RÈGLEMENT DES MÉMOIRES DE FIN D ÉTUDE (version 16/9/14)

ECOLE DES SCIENCES CRIMINOLOGIQUES LÉON CORNIL Faculté de Droit et de Criminologie ULB RÈGLEMENT DES MÉMOIRES DE FIN D ÉTUDE (version 16/9/14) Master à finalité spécialisée Master à finalité approfondie I. Généralités Le mémoire est un travail de fin d études présenté en vue de l obtention du grade de maître en criminologie. Il consiste en une dissertation personnelle et originale qui doit démontrer que l étudiant est, au terme de ses études, capable d une réflexion criminologique et d une démarche scientifique rigoureuses. Par cet exercice, l étudiant témoigne de son savoir faire, de la méthode et de l esprit critique acquis au cours de ses études en criminologie. Cette dissertation est, pour l essentiel, l exposé des résultats des recherches effectuées ou de la recherche scientifique ou criminologique existante. L originalité du mémoire résulte soit du sujet choisi, soit des méthodes d'investigation, soit de la qualité de la réflexion ou de la vigueur de la pensée. L apport personnel réside dans la manière de présenter, d articuler et de faire valoir les résultats de la recherche. Il ne faut cependant pas en déduire que le mémoire se limite à une simple description : celle-ci doit, en effet, s accompagner d une analyse indiquant qu il y a eu, tout au long du travail, une réflexion personnelle et approfondie. On peut distinguer entre plusieurs types de mémoire. - Le «mémoire-compilation» traite d une situation, analyse et critique les travaux, réflexions et doctrines dans un domaine particulier. Cette catégorie comprend également des mémoires historiques ou consacrés à un auteur ou une Ecole de pensée. Par compilation, on entend une recherche essentiellement livresque, rassemblant de manière intelligente et avec un esprit critique toutes les sources pertinentes relatives au sujet. La compilation est donc plus qu une simple juxtaposition d'éléments divers ou de points de vue différents. - Le «mémoire-recherche» se rapporte, la plupart du temps, à un sujet peu étudié ou peu traité par une approche empirique et suppose le recueil, le dépouillement et l analyse de données de terrain. Le terme «recherche» ne signifie en aucun cas que les autres types de mémoire n en nécessitent aucune mais souligne la démarche plus expérimentale dans l approche du sujet. 1

- Le «mémoire-analyse d expérience» est davantage axé sur une institution spécifique, une pratique professionnelle ou une expérience apte à susciter une réflexion critique et approfondie. Proche dans sa forme du «mémoire-recherche», notamment parce qu il requiert également le recueil, le dépouillement et l analyse de données de terrain, ce type de mémoire prend le plus souvent la forme d une analyse de cas. II. Choix du sujet et du directeur L étudiant choisit librement son objet de recherche et son sujet. Différents critères interviennent dans ce choix, notamment ses intérêts personnels et motivations, l état de la recherche, l étendue de la question (qui doit être limitée), les perspectives d avenir, des opportunités pratiques (en termes d accès, par exemple), le temps et les moyens disponibles tant matériels (financiers et disponibilité des sources) que physiques et intellectuels et bien sûr les exigences de l Ecole. Ce choix se fait à titre personnel : il montre que l étudiant est capable de trouver un sujet de mémoire intéressant et pertinent. Il convient de s informer si le sujet et l angle d approche envisagés n ont pas été trop souvent ou récemment traités. Pour ce faire, l étudiant consultera la liste des sujets déjà agréés (disponible au secrétariat de l Ecole) ainsi que les mémoires déjà réalisés (répertoriés à la bibliothèque de droit). L étudiant est ensuite invité à choisir et à contacter personnellement un directeur en fonction du thème et du type de questionnement choisis. Seuls les membres du corps enseignant de l Ecole peuvent être désignés comme directeurs de mémoire. Ceux-ci peuvent refuser de diriger un mémoire. Pour le MA à finalité spécialisée, le stage peut être mis à profit dans le cadre de la réalisation du mémoire en tant qu enquête exploratoire pour se familiariser avec l objet de recherche ou pour permettre la récolte de données empiriques. Lorsqu un stage et un mémoire portent sur un même thème, le tuteur académique de stage sera désigné comme membre du jury du mémoire. Le rapport de stage ne pourra en aucun cas constituer une partie du mémoire. Il convient, en effet, de rappeler que le stage et le mémoire constituent des épreuves distinctes donnant lieu à des évaluations indépendantes. Pour le MA à finalité approfondie, le directeur du mémoire est également le tuteur académique du stage. En effet, la finalité approfondie ayant pour objectif de préparer l étudiant à la recherche scientifique, le stage se déroule obligatoirement dans un centre de recherches (autre que le Centre de recherches criminologiques de l ULB). Ce stage doit permettre à l étudiant de réaliser une enquête exploratoire pour se familiariser avec l objet de recherche ou un bilan des connaissances sur l objet de recherche et/ou de récolter des données empiriques pour le mémoire. Le rapport de stage constitue une partie du mémoire, suivant les modalités définies avec le tuteur académique/directeur de mémoire. III. Note de mémoire L étudiant doit présenter son projet dans une note (5 pages maximum) en vue de l agrément par le jury de l Ecole. Cette note doit être déposée, durant les heures de bureau, au secrétariat du Centre de recherches criminologiques (H5234a), pour le 15 mai ou le premier jour ouvrable suivant (premier master) ou pour le 30 octobre ou le premier jour ouvrable suivant (deuxième master). La remise de la note en première année de criminologie est vivement encouragée. Elle pourra faire l objet d une évaluation positive, intégrée dans l évaluation finale du séminaire d encadrement de mémoire. 2

