Version octobre 2012 Le modèle de données commun pour l inventaire des zones humides COMPATIBILITÉ ECHANGE COMPILATION
Pourquoi un modèle de données commun? Durant les dix dernières années, de nombreux inventaires de zones humides ont été réalisés en France. La majorité d entre eux est numérisée avec un outil informatique : outil spécifique aux inventaires des zones humides (ZonHum, Gwern ou MedWet), logiciel SIG (Système d Information Géographique), base de données ou tableau (type Excel). La structuration de ces inventaires et le contenu varient considérablement d un inventaire à l autre. Ces différences aboutissent à une quasi-impossibilité de compiler les différents inventaires et d échanger les données entre structures. Afin de disposer de données comparables sur des territoires plus vastes que l emprise d un inventaire, une réflexion est menée pour mettre en place un modèle de données commun. Ce modèle concerne uniquement les inventaires réalisés avec des prospections sur le terrain. Les prélocalisations ne sont pas concernées, cependant, elles peuvent servir de base aux prospections sur le terrain. Le modèle de données commun a deux objectifs : homogénéiser l organisation des données d inventaires des zones humides et mettre en évidence un socle de données minimum à renseigner, dans un format unique. Même si le modèle n a pas vocation à imposer une méthode particulière, il constitue une avancée dans l homogénéisation des méthodes d identification, de caractérisation et de digitalisation. Ce modèle n impose pas l utilisation d un outil particulier. A partir du moment où les modalités du modèle de données commun sont respectées, il est possible d échanger et de compiler les données. Ainsi, en fonction des conditions du bassin hydrographique et en fonction des objectifs poursuivis lors de l inventaire, chaque structure peut choisir l outil le plus pertinent. Les outils d inventaire des zones humides En France, il existe 3 principaux outils d inventaires des zones humides : ZonHum de l Ifen (2004) et de l AESN (2008) qui présente l intégralité des attributs du Tronc Commun National (TCN) ; Gwern qui présente une partie des attributs du TCN complétés par d autres attributs ; MedWet qui présente les attributs du TCN complétés par d autres attributs particuliers au programme de suivi des zones humides méditerranéennes. 1
Les quatre modalités du modèle de données commun Le modèle de données commun se compose de quatre modalités à respecter : Les modalités Définition des termes Ce qui est retenu pour le modèle de données commun 1/ Les objets géographiques doivent être homogènes Les objets géographiques correspondent aux entités inventoriées Dans le cadre d un inventaire des zones humides, les objets géographiques inventoriés doivent être des zones correspondant à la définition de la loi sur l eau 2/ Les objets géographiques doivent avoir un même type de géométrie Il s agit de la forme géométrique de l objet géographique inventorié (point, ligne ou polygone) Le type de géométrie retenu est le polygone 3/ Un ensemble d attributs minimum doit être renseigné obligatoirement Les attributs caractérisent les zones humides (exemples : identifiant, nom, typologie, fonctions, valeurs, menaces, activités, etc.) Les attributs à renseigner obligatoirement sont : l identifiant de la zone humide le nom de la zone humide la typologie SDAGE principale les activités les valeurs socio-économiques le diagnostic hydraulique le diagnostic patrimonial les fonctions majeures (hydrologiques, épuratrices, biologiques) le niveau de menace 4/ Un ensemble de métadonnées minimum doit être renseigné obligatoirement Les métadonnées renseignent sur la nature, le contenu, l usage et la qualité des données de l inventaire. Ce sont les données des données. Elles définissent un inventaire et non une zone humide et permettent d optimiser les conditions de son exploitation. Les métadonnées à renseigner obligatoirement sont : le titre de l inventaire le résumé de l inventaire le territoire couvert par l inventaire la date de l inventaire les points de contact (maître d œuvre et d ouvrage) l échelle d exploitation maximale des données les critères utilisés pour identifier les zones humides 2
Procédure de renseignement d un inventaire Afin de faciliter le renseignement d un inventaire de zones humides, il est conseillé de procéder de la manière suivante : 1. Réaliser les prospections de terrain afin d identifier et de caractériser les zones humides effectives, correspondant à la définition de la loi sur l eau (article L. 211.1 du Code de l environnement). Respecter la modalité 1 : Objets géographiques «zones humides» 2. Cartographier les zones humides avec un logiciel SIG Respecter la modalité 2 : Géométrie des objets géographiques 3. Renseigner les caractéristiques des zones humides avec un outil informatique Respecter la modalité 3 : Attributs des zones humides à renseigner obligatoirement 4. Renseigner les métadonnées relatives à l inventaire Respecter la modalité 4 : Métadonnées à renseigner obligatoirement 5. Une fois l inventaire validé, transférer les données des inventaires de zones humides aux financeurs et aux structures centralisant et diffusant les données REMONTÉE ET CONTROLE DES DONNÉES 3
