COMITE DEPARTEMENTAL DU NORD DE BASKET BALL PROCÈS-VERBAL DE L ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DES CLUBS Saison 2013 / 2014

COMITE DEPARTEMENTAL DU NORD DE BASKET BALL PROCÈS-VERBAL DE L ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DES CLUBS Saison 2013 / 2014 PETITE SYNTHE, le 21 juin 2014. 1 - REPRESENTATION DES CLUBS : APPEL DES CLUBS - Mme GRUSZCZYNSKI COMITE DEPARTEMENTAL DU NORD Nombre de clubs : 157 Nombre total de voix : 23577 Nombre de clubs présents ou représentés :124 soit : 78,98 % Nombre de voix des clubs présents ou représentés : 20288 soit : 86,05 % DISTRICT CAMBRESIS nombre de clubs : 13 représentant 1679 voix soit : 69,23% des clubs présents nombre de clubs présents ou représentés : 9 représentant 1331 voix % de présence en voix : 79,27 % des voix CAMBRAI BASKET - BASKET CLUB CARNIÈRES - CAUDRY BASKET CLUB - BASKET CLUB ESCAUDOEUVRES - CENTRE SOCIO CULTUREL FOURMIES - CERCLE JEUNES BASKET BALL LE CATEAU - PROVILLE BASKET - BASKET CLUB DU SOLRÉZIS - BASKET CLUB VILLERS OUTRÉAUX DISTRICT DOUAISIS nombre de clubs :19 représentant 2583 voix soit 84,21% des clubs présents nombre de clubs présents ou représentés : 16 représentant 2248 voix % de présence en voix : 87,03% des voix BASKET CLUB BREBIÈRES - AMICALE SPORTIVE CUINCY BASKET - UNION DECHY SIN BASKET AMICALE ANCIENS ELÈVES DORIGINES DOUAI - BASKET CLUB DOUAI - DOUAI BASKET FÉMININ - BASKET CLUB FRAIS MARAIS DOUAI - OSTREVENT BASKET ÉMERCHICOURT ANICHE AUBERCHICOURT BASKET CLUB FLINES LES RACHES BASKET O PAYS MARCHIENNOIS - LAMBRES BASKET CLUB AVENIR BASKET FLERSOIS - BASKET CLUB ORCHÉSIEN - AVENIR BASKET CLUB OSTRICOURT - UNION SPORTIVE ATHLÉTIC CLUB SOMAIN - WAZIERS ATHLETIC CLUB DISTRICT MARITIME nombre de clubs : 22 représentant 3184 voix soit 100 % des clubs présents nombre de clubs présents ou représentés : 22 représentant 3184 voix % de présence en voix : 100% des voix BASKET CLUB BIERNOIS - SPORTING CLUB BOURBOURG AMICALE LAÏQUE BRAY DUNES - BASKET CLUB CAPPELLOIS - AMICALE LAÏQUE COUDEKERQUE BRANCHE UNION SPORTIVE DUNKERQUE - FORT MARDYCK OLYMPIC CLUB - OLYMPIQUE GRANDE SYNTHE BASKET BALL - BASKET CLUB MARITIME GRAVELINES GRAND FORT - GRAVELINES BASKET FÉMININ - GRAVELINES BASKET ESLA - ASSOCIATION CULTURELLE SPORTIVE HOYMILLE - BASKET CLUB LEFFRINCKOUCKOIS - ASSOCIATION SPORTIVE LOON PLAGE - SOCIÉTÉ MUNICIPALE PETITE SYNTHE DUNKERQUE - AMICALE LAÏQUE SAINT PIERREBROUCK - BASKET CLUB SAINT POLOIS - JEUNESSE LOISIRS SPORTS AMICALE TÉTEGHEM - ATHLETIC BASKET CLUB WATTEN - LES HUTTES BASKET SOLIDARITE - ASSOCIATION SPORTIVE WORMHOUT BASKET DISTRICT TERRIEN nombre de clubs : 68 représentant 11572 voix soit 79,41 % des clubs présents nombre de clubs présents ou représentés : 54 représentant 9927 voix % de présence en voix : 85,78% des voix BASKET CLUB ANNOEULLIN - SPORTS OUVRIERS ARMENTIÉROIS BASKET CLUB BAILLEULOIS - AVENIR BONDUES BASKET CLUB CHERENG (excusé) - LA LOUCHE COMINOISE - FOYER SAINT PIERRE CROIX - OLYMPIQUE CROISIEN - ASSOCIATION SPORTIVE LAÏQUE CYSOING BOUVINES ESTAIRES BC - ENTENTE BASKET HALLUIN - CERCLE GYMNIQUE HAUBOURDINOIS - BASKET CLUB JEAN MACÉ HAZEBROUCK - HEM SPORTS BASKET CLUB - OFFICE MUNICIPAL SPORTS CHAPELLOIS BASKET - JEUNE FRANCE LAMBERSART - LAMBERSART BASKET LILLE METROPOLE LILLE BASKET (excusé) - LILLE MÉTROPOLE BASKET CLUBS - LEERS OMNI SPORTS BASKET BALL - BASKET CLUB LESQUIN - ASSOCIATION SPORTIVE VIEUX LILLE LINSELLES BASKET - UNION SPORTIVE MONT À CAMP LOMME OMNI SPORTS MUNICIPAL LOMMOIS - BASKET CLUB LOOSSOIS MADELEINOIS US - ASSOCIATION SPORTIVE JEUNESSE MARCQ EN BAROEUL - MERVILLE SPORTS BASKET BALL - BASKET ATHLETIC CLUB MONS EN BAROEUL - ATHLETIC BASKET CLUB MOUVAUX - PRO PATRIA NEUVILLE EN FERRAIN FRELINGHIEN US - PHALEMPIN BASKET CLUB - BASKET CLUB PROVIN - RONCHIN BASKET CLUB - ULTRA SPORTS RONCQ - BASKET CLUB JEAN MACÉ PASTEUR ROUBAIX - LCJMPT SAINGHIN EN WEPPES - STADE ROUBAISIEN - UNION SPORTIVE SAINT ANDRÉ BASKET BALL SANTOIS - SECLIN BASKET CLUB - BASKET CLUB STEENWERCKOIS - LA PATRIOTE TEMPLEUVE - AVANT GARDE THUMERIES - CERCLE SAINT PAUL TOUFFLERS - SAINT MICHEL TOURCOING UNION SPORTIVE TOURCOING FEMININES - JEUNESSE WAMBRECHIES - WASQUEHAL FLASH BASKET FEMINA WASQUEHAL BASKET - ASSOCIATION SPORTIVE WATTIGNIES TEMPLEMARS WAVRIN WEPPES BASKET BALL - WATTRELOS BASKET CLUB - AMICALE LAÏQUE SPORTIVE WILLEMS ENTENTE SPORTIVE BASKET VILLENEUVE D ASCQ 841

DISTRICT VALENCIENNOIS nombre de clubs : 34 représentant 4539 voix soit 64,71 % des clubs présents nombre de clubs présents ou représentés : 22 représentant 3578 voix % de présence en voix : 78,83% des voix AULNOY LES VALENCIENNES SPORTS - ASSOCIATION SPORTIVE AULNOYE - UNION SPORTIVE MUNICIPALE BEUVRAGES - ASSOCIATION SPORTIVE MUNICIPALE BEUVRAGES - BRILLON BCL (excusé) - CONDÉ BASKET - ASSOCIATION SPORTIVE CAIL DENAIN VOLTAIRE - CERCLE OLYMPIQUE DOUCHY LES MINES - HAINAUT BASKET ESCAUDAIN MARLY - BASKET FÉMININ ESCAUDAIN - BASKET CLUB FERRIÉROIS (excusé) - HASNON BASKET - UNION SPORTIVE OUVRIERE HAUTMONT - BASKET CLUB HORNAING - JEUNESSE SPORTIVE JEUMONT BASKET BALL - ASSOCIATION GYMNIQUE LOUVROIL - UNION SPORTIVE MAUBEUGE - MARLY BASKET CLUB - JEANNE D'ARC ONNAING - QUIEVRECHAIN BCA (excusé) - ASSOCIATION SPORTIVE RAISMES - UNION SAINT AMAND PORTE HAINAUT - BASKET CLUB SAINT SAULVE - BASKET CLUB THIANT - CONCORDE OLYMPIQUE TRITHOISE BASKET - RHONEL SPORTING CLUB VALENCIENNES (excusé) - 2 OUVERTURE DES TRAVAUX Le quorum, étant atteint, l assemblée générale de PETITE SYNTHE peut valablement siéger. Mme GRUSZCZYNSKI rend la parole à M. CATTELLE. «Monsieur le Maire, Président de la Communauté Urbaine de Dunkerque, Monsieur l Adjoint aux Sports, Madame le Maire Adjoint chargée de Petite Synthe, Monsieur le Vice-président de la Ligue Régionale Nord / Pas de Calais de Basket Ball, représentant M. MERLIOT retenu par ses missions fédérales, Madame la Présidente du Comité Départemental du Pas de Calais, Monsieur le Président du District Maritime, qui nous rejoindra tout à l heure, Madame la Présidente du club de Petite Synthe qui nous accueille aujourd hui, Mesdames et Messieurs les Présidents et représentants de club, Chers amis sportifs, Je suis heureux de vous accueillir aujourd hui pour notre traditionnelle Assemblée Générale des Clubs. Je voudrais vous présenter les excuses de M. SIUTAT, Président de la FFBB, Mme PORTES, Directrice Départementale de la Cohésion Sociale, de la Jeunesse et des Sports qui se sont excusés, retenus par d autres manifestations. Je souhaiterais également, en ce début d assemblée que nous ayons une pensée pour tous les dirigeants qui nous ont quitté cette année, en particulier M. Francis BOULOGNE, Président d Honneur du District Maritime, M. Denis LOTIN, Président du Basket Ball Santois, M. Jean-Pierre Blanchard, Président de Merville Sports BB et M. Jean-Marc TRIOUX, Président de l OSM Lommois. Afin de leur témoigner de notre affection et de nos remerciements, je vous invite à vous lever et à les applaudir, ce sont de grands dirigeants qui sont partis et le souvenir de leur dévouement restera dans nos mémoires (30s) Merci Deux mots de cinq lettres me viennent à l esprit, qui résument cette saison où vous avez de nouveau consacré temps et énergie sans compter au profit du sport qui nous réunit : BRAVO et MERCI! Grâce à vous, le Basket Nordiste est une nouvelle fois premier département de France en nombre de licenciés avec 23 702 licenciés, un nouveau cap est franchi et nous aurons, dans quelques instants, l occasion de fêter Alexis, jeune licencié de l AS Wormhout Basket qui fut le 23000 e à rejoindre la grande famille Basket. Une augmentation de plus de mille adhérents que nous vous devons et qui force l admiration. Je sais que c est le résultat de votre travail et de votre abnégation quotidiens, même si vous me permettrez de regretter que nous ne parvenions pas à