Cette note doit mettre en évidence : - le titre provisoire ou le sujet du mémoire proposé ; - la question de recherche principale ; - les hypothèses en découlant (le cas échéant) ; - la méthodologie envisagée pour les traiter ; - l intérêt de la question principale (l étudiant veillera à en préciser la dimension criminologique) ; - une bibliographie succincte. Il convient que le sujet du mémoire soit clairement délimité, au départ d une question d recherche, même apparemment naïve. Il s agit de vérifier si les attentes de l Ecole sont rencontrées et de cerner l ampleur du travail et la responsabilité à laquelle tant l étudiant que le directeur s engagent. Cette note a donc vocation à constituer pour l étudiant un outil de travail, un point d appui entre autres pour lui éviter de s égarer, lors de l élaboration de son mémoire, dans des recherches accessoires. Pour le Master à finalité approfondie, la note doit également guider le choix de l étudiant quant au Centre de recherches dans lequel il exécutera son stage. L étudiant joint à cette note le formulaire reprenant le titre provisoire du mémoire qu il se propose de réaliser, le nom du directeur pressenti et sa signature. Ce formulaire est disponible sur le site de la Faculté de Droit et de Criminologie à la rubrique «formulaires». IV. Agrément de la note de mémoire et désignation du Jury de mémoire Le jury se réunit au plus tard en juin et en décembre pour agréer les sujets et désigner le jury de mémoire. L étudiant est averti par voie d affichage de l issue de cette délibération. Le jury de mémoire est composé du directeur et de deux lecteurs, dont un au moins est membre des corps académique ou scientifique de l ULB. En filière spécialisée, lorsqu un stage et un mémoire portent sur un même thème, le tuteur académique de stage est désigné comme membre du jury du mémoire. Le jury de l Ecole peut désigner un lecteur («expert») extérieur à l université si sa pratique ou son expérience professionnelle est considérée comme un atout pour l évaluation du mémoire. Sauf circonstances exceptionnelles à apprécier par le jury de l Ecole, l étudiant ne conserve la priorité pour la réalisation du sujet que durant trois années académiques à partir de la date d agréation de la note de mémoire par le jury. Si ce délai est dépassé, l étudiant doit soumettre une nouvelle note de mémoire. V. Elaboration du mémoire et encadrement Dès que sa note est approuvée, l étudiant est vivement invité à rencontrer son directeur à intervalles réguliers en vue d effectuer l inventaire du travail, de procéder à une évaluation du traitement des données et de la pertinence de la structure, d assurer le suivi, par exemple par la lecture des parties déjà écrites. Cette démarche est recommandée en vue de lui permettre de prendre en compte, pour la version définitive du texte, les critiques et suggestions qui pourraient lui être faites, tant du point de vue du fond que de la forme. L étudiant peut également rencontrer les lecteurs, s il l estime pertinent et si ceux-ci sont d accord. Le respect des exigences méthodologiques et éthiques, enseignées notamment aux cours de Méthodologie (et les travaux pratiques), est pris en considération pour l appréciation des qualités de la note de mémoire et du mémoire. Ces exigences comprennent également le 3