MODALITÉ 1 : Objets géographiques «zones humides» Quand on parle de zone humide, différentes interprétations de la représentation de cet objet géographique existent. Cela peut être : une enveloppe de territoires humides (enveloppe de référence) ; un ensemble de territoires humides caractérisés par des fonctions homogènes (site fonctionnel) ; un ensemble de territoires humides contigus ; un habitat naturel humide ; une portion de territoire humide caractérisée par un type géomorphologique et un régime hydrologique uniforme (unité hydro-géomorphologique). Ces différentes interprétations sont détaillées et illustrées dans l annexe 1. Dans une même couche de données, il est essentiel de saisir des objets géographiques le plus homogène possible. De manière rigoureuse, seul un seul type d objet géographique peut être accepté. Cependant, étant donné la variabilité des bases de données et des objectifs des inventaires, différents types d objets sont tolérés à condition qu ils respectent les modalités ci-dessous. Dans le modèle des données commun, les objets géographiques doivent concerner des zones humides effectives, c est-à-dire des zones correspondant à la définition de la loi sur l eau du 3 janvier 1992. L article L. 211-1 du code de l environnement donne cette définition : «On entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire ; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles pendant au moins une partie de l'année». Les zones humides effectives présentent des caractéristiques botaniques (végétation dominée par des plantes hygrophiles), pédologiques (sol témoignant d'un milieu saturé en eau) ou hydro-géomorphologiques (engorgement en eau prolongé et morphologie). Seul l'établissement sur le terrain d'au moins une des trois caractéristiques permet de garantir la présence d'une zone humide effective. Pour plus de renseignements sur les méthodes d identification des zones humides, consulter l annexe 3. Ainsi, les habitats humides, les ensembles d habitats humides et les sites fonctionnels sont compatibles avec le modèle de données commun. La précision des contours des zones humides peut être variable et n est pas obligatoirement celle de la police de l eau. Les enveloppes de référence rassemblant des territoires humides et non humides sont à exclure. Précision : Dans ZonHum et MedWet, deux types d objets peuvent être inventoriés : «l enveloppe de référence» (pouvant intégrer des territoires non humides) et «la zone humide élémentaire». Seuls les objets géographiques inventoriés comme des «zones humides élémentaires» sont compatibles avec le modèle de données commun. Dans Gwern, deux types d objet géographique existent : «la zone humide» et «le site fonctionnel» (regroupant une ou plusieurs zones humides). Dans le cadre du modèle de données commun, les deux types d objets sont compatibles. 4
MODALITÉ 2 : Géométrie des objets géographiques Différents types de géométrie existent pour représenter un objet géographique sur une cartographie : le point, la ligne et le polygone. Le type d objet approprié pour délimiter une surface plane est le polygone. Dans le modèle de données commun, le type de géométrie pour digitaliser les zones humides est donc le polygone. Pour les petites zones humides, il est important de travailler à une échelle adaptée pour permettre la représentation de la zone humide par un polygone. Afin de pouvoir exploiter les données géographiques, les polygones ne doivent pas se recouvrir (risque d inventorier deux fois une même zone humide) ni être auto intersectés (polygone en forme de huit). Les lacunes (espacements) entre deux zones humides contiguës sont à proscrire. Pour plus de renseignements, consulter le guide pour la numérisation d un inventaire de zones humides dans un logiciel SIG (http://www.zoneshumides29.fr/outils_b.html). De manière générale, le polygone doit représenter au mieux la réalité de terrain en évitant de simplifier les contours de la zone humide par des formes géométriques trop simples comme des cercles ou des carrés. Il est primordial de ne pas ramener systématiquement l emprise de la zone humide à une parcelle cadastrale (les contours des zones humides sont souvent indépendants des contours des parcelles). Chaque polygone doit avoir un identifiant unique afin de lier les données cartographiques aux données de caractérisation. Pour cela, il faut créer dans la table attributaire une colonne nommé «identifiant» (à mettre impérativement dans la première colonne de la table attributaire). Précision : Dans ZonHum et MedWet, il n y a pas de contrôle sur la géométrie des objets géographiques. Dans Gwern, seul les objets géographiques sous forme de polygone sont acceptés et un contrôle sur la qualité de la géométrie est réalisé. 5
