Liste des postes étudiés Listes des produits Liste des produits avec nom d usage

Répertoire des activités de travail exposant aux cancérogènes GISCOP93 Université Paris 13 (Bobigny) Page 1 sur 21 MECANIQUE (NAF 29.1 (2003); NAF 28.14Z, 28.15Zp, 28.21Zp, 28.22Zp, 28.23Zp, 28.24Z, 28.25Zp, 28.29Ap (2008) ; FAP D) Pour le détail des codes d activité économique voir la nomenclature des codes NAF de l INSEE en cliquant sur l adresse suivante : http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=nomenclatures/revision_naf_2008/ Pour le détail des familles d activités professionnelles (FAP), cliquer sur l adresse suivante : http://www.travailsolidarite.gouv.fr/etudesrecherchestatistiquesdares/statistiques/metiers qualifications/nomenclaturefamillesprofessionnelles/famillesprofessionnellesfap2003.html Liste des postes étudiés Listes des produits Liste des produits avec nom d usage Expert amiante Ralumec Recherche en mécanique Benzène Xenac Contrôleur bois Lubrifiant Aide comptable chrome Produit d impression rouge, ressuage + révélateur Directeur de l export HPA/ fluide d usinage/ vernis huile de coupe Responsable de la fabrication fluide d usinage huile de diluant d allumage coupe Magasinier fumée de soudage Peinture emballeur gaz d échappement Glycol Réparateur d ascenseur Nickel Zinc Réparateur Nitrosamine Solpar Chef de chantier oxyde de fer Monteur plomb Monteur réparateur poussière métallique, d'acier, de fer Chaudronnier plasturgiste Chaudronnier polyvalent Chaudronnier formeur traceur Chaudronnier tuyauteur Tourneur Ouvrier spécialisé Ouvrier Ouvrier fabrication Ouvrier montage Ouvrier tourneur Ajusteur Soudeur Ajusteur monteur Agent de production silice solvants chlorés trichloréthylène

Répertoire des activités de travail exposant aux cancérogènes GISCOP93 Université Paris 13 (Bobigny) Page 2 sur 21 Liste des postes étudiés Listes des produits Liste des produits avec nom d usage Tourneurfraiseur Grutier serrurier Fraiseur Chauffeur magasinier Livreur, démonstrateur, installateur Sommaire MECANIQUE...1 (NAF 29.1 (2003); NAF 28.14Z, 28.15Zp, 28.21Zp, 28.22Zp, 28.23Zp, 28.24Z, 28.25Zp, 28.29Ap (2008) ; FAP D)...1 1 Objectif de l étude :...2 2 L étude initiale porte sur :...2 3 Analyse des parcours professionnels :...3 31Analyse globale :...3 311 Organisation du travail :...3 312 Liste des produits utilisés et expositions :...4 32. Analyse par rapport à la chronologie...6 321. Faits relatés par les patients...6 322. Analyse de la base de données...7 4Détails concernant le nettoyage...19 5Reconnaissances en maladie professionnelle:...19 6Bibliographie...21 1 Objectif de l étude : Etudier l évolution dans le temps des conditions de travail et de l exposition à des cancérogènes dans la mécanique. 2 L étude initiale porte sur : 30 patients pris en compte une période de 1943 à 2005 des entretiens individuels dans le cadre du GISCOP93, faits entre 2002 et 2008, suivant le «protocole pour la construction d un dispositif de surveillance des cancers d origine professionnelle en Seine Saint Denis 2è phase : construction du dispositif permanent 20022003». 24 patients atteints d un cancer du poumon, 2 atteints de mésothéliome, 2 atteint de cancer de la plèvre, 1 atteint de cancer de la vessie, 1 atteint d anémie réfractaire Cette étude porte sur les données de la base SCOP mises à jour au 10/07/08 Les chiffres et lettres en rouge cités dans la fiche, renvoient directement aux cas qui sont recueillis et triés sur une feuille excel.

