Formation «La consolidation des comptes : approfondissement» REFERENCE : 207 1. Objectif général Maîtriser les problèmes soulevés par la conversion des comptes des sociétés étrangères, les impôts différés et les variations de pourcentage de participation. Établir le tableau de variation des capitaux propres. 2. Participants Responsables comptables et leurs collaborateurs en charge des opérations de consolidation. Commissaires aux Comptes et leurs collaborateurs. 3. Connaissances requises Celles correspondant à la formation«la consolidation des comptes : l essentiel». 4. Durée 2 jours. 5. Supports et moyens pédagogiques Documentation en power point. Alternance d illustrations et d exercices pratiques. QCU, tests, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.. 1
6. Animateur Hervé MANCERON. 7. Langue Français. 8. Homologation CNCC Non. 9. Cycle diplômant Non. 2
JOUR 1 Temps Objectifs pédagogiques Contenu et activités Supports et moyens pédagogiques TOUR DE TABLE ET INTRODUCTION 9h00 9h30 Prise de connaissance du groupe et de ses attentes. Recueil des attentes, rappel des objectifs et distribution des supports. Paper board. PARTIE 1 : LE CADRE LEGAL ET REGLEMENTAIRE (RAPPEL) 9h30 10h45 Connaître les textes applicables. Rappeler les principes de base de la consolidation. Les obligations imposées par les différents textes : état de l'art et évolutions. Pourcentage d intérêt/pourcentage de contrôle. Périmètre de consolidation. Méthodes de consolidation (IFRS 10, 11 et IAS 28R). Spécificités prudentielles. Consolidation par palier. Consolidation directe. 10h45 11h00 Pause café. PARTIE 2 : CONVERSION DES COMPTES DES SOCIETES ETRANGERES (IAS 21) 11h00 12h30 Savoir reconnaître la monnaie de fonctionnement d une entité. Savoir appliquer la technique du cours de clôture et du cours historique à des comptes en monnaie étrangère. Le rôle clé de la monnaie de fonctionnement. Méthode du cours de clôture. Méthode du cours historique. Exercice sur la méthode du cours de clôture. Exercice sur la méthode du cours de clôture. 12h30 14h00 Pause déjeuner. PARTIE 3 : LA PROBLEMATIQUE DES IMPOTS DIFFERES (IAS 12) 14h00 15h45 Comprendre la technique des Les principes : de l approche par le résultat à l approche bilantielle, 3
15h45 16h00 Pause café. impôts différés. Savoir quand et comment utiliser les impôts différés en consolidation. conception étendue, report variable. Définitions : impôt exigible/impôt différé ; valeur comptable/fiscale des actifs et des passifs. Les sources d'impôt différé. Exceptions. Évaluation et comptabilisation. Présentation au bilan et informations à fournir en annexe. Exemples conduisant à comptabiliser des impôts différés actifs (IDA). Exemples conduisant à comptabiliser des impôts différés passifs (IDP). PARTIE 4 : PREMIERE ENTREE D'UNE ENTREPRISE DANS LE PERIMETRE IFRS 3 (DEBUT) 16h00 17h30 Maîtriser la technique d élimination des titres quand une entreprise entre dans le périmètre. Coût d'acquisition des titres. Juste valeur des actifs et passifs acquis. Option pour le traitement des minoritaires. Illustrations. Traitement du goodwill. Entrée dans le périmètre avec GW partiel. Entrée dans le périmètre avec GW total. JOUR 2 PARTIE 4 : PREMIERE ENTREE D'UNE ENTREPRISE DANS LE PERIMETRE (FIN) 9h00 10h30 Idem ci dessus. Prises de contrôles par étapes. Entrée dans le périmètre par étapes. 10h30 10h45 Pause café. PARTIE 5 : LES VARIATIONS DE POURCENTAGE D'INTERET : IFRS 10, IFRS 11, IAS 28R (DEBUT) 10h45 12h30 Maîtriser les écritures d élimination Augmentation du pourcentage d'intérêt sans changement de méthode. 4
des titres en cas d augmentation de % d intérêt. 12h30 14h00 Pause déjeuner. Augmentation du pourcentage d'intérêt avec changement de méthode. Cahier d exercices Augmentation sans changement de méthode. Augmentation avec changement de méthode. PARTIE 5 : LES VARIATIONS DE POURCENTAGE D'INTERET : IFRS 10, IFRS 11, IAS 28R (FIN) 14h00 15h30 Maîtriser les écritures d élimination des titres en cas de diminution de % d intérêt. Diminution du pourcentage d'intérêt sans changement de méthode. Diminution du pourcentage d'intérêt avec changement de méthode. Diminution sans changement de méthode. Diminution avec changement de méthode. 15h30 15h45 Pause café. 15h45 17h00 Comprendre les principes d élaboration du tableau de variation des capitaux propres et son utilité. PARTIE 6 : LE TABLEAU DE VARIATION DES CAPITAUX PROPRES Les composantes du tableau. Principes d'élaboration. PARTIE 7 : SYNTHESE ET CONCLUSION Illustrations. 17h00 17h30 Vérifier et valider des acquis. Synthèse des deux journées. Quiz/QCU. Évaluer la formation. Quiz et correction orale. Questions/réponses. Évaluation de la formation. Fiches d évaluation. 5