MODALITÉ 3 : Attributs des zones humides à renseigner obligatoirement Les attributs à renseigner obligatoirement dans le modèle de données sont les suivants : L identifiant de la zone humide [texte libre alphanumérique + underscore] : L identifiant est l élément indispensable pour lier les données cartographiques aux données de caractérisation. L identifiant est unique pour une zone humide, sans doublon et non manquant : une zone humide doit obligatoirement avoir un identifiant et cet identifiant ne doit pas être utilisé pour une autre zone humide. Attention à ne pas utiliser des numériques pures, des caractères spéciaux ou des espaces. Précision : Dans tous les outils d'inventaires des zones humides (ZonHum, Gwern et MedWet) cet attribut existe. Dans ZonHum et MedWet, l identifiant est calculé automatiquement. Il est composé du département, du maître d ouvrage et d un numéro à 4 chiffres. Il est indispensable d utiliser le même identifiant dans le SIG. Dans Gwern, l identifiant est choisi par l utilisateur et doit également être le même entre la base de données et le SIG. Le nom de la zone humide [texte libre] : Le nom de la zone humide doit faire référence à un toponyme ou un élément paysager connu (rivière, plateau, forêt ou massif). Les zones humides de grande taille ou d importance reconnue ont généralement un nom (exemple : marais de Sacy, tourbière de Mathon, marais de Larchant). Il est obligatoire de renseigner ce nom lorsqu il existe. Cependant pour les zones humides qui n ont pas de noms connus, il faut éviter d en inventer. Précision : Dans tous les outils d'inventaires des zones humides (ZonHum, Gwern et MedWet) cet attribut existe. Typologie SDAGE principale [choix unique] : Grands estuaires (Loire, Seine ou Gironde) Baies et estuaires moyens et plats Marais et lagunes côtiers Marais saumâtres aménagés Bordures de cours d'eau et plaines alluviales Zones humides de bas fonds en tête de BV Région d'étangs Bordure de plans d'eau Marais et landes humides de plaines et plateaux Zones humides ponctuelles Marais aménagés dans un but agricole Zones humides artificielles La typologie SDAGE permet d indiquer à quelle formation hydro-géomorphologique se rattache la zone humide. Dans le modèle de données commun, seule la typologie principale de zone humide est à renseigner obligatoirement. Pour choisir la typologie principale appropriée à une zone humide, consulter l annexe 2 présentant la typologie SDAGE. 6
Précision : Dans tous les outils d'inventaires des zones humides (ZonHum, Gwern et MedWet) cet attribut existe. Dans ZonHum et MedWet, il est possible de renseigner plusieurs typologies pour une même zone humide. Si c est le cas, il est indispensable de préciser quelle typologie est la principale. Dans Gwern, pour renseigner cet attribut, il est indispensable de rassembler les zones humides en sites fonctionnels. Les activités sur la zone humide [choix multiple] : Agriculture (culture/fauche/aquaculture) Sylviculture Élevage/ pastoralisme Pêche Chasse Navigation Tourisme et loisir Urbanisation/industrie Infrastructures linéaires Aéroport, aérodrome, héliport Port Extraction de granulats, mines Activité hydroélectrique, barrage Activité militaire Gestion conservatoire Prélèvements d'eau Autre Pas d'activité Les activités sur la zone humide est à renseigner en fonction des principales activités humaines qui se déroulent dans le périmètre de la zone humide. Précision : Dans tous les outils d'inventaires des zones humides (ZonHum, Gwern et MedWet) cet attribut existe. Les listes des activités présentent de légères différences d un outil à l autre mais toutes sont compatibles avec celle présentée ci-dessus. Les valeurs socio-économiques [choix multiple] : Réservoir pour l'alimentation en eau potable (production/stockage) Production biologique, agricole et sylvicole (aquaculture, pêche, chasse, pâturage, fauche, roseaux, sylviculture) Production de matière première (granulat, tourbe, sel) Intérêt pour la valorisation pédagogique/éducation Intérêt paysager et valeur culturelle Intérêt pour les loisirs/valeurs récréatives Valeur scientifique Autre Pas de valeur socio-économique identifiée Les valeurs socio-économiques permettent de souligner les grandes caractéristiques des fonctions socio-économiques de la zone humide. 7
Précision : Dans tous les outils d'inventaires des zones humides (ZonHum, Gwern et MedWet) cet attribut existe. Les listes des valeurs présentent de légères différences d un outil à l autre mais toutes sont compatibles avec celle présentée ci-dessus. Le diagnostic du fonctionnement hydrologique [choix unique] : Fonctionnement proche de l équilibre Fonctionnement sensiblement dégradé Fonctionnement dégradé Fonctionnement très dégradé Ce diagnostic permet de présenter de façon synthétique le fonctionnement hydrologique et hydraulique de la zone humide en faisant ressortir les grands équilibres et les grands déséquilibres. Précision : Dans tous les outils d'inventaires des zones humides (ZonHum, Gwern et MedWet) cet attribut existe avec une liste de valeur similaire. Le diagnostic patrimonial [choix unique] : Habitats non dégradés Habitats dégradés Habitats très dégradés Le diagnostic patrimonial permet de souligner l état écologique de la zone humide en