Répertoire des activités de travail exposant aux cancérogènes GISCOP93 Université Paris 13 (Bobigny) Page 3 sur 21 3 Analyse des parcours professionnels : 31Analyse globale : 311 Organisation du travail : le métier est masculin. 2 femmes sont répertoriées dont une a un travail administratif, a eu une promotion et l autre est ouvrière 1. 1 licenciement est mentionné pour raison économique 2 Les durées de postes vont de quelques mois jusqu à 37 avec une moyenne de 9 ans Les postes des travaux d installation sont : Phase du processus Bureau d étude contrôle Gestion et administration Magasin maintenance Surveillance Terrain transport poste Expert Recherche en mécanique Contrôleur Aide comptable Directeur de l export Responsable de la fabrication d allumage Magasinier emballeur Réparateur d ascenseur Réparateur Chef de chantier Monteur Monteur réparateur Chaudronnier plasturgiste Chaudronnier polyvalent Chaudronnier formeur traceur Chaudronnier tuyauteur Tourneur Ouvrier spécialisé Ouvrier Ouvrier fabrication Ouvrier montage Ouvrier tourneur Ajusteur Soudeur Ajusteur monteur Agent de production Tourneurfraiseur Grutier serrurier Fraiseur Chauffeur magasinier Livreur, démonstrateur, installateur Toutes les dénominations des postes ont été rapportées dans le tableau pour être sûre que toutes les activités soient prises en compte Certains postes ont des spécialités comme : ouvrier de montage, ouvrier tourneur

Répertoire des activités de travail exposant aux cancérogènes GISCOP93 Université Paris 13 (Bobigny) Page 4 sur 21 Remarques sur les postes : 2 personnes obtiennent des responsabilités 3 Le responsable de l export part à l étranger pour travailler Les postes de terrain comportent des activités de nettoyage Certains postes sont fusionnés : chauffeurmagasinier, tourneurfraiseur, chaudronnierplasturgiste, ajusteurmonteur, Chaudronnier formeur traceur, moteurréparateur Les postes les plus exposés sont ceux en lien avec le terrain Quelques remarques par rapport aux caractéristiques invariantes des métiers : * travaillent souvent en compagnie d autres corps de métier * disent souvent qu ils n ont pas de protection ou alors si il y a protection collective, ils disent qu elle est défectueuse : tourneur sur machine (19611962) : atelier mal aéré. Pas d hygiène ni de sécurité. chaudronnier tuyauteur (19591984) s est bagarré syndicalement pour obtenir des aérations de l atelier un monteur (19641983) mentionne qu il ne porte aucune protection même lors d activités de peinture au pistolet un tourneur (19581980) mentionne qu il n y a pas d aspirateur ni de masque le directeur de l exportation (19671983) compare les poussières métalliques à des lames de rasoir volantes. Il mentionne également que les cadres étaient corvéables à merci et n avaient donc pas d horaires fixes. Un chercheur en mécanique (19992002) pour les équipementiers mentionne que le garage est équipé d extracteurs et de pastilles permettant d évaluer le niveau de CO2 (mais ces pastilles n étaient pas changées ou pas contrôlées régulièrement) un OS de montage (19862001) mentionne qu il pleuvait sur les machines. Les filles avaient peur d attraper un «courtjus». 312 Liste des produits utilisés et expositions : Phase du processus Bureau d étude poste Exposition aux dires des experts Exposition aux dires du patient Expert HPA Vernis, amiante Recherche en mécanique ras Vapeur de vernis Huile, pétrole, poussières de fer, produits chimiques pour révélation (contrôle des soudures) contrôle Contrôleur Benzène, poussière métallique, solvants chlorés, HPA, fumée de soudage, gaz d échappement Gestion et administration Magasin Aide comptable amiante Tabagisme, amiante Directeur de l export ras ras Responsable de la fabrication d allumage Magasinier HPA Ras ou HPA, poussière d'acier, amiante ozone emballeur ras bois Ras ou Odeurs d huiles brûlées et fumées.

Répertoire des activités de travail exposant aux cancérogènes GISCOP93 Université Paris 13 (Bobigny) Page 5 sur 21 Phase du processus poste Exposition aux dires des experts Exposition aux dires du patient maintenance Réparateur d ascenseur amiante, trichloréthylène Plomb, Zinc, fumée de soudage, trichloréthylène, amiante Réparateur Amiante, solvants ras chlorés Surveillance Chef de chantier amiante, amiante poussière de fer, fumée de soudage, solvant chloré, benzène Terrain Monteur Ras ou Amiante, solvants chlorés, fumée de soudage, fumée de diésel, benzène, HPA, Ras ou Acier, aluminium, ralumec, xenac, graisses, caoutchouc, fumée de soudage plomb Monteur réparateur amiante, solvant trichloréthylène chloré Chaudronnier plasturgiste? Fumée de soudage Chaudronnier polyvalent? ras Chaudronnier formeur? ras traceur Chaudronnier tuyauteur silice, amiante, diesel, nickel, solvants chlorés, HPA Fumée des moteurs, soufre, coke, trichloréthylène, Tourneur Ouvrier spécialisé Ouvrier poussière métallique, solvants chlorés, HPA, fumée de soudage, nitrosamine Gaz d échappement gaz diésel, essence, huile, fluide d usinage mazout Trichloréthylène, poussière, huiles solubles ras Ouvrier fabrication huile, HPA huiles Ouvrier montage HPA ras Ouvrier tourneur poussière ras métallique Ras ou vapeurs d huile, poussières métalliques

