Dispenses et allègements pour les diplômes du secteur SANITAIRE et SOCIAL

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1 Dispenses et allègements pour les diplômes du secteur SANITAIRE et SOCIAL (Document réalisé par la CIO Paramédical Février Les références des textes législatifs figurant dans la colonne «Diplôme visé» sont les principaux textes en vigueur pour ce diplôme Les diplômes accessibles par la sont suivis du logo : Niveau Diplôme visé Diplôme possédé Exemptions de formation D AIDE-SOIGNANT Arrêté du 22/10/200 Titulaires d un titre ou diplôme français homologué au minimum de niveau IV Titulaires d un titre ou diplôme français du secteur sanitaire ou social homologué au minimum de niveau V Titulaires d un titre ou diplôme étranger permettant d accéder directement à des études universitaires dans le pays d origine Etudiants ayant une 1ère année d études conduisant au diplôme d Etat Infirmier et non admis en deuxième année DE d auxiliaire de puériculture UF 2,4,,6,7,8 1 composé de 8 unités de formation DE d ambulancier UF 2,4,,7 DE d auxiliaire de vie sociale ou de la mention complémentaire aide à domicile UF 1,4,,7 DE d aide médico-psychologique UF 1,4,,7,8 Titre professionnel d assistant de vie aux familles UF 1,4,

2 Titulaires d'un titre ou diplôme français homologué au minimum au niveau IV ou enregistré à ce niveau au répertoire national des certifications professionnelles, D AUILIAIRE DE PUERICULTURE Arrêté du 16/01/2006 composé de 8 de formation Titulaires d'un titre ou diplôme français du secteur sanitaire ou social homologué au minimum au niveau V Titulaires d'un titre ou diplôme étranger leur permettant d'accéder directement à des études universitaires dans le pays d origine Les étudiants ayant une première année d'études conduisant au DE d'infirmier et non admis en deuxième année DE d aide-soignant DE d auxiliaire de vie sociale ou de la mention complémentaire aide à domicile DE d aide médico-psychologique (ou CAFAMP) 2,4,,6,7,8 4,,7 4,,7,8 2 D AIDE MEDICO- PSYCHOLOGIQUE Arrêté du 11/04/2006 composé de 6 domaines de formation DE d auxiliaire de vie sociale ou mention DF 1,2,,6 DF,4 complémentaire aide à domicile DE d aide-soignant DF 1,2,6 DF, DE d auxiliaire de puériculture DF 6 DF 1,2,, BEP carrières sanitaires et sociales ou BEP accompagnement, soins et services à la DF1,2,,6 personne BEPA option services aux personnes DF 1,2,,6 BAPAAT DF DF 6 CAP petite enfance DF 1,2,,6 CAPA services en milieu rural DF 1,2,,6 DE d assistant familial DF 1,2,,,6 Titre d assistant de vie DF 1,2,

3 D AMBULANCIER Arrêté du 26/01/2006 Titulaires d un titre ou diplôme français homologué au niveau IV Titres ou diplômes du secteur sanitaire ou social homologué au minimum au niveau V Titulaires d'un titre ou diplôme étranger leur permettant d'accéder directement à des études universitaires dans le pays d origine Candidats ayant été admis en formation d auxiliaires médicaux Auxiliaires ambulanciers ayant exercé un mois au minimum durant les trois dernières années Diplôme d Etat d aide-soignant DE d auxiliaire de puériculture Titulaires diplômes des professions inscrites aux titres I,II,III et V du livre III de code le santé publique Diplôme d Etat d auxiliaire de vie sociale Diplôme d Etat d assistant de vie aux familles UF 2,4,,7 UF 4,,7 UF 1,2,,4,, 7 UF 4,,7 UF 4,,7 DIPLÔME D ETAT DE MANIPILATEUR EN RADIOLOGIE MEDICALE Arrêté du 14/06/2012 Diplômes mentionnés aux titres Ier à VII du livre III de la quatrième partie du code de la santé publique Diplôme de sage-femme Etudiant en médecine ayant accompli et validé les quatre premiers semestres Titulaires d une licence Dispenses possibles d une partie des UE de la 1 ère et 2 ème année après comparaison entre la formation des candidats et les UE du DE de manipulateur en électroradiologie médicale