faisant ressortir l état de dégradation. Précision : Dans tous les outils d'inventaires des zones humides (ZonHum, Gwern et MedWet) cet attribut existe avec la même liste de valeur. Fonctions majeures [choix multiple] : Fonction hydrologique Fonction épuratrice Fonction biologique Les fonctions majeures des zones humides fait partie des informations déterminantes de l inventaire des zones humides. Cet attribut permet de mettre en évidence les grands types de fonctions assurées de manière forte par la zone humide. Pour plus d information sur l évaluation des fonctions, consulter l annexe 3. Précision : Dans tous les outils d'inventaires des zones humides (ZonHum, Gwern et MedWet) cet attribut existe. Pour Gwern, une liste de choix similaire est proposée. Pour ZonHum et MedWet, il s agit d une zone de texte libre. Afin de compléter cet attribut, les termes exacts de la liste de choix ci-dessous doivent être écrits et séparés le cas échéant par des points virgules. En dehors de l utilisation d un outil d inventaire de zones humides, consulter l annexe 4. 8
Le niveau de menaces [choix unique] : Milieu très menacé Milieu menacé Milieu faiblement menacé Importance du niveau de menaces inconnue Les menaces concernent les évolutions potentielles naturelles ou liées au développement d activités. Elles différents de «usages» qui ne concernent que les activités en cours. Le niveau de menaces permet renseigner sur l importance de ces menaces. Précision : Dans ZonHum et MedWet, le niveau de menaces n existe pas comme attribut à part entière mais est à renseigner dans les «menaces potentielles». La liste de valeur devra être respectée. Dans Gwern, cet attribut existe avec la même liste de valeurs. 9
MODALITÉ 4 : Métadonnées à renseigner obligatoirement Afin d optimiser les conditions d exploitation des données des différents inventaires, il est nécessaire de définir un ensemble de métadonnées permettant de préciser la manière dont les inventaires ont été réalisés. Les métadonnées associées à la donnée sont conformes à la directive INSPIRE. Cette directive a notamment pour objectif de faciliter les échanges de données spatiales «sous forme électronique» dans le cadre des politiques environnementales en lien avec «les autorités publiques» sauf exception mentionnée. Ces métadonnées sont complétées par des données particulières aux inventaires des zones humides permettant de préciser la méthode utilisée. Les métadonnées retenues comme obligatoires sont les suivantes : Le titre de l inventaire [texte libre] : Le titre de l inventaire doit être un nom caractéristique et souvent unique sous lequel l inventaire est connu. Il doit être évocateur pour le maître d ouvrage et le maître d œuvre. Il est conseillé que les personnes en charge de l inventaire choisissent un nom qui commence par «inventaire des zones humides» et qui fasse référence au territoire que couvre l inventaire. Exemple : «inventaire des zones humides de la communauté de communes» Métadonnée correspondante dans la directive Inspire : Intitulé de la ressource Résumé de l inventaire [texte libre] : Le résumé de l inventaire permet de décrire brièvement la démarche d inventaire des zones humides. Métadonnée correspondante dans la directive Inspire : Résumé de la ressource Le territoire couvert par l inventaire [polygone dans un SIG] : Le territoire couvert par l inventaire des zones humides correspond aux zones d investigation terrain. Pour représenter ce territoire, il est indispensable de définir précisément le domaine d étude. Il peut s agir d espaces définis grâce aux prélocalisations, d une ou plusieurs communes, d un ou plusieurs départements, d un territoire de SAGE, d un bassin versant, d un Parc Naturel Régional (PNR), etc. Métadonnée correspondante dans la directive Inspire : Rectangle de délimitation géographique (le rectangle peut être calculé à partir du polygone) Maître d ouvrage [texte libre] : Nom du maître d ouvrage de l inventaire (structure porteuse de l inventaire). Préciser s il existe plusieurs maîtres d ouvrage. Métadonnée correspondante dans la directive Inspire : Point de contact 10
Maître d œuvre [texte libre] : Nom du maître d œuvre de l inventaire (structure ayant réalisé de l inventaire). Préciser s il existe plusieurs maîtres d œuvre. Métadonnée correspondante dans la directive Inspire : Point de contact La date de l inventaire [numérique simple] La date de l inventaire est l année à laquelle l inventaire est effectué. Cette date est uniquement composée des 4 chiffres de l année (pas de mois ni de jour). Si l inventaire est réalisé sur plusieurs années, il est souhaitable d indiquer l année pendant laquelle a été réalisée la plus grande partie de l inventaire. Métadonnée correspondante dans la directive Inspire : Référence temporelle L échelle d exploitation maximale [numérique sous forme d une valeur entière correspondant au dénominateur de l échelle] L échelle d exploitation maximale correspond l échelle maximale à laquelle il est possible d utiliser les données. Cela correspond à la précision des données cartographiques. Elle