réduire l écart entre le nombre de féminines et de masculins qui reste bloqué à 1/3, 2/3. C est la raison pour laquelle le Comité Directeur a décidé, pour la saison prochaine, une action «Amène une copine» qui permettra de récompenser les jeunes demoiselles faisant partager leur passion à une amie qui la rejoindrait au sein d un club. Vos résultats sportifs dans les différents championnats sont dignes d éloge. Je soulignerai l exploit réalisé par les jeunes du BCM Gravelines Grand Fort qui ont tout raflé : le Championnat Espoirs avec une seule défaite au cours de la saison, le Trophée du Futur et la Coupe de France des Cadets. Un parcours unique et exceptionnel. Je citerai également le brillant parcours de l ESB Villeneuve d Ascq en Championnat et Coupe de France ainsi qu en Coupe d Europe, la montée de l AS Aulnoye en LF2. Je pourrai encore continuer ce panégyrique qui met en valeur la qualité de nos clubs et le travail fourni par les cadres et dirigeants. Vous avez su, une fois encore, démontrer l excellence de vos équipes, de votre travail et confirmer que le Nord demeure, une fois encore, «Terre de Basket». Mes remerciements iront aussi à vos élus départementaux qui œuvrent à l organisation et au suivi des Championnats. Ce n est pas toujours une tâche aisée, surtout quand on connaît mon caractère facile et patient Des erreurs de gestion ont été commises et il conviendra que nous soyons capables de les gommer et de mettre en place les moyens de faciliter votre action bénévole. Je suis conscient des difficultés que vous rencontrez et il convient que nous soyons encore plus à votre écoute dans le respect de règlements qui se doivent d être facilement compréhensibles. J aurai une pensée particulière pour la qualité de gestion de notre Trésorier qui, une fois passée la rituelle phrase «Y a pas d sous», a toujours su permettre la réalisation de nos projets au bénéfice de notre sport en respectant une gestion de bon père de famille. Vous avez pu constater, en lisant le compte-rendu financier, que notre situation est saine, il n y est pas pour rien. Un regret, voir que cette saison encore, 53 000 représentent des pénalités sportives et/ou disciplinaires. C est beaucoup trop et il convient que nous nous attelions à les réduire. Comme le disait une campagne d affiches il y a quelques saisons, faisons du Basket pas la guerre. Cet excédent doit être utile, rien ne sert de thésauriser au-delà d une légitime prudence. C est pourquoi j ai proposé au Comité Directeur, qui l a accepté, de vous octroyer une partie de cette somme. 842

Structure d association de loi de 1901 oblige, nous ne pouvons directement verser d argent, mais nous pouvons mettre en place une structure permettant de redéployer les bénéfices. Chaque club disposera donc d un «crédit Formation» (technicien, arbitre, dirigeant) pour les actions mises en place par le Comité Départemental ; ce crédit sera de 150.00 et sera utilisable sur les deux saisons à venir. Cela représente une somme globale de près de 24 000, mais me semble être une bonne chose et un pari pour l avenir. Une pensée particulière également pour la Secrétaire Générale qui travaille efficacement dans l ombre et supporte les sautes d humeur régulières de son Président, mène tambour battant la Commission Basket Féminin et une réflexion sur la refonte des Districts afin que tous soient viables et disposent de moyens leur permettant un travail efficace. Ce projet sera prochainement étudié par la Comité Directeur et vous sera communiqué dès sa mise au point finale. Pour terminer, mes remerciements iront aussi aux membres du Comité Directeur qui tous, selon leurs disponibilités, s investissent dans le fonctionnement de votre structure départementale ; aux membres du Personnel qui sont vos interlocuteurs privilégiés et se doivent d être, autant que faire se peut, à votre écoute et à votre service. Je souhaite que cette assemblée se déroule, comme chaque saison, dans un esprit constructif ; que chacun puisse s exprimer s il le souhaite et le fasse dans l intérêt commun du Basket qui nous réunit et non pour des cas particuliers que je vous invite, si ce n a été fait, à évoquer auprès des Responsables de Commission concernés. Bonne assemblée, par anticipation bonnes vacances pour ceux qui en prendront et bon courage à toutes et tous pour la nouvelle saison. Merci de votre attention.» 3 - ASSEMBLEE GENERALE : Adoption du procès-verbal de l Assemblée Générale 2013 M. CATTELLE pose la question rituelle comme chaque saison : «Un représentant de club souhaite-t-il un vote à bulletin secret?» M. CATTELLE entérine donc le fait que l assemblée, sur la majorité des votes, notamment les rapports moraux de commissions, adopte le vote à main levée. Adoption du vote à main levée : Contre : 0 voix Abstentions : 0 voix Pour : 20288 Le PV est adopté à l unanimité. Mme GRUSZCZYNSKI rappelle que la dernière Assemblée Générale avait eu lieu à SOMAIN le 8 juin 2013. Elle propose la relecture du Procès- Verbal qui avait été envoyé aux clubs dans le NORD BASKET de Septembre en début de saison. Aucun club ne demande la relecture, le PV est donc soumis à approbation. Adoption du PV : Contre : 0 voix Abstentions : 0 voix Pour : 20288 Le PV est adopté à l unanimité. 4 - ELECTIONS PARTIELLES : Deux démissions provoquent des élections partielles. M. CATTELLE demande donc l aide de 4 personnes non candidates pour participer au dépouillement et aider M. LECAILLE, responsable de la commission Contrôle des opérations électorales. Il explique ensuite le fonctionnement des enveloppes (marron pour le 1 er tour et verte pour le 2 ème tour). Pour ces élections, la Commission de Contrôle électorale s est réunie en juin et a constaté 3 candidatures qui sont toutes valables puisque les 3 candidats ont plus de 6 mois de licence à la veille des élections et ont adressé leur courrier recommandé dans les temps. Il s agit donc de : - Mme Monique DENIS, - Mme Véronique VERVAECK, - M. Michel DORMIEU. Il rappelle que le bulletin doit laisser apparaître au maximum deux noms sur les trois. Il ne doit y avoir aucune annotation sur les bulletins ou les enveloppes. 5 ELECTIONS DES DELEGUES FEDERAUX : Il faut procéder à l élection des délégués fédéraux à l Assemblée Générale Fédérale de LA REUNION qui aura lieu en octobre 2014. RAPPEL : ne participent au vote que les clubs n ayant pas d équipe en Championnat Régional et/ou en Championnat Fédéral, soit 13474 voix représentées. Voici les 3 candidats qui ont envoyé leur candidature par Lettre Recommandée, ce sont 3 membres du Comité Directeur du CDNBB. Il n y a pas eu de candidatures extérieures. M. Jean-Luc DESRUMAUX, Mme Marie-José DEMEULEMESTER et M. Alain CATTELLE. 6 23 000ème licencié : Vote pour les 3 candidats cités ci-dessus : Contre : 0 voix Abstentions : 0 voix Pour : 13474 Candidats élus à l unanimité Le 23 000ème licencié est un jeune du club de WORMHOUT : Alexis ROBERT. Le CDNBB lui offre un équipement sportif comprenant short, maillot, survêtement, sac et ballon. 843