Répertoire des activités de travail exposant aux cancérogènes GISCOP93 Université Paris 13 (Bobigny) Page 6 sur 21 Phase du processus poste Ajusteur Exposition aux dires des experts Gaz, essence, huile, HPA, trichloréthylène, benzène, poussière métallique, fumée de soudage Exposition aux dires du patient Ras ou Huiles solubles, Air poussiéreux, Poussières très fines, Vapeurs d huile, Trichloréthylène transport Soudeur Ajusteur monteur amiante, oxyde de fer, chrome, nickel amiante, huile de coupe, fumée de soudage poussière amiante Agent de production Benzène, plomb solpar Tourneurfraiseur poussière métallique, HPA, solvant chloré, silice, benzène, fumée de soudage Grutier ras ras serrurier Amiante, fluides d usinage, solvants chlorés Fraiseur huile de coupe, poussière métallique, solvant chloré, fumée de soudage Huiles de coupe, trichloréthylène Odeur d huile, trichloréthylène, soudure, poussières métalliques huiles de coupe et trichloréthylène Chauffeur magasinier bois Poussière de bois Livreur, démonstrateur, ras ras installateur Ras : rien à signaler Zone verte : correspondance entre les dires des patients et les dires des experts 32. Analyse par rapport à la chronologie 321. Faits relatés par les patients Organisation du travail : il n y a pas d information sur des changements dans l organisation du travail Produits utilisés : Il y a quelques informations sur des changements dans les techniques :

Répertoire des activités de travail exposant aux cancérogènes GISCOP93 Université Paris 13 (Bobigny) Page 7 sur 21 o Un réparateur d ascenseurs (19652002) mentionne que le trichloréthylène a été interdit dans les années 90 et remplacé par des solvants à l odeur de jus d orange. o Un monteur en appareils (19651984) mentionne que l essence est remplacée par le Solpar agréé par les nouveaux instruments de mesure. 322. Analyse de la base de données Organisation du travail : Parmi les postes répertoriés, beaucoup de postes sont cités une seule fois. Pour eux, impossible de distinguer une évolution des activités dans le temps. Pour les postes cités plusieurs fois avec une différence de période, on peut noter que des activités restent stables alors que d autres connaissent des évolutions. Ces activités permettent de comparer un même poste pour des périodes différentes. Poste Période Activité stable Activité évolutive ajusteur 1945 1954 équiper le chariot du pont roulant : galets (roues en fonte), réducteurs, bras de transmission. Déplacer les pièces, les monter. 1956 1960 Usinage, assemblage. Travail sur machines et outils manuels 1956 1958 Montait les turbines sur les arbres. Ajustait sur un clavetage à la main en limant 1960 1967 entretien des machines, changeait les machines. Faisait de la manutention. 1961 1962 Travaillait sur des moteurs diesel pour les pompes à essence, et les vannes. 19641966 Travaillait sur des pièces destinées à des locomotives, des turbines Faisait de la tôlerie, de l usinage de pièces, de la soudure à l arc Travaillait avec des fraises et 19681969 des tours. Réalise des bouts d amortisseurs Chaudronnerie 1953 1958 Faisait de la tuyauterie 1959 1984 Faisait des tuyaux. 1976 Installait des tuyauteries en plastique, fait de l assemblage de coudes. 1977 Climatisation 1978 Travail du métal en feuilles.

