AFCPSAM - Attestation de Formation Complémentaire aux Premiers Secours Avec Matériel, CFAPSE - Certificat de Formation aux Activités des Premiers Secours en Equipe), Les médecins licenciés à la FFESSM, Les infirmiers-anesthésistes licenciés à la FFESSM, Les moniteurs nationaux de premiers secours titulaires du PSE1 (ou diplômes antérieurs : mention "ranimation", AFCPSAM, CFAPSE) licenciés à la FFESSM. Conditions de candidature : La compétence ANTEOR est accessible aux titulaires du PSC1 et également aux titulaires du monitorat national de premier secours, licenciés à la FFESSM. Pour l obtention de la carte ANTEOR, faire la demande au Président de la commission régionale concernée. 26

IX Plongeurs professionnels GUIDE D'INTEGRATION DES PLONGEURS PROFESSIONNELS DES ORGANISMES D ETAT OU NATIONAUX FRANCAIS Plusieurs organismes d état forment, certifient et emploient des plongeurs professionnels (Ministère de la défense, Ministère de l'intérieur, ). D'autres organismes ont reçu un agrément ministériel pour la formation des travailleurs intervenant en milieu hyperbare et la délivrance du certificat d'aptitude à l'hyperbarie. Afin qu'ils puissent pratiquer la plongée loisir, l'encadrer et l'enseigner au sein des structures fédérales de la FFESSM, la commission technique nationale (CTN) définit les conditions d'intégration de ces plongeurs professionnels. 27

IX Plongeurs professionnels Un guide en 3 parties détaille ces conditions d'intégration. Guide à l'usage des clubs pour l'intégration des plongeurs aux niveaux N1, N2, N3 et PN-C. Guide à l'usage des CTR pour les qualifications GP-N4, E2, MF1. Guide à l'usage de la CTN pour la qualification MF2. Les demandes d'inscription à une CTR ou à la CTN pour l'obtention d'une qualification d'encadrement, doivent être présentées par un président de club, attestant ainsi la réalité de l'intégration fédérale du demandeur. Aucune demande individuelle d'intégration ne peut être directement adressée au siège de la FFESSM. 28

IX Plongeurs professionnels Il est possible de confier aux clubs la mise à niveau des compétences manquantes ou incomplètes puis la délivrance des qualifications fédérales aux plongeurs professionnels souhaitant pratiquer la plongée subaquatique de loisir. Les qualifications intermédiaires des filières "Plongeur Encadré" et "Plongeur Autonome" pourront également être délivrées en s'appuyant sur le MFT et le guide d'intégration à l'usage des clubs. Il est également envisageable que les formateurs fédéraux complètent les compétences des plongeurs professionnels désirant devenir "encadrant FFESSM" et qu'ils formalisent ces compétences au moyen des attestations d'aptitude en vigueur. Le président du club devra ensuite "parrainer" la candidature auprès de la CTR (GP-N4, E2, MF1) ou de la CTN (MF2) au moyen de formulaires spécifiques, disponibles dans l'espace CTN du site internet fédéral. Il existe un «GUIDE D'INTEGRATION A L'USAGE DES CLUBS» 29

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Délivrance des qualifications FFESSM De la responsabilité du président de club, selon procédure électronique en vigueur. Après vérification des pièces originales attestant la qualification du plongeur professionnel. Après formation complémentaire (si besoin) et avis d'un formateur E3 au minimum. Licence + CMNCI exigés + coût de la carte double face. RIFAP exigé pour le N3. 32

Il existe un «GUIDE D'INTEGRATION A L'USAGE DES CTR» GP/N4 E2 MF1 Délivrance des qualifications FFESSM De la responsabilité du président de la CTR, selon procédure électronique en vigueur. Après vérification des pièces originales attestant la qualification du plongeur. Licence + CMNCI + RIFAP exigés, ainsi que permis bateau pour MF1. 33

Il existe un «GUIDE D'INTEGRATION A L'USAGE DE LA CTN» MF2 Délivrance des qualifications FFESSM De la responsabilité du président de la CTN, selon procédure en vigueur. Après vérification des pièces originales attestant la qualification et l'expérience de formateur. Licence + CMNCI + RIFAP exigés, ainsi que permis bateau. 34

Police nationale La Police Nationale (PN) emploie des plongeurs affectés en brigade fluviale. La Police Nationale a le projet d'une formation interne de scaphandrier autonome léger (SAL), mais depuis plusieurs années le recrutement des plongeurs sauveteurs est réalisé parmi les policiers titulaires d'une qualification de plongeur FFESSM ou d'un BEES plongée. Les plongeurs enquêteurs judiciaires de la PN reçoivent la formation dispensée par la gendarmerie nationale au CNING d'antibes. Douanes La formation de base des douaniers plongeurs est actuellement assurée par le CAP Trébeurden, agréé pour cette formation. Formation initiale FFESSM N3 minimum ; Puis formation Scaphandrier mention B Classe I (30 m). La formation reçue n'apporte pas de prérogative supérieure à la qualification FFESSM N3. Des formations complémentaires sont accessibles aux douaniers. Visite de coque des navires de commerce (VCNC), formation délocalisée à La Rochelle. Enquêteur judiciaire au CNING de la Gendarmerie Nationale. 35

