ARRÊTÉ DU 18/11/04 LOI UH URBANISME & HABITAT S A R PILOTAGE & MOTORISATION SYNCHRONE

ARRÊTÉ DU 18/11/04 LOI UH URBANISME & HABITAT M S A R PILOTAGE & MOTORISATION SYNCHRONE tél. (33) 1.56.04.20.70 fax (33) 1.56.04.20.79 servicecommercial@octe.eu VERSION N 1 2010

M S A R PILOTAGE & MOTORISATION SYNCHRONE QUELLES SONT LES OBLIGATIONS RÉGLEMENTAIRES? Arrêté travaux du 18 novembre 2004 Tout ascenseur électrique doit être équipé : D un système assurant la précision d arrêt. (échéance : 03/07/2013) D un disposi f de protec on contre la survitesse de la cabine en montée (échéance : 03/07/2018) OCTÉ Pour répondre au risque de survitesse de la cabine en montée, OCTÉ propose deux solu ons : Kit étrier équipé de parachutes double sens (cf. livret "Modernisa on des systèmes de parachutes") Solu on M.O.S.A.R. : Motorisa on OCTÉ SAns Réducteur Le kit machine synchrone, le système COPTER et l ÉQUIPAGE forment un trio parfait pour assurer la sécurité des usagers Pour en garan r la fiabilité, à la performance de la machine ont été associées les dernières technologies électroniques. Le système COPTER a fait l objet d examens de concep on par un organisme de contrôle no fié. L'ensemble des composants du système M.O.S.A.R. sont de concep on et de fabrica on 100 % européenne. LE CRÉATEC Document non contractuel sous réserve de modifica ons L équipe de techniciens qualifiés de CRÉATEC propose ses presta ons : prise de relevé sur site, forma on, produits spéciaux (Pour connaître les condi ons : createc@octe.eu) Nos équipes techniques et commerciales restent à votre disposi on pour vous accompagner dans vos démarches. 2

SOMMAIRE CONCEPT M.O.S.A.R. 4 KITS MACHINES M.O.S.A.R. 7 M.O.S.A.R. 320 & M.O.S.A.R. 450 M.O.S.A.R. 630 SYSTÈME COPTER 17 Composi on Fonc ons Avantages ÉQUIPAGE SYNCHRONE 23 Avantages Caractéris ques Composi on OPTIONS / ACCESSOIRES 28 Système d'a elage Pèse charge Kit électrifica on machine MODULO : Boîte de rappel LEXIQUE ILLUSTRÉ 31 TESTS DE QUALIFICATION & CERTIFICATION 37 RAPPEL DE NORMES 41 CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE 47 Document non contractuel t sous réserve de modifica ons 3

CONCEPT M.O.S.A.R. QUELLES OBLIGATIONS RÉGLEMENTAIRES? Arrêté travaux du 18 novembre 2004 Tout ascenseur électrique doit être équipé : D un système assurant la précision d arrêt (échéance : 03/07/2013) D un disposi f de protec on contre la survitesse de la cabine en montée (échéance : 03/07/2018) RÉPONSE OCTÉ SYSTÈME EUROPÉEN En associant les compétences de spécialistes européens, OCTÉ crée une trilogie performante entre trois partenaires : OCTÉ France, SASSI Italie, KEB Allemagne. Le concept M.O.S.A.R. : Kit machine Moteur Équipage = armoire de manœuvre + varia on de fréquence synchrone Système COPTER (capteur optronique de sécurité) Équipage synchrone Document non contractuel sous réserve de modifica ons Solu on M..S.A.R. Système C PTER Kit machine synchrone 4

AVANTAGES PRODUITS HQE (Haute Qualité Environnementale) ROULEMENTS ÉTANCHES ET LUBRIFIÉS À VIE Plus d'huile. Plus de vidange ni de reprise d'étanchéité. MEILLEUR RENDEMENT Suppression du couple "Roue-Vis" diminu on des fro ements. Rendement de 0,9 (contre 0,7 pour une machine asynchrone). COMPARATIF CONSOMMATION (Asynchrone / synchrone) CHARGE UTILE 320 kg 450 kg 630 kg MACHINE Asynchrone Synchrone Asynchrone Synchrone Asynchrone Synchrone Puissance variateur 5,5 kw 4 kw 7,5 kw 5,5 kw 11 kw 7,5 kw Puissance moteur 4 kw 2,2 kw 7,4 kw 3,3 kw 7,4 kw 4,5 kw Consomma on : 1 intensité au (A) (A) (A) démarrage 2 intensité nominale 20 1 20 20 10 2 10 10 0 t 0 t 0 t CONFORT Déplacement en douceur de la cabine : Contrôle par le "COPTER" et pilotage par "l'équipage" (couple armoire de manœuvre + varia on de vitesse) des phases : départ, accéléra on, ralen ssement et arrêt. Réduc on des vibra ons & du niveau sonore par : Un rotor sur roulements. Une faible vitesse de rota on du moteur due à l absence de réducteur. Une enveloppe moteur épaisse. 6 pieds d isola on (tampon caoutchouc SBR) du châssis. L ensemble du système est conforme aux normes en vigueur sur l émission et l immunité dans le cadre des perturba ons électromagné ques. ERGONOMIE D'INSTALLATION Poids réduit : machine compacte. Châssis modulaire (démontable, entre nappes réglable, traverse réduite). Facilité de réglage depuis l intérieur de la cabine du COPTER (Capteur optronique de sécurité). Docume ument non contr ntract actuel sous réserv erved e dem modi odifica fica on ons 5

GAMME M.O.S.A.R. GAMME STANDARD Les solu ons complètes M.O.S.A.R. proposées sont dédiées aux installa ons avec les critères suivants : Machinerie Haute Équilibrage à 50 % Suspension Directe Course max. 45 m Vitesse nominale 1 m/s Charge u le 630 kg Manœuvre Câblage Type d'indicateur Portes Collec ve descente / complète Filaire 1 indicateur cabine / 1 indicateur palier + synthèse vocale - cabine & palière automa que + coffret triphasé - cabine & palière automa que + coffret ouverture porte / fermeture porte - cabine automa que + coffret fermeture porte palière manuelle & électro came GAMME SPÉCIFIQUE Consultez notre service CRÉATEC pour toutes configura ons. (vitesses et courses différentes) Document non contractuel sous réserve de modifica ons 6

KITS MACHINE M.O.S.A.R. KIT MACHINE M.O.S.A.R. 320 & 450 KIT MACHINE M.O.S.A.R. 630

KIT MACHINE M.O.S.A.R. 320 & M.O.S.A.R. 450 MACHINE SANS RÉDUCTEUR (POUR CHARGE UTILE JUSQU'À 320 OU 450 KG) Document non contractuel sous réserve de modifica ons M.O.S.A.R. 320 M.O.S.A.R. 450 vitesse nominale max entre-nappes max Codes ar cles 1,00 m/s 0,80 m/s 1,00 m/s 700 mm MASK000700 1380 mm MASK001380 700 mm MASK100700 1380 mm MASK101380 700 mm MASK210700 1380 mm MASK211380 8

