PLAQUETTE TARIFS 2016

PLAQUETTE TARIFS 2016 Novembre 2015

10 Offre Print 3 Le Groupe La Tribune SOMMAIRE 18 Offre digitale 26 Offre Live Media 30 Packages & Opérations spéciales A votre disposition pour réfléchir ensemble à des dispositifs médias sur-mesure en fonction de votre problématique de communication 36 Vos contacts & CGV 2

La Tribune, un groupe redynamisé par son nouveau business model Digital Live Média Print 3

Une plateforme de marque adaptée à la temporalité des médias des décideurs Site internet, application Live, réseaux sociaux Quotidien numérique multi-devices, newsletters Publication print EN TEMPS REEL QUOTIDIEN HEBDOMADAIRE Où, quand et comme je veux! Le point sur l actualité du jour Prise de recul : décryptage, analyse et réflexion 4

et des événements live tout au long de l année pour favoriser les rencontres et échanges dans le monde réel Des événements relayés sur l ensemble de nos supports 5

Une plateforme de marque construite autour de 4 piliers éditoriaux 6

Bénéficiez de la caution d une plateforme média puissante 1,4 million de visiteurs uniques 2 5,4 millions de visites 3 23,1 millions de pages vues 3 La Tribune Hebdo 47 000 exemplaires diffusés 1 Application live (gratuite) 175 000 téléchargements 1 300 000 visites 3 2 millions de pages vues 3 Quotidien numérique (abonnés) 250 000 téléchargements 1 40 000 visites 3 10 NEWSLETTERS 270 000 abonnés dédupliqués 4 30 événements Entre 200 et 2000 participants selon les événements 278 000 membres 4 104 000 followers 4 50 000 abonnés 4 2 700 abonnés 4 Sources : 1 Editeur La Tribune // 2 Médiamétrie Netratings, moyenne mensuelle Janvier-Juin 2015 via Adverline // 3 AT Internet, moyenne mensuelle Janvier-Juin 2015 // 4 à date au 15/10/15 7

Un public de leaders d opinion, à haut pouvoir d achat Profil de nos abonnés lecteurs, internautes, mobinautes ou tablonautes Un homme 73% âgé de 35 à 64 ans 68% de CSP supérieure 69% sont cadres ou professions libérales à haut niveau revenu 50% vivent dans un foyer > 5,4 K net/mois urbain 62% vivent à Paris ou dans des agglos > 100 000 habitants Source Etude CSA pour La Tribune : interview de 315 abonnés aux différentes éditions de La Tribune. Questionnaire en ligne du 25 avril au 3 juin 2013 8

Un public influent de décideurs économiques, d institutionnels et d acteurs de la nouvelle économie 9

OFFRE PRINT 10

La Tribune Hebdo en 2016 Nouveau jour de parution : le jeudi La Tribune Hebdo : décryptage, analyse et réflexions sur l actualité de la semaine et les grands sujets économiques au cœur de notre éditorial : idées, numérique, innovation et métropoles Nouvelles rubriques récurrentes et renfort de rubriques existantes Climat : enjeux climatiques et énergétiques dans le prolongement de COP 21 Métropoles : enjeux futurs des grandes villes en résonance avec nos forums Smart City et nos Matinales Hub du Grand Paris High-tech : innovations et projets de développement des grandes entreprises et des start-ups du secteur high-tech Innover en régions : portraits d entreprises innovantes implantées en région Des dossiers spéciaux consacrés à nos événements Live dans les numéros de La Tribune Hebdo diffusés gracieusement aux participants Année 2016 8 numéros spéciaux Smart City 31 mars 2016 1 000 start-up pour changer le monde Finale du Prix La Tribune Jeune Entrepreneur 16 juin 2016 Paris Air Forum Décembre 2016 La Tribune Women s Awards Planning prévisionnel, sous réserve de modification de la part de l éditeur 11

Planning de nos dossiers spéciaux & suppléments en 2016 Tout au long de l année, La Tribune proposera une collection de suppléments ou de dossiers sur des thématiques business ou patrimoniales à destination des décideurs BUSINESS Février 2016 Février 2016 Mars 2016 Mars 2016 Avril 2016 Avril 2016 La banque du futur Complémentaires santé / Protection sociale Communication & médias Défiscalisation ISF Tourisme d affaires Flottes Automobiles PATRIMOINE Septembre 2016 Septembre 2016 Octobre 2016 Novembre 2016 Décembre 2016 Communication & médias Complémentaires santé / Protection sociale Flottes Automobiles Retraite & Patrimoine Noël connecté Planning prévisionnel, sous réserve de modification de la part de l éditeur 12