4 DE MASSEUR KINESITHERAPEUTHE Décret n 89-6 du /09/1989 DE de Sage-femme Personnes ayant accompli et cycle des études médicales validé le 1er DE d infirmier, de manipulateur d électroradiologie médicale, de pédicurepodologue, d ergothérapeute, de psychomotricien Dispense de la 1 ère année sous réserve de réussite examen de passage en 2ème année) DE PEDICURE PODOLOGUE Arrêté du /07/2012 Titulaires d un des diplômes mentionnés aux titres Ier à VII du livre III de la quatrième partie du code de la santé publique DE de sage-femme Titulaires d une licence Personnes ayant accompli et validé les quatre premiers semestres des études en vue du diplôme de formation générale en sciences médicales Dispenses possibles des unités d enseignement de la 1 ère et 2ème année après avis du conseil pédagogique et comparaison entre la formation suivie et les UE du DE de pédicurepodologue 4 DE PSYCHOMOTRICIEN Arrêté du 7/04/1998 Arrêté du 27/04/2012 Validation du 1 er cycle des études médicales Licence ou maîtrise de psychologie DE d ergothérapeute, d infirmier, de masseur kinésithérapeute, d éducateur spécialisé Certificat de capacité en orthophonie Certificat d aptitude à l éducation des enfants et des adolescents déficients ou inadaptés Licence des sciences et techniques des activités physiques et sportives Diplômes ouvrant droit à l enseignement, l encadrement et l animation des activités physiques et sportives (arrêté 4/0/199) Diplôme de maître d éducation physique Dispenses possibles de la 1 ère année pour les personnes titulaires des diplômes mentionnés et ayant obtenu une moyenne générale de 10, sans note inférieure à 8, à un examen écrit portant sur les contenu des théoriques de 1 ère année

5 2 D ERGOTHERAPEUTE Arrêté du /07/2010 DE d infirmier obtenu avant 2012 Diplômes mentionnés aux titres II à VII du livre III de la quatrième partie du code de la santé publique DE de sage-femme Titulaire d une licence Personnes ayant validé le 1 er cycle des études médicales Possibilité de dispense de de la 1 ère année après avis du conseil pédagogique et comparaison entre la formation initiale du candidat et les UE du programme du DE d erogthérapeute 2 D INFIRMIER Diplôme d Etat d aide-soignant et ans d exercice Diplôme d Etat d auxiliaire de puériculture et ans d exercice Examen d admission spécial : étude de situations professionnelles Compétence du référentiel infirmier + stage de semaines du 1 er semestre Arrêté du 1 juillet 2009 Candidats ayant validé les UE de la PACES non admis à poursuivre des études médicales, odontologiques, pharmaceutiques ou de sagefemme Dispense de 4 unités d enseignement DE : masseur-kinésithérapeute, Ergothérapeute Pédicure podologue Manipulateur d électroradiologie médicale Diplôme d assistant hospitalier des hospices civils de Lyon Dispense de la 1 ère année après réussite à une épreuve écrite

6 D AUILAIRE DE VIE SOCIALE Arrêté du 4 juin 2007 composé de 6 DF Certificat d aide médico-psychologique ou DE DF 1,2,, DF 6 d aide médico-psychologique DE Assistant familial DF 1,2,,,6 DE Aide- soignant DF 1,2 DF,,6 Diplôme professionnel d auxiliaire de puériculture DF 1,2,,,6 Titre professionnel d assistant de vie ou titre professionnel d assistant de vie aux familles DF 2,4 DF 1, BEP carrières sanitaires et sociales ou BEP Accompagnement, soins et services à la DF 1,4 DF 2,,6 personne CAP petite enfance DF 4 DF 1,2,,,6 BAP d assistant animateur technicien DF 1,,,6 CAP employé technique de collectivité ou CAP DF 4 DF 6 assistant technique en milieu familial ou collectif DE Technicien de l intervention sociale et familiale DF 2, 4 DF 6 4 DE MONITEUR EDUCATEUR Arrêté du 20 juin 2007 Baccalauréat professionnel services de proximité et vie locale DF DF 4 Baccalauréat professionnel services en milieu rural DF DF 4 BEATEP spécialisé activité sociale et vie sociale ou BPJEPS animation sociale DF DF 1, 4 Titre professionnel de technicien médiation services DF, 4 composé de 4 DF DE Auxiliaire de vie sociale ou mention complémentaire aide à domicile DF 2,, 4 DE Assistant familial DF DE Aide médico-psychologique DF 1,2,,4