Répertoire des activités de travail exposant aux cancérogènes GISCOP93 Université Paris 13 (Bobigny) Page 8 sur 21 Poste Période Activité stable Activité évolutive Former, plier, souder par point. contrôleur 1951 1954 Faisait le contrôle qualité du produit fini 1963 1965 Contrôle de pièces brutes de fonderie 1980 1990 Contrôle des pièces usinées et brutes magasinier 19431967 s occupait des stocks d acier 19591992 Contrôle de stocks monteur 1964 Fabrication de roulements 1964 1983 Faisait le montage des peinture au pistolet des moteurs avec alternateurs moteurs Montage, assemblage de Faisait des essais avec 19651984 pompes à essence. l essence. 19741985 Faisait du montage 19851994 montage de compresseurs de locomotives. A tenu un peu le magasin 1999 2005 Montait des compresseurs Réparait industriels. ouvrier il suivait la gamme d usinage derrière les gars pour savoir s il y avait des 19561957 défauts. Mettait une tôle dans une machine. Dégraissage. 19581961 Fabrication de moteurs. 1961 il montait des graisseurs 1961 1963 fabrication de pièces pour les moteurs 1963 1965 Montage de moteurs : visser les boulons de chaque moteur qui passait 19862001 Montait des roulettes. Tourneur A travaillé sur tour, fraiseuse, 19511953 perceuse et aléseuse. 19581980 Usinage de fonte. 19611962 Machines de filetage et de taraudage Analyse du tableau : Il n y a pas de changement notoire de l activité de ces postes en fonction de la chronologie Produits utilisés : Entre les dates formelles d adoption des textes dans la réglementation (règles prescrites) et l effectivité de leur application dans l activité réelle de travail, il y a des écarts qui tiennent à une certaine inertie dans la mise en œuvre du droit, mais aussi aux rapports de force dans

Répertoire des activités de travail exposant aux cancérogènes GISCOP93 Université Paris 13 (Bobigny) Page 9 sur 21 l adoption des règles de prévention dans chaque entreprise, chaque lieu de travail. Ces écarts peuvent apparaître en fonction de l expérience des patients et des experts. L exemple de la mise en application de l interdiction de l amiante et des règles de prévention sur les chantiers de désamiantage est, à ce sujet, emblématique.

Répertoire des activités de travail exposant aux cancérogènes GISCOP93 Université Paris 13 (Bobigny) Page 10 sur 21 Produit présent Loi de réglementation d utilisation (1) amiante Décret n 961133 du 24 décembre 1996 relatif à l'interdiction de l'amiante, pris en application du code du Travail et du code de la Consommation (JO du 26 déc 1996) Décret n 88466 du 28 avril 1988 modifié relatif aux produits contenant de l'amiante et modifiant celui du 20 mars 1978 relatif à l'emploi des fibres d'amiante pour le flocage des bâtiments. Décret du 7 fév 1996 (JO du 8 février 1996): fabrication et transformation de matériaux contenant de l'amiante; confinement et retrait de l'amiante; entretien et maintenance sur des flocages ou calorifugeages contenant de l'amiante. Benzène Arrêté du 11 juillet 1977 fixant la liste des travaux nécessitant une surveillance médicale spéciale (Benzène et homologues) Article R231582 du Code du travail. Interdiction d'emploi de solvants contenant plus de 0,1% en poids de benzène; 3 Février 2001 Valeurs limite d'exposition professionnelle: art R23158 du code du travail (décret n 200197 du 1 fév 2001) modifié par le VME / VLE (mg/m3) (2) /0.1 fibre/cm3 (8h et 1h de travail) Cancérogène avéré Cancérogène suspecté UE 1 et 2 CIRC 1 et 2A UE 3 CIRC 2B Période aux dires des patients X X 19432005 (7 patients/8 postes) Période aux dires des experts 19432005 (11 patients/ 14 postes) 3.25/ X X 19451954 19561995 (8 patients/10 postes)

Répertoire des activités de travail exposant aux cancérogènes GISCOP93 Université Paris 13 (Bobigny) Page 11 sur 21 Produit présent Loi de réglementation d utilisation (1) décret n 2006133 du 9 fév 2006 fixant des VLEP contraignantes à certains agents chimiques dans l'atmosphère des lieux de travail bois Arrêté du 18 septembre 2000 complétant l'arrêté du 5 janvier 1993 fixant la liste des substances, préparations et procédés cancérogènes au sens du deuxième alinéa de l'article R. 23156 du code du travail. Travaux exposant aux poussières de bois inhalables chrome HPA/ fluide d usinage/ huile de coupe Arrêté du 19 avril 2001 modifiant l'arrêté du 7 août 1997 relatif aux limitations de mise sur le marché et d'emploi de certains produits contenant des substances dangereuses. Dichromate de potassium, dichromate d'ammonium. Arrêté du 11 juillet 1977 fixant la liste des travaux nécessitant une surveillance médicale spéciale (Brais, goudrons et huiles minérales) Annexe à l'arrêté du 23 juillet 1947 modifié par les arrêtés des 1er février 1950, 15 octobre 1951, 13 décembre 1982, 30 juillet 1986, 28 décembre 1988, 22 novembre 1989, 22 octobre 1991 et 4 avril 1995 : Travaux salissants visés par les tableaux des maladies professionnelles VME / VLE (mg/m3) (2) Article R231 58 du Code du travail. Valeur limite d'exposition professionnell e. VLEP pour les poussières de bois : 1 mg/m3. (1979) Cancérogène avéré Cancérogène suspecté UE 1 et 2 CIRC 1 et 2A UE 3 CIRC 2B Période aux dires des patients X 19671968 (1 patient/ 1 poste) Période aux dires des experts 19671968 (1 patient/ 1 poste) 0.05/ X X X 19641981 (1 patient/ 1 poste) 150/ X X X 19432001 (14 patients/ 17 postes)