7 - RAPPORTS MORAUX DES COMMISSIONS Commission FORMATION : M. Didier HOCHARD En l absence de question, il est procédé au vote en vue de l adoption du Rapport de la Commission FORMATION : Contre : 0 voix Abstentions : 0 voix Pour : 20288 Le Rapport de la Commission FORMATION est adopté à l unanimité. M. CATTELLE rappelle qu il reste des places pour les Universités d été. En outre, la Ligue Nord/Pas-de-Calais organise des Universités de formation en novembre. Si un club est intéressé, ce sera aussi l occasion d utiliser le crédit formation qui a été octroyé. Commission DISCIPLINE : M. Jean-Jacques MARTINACHE et M. Didier HOCHARD, chargé d instruction, M. MARTINACHE est prêt à répondre aux éventuelles questions concernant le fonctionnement de la commission de discipline. M. CATTELLE rappelle que la commission a traité 52 dossiers cette saison, ce qui reste un nombre importants même s il y a eu une petite baisse cette saison. La FFBB a décidé qu il y aura ouverture d un dossier de discipline à la 4 ème, 6 ème et 8 ème Faute Technique. Il y a eu 21 dossiers pour Faute Disqualifiante avec rapport. Il y a 40 dossiers concernant des incidents : un avant la rencontre, 6 pendant la rencontre et 7 pendant et après la rencontre et 31 après la rencontre. Le basket reste un sport et doit le rester. Au niveau du département, il ne s agit pas des finales du championnat du monde. M. CATTELLE insiste sur le fait qu il faut éviter ces ouvertures de dossiers pour également limiter les pénalités financières. En l absence de question, il est procédé au vote en vue de l adoption du Rapport de la Commission de Discipline : Contre : 0 voix Abstentions : 0 voix Pour : 20288 Le Rapport de la Commission de Discipline est adopté à l unanimité M. DIAZ annonce les champions et vice-champions dans les catégories POUSSINS/ POUSSINES et BENJAMINS/BENJAMINES et les élus donnent les trophées et les ballons préparés par Mme GRUSZCZYNSKI. (Voir en annexe la liste des récompenses) M. CATTELLE précise que, pour les catégories POUSSINS et POUSSINES, les 4 équipes finalistes (2 équipes féminines et 2 équipes masculines) ont toutes reçu des médailles d or et ont aujourd hui toutes le titre de Champion Départemental. A cet âge, il est intéressant d avoir une compétition mais il ne s agit pas de championnat du monde. Chaque équipe aura des ballons et un trophée mais également un bon leur octroyant un jeu de 10 maillots à commander auprès du sponsor du CDNBB, CEBE DIFFUSION. Commission JEUNES : Mme Monique LEIGNEL, M. Steeve LAGRENEZ Excusée : Mlle Nathalie VAN-LAER, M. CATTELLE rappelle qu un forum est organisé chaque année pour la formation des jeunes dirigeants du département. Cette saison, il y en aura 2 : un le 1 er novembre dans le Maritime et un le 11 novembre dans le Valenciennois. Mme LEIGNEL est prête à répondre aux éventuelles questions pour les Journées «Danièle Dewèvre». Mais aucune question n est posée. En l absence de question, il est procédé au vote en vue de l adoption des Rapports de la Commission Jeunes : Contre : 0 voix Abstentions : 0 voix Pour : 20288 Les Rapports des Commissions Jeunes sont adoptés à l unanimité. M. CATTELLE propose la suite de la remise des récompenses aux minimes, cadets, vice-champions et champions. M. DIAZ énonce les équipes récompensées (voir annexe) et les élus donnent les trophées et les ballons préparés par Mme GRUSZCZYNSKI. Commission CDO : Mme Sylvie RANDOUR, MM. Aïssa RACHEM, M. Cédric VANCOILLIE, Jean-Philippe DIAZ et Thierry WAESSEM M. CATTELLE appelle les membres de la commission des Officiels dont la FFBB a changé l intitulé : autrefois Commission Départementale des Arbitres, Marqueurs et Chronométreurs, elle est devenue Commission des Officiels. Il en est de même au niveau régional pour la CRAMC qui est devenue la CRO. Question de Mme Lefebvre (club de Petite Synthe) : «La question a été posée lors de l AG du club, elle concerne le passage en discipline lors de la 4 ème Faute Technique et non plus la 5 ème comme auparavant. Il s agit d un bénévole qui joue dans le club et entraîne dans un autre club. Les bénévoles sont beaucoup sollicités donc plus exposés. Il est évident que l idéal est de ne pas avoir de faute technique mais ce sont toujours les mêmes personnes qui s investissent et c est parfois difficile pour eux. Ne peut-on pas différencier ces fautes techniques, joueurs ou entraîneurs pour ne pas pénaliser les équipes?» 844

M. CATTELLE répond que cette question est du ressort de la FFBB et non du CDNBB. Cependant M. CATTELLE aimerait qu il en soit comme dans le foot où un avertissement est ensuite étudié par la commission des arbitres qui décide de valider ou non l avertissement. Les arbitres n ont pas le droit d enlever une Faute Technique qu ils ont sifflée pendant la rencontre. Pourtant en fin de rencontre, parfois, l arbitre se dit qu il a peut-être sifflé un peu vite. Dans ce cas, il serait opportun que la CDO se réunisse et valide ou non cette Faute Technique en fonction du cas. M. CATTELLE prévoit de proposer cela à la FFBB. Question du club de BRAY DUNES : «notre équipe seniors s est déplacée dans le TERRIEN et a été arbitrée par 2 jeunes arbitres. Il est vrai que ce n est pas un match de championnat du monde, que l issue de la rencontre importe peu. Mais pendant la rencontre, il y a eu des insultes envers ces 2 arbitres qui ont changé leur manière d arbitrer à cause de cela. Est-ce fréquent, dans le district Terrien, qu un match de seniors soit arbitré par 2 jeunes arbitres 1 ère année?» Réponse de M. RACHEM : «Si des arbitres officient à ce niveau-là, c est qu ils ont suivi le stage de Gravelines et que leur stage a été validé. Les arbitres officient sans apriori quel que soit le district et peut-être que ce jour-là, ils ont été perturbés. L erreur est humaine.» Précision du club de BRAY DUNES : «Cette remarque ne remet pas en cause la formation des arbitres en fonction des districts mais là, il s agit de 2 jeunes arbitres féminines qui ont fini la rencontre en pleurs à cause du public, même pas à cause des équipes et c est dommage. En effet, dans les clubs on s ingénie à motiver les jeunes pour qu ils s engagent dans l arbitrage mais quand on voit ça, on n a pas envie de continuer. Ne pourrait-il pas y avoir un arbitre confirmé pour épauler un jeune arbitre débutant?» M. RACHEM rappelle les propos de M. MARTINACHE (commission de Discipline) : «Il faut laisser les arbitres faire leur office et les respecter. Ce ne sont pas les championnats du Monde et il n y a pas d enjeu financier. Pour ce qui est des doublettes, c est le répartiteur de district qui les nomme et c est déjà bien qu il y ait 2 arbitres par match. S il a nommé ces 2 arbitres-là, c est qu il avait confiance en elles et les jugeait capables.» QUESTION de M. Alain THOMAS, président du LILLE MBC : «Cette question s adresse peut-être plus à la commission de discipline. J ai été appelé à 3 reprises en commission de discipline pour des comportements de spectateurs insupportables. Cependant, les rapports des arbitres sont trop succincts et disent seulement : insultes envers arbitres. Il faudrait revoir avec les arbitres pour qu ils soient plus précis car souvent les rapports ne reflètent pas la vérité. On aimerait aussi, au niveau des clubs, avoir des moyens d agir contre ces personnes.» REPONSE DE M. WAESSEM : «C est vrai mais cela arrive souvent avec de jeunes arbitres, jeunes dans la fonction mais aussi jeunes par l âge. C est difficile pour eux de faire un rapport. Il faut savoir que lors des réunions de la Commission de Discipline, il y a des arbitres présents et il y a aussi parfois des arbitres qui passent en discipline.» M. THOMAS précise que, dans le cas présent, il s agissait d arbitres confirmés qui ont fait des rapports très succincts. J étais présent dans la salle. Or, en commission de discipline, on ne discute pas sur les faits mais malheureusement, c est nous, les présidents, qui sommes responsables. Le problème est que, nous essayons de travailler dans nos clubs pour lutter contre ça et même de faire sortir les responsables mais nous avons peu d éléments. On n a pas de faits précis à leur reprocher. Ce serait pratique si les arbitres étaient plus précis dans leurs rapports. M. WAESSEM va leur faire passer le message lors du recyclage du 20 et 21 septembre. M. CATTELLE ajoute que, si le Nord est largement en tête au niveau national pour le nombre d arbitres formés, nous sommes loin d avoir ce qu il faudrait pour couvrir toutes les rencontres dans tous les championnats. Les répartiteurs, en plus, doivent jongler avec les indisponibilités et ne peuvent pas toujours mettre les arbitres qu ils voudraient