Tarifs publicitaires bruts La Tribune Hebdo 2016 Emplacements standards Format Tarif Brut HT Simple page 18 000 Double page 36 000 Emplacements premium Autres emplacements Format Tarif Brut HT Format Tarif Brut HT Double d ouverture 48 000 Double centrale 42 000 Double demie largeur 27 000 Double quart 21 000 Dernière de couverture 31 000 2 ème de couverture/ face Edito 28 000 3 ème de couverture 26 000 1 er recto pleine page 23 000 2 ème recto pleine page 22 000 Bandeau de une 15 000 1/2 page largeur / hauteur 13 000 CM 12 000 1/3 page largeur / hauteur 12 000 1/4 page 10 000 Double bandeau 12 000 Bandeau intérieur 9 000 1/8 page largeur / hauteur 6 000 13

Conditions commerciales Print Majorations tarifaires : Successivité : +10% Emplacement de rigueur : +20% Remises commerciales : Nouvel annonceur : -7% Annonceurs absents en 2015 Fidélité : -10% Annonceurs présents en 2015 et dont l investissement Net est a minima stable en 2016 vs 2015 Progression : -15% Annonceurs présents en 2015 et dont l investissement Net est a minima en progression de +5% vs 2015 Les remises ou majorations s appliquent en cumul sur le montant brut HT avant remise de volume, Remise professionnelle et Cumul de mandats. Dégressifs de volume : Appliqués sur le CA brut facturé avant RP et CM des investissements cumulés sur le print. Dégressif non rétroactif calculé à chaque ordre sur le cumul annuel de l annonceur Volume à partir de Taux 54 000 HT -2% 108 000 HT -4% 216 000 HT -7% 432 000 HT -10% Remise professionnelle : -15% Remise de cumul des mandats : Se calcule en fin d ordre sur le CA net du mandataire Volume à partir de Taux 250 000 HT -1% 450 000 HT -2% 600 000 HT -3% 14

Spécifications Techniques : les formats print Pleine Page 1/2 page 1/3 page Colonne Morris 256LX363H (mm) 256x155 (mm) 115Lx358H (mm) 126Lx195H (mm) 256Lx113H (mm) 100Lx333H (mm) Double 534Lx363H Largeur Hauteur Hauteur Largeur 1/4 page 1/8 page Bandeau Double Bandeau Bandeau de Une 126Lx142H (mm) 126Lx74H (mm) 74Lx126H (mm) 256x46H (mm) 256Lx96H mm 250x60H (mm) Hauteur Largeur 15

Spécifications techniques print CONTRAINTES TECHNIQUES Images Impressions offset en quadrichromie. Les images intégrées doivent être à 304 dpi et en CMYK (pas de lab ou rvb). Pas de couleurs d accompagnements ou de tons directs (Pantone). Grisés : densité mini 15 % (Format pleine page Tribune: 256x363 mm) Textes Corps de texte minimum : 8 pts Epaisseur de filet mini : 0,5 mm Vérifier que les textes en réserve intègrent une graisse suffisante. Photogravure Linéature de trame : 112 Taux de superposition maxi : 240 % (MY : 150 % - K : 70 %) Point minimum gravable : 10 % Densité maximale : 70 % Le visuel fourni doit être encadré d un filet technique de 0,5 point. FORMAT PLEINE PAGE 256 X 363 MM ÉLÉMENTS À FOURNIR Un fichier PDF 1.3 ou PDF Raster en HD (300 dpi) Une épreuve contractuelle conforme au standard offset (ou Sicogif) DATE DE BOUCLAGE TECHNIQUE Une semaine avant parution ADRESSE DE LIVRAISON La Tribune Hub Media 2 rue de Châteaudun 75009 PARIS Mélina BRÉLY 01 76 21 73 22 mbrely@latribune.fr 16

Votre partenariat avec La Tribune Hebdo récompensé Pour 3 pages achetées dans l année dans La Tribune Hebdo, la 4 ème page offerte Diffusion de la page gracieuse après votre 3 ème insertion Pour tout achat annuel ferme avant le 31 mars 2016 17

