REMARQUE IMPORTANTE Lesprixfigurantdanscedocumentsontceuxqui étaient valables au moment de sa rédaction, je vous invite à vous adresser aux fournisseurs pour connaître les prix actuels. Voustrouverezàlafindecedocumentlalistede prix 2014 pour le SYMA tels que l entreprise VERTICAL ACCESS Sàrl me les a transmis. Fabien Vuillème, le 28 mai 2014 Case postale 432 Crêt-Vaillant 19 2400 La Locle T +41 32 931 18 14 Infoforma2.ch
4 Protection des poseurs de fenêtres contre les chutes 1. Informations importantes Le présent document est une adaptation de la première version qui a été réalisée dans le cadre de la formation de chargé de sécurité. Le propos du document n'étant pas propre à l'entreprise qui s'est prêtée à l'exercice, il a été décidé par l auteur, le propriétaire de l entreprise qui s est prêtée à l exercice et la commission technique de Forma2 de réaliser une version du document destinée à la diffusion, dans laquelle les informations relatives à l'entreprise ont été retirées, de même que les marques des produits et les photos permettant d identifier des lieux ou des personnes. L auteur de ce document est prêt à répondre à vos questions ; il vous est possible de le joindre auprès du secrétariat de Forma2. 2. Détermination de la campagne de sécurité 2.1. Choix de la campagne Il a été mis en évidence dans le portefeuille 2 que, lors des travaux de pose et de remplacement de fenêtres, aucune mesure n'est prise pour prévenir les chutes, alors que le travail peut s'effectuer à des hauteurs très importantes ; 14 mètres ont été mesurés lors de l analyse. Les conséquences d'une chute d'une telle hauteur risquent d'être très importantes (blessures graves, invalidité, mort). Ce constat justifie la campagne de sécurité proposée dans de document. 2 Portefeuille des phénomènes dangereux La méthode utilisée est celle proposée par la SUVA : «Connaissez-vous le potentiel des phénomènes dangereux de votre entreprise» (réf. 66105.f). Elle permet de déterminer dans un processus de travail les phénomènes dangereux et de les classer selon leur potentiel de dangerosité et l existence ou non de règles et de formulaires de contrôle.
Protection des poseurs de fenêtres contre les chutes 5 2.2. Objectif de la campagne Il est de prendre les mesures adéquates pour éviter les chutes ou en limiter les conséquences. Ceci dans les trois otiques économiques, psychosociales et légales. 2.3. Conséquences d'un accident Du point de vue de l'entreprise, un accident grave a des conséquences économiques importantes : paiement d'heures non travaillées ou non productives à la victime et à ses collègues, qui peineront dans de telles circonstances à retrouver leur niveau de productivité habituel ; perte de nombreuses heures administratives; frais dus au remplacement de collaborateurs ; dégâts matériels, image négative. Outre les pertes pour le collaborateur victime d'un accident et sa famille, les conséquences psycho-sociales qui font suite à un accident grave pour le chef d'entreprise et l'ensemble des collaborateurs sont importantes. Quant à la législation, elle impose à l'employeur de prendre les mesures nécessaires pour prévenir un accident ; la justice recherchera le ou les responsables. 3. La campagne de sécurité 3.1. Bases légales La LAA, à son article 82, impose à l employeur de prendre toutes les mesures adaptées aux conditions données, dont l expérience a démontré la nécessité, et que l état de la technique permet. Les articles 15 et 19 de l OTConst 3 prévoient : d une part que les endroits non protégés présentant une hauteur de chute de plus de 2 m doivent être pourvus d une protection et d autre part, que lorsque cela n est pas possible, que des filets de sécurité, des cordes de sécurité ou des mesures de protection équivalentes doivent être utilisés. Les articles 5 et 8 de l OPA confirment ce qui précède. 