UTILISATION M.O.S.A.R. (modèle) 320 450 Localisa on machinerie haute (trac on avec déflexion) Charge u le maximum 320 kg 450 kg Charge sta que maximum 1520 kg 1955 kg P+Q maximum 840 kg 1090 kg (Poids mort + charge u le) Nombre pers. max 4 6 Vitesse de 0,63 à 1 m/s Suspension 1/1 Équilibrage à 50 % Course max. 30 m 1050 mm CARACTÉRISTIQUES MOTEUR Type sans réducteur Puissance moteur 2,2 kw 2,2 ou 3,3 kw Type d'aimants permanents Vitesse nominale max. 1 m/s 0,8 ou 1 m/s Vitesse de rota on moteur 0,63 m/s : 50 t/min 1 m/s : 79 t/min Nombre démarrages/heure 180 d/h Poids 170 kg 200 kg (machine seule sans poulie) Kit électrifica on machine en op on (page 29) FREIN (double bobinage EN 81) Tension 205 VDC Manœuvre de frein avec fiche d'instruc ons (adhésive) 445 mm 445 mm 480 mm M.O.S.A.R. 450 M.O.S.A.R. 320 280 mm POULIE & CÂBLES Diamètre 240 mm Type de gorges 6 gorges en "V" à 45 de 6,5 mm Câbles 5 (Ø 6,5 mm) 6 (Ø 6,5 mm) Entre nappes 450 à 1380 mm 240 mm 590 mm 280 mm Docume ument non contr ntract actuel sous réserv erved e dem modi odifica fica on ons 9

KIT MACHINE M.O.S.A.R. 320 & M.O.S.A.R. 450 MACHINE SANS RÉDUCTEUR (POUR CHARGE UTILE JUSQU'À 320 OU 450 KG) CHÂSSIS Encombrement Poids Fini on Isola on Ø Poulies (déflexion + contrainte) Poids d'une poulie voir tableau 110 kg peinture grise pieds réglables (x6) 320 mm 25 kg H l L Pieds réglables Ils préviennent la transmission des vibra ons du moteur et supportent jusqu'à 1000 dan chacun. Peinture grise. Ajustables sur 20 mm de haut Fixés sur des plots d'isola on en caoutchouc :. 140 x 140 x 25 mm. dureté : 62 shores tampon 140 mm 20 mm 140 mm Encombrement châssis Traverse réduite Traverse normale Longueur (L) 1224 mm 1624 mm Largeur (l) 835 mm 835 mm Hauteur (H) 581 mm 581 mm Entre nappes 450-700 mm 700-1380 mm 1 mm Document non contractuel sous réserve de modifica ons CAPOTS Chaque poulie est dotée d'un capot en tôle galvanisée. épaisseur 1 et 1,5 mm. protec ons latérales ajourées (maillage 8 mm espacé de 5 mm) Garde-câbles intégré à la machine et aux capots des poulies de déflexion ENGAGEMENTS OCTÉ Normes EN 81-1 9.10 : 1998 Garan e 1 an détail du garde-câbles 1,5 mm vis du gardecâble 1 mm 10

COMPOSITION 1 2 3 4 5 6 7 Capotage Moteur sans réducteur Poulie de trac on Poulies de contrainte & déflexion Châssis Fiche d'instruc ons adhésive Fiche de caractéris ques des câbles No ce de montage 1 2 3 1 M.O.S.A.R. 450 M.O.S.A.R. 320 4 5 6 7 Docume ument non contr ntract actuel sous réserv erved e dem modi odifica fica on ons 11

KIT MACHINE M.O.S.A.R. 630 MACHINE SANS RÉDUCTEUR (POUR CHARGE UTILE JUSQU'À 630 KG) Document non contractuel sous réserve de modifica ons vitesse nominale max entre-nappes max Code ar cle M.O.S.A.R. 630 1,00 m/s 1325 mm MASK321325 12

UTILISATION Localisa on Machinerie haute (trac on avec déflexion) Charge u le maximum 630 kg Charge sta que maximum 2685 kg P+Q maximum 1500 kg (Poids mort + charge u le) Nombre pers. max 8 Vitesse de 0,63 à 1 m/s Suspension 1/1 Équilibrage à 50 % Course max. 45 m 1100 mm CARACTÉRISTIQUES MOTEUR Type sans réducteur Puissance moteur 4,5 kw Type d'aimants permanents Vitesse nominale max. 1 m/s Vitesse de rota on moteur 0,63 m/s : 30 t/min 1 m/s : 47 t/min Nombre démarrages/heure 180 d/h Poids 350 kg (machine seule sans poulie) Kit électrifica on machine en op on (page 13) FREIN (double bobinage EN 81) Tension 205 VDC Manœuvre de frein avec fiche d'instruc ons (adhésive) POULIE & CÂBLES Diamètre 400 mm Type de gorges 5 gorges en "V" à 45 de 10 mm Câbles 5 (Ø 10 mm) Entre nappes 600 à 1325 mm manœuvre de frein 400 mm Docume ument non contr ntract actuel sous réserv erved e dem modi odifica fica on ons 13

KIT MACHINE M.O.S.A.R. 630 MACHINE SANS RÉDUCTEUR (POUR CHARGE UTILE JUSQU'À 630 KG) CHÂSSIS Encombrement Poids Fini on Isola on Ø Poulies (déflexion + contrainte) Poids d'une poulie voir tableau 120 kg peinture grise pieds réglables (x6) 400 mm 25 kg H L l Longueur (L) Largeur (l) Hauteur (H) 1594 mm 875 mm 670 mm Pieds réglables Ils préviennent la transmission des vibra ons du moteur et supportent jusqu'à 1000 dan chacun. Peinture grise. Ajustables sur 20 mm de haut Fixés sur des plots d'isola on en caoutchouc :. 140 x 140 x 25 mm. dureté : 62 shores tampon 140 mm 20 mm 140 mm 1 mm CAPOTS Chaque poulie est dotée d'un capot en tôle galvanisée. épaisseur 1 et 1,5 mm. protec ons latérales ajourées (maillage 8 mm espacé de 5 mm) Garde-câbles intégré à la machine et aux capots des poulies de déflexion 1,5 mm vis du garde- câble 1 mm ENGAGEMENTS OCTÉ Normes EN 81-1 9.10 : 1998 Garan e 1 an détail du garde-câbles 14

COMPOSITION 1 2 3 4 5 6 7 Capotage Moteur sans réducteur Poulie de trac on Poulies de contrainte & déflexion Châssis Fiche d'instruc ons adhésive No ce de montage 1 2 3 1 4 5 7 6 Docume ument non contr ntract actuel sous réserv erved e dem modi odifica fica on ons 15