OFFRE DIGITALE 18

Une offre digitale commercialisée par La Tribune ou ses régies partenaires en fonction de vos problématiques Problématique Régie Contacts Opérations spéciales et partenariat éditorial voir page 36 Publicité Display sur latribune.fr Philippe FRAMEZELLE, Directeur de la régie Tél : 01 44 92 35 53 p.framezelle@adverline.com Sophie LE LAN DESCHAMPS, Directrice Pôle Editeurs Tél : 01 44 92 35 96 s.lelan@adverline.com Publicité vidéo Publicité mobile Publicité financière Format : In-stream Format : Out-stream In-read, in-board Justine FOURNIÉ, Responsable Editeurs & médias Tel : 01 42 29 61 71 (Standard) justine@digiteka.com Matthieu LE CANN, Directeur commercial et marketing Tel : 01 82 83 43 22 (Standard) mlecann@advideum.com sales@advideum.com Philippe DES CARS, Directeur Général Tel : 01 46 21 60 84 (Standard) philippe@mbrand3.com Boris CORNILLEAU, Publisher manager Tel : 01 46 21 60 84 (Standard) boris@mbrand3.com Aycan KALCAN CHABOT, Directrice France Tél : 01 42 86 15 17 aycan.kalcan@webfg.com 19

Une offre digitale plébiscitée par les acteurs de l économie 1,4 million de visiteurs uniques 2 29 minutes temps passé par visite 1 Profil d audience du sitelatribune.fr, base VU 2 Audience Affinité Homme 61% 124 35-64 ans 66% 140 ICSP+ 52% 180 Sources : 1 Médiamétrie Netratings, moyenne mensuelle Janvier-Juin 2015 via Adverline // 2 AT Internet, moyenne mensuelle Janvier-Juin 2015 Affinité vs Population de référence Internautes 20

Spécifications techniques & tarifs bruts Site latribune.fr Megabannière 728x90 50 Ko max Gigabannière 1000x90 50 Ko max Masthead 1000x300 50 Ko max Arche habillage 1800x1000 150 Ko max Gigabannière expand 1000x300 50 Ko max Pavé 300x 250 50 Ko max Grand angle 300x 600 80 Ko max Interstitiel Format Tarif Brut HT Format Tarif Brut HT Une journée d habillage Home-page Arche + Gigabannière + Grand Angle en simultané Mégabannière 728x90 Gigabannière 1000x90 36 000 Forfait 42 CPM 42 CPM Pavé 300x250 Grand angle 300x600 Interstitiel 53 CPM 60 CPM 85 CPM Masthead 1000x300 60 CPM Interstitiel vidéo 100 CPM Autres formats : nous consulter 21

Une offre renforcée avec societe.com : contexte, puissance et affinité sur les Dirigeants & décideurs + 5 millions de Visiteurs Uniques / mois Offre habillage exclusif des homepages Offre Interstitiel + fil rouge display Arche + Mégabannière (2) + Grand Angle (2) Arche + Grand Angle Plus d un million d impressions/jour - 100% de PDV 1 journée 10 K net net 1 journée d interstitiels d ouverture sur latribune.fr et societe.com, cappés à 1/ VU sur chacun des sites, 1 million d impressions Fil rouge display sur 1 semaine : 500 000 megabannières et 500 000 grand angles 18 K net net Source : 1 Médiamétrie Netratings, moyenne mensuelle 1 er semestre 2015 22

Spécifications techniques & tarifs bruts Applications mobiles bannière bannière Interstitiel Format variable en fonction du device Interstitiel Format variable en fonction du device Format Interstitiel mobile Interstitiel mobile vidéo Bannière mobile Interstitiel tablette Interstitiel tablette vidéo Bannière tablette Tarif Brut HT 50 CPM 75 CPM 20 CPM 70 CPM 100 CPM 30 CPM Autres formats : nous consulter 23

Offre Quotidien numérique Interstitiel Format variable en fonction du device Article Native Ad. Interstitiel + 1 article native advertising Une semaine 100% de PDV Edition nationale + Edition Toulouse* Tarif Brut : 15K ramené à 2 K HT net net *Cette offre pourra être complétée par d autres éditions métropoles qui devraient être déployées en 2016 24

9 newsletters La Tribune Offre newsletters La Tribune Bannière 728x90 NEWSLETTER Newsletter L actu du jour Périodicité Lundi au vendredi, 11h Morning Briefing L actu du jour Vos Finances Technos & Médias Industrie & Services Bourse Wall Street Briefing Lundi au vendredi, 8h30 Lundi au vendredi, 11h Lundi, mercredi, samedi 19h Lundi au vendredi, 14h Lundi au vendredi, 14h Lundi au vendredi, 18h Lundi au vendredi, 23h15 Pavé 300x250 Banque & Industrie Financière Green Business Lundi au vendredi, 17h Mardi 12h Tarifs : nous consulter 25

