Nomenclatures 2008 NAF rév. 2 - CPF rév. 2 Section C Division 17
17 INDUSTRIE DU PAPIER ET DU CARTON Cette division couvre la fabrication de la pâte à papier, du papier ou des produits en papier recyclé ou non. La fabrication de ces produits est regroupée parce qu'elle représente une série d'opérations liées verticalement. Plusieurs d'entre elles sont souvent accomplies dans une même unité. On distingue trois activités essentielles. La fabrication de pâte à papier consiste à séparer les fibres cellulosiques des impuretés contenues dans le bois ou à dissoudre et désencrer le papier recyclé et à y mélanger de faibles quantités de réactifs afin de renforcer le liant des fibres. La fabrication du papier consiste à répartir la pulpe sur une grille mobile en vue de former une feuille continue. Les produits à base de papier recyclé sont fabriqués à partir de papier et d'autres matières par différentes techniques. Les articles en papier peuvent être imprimés (papiers peints, papiers cadeaux, etc.), dès lors que l'information imprimée n'est pas la finalité principale. La production de pulpe, de papiers ou de cartons en gros est comprise dans le groupe 17.1, tandis que les autres classes comprennent la production d'articles et de produits en papier ayant fait l'objet d'une transformation ultérieure. 17.1 FABRICATION DE PÂTE À PAPIER, DE PAPIER ET DE CARTON 17.11 17.11Z Fabrication de pâte à papier Fabrication de pâte à papier - la fabrication de pâtes à papier blanchies, mi-blanchies ou écrues par des procédés mécaniques, chimiques (pâtes à dissoudre ou autres) ou mi-chimiques - la production de pulpe de linters de coton - le désencrage de vieux papiers et la fabrication de pâtes à papier à partir de déchets de papier Produits associés : 17.11.11, 17.11.12, 17.11.13, 17.11.14, 17.11.99 17.12 17.12Z Fabrication de papier et de carton Fabrication de papier et de carton - la fabrication de papiers et de cartons destinés à faire l'objet d'une transformation ultérieure par l'industrie 2
17 PAPIER ET CARTON 17.1 PÂTE À PAPIER, PAPIER ET CARTON 17.11 17.11.1 17.11.11 17.11.12 17.11.13 17.11.14 Pâte à papier Pâtes de bois et d'autres matières fibreuses cellulosiques Pâtes chimiques de bois, à dissoudre CC : - pâtes cellulosiques obtenues à partir du bois et destinées principalement à l'industrie de la cellulose (textiles artificiels, plastiques, etc.) Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres qu'à dissoudre CC : - pâtes de bois à la soude ou au sulfate, écrues ou blanchies, sauf à dissoudre Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres qu'à dissoudre CC : - pâtes de bois, au bisulfite de calcium, de sodium ou d'ammonium, écrues ou blanchies, sauf à dissoudre Pâtes mécaniques de bois ; pâtes mi-chimiques de bois ; pâtes d'autres matières fibreuses cellulosiques CC : - pâtes mécaniques ou mi chimiques de bois - pâtes de papier désencré recyclé CA : - pâtes à papiers obtenues à partir de matériaux divers (alfa, chiffon, paille, linters de coton, etc.) 17.11.9 17.11.99 17.12 17.12.1 17.12.11 17.12.12 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de la pâte à papier Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de la pâte à papier Papier et carton Papier journal, papier à la main et autres papiers et cartons à usage graphique, ni couchés, ni enduits Papier journal, en rouleaux ou en feuilles CC : - papier du type utilisé pour l'impression de journaux, à base de pâte de bois mécanique neuve et de pâte de papier recyclé Papier et carton à la main CC : - papier (ou carton) formé feuille à feuille 3
Cette sous-classe comprend aussi : - la transformation ultérieure des papiers et des cartons - le couchage, l'enduction et l'imprégnation des papiers et des cartons - la fabrication de papiers crêpés ou plissés - la fabrication de produits stratifiés et de bandes, si ces produits sont stratifiés avec du papier ou du carton - la fabrication de papier à la main - la fabrication de papier journal et de papier pour l'impression ou l'écriture - la fabrication d'ouate de cellulose et de nappes en fibres de cellulose - la fabrication de papiers carbone et de papiers stencil en rouleaux ou en larges feuilles Cette sous-classe ne comprend pas : - la fabrication de papiers et de cartons ondulés (cf. 17.21A, 17.21B, 17.21C) - la fabrication d'articles en papier, carton ou pâte à papier ayant fait l'objet d'une transformation ultérieure (cf. 17.22Z, 17.23Z, 17.24Z, 17.29Z) - la fabrication de papier enduit ou imprégné dans lequel la matière dont il est enduit ou imprégné est l'élément principal (cf. sous-classe où est affectée la fabrication du produit servant à enduire ou à imprégner) - la fabrication de papiers abrasifs (cf. 23.91Z) Produits associés : 17.12.11, 17.12.12, 17.12.13, 17.12.14, 17.12.20, 17.12.31, 17.12.32, 17.12.33, 17.12.34, 17.12.35, 17.12.41, 17.12.42, 17.12.43, 17.12.44, 17.12.51, 17.12.59, 17.12.60, 17.12.71, 17.12.72, 17.12.73, 17.12.74, 17.12.75, 17.12.76, 17.12.77, 17.12.78, 17.12.79, 17.12.99 4