SYSTÈME COPTER Support haut C PTER Raidisseur Bande perforée Raidisseur Tendeur à cliquet COPTER de sélec on, survitesse, dérive vitesse nominale max. Codes ar cles 0,63 m/s AEIS070063 vitesse nominale 0,80 m/s AEIS070080 1,00 m/s AEIS070100 Kit sélec on par bande perforée COPTER longueur course max Code ar cle 35 m 30 m AMSL310035 50 m 45 m AMSL310050

SYSTÈME COPTER Le "COPTER" doté de 6 faisceaux photographie les ombres générées par une bande perforée tendue dans la gaine. Ce système contrôle au 10ème de seconde la vitesse, la posi on et la dérive de la cabine. COMPOSITION COPTER AEIS070... Capteur optronique de sécurité à 6 faisceaux ma ère ABS poids 250 g avec câble Longueur 100 mm Largeur 80 mm Épaisseur 20 mm pré-tarage 0,63 m/s, 0,8 m/s et 1 m/s (ou vitesse spécifique 1m/s) KIT BANDE PERFORÉE AMSL310... pas de recalage pas normal 1 BANDE PERFORÉE ma ère acier E24 galvanisé (angles non coupants) poids 3 kg (35 m) ou 4,5 kg (50 m) Epaisseur 0,4 mm Longueur 35 ou 50 m Largeur 40 mm pas normal 8 mm (4 mm «noir» 4 mm «blanc») pas de recalage plus large (tous les 16 cm) permet une synchronisa on constante. condi onnement 1 bande métallique coupée à dimension, livrée dans un carton dévidoir 2 SYSTÈME DE FIXATION SUR GUIDE T 1 1 support haut poids 1,5 kg Longueur 600 mm Sec on tube 40 mm x 25 mm (acier E24 : 1,5 mm) 1 Document non contractuel sous réserve de modifica ons 2 raidisseur : tous les 5 mètres poids 0,75 kg Longueur 500 mm Sec on en U 55 mm x 15 mm (acier E24 : 1,5 mm) 3 1 support bas avec tendeur à cliquet ma ère Acier E24 poids 1,5 kg + 1 kg Haut 265 mm Largeur 85 mm Profondeur 65 mm (chariot coulissant réglable jusqu'à 5 cm) 3 FIXATION DU COPTER SUR TOIT DE CABINE 1 support avec visserie guide "T" 2 3 18

FONCTIONS 1 MESURE DE LA POSITION DE LA CABINE Le capteur photographie l image de l ombre portée par les faisceaux à travers la bande perforée. (fréquence : 2000 images par seconde) Il existe 10 ombres caractéris ques qui vont servir de points de repère. Le capteur analyse les images photographiées et en déduit les déplacements en gaine de la cabine. Ces déplacements rela fs donnent la posi on absolue, par rapport au niveau 0 de référence. Ce e posi on est transmise en permanence à la carte mère du pilote. Précision de posi on 1,3 mm. (distance entre 2 ombres caractéris ques) 2 MESURE DE LA VITESSE DE DÉPLACEMENT 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 fréquence : 2000 images par seconde Elle s'effectue 10 fois par seconde indifféremment en montée ou en descente par le calcul de la distance parcourue. DÉTECTION DE LA SURVITESSE Elle s'effectue indifféremment en montée ou en descente. Lorsque la vitesse effec ve mesurée est supérieure à la vitesse de prise, le capteur coupe directement les contacteurs de l armoire qui alimentent moteur et frein. 5000 4500 hauteur (mm) Temps Étape Hauteur 1 A 3000 2 B 3500 4000 C 3 C 4000 3500 3000 A B Distance parcourue = 500 mm en 1 seconde vitesse = 0,5 m/s 0 1 2 3 4 CONTRÔLE DE LA DÉRIVE DE LA CABINE AU PALIER Quand la cabine est au palier, le "COPTER" contrôle tout glissement de la cabine supérieur à 20 mm, et ceci dans une zone de 0 à 25 cm (zone de déverrouillage). temps (s) Docume ument non contr ntract actuel sous réserv erved e dem modi odifica fica on ons 19

SYSTÈME COPTER AVANTAGES SÉCURITÉ SIL2 (Safety Integrated Level) SIL2 = Niveau d'intégrité de sécurité 2 (def. p. 45) Toutes les fonc ons de sécurité sont doublées : (redondance totale) A A B C D 2 systèmes op ques de mesure 4 faisceaux assurent la mesure de la posi on de la cabine. 2 faisceaux assurent la redondance du système. Si les informa ons traitées par chacun des microprocesseurs sont différentes, le capteur coupe l alimenta on moteur. 2 microprocesseurs 2 alimenta ons 2 circuits de sor e séparés liaison simple à la carte mère de pilotage = alimenta on électrique. liaison redondante aux contacteurs de puissance = liaison électrique de sécurité. B micro 1 C Alim 1 alimenta on 24 V Pilote micro 2 Alim 2 Carte mère Document non contractuel sous réserve de modifica ons Si l image sort de la bande perforée D Contacteurs Le capteur analyse l'image et reconnait une image interdite. Il agit alors de la même façon que lors d une survitesse. Tous les cas de figure sont connus (images interdites ou mémorisées). Frein Moteur 20

RÉDUCTION DU NOMBRE DE FINS DE COURSE FDC FINS DE COURSE SUR CABINE FINS DE COURSE SUR GUIDES ralen ssement inspec on hors course ralen ssement hors course hors course hors course inspec on ralen ssement ralen ssement sélec on classique sélec on C PTER C PTER classique 5 FDC 3 FDC * 6 FDC 4 FDC * * Selon les condi ons du chan er ralen ssement inspec on hors course ralen ssement hors course D t t t l é d difi 21

SYSTÈME COPTER RÉGLAGES Entre niveaux paramétrés en usine modifiables sur site (écran LCD de l'équipage). Posi on de la cabine à l étage réglage précis : en agissant sur les boutons de la boîte cabine. les informa ons sont ensuite transmises par le capteur à l équipage. Réglages automa ques Tous les réglages de distance de décéléra on et d'an cipa on de l arrêt du moteur sont automa ques. ANTI PARASITAGE L'altéra on de l'image par une salissure (toile d'araignée, poussières...) ne provoque pas d erreur de posi onnement. RECALAGE En cas de coupure de la chaîne de sécurité, pas de recalage au niveau bas, sauf en cas de coupure électrique. RÉACTIVITÉ Le système MOSAR déclenche le frein plus rapidement qu'une prise de parachute tradi onnelle car le capteur calcule la vitesse toutes les 100 millisecondes (0,1 s). Document non contractuel sous réserve de modifica ons 22

ÉQUIPAGE SYNCHRONE ARMOIRE DE MANŒUVRE + VARIATEUR DE FRÉQUENCE Code ar cle Équipage synchrone nous consulter AMPV5...