OFFRE LIVE MEDIA 26

Une équipe live experte en organisation d événements Organisation d événements La Tribune sur l ensemble de l Hexagone pour favoriser les rencontres et les échanges entre les décideurs économiques et politiques Des événements multiformes : petits déjeuners, soirées, forums, colloques, tables-rondes etc. Des intervenants prestigieux En fonction des événements, un public de 150 à 2 000 personnes composé d entrepreneurs, de dirigeants ou cadres supérieurs de grands groupes ou de PME, de fondateurs de starts-up, de responsables et d élus politiques au sein des collectivités locales, territoriales ou nationales, d ingénieurs, de chercheurs, d intellectuels, journalistes, Des thématiques business variées : liées à l actualité ou forte en relation avec la ligne éditoriale du groupe La Tribune (start-up, smart city ) Possibilité de créer pour les annonceurs des événements sur-mesure (Petits déjeuners, Conférences, Séminaires ), animés par un journaliste de la rédaction de La Tribune à Paris et/ou dans les grandes métropoles régionales françaises. A partir de 30 K net net en fonction de l événement & du dispositif commercialisé 27

Déploiement de 8 forums Smart City dans les principales métropoles françaises en 2016 8 forums programmés en 2016 BORDEAUX LILLE LYON MONTPELLIER NANTES MARSEILLE Transports Télécommunications Infrastructures Services Energie PARIS TOULOUSE 28

Poursuite de nos grandes marques d événements Live Le Rendez-vous des acteurs économiques et politiques pour décrypter les enjeux du Grand Paris : transport, logement, empreinte énergétique, tourisme, développement économique 5 ou 6 conférences réparties tout au long de l année 2016 de février à novembre 4ème édition du Prix Jeune Entrepreneur qui récompense les meilleurs projets de start-up Appel à candidature en septembre/octobre 2015, sélections régionales de novembre 2015 à février 2016, Grand Oral à Paris en mars 2016 et grande finale nationale, 1000 start-up pour changer le monde, le 4 avril 2016 au Grand Rex à Paris 3ème édition du Paris Air Forum, le rendez-vous des décideurs internationaux de l aéronautique 21 juin 2016 à la Maison de la Chimie 7 ème édition des La Tribune Women s Awards pour valoriser et mettre en lumière les performances des femmes dans l économie et le business Sélections régionales à partir de mai/juin 2016 Grande finale nationale, en décembre 2016 au Théâtre de Paris 29

PACKAGES & OPERATIONS SPECIALES 30

Deux packs clé-en-main Print + digital Une page dans La Tribune Hebdo + 1 journée d habillage en 100% PDV en home page sur latribune.fr (Arche + Gigabannière + Grand Angle, environ 500 000 impressions) 10 K HT net net Une page dans La Tribune Hebdo + 500 000 impressions display en rotation générale sur latribune.fr sur une semaine (25% Masthead + 25% Gigabannière + 50% Grand Angle) 10 K HT net net 31

Nos solutions Publishing : Créez et éditez votre contenu de marque avec La Tribune Expertise Caution Savoir-faire 32

Jouez la complémentarité de nos solutions Publishing Print + Digital Publishing PRINT Complément DIGITAL Idéal pour développer un discours informatif de décryptage, réflexion, analyse et présentation en profondeur de votre problématique Crédibilité de l écrit, renforcée par votre association à une marque média forte comme La Tribune Attachement renforcé pour un support physique qui peut être remis en main propre Facile à conserver Confort de lecture Possibilité de compléter et d enrichir le discours print avec toutes les potentialités du digital : contenu additionnel (contenu écrit, vidéos, Infographies etc.) et possibilité de renvoi direct sur votre site internet Un support qui favorise l interactivité et le partage entre lecteurs Tarifs : nous consulter 33

Exemple d opération spéciale mise en place pour Le Tour du Monde de l innovation Problématique Renforcer son image de marque innovante et notamment capitaliser sur son espace #livingcircular dédié à l innovation et la croissance durable Solution Capitalisation sur notre contenu print Le Tour du Monde de l innovation : mise en place d un partenariat print (contenu + média) et développement d une carte interactive accessible sur tous les devices et hébergée sur les sites latribune.fr &Livingcircular.veolia.com Dispositif mis en place 1 er semestre 2015 + + Dans La Tribune Hebdo : Intégration éditoriale (2 contenus issus de la plateforme livingcircular/semaine) + Sponsoring de la rubrique Carte Interactive le Tour du Monde de l innovation Ordinateur, mobile tablette Hébergement sur latribune.fr & livingcircular.veolia.com Médiatisation numérique Relais sur les réseaux sociaux 34