7 4 DE TECHNICIEN DE L INTERVENTION SOCIALE Arrêté du 2 avril 2006 composé de 6 DF D EDUCATEUR SPECIALISE Arrêté du 20 juin 2007 composé de 4 DF D ASSISTANT DE SERVICE SOCIAL Arrêté du 29 juin 2004 Certificat d aptitude aux fonctions de moniteur éducateur DF 1, 2,6 DF 4, Baccalauréat professionnel services de proximité et vie locale DF 2,6 Baccalauréat professionnel services en milieu rural DF 2 DF 6 BEATEP spécialité activité sociale et vie locale ou BPJEPS animation sociale DF 2 DF 1, 6 DE Auxiliaire de vie sociale ou mention complémentaire aide à domicile DF DF 1, 2 DE Assistant familial DF DF 2, DE Aide médico-psychologique DF 1,2, Titre professionnel d assistant de vie DF DE relatif aux fonctions d animation ou DEJEPS Modules,4 Modules 1,2 BAC+2 DE de l Intervention sociale et familiale DE d Aide Médico Psychologique et DE maximale d 1/ de la d Auxiliaire de Vie Sociale avec ans d exercice professionnel Licence ou équivalent DUT mention carrières sociales Formation dispensée par le CNFE de la protection judiciaire de la jeunesse DE Infirmier ou puéricultrice DE Moniteur éducateur + 2 ans exp. a un poste éducatif DF 1 +1 ère partie DF 2,,4 maximale de 2/ de la DE Assistant de service social DF, 4 DF 1,2 DE Conseiller en économie sociale et familiale DF, 4 DF 1,2 DE Educateur de jeunes enfants DF, 4 DF 1,2 DE Educateur technique spécialisé DF, 4 DF 1,2 DE animation ou DE jeunesse, éduc. Pop et sport DF, 4 DF 1,2 DE Educateur jeunes enfants UF 1,,4,,6,7,8 DE Educateur spécialisé UF 1,2,,4,,6,7,8 DE Educateur technique spécialisé UF 1,,4,,6,7,8 DE relatif aux fonctions d animation UF 1,,4,,6,7,8 Diplôme de conseiller en économie sociale et familiale UF 1,,4,,6,7,8 7

8 D EDUCATEUR TECHNIQUE SPECIALISE Arrêté du 18 mai 2009 composé de 4 DF DE Educateur spécialisé DF 1,,4 DF 2 (2 ème partie) DE moniteur éducateur DF 1, (1ére partie), 4 (1 ère partie) DE Assistant de service social DF,4 DF 1, 2 (2 ème partie) DE éducateur jeunes enfants DF,4 DF 1, 2 (2 ème partie) DE Conseiller en économie sociale et familiale DF,4 DF 1, 2 (1ére,2 ème partie) DEFA OU DJEPS DF,4 DF 1, 2 (2 ème partie) BAC + 2 (enseignement technologique) DE Infirmier Licence ou titre équivalent CAPA SH ou 2 CA-SH Formation dispensée par le CNFE de la protection judiciaire de la jeunesse maximale d 1/ de la maximale de 2/ de la 8 Certificat d aptitude aux fonctions de moniteur d atelier DF 1, 2- et 4 (1 ère partie) D EDUCATEUR DE JEUNES ENFANTS Arrêté du 16 novembre 200 composé de 4 DF DE Assistant de service social DF,4 DF 1,2 DE Conseiller en économie sociale et familale DF,4 DF 1,2 DE Educateur spécialisé DF,4 DF 1,2 DE Educateur technique spécialisé DF,4 DF 2 DEFA DF,4 DF 2 Bac + 2 DE Moniteur éducateur DE Technicien de l intervention sociale et familiale DE Auxiliaire de puériculture Licence ou équivalent DUT mention carrières sociales Infirmier ou puéricultrice maximale d 1/ de la maximale de 2/ de la

9 Liste des abréviations utilisées dans le document Niveaux de formation UE : Unités d enseignement UF : Unités de Formation DE : Diplôme d Etat DF : Domaines de formation PACES : Première Année Commune aux Etudes de Santé : Validation des Acquis de l Expérience Niveau : niveau CAP, BEP Niveau 4 : niveau Baccalauréat Niveau : niveau Bac+2, BTS, DUT Niveau 2 : niveau Bac+ et 4 : licence, master1 Niveau 1 : niveau Bac+ : master 2 Code de la santé publique (CSP) 4 ème partie - Livre III Titre I : Infirmier Titre II : Masseur kinésithérapeute Pédicure podologue Titre III : Ergothérapeute Psychomotricien Titre IV : Orthophoniste Orthoptiste Titre V : Manipulateur en électroradiologie médicale Technicien de laboratoire médical Titre VI : Audio prothésiste Opticien lunettier Prothésiste Orthésiste Titre VII : Diététicien Titre VIII : Dispositions communes Titre I : Aide-soignant Auxiliaire de puériculture Ambulancier 9