résulte de la précision des prospections de terrain et de l échelle à laquelle les polygones sont digitalisés. Cette échelle n est pas nécessairement l échelle de représentation sur des documents cartographiques. Dans le cadre de la cartographie des zones humides effectives, cette échelle se situe généralement entre 1/5 000 et 1/10 000 (voir du 1/1 000 au 1/25 000). Métadonnée correspondante dans la directive Inspire : Résolution spatiale L utilisation du critère «végétation» pour l identification des zones humides sur le terrain Oui Non L utilisation du critère «sol» pour l identification des zones humides sur le terrain Oui Non L utilisation d un autre critère (hydrologie, hydro-géomorphologie) pour l identification des zones humides sur le terrain Oui Non Pour l inventaire des zones humides effectives, une visite de terrain est indispensable pour statuer de la nature humide de la zone. Pour cela, deux principaux critères sont utilisables : la végétation (présence d espèces et habitats indicateurs de zones humides), le sol (traces d hydromorphie). Pour statuer sur les zones humides où ces deux critères ne permettent pas de d autres critères comme l hydrologie (présence prolongée d eau dans le sol) ou hydrogéomorphologie (caractéristiques topographiques, morphologiques ou hydrologiques particulières). 11
Les métadonnées ci-dessous ne sont pas à compléter puisqu elles sont identiques pour les inventaires de zones humides réalisés en France : Langue utilisée : FRE (langue française) Métadonnée correspondante dans la directive Inspire : Langue de la ressource et de la métadonnée Jeu de caractères : UTF-8 Métadonnée correspondante dans la directive Inspire : encodage des caractères Thématiques et mots clés : Selon la norme ISO 19115 : 2.2. «Biote» (faune, flore), 2.7. «Environnement» et 2.12. «Eaux intérieures». Selon la directive INSPIRE : «Habitats et biotopes» et «Hydrographie» Mots clés complémentaires : «zones humides» Métadonnée correspondante dans la directive Inspire : catégorie thématique et mots clés 12
Annexe 1 : Les différentes interprétations d une zone humide Quand on parle de zone humide, différentes interprétations de la représentation de cet objet géographique existent. Cela peut être : une enveloppe de territoires humides (enveloppe de référence) ; un ensemble de territoires humides caractérisés par des fonctions homogènes (site fonctionnel) ; un ensemble de territoires humides contigus ; un habitat naturel humide ; une portion de territoire humide caractérisée par un type géomorphologique et un régime hydrologique uniforme (unité hydro-géomorphologique). Ces différentes interprétations sont illustrées sous la forme d un schéma ci-dessous. Contours des terrains humides selon la loi sur l eau Contours d une enveloppe de référence Contours des sites fonctionnels humides Contours des ensembles humides contigus Contours des habitats humides Contours des Unités Hydro-GéoMorphologiques (UHGM) humides 13
Enveloppe de référence : ensemble géographique regroupant des zones humides et des territoires divers situés entre ces zones humides (définition issue du Tronc commun national). Site fonctionnel humide : regroupement de zones humides ayant un fonctionnement hydrologique lié et une cohérence écologique et géographique. Ces zones humides peuvent être géographiquement connectées ou déconnectées (définition issue du manuel d aide à l identification des zones humides prioritaires, des ZHIEP et des ZSGE). Un site fonctionnel peut correspondre à : - un ensemble plusieurs petites zones humides (exemple : un ensemble de zones humides de fond de vallée, plusieurs tourbières d un même versant ou un réseau de mares). - une seule zone humide isolée géographiquement (exemple : une mare ou une tourbière isolée) - une seule zone humide ayant un fonctionnement indépendant des zones humides voisines (exemple : une zone humide de bordure de plan d eau). Zones Cours humides d eau Zones humides d un même site fonctionnel Illustration de la notion de site fonctionnel sur un inventaire de zones humides (Source : Manuel d identification des zones humides prioritaires, Forum des Marais Atlantiques) Pour les marais endigués, la notion d Unité Hydraulique Cohérente rejoint celle de site fonctionnel. L Unité Hydraulique Cohérente (UHC) correspond à une portion continue du territoire, disposant d une autonomie propre en termes de niveaux d eau et d au moins une entrée et une sortie d eau. Les bornes structurelles des UHC sont des exhaussements (digues, buttes, bosses, bourrelets de curage), des surcreusements (fossés, canaux) ou des ouvrages en dur (vannages de toutes sortes) (définition issue de l étude sur la contribution des zones humides au bon état des masses d eau). Illustration de la compartimentation fonctionnelle des zones humides littorales (Source : Anras, 2005) En orange : Syndicat de marais ou découpage équivalent En bleu : - UHC de niveau 2 : UHC au sens strict du terme (compartiment hydraulique, prise de marais) En rouge : Unité d exploitation (ensemble de parcelles) 14