La Tribune Hub Média Comprendre vos valeurs de marque et vos enjeux pour construire des solutions de communication sur-mesure, pertinentes et efficaces, articulées sur l ensemble de la plateforme de marque La Tribune Live Média Evénementiel Publicité Classique Publishing Print & web Partenariats Print & web OPS Brand-content Abonnements 35

A votre disposition pour réfléchir ensemble à des dispositifs médias sur-mesure en fonction de votre problématique de communication Luc LAPEYRE Directeur Commercial 01 76 21 73 28 llapeyre@latribune.fr Mélina BRELY Chef de publicité 01 76 21 73 22 mbrely@latribune.fr Charlotte GUERRE Directrice de clientèle 01 80 18 36 44 cguerre@latribune.fr Florianne De Bastard Directrice de clientèle 01 76 21 73 21 fdebastard@latribune.fr Nathalie LEFAURE Directrice Marketing 01 76 21 73 01 nlefaure@latribune.fr www.latribunehubmedia.com 36

Conditions générales de vente La Tribune Hub Média Applicable à partir du 1 er janvier 2016 1 1 Objet et champ d application 1.1 La société LA TRIBUNE NOUVELLE (ci-après «LTN») exploite et édite des contenus numériques La Tribune sur le site internet www.latribune.fr et les applications pour smartphones et tablettes ainsi que et des publications papier dont un hebdomadaire «La Tribune» (ci-après «les Supports»). A ce titre, elle commercialise les espaces publicitaires de ses Supports Elle édite et exploite également le site internet www.latribune.fr. 1.2 Toute souscription d un ordre de diffusion implique l acceptation entière et sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente dont l objet est de définir les modalités de commercialisation des espaces publicitaires par LTN. Aucune condition contraire ne peut, sauf acceptation formelle, préalable et écrite de LTN, prévaloir sur les présentes. 1.3 Les présentes Conditions Générales de Vente sont complétées par des conditions particulières et indications spécifiques figurant sur la plaquette des tarifs qui priment sur les présentes Conditions Générales de Vente. 1.4 LTN se réserve le droit de modifier ses Conditions Générales de Vente, notamment pour se conformer à l évolution de la législation, à tout moment, sous réserve d en informer les Annonceurs ou les Mandataires au minimum sept (7) jours avant la date d entrée en vigueur des modifications en question. 2 Définitions Annonceur : désigne toute société ou groupe de sociétés qui achète de l espace publicitaire sur l un des Supports. Sont considérées comme appartenant au même groupe, toutes les sociétés dont le capital est majoritairement détenu, directement ou indirectement par une même personne physique ou morale. Annonce Publicitaire : désigne toute parution servie dans l un des Supports y compris les Publicités Financières. Editeur : désigne la société éditrice des Supports soit LTN Mandataire : désigne tout intermédiaire possédant un code SIREN et réalisant des opérations d achat d espaces publicitaires pour le compte d un Annonceur, en vertu d un contrat de mandat et présentant une copie de l attestation de mandat le liant à l Annonceur, son mandant. Publicité Financière : désigne toute communication relative à l économie et aux finances des entreprises et, d une manière générale, celle nécessaire à assurer la bonne information des marchés et des souscripteurs de produits financiers. Support(s) : désigne les supports presse (quotidiens, hebdomadaires, mensuels, bimestriels, hors séries, suppléments, etc.), et numériques, notamment le quotidien numérique «La Tribune» sur le site internet www.latribune.fr et l hebdomadaire papier «La Tribune». 3 Responsabilité de l Annonceur et du Mandataire 3.1 Les Annonces Publicitaires paraissent sous la responsabilité exclusive de l Annonceur. L Annonceur ou son Mandataire reconnaît être l auteur unique du texte des Annonces Publicitaires. A défaut, il s engage à obtenir et payer l ensemble des droits et autorisations nécessaires à la diffusion des Annonces Publicitaires. L Annonceur certifie que le contenu de ses Annonces Publicitaires ne contrevient en aucune façon à des droits de tiers, notamment de propriété intellectuelle, et, d une manière générale, que ses Annonces Publicitaires sont conformes à l ensemble des dispositions légales et réglementaires en vigueur, notamment au regard du droit de la publicité et de la presse. 