ÉQUIPAGE SYNCHRONE ARMOIRE DE MANŒUVRE + VARIATEUR DE FRÉQUENCE AVANTAGES PRODUIT COMPLET L'équipage est un coffret de manœuvre avec variateur de fréquence boucle fermée. 380 400 COMPACT Disposant du plus faible encombrement du marché, ses dimensions réduites facilitent son installa on dans des locaux exigus. 680 INTUITIF 1 clavier de programma on (ascenseur) & 1 clavier de paramétrage (moteur) perme ent un réglage rapide et une maintenance simplifiée. PRÉ PARAMÉTRÉ D'USINE Version boucle fermée codeur absolu CONVIVIALITÉ DE L'INSTALLATION AVEC AFFICHAGE DIGITAL Visualisa on des entrées/sor es pour diagnos c. Autodiagnos c des états des connexions lors du montage. ( 0 : non valide / 1 : valide ) Compteur de démarrages intégré. Pour faciliter la ges on, écran avec indica on de posi on et de direc on. Pilote Variateur de fréquence Document non contractuel sous réserve de modifica ons No ce de montage : un synop que détaillé des fonc onnalités du pilote. 24

LIAISONS SIMPLES DANS LES CONNECTIONS connecteurs cartes embrochables faisceaux & dérives avec connecteurs 2 penden fs au lieu de 3 en version bus cabine précâblage interne armoire-vf CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES Configura ons configura on de base en op on motorisa on varia on de fréquence électrifica on filaire filaire palier et bus cabine niveaux 10 niveaux 15 niveaux raccordement pour 2 indicateurs claviers de paramétrage et de contrôle verrouillage de l'interface oui oui éléments intégrés filtre d'alimenta on résistance de freinage 3 sondes thermiques :. transformateur de manœuvre. résistance de freinage. bloc variateur tension d'alimenta on triphasée 400 VAC (plage min./max.de 305 V à 500 V) transformateur de manœuvre 350 VA 600 VA manœuvre collec ve descente ou blocage simplex collec ve complète duplex calibre des contacteurs 18 A (pour 4 et 5,5 kw), 25 A (pour 7,5 kw) seuils d intensité maximum permanent 105 % du courant nominal du variateur. maximum temporaire 180 % du courant nominal du moteur. tension d'alimenta on frein 205 Vcc tension électrocame modulable 48 V / 60 V / 80 V / 110 V / 140 V / 220 V CONDITIONS D'UTILISATION Température d u lisa on Degré de protec on Humidité rela ve maximum 5 à 40 C. IP20 (autres degrés sur demande). 95 % sans condensa on. Docume ument non contr ntract actuel sous réserv erved e dem modi odifica fica on ons 25

ÉQUIPAGE SYNCHRONE ARMOIRE DE MANŒUVRE + VARIATEUR DE FRÉQUENCE COMPOSITION A B C D E F G H I J K L M Pla ne Transformateur (alimenta on) Variateur de fréquence et interface de programma on (Naviga on parmi les paramètres Verrouillage Débrochable) Relais RF (entre VF et moteur) (relais frein) Porte fusible Contacteur de sécurité (court circuitage des phases du moteur) Contacteur de frein (entre VF et moteur) (commande l'ouverture des freins) Carte mère pilote Clavier (paramétrage/visualisa on Pilote) Carte ges on opérateur (carte porte) 2 Cartes E/S mul fonc on 2 Processeurs. horloge & comptage. Micro processeur (interprète et exécute les instruc ons) Bornier de puissance du moteur & alimenta on réseau Pince de serrage pour la tresse du câble moteur Résistance de freinage (absorbe la tension générée par le moteur) Filtre d'alimenta on (neutralise les ondes parasites) Porte documents mural pour no ce d'installa on et d'entre en Document non contractuel sous réserve de modifica ons Boîte de 10 fusibles et visserie fournis 26

A B C D E F G M H J I vue de face DE 1 À 10 NIVEAUX avec résistance aluminium intégrée DE 11 À 15 NIVEAUX avec résistance grillagée déportée K L vue de dos vue de dos Docume ument non contr ntract actuel sous réserv erved e dem modi odifica fica on ons 27

OPTIONS & ACCESSOIRES SYSTÈMES D'ATTELAGE Dédiés aux étriers dont les largeurs (L) et hauteurs (H) de traverse sont les suivantes : CÔTÉ CABINE CÔTÉ CONTRE POIDS 150 mm < L < 310 mm 50 mm < L < 130 mm 140 mm < H < 160 mm H < 150 mm L H L H Le système se compose d'une plaque d'adapta on d'a elage côté cabine et côté contrepoids Il existe un modèle pour chaque kit machine MOSAR modèle nombre de câbles codes ar cles MOSAR 320 5 câbles de 6,5 mm MAPA056500 Document non contractuel sous réserve de modifica ons MOSAR 450 6 câbles de 6,5 mm MAPA066500 MOSAR 630 5 câbles de 10 mm MAPA051000 28

PÈSE CHARGE La surcharge empêche le démarrage avec un kit machine synchrone. Capteur précâblé Carte électronique Support de carte Longueur 90 mm 155 mm 180 mm Largeur 25 mm 110 mm 150 mm Hauteur 19 mm 35 mm 80 mm Kit prêt-à-poser : capteur précâblé (alimenta on : de 16 à 50 VCC / de 16 à 36 VAC) visserie de fixa on fournie pour la carte et pour le support Code ar cle : AEDC000351 KIT ÉLECTRIFICATION MACHINE LONGUEUR : 8 M Nb Câbles Type Référence sec on Extrémités 1 x Raccordement moteur-vf (triphasé) Blindé LIYCY 4G4 mm² moteur armoire de manœuvre 1 x Alimenta on de frein (monophasé) Néoprène souple HO7 RN-F 5G1 mm² frein armoire de manœuvre 1 x 1 x Raccordement sonde thermique (monophasé) Raccordement ven lateur 1 x Raccordement microswitch Néoprène souple Néoprène souple HO7 RN-F 2 x 1 mm² sonde ou ven lateur armoire de manœuvre HO7 RN-F 4 x 1 mm² machine armoire de manœuvre FIXATION : chevilles à embase et colliers Code ar cle : MAXK000045 MODULO : BOÎTE DE RAPPEL Obligatoire pour tous les kits machine MOSAR : EN 81-1 : 1998 (12-5 : manœuvre de secours). Encombrements Longueur 90 mm Largeur 25 mm Hauteur 19 mm Code ar cle : AEBR010002 Docume ument non contr ntract actuel sous réserv erved e dem modi odifica fica on ons 29

LEXIQUE ILLUSTRÉ

LEXIQUE ILLUSTRÉ CARACTÉRISTIQUES GÉNÉRALES MACHINERIE HAUTE OU BASSE machinerie haute local poulies cabine gaine extrême haut cuve e machinerie basse Document non contractuel sous réserve de modifica ons COURSE DE LA CABINE Distance de déplacement de la cabine entre les deux niveaux extrêmes. course extrême bas 32