nommer sur les rencontres. Il précise qu une nouvelle charte des Arbitres et des Marqueurs-Chronométreurs va se mettre en place en 2015/2016. Pour les personnes intéressées, M. Jean-Yves GUINCESTRE, élu fédéral, président de la COMED fédérale, sera présent lors de l Assemblée Générale de la Ligue à SOMAIN le 28 juin. Il exposera les grandes lignes de ce projet. Sur 52 dossiers, 41 concernent des incidents chez les jeunes, même des mini-poussins! Il est vrai que nous ne sommes pas en mesure de protéger nos jeunes arbitres autant que nous le voudrions face à des parents qui ont un comportement indigne devant leurs enfants. M. RACHEM remercie le club de l UNION DECHY SIN LE NOBLE qui a organisé les finales départementales. Il remercie aussi Mme Dominique BILOT, présidente du district VALENCIENNOIS, de sa présence pendant 2 jours et demi sur un stage de formation à Gravelines. Chaque année, un président de district est invité pour voir comment se passe la formation. Il remercie aussi M. DEVOS car la CDO est toujours bien reçue à Gravelines. D autant plus que les stagiaires sont régulièrement invités à assister à un match du BCM. Mme RANDOUR annonce que la Mini formation des OTM sera reconduite la saison prochaine d autant plus que la nouvelle charte des Marqueurs- Chronométreurs ne sera mise en place qu en 2015/2016. Elle remercie les collègues qui ont aidé à assurer les mini formations dans tous les districts surtout dans le TERRIEN. M. CATTELLE précise que le projet en est à ses débuts et qu il faut attendre pour voir les aboutissants. Il annonce une bonne nouvelle : la FFBB a décidé de lisser les indemnités d arbitres, c est-à-dire qu à partir de 2016/2017, toutes les rencontres de jeunes et de seniors au niveau des départements, de même au niveau des régions et au niveau national auront la même valeur partout en France. Par exemple, en seniors, nous étions à 24,50 pour une rencontre de seniors et en 2016/2017, nous serons à 30 pour une rencontre départementale senior avec une augmentation constante chaque année. Par contre chez les jeunes, nous étions à 24,50 cette saison, il y aura une dégressivité jusqu en 2016/2017 où les arbitrages en jeunes ne coûteront plus aux clubs que 20. Ce sera la même chose en région, où on passera de 30 à 32 en 2016/2017 et chez les jeunes on passera de 29 à 25. Il faut espérer que ça ne découragera pas les arbitres en jeunes. En l absence d autre question, il est procédé au vote en vue de l adoption du Rapport de la CDAMC : Contre : 0 voix Abstentions : 0 voix Pour : 20288 Le Rapport de la CDAMC est adopté à l unanimité. 845

Commission QUALIFICATIONS : M. Michel BOUCHENDHOMME INFORMATIONS de M. Daniel VANSTEENE (AL COUDEKERQUE BRANCHE) : «J ai cherché les raisons du changement des dates de mutation (de 1er au 15 juin pendant des années et soudainement du 1 er au 30 juin). Je n ai trouvé aucune explication dans les comptes rendus de comité directeur fédéral. J ai donc décidé d écrire au président fédéral qui m a donné une réponse : ne pas pénaliser les clubs repêchés en Championnat de France qui se retrouvaient bien souvent dans l impossibilité de recruter des joueurs une fois passée cette période légale et pour les championnats de France Jeunes dont les engagements sont postérieurs au 15 juin. Il y avait aussi les résultats scolaires et universitaires qui arrivent courant juin et donc la FFBB a souhaité ne pas pénaliser les étudiants. J avais écrit pour faire savoir que cette décision gênait les clubs en général parce qu on est obligé d attendre début juillet pour la composition de nos équipes et cela repousse toutes nos échéances. Il y avait des bruits sur une période de mutation hivernale. Le président fédéral atteste qu il n y a absolument rien de prévu à ce sujet-là.» QUESTION de M. VANSTEENE (AL COUDEKERQUE BRANCHE) : «Un joueur de la catégorie MINIMES (U14-U15) pourrait jouer 2 matches par week end mais seulement dans sa catégorie. C est plutôt une avancée pour les clubs qui ont du mal à constituer plusieurs équipes surtout avec des joueurs blessés ou malades. Ce qui est regrettable, c est que c est uniquement en catégorie MINIMES, c est-à-dire que s il est surclassé en CADET, il ne peut pas jouer dans cette catégorie s il a déjà joué en MINIME. C est dommageable. J ai la conviction que toutes les modifications sont faites pour les clubs ayant des équipes de HAUT NIVEAU, des équipes de jeunes en Championnat de France ou Région pour qu éventuellement leurs joueurs puissent jouer en département. Pourquoi ne cibler que ces clubs-là et non pas l ensemble des clubs? Je voudrai que cette demande soit faite auprès de la FFBB lors de la prochaine Assemblée Générale à la Réunion, par exemple. De même, il y a un changement pour le surclassement des babys, ce qui est très bien car on avait régulièrement le cas d enfants qui végétaient à cause de l interdiction de surclassement en mini-poussin. Mais, il y a une condition : il faut que le baby ait eu 2 années révolues de licence, c est-à-dire que c est possible lors de sa 3 ème année de licence. C est déjà une amélioration considérable mais ça reste une énorme contrainte. Si on a un baby très doué qui arrive au club, on ne pourra pas le surclasser même s il a un an de basket. Ça reste décevant! Lorsqu on a U17 (cadet) surclassé, sur la licence, on ne sait absolument pas s il est surclassé pour jouer en U20 ou en Senior. M. BOUCHENDHOMME dit que c est un problème informatique et qu on le signalera. Pour les U19 ou U20 (juniors 1 ère et 2 ème année), il est dit que le surclassement est automatique, qu il n y a rien à faire au niveau médical. C est ce qui est indiqué sur le tableau des surclassements que tous les clubs ont reçu, un peu tardivement cette saison. Cependant, le problème, c est que cela ne se voit pas au niveau de la licence. Cela crée des tensions au niveau de la table avec les arbitres car si le joueur a eu un surclassement médical, c est inscrit mais s il n en a pas eu puisqu il est automatique, ce n est pas inscrit et c est gênant. C est dommage que l informatique ne puisse pas résoudre ce genre de chose. On pourrait tout simplement notifier le surclassement automatique sur les licences, cela évitera des discussions désagréables. M. BOUCHENDHOMME a pris note. Il semblerait qu il n y ait pas cohérence dans l application du règlement entre le comité et la ligue pour la licence DC pour les coaches. Au niveau du CDNBB, si on a une licence DC sans CM pour coacher, c est sanctionné et pas pour la ligue. M. BOUCHENDHOMME précise qu avec une licence DC, on ne peut pas coacher! M. CATTELLE rappelle qu un coach doit avoir une licence TC. M. VANSTEENE rappelle que lorsque les formulaires de demande de licence sont arrivés en début de saison, on nous a bien expliqué que les familles ne serviraient que pour les statistiques. Or on s aperçoit qu aujourd hui derrière cela, il y a des pénalités et des sanctions. M. CATTELLE explique que les pénalités ont été prises, il y a 2 saisons car malgré un nombre incalculable de rappels comme quoi un coach devait avoir un CM d aptitude, les coaches prenaient simplement une licence Dirigeant. Pour les contrôles, il était impossible de savoir s il y avait un CM ou en tout cas de le faire figurer sur la licence. C est pourquoi, il faut une licence TC pour la compétition ou JC si la personne est aussi un joueur. En effet, la FFBB exige un CM d aptitude pour coacher. Ce n est pas un problème de prix car le coût de la licence Technicien, Officiel ou Dirigeant est le même. M. BOUCHENDHOMME ajoute que la licence JL peut aussi permettre de coacher. M. VANSTEENE continue sur le thème des licences car il se fait l ambassadeur des autres dirigeants de clubs. On vient d évoquer les changements de licences : JC, TC La codification des catégories a aussi changé. On s y fait progressivement avec les U11, U12, etc Mais autrefois, quand on faisait une table de poussins, il suffisait de regarder la licence : étaient autorisés à jouer sur le match les poussins et les mini-poussins surclassés. C est moins simple maintenant car sur un match U13, on peut faire jouer des U13, des U12 et des U11 surclassés. Si on fait la table pour une autre rencontre dans l après-midi, on a d autres chiffres et cela peut provoquer des erreurs. Il aurait été plus simple, même si on veut conserver la terminologie des U11 etc, d inscrire sur la licence U13 pour un U12 car on se demande à quoi sert la catégorie U12 si on voulait différencier chaque année d âge, il aurait mieux valu utiliser l année de naissance. Il aurait été plus simple de dire au niveau des catégories : il existe les U7, U9, U11, U13, U17 et U20. M. BOUCHENDHOMME propose de mettre sur la table un tableau de comparaison Poussins = U13, etc M. VANSTEENE réplique que ce n est pas ainsi qu on aide le bénévole et qu on facilite son travail. 846