3.2 L Annonceur et son Mandataire garantissent conjointement et solidairement LTN contre tout recours ou action d un tiers (auteurs, illustrateurs, photographes, musiciens, mannequins et d une manière générale, toute personne qui s estimerait lésée par la diffusion de l Annonce Publicitaire, à quelque titre que ce soit) fondé sur les Annonces Publicitaires. En conséquence, l Annonceur et le Mandataire garantissent et s engagent à indemniser LTN contre toutes actions, réclamations et procédures (incluant les frais de justice, frais et honoraires de conseils) fondées les Annonces Publicitaires ainsi que contre tous dommages, coûts, mise en jeu de responsabilité et dépenses résultant de ces actions ou recours. 3.3 A l exclusion des Annonces Publicitaires, tous les éléments apposés sur les Supports, visuels ou sonores (logos, marques, noms de domaine, etc.) restent la propriété exclusive de l Editeur. En conséquence, l Annonceur et le Mandataire s interdisent de reproduire, de rediffuser, d exploiter ou d utiliser ces éléments sans avoir, préalablement obtenu son autorisation écrite. 4 Ordre de publicité 4.1 Tout ordre de publicité doit faire l objet d un bon de commande écrit (par courrier, courriel ou télécopie), signé par l Annonceur ou son Mandataire, le cas échéant. 4.2 Tout ordre publicitaire émanant d un Mandataire devra être accompagné des attestations de mandat afférentes (incluant les numéros de TVA intracommunautaire et SIREN du Mandataire). L Annonceur s engage à informer immédiatement LTN de toute modification ou résiliation du mandat par courrier recommandée avec accusé de réception et, le cas échéant, à lui communiquer l attestation de mandat modifiée en conséquence. 4.3 Un ordre de publicité ne deviendra ferme définitif qu après confirmation par LTN de la disponibilité des espaces publicitaires choisis par l Annonceur. 4.4 Quelles que soient les stipulations portées sur l ordre de diffusion d une Annonce Publicitaire, aucun emplacement ne peut être garanti si le délai de réservation est inférieur à trois (3) semaines et hors contraintes liées à la diffusion des Supports. 5 Modification, reports et annulation des ordres de publicités 5.1 Les demandes d annulations, de modification ou de reports d ordre de publicité, devront, afin d être prises en compte, parvenir à LTN, par courrier recommandé avec accusé de réception, télécopie ou courriel avec accusé de réception dans les délais suivants : - pour tout Support Internet : au plus tard quinze (15) jours ouvrés avant la date de la première diffusion prévue, - pour tout Support de presse quotidien : au plus tard quinze (15) jours ouvrés avant la date de la première diffusion prévue, à l exception des couvertures des opérations spéciales pour lesquelles ce délai est porté à trente (30) jours calendaires, - pour tout Support de presse mensuel, bimestriel, hebdomadaire, hors-séries, suppléments thématiques: au plus tard cinq (5) semaines avant la date de la première diffusion prévue, à l exception des couvertures des opérations spéciales pour lesquelles ce délai est de deux (2) mois. 5.2 Le défaut de respect de ces préavis par l Annonceur ou son Mandataire, entraînera la facturation par LTN de la totalité de l ordre de publicité au tarif général applicable figurant sur la plaquette des tarifs. 5.3 En cas de modification d un ordre de publicité devenu ferme et définitif, les dégressifs et différentes remises accordées seront recalculés et une facture rectificative sera émise et, le cas échéant, payée comptant. 6 Eléments techniques 6.1 Pour que l Annonce Publicitaire puisse être diffusée, les éléments techniques (typons, remises de texte, CD-Rom, enregistrements, transmission numérique, etc.), respectant les normes de fabrication communiquées par LTN devront lui être remis au plus tard : - deux (2) jours ouvrés avant la date de la première diffusion prévue pour les Supports Internet, - deux (2) jours ouvrés avant la date de la première diffusion prévue pour les Supports de presse quotidiens, - trois (3) semaines avant la date de la première diffusion prévue pour les Supports de presse mensuels, bimestriels, hebdomadaire, hors-séries et suppléments thématiques. 6.2 Une fois les délais susmentionnés écoulés, l espace publicitaire sera remis à la disposition de LTN qui pourra refuser d exécuter l ordre de publicité concerné. Ce refus ne fera naître au profit de l Annonceur ou du Mandataire aucun droit à indemnité. En outre, l Annonceur demeurera redevable de la facture correspondante à la diffusion des Annonces Publicitaires concernées. 