17.12.13 17.12.14 Papier et carton support pour surfaces photosensibles, thermosensibles, électrosensibles, carbone ou papier peint CC : - papier (ou carton) support pour carbone, stencil, papier peint ou surfaces photosensibles Autres papiers et cartons à usage graphique CC : - papiers pour l'impression, l'écriture, le dessin, etc., ni couchés, ni enduits 17.12.2 17.12.20 Papiers toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains ou serviettes, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose Papiers toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains ou serviettes, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose CC : - papiers lisses ou crêpés et ouate de cellulose destinés à la fabrication d'articles d'hygiène, de papiers de toilette et d'articles domestiques (nappes, serviettes, etc.) NC : - articles en papiers sanitaires et domestiques (17.22.11, 17.22.12) 17.12.3 17.12.31 17.12.32 17.12.33 17.12.34 17.12.35 Papier pour carton ondulé Papiers kraftliner, non blanchis, ni couchés, ni enduits CC : - papiers "kraftiner", non blanchis, provenant principalement de pâtes à la soude et utilisés comme couverture dans la fabrication du carton ondulé Papiers kraftliner blanchis et couchés ou enduits CC : - papiers "kraftiner", blanchis, provenant principalement de pâtes à la soude et utilisés comme couverture dans la fabrication du carton ondulé Papiers fluting mi-chimiques CC : - papiers "fluting" mi-chimiques utilisés comme papier de cannelure dans la fabrication de carton ondulé Papiers fluting recyclés et autres CC : - papiers "fluting" recyclés et autres utilisés comme papier de cannelure dans la fabrication de carton ondulé Papiers testliner (fibres récupérées) CC : - papiers et cartons multi-couches, ni couchés, ni enduits 17.12.4 17.12.41 17.12.42 17.12.43 17.12.44 Papiers non couchés, ni enduits Papiers kraft, non couchés, ni enduits ; papiers kraft pour sacs, crêpés ou plissés Papier sulfite d'emballage et autres papiers non couchés, ni enduits (autres que les papiers utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques) Papier et carton filtre ; papier feutre CA : - papiers et cartons laineux Papier à cigarette, non découpé à format ou en cahiers ou tubes 17.12.5 17.12.51 17.12.59 Cartons non couchés, ni enduits (autres que les cartons utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques) Cartons gris, non couchés, ni enduits Autres cartons non couchés, ni enduits 17.12.6 17.12.60 Parchemin végétal, papiers ingraissables, papiers calque et "cristal" et autres papiers calandrés transparents ou translucides Parchemin végétal, papiers ingraissables, papiers calque et "cristal" et autres papiers calandrés transparents ou translucides 5
17.2 FABRICATION D'ARTICLES EN PAPIER OU EN CARTON 17.21 17.21A 17.21B Fabrication de papier et carton ondulés et d'emballages en papier ou en carton Fabrication de carton ondulé - la fabrication de papiers et de cartons ondulés - la fabrication d'emballages en papier ou en carton ondulé Produits associés : 17.21.11, 17.21.13, 17.21.99p Fabrication de cartonnages - la fabrication de boîtes, d'emballages, de cartonnages pliants, de cartonnages de bureau ou de présentation, de boîtes pâtissières, d'emballages alimentaires, etc., en carton (ou en carton contrecollé ou paraffiné) 6
17.12.7 17.12.71 17.12.72 17.12.73 17.12.74 17.12.75 17.12.76 17.12.77 17.12.78 17.12.79 Papiers et cartons élaborés Papiers et cartons assemblés, non couchés ni enduits à la surface, ni imprégnés CC : - papiers et cartons "entre-deux" et papiers composites divers Papiers et cartons, crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés Papiers et cartons utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques CC : - papiers et cartons à usage graphique couchés au caolin ou à d'autres substances inorganiques - papier couché léger, dit "LWC" et papier bible Papiers kraft (autres que ceux utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques Cartons kraft (autres que ceux utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques Papier carbone, papier autocopiant et autres papier pour duplication ou report, en rouleaux ou en feuilles Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles CC : - papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés, gommés ou adhésifs, plastifiés, cirés, paraffinés, huilés, etc. - papiers imprimés ou autrement décorés en surface (papier cadeau) NC : - papiers peints (17.24.11) Cartons gris (autres que ceux utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques Autres cartons (autres que ceux utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques 17.12.9 17.12.