LEXIQUE ILLUSTRÉ CHARGES Charge u le (adhérence) Charge transportée (usagers) pour laquelle le fonc onnement est garan par le constructeur. CU nombre de personnes x 75 kg Charge u le Nombre de personnes* 100 kg 1 180 kg 2 225 kg 3 300 kg 4 375 / 400 kg 5 450 kg 6 525 kg 7 600 / 630 kg 8 * arrondi à la valeur inférieure (EN81.1) Poids mort Cabine vide habillée et équipée + étrier. Équilibrage Définit le contrebalancement entre la cabine et le contrepoids. à 50 % : Contrepoids = poids mort + 1/2 CU Charge sta que Poids supporté par l'arbre du treuil : charge u le + poids mort cabine + contrepoids + câbles + chaîne de compensa on. P + Q (charge soulevée) Charge u le + poids mort de la cabine. TRACTION AVEC DÉFLEXION Suspension directe (1/1) avec poulie de déflexion La nappe de câbles passe sur la poulie de machine, mais également sur une poulie de déflexion, qui a pour but d éloigner les 2 retombées de câbles. B A C A B C Poulie de trac on Poulie de contrainte Poulie de déflexion Document non contractuel t sous réserve de modifica ons 33

LEXIQUE ILLUSTRÉ MOTEUR SYNCHRONE encodeur frein rotor avec aimants permanents bobinage du stator arbre moteur roulements protec on MOTEUR poulie de trac on Électrique : qui transforme l'énergie électrique en énergie mécanique. Synchrone : dans lequel la fréquence des forces électromotrices et la vitesse sont dans un rapport constant. "Gearless" : sans réducteur, la poulie de trac on est directement montée sur l'arbre du moteur. ROTOR & STATOR Par e tournante de la machine, le rotor est cons tué par le moyeu et les surfaces en rota on. Ses aimants permanents produisent un champ magné que extérieur. Le stator, équipé de bobinages, représente la par e sta que du moteur. Document non contractuel sous réserve de modifica ons ENCODEUR Directement lié à l arbre moteur, il donne la posi on exacte du rotor dans le stator : c'est un codeur absolu. FREIN À DISQUES L effort de freinage est axial, il est obtenu par le serrage d un disque entre 2 mors. (par opposi on à un effort radial pour un frein tambour) 34

POULIE TYPE DE GORGES : EN "V" Pour garan r la meilleure adhérence sur la poulie. poulie de trac on gorge en V 45 pas d'usinage de la poulie arbre garde-câbles PAS D'USINAGE Distance entre les gorges. ANGLE D'ENROULEMENT α angle de contact entre le câble et la poulie (α). ex : l'angle minimum de 150 pour le MOSAR 630 assure une bonne adhérence. CÂBLES Les câbles à "âme mixte métal" ont une âme composée de fils d acier et tex le pour une meilleure résistance que les câbles à âme en èrement tex le. Câble de Ø 10 Câble de Ø 6,5 : âme mixte : âme en èrement acier obliga on d'un câble cer fié (cf. p. 42) fil âme toron Document non contractuel t sous réserve de modifica ons 35

LEXIQUE ILLUSTRÉ ENTRE NAPPES Distance entre les retombées de câbles Plages d entre nappes possible pour les configura ons MOSAR 320 & 450. Traverse réduite (configura on 1) 450 à 700 mm Traverse normale (configura on 1) 700 à 1050 mm Document non contractuel sous réserve de modifica ons Traverse normale (configura on 2) 1050 à 1380 mm 36

TESTS DE QUALIFICATION & CERTIFICATION

TESTS DE QUALIFICATION RÉSISTANCE MÉCANIQUE condi ons des tests : charge cabine : 1 500 kg charge contrepoids : 1 185 kg équilibrage à 50 % ou ls : peson (mesure de la charge appliquée), comparateurs (vérifica on de la déforma on) 0 flèche (mm) charge (kg) déforma on résiduelle flèche sous charge peson comparateurs CHÂSSIS test théorique test pra que (LAB ) tests sur logiciel COSMOS applica on des charges sur banc de trac on + échelle des contraintes répar on des contraintes par éléments finis - simula on des charges par verin Document non contractuel sous réserve de modifica ons ADAPTATION PLAQUES D ATTELAGE test théorique test pra que (LAB ) tests sur logiciel COSMOS applica on des charges sur banc de trac on + répar on des contraintes par éléments finis simula on des charges par vérin échelle des contraintes - 38

ADHÉRENCE test théorique test pra que (tour d'essais ) calcul sur logiciel MATCAD condi ons : 125 % de charge en descente, arrêt d urgence en survitesse, contrepoids posé sur amor sseur EFFICIENCE DE LA VARIATION DE FRÉQUENCE test théorique test pra que (tour d'essais ) calibrage adapté aux caractéris ques moteur essais en charge sur tour d essai OCTÉ programme dédié v LF = Li Func on LF.32 LF.33 LF.30 LF.31 accéléra on caractéris ques de l'entraînement ralen ssement LF.34 LF.35 PERFORMANCE DU PILOTAGE LF.36 test théorique test pra que (LAB ) vérifica on du temps de mesure de la détec on de la survitesse : 100 ms (simula on & compila on sur chaîne logiciel COSMIC) t vérifica on de la synchronisa on entre les fonc ons système, l'affichage de l'armoire, la VF et le banc test vérifica on de la précision d'arrêt et du confort FIABILITÉ DU SYSTÈME MOSAR simula on de pannes & analyse par logiciel développé par OCTÉ (langage : Pascal) test théorique test pra que (LAB ) qualifica on de chaque "combinaison" : châssis + moteur + VF + armoire + capteur pour les 3 gammes (M.O.S.A.R. 320 / 450 / 630) D t t t l é d difi 39

TESTS DE CERTIFICATION RÉACTIVITÉ & INTÉGRITÉ DU CAPTEUR test théorique test pra que test des fonc ons électroniques une à une, mesure du temps de réac on et cohérence globale vérifica on de la redondance ( SIL2) vérifica on de la ges on de la survitesse vérifica on de la détec on de la dérive capteur contacteur VF pilote t DECLARATION CE DE CONFORMITE Pour les composants de sécurité Nom et adresse du fabriquant : OCTE ASCENSEURS ZI de St ARNOULT route de Brezolles 28170 CHATEAUNEUF EN THYMERAIS calcul du temps de réac on Nom et adresse du détenteur de l attestation : OCTE ASCENSEURS ZI de St ARNOULT route de Brezolles 28170 CHATEAUNEUF EN THYMERAIS vitesse de prise Description du composant de sécurité, la désignation du type ou de la série, le numéro de série : Dispositif de protection contre la vitesse excessive de la cabine en montée pour les ascenseurs électriques type JM01 L année de fabrication du composant de sécurité : Suivant marquage de la plaque constructeur Le numéro de certificat et de série du composant de sécurité : Suivant marquage de la plaque constructeur La référence aux normes harmonisées utilisées : NF EN 81-1 1998 vitesse (m/s) Organisme notifié ayant délivré l examen CE de type : Laboratoire national d essais LNE n CE 0071 Fait à Châteauneuf en Thymerais Le 30 septembre 2009 Identification du signataire : PG.TERRYN Président Cer fica on temps (s) de type Document non contractuel sous réserve de modifica ons LNE 40