6.3 De même, tout espace publicitaire qui n aura pu être utilisé en raison d une erreur dans la fourniture des éléments techniques par l Annonceur sera facturé au tarif initialement prévu. 6.4 Le non-respect par l Annonceur ou son Mandataire des normes de fabrication communiquées par LTN pour la diffusion des Annonces Publicitaires, dégage LTN de toute responsabilité technique. 7 Prestations spéciales Les emplacements spécifiques de rigueur, les annonces multiples, les publicités multi-annonceurs, la Publicité Financière, les opérations financières et les demandes d exclusivité de secteur d activité, de marchés ou de produits, les emplacements éventuellement disponibles dans la semaine précédant la date de remise des éléments techniques (emplacement dit de bouclage) font l objet de conditions particulières spécifiées : - dans les plaquettes tarifs de chaque Support - et/ou dans le cadre de contrats particuliers. Quelque soit le Support sur lequel l Annonce Publicitaire doit être diffusée, les prestations spéciales ne seront exécutées et facturées que si la mise en place dans le(s) support(s) le permet. Si la prestation spéciale demandée par l Annonceur ne peut être respecté, LTN en informera l Annonceur. Dans le cas d emplacement dit de bouclage, il ne peut y avoir d emplacement de rigueur ni de garantie d émission ou de mise en place. 8 Responsabilité de LTN 8.1 La responsabilité de LTN ne pourra être engagée que si la réclamation relative à la diffusion d une Annonce Publicitaire est portée à sa connaissance par courrier recommandée avec accusé de réception dans un délai maximum de trente (30) jours après la diffusion concernée. A défaut, la responsabilité de LTN ne pourra être engagée et la diffusion d Annonce Publicitaire concernée sera intégralement due par l Annonceur. 8.2 LTN est libre d interrompre ou de refuser tout ordre de publicité relatif à une Annonce Publicitaire pour tout motif légitime et notamment, se elle estime que sa nature, son texte ou sa présentation est : - contraire à l esprit, la bonne tenue et la bonne présentation des Supports et plus généralement à leurs intérêts commerciaux, matériels ou moraux - et/ou en infraction avec la législation en vigueur - et/ou susceptible de provoquer des protestations, recours ou actions de la part des utilisateurs des Supports. Cette interruption ou ce refus ne fera naître au profit de l Annonceur ou du Mandataire aucun droit à indemnité En outre, l Annonceur demeurera redevable de la facture correspondante à la diffusion de l Annonce Publicitaire concernée. 8.3 Les dates de diffusion des Annonces Publicitaires n étant communiquées qu à titre indicatif, les retards ne sauraient - ni engager la responsabilité de LTN - ni ouvrir un quelconque droit à indemnité au profit de l Annonceur ou du Mandataire. 8.4 Seuls les ordres, modifications et contre ordres demandés par écrit seront pris en compte. En conséquence, LTN ne saurait être tenue pour responsables en cas d erreur provenant d une information orale et notamment d une transmission téléphonique. 8.5 LTN ne peut garantir que des Annonceurs concurrents ne soient pas présents sur des emplacements voisins ou contigus mais s efforcera, dans la mesure du possible, à ne pas exposer les Annonceurs à ce cas de figure. 8.6 Tout retard, modification, suspension ou annulation dans la diffusion d une Annonce Publicitaire du fait d évènements indépendants de la volonté de LTN ou imputable à un cas de force majeure, ne pourra engager la responsabilité de LTN et ne pourra ouvrir droit à une quelconque indemnité, à quelque titre que ce soit, au profit de l Annonceur ou du Mandataire. Néanmoins et dans la mesure du possible, LTN reportera la date de diffusion de l Annonce Publicitaire. 9 Tarifs 9.1 Les ordres de publicité sont facturés sur la base du tarif en vigueur au jour de la passation de la commande tel qu il apparait dans la plaquette des tarifs. 9.2 LTN se réserve la possibilité de modifier à tout moment ses tarifs. Tout changement des tarifs sera communiqué à l Annonceur ou au Mandataire au moins un (1) mois avant son entrée en vigueur. 9.3 LTN se réserve la possibilité de proposer, publiquement et par écrit, en cours d année, des tarifs promotionnels ponctuels qui dérogent temporairement aux tarifs annuels. 9.4 Les conditions tarifaires spéciales de bouclage feront l objet de la part de LTN d une information auprès de l ensemble des Annonceurs et des Mandataires au moment de la commande. 