Répertoire des activités de travail exposant aux cancérogènes GISCOP93 Université Paris 13 (Bobigny) Page 12 sur 21 Produit présent fluide d usinage huile de coupe Loi de réglementation d utilisation (1) annexés au décret n 462959 du 31 décembre 1946 codifié. Arrêté du 18 septembre 2000 complétant l'arrêté du 5 janvier 1993 fixant la liste des substances, préparations et procédés cancérogènes au sens du deuxième alinéa de l'article R. 23156 du code du travail. Travaux exposant aux hydrocarbures polycycliques aromatiques présents dans la suie, le goudron, la poix, la fumée ou les poussières de houille. VME / VLE (mg/m3) (2) Cancérogène avéré Cancérogène suspecté UE 1 et 2 CIRC 1 et 2A UE 3 CIRC 2B Période aux dires des patients En rapport avec HPA 1951 1953 19601967 (3 patients/3 postes) Période aux dires des experts 1956 1957 1960 1962 1964 1966 (4 patients/4 postes) fumée de soudage gaz d échappemen Aération et assainissement: articles R 2325 à R 232514 et R 23524 à R 23528 relatifs à l'aération et à l'assainissement (décrets n 841093 et n 841094 du 7 déc 1984) + circulaire du 9 mai 1985 du ministère du travail (commentaire tech sur les décrets 841093 et 841094 du 7 déc 1984)+ contrôle périodique des installations (l'arrêté du 8 oct 1987 du ministère du travail) + mesures et contrôles de l'arrêté du 9 oct 1987. Principes de prévention énoncés dans le code tu travail (L2302) X X 19511953 19561990 (9 patients/ 9 postes) X (diesel) X (essence) 1951 1954 1953 1958 1961 1962 1953 1958 1959 1984 1961 1962

Répertoire des activités de travail exposant aux cancérogènes GISCOP93 Université Paris 13 (Bobigny) Page 13 sur 21 Produit présent Loi de réglementation VME / Cancérogène avéré Cancérogène suspecté Période aux dires d utilisation (1) VLE (mg/m3) (2) UE 1 et 2 CIRC 1 et 2A UE 3 CIRC 2B des patients t 1965 1984 Nickel Nitrosamine valeurs limites d'exposition: circulaire du ministère du travail du 14 mai 1985 (JO du 6 juin 1985) et du 13 mai 1987 (non parue au JO) Pas trouvé de loi Relève du décret CMR oxyde de fer Circulaire du 19 juillet 1982 complétée et modifiée par plusieurs circulaires relative aux valeurs admises pour les concentrations de certaines substances dangereuses dans l'atmosphère des lieux de travail : Fer (oxyde Fe203, fumées en Fe) VME 5 mg/m3 plomb Annexe à l'arrêté du 23 juillet 1947 modifié par les arrêtés des 1er février 1950, 15 octobre 1951, 13 décembre 1982, 30 juillet 1986, 28 décembre 1988, 22 novembre 1989, 22 octobre 1991 et 4 avril 1995 : Travaux salissants visés par les tableaux des maladies professionnelles annexés au décret n 462959 du 31 décembre 1946 codifié. Récupération du vieux plomb donnant lieu à des dégagements de poussières d'oxyde de plomb. Métallurgie, affinage, fonte, laminage du plomb, de ses alliages et des métaux plombifères. Ebarbage, polissage Période aux dires des experts 1963 1983 (4 patients/4 postes) (6 patients/6 postes) 1/ X X X 19531958 19641981 (2 patients/ 2 postes)? X X 1961 1962 (1 patient/ 1 poste) 5/ pour Fer X 19641981 (oxyde (1 patient/ 1 poste) Fe203, fumées en Fe) 0.1/ X X X 19652002 (1 patient/ 1 poste) 19651984 19851995 (2 patients/2 postes)