3.2. La méthode Des solutions pour remédier au problème ont été recherchées dans les textes légaux et dans la documentation de la SUVA et de l INRS 4. En complément, un courriel a été envoyé aux entreprises proposant des EPI antichute référencés sur le site de la SUVA. Ainsi, plusieurs solutions ont pu être répertoriées et des rencontres avec les fournisseurs ont été organisées. Ces solutions font l objet d une évaluation dans les lignes qui suivent, en les traitant par ordre de priorité selon la méthode STOP. 5 3 Ordonnance sur la sécurité et la protection de la santé des travailleurs dans les travaux de construction 4 INRS Institut national de recherche et de sécurité (France) 5 STOP Mesure de Substitution, Techniques, Organisationnelles ou Personnelles
6 Protection des poseurs de fenêtres contre les chutes 3.3. Evaluation des mesures 3.3.1. De substitution Aucune mesure de substitution n'est possible dans ce cas, puisque le travail consiste au remplacement d une fenêtre et que nous nous trouvons par conséquent face à une ouverture béante dans un mur. 3.3.2. Techniques Aucun moyen technique pour fermer l ouverture durant la pose de fenêtre n a pu être retenu, plusieurs phases du processus nécessitant un travail de l extérieur. Dans certaines conditions, un échafaudage peut limiter la hauteur de chute, pour cela il devrait comprendre à tous les étages où les fenêtres sont remplacées des garde-corps suffisamment hauts pour éviter le risque de basculer par dessus ceux-ci. Pour des raisons techniques, économiques et administratives, il n est pas toujours possible de procéder à la pose d échafaudages, ainsi d autres mesures doivent être recherchées. Le travail à partir de nacelles, tel que cela a été proposé, n est guère possible puisque le travail s effectue dans une large mesure à partir de l intérieur. D autre part, une nacelle positionnée à l extérieur ne représente pas une protection contre les chutes. 3.3.3. Organisationnelles Quelques mesures organisationnelles peuvent être prises pour augmenter la sécurité des travailleurs, comme le port de chaussures adaptées, ou l élimination du désordre et des éléments glissants. Ces mesures permettent de limiter le risque de chute. 3.3.4. Personnelles Au vu de ce qui précède, les mesures personnelles s imposent donc ; elles doivent permettre d'éviter ou de limiter les conséquences d une chute. Il s agit d équiper les poseurs d un dispositif de retenue. Outre sa fonction principale, celui-ci ne devra pas entraver le travail, être facile de mise en œuvre, ne pas provoquer de dégât au mobilier et au bâtiment et dans la mesure du possible, faciliter le travail par exemple en libérant les mains du poseur. 3.4. Choix de l équipement Il est possible de trouver dans le commerce de nombreux kits d EPI antichute répondant aux normes en vigueur, dont le coût est de quelques CHF 600.-. Le choix du système d'ancrage est déterminant ; il justifie à lui seul une brève analyse. 3.4.1. Eléments solide du bâtiment La présence de colonnes ou de point d encrage prévus à cet effet dans le bâtiment représente une solution efficace et simple d utilisation ; malheureusement, ces éléments sont très rarement disponibles ; ils sont absents lors du remplacement de fenêtres dans des appartements. 3.4.2. Corps mort Cette solution massive ou à eau est présentée dans le document «prévenir les chutes de haut» de l INRS. Sa mise en œuvre est compliquée : transport d une lourde charge ou présence d une grande quantité d eau.