NORMES EXTRAITS DE NORMES Reproduc on par elle autorisée par

RAPPEL DE NORMES EXTRAITS 1. SYSTÈME MOSAR ATTESTATION CÂBLE Ø 6,5 MM Document non contractuel sous réserve de modifica ons DIRECTIVE 95/16/CE : 1995 1.4.2 Les ascenseurs doivent être équipés d un disposi f limiteur de survitesse. Ces exigences ne s appliquent pas aux ascenseurs qui, par la concep on du système d entraînement, sont incapables d une survitesse. 3.2 En cas de défaillance de l alimenta on en énergie ou de composants, l ascenseur doit être équipé de disposi fs des nés à empêcher la chute libre ou des mouvements incontrôlés vers le haut de la cabine. Reproduc on par elle autorisée par 42

Le disposi f empêchant la chute libre de la cabine doit être indépendant des moyens de suspension de la cabine. Ce disposi f doit être capable d arrêter la cabine à sa charge nominale et à la vitesse maximale prévue par l installateur de l ascenseur. L arrêt dû à l ac on de ce disposi f ne doit pas provoquer de décéléra on dangereuse pour les occupants, dans tous les cas de charge. 2. PRÉCISION D ARRÊT ARRÊTÉ DU 18 NOVEMBRE 2004 rela f aux travaux de sécurité à réaliser dans les installa ons d ascenseurs II. Disposi fs à me re en place avant le 3 juillet 2013 1. Système de contrôle de l arrêt et du main en à niveau de la cabine d ascenseur, de nature à assurer, à tous les niveaux desservis, un accès sans danger ainsi que l accessibilité des personnes handicapées ou à mobilité réduite, dans les ascenseurs installés antérieurement au 1er janvier 1983. Les ascenseurs concernés sont : a) Les ascenseurs électriques, équipés d un moteur ne disposant pas d un disposi f automa que tel que nivelage, isonivelage, ou renivelage perme ant d assurer la précision de 20 mm définie ci-après, et présentant les caractéris ques suivantes : monovitesse, de vitesse nominale égale ou supérieure à 0,25 m/s ; bivitesse, dont la vitesse d approche au palier est égale ou supérieure à 0,25 m/s ;... Le propriétaire doit me re en place un système qui perme e, en toutes circonstances de charge autorisée en cabine et à tous les niveaux desservis, en tenant compte d un entre en et de réglages réguliers conformes aux disposi ons minimum d entre en exigées à l ar cle R. 125-2 du CCH, une différence de niveau maximum de 20 mm entre le seuil de la cabine et le seuil du palier. NF EN 81 70 SEPTEMBRE 2003 Applica ons par culières pour les ascenseurs et ascenseurs de charge Par e 70 : Accessibilité aux ascenseurs pour toutes les personnes y compris les personnes avec handicap. 5.3.3 Précision d arrêt et précision de nivelage En u lisa on normale : la précision d arrêt de la cabine doit être ± 10 mm ; une précision de nivelage de ± 20 mm doit être maintenue. NF P82.212 : 2005 4.2.17 Changement du mode de contrôle du moteur de trac on selon 3.2.17...machine équipée d un frein à double ac on (12.4.2) ; Dans le cas où la machine en place n est pas équipée d un frein à double ac on (12.4.2) et n est pas remplacée, mise en place de l un des disposi fs ci-après : 12.4 Système de freinage 12.4.1 Disposi ons générales 12.4.1.1 L ascenseur doit être muni d un système de freinage agissant automa quement : a) en cas d absence du courant électrique du réseau d alimenta on ; b) en cas d absence du courant de manœuvre. 12.4.1.2 Le système de freinage doit comporter un frein électromécanique (agissant par fric on) mais peut éventuellement u liser en plus, d autres moyens de freinage (électriques par exemple). 12.4.2 Frein électromécanique Reproduc on par elle autorisée par Document non contractuel t sous réserve de modifica ons 43

RAPPEL DE NORMES EXTRAITS 12.4.2.1 Ce frein doit être capable à lui seul d arrêter la machine, la cabine étant à sa vitesse nominale de descente et la charge nominale étant augmentée de 25 %. Dans ces condi ons, la décéléra on de la cabine ne doit pas dépasser celle résultant d une prise de parachute ou de la butée sur les amor sseurs. Tous les éléments mécaniques du frein qui par cipent à l applica on de l ac on de freinage sur le tambour ou le disque doivent être installés en deux exemplaires. Si l un des éléments ne fonc onne pas, une ac on de freinage suffisant pour ralen r la cabine, se déplaçant en descente à vitesse nominale et à charge nominale, doit con nuer de s exercer. Tout noyau d électro-aimant doit être considéré comme élément mécanique contrairement à toute bobine d électro-aimant. 3. VITESSE EXCESSIVE EN 81 1 : 1998 9.10 9.10 Disposi f de protec on contre la vitesse excessive de la cabine en montée Un ascenseur à adhérence doit être pourvu d un disposi f de protec on contre la vitesse excessive de la cabine en montée conforme à ce qui suit : 9.10-1 Le disposi f, comprenant des organes de contrôle et de réduc on de la vitesse, doit détecter un mouvement incontrôlé de la cabine en montée a une vitesse d au minimum 115 % de la vitesse nominale, et à la vitesse maximale définie en 9.9.3, et doit provoquer l arrêt de la cabine, ou tout au moins réduire sa vitesse à celle pour laquelle l amor sseur de contrepoids est conçu. 9.10.2 Sauf redondance de construc on, le disposi f doit pouvoir fonc onner comme demandé en 9.10.1 sans l aide d aucun élément de l ascenseur qui, en service normal, contrôle la vitesse ou la décéléra on ou arrête la cabine. Une liaison mécanique avec la cabine peut être u lisée, qu elle soit ou non affectée à toute autre des na on, pour réaliser ce fonc onnement. 9.10.3 Le disposi f ne doit pas autoriser une décéléra on de la cabine à vide de plus de 1 g durant la phase d arrêt. 9.10.4 Le disposi f doit agir sur : a) la cabine, ou b) le contrepoids, ou c) le système de câbles (de suspension ou de compensa on), ou d) la poulie de trac on (par exemple, directement sur la poulie ou sur le même arbre à proximité immédiate de la poulie). LOI DE ROBIEN LOI URBANISME & HABITAT Décret 2004-964 du 9/9/2004 - Arrêté du 18/10/2004 Document non contractuel sous réserve de modifica ons rela f aux travaux de sécurité à réaliser dans les installa ons d ascenseurs (Journal Officiel de la République Française) II. Disposi fs à me re en place avant le 3 juillet 2018 2. Disposi f de protec on contre la vitesse excessive de la cabine en montée pour un ascenseur électrique à adhérence Les ascenseurs concernés sont les ascenseurs électriques à adhérence, non munis d un système de protec on contre la vitesse excessive en montée de la cabine, et adme ant une charge maximum supérieure à 300 kg 320 kg (depuis l arrêté du 01/08/2006) Reproduc on par elle autorisée par 44