Répertoire des activités de travail exposant aux cancérogènes GISCOP93 Université Paris 13 (Bobigny) Page 14 sur 21 Produit présent Loi de réglementation d utilisation (1) de tous les objets en plomb ou en alliage de plomb. Fabrication, réparation des accumulateurs au plomb. Fabrication et manipulation des oxydes et sels de plomb. Préparation et application de peintures, vernis, laques, encres à base de composés de plomb ; grattage, brûlure, découpage au chalumeau de matières recouvertes de peintures plombifères. Fabrication et application des émaux plombeux. Fabrication du plomb tétraéthyle. Décret n 88120 1 er fév 88 (JO du 5 fev 88) modifié le décret n 95608 du 6 mai 1995 (JO du 7 mai 1995) et par le décret n 96 364 du 30 avril 1996 (JO du 2 mai) relatif à la protection des travailleurs exposés au plomb métallique et à ses composés. article R.231584, R.231585 et R.231586 du code du travail fixent des dispositions spécifiques au plomb concernant notamment l interdiction de l emploi du plomb dans les travaux de peinture Arrêté du 11 juillet 1977 fixant la liste des travaux nécessitant une surveillance médicale spéciale. Plomb et ses composés Article R231584 du Code du travail (Décret nº 20031254 du 23 décembre 2003 art. 3 II VME / VLE (mg/m3) (2) Cancérogène avéré Cancérogène suspecté UE 1 et 2 CIRC 1 et 2A UE 3 CIRC 2B Période aux dires des patients Période aux dires des experts

Répertoire des activités de travail exposant aux cancérogènes GISCOP93 Université Paris 13 (Bobigny) Page 15 sur 21 Produit présent poussière métallique, d'acier, de fer silice solvants chlorés trichloréthylèn e Loi de réglementation d utilisation (1) Journal Officiel du 28 décembre 2003) Interdiction d'emploi de la céruse et du sulfate de plomb dans les travaux de peinture. VME / VLE (mg/m3) (2) Cancérogène avéré Cancérogène suspecté UE 1 et 2 CIRC 1 et 2A UE 3 CIRC 2B Période aux dires des patients Pas trouvé de loi 19561957 19581990 (6 patients/6 postes) Arrêté du 14 janvier 1987 relatif à l'information des utilisateurs sur la présence de silice libre dans les abrasifs destinés aux opérations de décapage, de dépolissage ou de dessablage au jet Article R.2349 du Code du travail : Travaux interdits aux femmes. Silice libre. Travaux suivants exposant à l'action de la silice : démolition des fours industriels comportant des matériaux réfractaires contenant de la silice libre ; nettoyage, décapage ou polissage au jet de sable, sauf lorsque ces travaux s'effectuent en enceinte étanche dont l'atmosphère chargée de silice libre est parfaitement isolée de l'air ambiant inhalé par l'opératrice Trichloréthylène: valeurs limites d'exposition: circulaire du ministère du travail du 1e déc 1983 (non parue au JO) modifiant et complétant la circulaire du ministère du travail du 19 juillet 1982 (non parue au JO) Cristobalite : 0.05a Quartz : 0.1a Tridymite : 0.05a 405/1080 (trichloréthy lène) Période aux dires des experts 19431967 19681990 (10 patients/ 11 postes) X X 19531958 (1 patient/ 1 poste) X X X X 19511953 19582005 (7 patients/ 7 postes) 19451954 19562005 (12 patients/ 16 postes) (1) Les lois de réglementation ont été récupérées des fiches toxicologiques de l INRS actuellement sur leur site (6 déc 2007) et celles par CMR du site de «bossons futé».

Répertoire des activités de travail exposant aux cancérogènes GISCOP93 Université Paris 13 (Bobigny) Page 16 sur 21 (2) VME : valeur moyenne d exposition VLE : valeur limite d exposition. Les valeurs données proviennent du texte «valeurs limites d exposition professionnelle aux agents chimiques en France (ED984 Aide mémoire technique) INRS» actuellement sur leur site (6 déc 2007). (3) la production, la commercialisation et l usage de l amiante ont été interdits au 1 janvier 1997. La VLE concerne les travaux d enlèvement d amiante.