Protection des poseurs de fenêtres contre les chutes 7 3.4.3. Poutrelle de retenue à placer dans une embrasure. Une telle poutrelle représente un moyen sûr de retenue, mais elle nécessite des précautions pour ne pas causer de dégât au mobilier avec la corde qui traverse la pièce ; elle nécessite aussi une porte, d une largeur maximale de 1100 mm, placée de telle sorte que l angle avec la fenêtre garantisse la retenue du système. Deux produits ont été identifiés dans le commerce : Spanset et Bornack. Il est envisageable de créer un tel système avec une pièce de bois ; dans ce cas l intervention d un ingénieur est indispensable. 3.4.4. SYAM C est un produit pour lequel aucun concurrent n a été identifié. Son installation n est pas invasive, malgré son volume important. Son point d ancrage élevé améliore la sécurité et permet de travailler en rappel. Il peut être utilisé dans presque toutes les situations ; l absence d élément de maçonnerie sous une dalle peut obliger à reculer le dispositif. Sa masse (15 kg) et son encombrement représentent ses inconvénients. 3.4.5. Synthèse Au regard de ce qui précède, une solution se démarque des autres, il s agit de SYAM, un système développé pour l usage qui nous intéresse. Son installation s effectue proche de la fenêtre en travaux ; grâce au point d amarrage haut, il garantit la meilleure sécurité du poseur, ce qui est l objectif poursuivi ; il s adapte à presque toutes les situations et, si nécessaire, il permet de travailler en rappel, ce qui libère les deux mains. Avec une utilisation optimale, il peut permettre d augmenter la productivité. Son coût plus élevé à l achat CHF 4200.00 6 représente son principal défaut. Une poutrelle de retenue représente une alternative, si l investissement de départ doit être limité CHF 317.00 -. Cette option nécessite plus de précautions dans les locaux occupés, elle ne permet pas ou difficilement le travail en rappel, et présente moins d atouts en matière de sécurité, puisque une chute se terminerait contre la façade. Toutefois, elle permet la conformité avec les dispositions légales. Partout ou cela est possible, l utilisation des points d ancrage solides du bâtiment peut être privilégiée. Malheureusement ces derniers sont encore rares. Au regard de la différence de coût entre les deux solutions mobiles et des avantages de l une par rapport à l autre, il appartient au chef d entreprise de prendre une décision. Dans la suite du document, le SYAM servira de référence, le but de la campagne étant d optimiser la sécurité sur le lieu de travail. 3.5. Formation La formation des collaborateurs est prévue sur une journée, des formations plus courtes sont proposées par certains fournisseurs, mais elles n ont pas été retenues, dans la mesure où elles ne répondent pas aux exigences légales 7. 6 Tous les prix sont indiqués hors TVA 7 Cf.: La sécurité en s encordant SUVA 44002.f page 19, Exigences légales
8 Protection des poseurs de fenêtres contre les chutes 4. Plan d'action et échéancier 4.1. Plan d action Pour garantir la réussite du projet et éviter les conséquences graves d une chute, il faut prévoir la formation des collaborateurs, lors de l introduction du nouveau dispositif. A cette occasion, il leur sera présenté en introduction les objectifs poursuivis et les bénéfices qu ils peuvent en tirer, en terme de protection, de sécurité et de sérénité au travail ; il sera rappelé que l application des règles de sécurité est obligatoire et que les EPI antichute en font partie. Ensuite, une démonstration de l utilisation du nouveau système et des exercices pratiques exécutés par tous les participants pourront être entrepris, sous la conduite d un formateur agréé. L utilisation des EPI antichute sur les chantiers démarrera immédiatement après la formation, dans le respect du protocole écrit, qui sera remis à chacun. Le chef d entreprise s assurera du respect des règles définies. 4.2. Echéancier pour la mise en œuvre du projet Délai Objet responsable 30 août Prise de décision 30 septembre Achat du matériel, mise à disposition des fiches d utilisation et des listes de contrôle Première semaine d octobre Organisation d une formation Après la formation, la pose de fenêtres s effectue selon le protocole nouvellement défini, au moyen du dispositif de retenue Dès l entrée en vigueur du nouveau protocole, des contrôles seront effectués 30 novembre Evaluation du nouveau protocole et du matériel 10 décembre Prise de décision sur d éventuelles améliorations. 2 janvier Si nécessaire communication des modifications du protocole,
Protection des poseurs de fenêtres contre les chutes 9 5. Coûts et bénéfices 5.1. Coûts Les coûts pour sécuriser un poste de travail pour un ou deux collaborateurs équipés de matériel confortable sont les suivants 8 : SYAM Poutrelle Système d'ancrage 4200.00 317.00 1er EPI 600.00 600.00 2eme EPI 600.00 600.00 Formation de 6 collaborateurs par un.00 professionnel 1800.00 2700.00 Coût du projet 7200.00 4217.00 Temps consacré à la formation 1 journée.00.00 Ainsi, un budget de CHF 7200.00, permet à deux collaborateurs d intervenir en sécurité sur la même fenêtre, en s attachant et se détachant du dispositif d ancrage par la manipulation d un simple mousqueton. 5.2. Bénéfices Les bénéfices d un tel investissement sont financiers, si les conséquences d un seul accident sont évitées : heures non travaillées et non productives payées au collaborateur absent et à ses collègues, perte de production, frais de remplacement du collaborateur, frais administratifs, pénalités pour non respect des délais, frais de procédures judicaires et amendes. Ils sont aussi d ordre psychosocial : les collaborateurs mieux protégés se trouveront mieux considérés et donc seront plus productifs. Au contraire, à la suite d un accident, on constate une perte de motivation, d où une diminution de la productivité. Finalement, l investissement permet de répondre positivement à une obligation. Il est facile de chiffrer les charges que représentent un investissement en matière de sécurité, mais il ne sera jamais possible de calculer les bénéfices financiers d un accident évité ; quant au bénéfice humain, il est inestimable ; c est la conclusion personnelle de l auteur de ces lignes. 8 Selon les documents des fournisseurs et les discussions menées avec ceux-ci.