SNETI : diplômes délivrés par INPP Le SNETI est le syndicat national des entrepreneurs de travaux immergés. L'INPP (institut national de plongée professionnelle) a un agrément de formation des activités professionnelles en milieu hyperbare, notamment le certificat d'aptitude à l'hyperbarie (CAH). Jusqu'à présent, les certifications permettant d'accéder aux qualifications fédérales par passerelle concernent la mention A, Classe IA N2 FFESSM Classe IIA et IIIA N3 FFESSM Les conditions de formation et de certification ont été adaptées pour respecter le décret du 11/01/2011. Classe I profondeur maximum ramenée à 30 m, durée 8 semaines Classe II profondeur maximum ramenée à 50 m, durée 8 semaines Classe III profondeur supérieure à 50 m, durée 4 semaines 36

III Passerelles I - PADI vers FFESSM Brevet PADI Brevet FFESSM Conditions Contenu à réaliser Open Water Diver N1 14 ans minimum 4 plongées en milieu naturel Cf MFT Advanced Open Water Diver N2 16 ans minimum N1 ou Compétences du N1 (Cf CdS) Spécialité PADI "plongée profonde" Cf MFT Rescue N3 18 ans minimum N2 ou Compétences du N2 (Cf CdS) Spécialité PADI "plongée profonde" RIFAP CF MFT 37

III Passerelles II - FFESSM vers PADI Brevet FFESSM Brevet PADI Conditions Contenu à réaliser N1 Open Water Diver 14 ans minimum 4 plongées en milieu naturel Cf MFT N2 Advanced Open Water Diver 16 ans minimum N2 ou Compétences du N2 (Cf CdS) " Cf MFT N3 Rescue N3 ou Compétences du N3(Cf CdS) Emergency First Response ou diplôme de secourisme (RIFAP, protection civile ou autre) CF MFT 38

III Passerelles III - FFESSM vers SSI Brevet SSI Brevet FFESSM Conditions Contenu à réaliser Open Water Diver N1 14 ans minimum 4 plongées en milieu naturel Cf MFT Advanced Open Water Diver N2 16 ans minimum N1 ou Compétences du N1 (Cf CdS) Spécialité SSI «plongée profonde» Spécialité SSI «Orientation» Cf MFT Master Diver N3 N2 ou Compétences du N2 (Cf CdS) Spécialité SSI "plongée profonde" Spécialité SSI «orientation" Spécialité SSI «stress and rescue" RIFAP CF MFT 39

III Passerelles IV - SSI vers FFESSM Brevet FFESSM Brevet SSI Conditions Contenu à réaliser N1 Open Water Diver 14 ans minimum 4 plongées en milieu naturel Cf MFT N2 Advanced Open Water Diver 16 ans minimum N2 ou Compétences du N2 (Cf CdS) Cf MFT N3 Master Diver N3 ou Compétences du N3(Cf CdS) Diplôme de secourisme (RIFAP, protection civile ou autre) CF MFT 40

III Passerelles V - UCPA ATP (Autre Type de Participation) «Plongeur Explorateur» 10 à 16 ans 6 m 12 m 20 m Thèmes La randonnée subaquatique. L environnement et le développement durable. L image sous-marine. La physiologie liée à l immersion. L orientation subaquatique. Qualifications définies par un ensemble de compétences de manière analogues aux brevets de plongée jeunes de la FFESSM. Plongeur Explorateur 6 mètres. Plongeur Explorateur 20 mètres. 41

III Passerelles V - UCPA Dans la continuité des qualifications de «Plongeur Explorateur», le brevet Niveau 1 est accessible aux jeunes plongeurs dans les conditions définies par le manuel de formation technique (MFT, «Jeunes»). Les jeunes plongeurs peuvent, après s être licenciés, compléter leur formation acquise dans les qualifications de «Plongeur Explorateur» par le passage soit du brevet de Niveau 1, soit des quatre qualifications complémentaires aux brevets de jeunes plongeurs : Plongée du bord, Bateau 1 et Bateau 2 et Aide Moniteur. Elles sont la reconnaissance de savoir-faire évalués en milieu naturel (ou en milieu artificiel pour l aide moniteur) mais ne modifient pas les aptitudes des jeunes plongeurs. Elles peuvent être obtenues à partir de la qualification de «Plongeur Explorateur 6 mètres» sauf pour la qualification Aide Moniteur pour laquelle la qualification de «Plongeur Explorateur 20 mètres» est requise. 42