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de papiers et cartons Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de papiers et cartons 17.2 ARTICLES EN PAPIER OU EN CARTON 17.21 Papier et carton ondulés et emballages en papier ou en carton 17.21.1 17.21.11 17.21.12 17.21.13 Papier et carton ondulés et emballages en papier ou en carton Carton ondulé, en rouleaux ou en feuilles CC : - carton ondulé en bobine ("SF"), en plaques ("DF", "DDF", etc.) et ondulé mince (micro cannelure) Sacs et sachets en papier CC : - sacs multiplis de grande contenance pour ciment, farine, etc. - sacs, sachets, pochettes d'emballage en papier ou complexe papier-plastique ou papier métal NC : - pochettes pour disques (17.21.15), enveloppes et pochettes postales (17.23.12) Boîtes et caisses en carton ondulé CC : - caisses américaines, emballages de présentation, découpes et articles de calage en carton ondulé 7
Cette sous-classe ne comprend pas : - la fabrication de vaisselle en carton (cf. 17.22Z) - la fabrication d'enveloppes (cf. 17.23Z) - la fabrication d'articles moulés ou pressés en pâte à papier (par exemple cartons à œufs, plaques en pâte à papier moulées) (cf. 17.29Z) - la fabrication de tubes, mandrins, tambours, busettes, bobines et canettes en carton (cf. 17.29Z) Produits associés : 17.21.14, 17.21.15, 17.21.99p 17.21C Fabrication d'emballages en papier - la fabrication de sacs et de sachets en papier - la fabrication de sacs de grande contenance en papier Cette sous-classe ne comprend pas : - la fabrication d'enveloppes et de pochettes postales (cf. 17.23Z) Produits associés : 17.21.12, 17.21.99p 17.22 17.22Z Fabrication d'articles en papier à usage sanitaire ou domestique Fabrication d'articles en papier à usage sanitaire ou domestique - la fabrication d'articles en papier ou en ouate de cellulose, à usage sanitaire et domestique :. serviettes à démaquiller. mouchoirs, essuie-mains, serviettes de table. papier hygiénique. serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés. plateaux, plats, tasses et gobelets - la fabrication d'ouates de matières textiles et d'articles en ces ouates : serviettes et tampons hygiéniques Cette sous-classe ne comprend pas : - la fabrication d'ouate de cellulose (cf. 17.12Z) Produits associés : 17.22.11, 17.22.12, 17.22.13, 17.22.99 8
17.21.14 17.21.15 Boîtes et caisses pliantes en carton compact CC : - boîtes pâtissières, caisses et cartonnages pliants livrés à plat - emballages alimentaires en carton paraffiné, métallisé, plastifié, etc. - emballages recouverts ou non recouverts - cartonnages publicitaires (PLV) CA : - emballages ronds (tubes, pots de yaourts, etc.), cornets, tonnelets à lessive, etc., en carton NC : - tambours, mandrins, et bobines en carton (17.29.19) Classeurs à courrier, boîtes de rangement et de classement et autres articles de bureau en carton CC : - cartonnages de bureau, magasin, classement ou similaire CA : - pochettes pour disques NC : - papiers en l'état pour usage sanitaire ou domestique (17.12.20) 17.21.9 17.21.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de papier et carton ondulés et d'emballages en papier ou en carton Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de papier et carton ondulés et d'emballages en papier ou en carton 17.22 Articles en papier à usage sanitaire ou domestique 17.22.1 17.22.11 17.22.12 17.22.13 Articles en papier à usage sanitaire ou domestique Papier hygiénique, mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes et serviettes de table, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappe de fibres de cellulose CC : - papier hygiénique, mouchoirs, serviettes à démaquiller - articles d'essuyage ménager ou industriel - serviettes et nappes en papier NC : - articles imprégnés de parfum, savon, etc. (classement selon nature) Serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés, articles similaires à usage hygiénique et vêtements et accessoires de l'habillement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappe de fibres de cellulose CC : - couches et changes complets pour bébé, garnitures périodiques et autres articles en ouate de cellulose, de coton ou d'autres matières textiles CA : - vêtements et protèges vêtements en papier, à jeter Plats, assiettes, gobelets et articles similaires en papier ou en carton CC : - plats, assiettes, gobelets en carton pour usage alimentaire 17.22.9 17.22.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles en papier à usage sanitaire ou domestique Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles en papier à usage sanitaire ou domestique 9