M. CATTELLE explique que c est tout simplement parce que la FFBB a voulu s aligner sur toutes les autres fédérations sportives et surtout internationales qui sont tous en «U» qui signifie UNDER. Cela n apporte rien mais cela ne nous empêche pas de continuer à parler de cadets, de poussins Mme LEFEBVRE (club de SMPS) : «Dans les clubs, les tables sont tenues par des jeunes parfois des benjamins 2 ème année mais on est quand même bien contents qu ils prennent des responsabilités. Ce n est pas leur faciliter le travail.» M. BOUCHENDHOMME rappelle que les coaches sont des adultes et qu ils sont responsables. Mme LEFEBVRE explique que ces coaches sont occupés avec leur équipe pour l échauffement et ne peuvent pas être proches de la table d autant que souvent on a un jeune arbitre pour ces rencontres. Ce n est pas simplifier la tâche des jeunes bénévoles. Elle insiste sur un fait qu elle a déjà évoqué lors de la Réunion Générale des Clubs du Maritime mais on lui a dit que ce n était pas le lieu ni le moment car c est une décision fédérale. Cette période de mutation du 1 er au 30 juin est vraiment quelque chose de difficilement gérable pour toutes les raisons déjà évoquées par M. VANSTEENE et tout ça pour quelques équipes en Championnat de France, pour quelques joueurs qui doivent éventuellement être surclassés, repêchés ou qui ne savent pas se décider. Pour quelques équipes de niveau National, on pénalise 23702 licenciés dans le Nord uniquement. On se retrouve avec des Recommandés dans nos boîtes aux lettres le 2 ou 3 juillet, des engagements à faire jusqu au 15 juillet puisque le CDNBB a eu la gentillesse de reculer la date des engagements mais c est très compliqué. Dans ces décisions, on ne pense pas aux secrétaires des clubs car à partir du 15 juin, les entraînements sont terminés et il faut «courir» après les licenciés. On aurait pu avoir recours à des licences exceptionnelles pour ces cas particuliers. Cette remarque sera répétée la semaine prochaine, lors de l Assemblée Générale de la Ligue, car cette décision défavorise trop de monde. C est penser pour la FFBB, par la FFBB pour le Haut Niveau et pas pour les clubs de masse qui font les 23702 licenciés du Nord. M. CATTELLE rappelle que c est un règlement fédéral qui avait été demandé par de nombreux comités et de nombreuses ligues depuis plusieurs années. Il explique que la FFBB ne prend pas des décisions pour pénaliser le CDNBB mais cela correspond à une demande générale nationale même si le Nord représente 17% des licenciés. Mme LEFEBVRE trouve que c est dommage, que du 1 er au 20 juin aurait été plus judicieux. M. BOUCHENDHOMME prend acte. En l absence d autre question, il est procédé au vote en vue de l adoption du Rapport de la Commission QUALIFICATIONS : Contre : 0 voix Abstentions : 0 voix Pour : 20288 Le Rapport de la Commission Qualifications est adopté à l unanimité. Commission REGLEMENTS SALLES ET TERRAINS : M. Michel LEBEAU M. LEBEAU confirme que les Minimes (U14 et U15) sont autorisés à faire 2 rencontres sur un même week end mais uniquement dans la catégorie MINIME. Si le jeune est surclassé, il ne peut pas jouer une rencontre en Minime et une en Cadet. Les nouveaux règlements seront envoyés aux clubs au mois de septembre avec peu de changements. Les modifications apparaitront en rouge. Pour les Salles et Terrains, c est la dernière année pour avoir les nouveaux tracés en septembre 2015. Il n est pas question de demander aux clubs départementaux d avoir un appareil des 24 secondes ou des 14 secondes. Pourtant, M. LEBEAU exprime sa déception quant au peu de réponses reçues suite au sondage qu il avait fait auprès des clubs : 40 réponses sur 160 clubs environ. Il insiste sur le fait qu il ne faut pas hésiter à demander l homologation des salles qui est gratuite et sans engagement. En effet, si une salle n est pas homologable, on le dit tout de suite pour que le club se mette en contact avec sa municipalité et voit si c est financièrement possible pour le cas où il y aurait des travaux à effectuer. En l absence d autre question, il est procédé au vote en vue de l adoption du Rapport de la Commission REGLEMENTS SALLES ET TERRAINS : Contre : 0 voix Abstentions : 0 voix pour : 20288 Le Rapport de la Commission Règlements Salles et terrains est adopté à l unanimité. Commission COMMUNICATION : M. Maxime SOETAERT En l absence de question, il est procédé au vote en vue de l adoption du Rapport de la Commission COMMUNICATION : Contre : 0 voix Abstentions : 0 voix Pour : 20288 Le Rapport de la Commission ANIMATION/PROMOTION est adopté à l unanimité. M. CATTELLE propose la suite de la remise des récompenses pour le Challenge EXPLOIT/CORRECTION. Il explique que ce challenge concerne les équipes masculines et féminines de D1 (Pré-Régionale). Il est basé sur : - la correction tout au long de la saison en faisant le décompte des fautes techniques ou disqualifiantes et - l exploit, c est-à-dire si une équipe classée 3 ème bat une équipe classée 1 ère, elle réalise un exploit et marque 3 points, etc 847

Ces 2 équipes gagnantes recevront, la semaine prochaine, un courrier émanant du CDNBB leur offrant un jeu de maillots complet à retirer auprès du sponsor CEBE DIFFUSION. M. DIAZ énonce les équipes récompensées (voir annexe) et les élus donnent les trophées et les ballons préparés par Mme GRUSZCZYNSKI. Commission BASKET FEMININ : Mmes BILOT, BABY, GRUSZCZYNSKI, MM BLIDI, DELROT, LAGRENEZ, STAELENS, SOETAERT, Excusé(e)s : Mlle MESSI-FOUDA, M. VERMERSCH Cette commission a deux années d existence. Elle vise à l amélioration des pratiques du basket au féminin. M. CATTELLE précise que c est cette commission qui organise chaque année le ALL STAR GAME FEMININ, idée qui plaît puisque le président de la Ligue envisage peut-être d en organiser un également. Mme GRUSZCZYNSKI explique que la commission essaie d étudier les problèmes spécifiques du basket féminin, de mettre en place des actions innovantes et «boostantes». En effet, seulement 1/3 des licenciés sont des femmes et la commission tente de promouvoir le basket féminin par des actions dont le ALL STAR GAME imaginé par Noémy MESSI-FOUDA (FEMINA WASQUEHAL BASKET) qui a eu du succès la 1 ère année à Faches Thumesnil et plus encore la 2 ème à Bondues. Cet évènement sera pérennisé. La commission réfléchit aussi pour aider les arbitres féminins et les entraîneurs féminins. Une nouvelle action est prévue pour la saison prochaine, elle sera dévoilée au fil de l année. La commission reste à l écoute de tous et est dans l attente des idées des tous car elle travaille pour apporter des licenciées aux clubs. Proposition de M. DEVOS (club de DUNKERQUE-MALO) : «la Ligue a un pôle régional féminin et il serait agréable de les convier au ALL STAR GAME. Cela les mettrait en évidence et pourrait «booster» le basket féminin.» Mme