10 Protection des poseurs de fenêtres contre les chutes 6. Bibliographie Législation Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l assurance-accidents (LAA) Ordonnance sur la sécurité et la protection de la santé des travailleurs dans les travaux de construction (OTConst) Ordonnance sur la prévention des accidents et des maladies professionnelles 832.20 832.311.141 832.30 Documents SUVA La sécurité en s encordant 44002.f Huit règles vitales pour les travaux avec protection par encordement Echafaudages de façade. La planification, gage de sécurité 88816.f 44077.f Liste de contrôle. Echafaudages de façade 67038.f Autres information http://www.absturzrisiko.ch http://www.suva.ch Documents INRS Prévention des risques de chutes de hauteur Dispositifs d ancrage pour les équipements de protection individuelle contre les chutes de hauteur Utilisation des systèmes d arrêt de chutes ed6110 R430 R431 Document des fournisseurs Catalogue SYAN www.syan.suiss.ch Catalogue Petzl www.petzl.com/dealers Catalogue Spanset www.spanset.ch Catalogue Bornack www.bornack.ch
Annexes Protection des poseurs de fenêtres contre les chutes 11 Annexe I. Catalogues et prix Extrait catalogue Syam
12 Protection des poseurs de fenêtres contre les chutes Annexes Extrait catalogue Syam
Annexes Protection des poseurs de fenêtres contre les chutes 13
14 Protection des poseurs de fenêtres contre les chutes Annexes Extrait catalogue SpanSet
Annexes Protection des poseurs de fenêtres contre les chutes 15 CHF 317.- Formation CHF 2700.- Extrait catalogue Bornak
16 Protection des poseurs de fenêtres contre les chutes Annexes Extrait catalogue Bornak CHF 547.-
Annexes Protection des poseurs de fenêtres contre les chutes 17 Extrait catalogue Bornak CHF 89.-
18 Protection des poseurs de fenêtres contre les chutes Annexes Annexe II. Textes légaux Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l assurance-accidents (LAA) Art. 82 Règles générales 1 L employeur est tenu de prendre, pour prévenir les accidents et maladies professionnelles, toutes les mesures dont l expérience a démontré la nécessité, que l état de la technique permet d appliquer et qui sont adaptées aux conditions données. 2 L employeur doit faire collaborer les travailleurs aux mesures de prévention des accidents et maladies professionnelles. 3 Les travailleurs sont tenus de seconder l employeur dans l application des prescriptions sur la prévention des accidents et maladies professionnelles. Ils doivent en particulier utiliser les équipements individuels de protection et employer correctement les dispositifs de sécurité et s abstenir de les enlever ou de les modifier sans autorisation de l employeur. Ordonnance sur la sécurité et la protection de la santé des travailleurs dans les travaux de construction (OTConst) Art. 15 Utilisation d une protection latérale 1 Les endroits non protégés présentant une hauteur de chute de plus de 2 m et ceux situés à proximité de cours d eau et de talus doivent être pourvus d une protection latérale. [ ] Art. 19 Autres protections contre les chutes 1 Lorsqu il n est techniquement pas possible ou qu il s avère trop dangereux de monter une protection latérale conformément à l art. 16 ou un échafaudage conformément à l art. 18, des échafaudages de retenue, des filets de sécurité, des cordes de sécurité ou des mesures de protection équivalentes doivent être utilisés ou des mesures de protection équivalentes doivent être prises. [ ] Art. 