Le dis à installer doit : Comprendre des organes de contrôle et de réduc on de la vitesse ; Détecter un mouvement incontrôlé de la cabine en survitesse montée Provoquer l arrêt de la cabine, ou tout au moins réduire sa vitesse à celle pour laquelle l amor sseur de contrepoids est conçu ; Fonc onner, sauf redondance de construc on, sans l aide d aucun élément de l ascenseur qui, en service normal, contrôle la vitesse ou la décéléra on ou arrête la cabine. STRUCTURES SIL 1 2 3 : EXTRAIT SIL Composants et fonc ons Exigences Mesures Voir N dans Référence l annexe EN 61508-7 : 2001 1 Structure La structure doit être telle que toute défaillance aléatoire unique soit détectée et que le système soit placé dans un état sûr. 2 Structure La structure doit être telle que toute défaillance aléatoire unique soit détectée en tenant compte du temps de réac on système et que le système soit placé dans un état sûr. 3 Structure La structure doit être telle que toute défaillance aléatoire unique soit détectée en tenant compte du temps de réac on système et que le système soit mis dans un état sûr. Structure mono-canal avec autotest, ou Deux canaux ou plus avec comparaison. Structure mono-canal avec autotest et surveillance, ou Deux canaux ou plus avec comparaison. Deux canaux ou plus avec comparaison. M 1.1 M 1.3 M 1.2 M 1.3 M 1.3 A.3.1 A.2.5 A.3.3 A.2.5 A.2.5 Reproduc on par elle autorisée par Document non contractuel t sous réserve de modifica ons 45

RAPPEL DE NORMES EXTRAITS 4. PROTECTION EN 81 1 : 1998 9.7 Protec ons des poulies de trac on, poulies et pignons 9.7.1 Pour les poulies de trac on, poulies et pignons, des disposi ons doivent être prévues, conformément au tableau 2, pour éviter : a) les accidents corporels ; b) le dégorgement des câbles ou que les chaînes ne sortent de leurs pignons en cas de mou ; c) l introduc on de corps étrangers entre câbles et poulies ou chaînes et pignons. 9.7.2 Les disposi fs u lisés doivent être réalisés de telle sorte que les par es tournantes soient visibles et qu ils n empêchent ni les opéra ons de contrôle ni les opéra ons de maintenance. S ils sont grillagés, les inters ces doivent être conformes au tableau 4 de l EN 294. Leur démontage ne doit être rendu nécessaire que dans les cas suivants : a) remplacement d un câble ou d une chaîne ; b) remplacement d une poulie ou d un pignon ; c) retaillage des gorges. 12.11 Protec on des machines Des protec ons efficaces doivent munir les pièces tournantes accessibles qui peuvent être dangereuses, notamment : a) clave e et vis dans les arbres ; b) rubans, chaînes, courroies ; c) engrenages, pignons ; d) arbres de moteur en saillie ; e) limiteurs de vitesse type Wa. Il est fait excep on pour les poulies de trac on munies de protec ons selon 9.7, les volants de manœuvre, les tambours de frein et toutes pièces analogues rondes et lisses. Ces pièces doivent être peintes en jaune, au moins par ellement. Document non contractuel sous réserve de modifica ons 46