GRUSZCZYNSKI n y voit pas d inconvénient pour le match de gala de la journée mais cet évènement reste un évènement départemental et il concerne des joueuses qui jouent au niveau départemental. En l absence de question, il est procédé au vote en vue de l adoption du Rapport de la Commission de BASKET FEMININ : Contre : 0 voix Abstentions : 0 voix Pour : 20288 Le Rapport de la Commission BASKET FEMININ est adopté à l unanimité Commission SPORTIVE : Mmes BABY et DEMEULEMESTER MM. PITTAVINO et SOETAERT REMARQUE de M. Laurent HAUSSY (US MAUBEUGE) : «Cette année a été très compliquée car le calendrier a changé souvent. Ce serait bien d éviter ces changements de dernière minute. Il faudrait simplifier à l avenir.» Mme DEMEULEMESTER répond que la méthode a été la même que les autres années : d abord des calendriers provisoires avec des modifications possibles puis les calendriers définitifs avec possibilités de dérogation par FBI. La commission a essayé de faire des poules géographiques mais, il faut gérer les éventuels ajouts d équipes ou les forfaits et ça désorganise. M. CATTELLE reconnaît que la saison n a pas été facile mais la commission a été totalement renouvelée et ne bénéficie plus des «habitudes». Les nouveaux membres ont du s investir pour comprendre tous les rouages du fonctionnement. Ce n est pas une tâche facile et il les remercie pour leur travail. Tout sera fait pour que les erreurs ne se reproduisent pas comme le problème de cette saison dans la catégorie BENJAMINS où les règlements sportifs particuliers prévoyaient des finales directes mais le fait d avoir 2 poules a obligé à faire des demies finales. Cela ne doit pas arriver et on en prend bonne note. REMARQUE concernant les benjamines : «Un championnat par phases successives a pour avantage de faire jouer les équipes à leur niveau. Ainsi en 2 ème phase, on regroupe les équipes les mieux classées dans une poule et les autres dans une autre poule. Or, cette année, la 2 ème phase a été plus faible que la 1 ère. C est dommage. Si c était pour un problème de géographie pour éviter les longs déplacements, cela aurait été compréhensible mais ce n était pas non plus la cause puisque les benjamines de Maubeuge traversaient tout le département pour jouer contre celles de Petite Synthe. Donc ce n était pas une réussite ni géographiquement ni sportivement.» Dernière remarque de M. HAUSSY (US MAUBEUGE) : «La règle des brûlés est sensée interdire à des joueurs forts de redescendre dans un championnat plus faible. Parfois, ces joueurs meilleurs n effectuent pas le 1 er match mais les 3 suivants seulement et ne sont pas brûlés car ils n étaient pas licenciés au début. Il est souhaitable qu ils soient brûlés quand même. Ces listes ont été faites avant le 4 ème match et elles se révèlent fausses encore aujourd hui. Il faut être plus rigoureux. Il faut que ces listes de brûlés aient leur véritable rôle et fassent respecter la logique sportive.» Mme DEMEULEMESTER explique que les listes ont été faites après le 4 ème match et avant le 5ème. Les clubs doivent fournir une liste de 7 joueurs et si ces joueurs n ont pas fait les 4 matches, on utilise les listes de participation qui ont été remplies informatiquement régulièrement et sérieusement. M. CATTELLE précise que les cas particuliers se règlent par un courrier à la commission sportive : cas d un joueur blessé ou licencié tardivement qui n a pas effectué les premiers matches. La commission procède au «débrûlage» du joueur brûlé à tort et brûle le bon joueur. C est prévu par les règlements. Il faut savoir que dans les catégories de jeunes en Championnat de France, la saison prochaine, il y aura non plus 7 brûlés mais 5 par équipe. 848

INTERVENTION de M. VANSTEENE (AL COUDEKERQUE BRANCHE) : «Il y a eu des problèmes FBI qui suite à certaines modifications changeaient les horaires de certains matches. Or personne n a averti les clubs de ces petits couacs. Ce qui est dommage.» M. CATTELLE confirme cette affirmation mais n en connaît pas la cause. Certains matches n apparaissaient plus du tout. M. RABIAA précise que les informations ont été données aux responsables des districts. En effet, quand on mettait des points de pénalité aux équipes de jeunes, ça réinitialisait les horaires officiels de leurs matches. L information a été envoyée par mail et chaque district en a été informé personnellement. La liste des matches malencontreusement modifiés avait été envoyée pour mise à jour. Cette explication de M. RABIAA a été confirmée par M. LECAILLE, responsable du district Maritime. QUESTION de Mme LEFEBVRE (SM PETITE SYNTHE) concernant les équipes de poussins et poussines : «La montée en département pour les poussin(e)s en phase 2 sera-t-elle obligatoire pour les équipes classées 1ères dans leur district?» REPONSE de Mme DEMEULEMESTER : Suite aux difficultés de la saison écoulée, on propose des engagements volontaires pour la 2 ème phase. En poussines, on n a pu faire qu une seule poule et en poussins deux poules. M. CATTELLE explique qu il y aura un championnat en 2 phases avec des engagements volontaires en 1 ère phase et en 2 ème phase, des poules moins géographiques mais basées sur les résultats de la 1ère phase. Donc, ce sera un championnat d excellence en 1 ère phase avec des engagements volontaires. En 2 ème phase, il y aura une élite qui regroupera les meilleures équipes du championnat d excellence. L objectif en jeunes est de permettre aux enfants de jouer à leur meilleur niveau possible. Il précise qu il ne faut pas des poules «fantômes» mais bel et bien des poules de 6 équipes qui seront enregistrées dans l ordre de leur inscription. C était une demande de clubs qui ne voulaient pas rester au niveau «district» et gagner de 100 points à chaque match. QUESTION de M. BINAULT (WAVRIN B) : «le club est officiellement dans le district TERRIEN mais cette saison, 4 équipes sur 5 ont été intégrées dans des championnats du district Maritime. Cela nous pose un problème car, étant un petit club, les dirigeants entraînent plusieurs équipes ou arbitrent et du fait des longs déplacements cela nous a désorganisés. Ne peut-on pas étudier les championnats pour qu une équipe par club soit intégrée au championnat Maritime mais pas toutes les équipes d un même club? De plus, notre équipe de seniors 2 formée d anciens joueurs (30-35 ans) qui travaillent devait jouer chaque dimanche à 13h30. Cela a conduit à un forfait général.» M. CATTELLE accepte d étudier la question mais il souligne le désert qui existe entre HAZEBROUCK et WORMHOUT. Il se trouve que le district MARITIME ne peut pas faire un championnat seul dans certaines catégories. Or dans le TERRIEN, il y a trop d équipes. Donc on fait des poules mixtes entre les 2 districts. On sera peut-être amené à faire des championnats comme en U20 avec le comité du Pas-de-Calais. Cela ne résout pas les problèmes du Cambrésis ou du Valenciennois. Il précise qu on essaie de tourner pour que ce ne soit pas toujours les mêmes équipes du TERRIEN qui soient intégrées dans le Championnat MARITIME. QUESTION de M. Hervé SARTEM (DMBC) : «Je reviens sur les points de pénalité. Il arrive qu ils soient mis par erreur. La Commission Sportive les reconnaît et les retire mais j attire l attention sur le délai. Les jeunes vont sur le site et ne comprennent pas quand ils sont injustifiés. Ne pourrait-on pas les retirer plus rapidement en cas d erreur?» M. CATTELLE explique le fonctionnement de la commission sportive. Elle est au siège tous les mercredis pour étudier les feuilles de match du week end mais malheureusement toutes les feuilles ne sont arrivées à ce moment-là. Il faut savoir que ces feuilles, après un premier contrôle, vont ensuite être envoyées à des vérificateurs qui vont les regarder dans le détail. Tout cela représente un énorme travail pour les bénévoles de la commission. On