Répertoire des activités de travail exposant aux cancérogènes GISCOP93 Université Paris 13 (Bobigny) Page 17 sur 21 Nom générique «aux dires des patients» Produit avec un nom commercial «aux dires des patients» Nom chimique présent «aux dires des patients» Cancérogène avéré (UE 1 et 2 ; CIRC 1 et 2A) Cancérogène suspecté (UE 3 ou CIRC 2B) Période aux dires des patients Diluant (1) X X 19641983 Glycol (2) 19992001 Ralumec?? 19741985 Lubrifiant (3) X X 19611962 Peinture (4) X X 19641983 Produit d impression rouge, ressuage + révélateur (5) 19801990 Solpar (6)?? 19851995 Vernis (7) X _ 19821999 19581980 19992001 xenac?? 19741985 Zinc (8) 19652002 (1) En rapport avec les solvants, les hydrocarbures : Dichlorométhane; Essences ; Perchloroéthylène ; Trichloréthylène, benzène (2) à surveiller. Classe 2 : EGME= 2methoxyethanol= Ethylène Glycol Methyl Ether., EGMEA= Acétate de 2 methoxyethyle= Ethylène Glycol Methyl Ether Acétate., EGEE= 2 ethoxyethanol = Ethylène Glycol Ethyl Ether, EGEEA= Acétate de 2 éthoxyethyle= Ethylène Glycol Ethyl Ether Acétate classe 3 : DEGME = 2(2 methoxyethoxyethanol)= Diéthylène Glycol Methyl Ether La presse française d'information générale a fait état, suite à un appel à témoignage, d'un taux anormalement élevé de cancers des testicules et de leucémies chez des salariés d'ibm exposés à des éthers de glycol (EGME, EGEE et leurs acétates et DEGDME) de 1974 à 1994. Même si le risque de cancer des testicules a déjà été évoqué à travers une étude réalisée dans le secteur de l'aviation britannique, l'expertise collective INSERM conclut que les quelques études épidémiologiques conduites sur la relation entre exposition aux éthers de glycol et différents types de cancer chez l'homme (leucémies myéloïdes aiguës, cancer de l'estomac, cancer des testicules) n'apportent pas de résultats convaincants sur un effet cancérigène potentiel de ces solvants. http://www.inrs.fr/inrs PUB/inrs01.nsf/inrs01_dossier_view_view/C500A828AE61F75CC1256CEE0049368F/$FIL E/visu.html?OpenElement (3) lubrifiant à base d huile : se référer aux fluides de coupe. en rapport avec les solvants chlorés * Tétrachloréthylène (perchloréthylène) : o R40 : Effet cancérogène suspecté preuves insuffisantes o R51/53 : Toxique pour les organismes aquatiques, peut entraîner des effets néfastes à long terme pour l'environnement aquatique * Corindon (oxyde d'aluminium) * Graphite * Bisulfure de molybdène (BF) (4) si contient Arsenic, asphalte, brai, goudron, plomb (peinture isolante pour réparation/construction navale) Pigments métalliques Cadmium, chrome, cobalt, nickel, plomb

Répertoire des activités de travail exposant aux cancérogènes GISCOP93 Université Paris 13 (Bobigny) Page 18 sur 21 Peinture bitumineuse Amiante, bitume Peinture polyester Octoate de cobalt, styrène Peinture polyuréthane Isocyanate TDI Peinture époxydique 44 diaminodiphénylméthane, oxyde de glycidyle et de tolyle, résines époxydiques Solvants de peinture Benzène, dichlorométhane, éthers de glycol (EGME, EGMEA, DEGME, EGEE, EGEEA, EGBE, EGBEA) (5) ajouté sur la liste des produits cancérogènes GISCOP (2006) (6) 1 monteur en appareils nous indique qu en 1980, l essence est remplacée par le solpar agréé par les nouveaux instruments de mesure. (7) si contient du trichloréthylène (8) si utilisé lors des soudures => en rapport fumée de soudure (cf. tableau produits cités par experts) Produits non classés dans les cancérogènes, cités par les patients Période d utilisation par les patients Acier 19451954 19611963 19741994 Aluminium 19601962 19741994 bronze 19451954 cuivre 19531958 fer 19511958 fonte 19451954 19561980 Graisse 19741985 Inox 19581980 Analyse des tableaux : Les produits utilisés sont nombreux et certains sont des cancérogènes avérés ou suspectés. Certains produits ont été utilisés après la date de la loi régentant leur retrait. L utilisation de l amiante a été interdite à partir du 1 jan 1997. Pourtant selon les dires des patients et des experts, ils ont utilisé ou ont été exposés à ce cancérogène jusqu en 2005. Cet état de fait est également repérable pour les HPA, la fumée de soudage, le plomb et les solvants chlorés. Sous des noms à usage professionnel, certains produits ont été utilisés alors qu ils étaient des cancérogènes puisque composés par des cancérogènes.