Confusions fréquentes entre les deux termes. Habitat : Habitat d espèce : Document de travail «Milieu défini par des facteurs abiotiques et biotiques spécifiques Habitat naturel où: vit zone uneterrestre espèce à ou l'un aquatique des stades se de son distinguant cycle biologique par ses» caractéristiques géographiques, (Directive abiotiques «Habitats-Faune-Flore et biotiques, qu elles»). soient entièrement naturelles ou seminaturelles. Un habitat Habitat ne naturel se réduit : pas à sa seule végétation, elle n en est qu une composante qui, «Zones par son terrestres caractère ou aquatiques intégrateur, se distinguant est considérée par leurs comme un bon indicateur permettant de caractéristiques déterminer un géographiques, habitat (définition abiotiques du conservatoire et biotiques, qu elles botanique de Brest). A l intérieur d une soient zone entièrement humide, plusieurs naturelles habitats ou semi-naturelles humides peuvent» (Directive être identifiés. «Habitats-Faune-Flore»). Milieu physique + Êtres vivants = HABITAT NATUREL Unité hydro-géomorphologique (HGMU) : élément du paysage caractérisé par un type géomorphologique et un régime hydrologique uniforme, présentant un même type de sol. A l intérieur d une zone humide, plusieurs unités hydro-géomorphologiques humides peuvent être identifiées. La microtopographie du site, les différences de végétation et les profils de sol sont des indices pour découper une zone humide en unités hydro-géomorphologiques. Illustration des différentes unités hydrogéomorphologiques d une zone humide de fond de vallée (Source : B. Clément, 2011) 15
Annexe 2 : Typologie SDAGE des zones humides (issue de l annexe 1 du Tronc commun national de l IFEN) La première typologie SDAGE, incluant 12 types SDAGE, a été élaborée en 1995 par le Muséum national d'histoire naturelle. Elle a été testée pour distinguer les 257 zones humides recensées et considérées comme remarquables dans le contexte du lancement du Plan d actions gouvernemental en faveur des zones humides (Redaud, 1995). Certains bassins ont relevé quelques difficultés lors de son application et ceci dès 1996. Une réunion a alors été organisée (20/02/96), à laquelle les représentants des agences de l Eau étaient présents ; elle a permis d établir une typologie SDAGE plus précise et simplifiée (13 types). Cette typologie de 1996 est retenue ici, sans modification des intitulés et numérotations initiales, mais avec une proposition de regroupement de deux types, le 5 et le 6, qui est apparu nécessaire depuis 1996. Il est nécessaire d apporter des précisions quant au domaine d application des types SDAGE, la définition des types et la position particulière de certains milieux comme les tourbières. La typologie SDAGE s applique à des grandes formations géomorphologiques et paysagères et ces types se trouvent de fait plus particulièrement concernés par une gamme de politique de même "nature" (agricoles, équipement, etc.). Elle ne permet pas une description des habitats (biotope + biocénose), qui doit être faite à l aide de la typologie Corine Biotope. Bien que s'adressant dans la majorité des cas de figure à de vastes entités typées, il arrive qu'une zone humide étendue corresponde à plusieurs types SDAGE du fait de son hétérogénéité. Des difficultés apparaissent alors dans le choix du type SDAGE dominant. Par exemple : la Camargue contient des espaces à rattacher au type "marais et lagunes côtiers", au type "marais saumâtres aménagés", au type "marais aménagés dans un but agricole" ; les estuaires de la Loire, de la Seine se rattachent au type "estuaire", mais contiennent aussi le type "marais aménagés dans un but agricole", "zones humides artificielles" ; le marais d'orx peut appartenir au type "bordures de plans d'eau" et au type "marais aménagés dans un but agricole". Dans ces cas, on cherchera autant que se peut à rattacher la zone humide à un type SDAGE principal, qui reflète le mieux sa configuration hydro-géomorphologique. Ainsi, la Camargue appartient au type principal "marais et lagune côtiers", les estuaires de la Loire ou de la Seine au type principal "grands estuaires", le marais d'orx au type principal "bordures de plans d'eau". Une fois ce type principal défini, il est possible de sélectionner d'autres types SDAGE qui permettent de citer les diverses composantes d'une zone et sont perceptibles dans le paysage. Les tourbières peuvent être observées dans plusieurs types SDAGE : tourbières d'altitude appartiennent au type "zones humides de montagne, colline, plateau" ; tourbières de plaine appartiennent selon les cas à divers types SDAGE. Par exemple : le lac de Grand-Lieu est bordé en partie par une tourbière, on citera le type SDAGE "bordures de plans d'eau". 16