17.23 17.23Z Fabrication d'articles de papeterie Fabrication d'articles de papeterie - la fabrication de papiers prêts à l'emploi pour l'écriture et l'imprimerie - la fabrication de papiers pour imprimantes prêts à l'emploi - la fabrication de papiers dits "autocopiants" prêts à l'emploi - la fabrication de stencils complets et de papiers carbone prêts à l'emploi - la fabrication de papiers gommés ou adhésifs - la fabrication d'enveloppes et de cartes-lettres - la fabrication d'articles de papeterie à usage scolaire et commercial (cahiers, classeurs, registres, livres comptables, formulaires commerciaux, etc.), dès lors que l'information imprimée n'est pas la finalité principale - la fabrication de boîtes, de pochettes et de présentations similaires renfermant un assortiment d'articles de correspondance Cette sous-classe ne comprend pas : - l'impression sur des articles en papier (cf. 18.1) Produits associés : 17.23.11, 17.23.12, 17.23.13, 17.23.14, 17.23.99 17.24 17.24Z Fabrication de papiers peints Fabrication de papiers peints - la fabrication de papiers peints et de revêtements muraux similaires, y compris les papiers peints enduits de vinyle et textiles Cette sous-classe ne comprend pas : - la fabrication de papiers ou de cartons en gros (cf. 17.12Z) - la fabrication de papiers peints en matières plastiques (cf. 22.29B) Produits associés : 17.24.11, 17.24.12, 17.24.99 10
17.23 17.23.1 17.23.11 17.23.12 17.23.13 17.23.14 Articles de papeterie Articles de papeterie Papier carbone, autocopiant et autre papier pour duplication et report ; stencils complets et plaques offset en papier ; papier gommé ou adhésif Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton ; boîtes, pochettes et assortiments divers d'articles de correspondance en papier ou en carton NC : - cartes postales illustrées (58.19.11) - entiers postaux (58.19.14) Registres, livres comptables, carnets, formulaires et autres articles de papeterie, en papier ou carton CC : - cahiers, carnets, classeurs, reliures, chemises, etc. - blocs de papier à lettre - registres, livres comptables, carnets à souches, manifolds, agendas, etc. CA : - albums pour timbres et photographies NC : - cartonnages de bureau (17.21.15) Autres papiers et cartons utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, imprimés, gaufrés ou perforés CC : - papier en ramettes, blocs pour écriture, copies et feuillets mobiles CA : - papiers pour imprimantes 17.23.9 17.23.99 17.24 17.24.1 17.24.11 17.24.12 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de papeterie Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de papeterie Papiers peints Papiers peints Papiers peints et revêtements muraux similaires ; vitrophanies CC : - revêtements muraux en papier imprimé, en papier dit "ingrain" ou en papier "japonais" - papiers peints plastifiés CA : - vitrophanies Revêtements muraux textiles 17.24.9 17.24.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de papiers peints Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de papiers peints 11
17.29 Fabrication d'autres articles en papier ou en carton 17.29Z Fabrication d'autres articles en papier ou en carton - la fabrication d'étiquettes - la fabrication de papier-filtre et de carton-filtre - la fabrication de tambours, de bobines, de busettes, de canettes, etc., en papier et en carton - la fabrication d'emballages pour œufs et d'autres articles moulés en pâte à papier, pour l'emballage - la fabrication de gadgets en papier et de papier fantaisie - la fabrication de cartes en papier ou en carton pour mécaniques Jacquard Cette sous-classe ne comprend pas : - la fabrication de cartes à jouer (cf. 32.40Z) - la fabrication de jeux et de jouets en papier ou en carton (cf. 32.40Z) Produits associés : 17.29.11, 17.29.12, 17.29.19, 17.29.99 12
17.29 Autres articles en papier ou en carton 17.29.1 17.29.11 17.29.12 17.29.19 Autres articles en papier ou en carton Étiquettes en papier ou carton CC : - étiquettes en tous gentes, adhésives ou non, imprimées ou non, en papier ou en carton Blocs et plaques filtrantes, en pâte à papier Papier à cigarette ; bobines, canettes et busettes et supports similaires ; papiers et cartons filtres ; autres articles en papier ou en carton n.c.a. CC : - papier à cigarette découpé ou conditionné - filtres et articles filtrants en papier - tambours, mandrins, bobines, canettes et busettes, en carton - boîtes à œufs et articles en pâte moulée, etc. - couvres parquets à support de papier ou de carton NC : - linoléum (22.23.15) 17.29.9 17.29.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres articles en papier ou en carton Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres articles en papier ou en carton 13