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE COMMANDES 1 -Le fait de passer une commande implique l acceptation formelle et expresse des présentes conditions générales qui l emportent, de convention expresse, sur celles de l acheteur sauf dérogation écrite et préalable. 2 -Les commandes doivent être confirmées par écrit par le client, complètes et nettement spécifiées dans toutes leurs parties. Le délai de livraison s entend après réception de la commande écrite et mise au point de tous les détails techniques et commerciaux. 3 - Offres et devis Sauf stipulation contraire, nos offres sont valables pour un délai d option d un mois (60 jours en cas d exportation) après leur remise. Si l acceptation de l acheteur n est pas entièrement conforme à l offre ou au devis, le contrat n est réputé conclu qu après accord écrit du vendeur. Toute modification nécessitant de nouvelles études ou un changement dans la fourniture peut entraîner une modification du prix et du délai. Les plans, documents et études que nous remettons aux clients, restent notre propriété et ne peuvent, sauf accord formel et exprès de notre part, être communiqués à des tiers ou faire l objet d une exécution. Ils doivent nous être restitués sans délai si la vente n est pas conclue. 4 - Annulation L annulation de toute commande ou partie de commande ne sera acceptée que si elle est confirmée de notre part par écrit. En cas d annulation de la commande, l indemnité demandée est fonction de l état d avancement des études et de la construction du matériel. Le changement de situation d un de nos clients nous autorise à exiger, soit des garanties, soit un paiement d avance ou à défaut à annuler les marchés en cours. En cas de redressement judiciaire, les commandes en cours d exécution pourront être résolues de plein droit en application de l Article 37 de la Loi du 25 janvier 1985, modifiée par la Loi du 10 juin 1994. Dans tous les cas, les acomptes versés resteront la propriété de OCTÉ. CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES OCTÉ se réserve la possibilité de modifier les caractéristiques techniques des produits qui figurent sur le catalogue. PRIX CATALOGUE Nos prix, donnés à titre indicatif, sont en euros et s entendent nets, hors taxes, sans emballage, pour la France départ, pour les DOM TOM et l étranger transport principal non acquitté (Incoterm 1990 Nr. 460), sauf stipulation contraire. Ils sont calculés à partir des conditions d achats accordées par les constructeurs et peuvent être modifiés à tout moment, sans avis préalable, en fonction de l évolution du cours des matières premières, de la structure des barèmes de nos fournisseurs ou du taux de change, dans le cadre de la législation actuelle. LIVRAISONS 1 - Les délais de livraison convenus sont donnés à titre seulement indicatif, et leur non-observation ne peut entraîner ni l annulation de la vente, ni le refus de la marchandise, ni pénalités, ni dommages et intérêts. 2 - a) Livraisons France : la livraison est toujours réputée faite dans nos magasins. Les expéditions sont faites en port avancé. Les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire. Il appartient donc à notre clientèle française et à celle des départements d outre-mer, de garantir leurs droits en se conformant à l article 105 du Code du Commerce. b) Pour les DOM TOM et l étranger, la livraison s effectue transport principal non acquitté (Incoterm 1990 Nr. 460) 3 - Nous nous réservons la possibilité d effectuer des livraisons partielles avec facturation correspondante ; en ce cas toute livraison partielle doit être considérée comme un contrat séparé et en conséquence, l acheteur ne pourra en aucun cas se prévaloir de l attente du solde du matériel commandé pour différer le paiement correspondant. 4 - La société est libérée de son obligation de livraison pour tous cas fortuits ou de force majeure tels que, et de façon non exhaustive, lock-out, grève, épidémie, guerre, réquisition, incendie, inondation, etc. intervenant chez elle ou chez ses fournisseurs. 5 - Si, du fait de l acheteur, la livraison est impossible au délai prévu, nous nous réservons la possibilité de disposer de la marchandise ou, si la commande fait l objet d une fabrication spéciale, nous répercuterons les frais de manutention et de magasinage à savoir 1% par mois de retard, à dater du délai demandé dans la commande. PAIEMENT Les marchandises sont facturées au prix du tarif en vigueur à la date de la livraison. Nos factures sont majorées de frais forfaitaires d enregistrement (chaque commande reçue fait l objet de frais d enregistrement. Le montant de ces frais est indiqué sur le tarif en vigueur au jour de la réception de la commande). Sauf pour les DOM TOM et l étranger, elles sont payables à ASNIÈRES-SUR-SEINE, au comptant ou contre remboursement et après accord à 30 jours fin de mois sans escompte par traite domiciliée, la création des traites ne constituant ni dérogation, ni novation au lieu de paiement Pour les DOM TOM et l étranger, nos factures sont payables à ASNIÈRES-SUR-SEINE, par crédit documentaire irrévocable et confirmé par une banque française, payable à vue, sauf accord contraire de la part de OCTÉ. Les frais du crédit documentaire sont à la charge du tiré. De convention expresse et sauf report accordé par nous, le défaut de paiement à l échéance fixée donnera lieu, quel que soit le mode de règlement prévu et sans qu il soit besoin de mise en demeure, le débiteur étant réputé l être par la simple survenance de l échéance, à la charge de l acheteur, à l application de pénalités calculées sur la base du taux égal à 3 fois le taux d intérêt légal. (loi n 2008-776 du 4 août 2008 de modernisation de l économie) Le défaut de paiement à une échéance entraîne l exigibilité immédiate des échéances ultérieures après une simple mise en demeure non suivie d effet. Ces dispositions ne s appliquent pas dans le cas de facture partiellement contestée, à condition qu elle ait été reconnue justifiée pour le surplus. La propriété des marchandises nous est réservée jusqu au complet paiement du prix (loi 80.335 du 12 mai 1980 et conforme aux dispositions des articles 121, 121-1 et 122 de la loi du 25 janvier 1985, modifiée par la loi du 8 août 1994 et les articles 85-2 et 85-3 du décret du 21 octobre 1994). En cas de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire, et de revendication effectuée en vertu de la loi Nr. 8598 et 8599 du 25 janvier 1985, les acomptes reçus par le vendeur lui seront acquis à titre de pénalité non exclusive de dommages et intérêts complémentaires. Nonobstant l existence d une clause de réserve de propriété, l acheteur supportera la charge des risques en cas de perte ou de destruction survenue entre la livraison de la marchandise ou du matériel et le complet paiement du prix. En cas de retard de paiement, non imputable à un cas de force majeure ou à un manquement du fournisseur, les pertes sur change ainsi que les intérêts de retard correspondants seront à la charge du client. En cas de facturation en devises étrangères, la perte de change du différentiel des monnaies sera prise en charge par le client. GARANTIE Nos matériels sont garantis 12 mois à dater de la facture. Ils peuvent sur certains produits, et sur stipulation expresse de notre société, bénéficier d une garantie complémentaire portée à 24 mois ou 36 mois. L utilisation de nos produits non conformément à leur destination, à la description du produit, aux caractéristiques techniques et à nos instructions et dont les conditions d emploi échappent à notre contrôle, ne peut en aucun cas engager notre responsabilité. La garantie se borne au remplacement ou à la réparation de la pièce reconnue défectueuse. En aucun cas, elle ne peut impliquer la possibilité d un remboursement de transport < aller - retour > du montage et d indemnités compensatrices. La garantie ne s applique pas aux remplacements ou réparations qui résultent de l usure normale du matériel, de détérioration ou d accidents provenant de négligence, de défaut d entretien et de surveillance, de mauvaises conditions de stockage, d installation non conforme, d inobservation de nos consignes d entretien et de mise en service. Notre garantie disparaît si le matériel est modifié et/ou réparé, et/ou ouvert sans notre accord. Sont aussi exclus de la garantie les dégâts causés par des causes externes (vent, orage, surtension, foudre, inondations,...). Le remplacement, la modification ou la réparation de pièces pendant la période de garantie ne peuvent avoir pour effet de prolonger le délai de garantie du matériel. Toutes les réclamations relatives aux quantités ou qualités livrées sont acceptées dans la limite de huit jours francs à compter de la date de réception de la marchandise. Les conditions de garantie ci-dessus exposées sont les seules reconnues par OCTÉ à l exclusion de toutes autres exprimées ou sous entendues par toute personne étrangère à la société OCTÉ. En tout état de cause, la garantie contractuelle ci-dessus laisse subsister intégralement les dispositions impératives nationales et notamment celles imposant en toute hypothèse la garantie légale des défauts ou vices cachés prévue par les articles 1641 et suivants du Code Civil. RÉPARATIONS Les réparations des articles achetés en nos magasins sont effectuées au plus juste prix et feront l objet d un accord de réparation suivant un devis envoyé par OCTÉ. Sans réponse dans un délai de 30 jours, les articles sont retournés, non réparés, à la charge du client. Les frais de main-d oeuvre et de port aller et retour restant dans tous les cas à la charge de nos clients. Les matériels retournés pour réparation en provenance des pays étrangers, doivent impérativement être envoyés en transit temporaire. REPRISES Les reprises ne peuvent être faites qu à titre exceptionnel, après notre accord préalablement écrit, pour des marchandises à l état neuf et en emballage d origine livrées depuis moins de quinze jours. Effectuées sans cet accord, elles ne peuvent en aucun cas, même si elles sont réceptionnées par nous, être considérées comme traduisant cet accord. Elles doivent être faites franco de port et d emballage, avec indication des numéros et date de bon de livraison et uniquement en vue d un échange de marchandises à prendre de suite. Toutefois des marchandises faisant l objet d une commande spéciale ne peuvent être ni échangées, ni reprises. La société OCTÉ ne saurait être tenue pour responsable des manutentions ou stockages non conformes aux conditionnements prévus. JURIDICTION FRANCE et DOM TOM : en cas de contestation, les tribunaux de DREUX sont seuls compétents quels que soient les conditions de vente et le mode de paiement acceptés, même en cas d appel en garantie ou de pluralité de défendeurs. ÉTRANGER : en cas de contestation, la Chambre de Commerce Internationale est seule compétente quels que soient les conditions de vente et le mode de paiement acceptés selon les règles et usances définies par les Incoterms 1990 publication Nr. 460 et selon les dispositions retenues dans le cadre du contrat commercial, lesquelles seront jugées selon la loi française. Document non contractuel t sous réserve de modifica ons 47