In fine, on donnera le type SDAGE dans lequel se trouve la tourbière. Puis on précisera la "nature" de la tourbière avec la typologie Corine Biotope. Idem pour les zones de prairies humides : citer le contexte général avec le type SDAGE, puis indiquer le genre de prairies avec la typologie Corine Biotope. Le tableau présente : la nomenclature initiale des SDAGE (1996) ; une description des types SDAGE. La colonne est intitulée "description du type SDAGE principal" car elle présente les caractéristiques du type SDAGE qui doit être choisi en premier lieu ; la colonne "autres types SDAGE présents " indique pour une zone hétérogène quels autres types SDAGE peuvent être éventuellement choisis ; la colonne "application", qui donne des exemples. NOMENCLATU RE INITIALE DES SDAGE (1996) 1- Grands estuaires 2- Baies et estuaires moyens et plats N SANDR E 2001 DESCRIPTION DU TYPE SDAGE PRINCIPAL EAUX SALEES ET SAUMATRES 1 Il s'agit exclusivement des estuaires des 3 grands fleuves français de la façade atlantique. Le type comprend au minimum une partie aquatique et les vasières associées. 2 Zones plus ou moins étendues, localisées en fond de baies ou à l'embouchure de fleuves. Sur le littoral atlantique, le type comprend au minimum une partie aquatique et des zones intertidales (vasières, bancs sableux). AUTRES TYPES SDAGE PRESENTS Selon les cas : marais et lagunes côtiers (type 3) marais saumâtres aménagés (type 4) bordures de plans d'eau (type 9) marais aménagés dans un but agricole (type 12) zones humides artificielles (type 13) Selon les cas : marais et lagunes côtiers (type 3) marais saumâtres aménagés (type 4) bordures de plans d'eau (type 9) marais aménagés dans un but agricole (type 12) zones humides artificielles (type 13) APPLICATION DU TYPE SDAGE PRINCIPAL Seulement 3 cas : estuaire de la Seine, estuaire de la Loire et estuaire de la Gironde S'applique surtout au littoral atlantique. Exemples : - Baie de Somme - Baie du Mont Saint-Michel - Golfe du Morbihan - Bassin d'arcachon Pour le littoral méditerranéen, retenir dans cette catégorie : les estuaires non endigués, inondant périodiquement les zones humides adjacentes. 17
NOMENCLATU RE INITIALE DES SDAGE (1996) 3- Marais et lagunes côtiers 4- Marais saumâtres aménagés N SANDR E 2001 DESCRIPTION DU TYPE SDAGE PRINCIPAL 3 Milieux salés à saumâtres comprenant : - les lagunes : plans d'eau peu profonds (souvent de l'ordre du mètre, ne dépassant pas 10 mètres) permanents ou temporaires, alimentés en eau marine de façon permanente ou temporaire, par des communications étroites ; - les marais : zones à submersion temporaire ou permanente (la hauteur d'eau est faible ne dépassant pas 1 mètre), qui ne sont pas alimentés en eau par le milieu marin, mais par le débordement de lagunes, les remontées des nappes ou parfois des eaux douces. Inclus les pannes dunaires. 4 Milieux résultant d'aménagements anciens ou récents dans les zones d'estuaires ou de lagunes permettant la production de sel, l'aquaculture intensive ou extensive, allant jusqu aux dispositifs de pêche. Les mouvements d'eau douce ou salée peuvent être (ou ont pu être) contrôlés (présence de canaux, d'ouvrages, éventuellement abandonnés). Les étendues d'eau ont des formes géométriques régulières et des faibles profondeurs. Diffère des zones humides artificielles (type 13) par le but de leur mise en valeur. AUTRES TYPES SDAGE PRESENTS marais saumâtres aménagés (type 4) marais aménagés dans un but agricole (type 12) zones humides artificielles (type 13) APPLICATION DU TYPE SDAGE PRINCIPAL Exemples atlantiques : Baie d'audierne, Olonne, Talmont, Zones humides du littoral aquitain qui sont en connexion avec le milieu marin Exemples méditerranéens : tous les milieux littoraux saumâtres, y compris la Grande Camargue (pour laquelle on peut compléter avec les autres types SDAGE) Exemples atlantiques : - Marais d'olonne, de Talmont, de la Seudre, - Marais du bassin d'arcachon (Certes, Audange) Exemples méditerranéens : - Salins d'hyères, - Salins de Giraud (Camargue), - Salins d'aigues Mortes et zones bassins aquacoles (petite Camargue), -Salins de l'ingril 18
NOMENCLATU RE INITIALE DES SDAGE (1996) 5 et 6- Bordures de cours d'eau et plaines alluviales 7- Zones humides de bas-fonds en tête de bassin (Ou zones humides de montagne, colline) 8- Régions d'étangs 9- Bordures de plans d'eau N SANDR E 2001 5 (6 gelé) DESCRIPTION DU TYPE SDAGE PRINCIPAL EAUX DOUCES Zones humides liées aux cours d'eau. Ce sont les zones humides situées le long d'un cours d'eau ayant une relation (permanente ou non) avec les eaux du cours d'eau. On peut distinguer : les zones humides liées au lit mineur inondées quasiment en permanence les zones humides liées au lit majeur inondées saisonnièrement les annexes alluviales 7 Zones humides, souvent de petite ou moyenne taille, dispersées et localisés dans les régions montagneuses ou de collines. Ces zones sont alimentées en eau par des débordements de ruisseaux, ou par des ruissellements d'eaux superficielles. Certaines ne sont alimentées que par les pluies. 8 Désigne une zone comprenant plusieurs plans d'eau, les marais associés et les territoires entre les plans d'eau. La zone comporte un réseau hydrologique plus ou moins important. Les étangs sont souvent issus d'un aménagement pour la pisciculture. 