9.5 Les dégressifs ou primes ne s appliquent pas aux conditions spéciales de bouclage. 9.6 La remise dite «Nouvel Annonceur» est appliquée exclusivement à un Annonceur n ayant pas passé d ordre de publicité, de contrat d informations des sociétés ou de cotations ou d avis aux porteurs dans le ou les Supports concernés au cours de l année N-1. 9.7 La remise professionnelle n est appliquée que pour les ordres de publicité transmis par une agence de publicité ou par une agence média (centrale d achat d espaces), mandatée par l Annonceur. 10 Modalités de facturation et de règlement 10.1 L original de la facture sera systématiquement adressé à l Annonceur avec copie au Mandataire. Le Mandataire peut cependant payer pour le compte de l Annonceur le montant de la facture. 10.2 L Annonceur et son mandataire sont conjointement et solidairement responsables du paiement des ordres de diffusion des Annonces Publicitaires et, le cas échéant, des intérêts de retard. Conformément aux dispositions de la loi n 93-122 du 29 janvier 1993, l Annonceur demeure tenu de régler la facture restée impayée, en cas de défaillance de son Mandataire, nonobstant les versements qu il aurait déjà effectués entre ses mains, pour procéder au règlement de la facture concernée. 10.3 La substitution ou la subdélégation de mandat est acceptée par LTN uniquement si elle a été préalablement informée par écrit par l Annonceur qu il autorise cette substitution ou subdélégation de mandat. L Annonceur est tenu d exécuter les engagements contracté 10.4 Les ordres de publicité sont facturés à la diffusion et réglés à 30 jours date de facture. 10.5 A défaut de règlement aux dates convenues, LTN se réserve la faculté de suspendre l exécution des nouveaux ordres de publicité passé par l Annonceur ou son Mandataire jusqu à complet paiement, sans que cette suspension puisse constituer, notamment une faute de nature à engager sa responsabilité ou donner lieu à une quelconque remise ou indemnité au profit de l Annonceur et/ou du Mandataire. 10.6 En outre, les factures non payées à échéance entraîneront l application de plein droit, sans mise en demeure préalable, de pénalités de retard dont le taux sera égal à trois fois le taux d intérêt légal. 10.7. Sans préjudice de l application des dispositions ci-dessus, le défaut de paiement de toute facture à son échéance entraînera également : - de plein droit, l exigibilité immédiate de l ensemble des sommes facturées et restant dues au titre de tout ordre de publicité passé par l Annonceur ou le Mandataire, quel que soit le mode de règlement prévu - et après une simple mise en demeure par lettre recommandée avec demande d avis de réception restée sans effet dans un délai de trente (30) jours, le versement d une indemnité égale à 10 % des sommes TTC restant dues au titre de chaque ordre de publicité passé par l Annonceur ou son Mandataire, majorée du montant des frais de recouvrement et des frais judiciaires éventuellement engagées, sans préjudice de la poursuite, suspension ou résiliation de l ordre de publicité. 10.8 En cas d incidents de paiement ou d incertitude quant à la capacité de l Annonceur et/ou du Mandataire à faire face à leurs engagements, LTN se réserve le droit, même après exécution partielle d un bon de commande, de demander des conditions de règlement plus strictes (paiement d avance pour tout ou partie du bon de commande) et/ou d exiger des garanties supplémentaires. 11 Communication 11.1 L Annonceur autorise expressément LTN, au titre de sa communication institutionnelle, à faire mention de son nom et/ou de la marque dont il est titulaire et sous laquelle il exerce ses activités afin qu il soit, le cas échéant, présenté comme l un de ses Annonceurs sur ses documents commerciaux et promotionnels comme sur son site Internet. 11.2 LTN est, dans les mêmes conditions qu à l article 11.1, autorisée à reproduire sur ces mêmes Supports, à titre d exemples de parution, les Annonces Publicitaires déjà parues de l Annonceur, sans régler des redevances. 12 Loi applicable - Juridiction 12.1 L interprétation et l exécution des présentes Conditions Générales de Vente, ainsi que tous les actes qui en seraient le préalable, la suite ou la conséquence, seront soumis au droit français. 12.2 Tout litiges relatifs aux présentes Conditions Générales de Vente, ainsi qu à tous les actes qui en seraient le préalable, la suite ou la conséquence sera soumis à la compétence exclusive du Tribunal de Commerce de Paris. 37