essaiera de réduire le temps de traitement des feuilles de marque mais ce sera difficile car certains retards ne sont pas de notre fait. Il faut savoir qu au bout de 10 jours, si une feuille n est pas parvenue au siège, on met automatiquement la pénalité aux 2 clubs et après réception, on rectifie, ce qui explique le délai. Il est déjà arrivé qu une feuille mette plus de 2 mois à arriver à destination. Parfois, ce n est même pas la feuille originale mais des doubles. On essaiera d améliorer tout ça. Peut-être qu avec la feuille électronique, on n aura plus ces soucis QUESTION de M. LEBRUN (JA ONNAING) : «La règle des 5 brûlés est-elle une règle départementale, régionale ou nationale?» M. CATTELLE répond que c est la FFBB qui a annoncé qu en jeunes, il n y aura plus que 5 brûlés mais pour les équipes engagées en Championnat de France uniquement. M. LEBRUN fait remarquer que cette règle des 5 brûlés associée à la règle des 2 matches par week end pour les minimes va encore favoriser les équipes en championnat de France. Cela va permettre aux joueurs 6, 7 et autres à jouer en championnat de France et aussi à renforcer les équipes de niveaux inférieurs. M. CATTELLE réplique que c est pour contrer ce genre de comportement que le CDNBB a instauré il y a quelques années la règle des 2/3 pour pouvoir participer aux phases finales. On avait vu arriver en finale des équipes composées uniquement de joueurs des niveaux supérieurs non brûlés. M. LEBRUN ajoute que c est encore une règle mise en place par la FFBB pour une logique fédérale de Haut Niveau et qui va refaire en bas une logique catastrophique pour les petits clubs. Il réagit pour les petits clubs car c est une catastrophe pour eux que les clubs de Haut Niveau n aient que 5 brûlés par équipe. C est déjà dur quand ils prennent les joueurs aux petits clubs pour étoffer leurs équipes France. D autant que ce n est plus seulement 3 joueurs qui sont sollicités par les clubs de Haut niveau mais le triple car ces clubs constituent aussi une équipe Région et une en pré-région. M. CATTELLE rappelle qu il existe une règle départementale qui interdit à un joueur qui a joué en Nationale de redescendre jouer en département. 849

M. LEBRUN insiste sur les résultats catastrophiques que cette règle des 5 brûlés va avoir en département et ce sont encore les petits clubs qui vont être victimes. INTERVENTION de Mme COESTIER-DASSONVILLE (CTS) : «Je voudrai rectifier tout ça car la FFBB a justement limité le nombre d équipes de minimes France garçons et filles. Cela dans le but que les jeunes qui sont au pôle et qui s entraînent 12 à 14 heures par semaine puissent jouer à leur niveau et jouer un seul match par week end pour respecter le rythme physique. Certains jeunes du pôle ont peu de temps de jeu en Minimes France donc il est intéressant pour eux de pouvoir jouer en Région. Il n y a là aucun esprit de tricherie mais un but de formation des jeunes. Un joueur qui a du talent ne doit pas rester dans un club où on ne lui propose pas de jouer à son niveau. C est normal qu il quitte son club initial et le club va continuer à tourner.» En l absence de toute autre question, il est procédé au vote en vue de l adoption du Rapport de la Commission SPORTIVE : Contre : 0 voix Abstentions : 0 voix Pour : 20288 Le Rapport de la Commission Sportive est adopté à la majorité. Commission Technique : MM. Joël STAELENS, Guy DELROT, Excusé : M. PETIPA M. CATTELLE excuse l absence de M. PETIPA, le CTF qui est en stage fédéral dans la Mayenne. De plus, il annonce que M. PETIPA a signé un contrat d aide-coach avec le club de PRO B ASC DENAIN VOLTAIRE à temps complet à partir du 11 août, puisque c est l exigence de la Ligue Nationale de Basket. Le comité engagera donc bientôt le recrutement d un Conseiller Technique Fédéral. Il félicite les jeunes sélectionnés Benjamins qui ont fait un remarquable parcours cette saison et se sont adjugés le titre de champions de France lors du Tournoi Inter-Comités à Douvres-la-Délivrance dans le Calvados. Il y a eu un basket de qualité avec notamment, dans l équipe du Nord, un jeune joueur Louis MARNETTE de l ASC DENAIN VOLTAIRE, qui a été repéré et sera pris en stage national avec les U15. M. STAELENS remercie toutes les personnes qui ont aidé à réussir ce challenge : être champion de France, ça n arrive pas toutes les saisons. En filles, le Nord a perdu contre l équipe du Pas-de-Calais qui a été championne de France. Il tient à remercier les parents toujours prêts à suivre et à conduire, à remercier les clubs car les enfants progressent grâce à tous les clubs, à remercier les entraîneurs qui sont venus apporter leur aide bénévolement à l équipe. Merci à tous et que l aventure continue! M. DELROT ajoute une précision : c est la Ligue qui édite les diplômes d animateurs et d initiateurs. Ils sont envoyés dans le club du stagiaire. Or, en fin de saison, si ce dernier a muté, la commission compte sur le club pour transmettre le diplôme à son propriétaire car ces diplômes sont nominatifs. En l absence d autre question, il est procédé au vote en vue de l adoption du Rapport de la Commission TECHNIQUE : Contre : 0 voix Abstentions : 0 voix Pour : 20288 Le Rapport de la Commission Technique est adopté à l unanimité. 8 RAPPORT FINANCIER La parole est à M. DESRUMAUX qui rappelle que le compte de résultats a été envoyé aux clubs pour lecture. - Le total des produits : 1 251 497,01 euros, - Le total des charges : 1 149 259,41 euros, - Le résultat de l exercice est positif : 102 237,60 euros. Cet excédent sera investi l an prochain pour 16 000 dans le projet cité précédemment «Amène une copine» et dans la formation pour 23 000 soit 150 par club. Le compte de résultats est annexé au présent Procès Verbal. 9 RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES M. HOUDAER prend la parole : «En exécution de la mission qui m a été confiée par votre Assemblée Générale, je vous présente mon rapport relatif à l exercice clos le 30 avril 2014 le contrôle des comptes annuels de l association du Comité Départemental du Nord de Basket Ball tels qu ils sont joints au présent rapport et les vérifications spécifiques et les informations prévues par la loi. Les comptes annuels ont été arrêtés par votre Comité Directeur. Le résultat est bénéficiaire de 102 237,60. Le total des charges s élève à 1 149 259,41 et celui des produits à 1 251 497,01. Il m appartient sur la base de mon audit d exprimer une opinion sur ces comptes. J ai effectué mon audit selon les normes de la profession. Ces normes requièrent la mise en œuvre des diligences permettant d obtenir l assurance raisonnable que les comptes annuels ne comportent pas d anomalies significatives. Un audit consiste à examiner par sondages les éléments probants justifiants les données contenues dans ces comptes. Il consiste également à apprécier les principes comptables suivis et les estimations significatives retenues pour l arrêté des comptes et à apprécier leur présentation d ensemble. J estime que mes contrôles fournissent une base raisonnable à l opinion exprimée ci-après. Je certifie que les comptes annuels sont réguliers et sincères et donnent une image fidèle du résultat des opérations de l exercice écoulé ainsi que de la situation financière et du patrimoine de l association à la fin de cet exercice. En application des dispositions de l article 823-9 du code du commerce relatif à la justification de nos appréciations produites par la loi de sécurité financière du 1 er août 2003, nous vous informons que les appréciations auxquelles nous avons procédé, ont porté sur le caractère 850