9 Désigne soit un plan d'eau douce peu profond et les marais associés, soit les marais associés à un plan d eau profond. AUTRES TYPES SDAGE PRESENTS Selon les cas : marais aménagés dans un but agricole (type 12) zones humides artificielles (type 13) Selon les cas : marais aménagés dans un but agricole (type 12) zones humides artificielles (type 13) Selon les cas : bordures de plan d'eau (type 9) marais aménagés dans un but agricole (type 12) zones humides artificielles (type 13) Peut contenir aussi : zones humides liées aux cours d'eau (5 et 6) Selon les cas : marais aménagés dans un but agricole (type 12) zones humides artificielles (type 13) APPLICATION DU TYPE SDAGE PRINCIPAL Exemples : - Saligues du gave de Pau - Val de Loire - Vallée de l'eyre - Val de Drôme - Val de Saône - Aube et Seine en amont de Montereau - etc. Comprend : - les zones humides liées aux glaciers, - les combes à neige, - les sources, - les tourbières d altitude. Exemples : - Dombes - Sologne - Champagne humide - Double - etc. Exemples : - lac du Der en Champagne humide - lac de Grand Lieu - étangs doux de Petite Camargue (Scamandre, Charnier) - zones humides des rives du lac Léman 19
NOMENCLATU RE INITIALE DES SDAGE (1996) 10- Marais et landes humides de plaines et plateaux 11- Zones humides ponctuelles 12- Marais aménagés dans un but agricole 13- Zones humides artificielles N SANDR E 2001 DESCRIPTION DU TYPE SDAGE PRINCIPAL 10 Zones humides localisées dans des dépressions de plaines ou de plateaux naturellement mal drainés, pouvant être exondés à certaines périodes. Elles sont déconnectées des cours d'eau et souvent alimentées par des nappes. 11 Il s'agit des mares : petits plans d'eau plus ou moins stagnants, permanents ou temporaires, d'origine anthropique ou naturelle. Peuvent être isolés ou regroupés 12 Désigne des zones humides aménagées pour la culture et/ou l'élevage, y compris extensif. Ces zones sont souvent drainées et comportent des ouvrages permettant de gérer les alimentations et/ou les évacuations d'eaux douces. 13 S'applique à tout plan d'eau et aux marais adjacents dès lors qu'ils ont été crées pour des besoins d'activités diverses qui ne sont dans leurs objectifs initiaux ni salins ni aquacoles. AUTRES TYPES SDAGE PRESENTS Selon les cas : marais aménagés dans un but agricole (type 12) zones humides artificielles (type 13) Selon les cas : zones humides artificielles (type 13) APPLICATION DU TYPE SDAGE PRINCIPAL Exemples : - landes humides de Gascogne - landes humides du cap Fréhel Exemples : - mares abreuvoir en région d'élevage, - mares d'affaissement minier, - platières de Fontainebleau, - mardelles du plateau lorrain. À utiliser comme type principal pour les grands marais de la façade atlantique : marais poitevin, marais breton Peut être utilisé comme type secondaire pour toute zone ayant des aménagements visant à contrôler les eaux douces pour une production agricole même extensive. Exemples : gravières, sablières, plans d'eau de loisir (dont la chasse), plan d'eau de barrages, bassins de lagunage, mares d'abreuvage 20
Annexe 3 : Identification et caractérisation des zones humides Références bibliographiques : ECOSPHERE & ASCONIT CONSULTANTS 2007. Guide méthodologique pour l'identification des secteurs à zones humides fonctionnelles et prioritaires pour la gestion de l'eau. Gérer et préserver les zones humides d'adour-garonne. Agence de l eau Adour-Garonne. 61 p AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 2010. Guide d'inventaire des zones humides. Dans le cadre de l'élaboration ou de la révision des Sage. 58 p ECOSPHERE & BURGEAP 2008. Délimitation de l'espace de zones humides par fonction qualifiée et par type de milieux. Agence de l eau Rhône-Méditerranée. 2007, corrigé 2008. 182 p + annexes FORUM DES MARAIS ATLANTIQUES 2010. Guide méthodologique d'inventaire et de caractérisation des zones humides. Marais mode d'emploi N 3, 2008, mise à jour février 2010. 100 p FORUM DES MARAIS ATLANTIQUES CONSEIL GENERAL DU FINISTERE 2010. Guide méthodologique. Réalisation de l'étude préalable au contrat territorial "milieux aquatiques" - volet zones humides sur le département du Finistère. 68 p FORUM DES MARAIS ATLANTIQUES 2011. Manuel d aide à l identification des zones humides prioritaires, des ZHIEP et des ZSGE. 71 p FORUM DES MARAIS ATLANTIQUES 2012. Boîte à outils «zones humides». Agence de l eau Seine-Normandie. 63 p. MALTBY E. 2009. Functional assessment of wetlands, toward evaluation of ecosystem services. Woodhead publishing in environmental management. 672 p MATHIEU S. 2006. Evaluation de l'intérêt des zones humides ordinaires - Arguments pour les valoriser auprès du public. Engref Montpellier, Office International de l'eau MÉROT P. et al. 2000. Typologie fonctionnelle des zones humides de fond de vallée en vue de la régulation de la pollution diffuse. Rapport de synthèse final, UMR INRA-ENSA Sol et agronomie de Rennes-Quimper. 115 p MICHELOT JL. et al. 2004. Etude de mise en valeur des zones humides. Contrat de rivière du sud-ouest lémanique. 97 p TERRIT'EAU. Projet "Gestion spatiale des activités agricoles, Aménagement du territoire et Qualité de l'eau". INRA, Chambre régionale d'agriculture de Bretagne. http://agro-transfertbretagne.univ-rennes1.fr/territ_eau/ 21