respect de l anonymat des personnes interrogées, rencontrées et/ou observées dans le cadre d une recherche de terrain. Les étudiants sont également tenus de participer à un séminaire d encadrement des mémoires, dont l évaluation finale sera intégrée dans la note finale du mémoire. Celui-ci est organisé durant le deuxième quadrimestre de l année académique, pour moitié en MA1 et pour moitié en MA2. Ce séminaire n a pas vocation à remplacer les directeurs de mémoire, mais a pour objectif de préparer les étudiants au dépôt de leur notes de mémoire (MA1) et de débattre collectivement des difficultés méthodologiques et pratiques rencontrés par les mémorants (MA2). Les étudiants du MA à finalité approfondie bénéficient en outre d un cours de Questions approfondies de méthodologie. VI. Forme et volume du mémoire Les mémoires font en moyenne 100 pages, annexes éventuelles non comprises. Le dépassement de ce volume est soumis à l approbation du directeur de mémoire et doit être justifié et exceptionnel. En effet, la capacité d un mémorant à synthétiser sa pensée, à aller à l essentiel et à éviter le «remplissage» fait partie des critères d évaluation du mémoire. Le mémorant privilégiera une police de caractère classique (par exemple : Times, Times New Roman ou Arial) de 12 pour le corps du texte et de 10 pour les notes de bas de page. Une autre police de caractère et/ou un autre format pourront éventuellement être utilisés pour les titres, les sous-titres et les citations issus du matériau récolté. L interligne se situera entre 1 et 1,5. Quels que soient vos choix de police de caractère ou d interligne, il doit y avoir en moyenne entre 2.000 et 2.500 signes par page (avec les notes de bas de page, espaces non compris). L orthographe, la syntaxe et le respect des normes de présentation bibliographique sont également évalués. A la fin de la rédaction du mémoire, le mémorant vérifiera donc soigneusement que celui-ci répond aux exigences de forme d un travail scientifique. Il ne faut pas hésiter à faire relire le texte par quelqu'un qui maîtrise correctement la langue française. Les annexes éventuelles comprennent des documents que le mémorant jugera utiles à l information du jury ou intéressants pour les lecteurs du mémoire. Par souci d anonymat, les annexes ne peuvent pas inclure les retranscriptions des éventuels entretiens menés par l étudiant. Les annexes ne doivent pas être trop volumineuses. Les exemplaires du mémoire déposés au secrétariat doivent être brochés. Les reliures en spirales sont à proscrire. Le canevas de page de couverture du mémoire (qui servira également de page de garde) peut être téléchargé à partir du site de la Faculté de Droit et de Criminologie. Aucune autre couverture ne sera acceptée. VII. Le plagiat : code de déontologie en matière de citations et d exploitations de sources bibliographiques et électroniques Le plagiat, qui «consiste à s approprier les mots ou les idées de quelqu un d autre et de les présenter comme siens» 1, est une fraude grave. 1 Petit Robert 1, 2005. 4