approprié de principes comptables appliqués et sur le caractère raisonnable des estimations significatives retenues sur la présentation d ensemble des comptes. Les appréciations ainsi portées s inscrivent dans le cadre de notre démarche d audit des comptes annuels pris dans leur ensemble et ont donc contribué à la formation de notre opinion exprimée dans la première partie de ce rapport. Nous avons aussi procédé conformément aux normes de la profession aux vérifications spécifiques prévues par la loi. Sur le montant des subventions publiques allouées, l association a reçu au cours de cet exercice la somme de 49 440 au titre de subventions publiques de fonctionnement et 2 550 au titre de subventions publiques d investissement. A l exception des faits exposés ci-dessus, nous n avons pas d autre observation à formuler sur la sincérité et la concordance avec les comptes annuels des informations données dans le rapport de gestion du Comité Directeur et dans les documents adressés aux membres associés sur la situation financière et les comptes annuels.» En l absence d autre question, il est procédé au vote en vue de l adoption du compte de résultats : Contre : 0 voix Abstentions : 0 voix Pour : 20288 Quitus est donné au Trésorier Général, à l unanimité, pour sa gestion financière. 10 - BUDGET PREVISIONNEL 2014/2015 M. DESRUMAUX dresse le budget prévisionnel qui a été envoyé aux clubs pour lecture (voir annexe). QUESTION de Mme LEFEBVRE (SMPS) : «Pourra-t-on avoir les tarifs du département plus tôt la saison prochaine afin de fixer rapidement les tarifs des licences?» M. DESRUMAUX promet de donner les tarifs le plus rapidement possible. M. CATTELLE précise que le CDNBB arrive en dernier et il faut que les parts fédérales et régionales soient fixées pour intervenir. La saison prochaine, il ne tardera pas afin que les clubs puissent s organiser le plus rapidement possible. Compte tenu du fait que l excédent de l exercice est important, beaucoup de choses ont été maintenues. Seuls les prix des mutations ont été augmentés. Le prix de la licence aurait pu ne pas l être mais il est préférable de l augmenter un peu chaque année que beaucoup au bout de plusieurs années. La licence LOISIRS a augmenté de 5,40 par licence pour une raison technique car l année dernière, la ligue avait oublié de rentrer sa part sur ce type de licence dans le barème de FBI mais il y a rétablissement cette année. Le tableau de la répartition des parts fédérale, régionale et départementale, seront envoyées aux clubs pour que chacun puisse étudier les causes des augmentations. Le nombre des mutations augmente et on se demande chaque année si le nombre de formulaires en stock sera suffisant. Le forfait kilométrique en cas de forfait est passé de 1 à 1,05. C est un forfait basé sur 3 véhicules. Le prix fixé de l indemnité kilométrique est de 0,35 centime d euro. Il n y aura pas d augmentation sur les engagements ni sur les autres tarifs si ce n est sur les fautes techniques, mais les explications ont été données tout à l heure. A l issue des questions sur le Budget Prévisionnel, il est procédé au vote en vue de son adoption : Contre : 0 voix Abstentions : 0 voix Pour : 20288 Le Budget Prévisionnel est adopté à l unanimité. 11 RESULTATS DES ELECTIONS PARTIELLES : M. CATTELLE annonce les résultats des élections partielles. Deux postes sont à pourvoir suite à démissions. Il y a trois candidats. Deux candidats sont élus au 1 er tour avec la majorité absolue, soit 50% des voix + 1 Nombre possible de suffrages : 19882 Nombre de suffrages enregistrés : 18345 Nombre de bulletins blancs et nuls : 102 Nombre de suffrages exprimés : 18243 La majorité absolue se situe à 9122 voix. Ont obtenu : Mme Véronique VERVAECK : 12926 élue Mme Monique DENIS : 12422 élue M. Michel DORMIEU : 9443 non élu. M. CATTELLE souhaite la bienvenue aux deux dames élues au sein du comité directeur du CDNBB pour les 2 dernières années du mandat en cours. 12 DISCOURS DE CLOTURE M. CATTELLE accueille Mme NAIDJA, qui est la maire déléguée à la ville de Petite Synthe. La parole lui est donnée : «Bienvenue à Petite Synthe, où je suis ravie d accueillir les différents clubs du comité, ici dans cette salle de la Concorde. Nous avons, ici, un club très dynamique et emblématique du quartier à l image de sa présidente, Mme Nadine LEFEBVRE à qui je veux rendre hommage car elle travaille beaucoup. 851

Mais aussi beaucoup sur notre quartier pour dynamiser le basket à Petite Synthe. C est un club qui compte beaucoup de licenciés de tous âges. Elle y travaille d arrache-pied. Je suis contente que vous soyez là et prête à vous accueillir à nouveau dans quelques années.» Mme LEFEBVRE, présidente du SMPS reprend la parole : «En tant que présidente du SMPS et au nom de tous ses bénévoles, je voulais remercier la directrice des sports puis la nouvelle maire-adjointe des quartiers à Petite Synthe et à travers elles, la mairie parce que la mairie a réussi à satisfaire toutes mes demandes car le délai d organisation de cette assemblée générale était court. Elle a tout mis à notre disposition pour résoudre tous les problèmes. La ville de DUNKERQUE répond à nos demandes et je l en remercie.» M. CATTELLE clôture : «Merci pour votre participation à cette assemblée générale qui s achève. Vous avez posé beaucoup de questions judicieuses, surtout des questions d ordre général et vous avez su laisser de côté vos intérêts personnels, ce qui n est pas toujours le cas. Je ne ferai pas de long discours. La meilleure chose que l on puisse faire est de remettre les deux titres de Champions du Nord. M. CATTELLE propose la remise des récompenses aux seniors, vice-champions et Champions du NORD. Les récompenses sont présentées par la secrétaire générale. M. DIAZ énonce les équipes récompensées (voir annexe). Pour le C.D.N.B.B., Le Président, Alain CATTELLE la Secrétaire Générale, Dorienne GRUSZCZYNSKI Pièces annexées au présent Procès-verbal : - Procès-verbal de vérification du quorum, - Procès-verbal des élections partielles, - Bilan financier de la saison 2013/2014, - Rapport du Commissaire aux Comptes, - Budget Prévisionnel pour la saison 2014/2015, - Résultats du Challenge Exploit / Correction, 2013/2014, - Palmarès des Championnats pour la saison 2013/2014, - Récompenses Départementales et Fédérales 2013/2014 (dotations LRNPDC et CDNBB). 852

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COMITE DEPARTEMENTAL DU NORD DE BASKET BALL Secrétariat Général ASSEMBLEE GENERALE DES CLUBS Le 21 juin 2014 à Petite Synthe 1 nombre de clubs affiliées : 157 Nombre de clubs représentés : 124 2 nombre total de voix : 22444 voix (quorum : 11223) Nombre de voix représentées : 20288 124 clubs sur 157 possibles étant représentés, disposant de 20288 voix sur 22444 possibles, le quorum est atteint. Conformément à l article 16.8 des Statuts du Comité Départemental du Nord de Basket Ball, l Assemblée Générale des Clubs peut valablement siéger. Fait à Petite Synthe, le 21 juin 2014 La secrétaire générale Copie : Archives 855

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PRODUITS 2013/2014 N Compta Générale Libellé Réalisé 30 04 2014 BILAN 13/14 AFFILIATIONS 706000 affiliations 30 954,60 706000 frais de gestion 19 307,50 TOTAL RUBRIQUE 50 262,10 LICENCES - MUTATIONS - LICENCE T 706110 licences mutations assurances 908 336,58 706140 licences etranger 2 770,00 706140 licences T 5 210,75 TOTAL RUBRIQUE 916 317,33 COMPETITIONS 706210 engagements 30 376,50 706280 pénalités financiéres sportives 26 406,50 706280 pénalités financiéres discipline 27 442,60 706280 pénalités chartre arbitrage 0,00 706280 dérogations 6 166,00 706280 participation frais arbitrage/délégué 0,00 706280 homologation tournois 0,00 TOTAL RUBRIQUE 90 391,60 PARTENARIAT 706300 crédit mutuel 700,00 TOTAL RUBRIQUE 700,00 PRODUITS DIVERS AIDES FEDERALES 740000 championnats nationaux 12 135,60 740000 traitement des licences 3 523,32 740000 assemblée générale 369,96 740000 divers 0,00 PARTICIPATIONS STAGIAIRES 758000 formation "entraineurs " 11 270,00 758000 stages arbitres/forum 11 710,00 860