Répertoire des activités de travail exposant aux cancérogènes GISCOP93 Université Paris 13 (Bobigny) Page 19 sur 21 4Détails concernant le nettoyage Cette partie d étude concernant le nettoyage a été réalisée sur 30 patients. postes Qu est ce qui est nettoyé? Quel produit est utilisé? Quel matériel est utilisé? fréquences de nettoyage? Remarque globale ajusteur pièce trichloréthylène bac? Chaudronniertuyauteur pièce trichloréthylène Ouvriers et Tout l atelier?? Après monteur après un incendie incendie ouvrier four??? Monteur compresseur??? réparateur Réparateur Escalier trichloréthylène d ascenseur mécanique soudeur machine? souvent tourneur pièces trichloréthylène serrurier pièces trichloréthylène 5Reconnaissances en maladie professionnelle: Les patients ayant reçu un CMI, ont travaillé dans différents emplois et postes. Le CMI prend en compte le parcours professionnel dans sa totalité. Il peut provenir de l étude d un ou de plusieurs postes exposés. Dans ce tableau, nous pouvons simplement constater que le patient ayant occupé «tel poste» a reçu un CMI au vu de son parcours professionnel et non au vu du seul poste cité. Tableau remis à jour le 21/12/09 : Items Nombre de personnes 30 Nombre de personnes ayant eu un entretien concernant leur parcours professionnel Nombre de personnes ayant eu un CMI 23 Nombre de personnes ayant déclaré leur cancer en maladie professionnelle 15 Nombre de personnes ayant leur maladie reconnue en maladie professionnelle 10 Nombre de personnes dont la reconnaissance a été refusée 5 Nombre de personnes dont la reconnaissance est en attente 0

Répertoire des activités de travail exposant aux cancérogènes GISCOP93 Université Paris 13 (Bobigny) Page 20 sur 21 Correspondance entre le poste, le tableau de CMI et la reconnaissance: Tableau remis à jour le 21/12/09 : Poste Reconnaissance en maladie professionnelle** Pathologie ou organe touché Réponse définitive de la Sécurité Sociale Déclaré reconnu refusé en attente ajusteur 30bis Poumon oui 1 0 0 ajusteur Système complémentaire alinéa 4 Poumon oui 0 1 0 ajusteur Système complémentaire alinéa 4 Poumon oui 0 1 0 chaudronnerie tuyauterie 16bis Vessie non 0 0 0 chef de chantier mecanicien ajusteur 30D Mésothéliome plèvre oui 1 0 0 comptable 30bis Poumon oui 1 0 0 controleur A316bis Poumon non 0 0 0 Système complémentaire alinéa 4 Poumon oui 0 1 0 controleur emballeur 30bis Poumon oui 1 0 0 expert pour les equipementiers 30bis Poumon oui 1 0 0 fraiseur 30bis Poumon non 0 0 0 magasinier metallurgie 30D Plèvre oui 1 0 0 monteur 30bis Poumon oui 1 0 0 monteur compresseur 30bis Poumon non 0 0 0 monteur reparateut sav 30bis Poumon non 0 0 0 monteur systeme freinage 30bis Poumon non 0 0 0 os montage 30bis Poumon oui 0 1 0 Mésothéliome OS sur presse 30D plèvre non 0 0 0 ouvrier 30bis Poumon oui 1 0 0 Système complémentaire alinéa 4 Étage susglottique oui 0 1 0 ouvrier specialise monteur ouvrier tourneur 30bis Poumon oui 0 1 0 recherche en mecanique 30bis Poumon oui 1 0 0 reparateur de velos 30bis Poumon non 0 0 0 reparatuer service apres vente 30bis Poumon non 0 0 0 responsable fabrication allumage 30bis Poumon oui 1 0 0 serrurier 30bis Poumon oui 1 0 0 soudeur 30bis Poumon oui 1 0 0 Système complémentaire alinéa 4 Poumon oui 0 1 0 tourneur tourneur sur machine 30bis Poumon non 0 0 0 ** reconnaissance en maladie professionnelle : L4612 voir le site INRS tableau (ex : 30D) A3 : CRRMP alinéa 3 (ex : A316bis) A4 : CRRMP alinéa 4 (ex : Système complémentaire alinéa A4)

Répertoire des activités de travail exposant aux cancérogènes GISCOP93 Université Paris 13 (Bobigny) Page 21 sur 21 6Bibliographie Sites : http://www.travail.gouv.fr/etudesrecherchestatistiquesdares/statistiques/metiersqualifications/portraitsdetaillesmetiers/mecaniquetravailmetaux/