Cette fraude implique, dans tous les cas, l échec à l épreuve du mémoire car l étudiant qui plagie ne répond pas aux exigences minimales de rigueur scientifique attendues par l Ecole dans le cadre du mémoire de fin d étude. Par ailleurs, lorsque le jury de mémoire découvre une fraude, il doit en saisir le doyen de la Faculté de Droit et de Criminologie qui prendra la sanction qui convient après avoir entendu l étudiant, selon la procédure et les modalités de sanction inscrites à l article 20 du Règlement disciplinaire relatif aux étudiants de l université libre de Bruxelles. Les étudiants sont invités à lire attentivement l annexe 2 du Règlement des mémoires relative au plagiat. VIII. Dépôt du mémoire L étudiant dépose son mémoire au terme de son deuxième master, pour le 1er juin ou le premier jour ouvrable suivant (première session) ou pour le 16 août ou le premier jour ouvrable suivant (deuxième session). Le mémoire est déposé, aux heures de bureau, au secrétariat du Centre de recherches criminologiques (H5234a) en quatre exemplaires. L étudiant dépose également un support informatique pertinent comprenant un exemplaire du mémoire sous format numérique (.doc,.docx ou.pdf) protégé. Celui-ci pourra faire l objet d un traitement par un logiciel détectant toute concordance avec des textes existants, en ce compris les citations (plagiat). L étudiant joint le formulaire de dépôt du mémoire et le formulaire d autorisation de consultation du mémoire en bibliothèque. Ces formulaires sont disponibles sur le site de la Faculté de Droit et de Criminologie à la rubrique «formulaires». Les étudiants qui n ont pas déposé ou réussi leur mémoire à la fin du deuxième master sont ajournés. IX. Défense du mémoire et évaluation du mémoire A la date fixée pour la défense du mémoire, communiquée par affichage et par courrier, l étudiant fait une présentation orale de son travail d une dizaine de minutes au maximum, portant sur les raisons qui l ont amené à traiter ce sujet, la manière dont il a procédé et les principaux résultats auxquels il est parvenu. L étudiant jouit d une totale liberté de forme pour communiquer la substance de son mémoire, mais est encouragé à ne pas lire ou réciter un texte. Il répond ensuite aux questions que lui adressent ses lecteurs, son directeur et tout autre membre du jury de mémoire. Il peut avoir à sa disposition tout document qu il estime utile. Sauf avis contraire du jury de mémoire, la défense est publique. Le jury délibère ensuite et attribue une note finale qui tient compte de l écrit et de défense orale (présentation et réponses aux questions). Pour réussir, l étudiant doit obtenir une note égale ou supérieure à 60/100. Pour le calcul de la moyenne du deuxième Master et l attribution du grade, cette note finale sera pondérée en fonction du nombre d ECTS (15 en filière spécialisée, 18 en filière approfondie). Cette note comprendra également la note attribuée à l étudiant pour le séminaire d encadrement des mémoires. X. Refus de consultation en bibliothèque Les mémoires défendus et réussis sont consultables en bibliothèque de Droit et de Criminologie. Le refus de consultation d un mémoire peut être justifié soit : 5

- par un refus de l étudiant (formulaire ad hoc). Celui-ci doit être exceptionnel et motivé. En cas de doute, le mémorant est invité à en discuter avec son directeur. - Sur base d une décision du jury de mémoire en raison de données confidentielles contenues dans le mémoire ; - Sur base d une décision du jury de mémoire en raison de la qualité insuffisante du travail écrit. XI. Prix pour les travaux de fins d étude et publications Plusieurs prix sont susceptibles de récompenser un mémoire de grande qualité. Chaque prix a sa propre spécificité, ses conditions et son règlement. Le prix «Janine Segers» de l Ecole des sciences criminologiques de l ULB récompense le meilleur mémoire de master en criminologie. Il est attribué tous les deux ans par le Jury de l Ecole. Quant aux autres prix existants, des informations plus précises sont disponibles aux adresses suivantes :! Prix de l Université des Femmes abordant une problématique «femmes» dans un esprit féministe : http://www.universitedesfemmes.be/08_feminisme-belgique.php! Prix du Conseil Supérieur de l Audiovisuel apportant une contribution originale à la compréhension et à la réflexion sur les enjeux juridiques, économiques, sociologiques, politiques, culturels, technologiques ou créatifs de l audiovisuel : http://www.csa.be/prixmemoire! Prix de la Fondation Auschwitz : http://www.auschwitz.be/content/index.php?lg=francais 6