5 OPA Ordonnance sur la prévention des accidents et des maladies professionnelles (ordonnance sur la prévention des accidents) du 19 décembre 1983, RS832.30(Le lien est ouvert dans une nouvelle fenêtre) Art. 8 OPA Ordonnance sur la prévention des accidents et des maladies professionnelles (ordonnance sur la prévention des accidents) du 19 décembre 1983, RS832.30 (Le lien est ouvert dans une nouvelle fenêtre) Ordonnance sur la prévention des accidents et des maladies professionnelles Art. 51 Equipements de protection individuelle Si les risques d accidents ou d atteintes à la santé ne peuvent pas être éliminés par des mesures d ordre technique ou organisationnel, ou ne peuvent l être que partiellement, l employeur mettra à la disposition des travailleurs des équipements de protection individuelle (EPI) tels que casques de protection, protège-cheveux, lunettes et écrans de protection, protecteurs d ouïe, appareils de protection des voies respiratoires, chaussures, gants et vêtements de protection, dispositifs de protection contre les chutes et la noyade, produits de protection de la peau et, au besoin, sous-vêtements spéciaux, dont l utilisation
Annexes Protection des poseurs de fenêtres contre les chutes 19 peut être raisonnablement exigée. L employeur doit veiller à ce que ces équipements soient toujours en parfait état et prêts à être utilisés. Art. 8 Travaux comportant des dangers particuliers 1 L employeur ne peut confier des travaux comportant des dangers particuliers qu à des travailleurs ayant été formés spécialement à cet effet. L employeur fera surveiller tout travailleur qui exécute seul un travail dangereux. 2 Lorsque des travaux comportant des dangers particuliers sont exécutés, l effectif des travailleurs occupés à ces travaux, ainsi que le nombre ou la quantité des installations, équipements de travail et matières qui présentent des dangers doivent être limités au nécessaire.1
L I S T E D E P R I X 2 0 1 4 S Y S T E M E S D A N C R A G E M O B I L E S & E P I Prix CHF HT Pack SYAM SYAM + sac SYAM 3 650.00 Pack SYAM+ SYAM+ + sac SYAM+ + 1 connecteur acier 900.00 Formation SYAM ~½ journée (max. 6 personnes/cours) (prix par personne) 250.00 (avec l achat d un SYAM) Formation SYAM+ ~½ journée (max. 6 personnes/cours) (prix par personne) 150.00 (avec l achat d un SYAM) Formation SYAM ~½ journée (max. 6 personnes/cours) (prix du cours) 1'200.00 (sans achat d un SYAM) Pack EPI antichute Harnais Petzl Newton Fast Jak 165.75 603.55 Connecteur alu Petzl Omni TL 40.55 Enrouleur Checkmate antichute 3m 230.55 Casque Petzl Vertex Best 106.50 Sac Petzl Bucket 25L 60.20 Pack EPI maintien Harnais Petzl Falcon + Top 259.25 905.35 Enrouleur Checkmate antichute 3m 230.55 Longe réglable Petzl Grillon 3m 175.00 Connecteur acier Petzl Oxan TL 20.75 Connecteur alu Petzl OK TL 23.05 Casque Petzl Vertex Best 106.50 Protection corde Petzl Protec 16.20 Sac Petzl Bucket 35L 74.05 Accessoires Enrouleur Checkmate antichute 10m 776.85 981.50 Longe réglable Petzl Grillon 10m 204.65 Vertical Access s autorise à modifier ses tarifs sans préavis ainsi qu à définir les conditions de formation quant aux lieux et aux dates des cours. Le fabricant Ancrage Mobile Services Sàrl requiert que chaque utilisateur du SYAM et/ou du SYAM+ ait suivi avec succès une formation agrée. VERTICAL ACCESS Sàrl CP 109 1807 Blonay www.vertical-access.ch info@vertical-access.ch Jean-Pascal CHARPILLOZ 079 550 90 00 Mathieu THUNER 079 550 90 90