III Passerelles VI - Apnée Le module animateur apnée sert de formation optionnelle complémentaire aux cadres de la commission technique de la F.F.E.S.S.M. La formation optionnelle donne lieu à la délivrance de la carte d'initiateur-entraineur Apnée Niveau 1 uniquement pour les cadres de la commission technique. Être en possession de la carte de RIFA Apnée. Etre au minimum, initiateur de la commission technique de la F.F.E.S.S.M. La commission régionale apnée propose des journées de formations départementales incluant le RIFA Apnée. Pour avoir accès au calendrier des formations : www.ffessm-cif.fr/commissions puis rubrique «commissions» puis rubrique «apnée» Ou http://www.ffessm-cif.fr/com/apnee.html 43

IV Moniteurs associés Procédure d'intégration des Moniteurs FSGT ou CMAS conduisant à la délivrance d'une carte de "Moniteur Associé ou Conventionné de la FFESSM«. Moniteur Conventionné La filière de Moniteur Conventionné concerne les moniteurs 3* CMAS titulaires d une carte CMAS en période de validité délivrée par une fédération ayant passé un accord cadre avec la FFESSM. Ils doivent prendre contact avec leur propre fédération pour l obtention de la carte de Moniteur Conventionné FFESSM à travers une procédure simplifiée. La durée de validité de leur M.C. est égale à la validité de leur carte CMAS délivrée par leur fédération d origine. Avec la carte de M.C. ils sont en règle vis à vis la réglementation Française (Code du Sport) mais ils ne peuvent pas passer un brevet de la FFESSM ni rentrer dans la filière professionnelle Française avec cette carte de M.C. En cas d intégration au sein de la FFESSM et au delà de la date de validité de la carte de M.C. obtenue de cette manière, ils doivent prendre contact avec la CTR de leur région afin de suivre la procédure d intégration normale à fin d obtenir une carte de Moniteur Associé Moniteur. 44

IV Moniteurs associés Moniteur Associé CONDITIONS INITIALES Etre francophone. Etre titulaire de la carte de moniteur CMAS 2* ou 3*, ou du diplôme de moniteur MF1 FSGT ou MF2 FSGT. Dans le cas d'une carte CMAS : avoir obtenu le titre de moniteur par formation pleine et entière au sein d'un organisme CMAS (ceci exclut le cas de cartes de moniteurs CMAS obtenues par équivalences ou par cross-over à partir de qualifications autres que CMAS et les qualifications CMAS obtenues dans une fédération ou groupement exclu de ce dispositif). Etre titulaire d'une licence FFESSM depuis au moins une année pleine à la date de la demande (sauf SCIA). Présentation écrite par le président de club*, ou le responsable de la SCA*, dans lequel est licencié le demandeur. * Nota : Le nombre de présentations possibles est limité à deux par structure et par période de 4 ans. 45

IV Moniteurs associés Dossier de candidature à présenter (voir MFT) Le président de la CTR émet un avis favorable ou défavorable. Pour cela il demande une mise en situation régionale (participation partielle ou complète à un stage et examen Guide de Palanquée-Niveau 4 dans le cas d'un moniteur E3, participation partielle ou complète à un stage final et examen MF1 dans le cas d'un moniteur E4). En cas d'avis défavorable, celui-ci doit être argumenté. Le document portant avis, et signé par le président de la CTR est joint au dossier. Le dossier est expédié à la commission d'intégration, au Siège National. Commission d intégration Celle-ci est composée du bureau de la CTN et éventuellement de un ou plusieurs membres du Comité Directeur National. La Commission vérifie le dossier, et en particulier l'origine des cartes de moniteur. Elle est souveraine pour émettre un avis d'acceptation ou de refus de la demande, en particulier au regard des volumes de formation et des conditions de certification ayant conduit à la délivrance de la carte CMAS, lesquels sont comparés aux conditions de formation et de certification des brevets de la FFESSM. La commission d intégration ne retiendra pas les demandes des candidats titulaires d une carte CMAS issue de l EDA ou de la TIDF, conformément à la décision du CDN en date du 27 octobre 2007. 46

IV Moniteurs associés MODALITES DE DELIVRANCE ET PREROGATIVES En cas d'acceptation du dossier, le siège national de la FFESSM délivre une carte numérotée portant mention: «Moniteur associé FFESSM», donnant au récipiendaire toute possibilité de certification au sein de la FFESSM, selon son niveau. Il n'y a pas de délivrance de carte MF1 FFESSM ou MF2 FFESSM. La carte de Moniteur Associé de la FFESSM ne donne pas accès à la passerelle entre le MF1 et le BEES1 ni aux allègements prévus pour l obtention du BP-JEPS, DE-JEPS ou DES-JEPS. 47

V Conclusion Vous pouvez le constater, la FFESSM est une fédération ouverte et soucieuse d être en harmonie avec tous les autres organismes. Dans nos clubs, nous avons la possibilité d accueillir un grand nombre de plongeurs n ayant pas suivi notre cursus fédéral et de les certifier, après mise à niveau. Il est intéressant de constater que notre formation est une formation de référence, ce qui prouve l importance et la place qu occupe notre fédération en tant que partenaire incontournable dans les décisions prises par nos différents ministères de tutelle. Nous le devons à la qualité de nos formations, donc à vous tous. 48

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