Second quadrimestre Annexe 1 : Calendrier Premier Master 15 mai ou premier jour ouvrable suivant : Dépôt de la note de mémoire au secrétariat du Centre de recherches criminologiques (H5234a) Juin : Examen des notes par le Jury de l Ecole. Deuxième master Premier quadrimestre 30 octobre ou premier jour ouvrable suivant : Dépôt de la note de mémoire au secrétariat du Centre de recherches criminologiques (H5234a) (pour les étudiants qui n ont pas déposé leur note en 1 er MA). Attention, tout retard dans le dépôt de la note de mémoire doit être justifié par un motif légitime auprès du président de l Ecole (et sauf exception, au plus tard le jour du dépôt). Tout retard non justifié sera considéré comme une absence de dépôt de note de mémoire et l étudiant sera ajourné pour le mémoire. Novembre : Examen des notes par le Jury de l Ecole. Second quadrimestre Première session 1 er juin ou le premier jour ouvrable suivant : Dépôt du mémoire au secrétariat du Centre de recherches criminologiques (H5234a) Juin : Défense des mémoires Deuxième session 16 août ou le premier jour ouvrable suivant : Dépôt du mémoire au secrétariat du Centre de recherches criminologiques (H5234a) Septembre : Défense des mémoires 7

Annexe 2 : Le plagiat Dans la rédaction du mémoire (ainsi que tous les autres travaux écrits demandés dans le cadre des travaux pratiques ou des cours), on est amené à insérer les idées de différents auteurs. Il est donc indispensable de mentionner honnêtement et correctement la provenance des informations utilisées dans un travail pour ne pas se retrouver en situation de plagiat. Le plagiat peut être défini comme un «vol littéraire. [Il] consiste à s approprier les mots ou les idées de quelqu un d autre et de les présenter comme siens» 2. On peut se rendre coupable de plagiat de différentes manières : - «Copier textuellement un passage d un livre, d une revue ou d une page web sans le mettre entre guillemets et/ou sans en mentionner la source. - Insérer dans un travail des images, des graphiques, des données, etc. provenant de sources externes sans indiquer la provenance. - Résumer l idée originale d un auteur en l exprimant dans ses propres mots, mais en omettant d en indiquer la source. - Traduire partiellement ou totalement un texte sans en mentionner la provenance. - Réutiliser un travail produit dans un autre cours sans avoir obtenu au préalable l accord du professeur. - Utiliser le travail d une autre personne et le présenter comme le sien (et ce, même si cette personne a donné son accord). - Acheter un travail sur le Web.» 3 Comme mentionné dans le règlement du mémoire, l étudiant qui se rend coupable de plagiat s expose, d une part, à une sanction au niveau de l évaluation (c est-à-dire l échec à l épreuve du mémoire) et, d autre part, à une éventuelle sanction dans le cadre de la procédure disciplinaire. Le Règlement de discipline relatif aux étudiants est consultable sur le site de l ULB à l adresse suivante : http://www.ulb.ac.be/ulb/greffe/docs/commission/rdis.html Pour information, des logiciels performants sont utilisés à l ULB pour détecter les éventuels plagiats dans les travaux. La question du plagiat est abordée dans le cadre des travaux pratiques de méthodologie en 1 er master et du séminaire d encadrement des mémoires en 2 ème master. Les étudiants sont donc informés des règles à respecter pour mentionner correctement leurs sources (citation, usage des guillemets, modification d une citation, traduction, paraphrase, comment indiquer clairement ses sources, constitution d une bibliographie, notes de bas de page, etc.) Il est utile de s informer aussi en consultant les sources suivantes : MARY Ph., Méthodologie de l écrit scientifique, Syllabus, ULB, 1996-1997. Quelques informations générales sont disponibles sur le site de l ULB : http://www.bib.ulb.ac.be/fr/aide/eviter-le-plagiat/index.html Les bibliothèques de l Uqam ont réalisé un site très complet sur les manières de citer ses sources avec des exemples : 2 Petit Robert 1, 2005. 3 http://www.bibliotheques.uqam.ca/recherche/plagiat/exemples.html 8

http://www.bibliotheques.uqam.ca/recherche/plagiat/exemples.html L Université de Montréal a également créé un site sur l intégrité, la fraude et le plagiat : http://www.integrite.umontreal.ca 9